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TVA sur les ebooks et audiobooks : nouveau coup de butoir

La gamme des lecteurs ebooks du constructeur néerlandais BeBook s'étoffe désormais d'un nouveau modèle. Le BeBook Touch, possède comme son nom l'indique un écran tactile, celui-ci taillé de 6 pouces. Le dispositif d'affichage du reader est basé sur la technologie E-Ink.

Ouverte aujourd’hui, la consultation européenne sur le taux réduit de TVA pour « les publications fournies par voie électronique » s’achèvera le 19 septembre. Cette initiative veut recueillir un maximum de points de vue – entreprises, citoyens, organisations – sur le sujet de la fiscalité numérique. Bien entendu, de la consultation découlera une évolution de la directive TVA, très attendue...

Le Syndicat national de l'édition vient d'informer ses membres qu'il serait avisé de thésauriser quelque peu, au cours des prochains mois. En effet, la France et le Luxembourg font l'objet d'une procédure d'infraction, pour avoir décidé d'harmoniser la TVA des livres numériques, sur les livres papier. Autrement dit, d'avoir baissé le taux de TVA de l'ebook, contre l'avis de la directive européenne. Gloups ?

L’Europe, a indiqué Pierre Moscovici, a vraiment une volonté d’avancer sur les questions numériques – que l’on parle de protection de données, ou de libertés individuelles, plus globalement. Le Commissaire européen à l’économie a également fait ressortir la question fiscale de son chapeau.

Depuis le 1er janvier 2019, la Belgique, l’Irlande, le Luxembourg, Malte et le Portugal ont déjà réduit le prélèvement sur les livres numériques et les livres audio. Au tour maintenant de la Pologne, qui baissera son taux de 23 % à 5 % à partir du 1er novembre.

Le 12 décembre dernier, le Grand-Duché du Luxembourg faisait paraître une circulaire concernant la TVA sur le livre numérique dans le pays. L'

En Espagne, la TVA sur les ebooks ne cesse de faire parler d'elle. Début septembre, des modifications avaient été apportées, faisant passer la TVA des livres numériques de 18 % à 21 %, sans toutefois varier le prix acheteur de l'ebook (voir notre actualitté). De son côté, le livre imprimé, considéré comme un produit culturel, reste taxé à 4 %. Dans ce cadre, le Groupe éditorial Planeta a affirmé la nécessité de mettre la taxe des ebooks à 4%, comme des livres papiers.

La Commission mixte paritaire réunissant sénateurs et députés de l'Assemblée nationale est arrivée à un accord, ce 30 juillet, concernant le projet de loi de finances réctificatif 2012, qui validera 7,2 milliards € de hausse d'impôts, ainsi que 1,5 milliard € de gel des dépenses. Mais surtout, ce sont les heures supplémentaires défiscalisées et la fameuse TVA sociale qui sont adoptées par les deux chambres. 

La sénatrice Catherine Morin-Desailly, membre de l'Union centriste, vient de publier un rapport d'information, au nom de la commission des affaires européennes, intitulé L'Union européenne, colonie du monde numérique. Évoquant le monde numérique comme la seconde révolution cognitive, la sénatrice pose la problématique d'entrée : « Il est frappant de constater que, même sur ce sujet, le gouvernement raisonne de manière tellement franco-française. »

Prix unique ou pas prix unique pour les livres, la Pologne continue d’hésiter. Le projet de loi prévu depuis deux ans n’a toujours pas avancé, et les perspectives électorales d’octobre ne feront guère avancer le débat. Cependant, la question de la TVA pourrait, de son côté, faire un peu plus de chemin : le client qui paye 5 % pour les livres papier verse 23 % pour un ebook. Les juges aimeraient comprendre...

Jeudi dernier, par un arrêt de la Cour de Justice de l'Union européenne (CJUE), la France a été remise en place : appliquer un taux de TVA réduit, à 5,5 %, sur le livre numérique, entre bien en infraction avec le droit de l'Union européenne. Tout n'est pas perdu, et les pays européens doivent à présent s'entendre pour peser sur la Commission.

Dans le conte, petit tailleur en eut « sept d'un coup ». Pour Aurélie Filippetti, ce n'est que « deux d'un coup ». Dans une réponse commune aux députés UMP Mme Dominique Nachury et M. Georges Fenech, qui l'avaient sollicitée sur le taux réduit de TVA appliqué en France aux livres numériques, la ministre a finalement pris la plume. Alors que la Commission européenne a placé le pays sous une procédure d'infraction, le gouvernement maintient sa position. 

Le Fonds monétaire international vient de charitablement avertir le Japon de faire tout son possible pour améliorer la santé financière du pays. Ainsi, la première des mesures qui pourrait être mise en place serait de relever le niveau de TVA à 15 %, un seuil supérieur aux 10 % actuellement prévus par le gouvernement. 

