Recherche

Les conventions d'administration

Rédacteurs

Auteur

Les ensablés

Survivre en littérature...

Contact@actualitte.com

Auteur

Audrey Le Roy

Implacable pour ce qui a trait à l'Histoire.

aleroy94@gmail.com

Auteur

Victor De Sepausy

Homme de l'ombre. Et de lumières.

Auteur

Jean-Charles Andrieu de Levis

Docteur en langue française, dessinateur, enseignant, féru d’images imprimées, d’albums illustrés, de bandes dessinées et de soirées enivrées.

Dossiers

Dossier

Romans, nouveautés : les livres de Clara Dupont-Monod

Née en 1973 à Paris, Clara Dupont-Monod est une écrivaine française contemporaine. Elle a fait ses études à Sciences Po Paris et à l'École nationale d'administration (ENA).

Dossier

Livres, actualités : tout sur Jean d'Ormesson

Venu au monde dans le 7e arrondissement de Paris, le 16 juin 1925, au sein d’une famille noble, Jean d'Ormesson s'engagea tardivement, de son propre aveu, dans l'écriture, trop occupé qu'il était à lire. Il publie son premier ouvrage, L’amour est un plaisir, en 1956, aux éditions Julliard, mais son livre La gloire de l’Empire, en 1971, lui vaut une reconnaissance littéraire avec le Grand Prix du roman de l’Académie française.

Dossier

Procès : un éditeur géant dans l'industrie américaine du livre

En novembre 2021, l’administration Biden décide d’interférer dans la transaction : le groupe Penguin Random House (propriété de Bertelsmann), s’apprête à sortir 2,175 milliards $ pour racheter Simon & Schuster (propriété de Paramount Global). Une concentration dans l’industrie du livre que combat le ministère de la Justice, dans un procès antitrust, au démarrage chaotique.

Dossier

Stan Lee, la géniale incarnation de la maison Marvel

Né en 1922, Stanley Martin Lieber, alias Stan Lee, avait en tête, dès son plus jeune âge, l'écriture d'un « grand roman américain » : sa carrière en tant qu'auteur et éditeur lui aura permis de participer à la construction d'un véritable empire du divertissement, Marvel Comics.

Dossier

Le Prix Jean d'Ormesson

En mars 2018, quelques mois après la disparition de Jean d'Ormesson, le 5 décembre 2017, sa fille Héloïse d'Ormesson annonce la création d'un prix littéraire pour lui rendre hommage. « C’est avec joie et fierté que je vous annonce la création du prix Jean d’Ormesson, qui sera décerné le 6 juin prochain au Centre national du livre (pour s’approcher de la date anniversaire de la naissance de mon père le 16 juin 1925) », explique-t-elle.

Dossier

Présidentielle 2022 : les propositions des candidats pour le livre

L'élection présidentielle française, dont les deux tours se dérouleront le 10 et le 24 avril 2022, désignera l'homme ou la femme qui prendra la tête de l'État français pour les cinq années à venir. La profusion de prétendants et prétendantes signifie aussi un certain nombre de propositions pour convaincre, notamment dans le domaine de la culture et en particulier pour le livre.

Extraits

Droit

Les conventions d'administration

Depuis quelques décennies, les actions conventionnelles des personnes publiques ont connu un remarquable essor. Elles recouvrent toutefois des réalités variables. Il est fréquent que les actes signés comportent certains éléments caractéristiques des contrats mais ne produisent ni droit ni obligation. Alors, les appareils conceptuels traditionnels ne suffisent pas à rendre compte des pratiques administratives. En l'état du droit, les qualificateurs n'ont guère le choix. Ils doivent opter pour l'une des deux possibilités admises : soit l'acte est un véritable contrat, soit il relève du non-droit. De sorte qu'il existe aujourd'hui un décalage entre les outils théoriques et les moyens administratifs. Cela invite à tracer les contours d'une nouvelle catégorie d'actes conventionnels, nommés conventions d'administration, dont les stipulations ne comprennent que des énoncés directifs. Elaborée au terme d'un examen matériel, elle peut être conçue comme une espèce relevant d'un genre, celui des actes conventionnels, dont l'identification procède d'une analyse formelle. Et il est possible de corroborer cette distinction en mettant en exergue leur fonction substitutive. Phénomènes juridiques, les conventions d'administration sont soumises à quelques normes et subissent des contrôles perfectibles. Adopter une telle approche permet non seulement de mieux saisir les instruments contemporains et de les soumettre à un encadrement adapté, mais redonne aussi à la notion de contrat sa cohérence.

