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Le système européen de comptabilité. Un enjeu de société

Rédacteurs

Auteur

Victor De Sepausy

Homme de l'ombre. Et de lumières.

Auteur

Audrey Le Roy

Implacable pour ce qui a trait à l'Histoire.

aleroy94@gmail.com

Auteur

Jean-Charles Andrieu de Levis

Docteur en langue française, dessinateur, enseignant, féru d’images imprimées, d’albums illustrés, de bandes dessinées et de soirées enivrées.

Auteur

La rédaction

Petit groupe de gens bien sous tous rapports...

contact@actualitte.com

Auteur

Les ensablés

Survivre en littérature...

Contact@actualitte.com

Dossiers

Dossier

La Société des Gens De Lettres (SGDL)

Dossier

Livres, actualités : tout sur Leonard de Vinci

Fantastique visionnaire, inventeur de génie, les expressions manquent pour cerner la personnalité de Leonard de Vinci. Le 500e anniversaire de sa disparition est l'occasion de se replonger dans la vie, l'œuvre et l'héritage du peintre florentin, qui a multiplié les activités, de l'architecture à la botanique, en passant par la musique, la poésie ou encore la philosophie.

Dossier

Les sociétés matriarcales : les cultures autochtones dans le monde

Dans cet ouvrage pionnier, fondateur des recherches matriarcales modernes, Heide Goettner-Abendroth définit pour la première fois clairement et scientifiquement le concept de matriarcat, jusque-là décrié et opaque, qui lui permet de revisiter l’histoire culturelle de l’humanité.

Dossier

La Fédération des éditeurs européens (FEE-FEP)

La Fédération des Éditeurs Européens (FEE, Federation of European Publishers ou FEP en anglais) est une association indépendante et à but non lucratif qui réunit plusieurs maisons d'édition de l'Union européenne et de l'Espace économique européen, par l'intermédiaire de 29 associations ou syndicats nationaux d'éditeurs. Créée en 1967, la fédération a pour principal objectif de conseiller et d'influencer les pouvoirs publics quant aux législations en vigueur dans le domaine du livre.

Dossier

Livres, actualités : tout sur Antoine de Saint-Exupéry

Né le 29 juin 1900 à Lyon, Antoine de Saint-Exupéry reste l'homme du Petit Prince pour des millions de lecteurs dans le monde entier. Publié en 1943 à New York avant de ne l'être que 2 ans plus tard par Gallimard en France, après la mort de son auteur, ce conte féérique et philosophique fait depuis partie des ouvrages français les plus célèbres à l'international.

Dossier

Livres, actualités : tout sur Guy de Maupassant

Sombrant dans la folie alors qu’il n’avait qu’une quarantaine d’années, Guy de Maupassant meurt à 43 ans, ne lègue au patrimoine littéraire français qu’une décennie d’œuvres. Mais quelles œuvres ! En quelques pages, Maupassant parvient à mêler ce pessimisme caractéristique, un réalisme prégnant et une dose de fantastique qui fera sa marque.

Extraits

Droit

Le système européen de comptabilité. Un enjeu de société

La conjoncture des crises économiques depuis les années 1970 et la confirmation de l'Europe communautaire depuis les années 1980 ont, de toute évidence, bouleversé l'organisation des Etats et la gestion publique. Le Pacte de stabilité et de croissance (PSC) renforcé et le Traité sur la stabilité, la coordination et la gouvernance (TSCG) au sein de l'Union économique et monétaire participent à cette évolution en soumettant les administrations publiques (APU : Etat, collectivités locales et organismes de Sécurité sociale), non plus à une simple surveillance de leurs finances publiques, mais à leur encadrement. Ce changement de mot n'est pas anodin et atteste un peu plus la discipline budgétaire et financière voulue par le Traité sur l'Union européenne (TUE) signé à Maastricht le 7 février 1992. Le système européen de comptabilité publique (SEC 2010) relève du règlement du Parlement européen et du Conseil de l'Union européenne n° 549/2013 du 21 mai 2013 (ce qui lui confère un caractère obligatoire pour l'ensemble des Etats membres de l'Union) et va encore plus loin dans la démarche de surveillance puisqu'il impose un contrôle statistique des administrations publiques et de leurs activités. L'objectif de cet ouvrage est de faire état de la question et de nous interroger sur cette gouvernance par la statistique publique. Ainsi, le choix d'intégrer telles activités ou tels contrats dans les comptes d'une collectivité n'est pas anodin mais relève d'un calcul au regard d'une norme financière et du niveau de l'endettement public. Bien plus large qu'une simple technique, le SEC est un enjeu de société. Raison pour laquelle l'ouvrage associe une approche organisationnelle et fonctionnelle du SEC.

04/2019

Droit

Une société de droit européen ?

