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Gestion

Nouveaux financements culturels : soyons créatifs ! Mécénat, fonds de dotation, partenariats, crowdfunding...

Le guide de référence pour réussir vos prochaines recherches de financements ! Solliciter de nouveaux partenaires financiers et diversifier ses ressources s ne s'improvise pas. Cet ouvrage unique en son genre est destiné aux théâtres. festivals, musées, établissements artistiques et culturels. compagnies, ensembles musicaux et collectivités et. d'une manière générale. aux porteurs de projets culturels. Synthétique et opérationnel il propose des clés pour structurer une recherche de fonds dans les domaines du mécénat. des fonds de dotation. des partenariats et du financement participatif. Il permet de partir dans les bonnes directions. de maitriser l'environnement juridique et fiscal. d'identifier des opportunités de financement et de savoir solliciter des partenaires avec pertinence. Il contient de nombreux conseils de terrain et des retours d'expériences. Un outil pour s'informer et se former. A lire avant de se lancer dans une stratégie de recherche de fonds privés !

03/2019

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Droit

Le financement dans tous ses états. Projet associatif

L'ouvrage est une réaction à un constat : la raréfaction des fonds publics combinée à celle des emplois aidés bouleverse la façon dont les associations financent leur activité. Un tour d'horizon de ces différents financements et de leurs évolutions récentes ou prévisibles était donc nécessaire. Sont ainsi étudiés par des spécialistes reconnus les cotisations, apports, restructurations, libéralités, le mécénat, les subventions, le bénévolat, le crédit, les revenus d'activité, la commande publique ou encore le financement participatif et les titres associatifs. L'ouvrage dresse donc un panorama inédit des modes de financement auxquels les associations peuvent avoir recours et comble une lacune dans la littérature dédiée aux organismes à but non lucratif.

01/2021

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Ouvrages généraux et thématiqu

Patrimoine, philanthropie, mécénat. XIXe-XXe siècles

Ces différentes contributions rappellent et mettent en valeur l'importance du mécénat dans l'histoire et le développement des musées ou des bibliothèques Cet ouvrage regroupe les communications présentées lors du colloque, placé sous la figure tutélaire de la marquise Arconati Visconti, "bienfaitrice" de l'université de Paris, qui s'est tenu en décembre 2019 dans les grands salons de la Sorbonne. Les différentes contributions ici rassemblées ont rappelé et mis en valeur l'importance du mécénat dans l'histoire et le développement des musées ou des bibliothèques, mais aussi le rôle, souvent méconnu, des mécènes, qu'il s'agisse de particuliers, français ou étrangers, banquiers, industriels, artistes ou professeurs, ou d'associations d'amis ou d'anciens élèves, dans le financement des institutions d'enseignement et de recherche de toute nature ou de certaines de leurs composantes, tout au long du xixe siècle et dans les premières décennies du xxe siècle. A ces formes en quelque sorte " traditionnelles " du mécénat est venu s'ajouter récemment un mécénat collectif et participatif dont une communication vient en conclusion illustrer l'importance pour l'enrichissement et le rayonnement des institutions publiques.

10/2023

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Finances publiques

Financer son projet culturel. Méthode de recherche de financements

Trouver des financements pour passer de l'idée à la réalité est la première des préoccupations des porteurs de projet culturel. Les moyens pour la culture sont aujourd'hui, encore plus qu'hier, dans une zone de fortes turbulences. Le maintien de la baisse des dotations de l'Etat entraîne une compression des budgets des collectivités. Le soutien de ces dernières aux acteurs culturels est la première victime collatérale de cette conjoncture défavorable. Faut-il pour autant baisser les bras ? Non, il faut s'adapter ! Réduction ne signifie pas disparition, il faut chercher des ressources avec encore plus d'efficacité et de rigueur. Le salut de chaque projet culturel passe par la diversification et la multiplication de ces ressources. Aucun financement n'est à minorer ou à majorer, tous sont essentiels. Le porteur de projet culturel est celui ou celle qui, tel un chef d'orchestre, va identifier, comprendre et convaincre les partenaires en fonction de leurs attentes particulières. Cette cinquième édition a été conçue comme un kit méthodologique qui accompagnera les porteurs de projet dans leur recherche de financements et leur permettra d'évoluer avec le positionnement de chaque partenaire potentiel. Elle dresse le tableau des principales sources de financement des projets culturels et apporte aux professionnels de nombreux outils : dossier de demande de subvention, conventions, convention de mécénat, courriers d'accompagnement... Financements publics et privés sont ici décrits clairement et simplement, compte tenu des dernières évolutions législatives.

