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Guide des procédures de lutte contre l'habitat insalubre ou dangereux

Rédacteurs

Auteur

Victor De Sepausy

Homme de l'ombre. Et de lumières.

Auteur

Jean-Charles Andrieu de Levis

Docteur en langue française, dessinateur, enseignant, féru d’images imprimées, d’albums illustrés, de bandes dessinées et de soirées enivrées.

Auteur

Les ensablés

Survivre en littérature...

Contact@actualitte.com

Auteur

Audrey Le Roy

Implacable pour ce qui a trait à l'Histoire.

aleroy94@gmail.com

Auteur

La rédaction

Petit groupe de gens bien sous tous rapports...

contact@actualitte.com

Dossiers

Dossier

La guerre de Vladimir Poutine contre l'Ukraine ou la Russie impériale

En fond historique, la place Maïdan, d’où était partie la révolution de 2014 qui avait conduit au soulèvement contre le gouvernement. Mais depuis le 24 février, la Russie de Vladimir Poutine a décidé d’une invasion du territoire ukrainien. Une force militaire en marche qui soulève l’indignation internationale et provoque des réactions de soutien partout dans le monde. Les organisations littéraires avec des mots pour armes grossissent les rangs de cette opposition.

Dossier

Procès Internet Archive : l'édition contre le prêt numérique contrôlé

En juin 2020, quatre groupes d'édition, Hachette, HarperCollins, Wiley et Penguin Random House, portent plainte contre la plateforme patrimoniale Internet Archive, l'accusant de « violation massive du copyright ». En cause, la bibliothèque d'urgence mise en place par le site à l'occasion de la pandémie du coronavirus.

Dossier

Foire du Livre de Francfort 2022 : diversité et pluralité

Du 19 au 23 octobre 2022, la 74e Foire du Livre de Francfort promet de s'engager pour la diversité, la pluralité et la lutte contre les discriminations. Avec l'Espagne en pays invité d'honneur, l'événement devrait renouer avec un déroulement plus conforme aux éditions « pré-Covid ».

Dossier

Le Petit Prince, conte intemporel d'Antoine de Saint-Exupéry

Le Petit Prince n'est pas seulement allé dans l'espace : il a traversé toute la planète. Livre le plus traduit au monde après la Bible, ce classique d'Antoine de Saint-Exupéry a été publié pour la première fois en 1943 par la maison d'édition Reynal & Hitchcock, puis aux éditions Gallimard, en français, en 1945. De loin le livre le plus connu de son auteur, ce conte a touché des millions de lecteurs par sa portée philosophique et onirique...

Dossier

Albums, romans : une sélection de 20 livres jeunesse pour Noël 2020

La crise sanitaire a contraint les librairies à fermer leurs portes depuis fin octobre dernier. Mais l’envie de lire est toujours là, car les livres sont le meilleur moyen de s’évader, d’apprendre, de se cultiver, de réfléchir, de rire aussi, à tous les âges et en famille.

Dossier

Livres, actualités : tout sur Leonard de Vinci

Fantastique visionnaire, inventeur de génie, les expressions manquent pour cerner la personnalité de Leonard de Vinci. Le 500e anniversaire de sa disparition est l'occasion de se replonger dans la vie, l'œuvre et l'héritage du peintre florentin, qui a multiplié les activités, de l'architecture à la botanique, en passant par la musique, la poésie ou encore la philosophie.

Extraits

Droit de l'urbanisme

Guide des procédures de lutte contre l'habitat insalubre ou dangereux

L'insalubrité concerne tout logement ou installation qui représente un danger ou un risque pour la santé ou la sécurité des personnes. Si ce phénomène est difficile à endiguer, les préfets, les maires et, le cas échéant, les présidents d'EPCI disposent néanmoins de pouvoirs de police administrative spéciale permettant de répondre aux situations les plus urgentes. A jour de l'ordonnance n° 2020-1114 du 16 septembre 2020 ayant harmonisé et simplifiés les polices des immeubles, locaux et installations, ce guide présente, au moyen de fiches pratiques illustrées, les actions permettant de lutter concrètement contre l'habitat insalubre ou dangereux. Ainsi, cet ouvrage définit les situations d'urgence (insalubrité, état de péril, non décence), puis étudie précisément chaque procédure pour y remédier, et enfin, détaille les effets de chacune d'elle (obligation de relogement, expropriation, exécution d'office, etc.). Afin de faciliter la compréhension, chaque procédure décrite est accompagnée des références aux textes officiels applicables, d'un schéma récapitulatif ainsi que d'un modèle d'arrêté commenté. Ce livre est destiné aux agents et élus des collectivités en charge des procédures de traitement des immeubles dangereux, mais également à tout professionnel de l'immobilier confronté à ces problématiques. Ils y trouveront tous les outils nécessaires pour mener leur action de manière sécurisée.

