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La lutte contre le blanchiment de capitaux à l'ère des crypto-monnaies

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Dossier

La guerre de Vladimir Poutine contre l'Ukraine ou la Russie impériale

En fond historique, la place Maïdan, d’où était partie la révolution de 2014 qui avait conduit au soulèvement contre le gouvernement. Mais depuis le 24 février, la Russie de Vladimir Poutine a décidé d’une invasion du territoire ukrainien. Une force militaire en marche qui soulève l’indignation internationale et provoque des réactions de soutien partout dans le monde. Les organisations littéraires avec des mots pour armes grossissent les rangs de cette opposition.

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Dossier

Albums, romans : une sélection de 20 livres jeunesse pour Noël 2020

La crise sanitaire a contraint les librairies à fermer leurs portes depuis fin octobre dernier. Mais l’envie de lire est toujours là, car les livres sont le meilleur moyen de s’évader, d’apprendre, de se cultiver, de réfléchir, de rire aussi, à tous les âges et en famille.

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Dossier

Procès Internet Archive : l'édition contre le prêt numérique contrôlé

En juin 2020, quatre groupes d'édition, Hachette, HarperCollins, Wiley et Penguin Random House, portent plainte contre la plateforme patrimoniale Internet Archive, l'accusant de « violation massive du copyright ». En cause, la bibliothèque d'urgence mise en place par le site à l'occasion de la pandémie du coronavirus.

Dossier

De l'écriture à la promotion, les auteurs se professionnalisent

Mis sur pied en 2017 par la Fondation pour l’Ecrit (FPEC), le programme destiné aux auteurs en début de carrière « De l’écriture à la promotion » a pour vocation d’offrir à ces jeunes plumes un aperçu complet des métiers du livre, un réseau, des témoignages de professionnels, ainsi qu’une connaissance du milieu littéraire et de la chaîne du livre.

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Dossier

Le Petit Prince, conte intemporel d'Antoine de Saint-Exupéry

Le Petit Prince n'est pas seulement allé dans l'espace : il a traversé toute la planète. Livre le plus traduit au monde après la Bible, ce classique d'Antoine de Saint-Exupéry a été publié pour la première fois en 1943 par la maison d'édition Reynal & Hitchcock, puis aux éditions Gallimard, en français, en 1945. De loin le livre le plus connu de son auteur, ce conte a touché des millions de lecteurs par sa portée philosophique et onirique...

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Dossier

De la Provence de Marcel à l'oeuvre de Pagnol

2024 marquera le le 50e anniversaire de la mort de Marcel Pagnol (18 avril 1974) et en 2025, le 130e anniversaire de sa naissance. Des événements sont prévus partout en France pour célébrer ces dates et de son côté, les éditions Bamboo entendent faire vivre la mémoire de l'écrivain, à travers sa collection dédiée, Marcel Pagnol en BD.

Extraits

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Droit pénal des affaires

La lutte contre le blanchiment de capitaux à l'ère des crypto-monnaies

Dans une économie mondialisée et digitalisée, les techniques et moyens de blanchiment ont considérablement évolué en profitant des progrès technologiques. A titre d'illustration, les criminels utilisent désormais les crypto-monnaies comme intermédiaire de blanchiment, tant pour leur caractère potentiellement intraçable que pour la grande rapidité des transactions. Une rapidité qui illustre d'ailleurs la vitesse à laquelle cette technologie évolue et suscite des craintes lorsqu'il s'agit d'apprécier les efforts normatifs réalisés pour lutter contre ce phénomène de criminalité économique. En effet, la cinquième directive relative à la lutte contre le blanchiment de capitaux, à peine entrée en vigueur, démontrait d'ores et déjà ses lacunes et surtout son retard face à une technologie en évolution constante. Est-ce synonyme d'insécurité juridique ? Oui, mais le législateur et les différents organismes tels que le GAFI, interviennent régulièrement pour suivre le rythme effréné et pallier la survenance d'une telle pratique, en prodiguant des recommandations et normes pour améliorer la lutte et combler les lacunes existantes. Mieux encore, ces crypto-monnaies, tantôt critiquées car potentiel intermédiaire de blanchiment, s'inscriront dans le futur comme un acteur majeur de lutte contre le blanchiment d'argent en offrant davantage de garanties et un meilleur traçage que la monnaie fiduciaire, bien plus en proie et propice à permettre le blanchiment de capitaux.

05/2022

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Droit pénal

Etat des lieux et perspectives de la lutte contre le blanchiment de capitaux et contre le financement du terrorisme

Les règlementations de lutte contre le blanchiment de capitaux et contre le financement du terrorisme viennent de fêter leur 30 et 20 ans. Cet ouvrage propose une analyse globale de ces règlementations. Si la compliance fait l'objet de recherches scientifiques, force est de constater la LCB-FT est largement absente des analyses de l'objet compliance et ce notamment parce que, par exemple, l'un des postulats de départ réside dans la puissance économique des assujettis ou leur dimension transnationale alors qu'une grande partie des assujettis actuels de la LCB-FT ne présentent pas ces caractéristiques. C'est pourquoi, ce Livre blanc a pour objectif de contribuer aux analyses en cours sur la nature de la compliance, d'affirmer la LCB-FT dans sa singularité au sein de la compliance et ce faisant de l'extraire de sa réactivité ontologique.

