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La diffamation saisie par les juges en Europe. Textes en français et anglais

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Dossier

Saint-Elme, la folie d'un Twin Peaks, quelque part en Europe

« Ici, c’est spécial. » Depuis trois ans, Serge Lehman et Frederiks Peeters nous ont plongés dans une série dont les couleurs folles peinent à rester dans tranquillement dans leurs pages. Un polar percutant, aux personnages franchement décalés : avec la sortie du cinquième tome, Les Thermopyles, les comparses mettent le point final à leur saga au milieu des montagnes…

 

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Dossier

Milan Kundera par ses livres : la passion française

Milan Kundera est né le 1er avril 1929 à Brno, en Tchécoslovaquie (aujourd'hui République tchèque). Il est l'un des écrivains les plus importants et les plus influents du 20e siècle. Ses écrits, qui abordent des thèmes tels que l'amour, l'existence et l'identité, sont connus pour leur complexité et leur profondeur philosophique.

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Dossier

Les mots en boite : le livre et ses secrets de cuisine

Capter l’information au mieux, donner la parole aux professionnels, de sorte qu’ils puissent raconter, expliquer, commenter : voilà tout l’enjeu de cette nouvelle émission. Dans la lignée des podcasts réunissant interviews ou chroniques d’albums jeunesse, avec Vois Lis Voix Là, ActuaLitté poursuit son exploration des territoires médiatiques avec la voix. Les Mots en boîte.

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Dossier

Nouvelles têtes : les éditeurs suisses jeunesse et BD la jouent collectif

Nouvelles têtes est un projet porté par trois maisons d’édition suisse, axé sur la bande dessinée et la jeunesse. Considérant que l’union fait la force, Antipodes, Helvetiq et La Salamandre ont sorti de leur catalogue le meilleur de leurs ouvrages. Une mise en lumière inédite, où les textes se répondent, exposant des lignes éditoriales variées où se retrouvent les problématiques contemporaines.

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Dossier

Essai littéraire : interroger le monde, en écrivain et écrivant

Il n’y a – fort heureusement – pas que la littérature dans la vie : on trouve des essais aussi. Des ouvrages qui pensent la société, s'appuyant sur les théories de la sociologie, de la philosophie, sur l'Histoire, l'ethnologie ou encore la psychanalyse, ils explorent un sujet avec une approche bien spécifique. Que serait Don Quichotte sans Lydie Salvayre pour redonner une énième vie à l'Hidalgo ?

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Dossier

Peuples et civilisations : histoires en majuscule

Les Magyars sont-ils les descendants d’Attila ? Napoléon est-il le descendant d’Apollon ? Le récit des peuples et des civilisations se construit sur des mythes fédérateurs et galvanisants. L’Histoire c’est autre chose : c’est le « Je me souviens » du groupe. Comme tous retours vers le passé, c’est autant une nécessité qu’un danger. Comment raconter l’Histoire de Venise ou de l’armée italienne ? À travers ses hauts faits ou la réalité quotidienne ? Tous ces historiens nous éclairent grâce à un patient et rigoureux travail dans les sources. 

 

Extraits

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Droit

La diffamation saisie par les juges en Europe. Textes en français et anglais

Fruit d'un colloque organisé par l'IREDIES à l'automne 2018, La diffamation saisie par les juges en Europe porte sur une question dont l'actualité, à l'ère des réseaux sociaux, est chaque jour plus aiguë. L'accès largement facilité à différents forums d'expression publique radicalise en effet les termes d'un conflit classique. D'un coté, le droit à la réputation ; de l'autre, le droit de parler librement. Le droit à la réputation bénéficie, dans les systèmes de common law comme dans les droits continentaux, d'une protection ancrée dans le temps long, adossée à de fortes justifications philosophiques et politiques. Ceux qui jettent le discrédit sur l'un de leurs concitoyens, sur une institution de la Cité ou sur l'un de ses serviteurs, doivent être appelés à répondre de leurs actes. Il en va de la paix civile, de la simple civilité, mais aussi du respect d'autrui. Les Etats parties au Pacte international relatif aux droits civils et politiques ont ainsi l'obligation minimale de protéger chacun contre . des atteintes illégales à son honneur et à sa réputation .. Or les Etats doivent aussi garantir l'exercice de la liberté d'expression, qui inclut évidemment le droit de critiquer, de dénoncer, de brocarder, de révéler des vérités cachées... Mais jusqu'où ? Quelles responsabilités emporte la faculté de " livrer aux chiens l'honneur d'un homme " ? La question posée par François Mitterrand le jour des funérailles de Pierre Bérégovoy tait écho à la définition que la Cour européenne des droits de l'homme donne des journalistes ou des associations lanceuses d'alerte : " chiens de garde de la démocratie ". Aboyer pour alerter la Cité et protéger le bien commun, ou aboyer pour mordre et tuer ? Les contributions réunies dans cet ouvrage montrent que le curseur est difficile A fixer. Les cours régulatrices dont la jurisprudence est ici examinée s'efforcent, en fonction des différents ordres de valeurs juridico-politiques dont elles sont les gardiennes, de fixer un cap aux juridictions du tond appelées, vaille que vaille, à maintenir un équilibre entre deux exigences démocratiques contradictoires.

