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Béligh Nabli

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Droit

L'Etat intégré. Contribution à l'étude de l'Etat membre de l'Union européenne

Cette monographie l'atteste : la question de l'Etat est loin d'être épuisée. Elle tend au contraire à se renouveler, à travers notamment l'affirmation de l'"Etat intégré", un type d'Etat qui procède de la qualité de membre de l'Union européenne. Trop longtemps minorée, la dimension étatique de l'intégration européenne s'avère particulièrement aiguë. La notion d'Etat intégré suggère ainsi l'existence d'un type d'Etat dont la spécificité résulte de son lien d'appartenance à l'Union européenne. L'analyse de sa nature, de son statut et de son identité enrichit à la fois la théorie générale de l'Etat et la théorie de l'intégration. D'un côté, les Etats membres ne sont pas extérieurs à l'Union : ils sont de l'Union et dans l'Union. De l'autre, l'Union est elle-même intégrée dans les Etats membres, comme en témoigne - au sein des ordres étatiques - l'émergence de "droits nationaux de l'intégration européenne". Cependant, la dynamique d'approfondissement ne neutralise pas les formes de résistance exprimées par des Etats et/ou nations, au nom d'une souveraineté et/ou d'une identité ancrée(s) dans leurs constitutions. Si l'Etat intégré n'est pas n'importe quel Etat, il ne correspond pas pour autant à une catégorie "monolithique". Il n'y a pas un mode unique d'appartenance, de participation et d'intégration des Etats à l'Union. En cela la "différenciation" entre les membres étatiques de l'Union traduit une réalité prégnante : tous les Etats membres ne partagent pas une volonté et une capacité d'intégration identiques.

11/2019

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Sciences politiques

L'Etat. Droit et politique

Entité abstraite, phénomène historique, mode d'organisation des rapports humains, forme institutionnalisée du pouvoir politique, l'Etat est une figure à la fois multiple et centrale dans les sciences juridiques, politiques et sociales. Une centralité attestée par les fondements et les manifestations de l'Etat : sa puissance souveraine (interne et internationale), ses éléments constitutifs (territoire, population, autorité gouvernementale), son organisation verticale (forme unitaire, régionale ou  fédérale) et horizontale (exécutif, législatif, judiciaire), ses modèles de gouvernement (République, Monarchie, etc.) et socio-économiques (Etat-providence, gendarme, libéral, stratège), ses fonctions socio-économiques (missions régaliennes, services publics, ordre public) et juridiques (actes législatifs, budgétaires, réglementaires, judiciaires). Pédagogique, ce manuel inédit présente un thème fondamental de nombreux enseignements.

08/2017

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Sciences politiques

Comprendre le monde arabe

Que savons-nous de cette aire géographique et culturelle, de son histoire ? Quelle place occupe-til dans le jeu complexe des relations internationales et de la géopolitique du XXIe siècle ? Véritable outil pédagogique indispensable pour comprendre les défis du monde contemporain et dépasser les clichés ancrés dans nos imaginaires collectifs à l'heure où le monde arabe semble s'engager dans un processus de transition, voire de mutation.

09/2013

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Droit communautaire

L'Etat intégré, un nouveau type d'Etat européen. Le cas de la France

Où se situe la France dans sa relation avec l'Union d'intégration ? Où se situe la France dans sa relation avec l'Union d'intégration ? Au-delà de la relation ambivalente de la France à l'UE, l'Etat développe une identité européenne qui change sa propre morphologie.

06/2022

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Sciences politiques

Géopolitique de la Méditerranée

Lieu de contact et d’interpénétration des cultures d’Europe, d’Orient et d’Afrique, la Méditerranée est un creuset où se mêlent les influences des grandes civilisations antiques. Au XXIe siècle, les printemps arabes, la crise financière en Europe ou l’avancée des forces djihadistes rebattent les cartes de la géopolitique méditerranéenne. De même, la dynamique internationale favorable à la reconnaissance de l’Etat palestinien, l’explosion des flux migratoires et l’accord sur le nucléaire iranien témoignent d’un contexte en constante mutation, dont il faut saisir les évolutions et la complexité. Penser la géopolitique de la Méditerranée, c’est en reconnaître la cohérence historique et culturelle pour proposer une grille de lecture qui varie les échelles de plan (locale, régionale, globale) et prend acte des lignes de fractures politiques, démographiques ou culturelles. Telle est l’intention de cet ouvrage qui s’oppose à l’hypothèse du «choc des civilisations» véhiculée par les néo-conservateurs occidentaux et islamistes.

10/2015

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Droit communautaire

Droit de l'Union européenne de la bioéthique

Cet ouvrage est innovant et original. Il porte sur la formation d'un "droit de l'Union européenne de la bioéthique" . L'organisation d'intégration s'affirme en effet comme une source formelle et substantielle du "biodroit" . Le droit de l'Union européenne de la bioéthique correspond à l'existence d'un corpus de textes, de règles, d'organes, de procédures, dont la systématisation et le développement traduisent la nature singulière et la dimension axiologique de l'organisation d'intégration. L'affirmation de cette nouvelle branche du droit de l'Union repose sur la consécration de la dignité humaine, mais aussi sur une logique institutionnelle et normative propre à la bioéthique. L'ouvrage contribue au renouvellement de l'étude du processus d'intégration à travers le prisme de la question éthique. Il permet d'aborder de manière singulière l'interrogation classique portant sur le sort et la nature juridique de l'Union à l'aune de la redéfinition des légitimités intégrative et étatique qu'implique la bioéthique. Suivant une démarche dynamique, l'ouvrage s'ouvre sur un chapitre liminaire sur la relation entre bioéthique et droit, avant de proposer des développements propres aux fondements axiologiques du droit de l'Union européenne de la bioéthique (Chapitre I), au cadre institutionnel de la bioéthique au sein de l'Union européenne (Chapitre II), à l'action normative de l'Union européenne en matière de bioéthique (Chapitre III), au marché intérieur et la bioéthique (Chapitre IV), et enfin, à l'autonomisation du droit de l'Union européenne de la bioéthique (Chapitre V).

08/2021

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