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Droit commercial

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Dossier

La SCELF face à la lecture publique : la redevance qui indigne

La lecture à haute voix de livres, en totalité ou sous forme d‘extraits, est considérée comme une “représentation”, et tombe de facto sous le coup du “droit de représentation”. Jusque-là, ce droit était géré par une société d‘auteurs, la SACD, mais depuis le 1er janvier 2016, et sans que grand monde en ait été informé, la gestion du droit de lecture est passée dans l'escarcelle de la SCELF, une société d'éditeurs.

Dossier

Romans, postérité : les livres d'Honoré de Balzac

La vie de Balzac est un prodigieux roman. Accablé de dettes, immergé dans un titanesque labeur d’écriture, mort à cinquante et un ans, juste après son mariage avec celle qu’il avait si longtemps attendue, le romancier de La Comédie humaine incarne un mythe, celui du créateur rivalisant avec Dieu, et foudroyé comme Prométhée…

Dossier

Prêt de livre en bibliothèque : l'avenir de l'ebook au sein de l'Europe

La question du prêt numérique de livres en France cache une autre interrogation : celle de l'exception au droit d'auteur, qui fut mise en place pour le livre papier. A cette époque, certains auteurs s'étaient opposés, considérant que le risque était trop grand. Aujourd'hui, plus personne ne remettrait en cause ce grand principe, d'autant plus qu'il est rémunérateur pour les auteurs.

Dossier

Association Charte des auteurs et illustrateurs jeunesse

Fondée en 1975, la Charte des auteurs et illustrateurs jeunesse se consacre à la défense des écrivains, tant dans leurs créations que dans leurs droits. L’association compte plus de 1000 membres, dont l’activité éditoriale représente 1500 ouvrages publiés chaque année.

Dossier

Rentrée littéraire : prix, récompenses et heureux lauréats 2021

Rendez-vous incontournable de la vie culturelle française, la rentrée littéraire vient avec son lot de parutions, mais aussi de prix et de récompenses. Salutations du jury ou importantes sommes d'argent à la clé, les prix les plus convoités ne sont pas forcément ceux que l'on croit...

Dossier

Le Bureau International de l'Édition Française (BIEF)

Le Bureau International de l'Édition Française (BIEF) est une association créée en 1873 par le Cercle de la librairie pour être au service des éditeurs en facilitant leur développement à l'international, l'exportation des titres, mais aussi les achats de droits de traduction. Aujourd'hui, cette mission est sensiblement la même.

Extraits

Droit

Droit commercial

Ce manuel est destiné aux étudiants en droit et en AES ainsi qu'à ceux des écoles de commerce qui suivent un enseignement de droit commercial, de droit de la concurrence ou de droit de la propriété industrielle. La petite musique du droit commercial y est jouée en trois mouvements. Une première partie présente les acteurs de la matière en identifiant les différents actes de commerce et les commerçants. La partie suivante plante le décor en étudiant la notion de fonds de commerce et les principales opérations qui peuvent avoir ce fonds pour objet (la cession du fonds, sa mise en location-gérance et son nantissement). Enfin, les développements de la troisième partie sont consacrés à un exposé des principaux contrats commerciaux (vente, bail commercial, distribution) et à une étude des principes qui gouvernent le marché (liberté de la concurrence et propriété intellectuelle). On le voit, malgré son intitulé, choisi par fidélité au titre que porte encore le cours dans les facultés de droit, cet ouvrage déborde généreusement l'étude du seul droit commercial. C'est en réalité la plus grande partie du droit des affaires qui est abordée par les auteurs.

09/2003

Codes des affaires

Droit commercial

Ce manuel de droit commercial est un véritable outil pédagogique pour l'étudiant qui souhaite approfondir ses connaissance. Il apporte une bibliothèque de jurisprudences et de littérature juridique complètes, récentes et bien documentées. Il est structuré autour de 3 grandes parties permettant une vision de l'ensemble des cadres juridiques de l'activité commerciale : - les actes en matières commercial, - les acteurs du commerce, - le fonds de commerce.

01/2022

Droit des affaires

Les Fondamentaux - Droit commercial

Synthétique et pédagogique, ce manuel couvre le programme de droit commercial tel qu'il est généralement enseigné dans les facultés de droit. Adapté à l'initiation, il constituera également une base de révision efficace en vue des examens. PLAN DE L'OUVRAGE 1. L'originalité du droit commercial 2. L'organisation du commerce 3. Les actes de commerce 4. Le commerçant 5. L'accès à la profession commerciale 6. L'exercice de la profession commerciale 7. Le fonds de commerce 8. Le bail commercial 9. La concurrence PATRICK CANIN est maître de conférences à l'Université Grenoble-Alpes. Il est également l'auteur d'un Droit pénal général et d'un Droit civil : Les obligations, dans la même collection.