10/2021

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Droit pénal des affaires

La lutte contre le blanchiment d'argent. 2e édition

La multiplication des affaires a récemment mis la criminalité économique au centre des débats. Le blanchiment d'argent est un phénomène de grande ampleur dont les techniques n'ont comme limite que l'imagination de celui qui le pratique. Le développement de la place financière au Luxembourg a très vite été confronté à la nécessité de lutter contre l'utilisation abusive des circuits financiers. La liste des professionnels auxquels s'appliquent les mesures préventives a été largement étendue et ne se limite pas seulement aux banques. L'ensemble des spécialistes du secteur financier est visé ainsi que les assurances, les métiers de la comptabilité, les notaires, les réviseurs d'entreprises, les casinos, mais aussi les avocats, agents immobiliers, conseillers fiscaux et économiques et marchands de biens de grande valeur. Les Etats ont mis en place un dispositif de lutte contre le blanchiment, qui prolifère et tente de toucher toutes les activités où opère le blanchiment. L'arsenal normatif est jeune et en perpétuelle évolution. Les obligations professionnelles qui en découlent sont de plus en plus contraignantes, mais incontournables. Le présent ouvrage compile les normes applicables et présente ces normes sous un angle pratique.

06/2024

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Droit pénal

Guide pratique relatif à la lutte contre le blanchiment et contre le financement du terrorisme

L'Ordre des Experts-Comptables "OEC" du Luxembourg a été créé par la loi modifiée du 10 juin 1999 portant organisation de la profession d'expert-comptable et regroupe, en qualité de membre de l'ordre, les experts-comptables, tant personnes physiques que personnes morales, agréés à Luxembourg. L'article 11 de la loi modifiée du 10 juin 1999, attribue à l'Ordre des Experts-Comptables les missions suivantes : défendre les droits et intérêts de la profession accorder l'honorariat aux experts-comptables ayant présenté leur démission assurer la défense de l'honneur et l'indépendance des experts-comptables en veillant notamment à l'application de la réglementation professionnelle et au respect, par les experts-comptables, des normes et devoirs professionnels maintenir la discipline entre les experts-comptables et exercer le pouvoir disciplinaire par son conseil de discipline prévenir ou concilier tous différends entre les experts-comptables d'une part et entre les experts-comptables et les tiers d'autre part veiller au respect par les experts-comptables de leurs obligations découlant de la législation en matière de lutte contre le blanchiment et contre le financement du terrorisme. Les organes de l'OEC sont : le conseil de l'ordre, l'assemblée générale des experts-comptables et le conseil de discipline. Les modalités de fonctionnement interne de l'OEC sont définies par le Règlement d'Ordre Intérieur.

12/2022

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Histoire du droit

Lutte contre le blanchiment de capitaux dans l’UEMOA. Volume 1, Vers une conformité des Etats membres à la lumière des Quarante Recommandations du GAFI

Cet ouvrage explore en profondeur la conformité des Etats membres de l'UEMOA aux Quarante Recommandations du Groupe d'action financière (GAFI) dans la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme (LBC/FT). Il offre une analyse approfondie de l'origine et de la signification de ces normes du GAFI, tout en mettant en évidence les exigences spécifiques que les Etats doivent respecter pour atteindre la conformité. Au-delà de l'examen des normes en question, ce livre aborde également le rôle de l'Afrique dans cette lutte cruciale et plaide en faveur d'une coopération continentale plus étroite. Il souligne que la conformité à l'anti-blanchiment dépend de réformes réglementaires, institutionnelles et structurelles substantielles, visant à renforcer la prévention et la répression du blanchiment tout en préservant les droits fondamentaux. L'ouvrage détaille avec précision la teneur desdites réformes requises pour atteindre la conformité des Etats membres de l'UEMOA à chaque Recommandation du GAFI liée à l'anti-blanchiment. Il insiste sur l'importance d'adopter à cet effet une démarche proactive et plus exhaustive dans la prise d'initiatives pour la lutte contre le blanchiment.

02/2024

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Droit

La lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme. En droit pénal congolais et en droit pénal comparé

La problématique de la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme peut être résumée par le proverbe arménien qui dit avec sagesse que "la richesse donne des jambes aux boiteux, de la beauté aux laids et de l'intérêt aux larmes". Cette réalité apparaît tout évidente, surtout au regard des Etats faibles en proie aujourd'hui à la privatisation de fait des services publics régaliens. Dans un contexte de spiritualisation des crimes, il nous revient de savoir si le choix de la logique de guerre constitue une solution ou plutôt un problème mal posé. Comment le droit pénal pourrait-il régler une problématique jugée de guerre pour atteinte à la sécurité nationale et aux éléments existentiels de l'Etat ? On paraît là rester dans le conformisme du droit processuel des crimes internationaux. Conçue comme un régime dérogatoire, la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme est en quête de son autonomie comme branche de droit qui va au-delà du droit pénal des affaires. Son dynamisme inquiète et complique la fixation de son domaine. C'est une nouvelle branche du droit qui se consolide, avec ses règles processuelles et celles de fond.

06/2018

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