Une société de droit européen ? Tout n'a-t-il pas été dit, déjà, sur ce sujet, ressassé depuis trente ans ? Cependant, les sociétés restent prisonnières de leurs frontières juridiques tandis que prospère la pratique de contournements anarchiques. S'inscrivant en rupture par rapport aux prémisses, aux options et à la méthode législative du projet de société anonyme européenne, qui remonte à 1970, le présent ouvrage propose de créer un outil juridique accessible à toutes les entreprises de l'Union européenne, souple et efficace : une société privée, société de partenaires dans laquelle une large place est laissée à la liberté statutaire. Instrument spécifique des rapprochements transfrontaliers par création de holdings ou de filiales, la société privée européenne offre aussi aux PME une forme commune qui peut suppléer à l'impossible harmonisation de quinze droits nationaux.

11/1999

Littérature française

Comptabilité société en OHADA

L'espace OHADA aussi pour son objectif de rendre plus compatibles les unités économiques opérationnelles dans sa zone, cette conditionnalité reposerait sur la prise en compte de la législation économique, de l'uniformité comptable et de l'uniformité administrative. La législation économique qui s'ouvre sur la régularisation de la main d'oeuvre pour une uniformité du droit de travail en terme de contrat de travail qui ont trait sur la cotisation sociale et l'épargne nationale. Quant à la législation administrative économique ayant son orientation sur la création des entreprises se porte sur la forme et les conditions de créations des entreprises en espace OHADA. L'uniformité comptable pour l'opérationnalisation de la gestion des entreprises de l'espace OHADA, loin de l'uniformité comptable qui se base sur une règlementation comptable assurant la performance des unités économiques de la zone OHADA, mission première de cet ouvrage pour relever certaines zone ambiguë de la comptabilité de création de sociétés qui réduirait la performance de ces entreprises par les effets contagions de rendre moins efficace l'application standard de la zone.

06/2022

Société

Avoir des enfants dans un monde en péril ?. Les clés d'un enjeu de société

Du fait de l'urgence environnementale, il est essentiel de se poser la question de la pertinence morale de mettre au monde des enfants, ainsi que l'impact d'un tel choix. Luka Cisot livre dans cet essai le fruit de ses recherches et de ses réflexions sur le sujet : une approche en profondeur et toute en subtilité, laissant les champs ouverts, sans réponse simpliste. Qu'il s'agisse de la situation écologique, de tensions géopolitiques, de la pandémie en cours ou de la polarisation des discours, la reconfiguration sociale contemporaine repose le sens de la procréation, alors que les nouvelles techniques de la reproduction font tomber de plus en plus d'obstacles biologiques. Les équilibres écologiques imposent des limites aux activités humaines. Pour réduire l'empreinte écologique de l'humanité, la démographie est l'une des trois variables principales. Cet ouvrage investigue les différentes facettes qui éclairent cette variable, à la lumière de l'urgence environnementale contemporaine.

05/2022

Informatique

Architecture système et complexité. Apport des systèmes de systèmes à la pensée systémique

Les années 1990 sont une décennie de ruptures. Les machines de petite taille, puissantes, consommant peu d'énergie, se substituent aux mainframes, symboles des systèmes centralisés des années 1970-1980. L'organisation du système limite la puissance de traitement qui va se distribuer là où elle est requise. Grâce aux nouveaux réseaux, tout s'interconnecte en temps réel dans des architectures symétriques clients-serveurs ; en parallèle les systèmes se spécialisent. La modélisation systémique développe une vision plus robuste, plus résiliente, entre des entités qui sont elles-mêmes des systèmes à part entière ayant obligation de coopérer entre eux et avec leurs usagers.

01/2019

Droit européen des affaires

Questions choisies de droit européen des affaires / Selected Issues in European Business Law

Comment, dans la pratique, l'ordre juridique de l'Union européenne appréhende-t-il le concept de la souveraineté des Etats membres ? L'ouvrage s'interroge sur les défis actuels en matière de droit institutionnel et procédural, de droit de la concurrence, de droit du marché intérieur, du numérique et de la propriété intellectuelle. The book examines current challenges in institutional and procedural law, competition law, internal market law, digital law and intellectual property law.

06/2023

Tous les articles

Des députés européens plaident pour un “statut européen de l'artiste”

La commission de la culture et de l'éducation du Parlement européen a voté, ce lundi 27 septembre, une résolution invitant la Commission européenne à mettre en place un « statut européen de l'artiste ». Parmi les garanties de ce statut, l'accès à la négociation collective ou encore la défense de la liberté de création.

