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Droit des données à caractère personnel

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Auteur

Les ensablés

Survivre en littérature...

Contact@actualitte.com

Auteur

Victor De Sepausy

Homme de l'ombre. Et de lumières.

Auteur

Jean-Charles Andrieu de Levis

Docteur en langue française, dessinateur, enseignant, féru d’images imprimées, d’albums illustrés, de bandes dessinées et de soirées enivrées.

Auteur

La rédaction

Petit groupe de gens bien sous tous rapports...

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Dossiers

Dossier

Romans, nouveautés : les livres de Laure Manel

Laure Manel est une autrice française née en 1978, connue pour ses romans contemporains à caractère romantique.

Dossier

Prêt de livre en bibliothèque : l'avenir de l'ebook au sein de l'Europe

La question du prêt numérique de livres en France cache une autre interrogation : celle de l'exception au droit d'auteur, qui fut mise en place pour le livre papier. A cette époque, certains auteurs s'étaient opposés, considérant que le risque était trop grand. Aujourd'hui, plus personne ne remettrait en cause ce grand principe, d'autant plus qu'il est rémunérateur pour les auteurs.

Dossier

Objectif cadeaux de Nöel en cinq ouvrages

Noël approche doucement, il est donc temps de s’arrêter aux futurs présents que l’on offrira à ses proches. Si cette activité doit rester dans le plaisir de donner, on ne va pas se le cacher, il peut également être facteur d’un stress plus ou moins grand. Est-ce le bon cadeau ? Va-t-il plaire à la personne ciblée ? Pas d’inquiétude, les éditions de la Martinière ont sélectionné cinq ouvrages, pour tous les goûts. De quoi rendre heureux ce que vous aimez.

Dossier

La SCELF face à la lecture publique : la redevance qui indigne

La lecture à haute voix de livres, en totalité ou sous forme d‘extraits, est considérée comme une “représentation”, et tombe de facto sous le coup du “droit de représentation”. Jusque-là, ce droit était géré par une société d‘auteurs, la SACD, mais depuis le 1er janvier 2016, et sans que grand monde en ait été informé, la gestion du droit de lecture est passée dans l'escarcelle de la SCELF, une société d'éditeurs.

Dossier

KILÉMA Éditions : Pionnier du Facile à Lire et à Comprendre

Fondée en 2021, KILÉMA Éditions est la première maison d'édition francophone axée sur le Facile à Lire et à Comprendre (FALC). Elle vise principalement les personnes atteintes de maladies de l’intelligence, leur offrant l'opportunité d'accéder à la littérature de manière adaptée.

Dossier

À vélo, entre les lignes : visiter des librairies, de Paris à Oulan Bator

Zoé David-Rigot et Jaroslav Kocourek se sont lancés dans un voyage à vélo à travers l'Europe vers l'Asie, avec pour objectif de mieux comprendre les cultures des différents territoires traversés en explorant leurs librairies. Car ces lieux représentent une porte d'entrée pour raconter chaque pays à travers le commerce de livres.

Extraits

Presse, audiovisuel

Droit des données à caractère personnel

Le droit des données à caractère personnel est un droit original qu'il est indispensable de connaître et de maîtriser car le fonctionnement de notre société repose aujourd'hui sur des traitements de données à caractère personnel. Ce droit s'applique à toutes les activités administratives, économiques et sociales et impose des obligations aux responsables de traitement des données. Il doit permettre de protéger les personnes et leur vie privée mais aussi d'assurer la libre circulation des données dans l'Union européenne. Destiné aux étudiants de master et aux professionnels du droit, cet ouvrage expose : - Le traitement des données à caractère personnel : catégories de données, personnes concernées, le RGPD, la loi du 6 janvier 1978 - La mise en oeuvre des traitements de données : licéité, finalité et loyauté du traitement, conservation des données, sécurité, confidentialité, sous-traitance, responsabilité, circulation - Le contrôle des traitements de données : droits des personnes concernées, CNIL, contentieux, preuve - Les règles particulières : liberté d'expression et d'information, droit d'accès aux documents administratifs, secteur des communications électroniques, police-justice, sûreté de l'Etat et défense Points forts - Développements éclairés par la jurisprudence de la Cour de justice, de la Cour européenne des droits de l'Homme et des juridictions internes - Intégration des recommandations et avis du Comité européen de la protection des données et de la Commission nationale de l'informatique et des libertés - Réflexes pratiques à destination des acteurs de la protection des données et présentation des incertitudes et des difficultés d'interprétation de certaines dispositions

