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La répression en matière fiscale en France. 1789-2019

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Dossier

Lire en poche 2019 : à Gradignan, “Cultiver la liberté”

« Une liberté qui peut prendre la forme d’une quête, individuelle ou collective, d’un désir d’émancipation, d’une attente, d’un exil, d’un idéal ou d’une illusion... : liberté d’aimer, ou de haïr, liberté de choisir, d’agir, de rester ou de partir... avec tout ce que supposent ces choix, ces actes, ces paroles et ce qu’on nomme parfois “le prix de la liberté”. »

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Dossier

La France à Francfort : pays invité d'honneur à la Foire du livre 2017

Événement international, la Foire du Livre de Francfort réunit chaque année pendant 5 jours, 7 500 exposants de 106 pays et près de 278 000 visiteurs. Cette manifestation emblématique accueille notamment 9 000 journalistes du monde entier, un millier d’auteurs et 600 agents littéraires.

Crédit photo ActuaLitté, CC BY SA 2.0

 

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Dossier

La Bibliothèque nationale de France (BnF)

La Bibliothèque nationale de France, abrégée en BnF, est un établissement patrimonial français des plus importants : c'est par exemple cette institution qui assume le dépôt légal des livres, et qui conserve un exemplaire de tous les ouvrages publiés en France. À l'origine bibliothèque du roi au moment de sa création, au XIVe siècle, elle est naturellement devenue la bibliothèque de l'ensemble du peuple français.

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Dossier

Livres et jeux éducatifs : My Bulle Toys, un libraire en Floride

La librairie My Bulle Toys, située près de Miami, propose une sélection de livres et de jeux éducatifs pour enfants en français. Nicolas Pacaud, le propriétaire de la librairie, a choisi d'ouvrir cette boutique en raison de sa passion pour la littérature jeunesse et les jouets pour enfants. 

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Dossier

Peuples et civilisations : histoires en majuscule

Les Magyars sont-ils les descendants d’Attila ? Napoléon est-il le descendant d’Apollon ? Le récit des peuples et des civilisations se construit sur des mythes fédérateurs et galvanisants. L’Histoire c’est autre chose : c’est le « Je me souviens » du groupe. Comme tous retours vers le passé, c’est autant une nécessité qu’un danger. Comment raconter l’Histoire de Venise ou de l’armée italienne ? À travers ses hauts faits ou la réalité quotidienne ? Tous ces historiens nous éclairent grâce à un patient et rigoureux travail dans les sources. 

 

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Dossier

Ventes, production, cessions... Les chiffres de l'édition 2018-2019

L'édition française fait le bilan de l'année 2018, en demie-teinte : la baisse du chiffre d'affaires s'élève à 4,38 %, pour un total de 2 670,1 millions €. Si l'alarme n'est pas encore donnée, l'édition reste toutefois vigilante vis-à-vis d'une importance moindre accordée à la lecture face aux autres loisirs. 

Extraits

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Droit fiscal

La répression en matière fiscale en France. 1789-2019

En France, depuis 1789, les autorités administratives et pénales sont alternativement ou concurremment compétentes pour punir les manquements fiscaux. Permettant un arbitrage entre l'exemplarité de la punition et la célérité de son infliction, la dualité des organes répressifs entraîne une dualité de régime de la punition fiscale. Les différences de régime applicable à une même qualification juridique de punition fiscale, la possibilité de réprimer de manière différente un même manquement, l'absence d'échelle globale des punitions, l'effectivité limitée des punitions ou encore les variations dans la qualification de punition soulignent le manque d'unité de la répression en matière fiscale. L'absence d'unité n'implique pourtant pas l'absence de cohérence de la répression. La diversité des réponses possibles au manquement fiscal peut en effet permettre une adaptation du système répressif et révéler une cohérence de la répression d'un point de vue politique. Comme le confirme l'évolution historique de la norme répressive fiscale, la dualité des voies de répression traduit ainsi la recherche de l'efficience de la politique de lutte contre les manquements fiscaux. La récurrence historique du durcissement des punitions fiscales permet cependant de constater que l'intensification des punitions encourues n'a pas automatiquement pour conséquence d'accroître le civisme fiscal de la population. Pour lutter efficacement contre les manquements fiscaux, la répression doit en effet emporter l'adhésion de la personne sanctionnée et de l'opinion publique. Pour y parvenir, elle doit être comprise ; à défaut d'unité, sa cohérence doit alors être assurée.