11/2019

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Droit

La vulnérabilité saisie par les juges en Europe

La vulnérabilité pose la question du rapport des individus à la société dans laquelle ils vivent. Elle interroge la "représentation de l'humain" dans le cadre de la Cité, la Polis. Si cette représentation a profondément évolué depuis près de vingt-ans, c'est que la société s'est transfigurée. Le modèle de l'Etat-providence d'après-guerre, social et protecteur n'est plus le Welfare State a vécu. Face aux bouleversements politiques, économiques, sociaux, familiaux révélateurs de cette disparition du modèle social d'après-guerre, de nouvelles formes d'appréhension et de traitement du rapport de l'individu à une société fragilisée sont apparues. Philosophes d'un côté, sociologues de l'autre se sont engouffrés dans l'étude des nouvelles formes de subjectivité contemporaine. Adieu les analyses en termes d'autonomie et d'égalité des droits et vive celles qui mettent l'accent sur la dépendance relationnelle et l'équité qui n'est plus universaliste mais différenciée. La vulnérabilité a pris alors son envol ; elle a même triomphé dans plusieurs champs disciplinaires : de la philosophie a la sociologie en passant par le droit, mais aussi les sciences appliquées. On assisterait donc à un Vulnerability Turn qui permettrait de repenser l'être humain, son rapport à l'Autre et au monde qui l'entoure, et qui serait a la base d'un ensemble de nouvelles obligations imposées à la change des Etats. Tout serait-il partait ? Loin de là. Si la vulnérabilité a le vent en poupe, elle rien a pas moins soulevé de virulentes critiques allant de la valorisation d'une approche compassionnelle proche du misérabilisme - qui discriminerait plutôt qu'elle ne rassemblerait - aux risques d'essentialisation, de stigmatisation ou encore de paternalisme. Cette quatrième journée d'étude organisée dans le cadre du cycle des "juges en Europe" a permis à un groupe de juristes publicistes, sur la base d'une belle et stimulante "ouverture sociologique", d'examiner la manière dont le concept de vulnérabilité a été utilise par les juges et les conséquences que cet usage engendre, tant en termes théoriques que pratiques.

01/2014

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Droit

La dignité saisie par les juges en Europe

Conçue avant la seconde guerre mondiale comme un véritable droit social, pour le travail et les conditions de vie économiques, la dignité est désormais associée aux droits fondamentaux. Bien que ce terme soit absent de la Convention européenne des droits de l'homme, sa présence y est « irradiante ». La doctrine et la jurisprudence hésitent encore entre différentes qualifications. Face à ces difficultés pour appréhender ce concept de droit, une journée d'études, organisée par le Centre de recherche sur l'Union européenne de l'École de droit de la Sorbonne (Université Paris I Panthéon-Sorbonne) le 23 mai 2008, a tenté d'y apporter une réponse par l'analyse de la jurisprudence des cours européennes et de plusieurs cours constitutionnelles. Les actes de ce colloque, sous la direction du professeur Laurence Burgorgue-Larsen, comprennent des contributions sur le concept de dignité, sur sa présence dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme et de la Cour de justice de l'Union européenne, dans la jurisprudence du Tribunal de Karlsruhe, dans celles de la Cour constitutionnelle italienne et du Tribunal constitutionnel espagnol.