01/2014

Sciences politiques

L'administration française. Tome 2, administrations locales

La présente bibliographie ne concerne que les administrations de la France métropolitaine. L'administration des départements et territoires d'outre-mer en est donc exclue. La période couverte va de septembre 1944 à la fin de l'année 1964, date à laquelle ont été arrêtés les travaux de dépouillement. Comme mentionnés dans le Tome 1, il s'agit d'une bibliographie sélective. La bibliographie est divisée en trois parties, d'importance inégale : la première a trait aux collectivités territoriales stricto sensu ainsi qu'aux problèmes posés par la réforme régionale ; la seconde concerne les établissements publics des collectivités locales ainsi que les établissements publics nationaux dont le champ d'action est localisé ; la troisième partie se rapporte aux services extérieurs de l'Etat.

01/1967

Droit

Le code des conventions collectives

Avec Le Code des Conventions Collectives, les Editions du Droit Social, offrent pour la première fois aux professionnels du Droit et de l'Expertise Comptable, aux Directions des Ressources Humaines, aux Directions Administratives & Financières, la possibilité de disposer d'un outil complet, maniable et compact sur les Conventions Collectives. Cet ouvrage est le résultat du travail minutieux de nos juristes en Droit social, qui, chaque jour, collectent les informations pertinentes du Journal Officiel, des Bulletins Officiels, de la presse générale et spécialisée, pour élaborer synthèses et analyses actualisées de Conventions Collectives. Ces 452 synthèses de Conventions Collectives dont 249 nationales, 203 régionales, départementales et sectorielles, sont complétées par la synthèse du Droit du Travail ainsi que les textes intégraux du Code du Travail De par le bouleversement du temps du travail, une section est consacrée à la Loi des 35 heures et les accords de branches. La notion de loi négociée constitue pour l'histoire du Droit un cap majeur dans l'évolution des rapports du monde du travail de 1910 à nos jours.

11/1999

Loisirs

LES CONVENTIONS MODERNES. La méthode Lebel

200 TESTS SUR LES CONVENTIONS MODERNES POUR GAGNER

05/1994

Littérature française

La Convention. .

L'histoire se déroule pendant la période de la Révolution française, en particulier lors de la Convention nationale, qui était l'organe législatif de la Première République française. L'intrigue tourne autour des événements de la Terreur, une période de répression politique intense en France. Le personnage principal de la pièce est Olympe de Gouges, une femme de lettres et une féministe qui est surtout connue pour sa Déclaration des droits de la femme et de la citoyenne. Olympe de Gouges est confrontée à la terreur révolutionnaire et à la violence politique de l'époque. Elle tente de défendre les idéaux de liberté, d'égalité et de fraternité, mais elle est finalement accusée de trahison par le Comité de salut public. Le drame explore les dilemmes moraux et politiques auxquels sont confrontés les révolutionnaires, ainsi que les conséquences dévastatrices de la Terreur sur la société française. Il met en lumière les tensions entre les idéaux révolutionnaires et les réalités brutales du pouvoir politique. "La Convention" de Victor Hugo est une pièce qui aborde des questions profondes liées à la politique, à la justice et à la lutte pour les droits de l'homme. Elle offre également une réflexion sur la complexité de la Révolution française et de ses acteurs.

09/2023

Droit administratif général

Administration publique

Cet ouvrage donne une vue complète de l'administration publique contemporaine. Il est divisé en sept parties : le pouvoir administratif, la décision administrative, les structures de l'administration, les agents de [administration, les moyens de l'action administrative, le contrôle de l'administration, et enfin les relations entre l'administration et le public. Ce manuel est destiné aux étudiants en droit de licence ainsi que de master, aux élèves des instituts d'études politiques, aux candidats aux concours administratifs et à tous ceux désirant avoir une connaissance de l'univers administratif.

10/2021

Tous les articles

Comics et harcèlement : les cosplayers, victimes des conventions

Le cosplay deviendrait-il une activité à risque ? À chaque convention, les fans rivalisent de créativité et d'ingéniosité pour mettre au point le costume de leur personnage de fiction favori, selon une tradition qui remonte déjà à plusieurs décennies. Depuis quelques années, pourtant, les incidents se multiplient, et les organisateurs prennent leurs précautions. Harcèlement, remarques désobligeantes et autres joyeusetés viennent perturber la fête, particulièrement pour les femmes...

19/03/2014 - 13:12

Quel avenir pour les Instituts d'Administration des Entreprises (IAE) ?

14/09/2008 - 00:11

Le premier Code des Relations entre le public et les administrations

Le groupe de presse Revue Fiduciaire a lancé un ouvrage qui découle de l’ordonnance et du décret paru au Journal Officiel ce 25 octobre 2015. Le Code des relations entre le public et les administrations doit « faciliter et renforcer le dialogue entre l’administration et les citoyens ».