03/2021

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Droit comparé

Le financement public des arts de la scène. Etude de droit comparé

Les arts de la scène (du théâtre à l'opéra, en passant par les concerts, la danse et arts de la rue) constituent un secteur difficilement rentable. Face à ce constat, des dispositifs de financement ont été mis en place dans de nombreux Etats. Plus précisément, les autorités publiques interviennent tant directement (par l'octroi de subventions et d'aides diverses, mais également par la mise sur pied d'un régime social favorable aux travailleurs du spectacle) qu'indirectement (par la voie fiscale, afin de stimuler l'investissement privé et le mécénat, d'encourager la consommation et de diminuer les coûts que supportent les acteurs culturels). Le présent ouvrage propose une analyse détaillée des mécanismes adoptés en droit français, belge et américain. L'étude s'attelle en outre à déceler l'existence (ou non) de certains modèles de financement. En particulier, il s'agit de déterminer si les différences entre une approche européenne continentale, a priori plus favorable à une intervention publique directe, et une approche américaine, plus encline à encourager les financements privés, se reflètent également dans les mécanismes juridiques étudiés.

01/2024

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Critique littéraire

Le mécénat littéraire aux XIXe et XXe siècles

S'il existe de nombreux travaux sur le mécénat littéraire sous la Renaissance et l'époque classique, il y a en revanche encore peu d'études sur ce sujet concernant la période allant du XIXe siècle à nos jours - comme si, en quelque sorte, après la Révolution française, le mécénat littéraire avait plus ou moins disparu. Or, si le mécénat littéraire, après l'Ancien Régime, a subi de nombreux changements, s'il a pris d'autres formes et d'autres pratiques, il a bien, malgré tout, survécu et perduré. Cet ouvrage se propose de montrer ses évolutions dans une société profondément transformée, depuis le début du XIXe siècle jusqu'au XXIe siècle - entre mécénat privé, mécénat public et mécénat d'entreprises.

03/2019

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Sciences politiques

Le financement du terrorisme

S'il est un sujet d'actualité, le financement du terrorisme est également un sujet controversé. Qu'un consensus se fasse autour de la nécessité de lutter contre ce fléau - notamment sous l'angle du financement -, c'était une certitude après les attentats du 11 septembre. Aujourd'hui, depuis l'émergence du terrorisme low cost, c'est une certitude qui tend à se relativiser. Les questions et les problèmes affleurent. Comment adopter un corps de règles, efficaces - non liberticides ? -, face à des comportements totalement hétérogènes, mais tous visant à financer le terrorisme ? Quid de ces opérations qui ont le parfum de la vie courante sur le plan judiciaire ? Comment prouver ? Comment juger ? Comment empêcher ? Autant de questions - et bien d'autres - qui firent l'esprit des 7e journées franco-belges de droit pénal. Les échanges entre universitaires belges et français, entre praticiens et chercheurs, sans oublier les politiques, se sont avérés riches et féconds.

