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Droit des obligations. Responsabilité civile, délit et quasi-délit, 9e édition

Rédacteurs

Auteur

Victor De Sepausy

Homme de l'ombre. Et de lumières.

Auteur

Les ensablés

Survivre en littérature...

Contact@actualitte.com

Auteur

Jean-Charles Andrieu de Levis

Docteur en langue française, dessinateur, enseignant, féru d’images imprimées, d’albums illustrés, de bandes dessinées et de soirées enivrées.

Auteur

Audrey Le Roy

Implacable pour ce qui a trait à l'Histoire.

aleroy94@gmail.com

Dossiers

Dossier

Assises nationales de l'édition indépendante : se définir et agir

Dans la droite ligne de son objet, la Fédération organise, en collaboration avec l’Agence régionale du Livre Provence-Alpes-Côte d’Azur, ses premières Assises nationales les jeudi 2 et vendredi 3 février 2023 à Aix-en-Provence. ActuaLitté, partenaire de l'événement, propose de retrouver dans ce dossier tous les articles, interviews et reportages en amont de la manifestation. Et durant ces deux journées, podcasts et témoignages seront diffusés en temps réel.

Dossier

Comics et super héros : Marvel, pilier historique de l'édition

Marvel : un nom qui incarne à lui seul le concept de super héros. Créée en 1939, la maison d’édition a connu plusieurs identités avant de devenir le groupe multimédia que l’on connaît aujourd’hui. D’abord Timely Comics, puis Atlas Comics, Marvel prend ce nom au début des années 1960, une décennie décisive dans l’histoire de la bande dessinée américaine…

Dossier

2020, édition particulière pour le Salon international du Livre rare et de l'autographe

Le SLAM, Syndicat de la Librairie Ancienne et Moderne, organise chaque année un Salon international du Livre rare et de l'autographe au Grand Palais, à Paris : l'édition 2020 a été chamboulée à cause de l'épidémie de coronavirus, et reportée du 18 au 20 septembre 2020. Elle accueillera toujours, en tant qu'invitée d'honneur, la Cinémathèque française.

Dossier

Le Syndicat national de l'édition (SNE)

Créé en 1874, le syndicat rassemblant les éditeurs de livres français devient le Syndicat national de l'édition à la sortie de la Seconde Guerre mondiale, en 1947, et réunit rapidement plusieurs centaines de maisons d'édition. La structure permet d'organiser l'action collective, notamment auprès des pouvoirs publics, mais aussi de mettre en œuvre des campagnes de promotion du livre et de la lecture au niveau national.

Dossier

Albums, romans : une sélection de 20 livres jeunesse pour Noël 2020

La crise sanitaire a contraint les librairies à fermer leurs portes depuis fin octobre dernier. Mais l’envie de lire est toujours là, car les livres sont le meilleur moyen de s’évader, d’apprendre, de se cultiver, de réfléchir, de rire aussi, à tous les âges et en famille.

Dossier

Demain, le livre : regards d'étudiants sur l'industrie et l'édition

Dans le cadre du master Métiers du livre et de l’édition, que propose l’université Sorbonne Paris Nord, les étudiants de première année en apprentissage ont été sollicités. Charge à eux de parler, sous la forme d’un billet d’humeur, ce qu’évoquait l’industrie du livre à leurs yeux. Visions d’avenir, visions passées, rencontre entre la formation et le réel… des témoignages étonnants.

Extraits

Droit des obligations

Droit des obligations. Responsabilité civile, délit et quasi-délit, 9e édition

Titre 1 - La responsabilité du fait personnel

07/2023

Droit

Droit des obligations. Responsabilité civile, délit et quasi-délit, 8e édition

Le principe commun de ces volumes est simple : allier l'essentiel du cours à la dernière actualité jurisprudentielle. Les étudiants trouvent, à la fin de chaque thème présenté de manière concise, la décision de jurisprudence de principe, suivie d'un arrêt très récent illustrant ou complétant le principe. Ce parti-pris permet deux approches : les synthèses permettent de repérer ce qu'il faut savoir en tant que "cours", les lectures d'actualiser et de mieux approfondir la matière. Ce volume, consacré à la responsabilité civile délictuelle, peut être lu de manière indépendante des deux autres. Comme à chaque nouvelle édition, c'est plus du tiers de l'ouvrage qui a été réécrit. Le droit de la responsabilité civile tonnait de nombreuses inflexions de la jurisprudence qu'il faut intégrer. Cette nouvelle édition anticipe la réforme attendue et annoncée du droit de la responsabilité civile, en présentant les innovations du projet de 2017 (qui figure en annexe). Ce livre s'adresse d'abord aux étudiants mais conviendra aussi aux praticiens, aux institutions et aux citoyens.

