livres numériques TVA

Depuis mai 2010, un grand mouvement a été mis en branle : l'Identification of E-Books Working Group a été fondée pour réfléchir aux principes d'identification des livres numériques, suivant les recommandations de l'Agence ISBN. Des ebooks et de tout ce qui est oeuvre numérique.

Les catalogues de timbres de la maison Yvert & Tellier, une des maisons les plus connues au niveau international dans la philatélie, viennent d’être numérisés, et seront bientôt disponibles le 2 septembre.

Pourquoi chercher à augmenter la ponction sur les livres commercialisés dans le circuit classique de vente, alors qu'il existe tout un pan du commerce qui profite d'une TVA à 0 % ? L'association professionnelle des éditeurs de la Région Centre, Text'Ocentre pose ouvertement la question.

En Irlande, un vent de déception menace de souffler du côté des parents d'élèves. Le contexte est au remplacement des manuels scolaires par leur pendant digital. Or, le numérique a diminué de façon conséquente les frais des éditeurs pour la publication des ouvrages, ce qui a pu laisser croire à une baisse des prix. Dans les faits, en revanche, le montant de la TVA appliquée sur les livres numériques dans le pays fausse ce calcul.

La quatrième édition est sera consacrée à la place prise aujourd'hui par les plateformes numériques dans l'activité des éditeurs, des libraires et des bibliothécaires (bibliothèques publiques et universitaires confondues).

De conférences en salons du livre, depuis le Parlement jusqu'aux plateaux de télévision, quand il faut parler de livre numérique on se tourne le plus souvent vers les grands éditeurs papier. Bien que leur compétence dans le domaine de l'édition soit incontestable et qu'ils soient concernés par le sujet, on peut se demander s'ils sont cependant les plus à même pour conduire, sans biais, les débats sur le livre numérique.

TVA réduite pour les livres audio : Bruxelles préfère manger ?

Bruxelles valide la TVA réduite sur les livres audio

Dans la continuité de ce qui avait été fait durant le Salon du livre de Paris, Bookeen décide de poursuivre son investissement du métro parisien, avec deux nouvelles campagnes de publicité, autour des Cybook Opus et Orizon.

En juillet dernier, le député UMP de Lozère, Pierre Morel-A-L'Huissier, avait sollicité la ministre de la Culture sur la question de la TVA. En janvier 2013, le taux pratiqué sur les livres était passé de 7 %, suite à l'augmentation décidée par le plan de rigueur Fillon 2, pour revenir à 5,5 %, selon les engagements du candidat François Hollande. Mais on ne constatait par réellement de baisse de prix pour le consommateur...

Pour les livres audio, comme pour les ouvrages numériques, un taux de TVA réduit devrait prochainement s'appliquer en Allemagne, soit le passage 19 % à 7 %. Une harmonisation que la France et le Luxembourg avaient déjà mise en place, et pour laquelle la Commission européenne a lancé une procédure d'infraction. Depuis quelque temps, l'Allemagne a décidé de se rapprocher de la position des deux pays.

Soulagement : Les livres toujours exempts de TVA au Royaume-Uni

Angleterre : Rumeur autour d'une TVA sur les livres imprimés

L'Allemagne accro aux livres anglais, la TVA réduite menacée

Bruxelles concéderait une TVA plus basse pour les livres audio

Avant la mise en place de l'édition de livres numériques, beaucoup d'auteurs n'auraient jamais pu voir leurs livres publiés. Il y a bien sûr deux aspects à cette question. Cette démocratisation de l'édition offre à des auteurs méritants de trouver une solution mais aussi à des titres de qualité très douteuse d'exister.

Début mai, la Commission européenne a exposé sa stratégie numérique, concernant le marché unique. Et dans le même temps, annonçait une proposition de révision de la directive Droit d'auteur. Cette modification interviendrait avant la fin de l'année 2015 avec plusieurs perspectives, notamment sur l'accès transfrontalier et les exceptions pédagogique et recherche. Pas vraiment de quoi enthousiasmer l'industrie du livre.

Le livre n'est sûrement pas l'industrie culturelle la plus touchée par le piratage, mais le développement du format numérique pousse — ou non — les professionnels à s'armer d'un peu de prudence. Lettres numériques propose les 5 raisons qui peuvent pousser un lecteur à commettre l'irréparable, à travers une simple recherche Google. Ou comment se prémunir du téléchargement pirate, pour un éditeur.