07/2019

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Histoire de France

Gaston d'Orléans. Entre mécénat et impatience du pouvoir

Gaston d'Orléans (1608-1660), frère cadet de Louis XIII puis oncle de Louis XIV, est abordé ici, avec son entourage, par le révélateur de son mécénat. Le souci de l'affirmation de soi est particulièrement aigu pour ce fils de France, héritier présomptif du trône, "second" perpétuel resté aux portes du pouvoir. Dès sa jeunesse, il est pris entre la subordination à l'aîné et les légitimations à l'oeuvre clans le "devoir de révolte" des Grands du premier XVIIe siècle. Le rêve d'une souveraineté possible se mue progressivement en impatience du pouvoir pour un prince qui refuse de se contenter d'un rôle de figuration et dont les actions sont conditionnées par un devoir d'honneur lié à la dignité de son rang. Parce que la personnalité de Gaston d'Orléans s'ordonne dans cette dualité entre culture et politique, toutes les formes de représentation écrites et figurées (épîtres dédicatoires, pamphlets et mazarinades, gravures et portraits peints, jetons, médailles et monnaies) et ses divertissements (ballets, airs de musique, projets d'architecture au château de Blois, jardin botanique, bibliothèque et collections) sont ici mis en résonance avec ses actions politiques. Ses goûts, ainsi que ses réseaux d'amitié, de fidélité et de recommandation, servent de moteur de réflexion pour comprendre les comportements d'un prince longtemps considéré par l'historiographie comme velléitaire, inconstant voire inconsistant. Autour du prince, on voit l'éclosion d'une cour brillante, très mobile, qui suit son maître partout où la capacité d'action, la construction de la réputation des protégés sont en jeu. Cette cour réfracte la culture de son temps, c'est-à- dire une manière d'être, un regard porté sur le monde avec toute son ambiguïté, auxquels participe le goût prononcé de Gaston pour le burlesque et la duplicité. Cet espace de liberté aristocratique perdure jusque clans la retraite à Blois après la Fronde. Le prince honnête homme est alors fasciné par l'acuité du regard des peintres miniaturistes et des mathématiciens qui cherchent à percer les secrets derrière les apparences.

05/2012

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Droit

Le financement des campagnes électorales

Depuis 1990, chacune de nos élections se solde par une avalanche de contentieux conduisant, trop souvent encore, à des annulations et inéligibilités. Les lois sur le financement des campagnes évoluent sans cesse et la jurisprudence se fait de plus en plus abondante et complexe. Faute de disposer d'un outil complet et pertinent pour les guider tout au long de leur campagne, trop de candidats se voient encore sanctionnés, pas nécessairement pour des comportements frauduleux mais souvent pour de simples erreurs, commises de bonne foi, par ignorance. Cet ouvrage est l'outil dont ils ont besoin. Conçu comme un manuel, il vise à répondre de manière concrète et documentée à l'ensemble des questions que peuvent se poser les candidats, leurs équipes de campagne mais aussi les collectivités locales, impactées dans leur communication en période préélectorale. Unique en son genre, il concentre trente ans de la double expérience de deux avocats qui ont la rare particularité d'être des praticiens reconnus des campagnes électorales. Jérôme Grand d'Esnon et Philippe Blanchetier ont tous deux débuté comme assistants parlementaires, participé sur le terrain à de nombreuses campagnes et notamment exercé des responsabilités aux côtés de deux candidats à l'élection présidentielle avec trois élections victorieuses à leur actif. Ils savent ce qu'est un candidat, une campagne, et apportent ici des réponses concrètes et pertinentes souvent fondées sur leur propre expérience. C'est cette expertise, ajoutée à une maîtrise exhaustive de la totalité de la jurisprudence utile, qui fait toute la valeur de leur travail. Loin des traités universitaires, ce manuel destiné aux différents acteurs de l'élection - candidats, collectivités, avocats et magistrats - se veut pratique, précis et actualisé. Aucun candidat ne devrait désormais se lancer en campagne sans ce précieux garde-fou, garantie contre les mauvaises surprises des lendemains électoraux.

11/2019

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Sponsoring, mécénat

Guide de recherche de financements externes sur internet pour les ASBL et les pouvoirs locaux

Identifier les appels à projets, les prix, les opportunités de subsides, de sponsoring, de mécénat, de crowdfunding et élaborer des dossiers de sollicitation efficaces. Que vous soyez une association de fait, une ASBL, un service communal ou un CPAS, un centre culturel, une association chapitre XII, une intercommunale, une association de Communes, une ASBL communale ou pluricommunale, une Fabrique d'Eglise, une zone de police ou de secours, vous trouverez dans cette troisième édition actualisée des conseils pratiques pour vous permettre d'identifier rapidement et efficacement sur internet les financements externes (subsides, mécénat, sponsoring, crowd-funding, etc.) pour vos différents projets, ainsi que des explications et conseils pour chacune des étapes de vos démarches. Ce guide reprend une description claire et précise des types d'aides octroyées par les pouvoirs publics, les entreprises, les fondations privées, ainsi qu'un nouveau chapitre consacré aux financements participatifs (crowdfunding).