06/2021

Sociologie

Guide de lutte contre les organismes vecteurs de maladies communs en Afrique

Des maladies infectieuses sévissent depuis longtemps en Afrique, telles que le paludisme, la dysenterie, la typhoïde, la maladie à virus Ebola, ce qui a fait payer un lourd tribut aux populations africaines. Puisque Le traitement des maux individuels et le soutien sanitaire ponctuel ne répondent pas pleinement aux besoins des populations, le développement de stratégies sanitaires efficaces pour contrôler la transmission des maladies, améliorer la prévention des maladies et promouvoir la santé de la population est le seul moyen de rendre le soutien plus efficace. Les auteurs de ce livre sont membres de la 29e mission médicale chinoise en Guinée, et travaillent sur le projet de coopération médicale sino-guinéenne. Ce livre va servir au peuple africain à contrôler des maladies à transmission vectorielle, à le sensibiliser à la prévention des parasites et des maladies, et ajoutera un nouveau fait saillant à la mise en oeuvre du Programme pour la santé.

04/2024

Criminalité

Histoire des barbouzes. Au coeur de la lutte contre l'OAS

El Biar, janvier 1962. Quelques semaines avant la signature des Accords d'Evian, sur les hauteurs d'Alger, la villa Andréa, connue pour être le poste de commandement du groupe para-policier des " barbouzes " , est la cible d'un attentat particulièrement meurtrier : le bilan est de 19 morts. Derrière cette irruption de violence, les hommes du commando Delta de l'OAS, dirigé par Roger Degueldre. Dans les mois qui suivent, c'est une guerre à mort qui oppose l'OAS et les barbouzes. Leur fondateur et commandant raconte dans ce témoignage unique l'engagement de ses hommes pour défendre la position gaulliste en Algérie. Il relate les étapes successives qui ont mené à la formation du groupe, explique comment il a été amené à constituer un service de renseignements parallèle, à organiser des " contre-plastiquages " , à tenter de démanteler les réseaux de l'OAS par son propre Service Action. Lui-même a survécu par miracle à des mitraillages et plastiquages, et vu nombre de ses hommes éliminés. L'Histoire des barbouzes est le récit de deux années de guerre civile entre Français sur le territoire algérien, dont le bilan a été très lourd. Il montre bien l'hostilité d'une partie de l'administration et de la police française envers les barbouzes, qui les a obligés à entrer en clandestinité. C'est une histoire de violence extrême, et le rappel d'une vérité difficile sur une des périodes les plus sanglantes de la décolonisation. Ancien chef du Mouvement pour la Communauté (MPC) en Algérie, Lucien Bitterlin (1932-2017) a, dès 1959, milité puis combattu pour l'autodétermination des Algériens. Il est resté jusqu'à sa mort en 2017 un fervent défenseur de la relation franco-arabe.