01/2023

Droit des affaires

Droit commercial. Edition 2021

D'une richesse sans pareil, le Mémento Droit commercial explore de très nombreux sujets répondant aux préoccupations de l'entreprise et de ses conseils : droit des obligations, contrats d'affaires, fonds de commerce, responsabilité, droit des biens, propriété intellectuelle, crédit, sûretés, effets de commerce, procédures collectives, arbitrage, etc. Il est à jour des dernières nouveautés, allant des mesures pour lutter contre les conséquences de l'épidémie de Covid-19, aux sanctions en cas de taux effectif global d'un prêt erroné, en passant par la procédure d'opposition aux brevets d'invention, l'offre de contracter, la faute inexcusable du transporteur, les pouvoirs de l'Hadopi, le contrôle du flux d'argent liquide, les recours du titulaire d'un compte bancaire victime d'un hameçonnage... Cette édition tire les conséquences pratiques de ces importants changements et, comme tous les ans, elle s'enrichit de très nombreuses solutions de jurisprudence, ce qui fait du Mémento Droit commercial une indispensable base de données.

05/2021

Droit des affaires

Droit commercial. Edition 2021-2022

Une présentation claire, structurée et accessible des règles du Droit commercial. Le droit commercial constitue le socle du droit des affaires, c'est une branche du droit privé qui régit à la fois les commerçants et l'accomplissement d'actes de commerce. Les règles du droit commercial régissent également les autres professionnels qui concourent à l'activité du commerçant. Ce sont les VRP, les gérants, les agents commerciaux, les commissionnaires, les courtiers... Enfin, il n'y a pas de commerçant sans fonds de commerce et le droit commercial pose des règles relatives aux modalités d'exploitation mais aussi aux opérations sur ce fonds de commerce comme le nantissement ou l'aliénation... Cette édition 2021 intègre les dernières dispositions législatives et jurisprudentielles. Points forts - Ouvrage conforme au programme de l'examen du CRFPA et du concours de l'ENM - En soutien du texte, de nombreux schémas et tableaux - Ouvrage résolument pédagogique et pratique

08/2021

Droit des affaires

Mémento Droit commercial. Edition 2022

D'une richesse sans pareil, le Mémento Droit commercial explore de très nombreux sujets répondant aux préoccupations de l'entreprise et de ses conseils : droit des obligations, contrats d'affaires, commerçants et fonds de commerce, droit des biens, propriété intellectuelle, crédit, sûretés, effets de commerce, entreprises en difficulté, arbitrage, etc. Il est à jour des réformes d'ampleur de 2021 et 2022 : création du statut unique de l'entrepreneur individuel avec patrimoines professionnel et personnel séparés, réforme des sûretés, réforme des procédures collectives, renforcement du statut du conjoint collaborateur, mise en place du registre national des entreprises, dévolution des droits de propriété intellectuelle aux inventeurs non-salariés, évolution de la sanction d'une clause d'indexation illicite d'un bail commercial... Cette édition tire les conséquences pratiques de ces importants changements et, comme tous les ans, elle s'enrichit de très nombreuses solutions de jurisprudence, ce qui fait du Mémento Droit commercial une indispensable base de données.

Tous les articles

Journée mondiale : du droit des auteurs aux droits des ayants droit

Régulièrement, Neil Jomunsi fait une apparition dans nos colonnes, pour évoquer la vie d’auteur, les conditions de la création, et plus largement un faisceau de réflexion autour de l’industrie du livre. À l’occasion de la Journée mondiale du droit d’auteur, qui logiquement devrait consacrer la place que les auteurs ont dans le monde de l’édition, il évoque un tout autre panorama. Parce que pointer les contradictions d’une économie permet aussi d’en mesurer la distance avec une certaine réalité.

23/04/2016 - 14:37

Droits numériques : les ayants droit quittent l'éditeur

Alors que l'éditeur avait clamé haut et fort qu'il fallait l'autoriser à publier les livres numériques qu'il souhaitait et par conséquent que les auteurs abandonnent simplement leurs droits sur les ouvrages, manifestement Random House fait machine arrière sur le sujet.

26/04/2010 - 16:31

Christian Bourgois : Frédéric Beaujard devient directeur commercial

Dans la continuité de cette métamorphose entamée en septembre 2019, avec la nomination de Clément Ribes, parti des éditions de l’Olivier, Christian Bourgois Éditeur ouvre un nouveau poste. Ainsi, Frédéric Beaujard devient directeur commercial.

04/05/2021 - 16:25

Nicolas Lebedel nouveau directeur commercial de Izneo

Le marché de la lecture numérique, et avec lui le marché de la bande dessinée numérique, est en constante mutation et en pleine accélération. izneo renforce son équipe pour soutenir son activité et tous les développements en cours.