10/2021

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Collectivités locales

Mécénat culturel, parrainage et crowfunding. Cadre juridique, méthodologie et outils

Le financement des projets culturels est à la croisée des chemins : le retrait partiel des collectivités publiques contraintes par les crises économiques récentes et la nécessité de réduire leurs dépenses pèse lourdement sur les moyens des acteurs culturels, sans doute plus encore aujourd'hui qu'hier. Le mécénat n'est pas une chance, il n'est pas le rayon de soleil salvateur au milieu de la tempête, mais un outil pour trouver autrement et ailleurs les moyens de continuer à mettre en oeuvre des projets culturels alors que les sources traditionnelles de soutien, financier ou "en nature", se tarissent... et c'est déjà beaucoup. Face à cet enjeu stratégique, vital, il convient de maîtriser les mécanismes et les évolutions du mécénat. Car, dans ce domaine comme dans d'autres, les positions ne sont pas figées. En quelques années, l'économie générale, les pratiques sociétales participatives en plein développement, le législateur, notamment avec la loi ESS et les lois de finances pour 2019 et 2020, ont modifié le paysage de la philanthropie à la française. Les destinataires de cet ouvrage, outil d'aide à la décision et à l'action, sont les opérateurs culturels de terrain : élus locaux et agents des collectivités territoriales chargés des services culturels et événementiels, responsables et salariés des associations culturelles, chefs de projets culturels, administrateurs de compagnies, gestionnaires d'équipements culturels, mais aussi dirigeants d'entreprises qui, légitimement, se posent des questions à propos du mécénat.

03/2021

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Gestion

Capital-risque et financement de l'innovation. Evaluation des startups, modes de financement, montages

Le capital-risque est une industrie qui a vocation à soutenir financièrement les entreprises innovantes. Elle est constituée d'un large périmètre d'acteurs (business angels, financement participatif, sociétés d'investissement spécialisées, structures de corporate venture adossées à une grande entreprise). Les investissements en capital-risque s'effectuent en effet sur des projets incertains et volatils, ce qui implique des montages financiers différents de ceux employés pour des entreprises plus matures (prêt bancaire, LBO, etc.), ainsi que l'utilisation de méthodes d'évaluation d'entreprises particulières. Cet ouvrage présente les techniques d'évaluation des startups risquées (méthodes de scoring, Venture Capital Method, First Chicago Bank Method, options réelles) utilisées par les sociétés de capital-risque. Il explique la façon dont ces sociétés structurent les montages lorsqu'elles investissent dans une startup innovante (logique de l'investissement séquentiel pour tours de table successifs, techniques de relution en cas de défaillance de la startup, mécanismes de la cession préférentielle). Il est également à jour des nouveaux modes de financement des startups (Venture loan, Initial Coin Offering) et détaille les principales stratégies de croissance (growth hacking, lean startup) déployées par celles-ci afin de rendre leur business model scalable. Il expose les nouvelles métriques de suivi de la performance associées à ces stratégies (customer acquisition cost, customer retention rate, customer lifetime value, etc.) et couvre les modes de sortie du capital-risque (introduction en bourse, sortie industrielle, reclassement des participations entre actionnaires, liquidation). Les aspects (égaux (principales clauses des pactes d'actionnaires) et fiscaux sont également mentionnés. De nombreuses études de cas accompagnées de calculs détaillés permettront au lecteur de se familiariser avec ces montages et méthodes d'évaluation particuliers.

03/2019

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Lecture 9-12 ans

Lili trop stylée ! Tome 18 : Sauvons le collège Dalì !

Lili et ses amis semblent enfin triompher. Mme Chignon a été renvoyée, et les pestes dénoncées devant toute l'école. Ces révélations ne sont pas de bon augure pour le financement de l'établissement. Un nouveau défi attend Lili et ses amis s'ils veulent sauver le collège Dalì, ils vont devoir trouver un nouveau mécène. Heureusement, l'union fait la force ! COLLEGE / MECENAT / AMITIE

01/2020

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Droit des affaires

Le droit du financement participatif (Crowdfunding)

