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Droit des données de la recherche. Science ouverte, innovation, données publiques

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Dossier

La Lettre Zola : entre tradition et innovation

Dans le paysage médiatique contemporain, où l'information est souvent consommée rapidement et en surface, La Lettre Zola offre une bouffée d'air frais. C'est une aventure littéraire qui se tient à la frontière entre tradition et innovation, offrant une nouvelle voie pour la littérature dans notre société numérique. Pour ceux qui souhaitent soutenir ce projet, les précommandes sont disponibles avec une livraison estimée pour janvier 2024.

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Dossier

La nuit de la littérature 2020 : Paris ouvert aux auteurs

Paris est non seulement une grande capitale culturelle (plus de 1000 événements ont lieu chaque jour), mais c’est aussi la capitale qui rassemble le plus grand nombre de centres et d’instituts culturels étrangers. C’est ainsi qu’en 2002, 31 centres culturels ont répondu à l’appel de Robert Desbiens, directeur du Centre culturel canadien, afin de créer ensemble et sur une base pérenne, le Forum des Instituts Culturels Étrangers à Paris (FICEP), le seul et unique réseau d’instituts culturels étrangers au monde. 

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Dossier

Etats généraux du livre : les auteurs à la recherche d'un meilleur avenir

Le 22 mai se tiendront les États généraux du livre. Parce que les auteurs ont cruellement besoin d’être entendus. Des réformes sociales pointent le bout de leur nez, et, au pays de l’exception culturelle, les artistes auteurs ne sont ici que quantité négligeable.

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Dossier

Albums, romans : une sélection de 20 livres jeunesse pour Noël 2020

La crise sanitaire a contraint les librairies à fermer leurs portes depuis fin octobre dernier. Mais l’envie de lire est toujours là, car les livres sont le meilleur moyen de s’évader, d’apprendre, de se cultiver, de réfléchir, de rire aussi, à tous les âges et en famille.

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Dossier

De l'auteur à la création : le rapport Racine, une nouvelle politique publique

141 pages de constats, d’observations, de commentaires, découlant des différentes auditions menées ces derniers mois : le rapport de Bruno Racine fait office de pavé dans la mare, lancé depuis les hauteurs de la tour Montparnasse. Et le ministre de la Culture, Franck Riester, se laisse encore quelques semaines avant de présenter les mesures qui en découleront.

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Dossier

La SCELF face à la lecture publique : la redevance qui indigne

La lecture à haute voix de livres, en totalité ou sous forme d‘extraits, est considérée comme une “représentation”, et tombe de facto sous le coup du “droit de représentation”. Jusque-là, ce droit était géré par une société d‘auteurs, la SACD, mais depuis le 1er janvier 2016, et sans que grand monde en ait été informé, la gestion du droit de lecture est passée dans l'escarcelle de la SCELF, une société d'éditeurs.

Extraits

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Propriété industrielle

Droit des données de la recherche. Science ouverte, innovation, données publiques

Comment le droit saisit-il les données de la recherche scientifique et comment les différentes règles s'articulent entre elles au regard de la politique nationale et européenne d'ouverture la science et des contraintes économiques ? L'ouvrage passe au crible de l'analyse juridique la gestion des données de la science, entendues comme les données utilisées ou produites dans le cadre d'une activité scientifique.

03/2022

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Droit

Diffusion des données publiques et révolution numérique

L'avènement des réseaux numériques, et particulièrement de l'Internet, est porteur de nombreux changements pour l'activité de l'Etat et des services publics. Quelles vont être ces évolutions, notamment en matière de diffusion des données publiques, ces informations collectées ou produites sur fonds publics par un service public dans le cadre de sa mission ? Quelles nouvelles missions, mais aussi quelles opportunités, voire quels nouveaux droits, les réseaux numériques vont-ils créer pour les administrations, les entreprises, pais aussi les citoyens ? Telles sont les questions auxquelles s'est efforcé de répondre l'atelier présidé par Dieudonné Mandelkern, réuni dans le cadre de la mission sur l'Etat et les technologies de l'information et de la communication confiée par le Premier ministre au Commissariat Général du Plan. Sur un sujet traditionnellement conflictuel entre les producteurs publics de données et les éditeurs privés, il a permis aux représentants de toutes les parties concernées, accompagnées de chercheurs, d'analyser en commun les bouleversements à venir, d'en faire un constat partagé, et de dégager des pistes de réformes qui tendent à tirer le meilleur parti de la révolution numérique en cours pour la collectivité.