08/2019

Droit

Droit des obligations. Tome 2, Responsabilité civile et quasi-contrats, 5e édition

Le Code civil distingue les obligations qui résultent de l'autorité seule de la loi, obligations légales, des obligations qui naissent d'un fait personnel à celui qui se trouve obligé, les quasi-contrats, les délits et quasi-délits, dont la nature n'est pas la même. A la différence entre ces deux types d'engagements correspond une différence dans les types de justice qui les régissent. Ce manuel, très complet et à jour, traite de la responsabilité civile délictuelle et des quasi-contrats.

01/2021

Droit des obligations

Traité de droit civil. Tome 5, Les obligations, la responsabilité civile extracontractuelle, 4e édition

L'ouvrage expose de façon exhaustive le droit de la responsabilité civile extracontractuelle. Après une introduction générale consacrée aux fonctions et au domaine de la responsabilité civile, une première partie traite du droit commun de la responsabilité délictuelle, à travers ses conditions et ses effets. Sont ainsi examinées les règles relatives au dommage, au lien de causalité, aux différents faits générateurs de responsabilité, qu'il s'agisse de la faute, du fait des choses ou du fait d'autrui, ainsi que celles qui régissent l'étendue de la réparation. L'étude du droit commun permet de constater l'influence qu'a pu exercer l'évolution des fonctions et des fondements de la responsabilité sur les conditions et les effets de celle-ci. Une seconde partie consacrée aux régimes spéciaux de responsabilité met l'accent sur les régimes les plus récents et qui soulèvent encore le plus de questions, qu'il s'agisse de l'indemnisation des victimes d'accidents de la circulation, de la responsabilité du fait des produits ou de la responsabilité médicale. Ces multiples questions sont examinées d'un point de vue théorique et pratique, l'exposé critique de la doctrine et du droit positif étant le plus souvent étayé d'exemples jurisprudentiels. Cet ouvrage s'adresse par conséquent aussi bien aux étudiants et universitaires qu'aux professionnels du droit.

10/2021

Littérature française

Délit Mineur

Ecrivain célèbre, brillant animateur d'une émission de télévision consacrée à la littérature, critique redouté, Romain Favart, la quarantaine, est considéré comme une sommité du monde des Lettres jusqu'au jour où son passé le rattrape : courriers anonymes, rumeur qui circule en sourdine dans le milieu littéraire... Romain Favart, un menteur, un imposteur ? Autour de lui le doute s'installe, l'étau se resserre, les preuves s'accumulent. Qui a pu découvrir son secret ? Mais surtout, qui est-il vraiment ? Que reste-t-il de son identité profonde quand, après des années de mensonge, la vérité éclate aux yeux du public, de ses proches, de sa femme Livia ? Tel un personnage de roman, peut-être n'existe-t-il qu'à travers cette troisième personne du singulier par laquelle l'écrivain réinvente parfois sa propre vie ? Si, dans le tourbillon médiatique qui a dévoilé l'affaire, agité le scandale, la société, oublieuse, est prête à le pardonner aussi vite qu'elle l'a condamné, en sera-t-il de même pour ceux qui l'ont aimé ?

05/2021

Littérature française

Délit de fuite

Anne Duval, trente-six ans, célibataire, mène une brillante carrière dans la publicité. Elle incarne la femme libre. Libre ? Un trois décembre, tout bascule. Anne craque, prend la tangente et s'enfuit au hasard des routes. Au bord de la folie, elle échoue dans un hôpital psychiatrique à Clermont-Ferrand. A sa sortie, elle est assignée en qualité de témoin dans une affaire de meurtre. Que s'est-il passé ? Qui est cet homme tapi dans l'ombre qui semble lui voler son histoire ? Drame porté par une écriture acérée et une mécanique diabolique, Délit de fuite est la rencontre d'un Machiavel et d'une femme prise au piège de son inconscient.

