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La Révolution des auteurs. Naissance de la propriété intellectuelle (1773-1815)

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Dossier

Albums, romans : une sélection de 20 livres jeunesse pour Noël 2020

La crise sanitaire a contraint les librairies à fermer leurs portes depuis fin octobre dernier. Mais l’envie de lire est toujours là, car les livres sont le meilleur moyen de s’évader, d’apprendre, de se cultiver, de réfléchir, de rire aussi, à tous les âges et en famille.

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Dossier

La nuit de la littérature 2020 : Paris ouvert aux auteurs

Paris est non seulement une grande capitale culturelle (plus de 1000 événements ont lieu chaque jour), mais c’est aussi la capitale qui rassemble le plus grand nombre de centres et d’instituts culturels étrangers. C’est ainsi qu’en 2002, 31 centres culturels ont répondu à l’appel de Robert Desbiens, directeur du Centre culturel canadien, afin de créer ensemble et sur une base pérenne, le Forum des Instituts Culturels Étrangers à Paris (FICEP), le seul et unique réseau d’instituts culturels étrangers au monde. 

Dossier

De l'écriture à la promotion, les auteurs se professionnalisent

Mis sur pied en 2017 par la Fondation pour l’Ecrit (FPEC), le programme destiné aux auteurs en début de carrière « De l’écriture à la promotion » a pour vocation d’offrir à ces jeunes plumes un aperçu complet des métiers du livre, un réseau, des témoignages de professionnels, ainsi qu’une connaissance du milieu littéraire et de la chaîne du livre.

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Dossier

Des livres aux auteurs : à la découverte de l'identité tchèque

Le livre jeunesse tchèque est mondialement reconnu, maintes fois primé et honoré à cinq reprises par le plus prestigieux des prix décerné à un auteur jeunesse : le prix Hans-Christian Andersen, qu’ont notamment reçu Jiří Trnka (1968), Květa Pacovská (1990) et Petr Sís (2012).  Mais malgré cette reconnaissance des pans entiers de son patrimoine nous restent néanmoins à découvrir. 

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Dossier

Douze auteurs, douze romans de la rentrée littéraire 2020

C’est la rentrée ! Qui dit rentrée dit rentrée littéraire, avec sa myriade de nouveautés et de découvertes. Qui dit rentrée littéraire dit l’excitation de retrouver des auteurs et autrices attendus, comme le plaisir d’en découvrir des nouveaux. Mais comment s’y retrouver parmi les parutions de cette rentrée ?

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Dossier

De l'auteur à la création : le rapport Racine, une nouvelle politique publique

141 pages de constats, d’observations, de commentaires, découlant des différentes auditions menées ces derniers mois : le rapport de Bruno Racine fait office de pavé dans la mare, lancé depuis les hauteurs de la tour Montparnasse. Et le ministre de la Culture, Franck Riester, se laisse encore quelques semaines avant de présenter les mesures qui en découleront.

Extraits

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Sciences historiques

La Révolution des auteurs. Naissance de la propriété intellectuelle (1773-1815)

