étude CFC OPSR

Le 12 juillet 2022, le Comité du CFC a désigné son nouveau président, Hervé Rony, directeur général et gérant de la SCAM (Société Civile des Auteurs Multimédia), après son élection à la présidence du collège des auteurs lors de l’assemblée générale du CFC du 23 juin dernier. Il succède ainsi à Sabine Madeleine (Secrétaire générale du Groupe Bayard) qui occupait cette fonction depuis octobre 2020.

Le Centre Français d'exploitation du droit de Copie (CFC) annonce l'arrivée de Julien Beaupain, nommé au poste de Directeur juridique et Délégué à la protection des données depuis ler juin 2021.

Le Comité du CFC annonce la nomination de Dominique Bernard au poste de Directeur Général du Centre Français d’exploitation du droit de Copie. Le CFC est l’organisme qui gère collectivement les rediffusions des contenus de la presse et du livre pour le compte des auteurs et des éditeurs. Il répartit également la part des droits qui revient aux éditeurs au titre de la copie privée numérique de la presse.

Depuis le 1er juillet 2015, la Direction du service juridique du Centre Français d'exploitation du droit de Copie a été confiée à Valérie Barthez. Philippe Masseron, récent Directeur Général - Gérant du CFC redonne donc à celui-ci un Directeur juridique de plein exercice puisque, depuis 2008, il avait lui-même continué à occuper ce poste en plus de ses fonctions à la Direction de la société.

Suite à l’Assemblée générale ordinaire du 23 juin dernier, le Centre Français d’exploitation du droit de Copie a renouvelé ses instances. « Toutes les résolutions soumises aux associés ont été adoptées à l’unanimité, ainsi que les nominations dans les instances du CFC » assure l’organisme. 

Deux fois par an, le Centre Français d'exploitation du droit de Copie présente un bilan des sommes reversées aux professionnels, pour les copies numériques. Ces montants sont perçus auprès des entreprises et administrations qui ont reçu une autorisation de reproduction et de rediffusion des articles de presse au format numérique. 

Conformément au paragraphe IV de l'article 6 de la loi CEN de 2004 et de son décret d'application de 2007, Monsieur David Forest a souhaité exercer son droit de réponse à l'article du 17 décembre 2013, intitulé « Vente illégale d'articles Refdoc : le CFC développera des outils adéquats ».

Marie-Anne Ferry-Fall, Directrice Générale et Gérante de l'ADAGP (Société des Auteurs dans les Arts Graphiques et Plastiques) vient d'être désignée Présidente du Comité du CFC, succédant ainsi à Arnaud Robert (Directeur Juridique du Groupe Hachette) qui occupait cette fonction depuis 2014.

Exclusif ActuaLitté : Ce n'est pas une première, simplement une confirmation de la loi, là où elle s'applique avec un peu trop de légèreté : l'Inist (Institut de l'information scientifique et technique), filiale commerciale du CNRS, portail d'accès aux articles nommé Refdoc, et le Centre Français d'exploitation du Droit de Copie (CFC) viennent d'être condamnés pour vente illégale d'articles sur le fondement de la contrefaçon. Un arrêt de principe qui fait suite à des condamnations antérieures en 2010, et rappelle aux auteurs et éditeurs qu'il faut rester vigilant sur les usages des oeuvres.

L'intersyndicale Virgin, CFTC, CFE-CGC, CGT, FO et SUD, vient de lancer un appel à l'ensemble des salariés, pour les convier à un rassemblement, ce 30 avril, sur Paris. Les exigences sont simples et détaillées dans un communiqué.

Depuis le 1er octobre 2020, le Comité du Centre Français d'exploitation du droit de Copie (CFC) est présidé par Sabine Madeleine (secrétaire générale et directrice juridique du Groupe Bayard) à la suite de son élection à la présidence du collège des éditeurs de presse du CFC lors de son assemblée générale, le 22 septembre 2020.

Le Centre Français d’exploitation du droit de Copie vient de reverser aux éditeurs et auteurs les sommes collectées en 2010, soit 29,4 millions d’euros. Ce montant est assez stable par rapport aux années passées : on était à 29,3 millions en 2009 et 29,7 en 2008.

Dans un long article publié hier, ActuaLitté détaillait les conditions dans lesquelles le service Refdoc, mis en place par la filiale commerciale du CNRS, Inist Diffusion, avait fermé ses portes. Suite à un arrêt de principe de la Cour de Cassation, la plateforme était suspendue, tandis que le Centre Français d'exploitation du droit de Copie (CFC) était violemment mis en cause par un des auteurs lésés par la vente d'articles scientifiques et techniques.

La traditionnelle entreprise de reversement du Centre français d’exploitation du droit de copie est en oeuvre. Ce sont quelque 27,26 millions € qu’auteurs et éditeurs recevront prochainement.