10/2023

rgpd

Droit et protection des données à caractère personnel

Ce manuel, destiné aux étudiants en master droit et aux professionnels, présente le droit des données personnelles et les normes permettant de les protéger. Les dispositifs européens, qui s'appliquent en droit français, sont détaillés autour de deux axes : le RGPD (droit de l'Union européenne) et la Convention européenne des droits de l'homme (droit du Conseil de l'Europe) : - Collecte et conservation des données personnelles, principes de protection, consentement, traitement des données, droits d'accès et de rectification, droit d'effacement - Mécanismes de régulation, autorités de contrôle, Comité européen de la protection des données - Responsabilités, sécurité, codes de conduite, certification - DPO (délégué à la protection des données) : désignation, rôle Points forts - Un ouvrage pour acquérir et approfondir ses connaissances - Des auteurs universitaires et praticiens pour une vision complète et complémentaire de la matière

12/2022

Droit communautaire

L'effectivité de la protection des personnes par le droit des données à caractère personnel

Une étude approfondie du droit des données à caractère personnel. L'ouvrage étudie de manière approfondie le droit des données à caractère personnel. Grâce à une compréhension des ressorts techniques du numérique et de leurs effets sur la protection des personnes, il offre une vision claire et pédagogique de la matière.

10/2022

Droit des personnes

Droit des personnes. Personne, personnalité, personnes vulnérables

Cet ouvrage fournira aux étudiants en droit toutes les clés pour comprendre le droit des personnes .

09/2023

Droit public

Protection des données à caractère personnel en droit malien. Entre affirmation et effectivité contrariée

L'internet et les applications ont facilité la collecte massive et le partage instantané des données engendrant ainsi des risques majeurs pour la vie privée et les données à caractère personnel. Malgré la mise en place d'un arsenal juridique par l'Etat du Mali en 2013 visant à rendre les individus ''maitres de leurs informations personnelles'', la protection des données demeure relative en raison de la méconnaissance notoire des principes de protection des données par les usagers, la non responsabilisation des sous-traitants, l'insuffisance des obligations des responsables de traitement, la consécration lacunaire des droits des personnes concernées, la faiblesse des sanctions pécuniaires et l'absence de sanctions pénales en cas d'atteintes aux données à caractère personnel.

01/2023

Droit

La protection des données à caractère personnel en Afrique francophone. Guide pratique

A propos de l'ouvrage L'adoption du RGPD au niveau européen a donné un nouveau souffle au droit de la protection des données personnelles qui a eu des répercutions au-delà des frontières de l'Union européenne. L'Association francophone des autorités de protection des données personnelles, créée en 2007, oeuvre également activement dans ce domaine. L'objet de cet ouvrage est de faire l'état des lieux de la législation applicable et les bonnes pratiques, notamment grâce à des modèles d'actes : - Cadre légal de la protection des données à caractère personnel - Acteurs de la protection des données à caractère personnel - Grands principes de la protection des données à caractère personnel - Les étapes clés pour la mise en conformité des organisations - Voies de recours, responsabilité et régime de sanctions applicables Points forts - Inclus des modèles d'actes et de courriers - Reproduction de quelques arrêts emblématiques

12/2020

Tous les articles

"Assouplir le caractère inaliénable du droit de suite" (député Fasquelle)

L'apparition de la proposition de loi présentée le 12 septembre dernier par le député Daniel Faquelle, destinée à modifier le statut du droit de suite avait interpellé. En effet, ce droit, inaliénable et incessible permet au créateur de « percevoir un pourcentage sur le produit de toute vente d'une œuvre graphique ou plastique après la première cession opérée par l'auteur ou par ses ayants droit ». Mais le député avait une tout autre idée en tête.