02/2022

Guerre d'Algérie

Voyage au coeur de la lutte contre l'OAS

Après avoir publié (avec Frédéric Ploquin) Fils de barbouze, récit centré sur son père Marcel, un des principaux animateurs de la lutte anti-OAS en Algérie, l'ethnologue Christian Hongrois élargit son propos et livre le résultat de 15 années de recherches dans les archives sur les réseaux gaullistes anti-OAS qui ont livré une guerre sans merci à l'Organisation. Impressionnant de détail et de précision, ce livre permet pour la première fois de comprendre le fonctionnement et la structure de trois organisations centrales : - la Mission C, détachement de policiers loyalistes chargés de contourner une police locale complaisante avec l'OAS, - le Mouvement pour la Coopération, vitrine politique des "Barbouzes" , militant pour l'amitié franco-arabe et une coopération entre la France et l'Algérie bientôt indépendante, - l'Organisation clandestine du contingent, jamais décrite à ce jour, véritable service d'espionnage clandestin regroupant des soldats du contingent. Leur histoire est racontée au plus proche, grâce à de nombreuses archives familiales et aux témoignages des anciens des divers réseaux. Des portraits biographiques complètent le récit, permettant de restituer les rôles de chacun, bien loin des fantasmes et mythes propagés par les anciens de l'OAS, qui ont dépeint les "Barbouzes" comme de nouveaux Gestapistes. Une recherche indispensable pour comprendre un épisode clé de l'histoire, que le pouvoir gaulliste a toujours voulu dissimuler : les acteurs de cette lutte n'ont jamais vu leur lutte reconnue. Né en 1958, Christian Hongrois a grandi à Alger dans une famille sous protection policière, au milieu des mitraillages et des plastiquages. Ethnologue, enseignant, il mène depuis plusieurs décennies une enquête sur son père, resté énigmatique jusqu'à sa mort. Cette enquête historique élargie à l'ensemble de la lutte anti-OAS est aussi une thérapie, qui vise à surmonter un passé encore douloureux, qui ne passe toujours pas.

07/2022

Droit pénal

Guide pratique relatif à la lutte contre le blanchiment et contre le financement du terrorisme

12/2022

Droit

OHADA. Guide des procédures collectives, 2e édition

Entré en vigueur le 10 avril 1998, l'Acte uniforme OHADA portant procédures collectives d'apurement du passif a fait l'objet d'une profonde réforme le 10 septembre 2015 qui s'est notamment traduite par la création de régimes spécifiques aux petites entreprises, le l'introduction de la conciliation, la responsabilisation des experts et syndics, le renforcement des garanties offertes aux salariés et créanciers, etc.
En sa qualité d'expert judiciaire, M. Koffi Noel Yao du cabinet Yzas Baker Tilly a participé à la conduite des différentes types de procédures collectives. Il a constaté à travers cette expérience la rédaction imprécise et approximative de certains actes, le non respect de délais fondamentaux et des conditions d'ouverture des procédures, et l'utilisation parfois abusive des procédures préventives pour cacher la défaillance évidente de certaines entreprises.
Ce Guide a ainsi été conçu pour répondre aux attentes des avocats, des experts judiciaires, des magistrats, des greffiers et des experts comptables dans leur fonction de syndic ou d'expert rapporteur. Outre le nouvel Acte uniforme commenté, ce livre propose plus de 100 modèles d'actes, de décisions, de requêtes, de rapports, d'ordonnances, etc. , fruits de 18 ans d'expérience des procédures collectives OHADA.

12/2016

Tous les articles

Numérique

La lutte contre les jeux dangereux, une priorité pour Darcos

19/06/2009 - 04:27

Anonymous publie des guides de lutte informatique contre Daesh

Le groupe d’hacktivistes Anonymous a décidé de déclarer « une guerre totale » contre l’État islamique. Par le passé, le collectif avait déjà porté des assauts contre les comptes de terroristes, à travers les réseaux sociaux. Cette fois, ce sont 5500 comptes Twitter liés à Daesh que les Anonymous auraient sabotés. Et dans le même temps, ils publient plusieurs guides de lutte pour les nuls.

18/11/2015 - 09:33

L'Association des Bibliothécaires de France en lutte contre l'illettrisme

Du 8 au 15 septembre, l'Agence nationale de lutte contre l'illettrisme (ANLCI) organise des Journées Nationales d’Action contre l’Illettrisme. L'Association des Bibliothécaires de France, membre du Comité Consultatif de l'ANLCI, annonce sa participation, avec une campagne de sensibilisation pour réaffirmer la responsabilité des équipements de lecture publique en matière de prévention et de lutte contre l’illettrisme.

