Alex Sanders

Il est désormais entendu que le transfert de l'Hadopi vers le CSA passera vraisemblablement par une législation sur la Culture, l'année prochaine. L'amendement qui devait assurer cette transition n'a pas été adopté, et de nouveau se pose la question, pour les uns, de la lutte contre le téléchargement illégal, pour les autres, de la légalisation des échanges non-marchands. Débat.

J'ai publié cette semaine un billet sur OWNI intitulé La part d'ombre de Google Livres, que je poste ici à des fins d'archivage, comme je le fais de toutes les chroniques hebdomadaires que j'écrispour OWNI depuis le début de l'année. Mais depuis mercredi, la discussion a eu le temps de s'épanouir, sur Twitter ou dans les commentaires de ce billet sur OWNI, et de nouveaux éléments sont apparus.

La Hadopi a lancé en octobre 2011 un chantier piloté par Jacques Toubon, membre du collège de la Haute Autorité, sur l'exercice effectif des exceptions au droit d'auteur. Ces exceptions constituent des mécanismes essentiels d'équilibre du droit d'auteur en permettant aux particuliers (courtes citations, copie privée, représentation dans le cadre du cercle de famille, etc), mais aussi à certaines institutions comme les bibliothèques, d'effectuer des usages protégés, malgré le monopole dont bénéficient les titulaires de droit. La Hadopi s'est lancée dans une démarche de consultation, par le biais d'un questionnaire qui liste les exceptions existant en droit français et pose une série de questions pour cerner les usages et attentes les concernant.

Thierry Mary est directeur de l’école de bande dessinée L’Iconograf, mais il est également à l’origine du magazine numérique Watch et du studio de jeux vidéo I’m a Dog avec Laurent Siefer, hébergés dans l’enceinte de l’établissement. Venu du web, il dirige L’iconograf depuis près d’une dizaine d’années, avec comme idéal le développement artistique des promotions d’élèves qu’il accueille. Ce qui nécessite, entre autres, un regard critique sur le marché et l’industrie de la BD, qu’il a partagé avec nous.

Le groupe Edi8, qui réunit désormais une dizaine de maisons d'édition du groupe Editis, rassemble plusieurs maisons d'édition tournées vers la jeunesse. Gründ, les Livres de Dragon d'Or, 404 Éditions et, la petite dernière, Poulpe Fictions, s'adressent à des publics différents qu'il s'agit de convaincre. Bilan de la stratégie jeunesse avec Alexandra Bentz, directrice du pôle jeunesse d'Edi8.

Depuis le 17 mars, le pays vit chez lui, et les commerces sont quasi-tous fermés. Le discours liminaire au déconfinement d’Edouard Philippe n’aura pu que constater, une heure durant, la situation. « Qui aurait pu envisager une France dans laquelle, subitement, les écoles, les universités, les cafés, les restaurants, une majorité d’entreprises, les bibliothèques et les librairies [...] auraient été fermés ? »

Exclusif ActuaLitté : Voici l'ultime étape de notre saga Actualeaks, un dernier périple qui trouve son point de départ dans le dossier « La bibliothèque en concurrence », publié en mai dans le vénérable Bulletin des Bibliothèques de France. Face à ce bel exercice de périphrases, un document exclusif que s'est procuré ActuaLitté, qui révèle les conditions d'exploitation commerciale envisagées par BnF Partenariats. Cette société, dont on ne sait toujours rien, fut créée le 30 avril 2012 : elle a pour objectif de fixer un modèle économique non seulement stable, mais également générateur de bénéfices. Que les cœurs les moins solides se cramponnent au bastingage, ça va swinguer.

La fondation Creative Commons vient de publier un document montrant son engagement pour que l'on parvienne à une révision du droit d'auteur. Depuis leur création en 2001, ces licences tentent d'offrir une alternative au modèle strict du droit d'auteur, au travers de différentes solutions permettant des usages commerciaux, gratuits, acceptant ou non la modification de l'oeuvre, etc. Si le modèle des Creative Commons apporte un souffle d'air, il n'est cependant en rien une solution définitive.

Nous revenions hier dans un long article sur les contraintes et limitations légales qui entourent l'offre d'abonnement à un service illimité de lecture. La loi portant sur le prix unique du livre numérique ne pouvait pas tout prévoir - peut-être est-ce pour cette raison que l'on aurait dû attendre un brin avant de légiférer. Mais Calimaq s'est consacré aux pratiques du futur outil qu'Amazon proposera, Kindle Unlimited. Et surtout, interroger le modèle de l'illimité, et les limites terribles qu'il imposera...