20/09/2012 - 18:04

Mein Kampf : l'exemplaire personnel d'Adolf Hitler n'intéresse personne

Si pour dix briques, t'as plus rien, pour moins de 25.000 €, on peut apparemment s'offrir, lors d'une vente aux enchères, le livre décrié d'Adolf Hitler, Mein Kampf. Craig Gottlieb, responsable de la vente, chez HistoryHunter.com, assure : « C'est l'unique exemplaire qui ait appartenu à Hitler. » Une véritable occasion historique... dont les acheteurs se désintéressent.

05/11/2014 - 16:32

Journée d'étude : les droits culturels des personnes empêchées

L'Association des Bibliothécaires de France (ABF) annonce, le 15 octobre 2018, l'organisation d'une journée d'étude consacrée aux droits culturels et aux personnes empêchées. Hospitalisés, emprisonnés, handicapés, des usagers sont éloignés, par leur condition, de la culture : les bibliothèques peuvent alors jouer un rôle décisif dans leur accès à celle-ci.

28/08/2018 - 11:40

Protéger ses données personnelles : les droits de l'homme illustrent !

22/06/2010 - 16:59

Journée mondiale : du droit des auteurs aux droits des ayants droit

Régulièrement, Neil Jomunsi fait une apparition dans nos colonnes, pour évoquer la vie d’auteur, les conditions de la création, et plus largement un faisceau de réflexion autour de l’industrie du livre. À l’occasion de la Journée mondiale du droit d’auteur, qui logiquement devrait consacrer la place que les auteurs ont dans le monde de l’édition, il évoque un tout autre panorama. Parce que pointer les contradictions d’une économie permet aussi d’en mesurer la distance avec une certaine réalité.

23/04/2016 - 14:37

Piratage de mangas : épinglé, YouTube doit livrer les données des pirates

Son statut d’hébergeur le protège encore pour quelque temps, et d’ici là, les internautes s’en pourlèchent les babines. Certes, tous les utilisateurs de YouTube ne mettent pas du contenu piraté sur la plateforme, d’autant que la filiale de Google a mis des outils de contrôle en place. Cependant, ces derniers sont jugés inefficaces, et les éditeurs japonais s’en agacent…

09/07/2019 - 15:47

Numérique

Lire en prison : reconnaître un “droit à la lecture” pour chaque personne détenue

Faire entrer le livre et la lecture en prison, par le développement d’un véritable service public de bibliothèque à l’intérieur des murs, stimuler le désir d’écriture chez les détenus par l’intervention d’auteurs. Cela implique également des ateliers d’écriture. Tout ce qui peut devenir salutaire, voire indispensable pour assurer un vecteur d’insertion.

10/07/2017 - 14:19

Protéger les données personnelles avec une Déclaration des Droits de l'Homme

Le Forum d'Avignon, think thank consacré à la culture qui organise des rencontres internationales chaque année dans la cité des papes, a investi le CESE (Conseil économique, social et environnemental) pour une journée consacrée aux données personnelles. L'organisation a rédigé une Déclaration préliminaire des Droits de l'Homme numérique, qu'elle souhaite voir enrichie et portée devant des instances internationales.

21/09/2014 - 10:40

Personne n'a peur d'Amazon. Personne ?

Durant la Foire du livre de Francfort, sa présence se limitait à ses filiales d'édition et d'autopublication. Voldemort, Dark Vador, on lui attribue les plus gentils sobriquets, tant la compagnie agace, inquiète, énerve, et donne régulièrement des sueurs froides. Depuis l'ouverture des portes, jusqu'au dernier jour, Amazon est omniprésent, alors que les éditeurs allemands ont demandé qu'une enquête soit ouverte contre le géant américain. Le cas divise ? Non, il pourfend. Et le moins que l'on puisse dire, c'est qu'il fait parler...