Le financement participatif ou crowdfunding est un mode de financement utilisé par des porteurs de projet qui sollicitent des fonds auprès d'investisseurs via un intermédiaire sur Internet. Très diversifié, il permet de financer une entreprise commerciale comme un projet humanitaire, sportif, éducatif, artistique. Ce faisant, il apparaît comme une alternative au financement des entreprises et des projets. L'accès au financement est un enjeu crucial pour l'entreprise. Les relais classiques de financement (banques, capital-risque) font défaut à maintes sociétés qui ne présentent pas de solidité financière suffisante. La diversité des projets, des modes de financement (prêt, entrée au capital, don) et l'utilisation d'Internet posent la question de sa compatibilité avec un environnement juridique complexe et contraignant. Pour y répondre, l'auteur aborde d'une part l'espace créé par l'ordonnance du 30 mai 2014 pour encadrer le crowdfunding. D'autre part, l'auteur suggère des stratégies juridiques alternatives pour l'utiliser dans un cadre sécurisé. Cet ouvrage intègre la Loi PACTE du 22 mai 2019, le Règlement communautaire "prospectus" du 14 juin 2017, et l'ordonnance du 21 octobre 2019.

06/2021

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Finance internationale

Monnaie et financement de l'économie

Des travaux dirigés pour comprendre et approfondir son cours de Monnaie et financement de l'économie : - Une méthodologie détaillée pour chaque type d'exercices ; - Des exercices d'application, corrigés et détaillés ; - Les notions essentielles du cours. Cet ouvrage pourra accompagner les étudiants tout au long de leurs révisions en vue des examens ou des concours.

10/2021

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Terrorisme

L'abécédaire du financement du terrorisme

Et si vous financiez le terrorisme à votre insu ? Le commerce d'objets d'art, les cagnottes en ligne, la contrefaçon, les crédits à la consommation et même l'achat de chocolat se révèlent autant de canaux insoupçonnés par lesquels les organisations terroristes financent leurs projets. Commettre un attentat coûte de moins en moins cher : face à ce terrorisme low cost, seule la surveillance des signaux faibles permet de repérer les opérations atypiques et de remonter jusqu'aux réseaux organisés. Endiguer ce phénomène mouvant et opportuniste exige une lutte acharnée contre la fraude, l'évasion fiscale et le blanchiment d'argent. Au terme d'une longue enquête, Nathalie Goulet passe en revue les principaux stratagèmes financiers utilisés par les terroristes et les outils dont les nations disposent pour les combattre.

03/2022

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Gestion

Financement et démarrage d'un projet

Ce troisième volume de la série "Les essentiels du management de projet" est organisé en deux parties. La première concerne le financement d'un projet et a pour but de répondre à la question : "Comment trouver le financement le mieux adapté à la réussite du projet ? " La seconde détaille les étapes clés qui permettent de préparer au mieux la mise en oeuvre d'un projet. L'objectif de la partie 1 "Financement de projet" est de décrire les principales caractéristiques du financement des projets sous tous ses aspects (Comment rechercher le financement le mieux adapté à un projet ? - Principaux financeurs d'un projet - Entreprises industrielles et commerciales - Modes de financement d'un projet - Qualités d'un bon montage financier - Financement sur projet, financement structure et partenariat public privé). La partie 2, "Les étapes clés pour préparer la mise en oeuvre d'un projet", s'intéresse aux étapes clés nécessaires pour préparer la mise en oeuvre d'un projet, c'est-à-dire l'ensemble des opérations à accomplir avant de se lancer dans la réalisation du projet (Bien démarrer la réalisation d'un projet - Dossiers de référence d'un projet - Mise en place de l'organisation d'un projet - Structuration d'un projet - Mise en place des outils de maîtrise d'un projet - Récapitulons et lançons la réalisation du projet).

01/2019

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Droit international privé

Le financement de projet en Afrique

Le financement de projet est une technique de financement qui permet de financer des projets de grande envergure, dont la construction et l'exploitation sont le plus souvent confiées par un Etat ou un organisme étatique à une société de projet. Et les sommes empruntées par la société de projet seront essentiellement remboursées par les recettes d'exploitation générées par le projet. En raison des risques financiers inhérents au financement de projet, il requiert donc de la part des intervenants une analyse approfondie des paramètres financiers et techniques, mais aussi contractuels, réglementaires et juridiques du projet à financer. Trois parties composent l'ouvrage : - Le développement des projets : différentes formes de projets, acteurs du développement de projets, création de la société de projet, principaux contrats de projet - Le financement des projets : acteurs du financement, modèle financier, sûretés et garanies, risques liés au financement, rôle de l'Etat, pincipaux contrats liés au financement - La gestion du financement : suites de l'exécution de projet, refinacement, gestion des litiges Points fort - Titre inédit - Deux auteurs spécialistes du sujet - Avec des annexes pratiques : modèle d'acte, feuille de route, textes...

