Droit de la culture

Voilà qui est assez extraordinaire et on en aurait presque la larme à l'œil. Pour nous Français, en revanche, il faudra s'attacher à parfaire notre anglais, car la gigantesque compilation que propose Open Culture est entièrement en langue anglaise.

La délégation du Droit du serf a donc été reçue mercredi 2 mai par le service du livre et de la lecture du ministère de la Culture et de l'Éducation, pour une rencontre qui a duré trois heures et que le service du livre et nous souhaitons prolonger par d'autres discussions.

Régulièrement, Neil Jomunsi fait une apparition dans nos colonnes, pour évoquer la vie d’auteur, les conditions de la création, et plus largement un faisceau de réflexion autour de l’industrie du livre. À l’occasion de la Journée mondiale du droit d’auteur, qui logiquement devrait consacrer la place que les auteurs ont dans le monde de l’édition, il évoque un tout autre panorama. Parce que pointer les contradictions d’une économie permet aussi d’en mesurer la distance avec une certaine réalité. 

Les différentes sociétés de gestion collective, mais aussi les auteurs, éditeurs, bibliothécaires ou quidam en tout genre sont invités depuis plusieurs semaines à s'exprimer sur la modernisation du droit d'auteur à l'échelle européenne. Le ministère de la Culture ne pouvait pas se passer d'une contribution, et a rendu l'intégralité de sa réponse publique.

Comment se peut-il que le ministère de la Culture et de la Communication se soit pris les pieds dans le plat à ce point ? La Maison de l'Histoire de France s'ouvrirait-elle sur une violation du droit d'auteur ?

Il est difficile d'être auteur et de faire valoir ses droits. Heureusement, certains organismes soutiennent les démarches et appuient la volonté de faire reconnaître l'existence des droits numériques. Suite à l'échec des négociations entre le Conseil Permanent des Écrivains (CPE) et le Syndicat national de l'Édition (SNE) entreprises débutées le 15 septembre 2011 dans le cadre du Conseil Supérieur de la Propriété littéraire et artistique (CSPLA), la Charte offre à ses auteurs d'interpeller directement la rue de Valois.

Le droit d’auteur est la garantie d’un droit de propriété exclusif sur son œuvre. Un petit historique et un descriptif de ce droit fondamental, tant sur les supports papier que numérique, viendra éclairer la question du statut et de la rémunération de l’auteur.

Chacun sa tribune. Et après le ministre de la Culture, c'est au tour de la première secrétaire du parti socialiste de s'emparer des colonnes du Monde, pour exprimer son point de vue sur la Culture. Frédéric Mitterrand avait été formel : « Une politique de la culture ne se construit pas en lançant quelques chiffres. »

Comme l’année passée, les libraires de France regroupés sous une identité collective de Librairies Indépendantes, lance son opération de fin d’année. Noël, c’est plus que jamais l’occasion de se faire sexy, auprès des lecteurs, voire... hotte ? 

BONNES FEUILLES - Nourri de voix militantes, mais aussi de chercheurs, d’artistes, de celle d’Iris Brey à celle d’Ovidie, complété d’éclairages disciplinaires, comme celui de l’anthropologue Dorothée Dussy, ce collectif bouscule nos représentations. Il se termine par un texte de science-fiction écrit collectivement sous la conduite de Wendy Delorme : à quoi ressemblerait une société qui ne connaîtrait pas l’inceste ?

Depuis le début de l'année 2024, la Fondation d'entreprise Cultura, avec l'aide de son agence St Johns Isoskèle, a lancé une campagne d'affichage pour sensibiliser le public au danger que représente une société en déficit de culture.

En plein débat sur une réforme du droit d'auteur au niveau européen, les Nations Unies ont chargé Farida Shaheed d'une mission assez spéciale : évaluer les régimes de propriété intellectuelle du monde entier par l'angle des Droits de l'Homme. 

A ce sujet, vous trouverez sur notre site internet :

Cultura s’est lancé dans une nouvelle série de podcasts intitulés « Perles de Culture ». À raison d’une vingtaine d’épisodes, l’émission entend remonter aux sources « d’oeuvres aussi mythiques qu’éclectiques ». Avec un format court, dont les épisodes durent moins de 10 minutes chacun, on explore les expressions culturelles et artistiques, invitant ses auditeurs dans « les coulisses de la création ». 