09/12/2015 - 11:23

Numérique

Renouvellement du conseil d'administration pour le MOTif

Contrairement aux votes corses, les urnes n'étaient pas déjà remplies avant les élections, et ce n'est pas au couteau que les candidats se sont départagés pour les postes d'élus au conseil d'administration du MOTif. Serge Guérin, l'actuel président, conserve ses fonctions, mais c'est avec un collège entièrement revu que l'Observatoire du livre et de l'écrit en Île-de-France que démarrera l'année scolaire à venir.

06/06/2013 - 09:28

“Évaluer la littérature sur des conventions littéraires plutôt que marchandes”

ESSAI – D’abord des chiffres. En France, on publie chaque année environ 70.000 nouveaux titres (édition et réédition confondues), avec un record de 360 millions de livres vendus, représentant un chiffre d’affaires approximatif de 3,2 milliards d’euros avec une croissance du marché du livre de 4,5 % en 2018. De quoi s’offrir une île inconnue dans le Pacifique, ou mieux encore sur la lune ! Et bien que les chiffres résument finalement une situation pour le moins positive si ce n’est tout à fait confortable, le problème vient plutôt d’ailleurs.

30/03/2020 - 09:22

Les Comics les plus chers de la convention New York 2009

08/02/2009 - 00:03

L'ALIRE renouvelle son conseil d'administration

Réunis en Assemblée Générale à Bordeaux le dimanche 2 juin 2013, les adhérents de l'association ALIRE ont élu un nouveau Conseil d'Administration composé de onze personnes.

08/06/2013 - 11:33

La Fill renouvelle son conseil d'administration

La Fédération interrégionale du livre et de la lecture (Fill) a tenu son assemblée générale jeudi 30 juin 2022. À cette occasion, son conseil d’administration a été renouvelé et un nouveau bureau a été élu pour trois ans.

04/07/2022 - 11:01

Sortir
Expos

Albanel signe une convention pour le prochain Forum d'Avignon

15/04/2009 - 04:49

Paola Appelius intègre le Conseil d'administration du CNL

Récemment nommée présidente de l’Association des traducteurs littéraires de France (ATLF), Paola Appelius vient d’intégrer le Centre national du livre. Par un arrêté du 4 septembre, elle est en effet nommée au conseil d’administration du CNL.

17/09/2020 - 09:45

Numérique

Michel Roussel intègre le Conseil d'administration du CNL

Par arrêté du 20 avril, qu’a signé le ministre de la Culture Franck Riester, le Centre national du livre bénéficie d’un nouveau membre. En effet, Nicole Phoyu-Yedid qui siégeait jusqu’à lors, a été nommée par décret du président de la République, Inspectrice générale des affaires culturelles.

11/05/2020 - 11:43

BnF : Vera Michalski-Hoffmann rejoint le conseil d'administration

Un arrêté du 23 novembre, publié au Journal officiel de ce jour, fait état des nominations de plusieurs nouveaux membres au sein du conseil d'administration de la Bibliothèque nationale de France. Parmi ces entrants, Vera Michalski-Hoffmann, propriétaire du groupe éditorila Libella.

07/12/2022 - 09:59

Yannick Bolloré rejoint le conseil d'administration de Lagardère

Le Conseil d'Administration de Lagardère SA, suivant unanimement la recommandation du Comité des Nominations, des Rémunérations et de la RSE, accueille Yannick Bolloré en son sein. Cette décision intervient après la démission de René Ricol, consécutive à l'achèvement de la fusion entre les groupes Lagardère et Vivendi.

13/12/2023 - 11:27

Numérique

L'administration trop sévère sur les formalités d'inscription aux examens

Plus de souplesse dans l'application des textes :

30/06/2009 - 07:04

Éducation artistique et culturelle, convention signée

12/02/2008 - 16:52

Financer une convention Lovecraft : le crowd-Cthulhu-funding ?

Un groupe de fans de l'auteur mythique HP Lovecraft voulait organiser un événement culturel sérieux dédié à l'écrivain. Par sérieux, on entend un événement de plusieurs jours qui réunit des auteurs et des universitaires spécialistes de la question. Forcément, pareille chose de ne se fait pas comme ça, d'où l'idée de passer par Kickstarter, pour financer le projet et en faire la promotion au passage.

10/01/2013 - 10:29

Association des libraires du Québec : un conseil d'administration renouvelé

Créée en 1969, l’ALQ est un intervenant majeur dans l’industrie du livre. Elle a pour mission de contribuer au développement professionnel des libraires et à l’essor économique de la librairie comme lieu essentiel de diffusion de la culture. L’ALQ compte 127 membres : 115 librairies francophones réparties dans seize régions administratives du territoire québécois, en plus d’en compter 12 hors Québec.