05/2022

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Sociologie

Le cas Beaubourg. Mécénat d'Etat et démocratisation de la culture

1977 : le Centre Georges-Pompidou ouvre ses portes. À l'extérieur, la polémique fait rage ; à l'intérieur, la cohue du premier jour consacre d'emblée un succès qui, par-delà divers aléas, ne se démentira pas. Une question surgit : comment se fait-il que cette véritable révolution, ce modèle nouveau d'articulation entre politique, institution et pratiques culturelles n'ait pas davantage - c'est litote ! - porté à réfléchir, n'ait pas davantage inspiré ? Pourquoi Beaubourg, en somme, n'a-t-il cessé de gêner ? Après avoir notamment enquêté auprès des protagonistes " historiques " (Claude Pompidou, Jacques Chaban-Delmas, Pierre Messmer, Pierre Boulez, Jean-Pierre Seguin, François Mathey, Blaise Gautier, Pontus Hutten...) Laurent Fleury s'est employé, éclairant au passage les raisons de cette occultation, à ressaisir le sens de l'expérience Beaubourg et de cette approche spécifique de la question des publics qui la caractérise. Il en tire d'importants enseignements, fort utiles alors que tant d'incertitudes pèsent sur le débat culturel et les modalités d'implication souhaitable de l'État.

04/2007

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Développement durable-Ecologie

Le financement du développement. Histoire et pratiques

L'investissement pour le développement durable relève de stratégies multiples, aux enjeux complexes. En son coeur, l'aide au développement reste une politique publique insuffisamment connue, tout en étant perçue comme indispensable pour compenser les inégalités. Avec l'implication d'un nombre croissant d'acteurs, l'émergence d'une nouvelle civilité internationale oblige à penser des politiques multidimensionnelles à l'échelle de la planète. L'aide déborde désormais du seul cadre des Etats et des institutions multilatérales, étendant sa toile à des acteurs qui se diversifient : Etats fédéraux comme collectivités territoriales, ONG ou entreprises, etc. En suivant le fil rouge des financements internationaux, ce livre révèle les tensions et les forces qui traversent le monde du développement. Pour saisir ses mutations, il déploie une approche interdisciplinaire, donnant aux savoirs et concepts qui le composent une profondeur historique aussi bien qu'un champ prospectif.

10/2019

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Economie

LA BOURSE. Mécanismes et financement des entreprises

A quoi sert la Bourse ? Qu'est-ce que le second marché ? Comment fonctionne le marché à règlement mensuel ? Comment cote-t-on une action ? Qu'est ce qu'un titre participatif ? Ce livre répond aux questions qu'il est possible de se poser dès que l'on s'intéresse à la Bourse. Mais ce n'est pas un simple descriptif des mécanismes boursiers. Une grande partie du livre a comme acteur principal l'entreprise : que peut-elle attendre de la Bourse ? Quel intérêt a-t-elle à être cotée ? Les grandes options financières sont abordées : augmentation de capital, emprunts obligataires classiques ou convertibles, etc...

07/1985

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Logements, guides pratiques

Guide du logement social. Droit, financement, montage

La France compte environ 5 millions de logements sociaux destinés à des personnes dont les revenus n'excèdent pas un certain plafond. Si le logement social est un instrument essentiel de la politique du logement, il est confronté à des problématiques spécifiques : un régime juridique complexe, des procédures d'attribution parfois critiquées, des règles dérogatoires favorisant le développement du parc social, etc. Ce guide permet d'appréhender ces difficultés tenant à la fois aux différents régimes juridiques qui se croisent, liés à la protection de l'accès prioritaire au logement, aux règles du droit public ou encore à la protection des données à caractère personnel et aux aspects financiers de la matière... Il décrypte ainsi en détails : - le rôle, la composition et les obligations de tous les acteurs du secteur que ce soient les collectivités territoriales, l'Etat, les organismes d'HLM, les SEM ou les locataires ; - les leviers de financements des nouveaux logements et leurs implications dans la détermination des loyers ; - les différents moyens de construction et de développement du parc social, la gestion de ce patrimoine et sa mise en valeur ; - les règles et les procédures commandant l'attribution des logements sociaux et encadrant la gestion locative sociale ; - ou encore, la vente de patrimoine et l'accession sociale. Des schémas, des tableaux et des conseils éclairent et attirent l'attention sur les pratiques à privilégier ou à proscrire. Cet ouvrage s'adresse aussi bien aux praticiens du droit de tous niveaux, qu'ils exercent au sein des organismes d'HLM ou d'une collectivité, qu'aux non-juristes qui souhaitent comprendre et maîtriser les problématiques liées au logement social.

