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Collectif, Sabrina Scarnà

Dossiers

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Dossier

Nouvelles têtes : les éditeurs suisses jeunesse et BD la jouent collectif

Nouvelles têtes est un projet porté par trois maisons d’édition suisse, axé sur la bande dessinée et la jeunesse. Considérant que l’union fait la force, Antipodes, Helvetiq et La Salamandre ont sorti de leur catalogue le meilleur de leurs ouvrages. Une mise en lumière inédite, où les textes se répondent, exposant des lignes éditoriales variées où se retrouvent les problématiques contemporaines.

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Dossier

Le Bureau International de l'Édition Française (BIEF)

Le Bureau International de l'Édition Française (BIEF) est une association créée en 1873 par le Cercle de la librairie pour être au service des éditeurs en facilitant leur développement à l'international, l'exportation des titres, mais aussi les achats de droits de traduction. Aujourd'hui, cette mission est sensiblement la même.

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Dossier

Chez Label Emmaüs, des livres à petits prix et de la solidarité

Sur la plateforme Label Emmaüs, un impressionnant catalogue de plus de 2 millions de livres d'occasion est référencé par des personnes en insertion professionnelle. Des livres qui proviennent des dons faits par des particuliers aux diverses structures Emmaüs et ressourceries réparties sur le territoire.

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Dossier

Foire du Livre de Francfort 2022 : diversité et pluralité

Du 19 au 23 octobre 2022, la 74e Foire du Livre de Francfort promet de s'engager pour la diversité, la pluralité et la lutte contre les discriminations. Avec l'Espagne en pays invité d'honneur, l'événement devrait renouer avec un déroulement plus conforme aux éditions « pré-Covid ».

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Dossier

Le métier d'éditeur : mythes et légendes au pays des histoires

Comment l’industrie qui vend des romans, des albums, des récits fantastiques, terrifiants, pourrait échapper à faire elle-même l’objet d’histoires ? Pas la Grande Histoire Littéraire, que l’on invoque avec des majuscules, non. Celle des rumeurs, du qu’en-dira-t-on, entre bruits de couloirs et légendes urbaines.

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Dossier

Editions du Portrait : 10 années à renverser la table

Livre après livre, la maison publie le récit incarné d’un combat contre le sexisme, le racisme. Ces livres, traversés par une pulsion de vie, transmettent l’histoire d’un individu et de son cheminement vers l’émancipation pour sortir des cases qui lui ont été assignées. La maison publie de la fiction et non fiction, mêlant écriture poétique et documentaire.

 

Extraits

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BD tout public

Sabrina

?Sabrina a disparu... Teddy, son fiancé, est sur le point de sombrer. Afin de préserver sa santé mentale, il trouve refuge chez Calvin, un ami d'enfance qu'il avait perdu de vue depuis le lycée. Celui-ci, technicien informatique au sein d'une unité stratégique de l'US Air Force, voit son existence basculer avec celle de son ami, quand une cassette sur laquelle est enregistré le meurtre de Sabrina fuite dans les médias et sur les réseaux sociaux. Très vite, la polémique enfle, les théories du complot se déchaînent, laissant libre cours au déferlement de la haine.

09/2018

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Revues de droit

Réserve héréditaire. Tome 9 RESERVE HEREDITAIRE

La réserve héréditaire demeure, toujours à ce jour, un sujet d'une ampleur considérable tant pour les historiens et les théoriciens du droit que pour les praticiens du patrimoine successoral (notaires, conseillers patrimoniaux et avocats). Et ceci, tant en droit interne et qu'en droit international privé.

02/2022

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Revues de droit

Revue internationale du patrimoine N° 7, mars 2021 : Trusts et fondations. Partie 1 : Le trust, aspects civils et fiscaux

Partie I : Le trust, aspects civils et fiscaux Plongeant ses racines dans l'antiquité du Bassin Méditerranéen, le trust est aujourd'hui d'application quasi-universelle en droit anglo-saxon tout en restant largement ignoré par la plupart des Etats de droit écrit qui semblent pour nombre d'entre eux lui préférer d'autres cadres juridiques telle la fondation privée ou la fiducie, instruments similaires mais pas pour autant identiques tant dans leur nature que dans leurs modes d'utilisation. Adoptés à bon escient, les trusts et, dans une mesure différente, les fondations privées constituent pourtant de formidables outils patrimoniaux susceptibles d'offrir de multiples solutions dans un contexte national et transnational. Au travers d'une description des mécanismes anglo-saxons, des hésitations et difficultés d'appréhension françaises, belges ou luxembourgeoises, de la fusion québécoise et des modes d'intégration monégasques et italiens, du nouveau souffle helvétique - les différentes analyses contenues dans ce numéro de la Revue Internationale du Patrimoine proposent des éléments d'appréciation et des réponses aux questions juridiques et fiscales que soulèvent les trusts et les fondations privées, en mettant en exergue quelques points sensibles et en illustrant certaines de leurs utilisations. La Revue Internationale du Patrimoine traite de l'ensemble du droit patrimonial, civil et fiscal, dans une perspective axée sur l'optimisation et la structuration du patrimoine, et ce dans une optique transfrontalière (Belgique, France, Luxembourg).