Auteur et argent font ménage difficile. Au premier ne revient que l'honneur, jusqu'à ce que madame Du Deffand écrive à Voltaire : " Savez-vous, monsieur, ce qui me prouve la supériorité de votre esprit et ce qui fait de vous un grand philosophe ? C'est que vous êtes devenu riche. " Ce changement de mentalités doit beaucoup au théâtre, seul lieu, au XVIIIe siècle, de controverse possible au sein d'un régime qui ne le permet pas. La Révolution des auteurs est en marche. L'idée de les associer à la fortune de leurs œuvres fait son chemin ; le triomphe du Mariage de Figaro la fait éclater au grand jour. Beaumarchais, investi porte-parole, se bat contre les comédiens et contribue à ce que les Etats-Généraux dramatiques provoqués par la censure du Charles IX de Chénier établissent une véritable Constitution des auteurs. Brillant disciple de Voltaire, il fonde, avec Nicolas-Etienne Framery, la première Société d'auteurs, douée d'une double dimension : la défense de ses membres et, grâce à un bureau de perception, l'administration de leur répertoire. Cette naissance ne se poursuit pas sans douleur. La crise politique qui sévit dans le pays perturbe la vie économique et culturelle, favorisant les divisions et les résistances. L'esprit de système de Bonaparte le conduira à légiférer en tous domaines. Les germes d'une protection internationale des créateurs sont semés : Montalivet formule le concept de l'assimilation de l'auteur étranger à l'auteur national, fondement de la Convention de Berne. Ainsi voit le jour et se renforce la revendication au droit à la propriété intellectuelle - reconnu comme droit fondamental de l'homme depuis 1948 -, plus que jamais d'actualité à l'heure où les biens culturels incarnent, par l'industrie et le commerce qu'ils engendrent, un instrument stratégique au cœur des échanges internationaux.

02/2002

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Propriété littéraire et artist

La para-propriété intellectuelle

Quelles sont les frontières de la propriété intellectuelle ? Au lendemain de la décision du 10 mars 1999 de la première chambre civile de la Cour de cassation selon laquelle : " l'exploitation du bien sous la forme de photographies porte atteinte au droit de jouissance du propriétaire " 1 , Pierre-Yves Gautier s'interrogeait sur " ce droit de para-propriété intellectuelle qui prend sa source ... dans le Code civil " 2 . Bien avant cette jurisprudence, les droits de para-propriété intellectuelle ont été consacrés, sans réaction doctrinale particulière, par le législateur comme par exemple le droit de l'organisateur du spectacle sportif en 1992. Ces droits n'ont cessé depuis de se multiplier. Le code du patrimoine institue ainsi un droit de reproduction sur l'image des biens du domaine national mais également bien d'autres curiosités. Des droits de propriétés incorporelles portant sur l'image ou sur le nom patronymique sont construits comme de véritables droits de propriétés intellectuelles. Dans le contexte des réseaux sociaux et de l'intelligence artificielle beaucoup suggèrent aujourd'hui de consacrer une propriété sur les données personnelles ou non personnelles. Ce mouvement ne peut laisser le juriste de propriété intellectuelle indifférent. Qu'est-ce qui génère, en effet, cette évolution ? Une spécialisation croissante des droits de propriété intellectuelle ? Un besoin de protection systématique de tout investissement économique ? Sommes-nous en présence de véritables droits autonomes ou de simples droits spéciaux de la propriété intellectuelle ? Cette parapropriété intellectuelle met-elle en oeuvre de véritables droits de propriété ou de simples monopoles d'exploitations ? Comment pourrait-on mieux accueillir cette propriété incorporelle, non intellectuelle, au sein du Code civil ou du code de la propriété intellectuelle ? Comment est-ce que les praticiens (juristes d'entreprises, avocats spécialisés dans le droit de la propriété intellectuelle, magistrats) agissent sur cette para-propriété intellectuelle ? L'ont-ils favorisé au moyen du contrat (comme c'est le cas avec le droit de tournée dans le domaine théâtral). De quels outils disposent-ils pour la contester ? Quelle "doctrine" les magistrats adoptent-ils au sujet de cette propriété intellectuelle ? Souhaitent-ils la condamner au nom de la liberté du commerce et de l'industrie ? L'accompagner au nom d'un besoin de réservation de valeurs nouvelles ? C'est à toutes ces questions que le colloque du CUERPI, qui s'est tenu le 24 septembre 2021 au musée de Grenoble, s'est intéressé et plus particulièrement à l'existence (I), l'essence (II) et la défense (III) des droits de para-propriété intellectuelle.