03/2009

Tous les articles

Délit de Fuite

Sébastien part en weekend à la campagne, moment privilégié où père et fils peuvent passer du temps ensemble. Mais cette fois-ci, rien ne se passera comme prévu. Son père roule vite, trop vite. L'adolescent ne peut que se cramponner à son siège jusqu'à l'inévitable drame. Leur voiture renverse une femme. Le père de Sébastien s'enfuit et fait jurer à son fils de ne jamais en parler, de tout oublier. Mais comment effacer un tel évènement de ses souvenirs? Comment mener une vie normale? Le jeune homme décide alors d'en savoir plus sur la victime – gravement blessée – et se rapproche de son fils … Le roman de est une vraie réussite à bien des égards. A la limite du thriller, le récit adopte un rythme soutenu dès les premières pages notamment grâce à une alternance des narrateurs. Mais Délit de Fuite n'est pas qu'un court roman à suspense, c'est avant tout une très jolie histoire d'amitié, d'amour filial et une réflexion sur le sentiment de culpabilité. Ainsi, les questionnements du héros touchent et émeuvent le lecteur, tout comme le récit du fils de la victime. L'auteur, enfin, ne porte aucun jugement et raconte seulement une histoire où personne ne tient le rôle du méchant contre les gentils. C'est à chaque lecteur de se faire son opinion et de se souvenir que souvent la réalité rattrape la fiction.

19/05/2011 - 19:30

Délit de fuite, Dominique Dyens

Cendrillon a un nouveau visage. Et un nouveau nom. Un poste à responsabilité, un salaire important et des primes, surtout qu’elle a explosé de 22 % les résultats.

11/05/2009 - 10:00

Beigbeder pris en flagrant délit de mensonge

24/04/2010 - 07:56

Des élèves pris en flagrant délit de copier-coller

Quand on est enseignant de lettres au lycée, il est devenu presque impossible de donner un commentaire de texte, une dissertation ou même un travail d'invention à réaliser à la maison. Avec l'offre pléthorique de corrigés disponibles en ligne, les élèves ont l'embarras du choix pour faire dans le simple copier-coller. Sans vraiment comprendre que ce n'est pas tout à fait ce que l'on attendait d'eux.

24/03/2012 - 00:01

Jane Goodall attrapée en flagrant délit de plagiat

Jane Goodall est certainement la primatologue la plus célèbre au monde. En même temps, ça ne court pas les rues. Du coup quand on trouve des passages entiers empruntés à diverses sources et non mentionnés comme tels, cela fait un peu de bruit sur internet.

27/03/2013 - 10:08

Flagrant délit de plagiat pour Régine Detambel

Pour rédiger son dernier essai, Les livres prennent soin de nous. Pour une bibliothérapie créative (Actes Sud, 2015), Régine Detambel s’est fortement inspirée des travaux conduits dans ce domaine par l’universitaire Michèle Petit, rapporte Télérama.

16/07/2015 - 00:02

Un soldat de Devedjian en flagrant délit de discrimination

Patrick Devedjian, saisi par des élus du PS, se retrouve à devoir sanctionner l'un de ses vice-présidents, Philippe Pemezec. Ce dernier, interrogé dans un ouvrage portant sur le front national, de la journaliste Claire Checcaglini, tient des propos passablement racistes, estiment les élus Hauts-de-Seine du PS.

25/02/2012 - 10:45

RJ Ellory pris en flagrant délit d'autopromotion

Pour l'auteur des Anonymes, la morsure de l'ironie est glaciale : RJ Ellory, écrivain prolifique et gros vendeurs de polars, a été pris la main sur le clavier ou presque, coupable de poster des critiques dithyrambiques sous pseudonyme de ses propres livres sur Amazon... mais aussi de descendre en flammes ses concurrents par le même procédé. La Crime Writers Association et ses membres sont sous le choc.

03/09/2012 - 11:13

Délit d'initiés / Inside Job, Bachelot Caron

Marjolaine Caron et Louis Bachelot ont été pendant dix ans respectivement costumière et scénographe pour le cinéma, le théâtre, l’opéra et la publicité. Parallèlement, Bachelot réalise des courts-métrages tandis que Caron illustre plusieurs ouvrages pour enfants à l’École des Loi- sirs et chez Actes Sud.

23/08/2012 - 12:21

Création, plagiat et mash-up : un poète pris en flagrant délit

Le plagiat, ou la contrefaçon, fait toujours scandale dans le milieu littéraire. S'il est - heureusement - difficile de s'approprier et revendiquer une idée, le style, pour sa part, est plus simple à identifier. Actuellement un auteur australien est dans la tourmente pour s'être emparé de plusieurs oeuvres de monstres sacrés comme Sylvia Plath, Seamus Heaney ou même Charles Bukowski. Et surtout, il a avoué...

