droits bénéfices
Extraits
Poésie
Vénéfices
Vénéfices est d'un vert émeraude tirant sur le violet vespéral. Vénéfices est une pharmacopée de plantes vénéneuses et alliées, un souhait prononcé dans une forêt ensorcelée. Vénéfices est aussi une tache de lumière sur une route terre de sienne brûlée, quand dans la nuit on croise des louves-chamanes et des prêtresses de feu aux yeux de panthères. Vénéfices est l'histoire d'une transformation à la rencontre des différentes magies qui irriguent nos veines, bleue, verte, rouge ou noire, de nos divinités intérieures, celles qui inspirent, celles qui coupent et celles qui accouchent. Vénéfices est le chemin d'une maïeutique de soi.
10/2023
Littérature érotique et sentim
Bénéfice immédiat
Phil Mitchell consacre son coeur et son âme à son travail de directeur du Speedy Mart, une supérette locale. Il aime son travail et ses collègues, mais lorsqu'il s'agit de sa vie personnelle, Phil est seul et déprimé, et soupire toujours après son ex parti depuis longtemps. Il s'embarque dans une semaine infernale où tout ce qui peut mal se passer... se passe mal. Cela commence par un camion qui s'écrase sur son panneau extérieur et cela empire à partir de là. Ajoutez un connard de patron homophobe qui veut le renvoyer et Phil se rend compte qu'il doit mettre en place un plan pour se sauver et sauver son travail. Première étape de son plan... faire quelque chose au sujet de sa vie amoureuse. Pendant ce temps, Ezra, l'un des membres de l'équipe de Phil, fait face à sa propre semaine de montagnes russes. Tout comme Brandon, le flic local... Et Mark, le patron homophobe... Peut-être qu'avec un peu de... chance, la semaine suivante sera meilleure.
06/2020
Développement personnel
Les bénéfices du doute
Nathalie Péchalat est ancienne patineuse artistique. Elle a gagné de nombreuses médailles en danse sur glace, associée à Fabian Bourzat. Mais un autre partenaire, un adversaire devenu un complice l'a accompagnée tout au long de sa carrière : le doute. Elle l'a d'abord rejeté, détesté, puis elle l'a accepté, assumé, pour finalement l'accueillir avec bienveillance. A chaque étape cruciale de sa vie, à chaque championnat majeur, à chaque décision importante, Nathalie a dialogué avec cette petite voix intérieure : ce Monsieur Doute, comme elle le nomme, qui l'a fait grandir... et gagner. A travers le récit de son parcours, la championne délivre les clés pour apprivoisrer le doute et lui donner sa juste place. S'il est envahissant, il paralyse ; s'il brille par son absence, comment se remettre en question ? Mais le doute, si vous l'amadouez, peut devenir un précieux compagnon pour avancer, pour entreprendre, pour oser.
11/2020
Droit
De la parole de l'enfant au bénéfice de ses droits
La Convention Internationale des Droits de l'Enfant (CIDE) de 1989 a reconnu aux enfants le droit d'expression, le droit d'opinion et le droit d'association (articles 12 à 15). A l'occasion du 25e anniversaire de ce grand texte juridique (2014), estimant la parole de l'enfant "innovante et nécessaire" , l'UNICEF a donné la parole à des enfants du monde afin qu'ils puissent dire leurs rêves et leurs souhaits pour le XXIe siècle. La journée internationale des droits de l'enfant du 20 novembre 2017 a été placée par l'ONU sous l'égide de la question : "Etes-vous prêts à entendre ce que les enfants du monde ont à dire ? " . Au-delà de ces manifestations ponctuelles qui donnent lieu à des actes symboliques très politiques et médiatiques, le recueil de la parole des enfants est aujourd'hui considéré comme un des enjeux forts de l'effectivité des droits de l'enfant. L'objectif de cet ouvrage est de confronter les diverses formes de prise en compte de la parole de l'enfant avec la notion d'agentivité des enfants, c'est-à-dire - au-delà de leur expression - leur capacité à être des agents actifs de leur propre vie, à exercer un contrôle et une régulation de leurs actes. La notion d'intérêt de l'enfant se trouve ainsi au coeur du dialogue interdisciplinaire et des réflexions portées par les auteur. e. s de ce volume. Dans les différentes contributions, les enfants sont perçus comme des acteurs et non comme des êtres passifs, dépendants ou incomplets ; comme des membres à part entière de la société et pour ce qu'ils sont en tant qu'enfants aujourd'hui, et pas seulement pour ce qu'ils seront demain. Les différentes sciences sociales mobilisées (droit, science politique, linguistique, archivistique, sociologie, psychologie, sciences de l'éducation, géographie) abordent les questions de la parole des enfants selon des angles variés (apprentissages, genre, famille, justice, migrations, travail) et à différentes échelles (locales, nationales, transnationales), en privilégiant l'expérience.