03/2011

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Droit communautaire

La saisie bancaire en Europe. Vers une saisie-exécution européenne ? Textes en français et anglais

Une analyse inédite des principales législations nationales concernant la procédure de saisie-exécution des comptes bancaires actuellement en vigueur dans l'Union européenne. L'ouvrage offre une analyse inédite des principales législations nationales concernant la procédure de saisie-exécution des comptes bancaires en vigueur en Europe et nourrit la réflexion sur une possible action de l'Union européenne en ce domaine.

11/2023

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Histoire de l'art

Nouveaux regards sur les saisies patrimoniales en Europe à l'époque de la Révolution française. Textes en français et anglais

Il n'est pas rare que soient aujourd'hui remises en question les notions de sécularisation et de décontextualisation des oeuvres d'art qui ont présidé à la création, dans la seconde moitié du XVIIIe siècle, des musées modernes. D'où le risque de vouloir réécrire notre passé en reconsidérant les transferts patrimoniaux qui ont, de tous temps, jalonné l'histoire. Le cas sans doute le plus révélateur est celui des saisies révolutionnaires françaises, à une époque cruciale pour l'éveil de la conscience patrimoniale. Aujourd'hui encore, les passions restent vives en certaines contrées jadis dépouillées de nombreux chefs-d'oeuvre. Poser la question de ces transferts de patrimoine à la fin du XVIIIe siècle sous le seul angle des spoliations apparaîtrait toutefois réducteur, car ce serait oublier combien l'appropriation des oeuvres culturelles par la nation française procédait alors d'une ambition universelle de libération et de promotion de l'art aux fins d'éducation de tous les citoyens. Issues d'un colloque organisé par l'Institut royal du Patrimoine artistique (IRPA) de Bruxelles dans la foulée de son inventaire scientifique des peintures et des sculptures saisies par les révolutionnaires français dans les Pays-Bas autrichiens et la principauté épiscopale de Liège, les contributions proposées réévaluent à leur manière les circonstances historiques, politiques et culturelles des prélèvements d'oeuvres d'art, d'archives et de bibliothèques dans divers pays d'Europe, ainsi que leurs répercussions.

03/2021

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Droit

La blockchain saisie par le droit. Volume 1, Textes en français et en espagnol

L'Institut de recherche juridique de la Sorbonne (IRJS) conduit des recherches avec l'Université Externado de Colombie. A ce titre elle a déjà mené une vaste recherche sur "l'effectivité du Droit face à la puissance des Géants de l'Internet", une sur l'ubérisation et une autre sur les objets connectés, qui ont donné lieu à la publication de quatre volumes aux éditions de l'IRJS. Cet ouvrage prend place dans ce partenariat. Il est le premier de deux ouvrages sur la blockchain, en étudiant certains aspects juridiques d'une première approche de la blockchain, et sera suivi d'un autre ouvrage sur ses applications concrètes. La blockchain s'est rapidement révélée être un formidable outil de certification qui, reposant sur la confiance mutuelle entre les membres d'une communauté peer to peer, permettrait de rendre un processus de décision optimal. Réputée infalsifiable, la blockchain promet à ses utilisateurs de s'assurer de la véracité des informations présentées. Cet ouvrage s'attache d'abord à comprendre la blockchain, et à en étudier les aspects juridiques généraux (une blockchain est-elle un ordre juridique ou un simple instrument ? Comment assurer juridiquement la sécurité de la blockchain ? Que sont les smart contracts ou contrats intelligents ? Qu'est ce les crypto-monnaies ? Les objets connectés peuvent-ils utiliser aussi la blockchain ? ). L'ouvrage s'achève sur le thème essentiel de la régulation de la blockchain (de l'autorégulation, à la régulation étatique ou supranationale, en passant par l'étude de la blockchain face à la fraude fiscale, et par celle du droit international privé de la blockchain). Ces sujets nouveaux, qui animent la doctrine depuis environ deux ans, et dont les législateurs commencent à se saisir, sont abordés dans un esprit prospectif. La lecture de ce nouveau volume issu de la collaboration de l'IRJS avec l'Université d'Externado, est indispensable à tous ceux qui s'intéressent aux conséquences du développement de l'économie numérique sur le droit.

10/2019

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