03/2023

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Droit

Le Financement des dépenses publiques en France

Cet ouvrage, rompant avec les découpages trop traditionnels des disciplines, peut, très aisément, être un nouveau manuel de " Finances publiques " : il convient donc à un public universitaire. Mais il est plus qu'un manuel, démontrant rigoureusement que le système de financement public français n'est ni efficace, ni équitable. La transformation de ce système apparaît nécessaire, notamment dans une optique de " transition douce " vers une autre société. Cet ouvrage est donc aussi important pour tous ceux qui refusent de subir, ou/et de gérer la crise actuelle.

01/1986

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Finances publiques

Financement des contrats de la commande publique

Si la commande publique génère plus de 90 milliards d'euros chaque année, la question du financement de ses contrats devient de plus en plus prégnante, particulièrement lors de périodes économiques difficiles. Cet ouvrage examine les éléments juridiques visant à faciliter le fi nancement des investissements prévus dans le cadre des contrats de la commande publique. Dans une première partie sont décryptées les différentes techniques d'externalisation du financement des contrats (financement public ou privé, marché de partenariat, concession) ainsi que les paramètres à prendre en compte pour déterminer la procédure contractuelle la plus pertinente. Une deuxième partie rend compte des problématiques de financement à chaque étape de la vie des contrats (défi nition du besoin, procédures de passation, rédaction des clauses, etc.). Enfin, la dernière partie traite du suivi du financement au stade de l'exécution du contrat et des outils de gestion des risques et de contrôle afin d'évaluer les conditions de financement et le suivi de la performance des procédures mises en oeuvre. En outre, à travers des extraits de jurisprudence, de modèles de clauses et de conseils pratiques, cet ouvrage met en évidence les pratiques à privilégier et les écueils à éviter pour répondre aux besoins de financement dans les contrats publics. Cet ouvrage s'adresse aussi bien aux personnes intéressées par les marchés publics - juristes, responsables de marchés, avocats - et aux autorités concédantes qu'aux acteurs économiques et à tous ceux qui contribuent au financement de la commande publique.

03/2024

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Gestion

Le Mécénat, valeur actuelle. Quand la société peut compter sur l'entreprise

Caprice de dirigeant, publicité déguisée, acte de charité ou supplétif d'un Etat nécessiteux... Loin de ces stéréotypes éculés, le mécénat offre depuis quelques années un lieu de rencontre intelligent, parfois stratégique, entre les puissances du marché et l'intérêt général. Fruit d'une démarche volontariste dans laquelle les collaborateurs ont désormais toute leur place, le mécénat nous révèle un autre visage de l'entreprise : une communauté engagée autour de valeurs humanistes, qui s'appuie aussi bien sur ses savoir-faire individuels et collectifs que sur ses capacités financières. Ce livre s'attache à montrer cette réalité, à l'heure où le mécénat connaît un essor sans précédent et où la crise du capitalisme pourrait lui donner un rôle accru. Car, de la solidarité de quartier à l'action humanitaire, de la culture à la recherche et du sport à l'environnement, il intervient au coeur de ce qui fait notre avenir commun. Cet ouvrage très documenté nous fournit les clés pour comprendre pourquoi et comment le mécénat d'entreprise s'est construit et développé. Il se veut aussi une initiation aux procédures et aux pratiques des entreprises mécènes et de leurs partenaires, un compagnon de route pour tous les acteurs du mécénat d'aujourd'hui.

04/2009

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Comptabilité

Quelles solutions de financement pour les entreprises innovantes ?