Le Luxembourg a dernièrement décidé d'harmoniser la TVA sur le livre numérique, sur son territoire, avec celle du livre papier. Un passage de 15 % à 3 % qui va poser quelques problèmes aux sociétés françaises commercialisant des livres numériques, pour qui le taux de TVA, certes réduit à compter du 1er janvier 2012, restera tout de même à 7 %...

L'opposition ne date pas d'hier, et c'est sur elle que repose tout le conflit entre la France et le Luxembourg, et la Commission européenne : le livre numérique, ce n'est pas un livre. Et c'est la raison pour laquelle on lui applique une TVA plein pot, contre l'acceptation d'une TVA réduite pour les formats papier. Mais la Commission n'est pas seule à avoir décidé de ce fait. Les écoles en font également la douloureuse expérience.

À l'approche du référendum sur l'indépendance de l'Écosse, programmé au 18 septembre prochain, des inquiétudes ont été soulevées quant à d'éventuelles répercussions sur le marché livresque local, si le OUI l'emportait. Une lettre publiée par un groupe de professionnels, éditeurs comme libraires, s'interroge sur la TVA sur les ventes de livres imprimés. Au Royaume-Uni cette taxe est actuellement nulle, comme en Irlande. Mais pour combien de temps ?

Le Premier ministre a annoncé aujourd'hui une nouvelle révision des taux de TVA, avec un remplacement des quatre taux actuels de 2,1 %, 5,5 %, 7 % et 19,6 % par trois taux respectivement à 5 %, 10 % et 20 %. Le livre, taxé à 7 % depuis le 1er avril 2012, repassera à 5,5 % au 1er janvier 2013 avant de tomber sous une TVA à 5 % au 1er janvier 2014.

Le Parlement a adopté hier soir la loi de finances rectificative pour 2012, tirant un trait sur quantité de mesures majeures voulues par Nicolas Sarkozy, comme la défiscalisation des heures supplémentaires, et la TVA sociale, qui devait passer de 19,6 % à 21,2 % au 1er octobre 2012.

Toujours poursuivie par ses créanciers, la Grèce devait présenter hier soir un nouvel ensemble de mesures, destinées à redonner confiance aux marchés et aux banques. Délicat exercice, qu'Athènes a tenté hier soir, avec un envoi à Bruxelles : coupes dans les budgets de la Défense, réforme des retraites et de la fonction publique... Les leviers sont connus : la hausse de la TVA en fait d'ailleurs partie, mais Athènes propose de sanctuariser le livre.

Jusqu'à présent, les ventes de produits numériques étaient taxées selon les réglementations en vigueur dans le pays où était basée la société vendeuse. La plupart du temps, selon la fiscalité du Luxembourg, qui propose un taux de TVA s'élevant à 3 % sur les articles numériques. Le gouvernement britannique entend bien changer cet état de fait, et compte introduire une taxation dans le pays de l'acheteur dès 2015.

Connu avant tout pour son rôle de distributeur, Immatériel s'est fixé pour mission d'assurer une circulation optimale des ebooks de ses 300 éditeurs dans une chaîne du livre en pleine mutation. Au-delà de ça, Immatériel, c'est aussi une boutique et un fournisseur d'outils pour les librairies et les bibliothèques. Rencontré au Salon du Livre de Paris en mars dernier, Xavier Cazin nous a évoqué avec nous l'histoire d'Immatériel.

L’écosystème d’Amazon s’améliore à chaque nouveau produit créé par la firme de Jeff Bezos : si l’on excepte le Fire Phone, seul véritable échec à ce jour, les appareils Amazon séduisent par leur ergonomie et leur capacité à interagir en réseau. Avec Fire TV, le cybermarchand veut proposer un moyen simple d’accéder sur sa télévision aux contenus achetés sur la plateforme — essentiellement les films et les séries, mais les ebooks ne sont pas en reste.

La République tchèque est lancée dans une grande campagne de lobbying, en faveur de l'instauration d'un taux de TVA réduit pour les livres. Alors que le pays est considéré parmi les plus grands lecteurs d'Europe, la taxe appliquée est de 15 %, à ce jour. La Svaz českých knihkupců a nakladatelů, ou SČKN, association des libraires et éditeurs tchèques prend le sujet à bras le corps.