13/09/2013 - 09:37

Insolite

Batman en flagrant délit de Wangan dans les rues de Tokyo

Voilà quelques jours que le Japon est témoin de scènes atypiques, qui ont bien vite envahi la toile, via les réseaux sociaux. Un individu masqué circule dans les rues de Chiba, vêtu de la cape du célèbre homme chauve-souris, faisant des courses illégales dans la banlieue de Tokyo. La police n'a pas encore mis la main sur Bruce Wayne.

28/08/2014 - 09:24

Délit de fuite, de Dominique Dyens : Cendrillon devenue folle

11/05/2009 - 10:00

Numérique

Désobéissons : choisir le délit de solidarité pour aider les migrants

Peut-on en toute honnêteté condamner un homme qui a tendu la main pour en aider d’autres ? Le cas de Cédric Herrou, agriculteur produisant des olives dans la région de Nice a posé le cas concrètement. En août dernier, la cour d’appel d’Aix-en-Provence l’a condamné à quatre mois de prison avec sursis. Il avait aidé des migrants à entrer en France.

07/10/2017 - 13:51

Inkarmations pris en flagrant délit d'excès de vitesse littéraire

L’Univers et l’Histoire ne sont pas ceux que l’on croit connaître, une agence karmique se charge de les réguler suivant ses règles en envoyant ses agents à travers le temps ; mais leurs propres règles sont-elles aussi saines que ce qu’ils pensent... ?

20/12/2019 - 11:37

Provins : un libraire en flagrant délit de sale gueule démocratique

Depuis plusieurs mois, la librairie-papeterie Delvaux située à Provins semble se heurter aux pouvoirs politiques : Christian Jacob, de sa mairie, mène en effet la vie dure à Jean-Philippe Delvaux, patron de l’établissement. Marchés publics qui sortent soudainement du chapeau, mesures restrictives, la ville semble bien agitée – ou plutôt, douloureusement silencieuse.

23/07/2015 - 12:02

Woody Allen en flagrant délit : pas question de citer Faulkner

Sony Pictures Classics, la boîte de production de la cuvée Woody Allen 2011 Minuit à Paris, vient d'écoper d'une procédure judiciaire pour violation du copyright. Les ayants droit de William Faulkner font valoir qu'une ligne de dialogue du film, citant quelques mots de Requiem pour une nonne, pourrait porter préjudice à l'auteur américain, mort depuis un demi-siècle.

26/10/2012 - 13:00

Rowling prend Scribd en flagrant délit de contrefaçon d'ebooks

30/03/2009 - 08:35

Insolite

Beigbeder pris en flagrant délit dans la ligne de coke

01/02/2008 - 14:09

Jafar Panahi, condamné, victime d'un 'délit de synopsis'

Elle est jolie cette formule. Et c'est à Bernard-Henry Lévy qu'on la doit. Rejoignant l'insurrection des intellectuels et des cinéastes, en soutien au réalisateur iranien Jafar Panahi.

21/12/2010 - 13:46

Flagrant délit de plagiat : l'auteur copiait sans citer

L'auteure de romances Cassie Edwards et son éditeur Signet Books ont rompu leur contrat, suite aux rumeurs plus qu'insistantes de plagiat manifeste en janvier dernier. On trouvait en effet dans plusieurs de ses ouvrages des morceaux de taille déraisonnée empruntés à divers ouvrages d'histoire.

« Signet Books a procédé à un examen approfondi de tous les ouvrages de Cassie Edwards, et du fait de différents éditoriaux inconciliables, nous avons d'un commun accord rompu le contrat qui nous liait, explique l'éditeur. Les romans de Mme Edwards ne seront donc plus publiés par Signet books. Tous les droits de Mme Edwards pour les livres précédemment publiés ont été rendus à l'auteur. »

Alors que selon quelques chiffres, plus de 10 millions d'ouvrages signés par Cassie seraient en circulation dans le monde, il s'agit pourtant bien là d'un retournement caractérisé de veste pour l'éditeur qui possède Signet Books : Penguin. En janvier, ce dernier alléguait en effet que Cassie ne « faisait rien de mal », et que tous ses recours à du contenu sous droit était fait en bonne intelligence.

Elle-même avait reconnu piocher dans des livres référencés des éléments qui composaient ses livres et ne pas citer ses sources. Cassie estimait qu'« on n'a pas à le faire, quand on écrit des romans historiques ». Poussant le vice, elle avouait ne pas être au courant qu'il fallait mentionner les sources de ses livres. Pour l'heure, elle était injoignable, et Penguin n'a pas souhaité commenter plus en avant cette nouvelle.