14/02/2012 - 15:34

iPhone 5 : lancement commercial au 15 octobre ?

Ça y est. Les heureux possesseurs d’un iPhone 4 peuvent sérieusement s’inquiéter : l’iPhone 5 va prochainement pointer le bout de son museau, venant donner un sacré coup de vieux à l’ancienne version du téléphone portable selon Apple. Présenté à la presse le 4 octobre prochain, il devrait faire son entrée en boutique aux alentours du 15 octobre 2011.

29/09/2011 - 07:56

Le droit d'auteur pour l'ebook doit être repensé

13/07/2009 - 17:05

Pour Noël, en librairie, on a le droit, beaucoup de droits

Comme l’année passée, les libraires de France regroupés sous une identité collective de Librairies Indépendantes, lance son opération de fin d’année. Noël, c’est plus que jamais l’occasion de se faire sexy, auprès des lecteurs, voire... hotte ?

09/11/2018 - 16:07

Métiers du livre : du droit d'auteur aux droits des auteurs

En partenariat avec Dlivrable, ActuaLitté vous propose chaque semaine un podcast consacré aux métiers du livre. Réalisé par Coraline Passet, il invite désormais un professionnel à parler de son activité. Dans ce nouvel épisode, Daniela Bonerba prend la parole, pour parler de son métier de conseillère en gestion de droits d’auteur.

28/04/2021 - 15:09

Halloween transforme le livre jeunesse en monstre commercial

Au cours de la quinzaine s'étant achevée au 11 octobre, sur le territoire britannique, les ventes de livres jeunesse évoquant Halloween auraient sérieusement été dopées par le phénomène de mode. L'observation du commerce de bouquins via Nielsen BookScan, et les mots-clés « vampires », « sorcières » ou encore « fantômes », sur la période, indique quelque 235.696 £ de dépenses livresques. Comparé aux 142.139 £ de la quinzaine précédente, le secteur aurait pris 66 % en valeur. Et 67 % en volume, pour un total de 46.739 unités contre 27.944.

27/10/2014 - 16:04

Gibert Joseph : départ de Richard Dubois, directeur commercial

Richard Dubois, le directeur commercial du groupe Gibert Joseph, partira à la retraite à la fin du mois de mars, nous a confirmé le principal intéressé. La fin d'une collaboration de plus de 29 ans avec l'enseigne, qui s'est dotée d'une cellule dédiée au marketing l'année dernière.

09/03/2020 - 12:29

Stéphanie Ferran, directrice du développement commercial chez Hachette

Stéphanie Ferran est nommée directrice du développement commercial groupe, annonce Hachette Livre. À ce titre elle est chargée de coordonner les négociations grands comptes, de partager les meilleures pratiques et systèmes commerciaux entre tous les pays, et plus globalement de proposer toute initiative permettant d’améliorer le taux de croissance de Hachette Livre.

28/01/2019 - 11:31

Celebrate de Pippa Middleton : un gros échec commercial

Avec l'échec de son livre, Celebrate (voir notre actualitté) Pippa Middleton a décidé de se séparer de son agent, David Godwin. Depuis sa sortie en octobre 2012, l'ouvrage de la sœur de Kate ne s'est écoulé qu'au compte-goutte, avec 2000 exemplaires seulement une semaine après la mise en rayon.

27/03/2013 - 00:02

La formule des livres Auchan : un succès commercial

La formule de la collection des livres Auchan, Lire Délivre, créée par Yvelinédition, connaît un succès suffisant pour que l'enseigne de grande distribution décide de développer cette collection et de la rendre pérenne, informe Yvelinédition.

07/10/2011 - 11:01

Suède : Une bibliothèque numérique dans un centre commercial

Idea City, c'est le nom de la bibliothèque numérique qui va s'ouvrir dans un centre commercial de la ville de Stockholm, la Kista Galleria. Le coût du projet est de 10 millions €, réalisé dans le cadre d'une joint venture avec la ville et la société Citycon.

23/09/2013 - 11:22

Emmanuel Rochedix nouveau directeur commercial de Virgin Stores

Prenant le poste de Laurent Turillon, nommé au poste en avril 2010, Emmanuel Rochedix va donc prendre le poste de directeur commercial chez Virgin Stores.

04/01/2011 - 08:10

Insolite

Le livre, objet (commercial) de volupté pour rencontres

22/07/2010 - 11:49

Le Touch Edition, véritable succès commercial selon Sony

29/01/2010 - 11:53

Qatar : le droit des femmes bafoué, parce qu'elles ignorent leurs droits

Une femme, universitaire, et chargée de cours à l’Université du Qatar, s’est lancée dans la rédaction de deux articles évoquant le sort des femmes arabes musulmanes dans le pays. La doctoresse Kaltham Jaber, également écrivain, fait état d’une discrimination qui découle du fait que les femmes elles-mêmes ignorent leurs droits. Scandale.