10/2019
Santé, diététique, beauté
Epices. Leurs bénéfices pour votre santé
Lointaines, précieuses, parfois auréolées de magie, les épices relèvent nos mets depuis la nuit des temps et nous offrent un univers de couleurs et de parfums. Elles sont aussi employées dans la pharmacopée des médecines traditionnelles depuis des milliers d'années pour soigner et prévenir les maux quotidiens. A travers cet ouvrage le lecteur découvrira quels sont les bénéfices des épices en termes de prévention et de soins. Il pourra ainsi profiter de leurs bienfaits thérapeutiques tout en se
11/2019
Littérature étrangère
Notes marginales et Bénéfices du doute
En 1995, Jonathan Coe se faisait connaître en France par son ambitieux et cinglant Testament à l'anglaise . Quelque vingt années plus tard, ce recueil composé d'essais et d'entretiens datant de 1995 à 2013 met en lumière le cheminement artistique de l'écrivain britannique au gré de ses coups de coeur littéraires, cinématographiques et musicaux, mais aussi de ses réflexions sur les travers de l'Angleterre contemporaine, les paradoxes de la satire ou encore ses propres pratiques d'écriture. Comme il l'explique dans sa note au lecteur : "J'ai pris le parti de diviser ce recueil en deux : la première moitié consiste principalement en de courts essais chacun consacré à un artiste en particulier, écrivain, musicien, réalisateur ; la seconde comprend des textes autobiographiques, auxquels s'ajoutent quelques réflexions politiques ainsi que des considérations générales sur la littérature et parfois sur ce que j'écris à titre personnel. Ayant ainsi distribué les textes, je me suis aperçu que mes deux moitiés avaient chacune un caractère spécifique. Souvent, pour ne pas dire presque toujours, les figures dont il est question dans la première trouvent leur place hors des courants dominants et du canon ; elles ont été marginalisées par leur sexe, leur esthétique, par un tempérament un peu problématique, voire (du point de vue britannique) pour avoir eu le seul mauvais goût d'écrire dans une autre langue que l'anglais. D'où ces "notes marginales". Dans la seconde partie, je me suis rendu compte qu'un autre thème émergeait : l'importance du doute dans mon écriture, son potentiel libérateur et inhibant à la fois, que l'on verra culminer dans la conférence sur Tolkien. D'où, "bénéfices du doute"." Ce volume propose ainsi le portrait d'un écrivain à multiples facettes, d'un artiste curieux, porté par des passions éclectiques, touchant de modestie et de sincérité, conscient que toute forme d'art est affaire de dosage et d'équilibre.