Comment peut se financer en France une entreprise innovante ? Tel est l'objectif de cet ouvrage qui se propose de faire le point sur toutes les solutions de financement offertes aux entreprises innovantes. Cet ouvrage propose des solutions pour toutes les entreprises quel que soit leur taille et leur âge. Il traite plus particulièrement le cas des startups, dont le financement de l'innovation est constitutif même de leur existence, mais aussi celui des PME et des ETI plus établies pour lesquels l'innovation est source de croissance et de pérennité. Cet ouvrage explore enfin l'ensemble des solutions de financement, privées comme publiques, intermédiées comme désintermédiés, et en particulier les nouvelles alternatives de financement comme les ICO ou le corporate venture capital.

11/2019

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Droit

Guide pratique du candidat. Communication, organisation et financement

Ce guide pratique est conçu pour apporter aux candidats aux élections municipales de mars 2020 tous les conseils leur permettant de mener campagne sans courir le risque de voir leur éventuelle victoire remise en question pour cause d'irrégularités. Ecrit par un avocat qui conseille et défend des élus et des candidats depuis quinze ans, ce livre s'est nourri de leurs questions très concrètes et du souci d'y répondre de manière pédagogique et pratique, y compris pour les non-juristes, tout en se fondant sur le dernier état du droit. Or cet état du droit électoral, qu'il résulte des textes ou de leur interprétation jurisprudentielle, a été profondément modifié depuis le dernier renouvellement général des conseils municipaux de mars 2014 : qu'il s'agisse des conditions de révision de la liste électorale, du recours à l'emprunt ou du raccourcissement de la période de surveillance du financement électoral, pour ne citer que ces exemples, les changements sont nombreux. Les candidats et leurs collaborateurs ne devront donc surtout pas repartir en campagne avec les certitudes acquises lors du dernier combat : un nouveau passage en revue s'impose. A partir du 1er septembre 2019, véritable « coup de feu » de la campagne du scrutin municipal de mars 2020, le droit sera le compagnon de route indispensable du candidat.

06/2019

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Sociologie

Sauver les médias. Capitalisme, financement participatif et démocratie

Les médias sont en crise. Pas seulement la presse écrite, dont les soubresauts font chaque jour l'actualité, mais toute la chaîne de production de l'information. Journaux, radios, télévisions, pure players sont tous à la recherche d'un nouveau modèle économique. Ce livre, qui repose sur une étude approfondie du fonctionnement des médias en Europe et aux Etats-Unis, propose de créer un statut de "société de presse à but non lucratif" sur le modèle des grandes universités internationales, conciliant activité commerciale et non-lucrativité. Ce modèle permet d'une part de sécuriser le financement des acteurs médiatiques, d'autre part d'encadrer le pouvoir des actionnaires par des statuts contraignants. Il offre une place nouvelle aux sociétés de lecteurs et de rédacteurs, et un cadre juridique favorable au développement du crowdfunding. Il en va de notre démocratie : oeuvrer pour des médias indépendants de leurs actionnaires, des annonceurs et des pouvoirs publics, mais dépendants de leurs lecteurs. En d'autres termes, il s'agit d'inventer un modèle économique adapté à la révolution numérique et aux enjeux du XXIe siècle.

02/2015

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Beaux arts

MUSEES ET CULTURE. Le financement à l'américaine

Il existe une spécificité des musées américains, qui se marque en particulier dans le domaine du financement, par rapport aux musées européens. Aux Etats-Unis, le financement des musées n'est pas le résultat de l'intervention d'une administration publique, mais il est assuré par un ensemble complexe de dons des particuliers, des fondations et des entreprises, à quoi il faut ajouter les ressources propres et les subventions publiques. La description du système des musées américains permet de mettre en évidence certaines questions que rencontrent les musées français. Elle conduit également à évaluer le poids des modalités de gestion sur la réalisation du projet d'une institution culturelle, lorsque le soin de financer le secteur de la culture est confié pour l'essentiel aux acteurs privés.

11/1990

ActuaLitté

Gestion financière

Le financement des entreprises. Evolutions et actualités juridiques

Le présent ouvrage est issu des actes du colloque ayant pour thème "le financement des entreprises : évolutions et actualités juridiques" , qui s'est tenu à l'Université de Corse, les 7 et 8 octobre 2021. Cet ouvrage aborde "La recherche de capitaux et la diversité des outils de financement des entreprises" (Partie 1), "La recherche de capitaux et le traitement spécifique du risque d'entreprise" (Partie 2) et "La pandémie Covid-19, les mesures exceptionnelles de financement et les enjeux régionaux" (Partie 3).

02/2023