Alors que le e-G8 ouvrira ses portes sous peu, la Fédération des éditeurs européens s'est réunie récemment, avec Donato Raponi, Chef de l’unité de Coopération administrative et de lutte contre la fraude fiscale à la Direction générale Fiscalité et Union douanière de la Commission européenne.

La nouvelle avait surpris tout le monde, lorsque, au Sénat, la TVA réduite sur le livre numérique avait été votée, fin novembre. Quinze jours plus tard, le gouvernement se range à la décision, pourtant dénoncée comme anti-européenne par François Baroin.

Une loi alignant la TVA sur le livre numérique à celle sur le livre physique pourrait bientôt être proposée par le député Hervé Gaymard. Ainsi, la TVA sur le livre numérique passerait de 19,6 % à 5,5 %. Pour compenser la perte de ressources que cela occasionnerait à l'État, le député envisagerait de rajouter une taxe sur le tabac.

Ebook : Mitterrand interpellé sur le prix unique et la TVA à 5,5 %

Après huit années de travail pour développer le marché du livre numérique en France, The Ebook Alternative, originellement porté par le groupe Decitre, change d’identité. Et de positionnement. En effet, 600.000 utilisateurs, 1 million de titres au catalogue et plus de 18 millions € de vente d’ebooks plus tard, TEA devient Vivlio.

Le débat le plus inattendu, mais également le plus savoureux, de ce début d’été 2016 est parisien, ou, plus précisément, haussmannien : les traditionnels kiosques à journaux, vieux de 160 ans, ont-ils encore droit de cité dans la ville des Lumières ? À ma gauche, Anna Hidalgo, maire de Paris. Elle souhaite développer un modèle innovant de kiosque et supprimer le design que l’on connaît bien. À ma droite, tout le monde (ou presque !), des Parisiens aux touristes qui louent le charme et le romantisme de ces cahutes. Qui va gagner ? 

A partir du 17 mars prochain, une importante campagne de communication sera lancée derrière la formule #DemainLaPresse. Portée par l'ACPM, l’Alliance pour les Chiffres de la Presse et des Médias, née de la fusion entre l’OJD et la SAS AudiPresse, cette initiative a pour vocation de faire changer les regards et les idées reçues sur l’évolution actuelle de la presse.

L’université du Nebraska–Lincoln a récemment annoncé avoir numérisé une large collection d’artefacts liés aux mouvements activistes des années 1960 aux États-Unis. De la presse indépendante et alternative aux tracts, en passant par des photographies et des documentaires de l’époque, toutes ces archives sont aujourd’hui mises à la portée de tous. De quoi explorer la façon dont les diverses branches de la contreculture ont vu le jour. 

Les différents textes entraient en vigueur le lendemain de leur publication au Journal officiel, c'est-à-dire hier : les assujettis établis ou non dans l'Union européenne qui rendent des services fournis par voie électronique à des consommateurs non assujettis domiciliés ou résidents dans l'Union européenne devront payer une TVA par État membre où sont installés leurs clients. Autrement dit, bonjour les calculs.

La transition découle d’une forte recommandation du ministère de la Culture, que le ministère grec des Finances a fini par adopter. La fiscalité des ouvrages numériques – livres et audiolivres – sera réduite de 24 à 6 %. Autrement dit, la Grèce embrasse une harmonisation de la TVA sur les contenus culturels physiques et dématérialisés.

« Que pouic ! » C'est amusant pour constater les baisses de prix et autres répercussions que le passage d'une TVA de 19,6 % à 7 % pour le livre numérique devait avoir. « Que pouic ! » C'est assez radical, et en même temps, passablement expressif et... chargé de sens. 

Le service Online Education Database vient de mettre en ligne une petite infographie pour expliquer clairement les différences entre formats, fichiers et appareils de lecture. On pourra faire le clair d'un simple coup d'oeil sur les grands acteurs et les formats qui se partagent le marché, que ce soit dans le domaine des tablettes ou des lecteurs ebook. 

Suite à nos différents articles explorant l'offre que les éditions Fleurus ont mise en place, permettant d'acheter la version numérique, si on le souhaite, pour 1 €, dès lors que l'on achète la version papier, Frédéric Bouyeure, des éditions La Géante, a pris contact avec nous.

Le livre numérique, susceptible d'augmenter la soif de lecture et de connaissance, la volonté de constituer une bibliothèque classique sans limites, et de découvrir les nouveaux titres, meilleur marché. Outre le secteur payant du livre numérique, il est possible d'acquérir rapidement des livres gratuits. Mais, où ?

La société Multi DB, co-gérée par Damien Rimbault, Maxime Tranchant et Borei Eng a lancé un nouveau réseau social consacré aux ebooks, Lets ebook.