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Droit des personnes Manuel

Rédacteurs

Auteur

Les ensablés

Survivre en littérature...

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Auteur

Victor De Sepausy

Homme de l'ombre. Et de lumières.

Auteur

Jean-Charles Andrieu de Levis

Docteur en langue française, dessinateur, enseignant, féru d’images imprimées, d’albums illustrés, de bandes dessinées et de soirées enivrées.

Dossiers

Dossier

Romans, nouveautés : les livres de Laure Manel

Laure Manel est une autrice française née en 1978, connue pour ses romans contemporains à caractère romantique.

Dossier

Prêt de livre en bibliothèque : l'avenir de l'ebook au sein de l'Europe

La question du prêt numérique de livres en France cache une autre interrogation : celle de l'exception au droit d'auteur, qui fut mise en place pour le livre papier. A cette époque, certains auteurs s'étaient opposés, considérant que le risque était trop grand. Aujourd'hui, plus personne ne remettrait en cause ce grand principe, d'autant plus qu'il est rémunérateur pour les auteurs.

Dossier

La SCELF face à la lecture publique : la redevance qui indigne

La lecture à haute voix de livres, en totalité ou sous forme d‘extraits, est considérée comme une “représentation”, et tombe de facto sous le coup du “droit de représentation”. Jusque-là, ce droit était géré par une société d‘auteurs, la SACD, mais depuis le 1er janvier 2016, et sans que grand monde en ait été informé, la gestion du droit de lecture est passée dans l'escarcelle de la SCELF, une société d'éditeurs.

Dossier

Objectif cadeaux de Nöel en cinq ouvrages

Noël approche doucement, il est donc temps de s’arrêter aux futurs présents que l’on offrira à ses proches. Si cette activité doit rester dans le plaisir de donner, on ne va pas se le cacher, il peut également être facteur d’un stress plus ou moins grand. Est-ce le bon cadeau ? Va-t-il plaire à la personne ciblée ? Pas d’inquiétude, les éditions de la Martinière ont sélectionné cinq ouvrages, pour tous les goûts. De quoi rendre heureux ce que vous aimez.

Dossier

Chez Label Emmaüs, des livres à petits prix et de la solidarité

Sur la plateforme Label Emmaüs, un impressionnant catalogue de plus de 2 millions de livres d'occasion est référencé par des personnes en insertion professionnelle. Des livres qui proviennent des dons faits par des particuliers aux diverses structures Emmaüs et ressourceries réparties sur le territoire.

Dossier

KILÉMA Éditions : Pionnier du Facile à Lire et à Comprendre

Fondée en 2021, KILÉMA Éditions est la première maison d'édition francophone axée sur le Facile à Lire et à Comprendre (FALC). Elle vise principalement les personnes atteintes de maladies de l’intelligence, leur offrant l'opportunité d'accéder à la littérature de manière adaptée.

Extraits

Droit

Droit des personnes Manuel

Les personnes sont au coeur du droit. Les personnes physiques, tout d'abord. A la personnalité qui leur est reconnue s'attache un cortège de prérogatives garantes du respect de leur intégrité, de leur vie privée, de leur pensée... Nom, domicile, actes de l'état civil contribuent à donner force à l'impératif d'identification de la personne. Identifier toutefois ne suffit pas. Il faut aussi protéger, non seulement contre toute atteinte illicite à l'intégrité de la personne, mais aussi contre les faiblesses que peuvent induire l'âge, la maladie... Les règles qui gouvernent la constitution, le fonctionnement et la dissolution des personnes morales sont également étudiées.

Droit des personnes

Droit des personnes. Personne, personnalité, personnes vulnérables

Cet ouvrage fournira aux étudiants en droit toutes les clés pour comprendre le droit des personnes .

09/2023

Droit

Droit des personnes

Traditionnellement enseigné en Licence 7 en droit comme en gestion et approfondit en Master, le droit des personnes est une matière qui recouvre des sujets essentiels. On y apprend notamment des thématiques portant sur la personnalité juridique, les actes d'état civil en passant parla protection du corps humain ou encore la capacité de la personne. Le manuel comporte trois titres. Le premier s'intéresse à l'existence de la personne au travers de l'acquisition de la personnalité puis de ses effets et de sa perte. Le deuxième titre se consacre à l'identification de la personne en traitant du nom, des accessoires et compléments du nom, du sexe, du domicile et des actes de l'état civil. Le troisième titre est dévolu à la question de la protection de la personne tant mineure que majeure. Outre le cours, des quizz, des cas pratiques comme des focus sur certains arrêts accompagnent les étudiants dans l'appréhension de la matière et leur permettent de vérifier les connaissances acquises lors de la lecture des différents chapitres. Cet ouvrage permettra aux étudiants de Licence, de Master, aux candidats aux concours et examens (CRFPA, ENM...) comme aux professionnels d'appréhender cette matière qui est au coeur de nombreuses problématiques.