30/09/2021 - 13:06

Paternité des livres orphelins : enjeu juridique et culturel européen

08/07/2010 - 18:10

Numérique

Vers un modèle européen pour la comparaison internationale des systèmes éducatifs

Trois raisons pour justifier la pertinence des comparaisons :

15/11/2008 - 07:32

La comptabilité de Barnes & Noble placée sous investigation

La comptabilité de la chaîne de librairies barnes & Noble se trouve désormais sous le coup d'une enquête de la US Securities and Exchange Commission, tandis qu'en bourse, le cours de son action subit une baisse en conséquence. Seraient notamment remises en question des méthodes ayant conduit aux résultats publiés par la firme le 29 juillet 2013, ainsi qu'une question de répartition de certaines dépenses.

09/12/2013 - 12:16

Dans la comptabilité et les revenus de Scott Fitzgerald

Pas vraiment banal que de se retrouver devant les livres de compte d'un auteur - et moins banal encore de les voir aussi bien tenus ? F. Scott Fitzgerald, l'auteur de Gatsby le magnifique, qui s'approche des salles de cinéma, a été mis à nu comme jamais. 200 pages de comptes et d'événements clés de sa vie ont été numérisés, et mis en ligne, pour les amateurs et les universitaires.

30/04/2013 - 10:47

Plan numérique : un enjeu de communication ?

Lors de son déplacement dans le nouveau collège Louise Michel de Clichy-sous-Bois, pour la rentrée scolaire 2014, le président de la République François Hollande a pris soin d’annoncer le lancement d’un plan numérique pour l’école. Etonnant, puisque ce plan existe déjà depuis 2012...

06/09/2014 - 11:49

Un système de contrôle sur Wikipédia contre le vandalisme

Wikipédia Allemagne en bêta test

18/07/2008 - 12:57

La culture, un enjeu de civilisation en France ? “Il est temps de le prouver”

Après l’attaque matinale dans les règles de Joann Sfar, les ministères de la Culture et celui de la Solidarité et de la Santé vont avoir de quoi ruminer durant le week-end. Les ministres s'étaient fendues ce 21 juin d’un communiqué commun : le Conseil permanent des écrivains riposte. Velu.

22/06/2018 - 19:57

Le président du conseil européen publie un recueil de Haïkus

06/04/2010 - 07:27

Les élus : « Nous étions le dysfonctionnement de ce système »

Steve Sem-SandbergJohanna Chatellard-SchapiraEmmanuel Curtil

09/01/2017 - 08:30

Numérique

Réserve parlementaire : François de Mazières rectifie la comptabilité d'ActuaLitté

Dans un précédent article, ActuaLitté est allé un peu vite. Examinant la répartition de la réserve parlementaire dans le monde de l’édition, nous avons extrait des données montrant que les députés avaient débloqué plus de 600.000 €. Bibliothèque, édition, auteurs et salons étaient concernés.

07/03/2017 - 10:05

Protéger les archives, un enjeu de sécurité nationale

Aux États-Unis, les responsables politiques sont-ils un peu trop débonnaires avec les archives nationales ? Donald Trump, Joe Biden, mais aussi l'ancien vice-président Mike Pence ont tous été pris la main dans le sac, avec en leur possession des documents qui devaient être remis aux archivistes. Le Sénat américain souhaite encadrer plus strictement les pratiques en la matière.

12/05/2023 - 16:05

Faire de la lecture publique un enjeu des élections législatives

Bibliothèques sans frontières et l'Association des bibliothécaires de France proposent, pour les élections législatives, d'attirer l'attention de nos politiques sur la lecture publique et les bibliothèques. La campagne « Rapprochons nos bibliothèques ! » souhaite faire en sorte que chacun, sur le territoire français, puisse accéder à un établissement de prêt à 15 minutes de son domicile.

13/06/2017 - 17:11

L'amélioration de la rémunération des artistes, un enjeu économique

La place du livre à l'échelle mondiale
Irina Bokova, directrice générale de l'UNESCO, Jean-Michel Jarre, président de la Cisac (Confederation of Societies of Authors and Composers) et Gadi Oron, son directeur général, ont dévoilé hier un nouveau rapport sur le poids économique des industries culturelles et créatives, réalisé par EY. On y apprend que ces industries génèrent 3 % de l'économie mondiale et emploient 1 % de la population active, c'est à dire plus de personnes que l'industrie automobile. Elles créent également 29,5 millions de jobs autour du monde. Ils ont mis en valeur le rôle de la culture dans l'économie, et appelé à un renforcement de ses « bases ».

04/12/2015 - 12:45

Auteurs en colère contre le projet de réforme du système de copyright

Des centaines d'auteurs, dont Philip Pullman et Anne Fine, se sont réunis contre les plans du gouvernement britannique concernant les licences de copyright dans le secteur de l'éducation. Ils affirment que ces derniers réduiront drastiquement les revenus des auteurs.

