Sénat

Durant la nuit d'hier, l'Assemblée nationale, plutôt portée à droite, a décidé de remettre au goût du jour la TVA à 7 %, un nouveau taux réduit, contre l'avis du Sénat. Le petit manège dure depuis quelque temps maintenant, entre les deux chambres... et le Sénat vient de riposter. 

Les oeuvres indisponibles : Jacques Legendre défend sa loi au Sénat

A l'occasion du cinquantenaire de la signature des accords d'indépendance d'Evian (18 mars 1962), la chaîne Public Sénat déplace son émission culturelle La Bibliothèque Médicis du palais du Luxembourg sur les hauteurs d'Alger, au sein de la bibliothèque du Musée des Beaux-Arts, rapporte l'AFP.

Alors que le Sénat avait retoqué le projet de budget 2012, et plus particulièrement la TVA réduite que le gouvernement souhaitait réhausser de 5,5 % à 7 %, l'Assemblée nationale a finalement décidé de faire passer le texte initial.

Le 21 juin dernier, les sénateurs ont voté un amendement particulièrement polémique à la loi sur l'Enseignement supérieur et la Recherche, rapporte Vousnousils. Il mettrait fin au recrutement national des enseignants-chercheurs en supprimant la qualification nationale par le Conseil national des Universités (CNU).

Une délégation du groupe d'amitié France Japon du Sénat s'est rendue au pays du soleil qui se lève du 19  au 25 septembre 2010 afin notamment de renforcer les liens d'amitié entre la France et le Japon. Ce voyage a aussi été l'occasion de nombreuses observations dont quelques-unes sur le domaine de la culture et du numérique.

Audition d'Aurélie Filippetti par la Commission Finances du Sénat

L'an prochain sera célébré le 100e anniversaire de la guerre de 14-18 et pour préparer cette commémoration, le Sénat a décidé de mettre à la disposition du public et des chercheurs, « les procès-verbaux numérisés des travaux de ses commissions pendant cette période et jusqu'à la signature des traités ». 

La proposition de loi sur le prix unique du livre numérique poursuit ses aléas. Si le texte avait déjà été voté en première lecture par le Sénat en octobre 2010, l’Assemblée nationale a souhaité le retoquer pour restreindre son application réelle aux acteurs du marché implantés en France.

Après un peu moins de deux heures de discussions, durant lesquelles chacun est systématiquement tombé d’accord - mais il paraît que de temps en temps, cela fait du bien - les sénateurs sont passé au vote de la loi sur le prix unique du livre numérique.

C'est dans la matinée que tout s'est joué, alors que l'on pensait encore et naïvement qu'il revenait à l'Europe de se prononcer sur ces questions. Pourtant, le Sénat vient de décider d'adopter, malgré la position du gouvernement, une TVA réduite sur l'ebook, conformément aux souhaits des professionnels et à l'appel du pied de Frédéric Mitterrand à la commissaire européenne Neelie Kroes.

Pour la 19e édition du prix du Sénat du livre d'Histoire, 7 ouvrages ont été sélectionné par le jury. Fondé en 2003 par le Sénat, la revue L'Histoire, France Culture et la chaîne Public Sénat, il récompense un auteur dont l'ouvrage contribue à la recherche en Histoire. 

Hadopi 2 : équilibrée, rassure Alliot-Marie et votée au Sénat

Le Sénat reconnaît la spécificité du livre, exempté de LME

Education prioritaire : le Sénat relève l'incohérence d'un système

Aucune raison de faire la tête pour Hervé Gaymard

C'était écrit, quasiment en lettres de feu, et probablement signé avec du sang : la proposition de loi concernant tout à la fois la vente à distance de livres et l'ordonnance destinée à modifier le Code de la Propriété Intellectuelle pour le contrat d'édition, ont été adoptées en lecture, ce matin, au Sénat. Les discussions étaient simples et unanimes, et à peine le vote réalisé, le communiqué de presse du Sénat déjà envoyé.

