ACCP n° 242 mai 2023. Contrats publics L'actualité de la commande et des contrats publics

À l’occasion du Printemps de la poésie 2021, les Transports publics de la région lausannoise (tl) et la Ville de Lausanne proposent un concours de poésie tout public intitulé « Écris tes Lignes de vie! ». Présidé par le poète et musicien Stéphane Blok, ce concours a pour objectif la promotion de la poésie auprès du grand public. Le délai de participation est fixé au 20 février. Les meilleurs textes seront diffusés sur tout le réseau tl.  

C’est une délicieuse initiative des éditions Mijade, spécialisées dans la littérature jeunesse, depuis la Belgique, à l’attention de tous. L’affiche est réalisée par Annick Masson et présente les relations entre la bibliothèque et ses plus jeunes usagers.

Houellebecq et BHL, les Ennemis publics de Flammarion

Si jamais on vous propose d'écrire des articles en free-lance pour le groupe Condé Nast — ce qui est tentant quand on connaît leurs prestigieuses publications —, vous avez tout intérêt à garder vos trop bonnes idées pour vous. En effet, le contrat en vigueur aux États-Unis depuis un an permet à Condé Nast de poser une option sur les droits ciné et télé de l'article. 

Les marchés publics préoccupent les libraires depuis des années, mais un peu plus en période de crise : les achats de livres des bibliothèques représentent un poids considérable dans le chiffre d'affaires de certaines boutiques, et la perte d'un de ses marchés les place dans des situations délicates. La concurrence est devenue plus dure, et les très grandes librairies tirent souvent leur épingle du jeu, au détriment d'établissements plus fragiles.

Débuter l’année en savourant une « trêve littéraire », mais surtout volontaire, voilà qui reste dans le ton du Tripode. Pas de nouveautés pour janvier : seule la réédition de Zizi Cabane, signé Bérengère Cornut ouvrira le bal des parutions de 2024. Avec quelques autres projets dans les cartons.

Alors que le Festival de la BD de Saint-Malo approche, le syndicat des auteurs de BD donne rendez-vous à tous ceux qui se sentent concernés, pour une petite réunion bien confraternelle.

Son plus fidèle lieutenant, Mike Pompeo, assurait dernièrement qu’une transition en douceur s’effectuerait pour le second mandat de… Donald Trump. Alors que les chiffres donnent le président américain perdant, ce dernier semble entré dans un déni complet. Mais les éditeurs d’outre-Atlantique ne s’en frottent que plus encore les mains.

Le trilogue, c’est cette étrange conversation que les trois entités européennes sont en train de mener autour de la directive Droit d’auteur. Commission, Conseil et Parlement tentent de trouver un terrain d’entente, dont le Syndicat national de l’édition se fait l’écho. Manifestement, pour ce qui touche aux exceptions, on touche au but...

Aux États-Unis, le procès intenté à Apple pour entente sur le prix des ebooks est au point mort – alors que la justice semblait hurler avec les loups sur l’urgence de la situation. Et voici que la Commission européenne, de son côté, vient d’ouvrir une enquête antitrust, visant le géant Amazon, qui était en embuscade dans le procès Apple. Or, c’est la question des contrats sur les livres numériques que la CE interroge.

Une nouvelle série de révélations sur le fonctionnement de la filiale française d’Amazon surgit dans L’Humanité. Dans un rapport, que nos confrères ont détaillé, se révèlent des données sur l’entreprise et ses petits arrangements. Les données découlent d’une étude portant sur « la politique sociale et l’emploi », à la demande du comité social et économique central et opérée par le cabinet Proxega — non sans peine.

Nous avons eu l'occasion à plusieurs reprises de traiter de la question des lois relatives au domaine public aux États-Unis. Il faut en effet attendre sept décennies après la mort de l'auteur avant qu'une oeuvre ne tombe dans le domaine public. Auparavant le délai était plus court, 28 ans renouvelable une fois, soit en général 56 ans. Mais ça, c'était avant la modification de la loi en 1976.

Comptant parmi les premières organisations que la Mission Lescure a auditionnées, la SCAM vient de faire parvenir une série de 14 mesures soumises à la bonne intelligence de la Mission. Tout comme le champ d'action de cette réflexion globale, emmenée par Pierre Lescure, les propositions de la SCAM portent sur l'ensemble de son répertoire : audiovisuel, édition, presse écrite, images fixes (photographes, illustrateurs, dessinateurs…

Comment défendre au mieux le droit à l'image ? Et dans le même temps, prendre en compte les nouvelles habitudes de prises de photographies, largement bousculées par les smartphones et leurs fameux selfies ? Axelle Lemaire, secrétaire d'État chargée du numérique, porte depuis plusieurs mois un projet d'exception au droit d'auteur incluant la « liberté de panorama ». Pas du goût de chacun. 

Quoi de plus romantique, pour la Saint-Valentin, que de s’offrir le contrat de mariage du couple impérial français Napoléon et Joséphine ? Le document sera mis en vente par Lion Heart Autographs, pour la modique somme de 20.000 $, à l’occasion d’une convention qui se déroulera au Center Palm Beach du 10 au 16 février. 

Les 13 et 14 mars prochain, plusieurs organisations proposent un hackathon d’une durée de 24 heures au Labo de l’édition. Juristes, universitaires et avocats seront présents aux côtés des auteurs pour échanger et réfléchir sur la manière de réinventer la protection de leurs métiers dans les secteurs du livre, mais aussi de l’audiovisuel.