Nora Roberts, autre auteure officiant dans la même veine que Cassie, et à qui personne n'avait demandé son avis, l'a tout de même donné. « À mon sens, copier le travail de quelqu'un d'autre et le faire passer pour le sien équivaut à du plagiat. » On ignore par ailleurs si les maisons lésées par le travail de Cassie porteront plainte.

21/04/2008 - 14:30

Une ex-salariée d'Amazon accusée de fraude fiscale et délit d'initié

Une ancienne directrice financière d’Amazon, ainsi que deux des membres de sa famille, ont été accusés de délit d’initié. La Securities and Exchange Commission pointe que la famille a empoché 1,4 million $ grâce à des transactions illégales. Des opérations réalisées entre janvier 2016 et juillet 2018.

29/09/2020 - 11:00

Stephen King en flagrant délit de marketing : une histoire de Kindle...

09/02/2009 - 17:12

Et j’irai loin, bien loin : vacances à Calais et délit de solidarité

Immergé dans une actualité incontournable, (l’accueil des migrants) le nouveau roman de Christophe Léon, accessible dès 12 ans, raconte une histoire à la fois très ordinaire et en même temps très belle, qui met en scène une réalité proche, sensible et attachante.

13/10/2017 - 08:30

Flagrant délit d'onirisme pour les enfants d'Evernight

Voici une histoire qui commence comme un sordide conte de Victor Hugo, genre Cosette, mais chez les riches. À Londres, dans cette jolie fin du XIXe siècle, Camille a perdu sa maman, morte d'une maladie, et son père est devenu dépressif... Au point de la placer dans un internat, pour son bien et qu'elle soit en relation avec d'autres enfants.

28/09/2011 - 15:46

Insolite

Interpellation pour manque de lecture, nouveau délit dans le Delaware

Depuis l'été dernier, les policiers du Delaware sont forcés de réagir à une nouvelle vague de délit : la carence en lecture. Un mal qui s'est propagé à une vitesse éclair en quelques années, et contre lequel la lutte s'organise, à base de livres donnés et de patrouilles de quartier. En quelques mois, les officiers auraient distribué près de 6000 livres.

13/05/2014 - 14:25

Pornographie juvénile ou délit d'imagination : le Canada sévit

Quand cela se passe au Japon, et qu'un texte de loi décide de ce qui peut être édité et publié, dans les manga, on se surprend à sourire. Mais finalement, la question de la pornographie et des images choquantes est une question bien plus universelle...

06/07/2011 - 18:10

Scève, Délie, Dizain XVII

Toujours un peu de poésie dans cette semaine de la mi-juillet. Je vous propose aujourd’hui de retrouver un poète que l’on a trop souvent tendance à oublier, Maurice Scève (1501-1564). Voici un de ses dizains, le XVII tiré du recueil Délie (1544).

Au sein de ces quelques vers, le poète évoque le Rhône et la Saône, deux fleuves heureux aux yeux de l’auteur car ils ne cessent de s’unir durant leur parcours. Ce poème permet de construire un parallèle avec l’union du poète à Délie, alliance qui est souhaitée durer éternellement…

15/07/2010 - 13:00

Affaire du Carlton : Un délit de proxénétisme aux contours flous

A partir de ce lundi 2 février, Dominique Strauss-Kahn et 13 autres personnes comparaissent dans l'affaire de proxénétisme dite « du Carlton ». L'auteur, politique et protagoniste de fiction doit faire face à de sévères accusations, les peines pour proxénétisme aggravé en réunion allant jusqu'à 10 ans d'emprisonnement et 1,5 million d'euros d'amende. Mais, le contours du délit étant peu précis, il reste à déterminer si « le roi de la fête » se savait entre les mains de « prostituées » où s'il croyait qu'il s'agissait de « libertines » comme le prétend la défense.

03/02/2015 - 00:24

Loi Lang : le groupe Eyrolles prix en flagrant délit d'infidélités

15/09/2008 - 10:04

Insolite

Un livre invente le délit de sale gueule appliqué aux lecteurs

La reconnaissance faciale est au cœur d'une application développée par Thijs Biersteker, membre de l'agence néerlandaise de design, Moore. Un prototype a été développé, pour inverser la grande sentence : « Ne pas juger un livre sur sa couverture. » Cette fois, c'est en effet le lecteur qui est jugé : si le visage arbore un sourire béat ou une expression de contrariété, il sera impossible d'ouvrir le bouquin en question.

03/02/2015 - 11:59

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