13/10/2014 - 17:03

Une nouvelle base de données libre de droits sur Flickr

Un universitaire américain est en train de mettre en place une base de données sur la plateforme Flickr. A terme, 12 millions de photos libres de droits seront disponibles. Pour le moment, on peut disposer de 2,6 millions d’images. Une ressource inestimable.

29/08/2014 - 15:34

Numérique

Andrus Ansip dénonce les 'intérêts personnels' qui s'opposent à la réforme du droit d'auteur

Voilà qui ne va pas arranger les relations entre la Commission européenne et les industries de la culture, particulièrement hostiles à une réforme européenne du droit d'auteur. Alors qu'il intervenait à l'European Digital Forum de Bruxelles, ce 1er juin, le vice-président de la Commission européenne Andrus Ansip, chargé du marché numérique unique, a dénoncé les « intérêts personnels » qui s'opposent à la réforme du droit d'auteur.

02/06/2015 - 15:28

Lancement de la revue Auguste, à caractère imprimé

Notons en ce gentil mois de septembre légèrement entamé, que la revue Auguste fait ses premiers pas sur la toile, avec un numéro à télécharger au choix en PDF, EPUB our MOBI.

11/09/2011 - 10:08

Pour Noël, en librairie, on a le droit, beaucoup de droits

Comme l’année passée, les libraires de France regroupés sous une identité collective de Librairies Indépendantes, lance son opération de fin d’année. Noël, c’est plus que jamais l’occasion de se faire sexy, auprès des lecteurs, voire... hotte ?

09/11/2018 - 16:07

Le droit d'auteur, des « privilèges » royaux à la gestion des droits numériques

Le droit d’auteur est la garantie d’un droit de propriété exclusif sur son œuvre. Un petit historique et un descriptif de ce droit fondamental, tant sur les supports papier que numérique, viendra éclairer la question du statut et de la rémunération de l’auteur.

15/07/2016 - 09:51

Droits numériques : les ayants droit quittent l'éditeur

Alors que l'éditeur avait clamé haut et fort qu'il fallait l'autoriser à publier les livres numériques qu'il souhaitait et par conséquent que les auteurs abandonnent simplement leurs droits sur les ouvrages, manifestement Random House fait machine arrière sur le sujet.

26/04/2010 - 16:31

Des lettres à caractère privé signées Hergé mises en vente.

20/11/2008 - 07:03

Prostitution étudiante à Montpellier : Des données alarmantes

L’Amicale du Nid vient de publier une synthèse de son rapport d’enquête sur la prostitution des étudiant(e)s. L’enquête a été menée auprès des étudiants de l’université Paul Valéry de Montpellier. Si tous les étudiants n’ont pas répondu au questionnaire qui leur était adressé, les données recueillies ne présagent de rien de bon. On y apprend que 4 % des étudiants (22 hommes, 37 femmes) se sont déjà prostitués tandis que 3,3 % d’entre eux ont eu recours à la prostitution.

Cette enquête a été réalisée par l’Amicale du Nid, une association ayant pour but de venir en aide aux personnes en situation de prostitution, avec le soutien de l’Agglomération de Montpellier et de la Direction Régionale aux Droits des Femmes et à l’Égalité du Languedoc-Roussillon.

Les chiffres clefs de cette enquête sont les suivants : « 4 % des personnes interrogées ont déjà été en situation de prostitution (parmi lesquels 63 % de femmes et 37 % d’hommes) » et « 15,9 % des étudiant(e)s déclarent pouvoir envisager le recours à la prostitution en cas de situation très précaire (parmi lesquels 68 % de femmes et 32 % d’hommes) ».

L’enquête va plus loin et se propose les motifs et les conditions de cette prostitution étudiante au moyen d’une étude qualitative. Ainsi, « cette prostitution n’est pas nommée, elle est déguisée, on parle d’escorting, on présente un aspect glamour alors qu’on y retrouve bien causes et conséquences des autres formes de prostitution, emprise, précarité, domination et souffrances. »

Pour ce qui est des causes, la précarité n’est pas l’unique explication. La nature du phénomène se révèle en réalité bien plus complexe. La rupture familiale peut également expliquer l’entrée dans la prostitution.