La semaine dernière, s'est tenu à Lyon 

500 euros à dépenser pour tous les jeunes de 18 ans dans des biens et services culturels. C’était une des promesses de campagne du candidat Macron qui va commencer à se concrétiser en septembre avec une expérimentation dans quatre départements. Beaucoup de flou entoure encore la mise en œuvre de cette mesure, mais on sait déjà que ce Pass Culture prendra la forme d’une application mobile décrite comme un « GPS culturel ». 

Qu'ils soient entrés ou tombés dans le domaine public, qu'importe : désormais les textes de Guillaume Apollinaire appartiennent à tous, quand bien même on en récitait déjà les vers sans même s'en rendre compte. Il est aujourd'hui possible de partager, diffuser et proposer à qui le veut, depuis le 30 septembre, l'ensemble de son oeuvre. De l'eau a coulé sous le pont Mirabeau, même Brassens le reconnaissait, mais en matière de droit d'auteur, « les jours s'en vont je demeure ».

L'idée que l'on puisse mettre en place un partage des ressources nécessaires à la numérisation - un scanner de livre comme le BookScanner - pour encourager et simplifier la vie de tout un chacun est séduisante. Or, la loi française aujourd'hui implique qu'il faille disposer, en tant que propriétaire, de l'appareil qui effectuera la numérisation. Nous avons déjà évoqué le sujet, mais la réflexion se prolonge autour d'une Copy Party licence.

C'est devenu ces dernières temps une sorte de jeu-concours, où chacun rivalise d'ingéniosité pour inventer une nouvelle taxe qui permettra de financer la création à l'heure d'Internet. Mais en déconnectant la question du financement de la création de la reconnaissance de nouveaux droits au profit des internautes, les politiques sont en train de laisser passer la chance d'instaurer une véritable paix numérique.

Dernièrement, l'éditeur HarperCollins s'était retrouvé un peu bête : la firme employée pour surveiller la diffusion de livres numériques illégalement avait pointé et réclamé le retrait de plusieurs liens... qui renvoyaient vers la boutique d'Apple, l'iBookstore. Des ouvrages d'Agatha Christie, dont l'éditeur avait la charge, étaient désignés comme d'officielles versions pirates. Mais des sociétés, comme Attributor, se font un devoir de scrupuleusement examiner le net, à la recherche de fichiers contrefaits, au risque de se prendre les pieds dans un tapis souvent piétinés : celui du domaine public. Petit traité de copyfraud...

« Les données culturelles numériques de chaque individu lui appartiennent. Elles ont une valeur patrimoniale et morale qu'il est seul à même de négocier », explique le manifeste du Forum d'Avignon. Une intention tout à fait louable, dont la suite fait pourtant froncer les sourcils. Mais dans le contexte actuel, cette déclaration fait frémir Calimaq, qui livre une analyse virulente de ce manifeste.

La semaine dernière est sorti sur les écrans le film Le Monde Fantastiques d'Oz (Oz, The Great and Powerful en anglais), réalisé par Sam Raimi et produit par les studios Disney. L'arrière-plan juridique dans lequel la création de ce film s'est déroulé mérite que l'on s'y attarde, car Disney a dû traverser un véritable parcours du combattant pour parvenir à faire sortir ce film en évitant les poursuites en justice.

Le FIBD d'Angoulême à ses Fauves, la Comic-Con de San Diego a ses Eisner Awards, qui comptent parmi les récompenses les plus prestigieuses de l'industrie de la bande dessinée, outre-Atlantique. Si l'on retrouve quelques habitués (Brubaker, Rucka, Zdarsky...), la sélection rend compte du dynamisme de la création francophone. On y retrouve notamment Pascal Jousselin, Axelle Lenoir, les duos David Vandermeulen/Daniel Casanave et Thomas Cadène/Benjamin Adam, Véro Cazot/Lucy Mazel...

Le principe même du Copyfraud est très débattu aujourd'hui, alors que l'on attend une loi qui pourrait consacrer positivement le domaine public. Et peut-être, faire en sorte que l'on arrête de dire « tomber dans le domaine public » pour préférer « entrer ». Tomber, ça fait généralement mal. Or, le domaine public n'a jamais blessé personne. Le Copyfraud représente d'ailleurs l'abus de droit imposé sur une oeuvre, alors même que cette dernière est entrée dans le domaine public. Un nouveau cas d'école vient de tomber.

Le monde se divise en deux catégories : ceux qui ont un pistolet chargé, et ceux qui creusent dans les données. Depuis décembre 2012, le Royaume-Uni s'est lancé dans une grande enquête autour de l'exploration des données, ce que l'on appelle le data mining. A l'époque, les contours de ce projet restaient encore flous, d'autant que le pays ne disposait pas de solutions légales appropriées. Tout le monde a été écouté, auditionné - et de nouvelles bases sont posées. Décryptage, avec Calimaq.