Alors que l'éditeur avait clamé haut et fort qu'il fallait l'autoriser à publier les livres numériques qu'il souhaitait et par conséquent que les auteurs abandonnent simplement leurs droits sur les ouvrages, manifestement Random House fait machine arrière sur le sujet.

Suisse : la culture doit être fortement soutenue en période de crise

La protection du droit d’auteur ne doit pas brider la recherche française

ENTRETIEN – Dans une France qui n’a jamais été aussi attaquée, où le débat intervient comme un corollaire de notre démocratie, les librairies fermeraient leurs portes pendant le confinement. Quand des foules haineuses, constituées d’ignorants, s’en prennent à la France, comment imaginer ce Confinement-2 sans un accès facilité aux livres ? Jean-Yves Mollier, Professeur émérite d’histoire contemporaine à l’Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines intervient dans nos colonnes.

En partenariat avec Dlivrable, ActuaLitté vous propose chaque semaine un podcast consacré aux métiers du livre. Réalisé par Coraline Passet, il invite désormais un professionnel à parler de son activité. Dans ce nouvel épisode, Daniela Bonerba prend la parole, pour parler de son métier de conseillère en gestion de droits d’auteur.

Le droit d'auteur pour l'ebook doit être repensé

Droit européen : l'allongement de la protection des droits d'auteur est dans l'impasse

Une femme, universitaire, et chargée de cours à l’Université du Qatar, s’est lancée dans la rédaction de deux articles évoquant le sort des femmes arabes musulmanes dans le pays. La doctoresse Kaltham Jaber, également écrivain, fait état d’une discrimination qui découle du fait que les femmes elles-mêmes ignorent leurs droits. Scandale.

Alors que le Canada vit actuellement une période de grande remise en question de la Loi sur le droit d'auteur, par le projet de loi C-32, la Société québécoise de gestion collective des droits de reproduction fait part de la création d'un site pour informer les consommateurs.

L'adjoint chargé de la Culture à la mairie de Paris, Christophe Girard, vient de signer une tribune en faveur d'internet, soutenant la création d'un ministère intégrant Culture, Communication et Numérique. Avec un mot d'ordre : « La France ne doit plus avoir peur d’Internet. »

Ce 20 novembre marquait la Journée internationale des Droits de l'enfant, rappelant les responsabilités des gouvernements à leurs égards. Dans un rapport sur l'accès des enfants aux loisirs, aux sports et à la culture, le Défenseur des droits insiste sur la nécessité de pouvoir profiter facilement des livres, peu importe la condition socio-économique.

Centre de ressources du ministère de la Culture et de la Communication, le Point Culture oriente et informe le public sur les différents évènements culturels et célébrations nationnales ainsi que sur l'actualité du ministère de manière générale.

En dépit des bonnes intentions manifestées par la Commission européenne, l’harmonisation de la TVA entre papier et numérique pour les livres et les journaux n’est pas encore actée. La Cour de Justice de l’Union européenne devra trancher dans l’affaire C-390/15, émanant d’une demande de la Cour constitutionnelle de Pologne.

Pour la constitution de son rapport sur l'articulation entre droit d'auteur et droits de l'homme, la rapporteuse de l'ONU Farida Shaheed a consulté un grand nombre d'acteurs du secteur culturel, y compris des titulaires de droits d'auteur. Ces derniers ont attiré son attention sur le piratage, et les moyens de lutter contre.

La présidente de Librinova, Laure Prételat, a contacté ActuaLitté suite à la publication d’un article concernant le partenariat mis en oeuvre avec Cultura, autour des services d’autopublication et des facturations. Librinova et Cultura souhaitent apporter un droit de réponse à l’article précité à propos de leur collaboration dans le domaine de l’autoédition conformément aux dispositions de l’article 6.IV de Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique et à l’article 13 sur la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse.

Le Parlement européen avait fait savoir, le 23 juillet dernier, qu'il s'opposerait au budget proposé par le Conseil européen, qui réunit les chefs des États et des gouvernements de l'Union européenne. Le Parlement déplorait des « coupes » budgétaires importantes sur la période 2021-2027, notamment dans les domaines de la protection du climat, de la recherche et de la culture. Plusieurs organisations européennes représentant les bibliothèques se joignent au Parlement dans cette opposition.