Certains auront beau jeu de pointer du doigt les limites de l’enquête. Sur les 18 831 personnes sollicitées, 1797 d’entre elles ont répondu. Il n’empêche, l’association a effectué un travail en profondeur, au moyen d’entretiens approfondis avec six étudiant(e)s prostitué(e)s et de l’analyse d’un certain nombre de témoignages.

UN PHÉNOMÈNE RÉGULIÈREMENT MIS EN AVANT

Ce n’est bien entendu pas la première fois que la prostitution étudiante est évoquée. Malheureusement, le phénomène n’est pas nouveau. Il n’y a pas si longtemps plusieurs articles de presse faisaient état de l’existence du site « SeekingArrangement », qui compterait 50 000 inscrits.

Ce site venu des États-Unis est en réalité un service d’escorting déguisé en site de rencontre, où des jeunes filles passent du temps avec des hommes fortunés en échange d’argent ou de cadeaux. Forcément, le site en question se défend de promouvoir toute forme d’activité illégale. Sur la page d’accueil, « Seeking Arrangement » se présente comme le « site VIP de rencontres de “Sugar Daddy” pour tous ceux qui recherchent des relations mutuellement avantageuses ». De nombreuses personnes font valoir qu’il s’agit là d’une forme de prostitution déguisée.

Rappelons enfin que selon le syndicat SUD-Etudiants il y avait en 2006 pas moins de 40 000 étudiant(e)s prostitué(e)s. Face à l’ampleur de ce phénomène bien réel, le rapport de l’Amicale du Nid préconise plusieurs pistes de travail, à savoir : « Aller vers les personnes en situation ou en risque de prostitution sur Internet », « Prévenir la prostitution auprès d’une tranche d’âge entier et non seulement auprès des seuls étudiants » et « Axer les actions de prévention sur les dangers spécifiques à Internet et à l’entrée dans la vie adulte ».

Crédit Photo:

Camille Stromboni

CC BY 2.0

29/07/2014 - 12:17

Comment Facebook a fourni les données de ses usagers à Amazon

Au royaume des Big Data, le souverain Facebook

20/12/2018 - 17:56

TYPO, le festival qui met à l'honneur des écritures de caractère

Du 20 au 23 novembre se tiendra sur le plateau de Clichy-sous-Bois Montfermeil, le festival des écritures de caractère TYPO. L’occasion de mettre à l'honneur l’art de l’écriture et de la performance orale en présence de divers jeunes artistes à la voix singulière.

08/11/2019 - 12:37

La Bruyère, Les Caractère, XI, Gnathon

23/02/2010 - 13:00

Numérique

Le caractère sacré de la lecture face à la censure

07/06/2009 - 10:12

Amazon : la confidentialité des données à géométrie variable

Dans l'État de l'Illinois, la loi BIPA, relative à la confidentialité des informations biométriques, a permis ce mardi 26 avril à deux investisseurs d'Amazon de poursuivre la direction de l'entreprise. L'objet de la plainte : des manquements sans précédent au contrôle et à la sécurité des données recueillies sur les employés et utilisateurs.

28/04/2022 - 12:15

Dans les mots de Marais : un hommage personnel à Cocteau

Jean Cocteau, artiste multidisciplinaire français, était célèbre pour son influence majeure dans les milieux littéraires, cinématographiques et artistiques du 20e siècle. Ses œuvres, marquées par une créativité onirique et un style avant-gardiste, ont grandement contribué à la modernité de l'art français.

28/11/2023 - 14:15

Numérique

Des données personnelles contre des livres gratuits à critiquer

L'idée est presque lumineuse et l'on se demande comment personne ne l'a eue auparavant : et pourquoi ne pas recourir aux lecteurs directement pour critiquer des livres qu'on leur enverrait gratuitement ?

Thomas Nelson, qui a déménagé à Édimbourg et propose une vaste gamme de livres religieux, a à sa tête Michael Hyatt, qui a vu une possibilité gigantesque pour assurer la promotion de son catalogue d'éditeur chrétien.