07/2023

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Littérature française

Voyages en France pendant les années 1787, 1788, 1789

Cette oeuvre (édition relié) fait partie de la série TREDITION CLASSICS. La maison d'édition tredition, basée à Hambourg, a publié dans la série TREDITION CLASSICS des ouvrages anciens de plus de deux millénaires. Ils étaient pour la plupart épuisés ou uniquement disponible chez les bouquinistes. La série est destinée à préserver la littérature et à promouvoir la culture. Avec sa série TREDITION CLASSICS, tredition à comme but de mettre à disposition des milliers de classiques de la littérature mondiale dans différentes langues et de les diffuser dans le monde entier.

03/2024

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Droits de l'homme

Les droits de l'homme en France. Regards portés par les instances internationales - Rapport 2017-2021

Quel regard portent les instances internationales et régionales sur la situation des Droits de l'homme en France ? Cette cinquième édition du rapport sur Les Droits de l'homme en France, constitue un " tableau de bord " unique, objectif et panoramique de l'effectivité des droits humains en France, de la mise en oeuvre du droit international humanitaire et du droit international pénal. Il couvre la période 2017 - 2021 et s'inscrit dans la continuité des rapports précédents publiés en 2017 (période 2014 - 2016), 2015 (période 2012 - 2014), 2013 (période 2010 - 2012) et 2009 (période 2005 - 2009).

02/2023

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Histoire de France

La France en révolution. 1787-1799

Accomplissant les réformes que l'Ancien Régime n'avait su mener, porteuse à son tour d'espérances neuves, la Révolution lègue à la France et au monde un héritage riche et contrasté. Ce dernier ne saurait être réduit aux hautes figures ou à quelques épisodes qui ont nourri le roman national. Accordant une place centrale aux travaux les plus récents sur la décennie 1789-1799. les auteurs se penchent sur les nouvelles élites françaises comme sur le nouveau découpage politique, administratif et religieux, sur fond de guerres européennes dans lesquelles la France est impliquée. Ils s'attachent aussi aux divisions et résistances intérieures qui déchirent le pays, nourrissant la Contre-Révolution. A travers La France en révolution, c'est une période centrale de l'histoire de France qui est ici revisitée. Cet ouvrage reprend les chapitres parus dans Révolution. Consulat. Empire. 1789-1815, "Histoire de France". Belin, 2009.

09/2014

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Droit fiscal

Le secret en matière fiscale

En matière fiscale, la tendance actuelle est tournée vers davantage de transparence, au détriment de toute forme de secret. Celui-ci est en effet souvent mal perçu, aussi bien du côté du contribuable, pour qui il s'apparente à la dissimulation des informations nécessaires à l'établissement de l'assiette imposable et au recouvrement de l'impôt, que du côté de l'administration fiscale, qui a longtemps été ancrée dans une tradition historique du secret depuis l'Ancien Régime. Mais s'il revêt une connotation négative, il est l'instrument nécessaire à la protection des intérêts privé et public. Aujourd'hui, le secret semble relatif, affaibli par les nombreuses atteintes que lui porte le droit. Pourtant, il a la vertu d'empêcher les excès de la transparence de laquelle découlent de plus en plus de nouvelles obligations de divulgation. Cette étude se propose de définir le secret en matière fiscale et d'en analyser le régime juridique.

05/2022

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Histoire de la peinture

Peindre à Amiens et Beauvais aux XVe et XVIe siècles

Fondé sur le connoisseurship et amorcé à l'Université de Genève dès 2010, le programme Peindre en France à la Renaissance cherche à reconstruire la dynamique de la peinture produite dans le royaume de France aux XVe et XVIe siècles, en tenant compte de toutes les techniques impliquées par le métier du peintre. Il a déjà généré huit volumes publiés aux éditions Silvana et qui forment collection. Les deux premiers (2011-2012) ont fixé le cadre méthodologique. Les suivants se focalisent, chacun, sur un important foyer artistique : Lyon (2014), Troyes (2015), Dijon (2016), Rouen (2017), Bourges (2018), Avignon (2019) et Toulouse (2021). Le présent ouvrage constitue le dixième tome de la série et est consacré à Amiens.

03/2022

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