06/2021

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Revues de droit

Revue internationale du patrimoine N° 8, mai 2021 : Trusts et fondations. Partie 2 : Fondations privées

La Revue Internationale du Patrimoine traite de l'ensemble du droit patrimonial, civil et fiscal, dans une perspective axée sur l'optimisation et la structuration du patrimoine, et ce dans une optique transfrontalière (Belgique, France, Luxembourg).

09/2021

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Droit fiscal

Actualités en droit fiscal

DROIT BELGE Une analyse des mesures fiscales prises dans le contexte de la crise sanitaire Le droit fiscal est en constante mutation. Face à une crise sanitaire sans précédent et à des besoins colossaux en matière de financement public, une taxe sur "les épaules les plus larges" avait été annoncée. Des plans de relance et des aides aux entreprises sont désormais nécessaires. La fraude fiscale se trouve quant à elle plus que jamais dans l'oeil du cyclone. Ce sont essentiellement ces mesures de solidarité, de relance, de soutien et de lutte que le présent volume de la CUP entend détailler et analyser. Les praticiens et spécialistes réunis dans cet ouvrage abordent ainsi les actualités en matière de fiscalité financière (en particulier la nouvelle taxe sur les comptes-titres censée pourvoir aux besoins des soins de santé), d'impôt des sociétés (eu égard, notamment, au carry back et à la réserve de reconstitution), de T. V. A. (entre autres, le taux de 6 % en matière de démolition/reconstruction), de fiscalité immobilière (au vu des modifications importantes connues par le droit civil et le droit des biens), mais aussi toutes les mesures de lutte contre la fraude (levée du secret bancaire, fin des régularisations, échange d'informations, etc.).

06/2021

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Revues de droit

Revue internationale du patrimoine N° 10-11, décembre 2022 : Abus de droit, fraude et simulation

L'abus de droit, la fraude et la simulation en droit civil L'abus de droit civil en droit français Cécile Biguenet-Maurel 1 La simulation, la fraude et l'abus de droit Philippe De Page et Renaud Thüngen 24 L'abus de droit, la fraude et la simulation en droit international privé La fraude à la loi en droit international privé français : état des lieux et perspectives Louis Perreau-Saussine 41 L'abus de droit, la fraude et la simulation en droit fiscal Les principes : dispositions générales de chaque pays et conventions internationales § 1 er les clauses anti-abus des conventions fiscales Philippe Malherbe 48 Proposition de directive visant à empêcher l'utilisation abusive d'entités écrans à des fins fiscales ("ATAD 3") Patrice Delacroix 60 L'abus fiscal en droit belge Sabrina Scarnà et PaulineMaufort 80 L'abus de droit fiscal en France Christophe De La Mardière 92 La notion d'abus de droit en matière fiscale, rappel des grands principes en droit luxembourgeois Flora Castellani 102 Une décennie d'application de la mesure anti-abus fiscal en matière de planification patrimoniale en Belgique Gilles De Foy 104 La disposition générale anti-abus en matière d'impôt direct signe-t-elle le point de départ d'un affaiblissement du principe de légalité de l'impôt : regard croisé entre la gestion normale et l'abus fiscal Jérome Terfve 126 Disposition anti-abus spécifique et disposition anti-abus générale : le cas des restructurations de sociétés Jean-Michel Degée 137 L'abus de droit fiscal dans le cadre de l'impôt sur la fortune immobilière Sabrina Le Normand-Caillère 151 La fraude fiscale involontaire : un concept dont les contours méritent d'être clarifiés Georges Simon et Daniel Ask 156 "L'abus de droit et le step-up fiscal" : quelle place reste-t-il à la liberté de choisir la voie la moins imposée ? Flora Castellani 161 Actualités La nouvelle convention franco-belge en matière d'impôt sur le revenu et sur la fortune Jean-Philippe Mabru 170 Successions "vacantes" , comptes dormants et contrats d'assurance-vie en déshérence François Cautaerts, Ariane Wourwoukas et Solenne François

01/2023

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