11/2019

Droit des personnes

Une vision renouvelée du droit des personnes qui intègre les grandes évolutions qui l'affectent (IA...) Le droit des personnes, dans le droit civil, a pour objet d'étudier les sujets des liens : familiaux, contractuels, délictuels... Il repose traditionnellement sur deux socles distincts : les " personnes " et les " personnes protégées ". Seules les premières sont ici envisagées dans cet ouvrage. Ce droit est un droit d'apparition tardive. Il est né en réaction à des évolutions technologiques importantes et repose sur des soubassements philosophiques forts. Il est en proie surtout à de nombreux changements. Les droits des personnes se multiplient sous l'influence notamment de l'économie numérique (droit au déréférencement, droit à la portabilité, droit à l'autonomie informationnelle...). Les droits subjectifs ne sont toutefois pas les seuls outils de protection des personnes. Il faut aussi compter (le droit au respect du corps humain le montre bien) avec le droit objectif. La pulvérisation des droits subjectifs s'accompagne également d'une sollicitation du statut des personnes. S'expriment, en effet, aujourd'hui de nombreuses revendications afin de doter les animaux, les machines intelligentes voire des entités naturelles telles que des fleuves, de la qualité de personne. Le précédent des personnes morales est souvent invoqué. Le présent ouvrage tend à montrer que ces nouveaux candidats à la personnalité doivent être refoulés du monde des personnes pour être mieux accueillis dans une nouvelle catégorie de biens spéciaux. Autrement dit, la première partie du présent ouvrage vise à la désignation des personnes. La deuxième partie, une fois ces personnes identifiées, expose la composition du droit. Les droits de la personnalité et les droits au respect du corps humain sont successivement envisagés. Le présent manuel allie classicisme et modernité. Il aborde toutes les questions nouvelles posées par l'économie numérique (et notamment par l'intelligence artificielle qui est un des moteurs de cette économie). Il comporte de substantiels développements sur les revendications actuelles du statut des personnes (animaux, machines intelligentes, entités naturelles) mais encore sur les droits de la personnalité qui constituent l'ossature de cette discipline et qui font l'objet d'une approche renouvelée. Ces questions nouvelles sont toujours abordées à partir des notions classiques du droit civil. C'est ainsi que l'ouvrage comporte de nombreuses pages sur la notion de personnalité qui est un concept clé de la matière. Des propositions concrètes sont faites comme celle qui consiste à créer une nouvelle catégorie de biens spéciaux ou à mieux distinguer, au sein du droit des personnes, droits de la personnalité et droits de notoriété. L'ouvrage s'adresse bien évidemment à tous les étudiants de droit civil de licence 1, mais également à ceux des master 1 et master 2 de droit des personnes qui souhaitent approfondir la matière. Les praticiens trouveront également dans ce livre de riches solutions sur les droits au nom, droits à l'image, droit au déréférencement...

09/2023

Droit des personnes

Droit des personnes handicapées 2022

Un ouvrage synthétique, précis, intégrant les modifications récentes intervenues par exemple en matière de droit du travail (congés, suivi médical, aménagements...) ou encore les nouveaux dispositifs mis en oeuvre pour développer l'accessibilité pédagogique (unités d'enseignement externalisées, ULIS). Il décrypte également les innovations en matière de soutien aux aidants, de protection sociale et revient sur les ajustements relatifs aux mesures de protection juridique.

12/2022

Droit des personnes

Droit des personnes. 23e édition

Les personnes sont au coeur du droit. Les personnes physiques, tout d'abord. A la personnalité qui leur est reconnue s'attache un cortège de prérogatives garantes du respect de leur intégrité, de leur vie privée, de leur pensée... Nom, domicile, actes de l'état civil contribuent à donner force à l'impératif d'identification de la personne. Identifier, toutefois, ne suffit pas. Il faut aussi protéger, non seulement contre toute atteinte illicite à l'intégrité de la personne, mais aussi contre les faiblesses que peuvent induire l'âge, la maladie... Quant aux personnes morales, leur diversité est extrême. Leur poids dans la vie économique et sociale justifie un examen attentif des règles qui gouvernent leur constitution, leur fonctionnement, leur dissolution... Le tout est constamment éclairé par la présentation de documents : traités internationaux, textes législatifs ou réglementaires, circulaires, décisions de justice, données statistiques, etc.