Soutenir la librairie, en incitant les départements et les communes à leur accorder des aides. L’idée est intéressante, et émane d’une proposition de loi soumise par Laure Darcos et Bruno Retailleau. Elle vient d’arriver sur le bureau des sénateurs et sénatrices et souhaite logiquement « soutenir l’économie du livre ». 

Vendredi 12 avril 2019, le Sénat a perdu son action en diffamation contre Yvan Stefanovitch, journaliste et auteur de Le Sénat, Un paradis fiscal pour des parlementaires fantômes, un ouvrage qui ne garde pas la langue dans sa poche à propos de l’institution et qui dénonce le statut fiscal des 348 sénateurs français. 

L’idée jetée en décembre 2017 a fait son chemin au Sénat. À l’époque, un rapport du Conseil d’orientation des infrastructures, portant sur la modernisation des modes de transports, évoquait une taxe sur les livraisons à domicile. Dans le e-commerce, on avait grogné. Maintenant, on peut s’inquiéter. 

J.D. Vance, auteur de Hillbilly élégie, paru en France aux éditions Globe (2017, traduction de Vincent Raynaud), vient d’annoncer sa candidature au Sénat américain de l’Ohio. Bien qu’il ait réussi à s’élever socialement, Vance a conservé un attachement pour son passé de hillbilly — un plouc, un péquenaud du Sud américain : une identité affichée, qui lui a permis de s’adresser à une importante tranche de la population américaine. 

Une mission d’information était diligentée par le Sénat, pour examiner l’extension des horaires d’ouverture des bibliothèques. Confiée à Colette Mélot (Les indépendantes — Seine-et-Marne) et Sylvie Robert (SOCR — Ille-et-Vilaine), la mission plaide en faveur des aménagements réalisés depuis quatre ans.

Voté à l'Assemblé nationale le 22 décembre 2011, le texte prévoyant la pénalisation de la négation du génocide arménien de 1915 passera devant les sénateurs avant la fin du mois de janvier 2012, rapporte l'AFP.

C'est officiel, le Sénat est à gauche. Et de ce fait, vient de renvoyer dans ses six mètres le projet de finances du plan FIllon II, en refusant la hausse de la TVA de 5,5 % à 7 %. «Le Sénat a supprimé, mercredi 14 décembre, la création d'un taux intermédiaire de TVA à 7%», assure ainsi le site du Sénat.

Le projet de loi sur la refondation de l'école, initiée par le ministre Vincent Peillon a été adoptée par le Sénat en première lecture, rapporte l'AFP. Mais il ne s'en est pas fallu de beaucoup, puisqu'il y a eu 176 voix pour face à 171 contre. Aucune voix de droite mais les partis de gauche se sont montrés unis derrière ce texte.

La proposition de loi concernant les oeuvres indisponibles a été déposée par le sénateur Jacques Legendre, après qu'Hervé Gaymard, son auteur, l'a présentée à l'Assemblée nationale. La chose amusante, c'est que les deux chambres sont de couleurs politiques différentes, mais ont reçu un texte identique.

La commission des affectations du Sénat américain a voté hier le texte affectant les fonds aux secteurs du travail, de la santé, des services et de l'éducation et décidé de consacrer 15 millions de dollars aux librairies scolaires, ainsi que de relever les fonds pour les services de bibliothèques et technologies (Library Services and Technology Act ou LSTA) à 189 millions de dollars.

La culture, c'est important. Et le Sénat veut avoir envoyé un geste fort, portant ce message, après avoir adopté cette semaine une résolution émanant de la Commission des affaires culturelles. Celle-ci tend « à garantir la diversité culturelle à l'ère numérique », précise-t-on.

La Commission de la culture, de l’éducation et de la communication du Sénat, présidée par Mme Catherine Morin-Desailly (UDI-UC, Seine-Maritime) annonce une mise à jour de son programme de contrôle, avec la création de deux groupes de travail.