10/2022

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Propriété industrielle

La propriété industrielle. Propriété intellectuelle, 2e édition

Le droit de la propriété industrielle régit des instruments juridiques destinés protéger les innovations techniques (brevets d'invention, certificats d'obtention végétale), la forme donnée aux produits industriels (dessins et modèles) ou encore les signes distinctifs que les entreprises choisissent pour se différencier (dénomination sociale, nom commercial, enseigne). De plus, il leur fournit les moyens de distinguer et promouvoir leurs produits et services (marques, appellations d'origine, labels, noms de domaine) dans le jeu de la concurrence, tout en donnant aux consommateurs des outils d'information et de choix. Si la propriété industrielle consacre des droits privatifs, elle nourrit aussi des liens subtils avec la responsabilité civile (concurrence déloyale, parasitisme). Cette matière passionnante est en perpétuelle évolution et de plus en plus subtile. Après une introduction générale à la propriété intellectuelle, cet outrage, profondément renouvelé et enrichi, aborde l'ensemble de la propriété industrielle dans ses aspects nationaux, européens et internationaux. A jour des dernières réformes (notamment du droit des marques) et de la jurisprudence, appuyé sur un appareil de notes très riche, il s'adresse aux praticiens, ainsi qu'aux étudiants de Master et de doctorat. Ce livre, couronné par l'Académie des sciences morales et politiques (prix Francis Durieux 2012), est la première partie d'un Traité de la Propriété intellectuelle, dont le second volume (2e édition, Economica) est consacré au droit d'auteur.

06/2022

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Histoire de France

Lumières et révolutions (1715-1815)

En un siècle, la France, modèle de la monarchie absolue, est devenue un Etat constitutionnel. Comment cette mutation profonde s'est-elle opérée ? Comment sont nées les valeurs des Lumières et comment sont-elles devenues communes à la majorité des Français ? Qui sont ces hommes des Lumières qui renversent un roi, inventent une république puis construisent un Empire, sans jamais perdre de vue la finalité d'un bonheur universel ? Ce livre répond à ces questions en s'appuyant sur une historiographie récente et souvent polémique. La conscience qu'ont les Français de l'époque, à tous les niveaux, de vivre ces révolutions intellectuelles et sociales a rendu insupportable l'incapacité de la monarchie absolue à se réformer quand elle a été confrontée à la crise : là est née la Révolution des droits de l'Homme. Les violences, les drames de la Terreur et des guerres napoléoniennes font partie intégrante de cette transformation profonde et durable de la France, dont la période révolutionnaire et l'Empire sont des moments d'expérimentation et de concrétisations, souvent tragiques, des idées des Lumières. Reste qu'encore aujourd'hui, les vibrations de cette explosion résonnent dans le monde entier.

01/2014

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Propriété littéraire et artist

Introduction à la propriété intellectuelle

Les questions relatives à l'histoire, institutions et fonctions de la propriété intellectuelle L'ouvrage aborde les questions relatives à l'histoire, aux institutions et fonctions de la propriété intellectuelle, à sa nature juridique particulière qui en fait un droit " hors du commun ", dont l'articulation doit être comprise.

11/2022

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Histoire de France

Les Origines intellectuelles de la Révolution française. 1715-1787

" Notre étude se propose de rechercher quel a été exactement le rôle de l'intelligence dans la préparation de la Révolution. Quelles ont été les idées des grands écrivains ? Comment ont-ils agi sur l'opinion publique générale, sur ceux qui n'étaient pas des gens de lettres, des gens de métier ? Comment la diffusion s'est-elle laite au fur et à mesure qu'on s'éloigne de Paris vers les provinces les plus lointaines ? " Par une approche systématique des sensibilités, des comportements et des représentations, Daniel Mornet construit une chronologie de la diffusion et de la réception des idées qui conduisirent à l'un des événements majeurs de notre histoire. Ce riche et passionnant panorama reste l'un des ouvrages les plus complets que l'on puisse encore lire sur le siècle des Lumières et sur l'effervescence intellectuelle qui le caractérise.

01/2010

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