14/08/2018 - 11:59

Antoine Sfeir lutte contre l’obscurantisme

14/05/2008 - 06:00

Numérique

5000 médiateurs de réussite, agents de lutte contre l'absentéisme

22/01/2009 - 10:18

Comment l'édition française lutte contre le piratage de livres

Si les Assises du Livre Numérique organisées par le Syndicat National de l'Édition portent avant tout sur les usages et offres de l'ebook, cette douzième édition comportait également un volet consacré à la lutte contre une autre forme de consommation livresque. Le piratage et la contrefaçon, après la musique et le cinéma, sont désormais des motifs d'inquiétude pour les éditeurs, qui pourront compter sur la solution de Hologram Industries.

22/03/2014 - 10:02

Afev : le pacte national de lutte contre l'échec scolaire

Dans la lignée des pactes en faveur de l'environnement ou des logiciels libres, les dirigeants de l'Afev lancent un pacte de lutte contre l'échec scolaire. Trois axes le caractérisent, « agir contre la souffrance » à l'école, « réinventer le collège », et « réhabiliter l'enseignement professionnel ».

22/09/2011 - 11:10

Scribd lutte contre les outils de téléchargement de ses contenus

L'éternelle lutte contre le piratage

26/02/2019 - 09:06

Le Nigeria lutte activement contre les pirates de livres

La lutte contre le piratage de livre ne vient pas essentiellement de la lutte contre la présence sur internet de copie illégale. La Commission nigériane du droit d'auteur, en collaboration avec les services de douanes du pays, avait intercepté le 18 mai dernier un stock de deux conteneurs remplis jusqu'à la gueule de livres.

09/10/2012 - 18:39

L'ABF rejoint l'Agence nationale de lutte contre l'illettrisme

Afin de réaffirmer le rôle des bibliothèques et des médiathèques dans la lutte contre l'illettrisme, l'Association des Bibliothécaires de France annonce qu'elle rejoint le comité consultatif de l’agence nationale de lutte contre l’illettrisme (ANLCI). L'objectif est aussi de mettre en valeur les actions réalisées dans les établissements pour prévenir, mais aussi sortir de l'illettrisme.

23/11/2017 - 09:45

Pakistan : lutter contre l'extrémisme

La littérature, refuge contre l'islam intégriste et extrémiste ? C'est le message fort que la foire du livre qui s'est déroulée au Pakistan a tenté d'envoyer à tous les visiteurs qui ont pris part à cette deuxième édition.

07/02/2011 - 13:21

Prix littéraires

Michel Tremblay lauréat du prix Lutte contre l'homophobie

15/04/2010 - 08:43

L'Espagne revendique le succès de sa lutte contre le piratage

Les pirates incarnent une angoisse récurrente en Espagne : les éditeurs ne manquent jamais une occasion d’interpeller les pouvoirs publics sur la question. Avec la hausse du taux de TVA, le prix du livre numérique a augmenté, et les craintes de voir les catalogues sur les réseaux illégaux alimentent les tensions. A raison, à en croire les études.

28/07/2015 - 11:13

Baidu lance des outils de lutte contre la contrefaçon de livres

Le plus important moteur de recherche de la Chine, Baidu, vient de montrer patte blanche. Aisément accusé de simplifier la vie des internautes qui souhaitent pirater des oeuvres de l'esprit, le moteur a décidé de faire volte-face.

24/03/2011 - 10:04

Des procédures judiciaires contre Amazon, accusé d'entente sur les prix des ebooks

Amazon devra répondre de ses actes et de sa politique en matière de prix des livres numériques : deux procédures judiciaires distinctes visent en effet une possible entente entre la multinationale et cinq des plus importants éditeurs américains. Hachette, HarperCollins, Macmillan, Simon & Schuster et Penguin Random House sont ainsi présentés comme des « co-conspirateurs » dans une plainte.

15/01/2021 - 10:32

L'homme et l'habitat, François Valla

nous aspirons tous à rentrer à un moment ou un autre à la maison.

22/12/2008 - 11:00

La lutte commence contre l'implantation de DRM dans l'HTML5

La résistance s'organise franchement contre l'implantation de Digital Rights Management (DRM) dans le code HTML5 des pages Internet, futur standard utilisé tout autour de la planète. La Free Culture Foundation et Defective by Design, à la pointe de la protestation, rappellent que les technologies restrictives vont à l'encontre de l'idée d'un Web libre et ouvert à tous.