03/03/2016 - 13:51

Dossier ONU : aligner le droit d'auteur aux droits de l'homme

En plein débat sur une réforme du droit d'auteur au niveau européen, les Nations Unies ont chargé Farida Shaheed d'une mission assez spéciale : évaluer les régimes de propriété intellectuelle du monde entier par l'angle des Droits de l'Homme.

13/03/2015 - 13:12

Amazon Publishing : une belle réussite commerciale

Les résultats sont enthousiasmants, assure un email envoyé par Jeff... Belle, le vice-président d'Amazon Publishing, à des agents littéraires. Ce dernier se dit particulièrement content des premiers mois d'exploitation des différentes filiales de la maison d'édition. Et des ventes de livres, bien entendu !

17/09/2012 - 08:19

Le droit d'auteur, des « privilèges » royaux à la gestion des droits numériques

Le droit d’auteur est la garantie d’un droit de propriété exclusif sur son œuvre. Un petit historique et un descriptif de ce droit fondamental, tant sur les supports papier que numérique, viendra éclairer la question du statut et de la rémunération de l’auteur.

15/07/2016 - 09:51

Benoit Frappat intègre le groupe Steinkis comme directeur commercial

Le Groupe Steinkis vient d'annoncer l’arrivée au sein de la structure de Benoit Frappat. Ce dernier prendra le poste de directeur commercial pour l’ensemble des maisons du groupe (Jungle, Steinkis, Vraoum/ Warum , Splash).

17/05/2017 - 11:06

Milan, un salon du livre “strictement commercial”, déjà condamné

Suite à l’échec des négociations entre Turin et Milan vient l’heure des polémiques. Deux salons littéraires cohabiteront en Italie, à quelques semaines à peine d’intervalle. Et pour le ministre de la Culture, la situation tournera au vinaigre...

23/09/2016 - 15:32

Christophe Loupiac, directeur commercial de La Diff chez Hachette

Le groupe Hachette Livre annonce, dans un communiqué, la prise de poste de Christophe Loupiac, qui devient ainsi directeur commercial de La Diff, l’équipe chargée d’assurer la diffusion en France des éditeurs spécialisés en bandes dessinées et en manga du groupe.

17/04/2019 - 16:13

Thierry Diaz, directeur commercial branche illustré chez Hachette Livre

Le groupe Hachette Livre annonce la nomination de Thierry Diaz au poste de directeur commercial branche illustré, après le départ à la retraite de Philippe Reibel. Il sera rattaché à Isabelle Magnac, directrice de la branche illustré et présidente-directrice générale des filiales fascicules.

04/04/2019 - 15:26

Un “environnement commercial sain” est-il possible avec Amazon ?

Amazon ne sera pas le long fleuve tranquille du Brésil : voilà une dizaine de jours, ils étaient une centaine d’éditeurs à protester contre la modification unilatérale de la politique commerciale de la firme. Les maisons allaient devoir concéder 58 % de remise, ainsi que 5 % de plus, afin d’améliorer les ventes, selon les exigences de la firme… Mais le Sindicato Nacional dos Editores de Livros (SNEL) ne l’entend pas de cette oreille.

26/03/2021 - 15:37

Julien Peyrafitte devient directeur commercial France de Fnac Darty

Le groupe Fnac Darty annonce la nomination de Julien Peyrafitte au poste de Directeur commercial France. Il a pris ses nouvelles fonctions le 23 août 2021 et a intégré le comité exécutif de Fnac Darty. Il succède ainsi à Benoit Jaubert.

23/09/2021 - 16:34

Le service commercial Refdoc agace les chercheurs du CNRS

Olivier Ertzscheid, enseignant-chercheur en en Sciences de l'Information et de la Communication à l'IUT de la Roche-Sur-Yon, a publié une tribune simultanément

05/10/2012 - 14:25

Byook lève 800.000 euros pour son développement commercial

L'éditeur numérique français Byook annonce une levée de fonds à hauteur de 800.000 €, pour renforcer sa capacité de production comme ses services marketing. Fondée en 2009 par Manea Castet, Jean-Louis Delmotte et Adrian Narcisi, trois associés venus du jeu vidéo ou du divertissement numérique, la maison a désormais atteint une taille et un équilibre suffisants pour voir un peu plus grand.

01/02/2013 - 18:42

Succès commercial des cahiers à l'effigie de Staline

Une nouvelle ligne de cahiers portant sur sa couverture un portrait de Staline suscite un véritable engouement chez les Russes (voir

05/04/2012 - 10:21

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