L'Education nationale paie 2,29 millions d'euros au CFC

Le Centre français d'exploitation du droit de copie, plus facilement désigné sous l'acronyme CFC, fait état d'un montant global de 54,5 millions € reversés à la presse et à l'édition française, en 2023. Une hausse de 100.000 € par rapport au dernier résultat, et 25 millions € réparti entre les éditeurs, essentiellement des domaines scolaires, universitaires et professionnels.

Tandis que l'ensemble des syndicats de salariés de l'enseigne Virgin (CFTC, CFE-CGC, CGT, FO et SUD) appelle à la grève générale depuis le 29 décembre, des suites de l'annonce par la direction d'une résiliation de bail du magasin des Champs Élysée (

Le Centre Français du droit de Copie vient d'annoncer la nomination d'un nouveau président de son comité, Arnaud Robert, ainsi que plusieurs autres, découlant de l'Assemblée générale en date du 26 juin dernier. La présidence du Comité est assurée par rotation, chaque trois ans, par le président de l'un des trois collèges, auteurs et société d'auteurs, éditeurs de livres et éditeurs de presse.

La directrice du département Ayants droit et Affaires internationales au Centre Français d’exploitation du droit de Copie, Sandra Chastanet figure désormais au conseil d’administration de l’IFRRO. Cette élection permettra à l’établissement de renforcer as position dans la défense du droit d’auteur, au niveau international.

Les frictions entre les chercheurs et l'Inist ont débordé sur le CNRS, mais aussi sur le Centre Français d'exploitation du droit de Copie (CFC), société qui perçoit et verse « les droits des auteurs et des éditeurs pour les différentes copies papier et numériques de leurs œuvres ». Philippe Masseron, directeur général adjoint du CFC, en rappelle le rôle dans un entretien accordé à ActuaLitté, et défend le service de l'Inist.

Une journée d’étude sur « La censure invisible » est organisée le 18 février 2019 à Toulouse. Organisée par Occitanie Livre et Lecture, en partenariat avec l’Université Toulouse-Jean Jaurès, elle s’inscrit dans un cycle portant sur la question de l’engagement politique, social, économique et intellectuel au sein de l’interprofession du livre.

Mercredi 16 janvier à 20h00

Jean-Pierre FreyRaymond Unwin : Etude pratique des plans de villes. Introduction à l’art de dessiner les plans d’aménagement et d’extension 

Mercredi 16 janvier à 20h00

Jean-Pierre FreyRaymond Unwin : Etude pratique des plans de villes. Introduction à l’art de dessiner les plans d’aménagement et d’extension 

On peut avoir écrit l'un des romans les plus « juvéniles » du XXe siècle, avoir inventé le mythe de la Lolita... et être un passionné de papillons au point d'en avoir fait durant sa vie bien plus qu'une marotte. Mais Vlad' a manifestement révolutionné l'étude de ces insectes, contre toute attente.

Le 5 février 2016, le Syndicat de la Librairie française (SLF) signait un accord collectif relatif aux salaires dans la librairie avec les organisations syndicales CFE CGC, CFDT et CFTC. L'accord a été étendu par le ministère du Travail depuis le 9 août, et est donc applicable au mois de septembre.

Comme d'autres structures et organismes, les villes et intercommunalités sont soumises à la redevance au titre de la copie à usage collectif, qui compense le préjudice des auteurs et des ayants droit lorsque des copies, imprimées ou numériques, de leur œuvre sont réalisées. Sébastien Leclerc, député Les Républicains du Calvados, a toutefois mis en cause la « façon insistante » qu'aurait le Centre Français d'exploitation du droit de Copie (CFC) de solliciter les communes.

Voilà 15 ans que le Centre Français d’exploitation du droit de Copie (CFC), la Société des Editeurs et Auteurs de Musique (SEAM) et la Conférence des Présidents d’Université (CPU) ont passé un accord permettant aux établissements universitaires français de « disposer d’un contrat type qui leur permet de recourir à des photocopies d’extraits d’oeuvres protégées dans le respect du droit d’auteur » pour leurs besoins pédagogiques. Le CFC vient de publier le rapport de sa dernière étude portant sur les pratiques de copies d’oeuvres protégées à l’Université.

La préfiguration de la bibliothèque Canopée a publié une étude comparative des réseaux sociaux en bibliothèques de lecture publique. Le document souligne toute l'importance de ces outils pour « toucher un public étendu, d'assurer une médiation vers ses ressources et celles de ses partenaires, de développer la participation des usagers, et de montrer la connexion entre l'établissement et son quartier ». Et l'étude prend en compte un maximum de solutions.

D'ici peu, la presse et les médias envahiront les écoles, puisque du 19 au 24 mars, ce sera toute une semaine qui leur sera dédiée dans les établissements scolaires. A cette occasion, Bayard Jeunesse et Milan présentent les résultats de l'étude réalisée avec Ipsos, Junior Connect', proposant un aperçu de la relation que les jeunes entretiennent avec la presse jeunesse.