03/05/2013 - 11:26

Roman dangereux : Le baiser de l'araignée

« Promenons-nous dans les bois tant que le loup n'y est pas... »

Mais n'y est-il vraiment pas ?

La police signale la récente disparition de Ozlem, une collégienne de quatorze ans d'origine turque.

La famille est très inquiète. Un enlèvement, une fugue ?

Les rumeurs vont bon train. Ozlem était sans doute promise à un mariage non consenti.

D'autres, dans la cité indiquent une direction différente.

Romain Larbier, le balayeur du quartier.

Son dossier judiciaire le classe comme un prédateur sexuel. Il a, à présent purgé sa peine et se trouve placé sous surveillance électronique grâce à un bracelet placé à la cheville qui le maintient dans un périmètre de sécurité limité. Mais des collégiennes aiment à raconter qu'elles ont été suivies un jour par l'individu repenti. Les autorités ne souhaitent pas faire de bavure en faisant de Larbier un coupable trop facile et le relâchent. Le capitaine Gabin Leroy semble partagé et ne veut négliger aucune piste, surtout depuis que la meilleure amie de Ozlem, la rebelle Vanessa Badloque, semble se rapprocher dangereusement de Larbier.

est un thriller qui ne laissera pas indifférent. Nul besoin de brandir les armes ou décrire moult détails sordides pour nous placer dans une ambiance de malaise et de frisson, le sujet de la pédophilie suffit amplement à planter un contexte de noirceur. La couverture du roman, inscrit la cabane à outil de Larbier au centre d'une spirale à la fois comme symbolique d'une pénitence incessante comme le sort d'un Sisyphe grec qui pousse son rocher à l'infini et aussi évocatrice d'un vortex dans lequel les filles innocentes peuvent se trouver aspirer.

Innocent ? Coupable ? Roger Judenne pose avec tact le doute quant au sort de Larbier. Le procès n'est pas refait. L'auteur pose le problème de la rumeur possible face à une seconde chance d'un côté et le souci sérieux de la récidive aussi de l'autre.

Le titre dévoile un autre participant à ce jeu de la vérité qui en surprendra plus d'un par son audace ou son imprudence.

01/07/2013 - 11:22

Russie : forte croissance de l'ebook, et lutte contre le piratage

Le marché russe du livre numérique est, comme d'autres, en plein essor. Et s'il démarre de bien bas, c'est avant tout, expliquent ses acteurs, parce que le piratage frappe très fort. Pourtant, le cabinet Johnson & Partners Consulting annonce que la croissance pour 2013 est bien au rendez-vous sur le marché légal.

05/12/2013 - 18:48

Turquie : un comité de lutte contre les publications obscènes

On ne plaisante pas avec les choses de la vie, en Turquie. Pas du tout. Et moins encore dans les livres. À toutes fins utiles, une assemblée de sages existe, le Comité de protection des mineurs contre les publications nuisibles...

29/08/2011 - 18:46

Numérique

Le plan de lutte contre le chômage des jeunes ne fait pas l'unanimité

26/04/2009 - 08:02

Insolite

Hemingway lutte contre la crise des subprimes américains

Bon, direz-vous, mais Hemingway dans tout ça ?

08/04/2008 - 12:13

Inde : numériser le patrimoine littéraire, ou lutter contre l'oubli

La préservation du patrimoine culturel passera par la numérisation des fonds, et partout dans le monde, les acteurs choisissent d'ouvrir les portes de leurs bibliothèques, pour donner une nouvelle vie aux livres. Les établissements de Gandhinagar, ville bâtie dans les années 60, et capitale de l'État du Gujarat, s'apprêtent à mettre 70.000 titres sous les scanners.

11/11/2014 - 08:59

Education : comment lutter contre l'hypersexualisation des enfants ?

La sénatrice UMP Chantal Jouanno vient de rendre un rapport concernant le phénomène de l'hypersexualisation des enfants qui, même s'il n'atteint pas encore un niveau inquiétant en France, doit maintenir en alerte les parents et les pouvoirs publics.

06/03/2012 - 00:05

Numérique

Les diplômes restent de bons moyens de lutte contre le chômage

Le Céreq a hier publié une étude montrant que les diplômes de l'enseignement supérieur ont moitié moins de risque d'être au chômage que les autres actifs, à 7 % contre 14 %. De fait, sur les 290.000 ex-étudiants en 2004, 90 % ont trouvé un emploi avant trois ans, et 70 % un CDI. En regard de la génération de 1998, leur pouvoir d'achat est moindre cependant même si leur salaire reste égal.

