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Guide pratique des droits et du statut des artistes plasticiens

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Dossier

Albums, romans : une sélection de 20 livres jeunesse pour Noël 2020

La crise sanitaire a contraint les librairies à fermer leurs portes depuis fin octobre dernier. Mais l’envie de lire est toujours là, car les livres sont le meilleur moyen de s’évader, d’apprendre, de se cultiver, de réfléchir, de rire aussi, à tous les âges et en famille.

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Dossier

Les mots en boite : le livre et ses secrets de cuisine

Capter l’information au mieux, donner la parole aux professionnels, de sorte qu’ils puissent raconter, expliquer, commenter : voilà tout l’enjeu de cette nouvelle émission. Dans la lignée des podcasts réunissant interviews ou chroniques d’albums jeunesse, avec Vois Lis Voix Là, ActuaLitté poursuit son exploration des territoires médiatiques avec la voix. Les Mots en boîte.

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Dossier

Livres, actualités : tout sur Leonard de Vinci

Fantastique visionnaire, inventeur de génie, les expressions manquent pour cerner la personnalité de Leonard de Vinci. Le 500e anniversaire de sa disparition est l'occasion de se replonger dans la vie, l'œuvre et l'héritage du peintre florentin, qui a multiplié les activités, de l'architecture à la botanique, en passant par la musique, la poésie ou encore la philosophie.

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Dossier

États généraux des Festivals et des Salons du livre

Les 16 et 17 mars 2023, à la Maison de la Poésie, se tiendront nombre de débats organisés par La Sofia. Au cœur des échanges, la vie, l’organisation et les problématiques que rencontrent les événements littéraires en France. Deux journées dont les débats sont à réécouter, en intégralité.

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Dossier

Les livres et poèmes de Christian Bobin

Christian Bobin est un écrivain et poète français né le 24 avril 1951 à Le Creusot, en Saône-et-Loire. Il est particulièrement connu pour son style d'écriture poétique et méditatif, qui explore souvent des thèmes tels que la nature, l'amour, la beauté, et la spiritualité.

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Dossier

Livres, actualités : tout sur Antoine de Saint-Exupéry

Né le 29 juin 1900 à Lyon, Antoine de Saint-Exupéry reste l'homme du Petit Prince pour des millions de lecteurs dans le monde entier. Publié en 1943 à New York avant de ne l'être que 2 ans plus tard par Gallimard en France, après la mort de son auteur, ce conte féérique et philosophique fait depuis partie des ouvrages français les plus célèbres à l'international.

Extraits

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Droit

Guide pratique des droits et du statut des artistes plasticiens

Quel statut pour l'artiste plasticien dans notre société du 21e siècle ? La France compte entre 100 000 et 150 000 artistes plasticiens et seuls 5% gagnent leur vie grâce à leur art. Les artistes plasticiens méritent de mieux connaitre leurs droits et d'avoir des réponses claires et pertinentes, dans leur pratique professionnelle. Ce guide est une réponse pratique et simple à l'usage des acteurs des arts graphiques et plastiques : les peintres, les sculpteurs, les graveurs, les photographes, les illustrateurs ou designers qu'ils soient professionnels, amateurs ou étudiants. Il leur présente aussi, les différents choix des statuts juridiques, fiscaux et sociaux dont ils peuvent bénéficier.

03/2014

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Propriété littéraire et artist

Droit des artistes

Les artistes sont aujourd'hui de plus en plus nombreux et oeuvrent dans des voies de plus en plus variées. Le présent ouvrage, axé sur la pratique, offre une vue d'ensemble de ces matières. A côté du principe fondamental de la liberté de création et de ses limitations (jusqu'où l'art peut-il être transgressif ? ), le lecteur trouvera un exposé détaillé des droits (droits d'auteur, propriété intellectuelle et industrielle - marques, dessins et modèles) lui permettant de protéger et de valoriser ses créations. Le lecteur trouvera aussi des dispositions légales (droit social et fiscal, droit contractuel) lui permettant d'exercer son activité artistique - très généralement fort aléatoire - avec une raisonnable sécurité et de solides perspectives. L'accent a été volontairement placé sur la présence de nombreux exemples jurisprudentiels, qui rendent la lecture de l'ouvrage accessible non seulement aux juristes et aux professionnels du droit ou de l'art, mais aux artistes eux-mêmes.