10/2015
Littérature française
Le bénéfice du doute
François, le narrateur, termine ainsi la relation de l'événement qui a changé quelque chose en lui : "Je commençais l'absence d'Elisabeth. Trois jours s'étaient écoulés, petite marge imméritée d'un bonheur difficile, et cet état d'alerte, cette laborieuse tristesse en étaient le bénéfice". Voici les repères de cette histoire sans histoire : comme chaque matin , François entre dans un café. Une jeune fille y est assise, seule, qu'il remarque à peine. Quand il revient le soir, la jeune fille est toujours là, immobile, absente, naturelle. Ils échangent quelques mots, puis François l'emmène chez lui. Sans que rien ne se passe entre eux, ils vont vivre trois jours ensemble, à la fois étrangers l'un à l'autre et intimes au-delà de toute parole. Elle quitte alors François avec la même simplicité distante et douce, après avoir donné à ce jeune homme un bonheur, une nostalgie, une aspiration sans objet.
06/1965
Philosophie du droit
Fragilité du droit, fragilité des droits
Définie comme une "instabilité" ou encore une "disposition à être altéré" , la fragilité, sans être une notion juridique, semble s'intégrer dans de nombreuses réflexions théoriques. Appliquée à la matière juridique, la fragilité renvoie par exemple à la thématique de la crise de la loi évoquant le passage de la réglementation à la régulation et des modes de gouvernement à la gouvernance. Les actes du colloque Fragilité du droit, fragilité des droits, qui s'est tenu à la Faculté de droit et des sciences politiques de Nantes le 15 octobre 2020, ont vocation à alimenter cette réflexion. Au sein du présent ouvrage, les auteurs questionnent, à travers des thématiques variées, la relation entre le droit objectif (la fragilité du Droit) et les droits subjectifs (la fragilité des droits). Le présent ouvrage met ainsi en lumière différents mécanismes d'altération du droit, autant de témoins de la fragilité contemporaine de l'Etat et de notre ordonnancement juridique.
05/2022
Littérature française
SOUS BENEFICE D'INVENTAIRE. Edition 1998
Sept essais critiques qui tentent d'évaluer ou de réévaluer un sujet, d'aller "les yeux ouverts", comme naguère l'Hadrien des Mémoires, aussi loin que cet examen nous mène. Une étude sur l'Histoire Auguste, ce recueil de chroniques violemment partiales, parfois scandaleuses, qui est néanmoins l'une de nos sources les plus importantes pour l'histoire de la Rome de la décadence. Deux essais écrits, dirait-on, en marge de L'œuvre au Noir, l'un consacré aux Tragiques d'Agrippa d'Aubigné, et, plus encore peut-être, par-delà ce sombre grand poète à l'intolérance et à la cruauté sous leurs aspects du XVIe siècle; l'autre évoquant la vie agitée et instable des habitants successifs de Chenonceaux, jouets, comme nous tous, des pouvoirs conjugués de la politique et de l'argent sans cesse présents dans ce poétique décor. Une étude sur Les Prisons imaginaires de Piranèse, "l'une des œuvres les plus secrètes que nous ait léguées le XVIIIe siècle", analyse les motivations formelles et psychologiques de ces extraordinaires architectures.
Viennent ensuite trois grands noms de la littérature moderne: Selma Lagerlöf, conteuse épique de la Suède du XIXe siècle; l'énigmatique poète Constantin Cavafy, obsédé par son propre passé amoureux et par le passé alexandrin et byzantin de sa race; Thomas Mann et les rapports complexes de l'auteur de La Montagne magique et du Docteur Faustus avec la vieille et savante tradition des hermétistes et des alchimistes, qui préconisèrent la connaissance du monde "sous les espèces de l'intériorité".
Le titre du livre indique le souci de n'aborder les grandes œuvres et les grands moments du passé que sans idée préconçue, aboutissant ainsi, qu'on le veuille ou non, à une méditation sur le présent et l'avenir immédiat, regardés, eux aussi, "les yeux ouverts".