C'est au printemps 2007 que le Centre d'étude et de recherche sur les qualifications a interrogé 65.000 des 737.000 anciens étudiants de 2004. Leur étude a lieu tous les trois ans.

Pour ceux de cette promotion, la moitié sort de l'enseignement supérieur, et 75.000 n'ont pas eu de diplôme. Passé trois ans de vie active, 17 % des non-diplômés n'ont toujours pas d'emploi (+5 % en regard de 1998), 51 % sont en CDI et touche peu ou prou le SMIC. Rappelons que pour la génération 1998, les emplois jeunes ont participé grandement à l'insertion.

Les plus en peine sont les anciens qui ont raté leur DEUG, 60 %, dont 20 % ont bifurqué vers une formation après leurs trois années de chômage et 75 % ont intégré un BTS. Une filiale qui justement a permis à 75 % des diplômés de s'intégrer bien plus facilement. Et ce n'est un secret pour personne, les orientations scientifiques ou industrielles sont également des voies « royales ».

Bac+ combien pour mieux s'en sortir ?

Un Bac+2 professionnel sera d'ailleurs privilégié dans l'insertion pro, malgré la réforme LMD de l'université (Licence, Maîtrise, Doctorat). En effet, le premier cycle prend alors trois ans, au lieu de deux quand il s'agissait d'un DEUG. Et souvent le cycle Licence n'est pas achevé. Rappelons par ailleurs que dans ces filières « des liens préexistent avec le premier employeur ».

Quant au Bac+5, il reste un incontournable de la réussite, tout particulièrement quand il s'accompagne d'une école d'ingénieur ou de commerce : le taux de chômage chute alors à moins de 5 %. Et paradoxalement, les Bac+8, ou doctorant connaissent un taux de chômage de 10 %. À méditer avant de prolonger son cursus.

20/06/2008 - 09:19

Numérique

Californie : lutte contre le trafic de dédicaces, au risque de tuer les libraires ?

La vente de manuscrits autographes relèvera bientôt du titanesque défi, pestent deux libraires californiens. Ils ont écrit à leurs parlementaires, pour dénoncer une loi à venir exigeant – scandale – des certificats d’authenticité... Un comble.

28/09/2016 - 16:07

Numérique

Lutte contre l'illettrisme : mobilisation continue en 2014

illettrismeAgence Nationale de Lutte contre l'Illettrisme (ANLCI),

06/06/2014 - 16:52

Lutte contre l'illettrisme : grande cause nationale 2013

Les chiffres ont été un électrochoc pour le gouvernement : 7 % des citoyens français ne maîtrisent pas la lecture et l'écriture. Pourtant, ces 2,5 millions d'adultes, ou de plus jeunes, ont été scolarisés en France. Le premier ministre Jean-Marc Ayrault a choisi de faire de la lutte contre l'illettrisme la grande cause nationale de cette année. D'autres compétences de base et utiles aux quotidiens tels que le calcul font partie des difficultés rencontrées par des hommes et des femmes, dont on parle peu, mais qui sont bien là.

12/06/2013 - 12:27

Google sommé de soutenir la lutte contre le piratage

Les grands groupes acteurs de l'industrie du cinéma et de la musique n'en ont pas fini avec la lutte contre le piratage. Après avoir combattu pour faire fermer les sites qui hébergent des contenus pirates, ces majors souhaiteraient désormais que Google s'engagent fermement à leurs côtés, rapporte Le Figaro.

22/12/2014 - 00:01

Lutte contre le décrochage scolaire, priorité de Vincent Peillon

Vincent Peillon a annoncé le retour en formation qualifiante de 8600 jeunes depuis décembre 2012 grâce au travail des réseaux "Formation Qualification Emploi" (FoQualE), qui ont pour objectif de proposer un retour en formation aux jeunes décrocheurs n'étant plus soumis à l'obligation scolaire, rapporte un communiqué du ministère de l'Education nationale.

09/04/2013 - 00:04

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