Depuis août, Hyatt a mis en place sur son blog la possibilité pour les lecteurs de publier une critique « positive, négative ou entre les deux ». Mais il a par la suite perfectionné son système. Car depuis la semaine dernière, il offre gratuitement un livre, toujours contre 200 mots de critique, mais cette dernière doit également être publiée sur la page d'Amazon.

Numéro de téléphone, adresse, ect...

Autre petite contrainte, la personne doit s'inscrire au programme Book Reviewer Blogger, en donnant son nom, son adresse, numéro de téléphone et ses centres d'intérêt. Et Hyatt projette que près de 10.000 blogueurs s'inscriront à ce projet. Et au grand étonnement général, la gratuité des livres a largement séduit le public, et les blogueurs se sont précipités. Que ne sacrifierait-on pas sa vie privée contre un livre gratuit : à croire que les bibliothèques n'existent pas...

Oh, quelques détracteurs se sont manifestés, soulignant que les contraintes étaient tout de même singulières, que l'engagement était considérable et que cela ressemble beaucoup à de l'achat de publicité à bon compte...

Acheter la blogosphère ?

Mais Hyatt ne s'est pas démonté, et lors de la première journée 605 personnes ont adhéré. Pourtant, qu'en est-il de la suite des événements : l'éditeur réclamera-t-il 200 mots de plus à l'avenir ? Les commentaires négatifs seront-ils publiés, ou simplement, les critiques négatives recevront-elles encore des livres ? Son idée sera-t-elle suivie par d'autres ?

La blogosphère, si indépendante parfois et si libre, abandonnera-t-elle ses forces au marché ?

10/11/2008 - 08:31

“Les violences à caractère sexuel sont répandues, banalisées et tacitement acceptées”

LETTRE OUVERTE – Nous sommes des femmes et minorités de genre œuvrant dans le milieu littéraire. En plein cœur de cette nouvelle vague du mouvement #metoo/#moiaussi, nous avons entamé un échange à propos de notre environnement de travail. Force est de reconnaître que les violences à caractère sexuel y sont répandues, protéiformes, banalisées et tacitement acceptées.

15/07/2020 - 22:14

Insolite

Sanction typographique en Russie : les polices en font à leur caractère

UkraineUnderAttack – Dès les premières heures du conflit, Dominique de Villepin privilégiait une lutte reposant sur le soft power et la diplomatie, que passant par les armes. Il en aura fallu tout de même pour défendre le territoire ukrainien. Mais les méthodes de sanctions parfois les plus improbables émergent pour faire pression sur la Russie. Ainsi font, font, font, chanterait-on…

15/04/2022 - 12:37

Un appel à l'ouverture des données sur les bibliothèques

La Fédération internationale des associations et institutions de bibliothèques (IFLA), en tant qu'organisation professionnelle globale, s'appuie sur les données des bibliothèques (budgets, achats, fréquentations, entre autres) pour analyser leurs activités et l'évolution de leurs missions. Elle appelle en ce début d'année 2022 les gouvernements à ouvrir largement les accès à ces données, pour faciliter le travail de tous.

13/01/2022 - 10:56

Les données de la marketplace serviraient illégalement à Amazon

Côté France, la situation d’Amazon est définitivement clarifiée : fermeture des entrepôts, pour s’éviter une coûteuse amende. Et ce, jusqu’au 28 avril. Côté États-Unis, la firme se fait tirer dessus à boulets rouges. En cause, l’utilisation de datas issues de vendeurs tiers, pour affiner la tarification des produits vendus en propre…

27/04/2020 - 12:56

Notes à usage personnel : le phénomène Emilie Pine

Emilie Pine est professeure de théâtre contemporain à l’University College de Dublin. Son premier livre, Notes à usage personnel, est publié en 2018 par la maison d’édition indépendante Tramp Press. En quelques semaines, un phénoménal bouche-à-oreille le propulse en tête des meilleures ventes. En novembre, il est consacré par le An Post Irish Book of Year.

04/06/2020 - 11:32

Retrospective 2007 : Des pages, des caractères

31/12/2007 - 09:00

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