12/1999

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Presse, audiovisuel

Droit des données à caractère personnel

Le droit des données à caractère personnel est un droit original qu'il est indispensable de connaître et de maîtriser car le fonctionnement de notre société repose aujourd'hui sur des traitements de données à caractère personnel. Ce droit s'applique à toutes les activités administratives, économiques et sociales et impose des obligations aux responsables de traitement des données. Il doit permettre de protéger les personnes et leur vie privée mais aussi d'assurer la libre circulation des données dans l'Union européenne. Destiné aux étudiants de master et aux professionnels du droit, cet ouvrage expose : - Le traitement des données à caractère personnel : catégories de données, personnes concernées, le RGPD, la loi du 6 janvier 1978 - La mise en oeuvre des traitements de données : licéité, finalité et loyauté du traitement, conservation des données, sécurité, confidentialité, sous-traitance, responsabilité, circulation - Le contrôle des traitements de données : droits des personnes concernées, CNIL, contentieux, preuve - Les règles particulières : liberté d'expression et d'information, droit d'accès aux documents administratifs, secteur des communications électroniques, police-justice, sûreté de l'Etat et défense Points forts - Développements éclairés par la jurisprudence de la Cour de justice, de la Cour européenne des droits de l'Homme et des juridictions internes - Intégration des recommandations et avis du Comité européen de la protection des données et de la Commission nationale de l'informatique et des libertés - Réflexes pratiques à destination des acteurs de la protection des données et présentation des incertitudes et des difficultés d'interprétation de certaines dispositions

10/2023

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Sociologie

Musique et données. De la recherche aux usages

Ce recueil est la 2e publication du CNMlab, et il se penche sur un sujet qui peuple notre quotidien depuis quelques années : la donnée. Avec la révolution numérique, le volume de données musicales a crû de manière exponentielle. Les données numériques collectées à grande échelle (big data) se sont imposées comme une ressource stratégique, parfois regardée comme indispensable, qui a largement pénétré le champ musical. Les nouveaux usages qui en découlent s'installent petit à petit dans les pratiques professionnelles, tout en restant parfois obscurs pour les acteurs de terrain aussi bien que pour le grand public. A travers dix contributions, cet ouvrage s'attèle à décoder les mécaniques de la donnée dans la musique, à repérer et analyser les acteurs qui la manient et à étudier leurs relations et leurs pratiques. Chacune des contributions s'appuie sur des expertises pointues et des travaux de recherche, permettant à la fois de comprendre le phénomène en profondeur et de saisir les tendances à venir, entre métadonnées, recommandation algorithmique ou encore intelligence artificielle.

06/2023

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Mathématiques

Géométrie algorithmique : des données géométriques à la géométrie des données

Les représentations numériques 3D ont révolutionné notre compréhension du monde. Elles sont devenues indispensables pour simuler des opérations chirurgicales, créer de nouveaux modes d'expression artistique ou explorer les ressources naturelles. La géométrie algorithmique apparaît à l'intersection de la géométrie et de l'informatique. Comment échantillonner, représenter et traiter des formes géométriques complexes ? Comment offrir des garanties théoriques sur la qualité des approximations et la complexité des algorithmes ? Comment assurer la fiabilité et l'efficacité des programmes informatiques ? Ces questions se posent en dimensions 2 et 3, mais aussi en plus grandes dimensions, pour analyser par exemple les grandes masses de données essentielles à la science moderne.

09/2017

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Philosophie du droit

L'émergence d'un droit des données

Vers l'émergence d'un droit des données ? Le droit du numérique, jadis dénommé droit de l'internet, a longtemps été présenté comme un droit dans le droit. Cette manière de voir les choses a aujourd'hui vécu. L'on ne compte plus aujourd'hui les règlements, directives, textes de lois, adoptés afin d'encadrer le développement des activités numériques. Ce droit est d'ailleurs aujourd'hui tellement mature que certains se sont récemment interrogés sur l'émergence d'une branche spéciale de ce nouveau droit : le droit des plateformes. Une interrogation semblable nous semble devoir être menée aujourd'hui à propos de l'émergence d'un droit des données. Aux côtés des données personnelles, que le fameux RGPD appréhende, des données non personnelles sont aujourd'hui l'attention de l'Union européenne qui souhaite les faire circuler librement. Souvent privées, les données ont été avant tout de sources publiques et depuis trente ans, notre droit s'efforce de favoriser leur réutilisation par les opérateurs du commerce électronique. Tout ceci sans évoquer les données " spéciales " telles que les données de recherches, les données de santé... . La première partie de cet ouvrage qui reprend la plupart des contributions du colloque du CUERPI (CRJ) organisé à Grenoble le 2 décembre 2022 vise à montrer que toutes ces données présentent une nature essentielle, tant du point de vue de l'économie, que de des droits fondamentaux (droit civil des biens et droit des libertés fondamentales). La nature est essentielle mais, et cela est la seconde partie du présent livre, le régime juridique semble encore incertain. Le régime juridique est, en effet, en quête de finalités et en proie à l'émiettement. L'ouvrage s'adresse aux praticiens du droit du numérique (avocats, juristes d'entreprise, magistrats. .) et aux étudiants de Master 1 et de Master 2 intéressés par cette matière en expansion. Il allie, comme tous les livres tirés des colloques du CUERPI, une approche académique et pratique.

12/2023

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