05/1978
Droit administratif général
Le droit administratif et les droits fondamentaux
Quelles relations entre le droit administratif et les libertés fondamentales ? Cet ouvrage sous la direction de L'AFDA est consacré au thème " Le droit administratif et les droits fondamentaux " avant la crise sanitaire, qui a suscité une intense activité scientifique sur la protection des libertés par le droit et le juge administratifs. Il s'agit plus largement d'étudier les transformations et influences réciproques du droit administratif et des droits fondamentaux, plus de vingt ans après la publication de travaux de référence sur le sujet et après la création du référé liberté devant les juridictions administratives.
09/2023
Natation
Nager en eau froide. Bénéfices et risques pour la santé
Découvrez les bienfaits et les défis de la nage en eau froide avec cette nouvelle édition, enrichie et élargie, 2023-2024. Plaisir, santé et risques se mêlent dans cette exploration approfondie des effets physiologiques de la natation en eau froide (de 14 à 10°C), en eau très froide (de 10 à 5°C) et même dans les conditions extrêmes de l'ice swimming (
09/2023
Histoire et Philosophiesophie
Bénéfices et récompenses. Nés de l'observation de la nature
Pourrait-on imaginer un jour un monde sans chants d'oiseaux, sans éléphants dans la savane, sans grenouilles coassant dans les allées de nos jardins, ou encore sans avions dans les airs ? Non, cela serait infiniment triste et affligeant. Si l'avion vole si haut, c'est grâce à l'étude menée par des savants sur le vol des vautours et des cigognes. Si les médicaments sont adaptés aux douleurs des patients, c'est grâce à la grenouille qui coasse si bien dans son fossé. Si le fibroscope et l'IRM sont si performants, c'est grâce aux expériences faites sur l'oeil de la mouche. L'Homme observe le comportement animal afin de mettre en évidence la capacité de ce dernier à survivre dans la nature, en groupe ou en solitaire. Ces manières de vivre peuvent-elles être apprises et adoptées par et pour les êtres humains ? Si les termitières sont si bien climatisées et les huttes des castors si bien sécurisées, si les fourmis sont autant coordonnées dans leur cité et si les ruches des abeilles sont aussi fonctionnelles, c'est avant tout grâce à une organisation sans failles. Nous, êtres humains, avons tout à apprendre de la nature, un monde à partager.
07/2020
Sports
Nager en eau froide. Bénéfices et risques pour la santé
La nage en mer régulière et prolongée, outre le plaisir qu'elle procure présente des effets bénéfiques sur la santé, elle peut également présenter certains risques. Cet ouvrage explore à la lumière de données récentes les effets physiologiques de la natation, plus particulièrement en eau froide (de 10 à 14°C). L'auteur présente un tableau complet des bénéfices et des risques de cette activité. Il propose des conseils et des recommandations pour pratiquer en sécurité la natation en mer en toutes saisons. Ce livre s'adresse à ceux qui intéressés par cette activité veulent débuter dans les meilleures conditions mais également aux nageurs confirmés qui souhaitent aller plus loin dans la compréhension de leur pratique.
Droit
Droit civil Tome 1, Droit familial et droit patrimonial de la famille. Droit des biens et droits réels
DROIT BELGE Le droit civil est le ciment de tous les phénomènes de la vie sociale : les droits de l'individu en sa qualité de personne, les différents modes de vie en couple, les relations juridiques entre parents et enfants, la propriété des biens et les relations de voisinage, les droits réels d'usage, le droit des contrats et des obligations et, de manière générale, tous les rapports juridiques entre les personnes. Le raisonnement juridique est construit sur la base de notions essentielles et transversales permettant de relier toutes les matières entre elles. Le présent manuel est tiré de l'enseignement universitaire du droit civil aux étudiants de première année de bachelier de l'Université Libre de Bruxelles. Le tome I réunit les matières du droit familial et du droit des biens et propose une refonte de l'édition initiale publiée en 2013, incluant les réformes récentes intervenues en droit familial et en droit patrimonial de la famille (réforme du droit des successions et libéralités en 2017 et des régimes matrimoniaux en 2018), ainsi que la présentation du Livre 3 du nouveau Code civil contenant le droit des biens issu de la loi du 4 février 2020. L'objectif de ce manuel est double : exposer les principaux mécanismes de la pensée juridique et offrir un support rigoureux et pédagogique permettant l'acquisition ou la mise à jour des connaissances fondamentales du droit en vigueur. Il s'adresse principalement à trois types de lecteurs. Au premier rang, les étudiants qui suivent un cours de droit civil et souhaitent disposer d'un outil d'étude reposant sur une méthodologie éprouvée et illustré de nombreux cas d'application destinés à les aider à appréhender les implications concrètes des règles enseignées. Ensuite, les juristes désireux d'acquérir un ouvrage de référence de base parfaitement actualisé et couvrant l'ensemble du droit civil. Enfin, toute personne curieuse de comprendre les institutions et mécanismes juridiques qui structurent l'existence de chaque individu.