11/2021

Tous les articles

Journée d'étude : les droits culturels des personnes empêchées

L'Association des Bibliothécaires de France (ABF) annonce, le 15 octobre 2018, l'organisation d'une journée d'étude consacrée aux droits culturels et aux personnes empêchées. Hospitalisés, emprisonnés, handicapés, des usagers sont éloignés, par leur condition, de la culture : les bibliothèques peuvent alors jouer un rôle décisif dans leur accès à celle-ci.

28/08/2018 - 11:40

Mein Kampf : l'exemplaire personnel d'Adolf Hitler n'intéresse personne

Si pour dix briques, t'as plus rien, pour moins de 25.000 €, on peut apparemment s'offrir, lors d'une vente aux enchères, le livre décrié d'Adolf Hitler, Mein Kampf. Craig Gottlieb, responsable de la vente, chez HistoryHunter.com, assure : « C'est l'unique exemplaire qui ait appartenu à Hitler. » Une véritable occasion historique... dont les acheteurs se désintéressent.

05/11/2014 - 16:32

Journée mondiale : du droit des auteurs aux droits des ayants droit

Régulièrement, Neil Jomunsi fait une apparition dans nos colonnes, pour évoquer la vie d’auteur, les conditions de la création, et plus largement un faisceau de réflexion autour de l’industrie du livre. À l’occasion de la Journée mondiale du droit d’auteur, qui logiquement devrait consacrer la place que les auteurs ont dans le monde de l’édition, il évoque un tout autre panorama. Parce que pointer les contradictions d’une économie permet aussi d’en mesurer la distance avec une certaine réalité.

23/04/2016 - 14:37

Il abandonne de faux manuels de développement personnel à la librairie

Jeff Wysaski est un blagueur public et patenté : sur les réseaux comme dans la vie réelle, il se plaît à faire sourire avec un calembour douteux, une situation improbable ou une bonne vieille farce. Son dernier coup d'éclat a consisté à créer de faux livres de développement personnel, qu'il est allé disséminer dans une librairie à proximité.

31/03/2015 - 12:06

Droits numériques : les ayants droit quittent l'éditeur

Alors que l'éditeur avait clamé haut et fort qu'il fallait l'autoriser à publier les livres numériques qu'il souhaitait et par conséquent que les auteurs abandonnent simplement leurs droits sur les ouvrages, manifestement Random House fait machine arrière sur le sujet.

26/04/2010 - 16:31

Numérique

Lire en prison : reconnaître un “droit à la lecture” pour chaque personne détenue

Faire entrer le livre et la lecture en prison, par le développement d’un véritable service public de bibliothèque à l’intérieur des murs, stimuler le désir d’écriture chez les détenus par l’intervention d’auteurs. Cela implique également des ateliers d’écriture. Tout ce qui peut devenir salutaire, voire indispensable pour assurer un vecteur d’insertion.

10/07/2017 - 14:19

Les manuels juridiques en numérique : un progrès pour la diffusion du droit ?

En Angleterre, les manuels de référence sur l'évolution de la jurisprudence, de la loi et des procédures, coûtent facilement plusieurs centaines de livres sterling pièce. L'arrivée de leur version numérique pourrait faciliter la compréhension des procès par ceux qui aimeraient les suivre en détail. Le « barrister », ou plaidoyer Thom Dyke explique la situation actuelle.

22/09/2011 - 10:34

Des professeurs de mathématiques se regroupent pour créer des manuels libres de droits

30/06/2008 - 01:23

Métiers du livre : du droit d'auteur aux droits des auteurs

En partenariat avec Dlivrable, ActuaLitté vous propose chaque semaine un podcast consacré aux métiers du livre. Réalisé par Coraline Passet, il invite désormais un professionnel à parler de son activité. Dans ce nouvel épisode, Daniela Bonerba prend la parole, pour parler de son métier de conseillère en gestion de droits d’auteur.