Lors du Festival littéraire des Utopiales, à Nantes, une conférence réunissant Ugo Bellagamba (auteur et modérateur), Denis Detraz (responsable numérique des éditions de L'Atalante), Jerôme Vincent (éditeur d'ActuSF), Vincent Gessler (auteur) et Ayerdhal (auteur et actif du Droit du Serf), discutait du droit d'auteur dans le cadre de l'édition numérique. Confrontant les points de vue des auteurs et des éditeurs autour de la question du livre numérique, il s'agissait de s'interroger sur les droits d'exploitation numérique, le contrat d'édition, les conflits d'intérêts qui pouvaient exister entre auteurs et éditeurs.

En 1973, Édouard Molinaro filme la pièce de Francis Veber, Le Contrat, sous le titre L'Emmerdeur, en s'entourant de Lino Ventura, Jacques Brel et Caroline Cellier. Il s'agit de la première apparition du fameux personnage de François Pignon au cinéma, mais aussi du dernier film de Jacques Brel.

Le contrat entre la ville de Lyon et Google peut être dévoilé

La maison d'édition Kiepenheuer & Witsch, abrégée KiWi et basée à Cologne, publiera les Mémoires d'Angela Merkel, ex-chancelière allemande, à l'automne 2024, annonce un communiqué. Pour l'écriture, la femme politique sera accompagnée par une collaboratrice de longue date, Beate Baumann, qui fut sa consultante politique.

Honte à Google, le spécialiste de la commémoration et de la célébration de dates mythiques et d'événements historiques... Aujourd'hui, 1er août 2013, nous célébrons en effet la naissance d'Herman Melville, né à Pearl Street en 1819. Et mort, chose assez amusante, en 1891. Le maître, à qui l'on doit l'indomptable Moby Dick, mériterait bien un petit papier. Et même un grand contrat !

Si l'on s'appuie sur les chiffres de Livres Hebdo, on est passé de 369 romans français lors de la rentrée littéraire 2001 à 426 titres en 2012. Mais, dans cette aspiration à la hausse, corrigée tout de même ces dernières années, les premiers romans, eux, sont en baisse. Depuis 2006, on comptabilise même une chute de 40 %, rapportent nos confrères du Figaro.

Avec plus de 1000 adhérents, la Charte des auteurs et illustrateurs jeunesse, tient à insister sur les actuelles pratiques en vogue dans l'édition, qui lui sont rapportées par les différents témoignages qu'elle reçoit.

Présenté en mars 2013, le projet Passerelle(s) réunit plusieurs opérateurs. La Bibliothèque nationale de France (BnF), le CCCA-BTP (le réseau de l’apprentissage BTP) et la Fondation BTP ont inauguré ce 29 janvier ce portail multimédia, dédié aux apprentis du Bâtiment et des Travaux Publics. Après bientôt trois années d’expérimentation, Passerelle(s) veut « offrir aux futurs professionnels de la construction, mais également à un plus large public un nouvel outil de culture générale “contextualisé”, accessible et dynamique ». 

Après leur départ de la Maison-Blanche, le couple présidentiel pourrait devenir millionnaire. Selon les estimations d’agents littéraires et d’éditeurs, le montant des contrats oscillerait entre 20 et 45 millions $. Qui a dit que la politique ne rapportait rien ?

Véritable engagement de l’auteur envers un éditeur, la clause dite de « préférence » octroie à ce dernier de se voir proposer en priorité l’édition d’œuvres futures de l’auteur. La justification de son insertion au sein du contrat est historiquement économique, étant à l’origine destinée à limiter les risques financiers pris par un éditeur en publiant un auteur ne jouissant pas encore d’une particulière renommée. Me Adélie Denambride, avocate exerçant en droit d'auteur, de l'édition et du marché de l'art revient sur ce sujet.

Véritable marque déposée à elle toute seule, la bimbo des Anges de la téléréalité, Nabi-Nabilla nous avait prévenus que le secteur de l'édition n'échapperait pas à la publication de son livre. Après avoir laissé fuir une rumeur de sommation, évoquant des pourparlers avec un mystérieux éditeur, les réactions et commentaires en ligne n'ont pas tardé à buzzer. Certains ont cru à la plaisanterie, mais l'affaire se confirme du côté des éditions Privé (propriété de Michel Lafon). La littérature pour Barbie s'annonce gonflée, et l'on retient son souffle en redoutant du trop ballonné.

Entre les éditeurs français et leurs collègues outre-Rhin, les échanges restent assez soutenus, année après année. En 2022, les cessions de droits de la France vers l'Allemagne s'élevaient ainsi à près d'un millier de contrats, prolongeant une saine habitude de travail. Mais ces belles relations sont perturbées par un invité inattendu, le fisc allemand...

On peut dire que la date de sortie de l'adaptation de la série bd Boule et Bill a été plutôt bien choisie (voir notre actualitté). Comme plusieurs zones se trouvaient en vacances, cela faisait tout autant d'enfants potentiellement susceptibles d'aller s'asseoir devant le film.

Parmi les projets développés à l’occasion de l’opération Quartier Livre, dans l’esprit « Facile à lire », des meubles ont été fabriqués par des détenus, au centre pénitentiaire de Lorient-Plœmeur, sous la direction de la coordinatrice culturelle de la Ligue de l’enseignement, Emmanuelle Le Ménach.