10/2020
Education de l'enfant
Petits mouvements, grands bénéfices. Bien dans son corps pour grandir heureux
Comment mettre le corps au centre du développement cognitif, affectif et moteur de son enfant ? Bouger, c'est bon pour la santé, mais c'est aussi excellent pour apprendre, gagner en confiance, réguler ses émotions, bref : grandir heureux ! Souvent délaissé, le corps est au centre du développement cognitif, affectif, social et moteur de l'enfant. Grâce à des dizaines d'astuces et d'exercices ludiques, ce guide vous aidera à accompagner votre enfant à prendre conscience de son corps, à l'investir et à le chouchouter. Bien dormir, boire et manger, mais aussi respirer, jouer, danser, et savoir se poser. Sans oublier de recourir aux pouvoirs extraordinaires des massages, des câlins et du Brain Gym. Etre en harmonie avec son corps, c'est faire de lui un allié pour toute la vie. Voilà un défi fantastique à relever en famille !
01/2023
Etudes de cas
La maintenance sous-traitée. Bénéfices, points de vigilance et bonnes pratiques
Dans un contexte où la concurrence est toujours plus rude, beaucoup d'entreprises industrielles souhaitent se recentrer sur leur coeur de métier et consacrer leurs ressources au développement et à la production de nouveaux produits plutôt qu'aux fonctions "support" . Sous-traiter les opérations de maintenance est donc plus que jamais une option à considérer. Cet ouvrage détaille les avantages mais aussi les risques potentiels de la maintenance sous-traitée, ainsi que sa mise en oeuvre dans des conditions optimales. Les décideurs en entreprise comme les prestataires sous-traitants y trouveront toutes les bonnes pratiques pour établir des contrats garantissant une maintenance efficace et créatrice de valeur.
09/2022
Droit
Au fondement des droits. Droit naturel et droits individuels en France au XIXe siècle
Au XIXe siècle, l'école philosophique éclectique a cherché, contre le mouvement du subjectivisme moderne, à donner aux droits de l'homme un fondement métaphysique. Elle a profondément marqué ce faisant la théorie des libertés individuelles formulée à la même époque par les juristes de droit public.
01/2019
Propriété littéraire et artist
Droit de la propriété littéraire et artistique. Droit d'auteur et droits voisins
La propriété littéraire et artistique est une matière originale et passionnante dont les enjeux économiques et sociaux sont d'une importance considérable. Elle au coeur des grandes évolutions technologiques et fait toujours l'actualité législative. Ce " droit de la création et du créateur " définit l'oeuvre de l'esprit, réglemente l'attribution des droits sur l'oeuvre et les prérogatives reconnues aux auteurs, assure la protection des créateurs et de leurs oeuvres. Cette Lexifiche vous offre une vision claire et synthétique de la propriété littéraire et artistique qui vous permettra : de voir ou revoir les notions essentielles du droit d'auteur ; d'avoir une compréhension générale des principes gouvernant la matière ; de faire le point sur les dernières évolutions législatives dans ce domaine.