28/04/2021 - 15:09

Numérique

Andrus Ansip dénonce les 'intérêts personnels' qui s'opposent à la réforme du droit d'auteur

Voilà qui ne va pas arranger les relations entre la Commission européenne et les industries de la culture, particulièrement hostiles à une réforme européenne du droit d'auteur. Alors qu'il intervenait à l'European Digital Forum de Bruxelles, ce 1er juin, le vice-président de la Commission européenne Andrus Ansip, chargé du marché numérique unique, a dénoncé les « intérêts personnels » qui s'opposent à la réforme du droit d'auteur.

02/06/2015 - 15:28

Personne n'a peur d'Amazon. Personne ?

Durant la Foire du livre de Francfort, sa présence se limitait à ses filiales d'édition et d'autopublication. Voldemort, Dark Vador, on lui attribue les plus gentils sobriquets, tant la compagnie agace, inquiète, énerve, et donne régulièrement des sueurs froides. Depuis l'ouverture des portes, jusqu'au dernier jour, Amazon est omniprésent, alors que les éditeurs allemands ont demandé qu'une enquête soit ouverte contre le géant américain. Le cas divise ? Non, il pourfend. Et le moins que l'on puisse dire, c'est qu'il fait parler...

13/10/2014 - 17:03

"Les sans-dents", des personnes remarquables, courageuses, travailleuses

Il fallait s'y attendre : les révélations de Valérie Trierweiler dans l'ouvrage Merci pour ce moment font les choux gras de la presse depuis sa publication. Or, l'une des citations les plus évocatrices du livre met particulièrement à mal la relation du président Hollande avec une certaine idée du socialisme. Les classes pauvres, appelées « les sans-dents », font parler.

08/09/2014 - 09:21

Qatar : le droit des femmes bafoué, parce qu'elles ignorent leurs droits

Une femme, universitaire, et chargée de cours à l’Université du Qatar, s’est lancée dans la rédaction de deux articles évoquant le sort des femmes arabes musulmanes dans le pays. La doctoresse Kaltham Jaber, également écrivain, fait état d’une discrimination qui découle du fait que les femmes elles-mêmes ignorent leurs droits. Scandale.

03/03/2016 - 13:51

Le droit d'auteur, des « privilèges » royaux à la gestion des droits numériques

Le droit d’auteur est la garantie d’un droit de propriété exclusif sur son œuvre. Un petit historique et un descriptif de ce droit fondamental, tant sur les supports papier que numérique, viendra éclairer la question du statut et de la rémunération de l’auteur.

15/07/2016 - 09:51

Pour Noël, en librairie, on a le droit, beaucoup de droits

Comme l’année passée, les libraires de France regroupés sous une identité collective de Librairies Indépendantes, lance son opération de fin d’année. Noël, c’est plus que jamais l’occasion de se faire sexy, auprès des lecteurs, voire... hotte ?

09/11/2018 - 16:07

Des "Bibliothèques de la liberté" pour "autonomiser les personnes incarcérées"

En Californie, une association, Freedom Reads (Lectures libres), s’est alliée à l’agence étatique, California Department of Corrections and Rehabilitation (CDCR), pour ouvrir des « Bibliothèques de la liberté » dans deux premières structures : à la Valley State Prison (VSP,) et au Central California Women’s Facility (CCWF), tous deux situés à Chowchilla, en Californie. Une collection de 500 textes choisies a été installée dans chaque établissement.

24/01/2023 - 17:38

Numérique

L'UFCV licencie 149 personnes

L’Union française des centres de vacances (UFCV) se retrouve dans une situation économique difficile. Depuis quelques années, le secteur des colonies de vacances est touché par une érosion du nombre d’enfants inscrits. Mais l’UFC paie essentiellement des erreurs stratégiques commises par le passé.

Comptant un millier de salariés, l’UFCV est un des plus gros organismes dans le monde de l’animation. Toutefois, en 2008, l’association a connu un déficit de 2,5 millions d’euros avec un chiffre d’affaires de 55 millions.

Selon les syndicats, c’est la gestion de ces dernières années qui est en cause. Allant même plus loin, les délégués du personnel prévoient une situation encore pire à l’avenir, ces suppressions de postes accélérant la crise que traverse cette association. C’est tout de même un organisme qui forme chaque année 35 000 personnes aux métiers de l’animation.