11/2021

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Animaux, nature

Guide pratique des killies

Pourquoi une certification de compétences aquariophiles ? Le développement durable est désormais incontournable dans la conception des politiques publiques en application de l'article 6 de la Charte de l'Environnement inscrite dans la Constitution depuis 2005. Tout amateur aquariophile désireux de maintenir des espèces animales se doit d'entrer dans ce cadre et de respecter le bien-être animal. La certification fédérale de compétences aquariophiles atteste que vous possédez les connaissances nécessaires au maintien des 4 espèces animales dans le respect de leur bien être. Après constitution très rapide et très simple de votre dossier, une pré-commission, constituée au sein de votre association, donnera et transmettra son avis à la Fédération qui estimera si la certification peut vous être attribuée pour une durée de 5 ans. Le dossier peut être téléchargé sur le site internet de la F.F.A. fedeaqua.org/telechargements/func-startdown/144/. La certification fédérale de compétences aquariophiles est accessible à tous les membres des associations affiliées à la FFA à partir de leur seconde année consécutive d'adhésion à la Fédération. Elle s'adresse à tous les éleveurs d'agrément et ne se substitut ni aux certificats de capacité, ni à l'autorisation d'ouverture d'établissements. Le titulaire de la certification fédérale de compétences aquariophiles se verra remettre un diplôme ainsi qu'un insigne fédéral spécifique. Les décisions de la commission fédérale de certification sont sans appel.

10/2020

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Droit

Guide des droits des victimes

Nouvelle édition en 1984, préfacée par Albin Chalandon en 1988

03/1988

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Paramédical

Guide de l'assistante maternelle. Statut et formation, institutions, pratiques professionnelles

L'évolution de la société, l'évolution de la place de l'enfant au sein de celle-ci, les orientations en matière de politique familiale et les besoins en mode de garde mettent l'accent sur l'indispensable professionnalisation des assistantes maternelles dans la réponse aux besoins des familles. Destiné aux assistantes maternelles, mais aussi aux autres professionnels, ce guide se structure autour de cinq axes : le rappel historique de la profession pour mettre en évidence les réalités contemporaines de ce métier ; le cadre institutionnel et réglementaire de la profession en total remaniement depuis 2005 ; la présentation des besoins spécifiques de l'enfant et les attentes des parents d'aujourd'hui ; les différents aspects de la fonction d'assistante maternelle en réponse à ces besoins (communication, soins, fonction éducative) ; et le dispositif de formation prévu par la loi.

04/2007

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Propriété littéraire et artist

La négociation du contrat d’artiste (3e édition)

Guide pratique de la négociation du contrat d'enregistrement d'artiste-interprète, la production phonographique, la musique en ligne, le statut de l'artiste, les rémunérations et les droits voisins d'artiste, le contrat de travail, l'artiste producteur, le management d'artiste, le contrat à droits multiples "360" , analyse commentée et argumentée article par article. Comprendre les enjeux d'un contrat, c'est gagner en pouvoir de négociation. Conçu dès sa première édition comme un véritable outil didactique, ce guide, réactualisé en fonction des dernières législations et jurisprudences, aborde de manière exhaustive et pratique la question de la négociation des contrats d'enregistrement phonographique. Il éclaire des sujets complexes où s'entremêlent droit des contrats, droit du travail et droit de la propriété intellectuelle, pratiques professionnelles et décisions judiciaires. L'auteur propose une lecture du cadre légal de ce type de contrat, puis analyse article par article un contrat "digest" qui permet d'aborder toutes les variantes qu'un artiste peut se voir proposer par un producteur. Alternant commentaires, recommandations et jurisprudences sur chaque article, Maître Guilloux donne ainsi des clés pour mener une négociation équitable basée sur une bonne compréhension des conséquences juridiques et économiques de chaque clause. Cet ouvrage s'adresse en priorité aux artistes et à leur entourage professionnel, ainsi qu'à tous les acteurs de la musique qui souhaitent professionnaliser leurs pratiques et mieux travailler ensemble.

10/2022

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