17/06/2016 - 15:04

Insolite

Le nouveau conseil d'administration de l'Association des libraires du Québec

24/06/2009 - 04:19

L'administration Bush va envahir les librairies en 2010

16/10/2009 - 04:27

Une convention française pour le yaoi et le yuri

Les amateurs de Boy's love (manga pour femme édités par une maison d'édition mettant en scène des relations entre hommes) de Yaoi (même principe que le Boy's love mais pour des oeuvres non éditées dans le circuit professionnel) et de Yuri (manga mettant en scène des relations entre femmes) seront ravis d'apprendre qu'une convention dédiée à leur passion va être mise en place à Lyon.

13/10/2011 - 13:33

Signature d’une convention sur l’éducation aux médias

La ministre de l’Education nationale Najat Vallaud-Belkacem signe ce jeudi avec Fleur Pellerin, ministre de la Culture et de la Communication, une Convention sur l’éducation aux médias et à l’information. Cet engagement réciproque des deux ministères se fait symboliquement au sein du BAL, un lieu parisien dédié à l’image-document.

17/12/2015 - 05:31

Festival d'Angoulême : une convention à la légalité douteuse ?

Dans une lettre rédigée le 1er juillet et adressée au maire d'Angoulême, le commissaire général du salon du livre et patron de l'agence Tome 2, Bertand Morisset, remet en cause la convention qui doit être signée entre Neuvième Art + et les collectivités locales, concernant le Festival d'Angoulême.

29/07/2010 - 19:07

Une convention d'objectifs et de moyens signée pour le FIBD

L'ancien président de la Bibliothèque nationale de France Bruno Racine s'était vu confier une mission périlleuse : réconcilier tous les intervenants autour du Festival international de la bande dessinée d'Angoulême. Cible régulière des critiques, particulièrement il y a deux ans, l'organisation du Festival est désormais encadrée par une Convention d'Objectifs et de Moyens, signée par tous les intervenants et partenaires.

25/01/2018 - 17:15

De plus en plus de conventions manga en Europe

Il y a de plus en plus de conventions sur la culture japonaise en Europe et 2011 n'échappera pas à ce phénomène grandissant. Désormais ce genre d'événement est entré dans les moeurs et les otaku n'ont plus trop de difficultés à noircir les pages de leurs agendas...

19/02/2011 - 12:42

Plus de conseil d'administration pour l'AGESSA

Les organismes de sécurité sociale du régime des artistes-auteurs (AGESSA) n'ont plus de conseil d'administration. Cette situation, dénoncée par le syndicat national des artistes plasticiens, est à mettre sur le compte de l'inaction des différents ministères concernés, ceux de la Santé, de la Culture et des Finances.

09/07/2014 - 00:06

Nouvelle composition du Conseil d'administration du SLF

L'Assemblée générale du SLF s'est réunie le lundi 20 mai 2019, indique le Syndicat de la librairie française dans un communiqué. À cette occasion, des élections ont permis de renouveler le mandat de certains administrateurs et d'en désigner de nouveaux.

21/05/2019 - 19:44

Un nouveau Conseil d’administration pour l’AIFBD

L’Association internationale francophone des bibliothécaires et documentalistes (AIFBD) vient de changer de responsables. L’ancienne présidente Raphaëlle Bats, quitte ses fonctions au profit de Marie Sophie Dibounje Madiba. Une nomination intervenue au terme de l’assemblée générale qui s’était tenue en août dernier.

18/09/2020 - 09:36

Nouvelle composition du Conseil d'administration du SLF

L'Assemblée générale du SLF s'est réunie le lundi 12 juillet 2021. A cette occasion, des élections ont permis de renouveler le mandat de certains administrateurs et d'en désigner de nouveaux. Quatre libraires rejoignent le Conseil d'administration du SLF.

12/07/2021 - 20:09

Québec : nouveau conseil d'administration pour la BTLF

Ce mercredi 10 mai, l'Assemblée Générale Annuelle de la BTLF (Société de gestion de la banque de titres de langue française) a élu un nouveau conseil d’administration. Créée en 1996, la BTLF favorise diffusion et commercialisation des livres de langue française. Elle propose ainsi le catalogue bibliographique Memento ainsi que Gaspard, système d'analyse pour le marché du livre français en Amérique.

15/05/2023 - 11:01

Edition publique : un nouveau conseil d'administration pour le COEPIA

Le Conseil d’orientation de l’édition publique et de l’information administrative, ou COEPIA, vient d’accueillir de nouveaux membres. La structure, qui doit servir de connexion entre les acteurs publics et privés, autour de l’édition, devait être remaniée, pour que le dialogue puisse reprendre. Désormais, le dialogue devrait pouvoir reprendre.

02/11/2015 - 15:45

1 2 3 ... 300 Plus de résultats