07/06/2009 - 07:01

Le droit d'auteur pour l'ebook doit être repensé

13/07/2009 - 17:05

Dossier ONU : aligner le droit d'auteur aux droits de l'homme

En plein débat sur une réforme du droit d'auteur au niveau européen, les Nations Unies ont chargé Farida Shaheed d'une mission assez spéciale : évaluer les régimes de propriété intellectuelle du monde entier par l'angle des Droits de l'Homme.

13/03/2015 - 13:12

Bibliodys, conseils de lecture pour les personnes dyslexiques

Un nouvel outil est désormais à disposition des prescripteurs (bibliothèques, libraires, familles, enseignants...) qui cherchent des idées de lectures à recommander aux personnes dyslexiques : le site Bibliodys a été mis en ligne en octobre 2018 par Livre et lecture en Bretagne, en collaboration avec la Bibliothèque des Champs libres de Rennes Métropole.

28/12/2018 - 13:48

Journée internationale des personnes handicapées : l'Ecole mobilisée

A l'occasion de la Journée internationale des personnes handicapées, le lundi 3 décembre, l'Education nationale se mobilise pour mieux sensibiliser les élèves afin de changer le regard sur le handicap. L'objectif, pour l'institution, reste toujours de renforcer l'inclusion scolaire des élèves en situation de handicap.

04/12/2012 - 00:02

Florence Barrau & Brigitte Morel : Editions des Grandes Personnes

Editions PanamaLes Éditions des Grandes PersonnesFlorence BarrauBrigitte Morel

27/10/2010 - 01:16

Droit européen : l'allongement de la protection des droits d'auteur est dans l'impasse

27/07/2010 - 07:56

La poésie d'Amanda Gorman doit-elle être seulement traduite par une personne noire ?

Depuis ses interventions à l'investiture de Joe Biden, puis au Super Bowl, la poétesse afro-américaine Amanda Gorman jouit d'une popularité exceptionnelle, entraînant un intérêt de l'édition mondiale pour ses textes. Aux Pays-Bas, la traduction d'un recueil de ses poèmes a toutefois créé une polémique : l'éditeur a choisi de confier la traduction à une personne blanche, l'auteur·e Marieke Lucas Rijneveld, une décision critiquée.

02/03/2021 - 10:00

Mieux accueillir les personnes trans dans les bibliothèques

La commission Légothèque, créée en 2012 au sein de l'Association des Bibliothécaires de France, entame une nouvelle réflexion sur l'accueil des personnes trans dans les bibliothèques. Dans la perspective de présenter une boîte à outils au congrès professionnel 2022 de l'ABF, les travaux se poursuivent.

30/06/2021 - 12:04

L'iPad, ami des personnes souffrant de problèmes de vue

Bonne nouvelle pour ceux qui souffrent de déficiences visuelles, rapportée par Cult of Mac. Une étude présentée ce dimanche, dans le cadre du 116e meeting annuel de l'American Academy of Ophthalmology, démontrerait les vertus de l'usage de l'iPad en tête, mais également des autres ordinateurs et tablettes rétro-éclairés, pour les lecteurs atteints de troubles de la vision.

14/11/2012 - 14:17

25 000 personnes pour les Bibliothèques idéales de Strasbourg

Du 7 au 16 septembre dernier, Strasbourg accueillait les Bibliothèques idéales, le festival littéraire qui fait la rentrée dans la ville depuis une quinzaine d'années. La Cité de la Musique et de la Danse, les médiathèques, mais aussi la librairie Kleber ont accueilli plus de 25.000 personnes pour des rencontres avec les écrivains.

18/09/2018 - 10:37

Prix littéraires

Normandie : les personnes détenues saluent Contrapaso, de Teresa Valero

112 participants de 10 établissements pénitentiaires en Normandie ont participé au vote et élu leur bande dessinée préférée parmi les 5 en lice, dans le cadre du Prix BD Hors les murs 2022. Le tome 1 de Contrapaso, de Teresa Valero, publié par les éditions Dupuis, est à l'honneur.

04/10/2022 - 10:29

Des milliers de personnes pour l'enterrement d'Yasar Kemal

L'écrivain turc Yasar Kemal s'est éteint à Istanbul à l'âge de 92 ans. Ce fervent défenseur des Kurdes avait acquis une reconnaissance mondiale en publiant en 1955 Mèmed le Mince (voir notre actualitté).

03/03/2015 - 00:03

PLATON, une plateforme de transfert en faveur des personnes handicapées

17/02/2010 - 15:48

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