26/01/2012 - 09:05

SCAM : Google numérise, un véritable enjeu de civilisation

09/09/2009 - 16:50

Sortir
Expos

Avenir de la culture en France, un choix de société

05/05/2010 - 18:48

Supprimer la censure de livres en Iran devient un enjeu économique

Les conditions de publication d'ouvrages en Iran devraient aller en s'améliorant, assurent deux écrivains iraniens. Et par là même, améliorer considérablement le marché du livre, assurent-ils. Si le ministère de la Culture garde la main sur les autorisations, ces dernières devraient survenir avec plus d'efficacité, semble-t-il.

19/08/2014 - 14:45

Accueillir les publics sourds, un enjeu de l'accessibilité en bibliothèque

Sensibiliser les professionnels à l'accueil des publics sourds

15/06/2016 - 10:28

Partir en Livre : le CNL comptabilise 1000 rencontres déjà réalisées

Depuis janvier 2022, le Centre National du livre (CNL) permet à des centaines d’auteurs d’intervenir dans les établissements scolaires grâce au dispositif des Masterclass d’auteurs du livre et de l’écrit construit en partenariat avec le pass Culture.

17/05/2023 - 16:32

Vogel propose de refondre le système des bourses étudiantes

Alors que se tient en ce moment même le colloque annuel de la CPU, son président, Louis Vogel a proposé une refonte du système des bourses étudiantes, dans un entretien accordé aux Echos hier. Une proposition qui lance le débat, à quelques mois de la présidentielle.

09/02/2012 - 09:34

Numérique

Des poèmes en gélule pour comprendre le système de santé français

12/02/2009 - 09:01

Verrouillage ? Un nouveau système de DRM pour ebooks

Le DRM nouveau est arrivé. 50 $ de moins par appareil ne sont pas négligeables. Un consortium comportant entre autres Panasonic, Samsung, Philips et Sony, et ce depuis 2005, vient de mettre en ligne un nouveau système de verrouillage « spécial pour livres numériques ».

31/08/2011 - 11:51

Le nouveau comité de la Société des gens de Lettres

La SGDL a organisé le 22 juin dernier son Assemblée générale annuelle. À cette occasion, les autrices et les auteurs de la SGDL ont approuvé les résolutions soumises au vote, dont l’approbation des comptes. Ils ont également élu leurs représentants au Conseil d’administration. Quatre de ses membres ont été renouvelés (Belinda Cannone, Évelyne Chatelain, Léonor de Recondo et Isabelle Sivan) et quatre auteurs rejoignent les rangs du Comité (Irène Frain, Mathias Lair, Nicolas Grenier et Sébastien Spitzer).

06/07/2021 - 16:51

Le livre en Normandie : “L’équité territoriale est un enjeu”

ActuaLitté : Quelles sont les principales actions menées par Normandie Livre et Lecture à destination des maisons d’édition ?

22/03/2019 - 10:12

Youboox : le piratage, un enjeu moindre avec une offre gratuite

C'est au Salon du livre de Paris que la nouvelle offre de Youboox sera présentée. Cette plateforme décidée à proposer une alternative pour de la lecture numérique « gratuite et légale », la société présentera ses cartouches à l'occasion de la manifestation.

13/03/2012 - 15:34

Le livre, “un enjeu d’influence idéologique majeur”

BienTropPetit - Se saisissant des possibilités d'une loi de 1949, le Premier ministre Gérald Darmanin a fait interdire aux mineurs l'ouvrage Bien trop petit de Manu Causse, publié par les éditions Thierry Magnier. Destiné aux lecteurs de plus de 15 ans et proposé dans une collection autour de la sexualité, le titre est a été assimilé à de la pornographie... Le syndicat SNLE-CFDT réagit, dans un message reproduit ci-dessous.

01/08/2023 - 16:00

Plus de Pass culture et un “métavers” européen dans le programme de Macron

#Presidentielle2022 - Finalement candidat déclaré, Emmanuel Macron n'aura que peu de temps pour défendre son projet présidentiel pour un nouveau mandat. Donné gagnant par les sondages, il a livré un programme assez réduit, à peine développé, pour la culture, au cours d'une conférence.

29/03/2022 - 15:20

Hachette acquiert un nouvel éditeur de jeux de société, Le Scorpion Masqué

Dans un communiqué, le groupe Hachette annonce l'acquisition de l’éditeur québécois de création de jeux de société Le Scorpion Masqué. Ce rachat intervient quelques semaines après celui de Sorry We Are French, autre studio de création de jeux de société, et Le Scorpion Masqué devient le 4e studio de création et de développement de jeux de société du groupe, avec Studio H et Funnyfox.

01/03/2021 - 12:48

Insolite

Elisez-moi, le jeu de société qui fait de vous un président

Trivial Poursuit, scrabble ? Ringard ! Passez à Elisez-moi, un jeu de société qui stimule enfin vos ambitions.

20/12/2011 - 13:48

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