“Domaine public vibrant“, c'est une belle expression que j'ai entendue employée par Hervé Le Crosnier pour nous inciter à faire usage des libertés que l'entrée d'une oeuvre dans le domaine public nous accorde, à l'issue de l'expiration des droits patrimoniaux (vous pouvez l'écouter en parler lors de cette conférence).

Rappelons quelques données de base : il y a un peu plus de 1200 éditeurs déclarés en France, si vous avez des chiffres plus exacts je suis preneur. Les 4 premiers font environ 60 % du chiffre global, et les 1000 derniers à peu près 2 % de ce chiffre. Seulement, une large part de la création, la prise de risque, l'exploration, est le fait de cette constellation d'éditeurs artisans – voir là-dessus l'incroyable archive que constitue le Matricule des Anges (qui n'a jamais parlé de publie.net, sigh...), ouvrant mensuellement son journal à l'un d'eux.

La décision du juge Chin, en charge de l'examen du procès intenté contre Google Books pour la numérisation dite abusive d'oeuvres, a frappé fortement. Reconnaître la prééminence des nouveaux usages, du bénéfice pour les utilisateurs, du Fair Use et de l'usage transformatif, en dépit du copyright, voilà qui mérite bien, après huit années de conflit, une petite pause explicative.

Suite à la publication d'une étude IPSOS en Norvège, faisant un point sur l'évolution de l'offre légale et la diminution du piratage, Calimaq s'est fendu d'un fameux billet, pour revenir sur deux points essentiels : l'offre légale et le partage ne sont pas à opposer, comme on le fait si souvent. Mieux :  il existe une véritable complémentarité entre ces deux types d'usages.

Vendredi, une déclaration commune a été publiée par La Quadrature du Net, SavoirsCom1, Creative Commons France, L'Open Knowledge Foundation France et Communia pour s'opposer aux partenariats de numérisation envisagés par la Bibliothèque nationale de France et validés par le Ministère de la Culture en début de semaine. Depuis, plusieurs organisations ont souhaité se rallier à ce texte : Framasoft ; Regards Citoyens ; Veni, Vivi, Libri ; Libre Accès et le Parti Pirate Français.

Les traducteurs et traductrices répondent à « la volonté farouche, éternelle des hommes et des femmes de cette terre de se comprendre. De tout temps, il y a eu des gens bienveillants qui ont mis les gens différents par leur langue, leur culture ou leur pays en communication » (Rose Marie). Ce panorama doit beaucoup à Wikipédia et complète notre courte histoire de la traduction.

Photographe, et rédacteur du magazine Rebelle(s), le Toulousain Éric Desordre a longtemps travaillé dans l’édition. Également poète, l’homme nous présente aujourd’hui un livre fort original, borgésien : suite de bibliographies fantaisistes, avec des titres loufoques. Le Grand catalogue des livres imaginaires: tout semble dit dans le titre. Nous avons toutefois résolu de rencontrer Éric, amateur de science-fiction, de romans d’aventures, de cinéma, mais aussi de littérature classique, comme en témoigne la vaste culture déployée au fil des pages. Champion du détournement, fort d’un humour parfois féroce, l’homme s’est volontiers prêté au jeu.  

L'affaire opposant le parti d'extrême droite belge, le Vlaams Belang, aux ayants droit du dessinateur Vandersteen, a donné un peu de fil à retordre à la justice belge. Au point que cette dernière a saisi la cour de justice de l'Union européenne. Le verdict a été rendu : interdiction d'associer une œuvre à un message discriminatoire. De quoi susciter quelques réflexions de la part de Calimaq.

Le Forum de Chaillot s'est achevé, et les questions demeurent : pour protéger les oeuvres, les créateurs, est-il toujours nécessaire d'accorder des droits qui paraissent délirants en regard de l'évolution de notre société. Beaumarchais a-t-il encore réellement quelques liens avec l'ère numérique et les nouvelles technologies, qui commencent à avoir une petite vingtaine d'années maintenant ? Tintin et Le Petit prince sont deux des exemples les plus criants de l'absurdité ambiante - démontrant combien il est impératif de s'asseoir et discuter un peu. État des lieux avec Calimaq.  

« Écrivant tous deux de temps à autre sur la bande dessinée, nous savions que les Éditions Moulinsart, qui possèdent les droits d'exploitation de Tintin, ne sont pas réputées pour leur souplesse. Dans le petit monde du neuvième art, elles ont même très mauvaise réputation. Nick Rodwell, le gérant, mari de la veuve d'Hergé, est connu comme le loup blanc pour être prêt à tout pour préserver la poule aux œufs d'or. » Les journalistes à l'origine du Tumblr Le Petit XXIe étaient avertis, et les éditions Moulinsart leur sont pourtant tombées dessus. Retour sur cette triste histoire, avec Calimaq.