05/2023
Droit
Droit du logement, droits au logement et stratégies familiales
L'ouvrage a eu pour point de départ une recherche effectuée à la demande de la Caisse Nationale d'Allocations Familiales. L'étude a pu être ainsi menée de front sur le plan théorique et sur le plan pratique.
Sur le plan théorique, l'analyse devrait conduire à mieux distinguer l'action du législateur, dans un domaine où le foisonnement extrême des textes rend difficile l'appréhension et la compréhension des mécanismes modernes, par lesquels est assurée la protection du logement familial, lieu primordial de l'épanouissement de chacun, parce que s'y exercent quotidiennement la communauté de vie, l'entretien du ménage, et l'éducation des enfants.
Sur le plan pratique, l'accès aux dossiers de deux Caisses d'Allocations Familiales, et les nombreux entretiens menés auprès des praticiens, (travailleurs sociaux, notaires, banques, organismes de logement social), ont permis, dans une certaine mesure l'appréciation du rôle joué par les prestations, et ont rendu sensibles les multiples et graves problèmes subsistants, qui ne sont d'ailleurs pas sans remède, pour peu que l'on en fasse une évaluation correcte.
01/1988
Philosophie
Les Droits de l'homme et le droit naturel
Malgré la confusion largement entretenue entre le subjectivisme, les droits de l'homme et l'école du droit naturel, nous voudrions suggérer une distinction. Loin de former un ensemble homogène, l'école du droit naturel est divisée... Fondamentalement la discorde réside dans la reconnaissance ou le rejet de la loi naturelle. Toute l'école reconnaît le droit naturel mais toute l'école n'accepte pas la loi naturelle.
11/1989
Europe et Droits de l'homme
Droit européen et international des droits de l'homme
Au sein du droit international des droits de l'homme, le droit de la convention européenne des droits de l'homme fournit le modèle le plus abouti de garantie effective des droits de l'homme proclamés au plan international. Doté d'un mécanisme de contrôle juridictionnel, il garantit des droits concrets et effectifs dont le juge national doit assurer le respect. Régulièrement mis à jour, ce manuel, après avoir exposé les fondements du droit international des droits de l'homme, procède à l'étude du droit positif dans le cadre européen. Prenant appui sur l'abondante jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme, il analyse les principes directeurs qui gouvernent le droit de la convention, la procédure de contrôle et le régime juridique des droits garantis, et montre comment le droit européen, relayé par la jurisprudence des juridictions nationales, irrigue aujourd'hui largement le droit interne.
01/2023
Droit
Droit international et africain des droits de l'homme
Cet ouvrage se veut un canal pour l'étude des droits de
l'Homme dans leurs dimensions historique et juridique, et
aussi dans leurs dimensions universelle, régionale et nationale.
C'est pourquoi il est un tremplin pour découvrir les droits de
l'Homme depuis le code d'Hammourabi, jusqu'aux lendemains
de la Deuxième Guerre mondiale sans perdre de vue
l'évolution du droit international des droits de l'Homme, dans
ses normes, son système universel et régional, notamment
africain de protection. Il est aussi l'étude du droit international
des droits de l'Homme aussi bien en période de paix que de
conflits armés.
02/2012
Littérature érotique et sentim
Lieutenant Eve Dallas Tome 3 : Au bénéfice du crime
En dix ans, Eve Dallas a toujours réussi à séparer carrière professionnelle et vie privée. Ce qui n'était pas compliqué étant donné le néant de sa situation amoureuse. Pourtant, en l'espace de quelques mois, son univers a basculé. L'arrivée de Connors, le ténébreux milliardaire qu'elle s'apprête à épouser d'un jour à l'autre, en est le parfait exemple. Et comme si cela ne suffisait pas, voilà sa meilleure amie accusée d'un meurtre odieux. Enfin, pour couronner le tout, le passé qu'Eve s'est longtemps efforcée d'oublier lui explose au visage. Amour, culpabilité, suspicion... Si c'était elle la coupable ?
02/2016
Yoga
Le grand manuel des mantras. Mantra yoga et mantrathérapie : histoire, pratiques, bénéfices
Découvrez plus de 200 mantras thérapeutiques à utiliser au quotidien. Les enseignements du yoga insistent sur le fait qu'une harmonisation psychique et émotionnelle chez un individu fait écho sur son entourage et sur toutes les personnes environnantes. Le chant des mantras calme le mental et permet de libérer des tensions et des énergies bloquées. Ainsi dans la gestion des problèmes digestifs, des difficultés de conception et sur la fertilité en général, sur les insomnies, les migraines, les dépressions ainsi que sur les dysfonctionnements du système endocrinien. Ce livre envisage de faire la clarté quant aux idées reçues et aux clichés qui persistent en matière de mantrathérapie et propose une guidance à une variété des pratiques. La pratique des mantras ne peut pas être catégorisée comme une méthode de chant exclusivement ou bien comme la formulation des prières ou intentions ! La pratique des mantras dépasse et unit à la fois toutes ces approches. Les mantras sont des séquences vibratoires très précises et leur efficacité est conditionnée par la justesse de leur reproduction sonore. Dans ce livre : 100 pages avec l'histoire du mantra yoga, les classifications et les typologies, les usages des mantras, les conseils techniques, les concepts philosophiques du son sacré. 100 pages de pratiques : mantras de la paix, mantras yogiques, mantras védiques, mantras tantriques, mantras des archétypes indiens, mantras astrologiques, mantras pour les rituels quotidiens. Explication des origines du sanskrit et de ses règles de prononciation, accessibles même pour des novices.
08/2022
Droit fiscal
Droit fiscal des entreprises. Edition 2023
Tout sur les règles juridiques des différents impôts des entreprises applicables en 2022 Le droit fiscal des entreprises est une matière très complexe, car, en plus de l'acquisition des règles fiscales très spécifiques, elle exige par ailleurs des connaissances en droit des affaires, en comptabilité... Cet ouvrage, en 9 fiches, expose les règles juridiques des différents impôts touchant les entreprises : - La liberté de gestion des entreprises : abus de droit, erreurs comptables... - La détermination du bénéfice imposable : calcul, imposition... - Les bénéfices industriels et commerciaux : personnes et opérations imposables, différents régimes de déclaration, calcul et paiement de l'impôt - L'impôt sur les sociétés : domaine, régime, territorialité de l'impôt - Les produits imposables : produit d'exploitation, stock, produits accessoires - Les charges déductibles : achats, frais généraux, amortissements... - Les plus ou moins-values professionnelles : calcul, régime fiscal... - La TVA : calcul, paiement, territorialité de la TVA - L'imposition du patrimoine de l'entreprise : impôts directs locaux, impositions diverses Points forts - Les points clés qu'il faut connaître en matière d'impôt - Intègre la loi de finances pour 2022
02/2022
Littérature française
Le droit à un procès équitable en droit africain des droits de l'Homme
Les mécanismes panafricains de protection des droits de l'Homme, sont-ils parvenus à construire une doctrine du droit à un procès équitable ? la question peut paraître trop hâtive au regard de la jeunesse des juridictions régionales africaines de protection des droits de l'Homme mais elle n'est pas dénuée d'intérêt scientifique au regard des défis qui s'imposent auxdits mécanismes. Sont-ils parvenus à révéler les silences et les imprécisions textuelles de l'article 7 de la Charte africaine des droits de l'Homme et des peuples ? Il est de notoriété que, substantiellement, la Charte africaine oscille entre universalisme et régionalisme. Peut-on, à ce titre, déduire de la jurisprudence de la Cour et de la Commission africaines des droits de l'Homme, une interprétation africaine des droits fondamentaux du procès ? A partir d'une étude croisée de l'interprétation des mécanismes panafricains par rapport à celle de la Cour européenne des droits de l'Homme, l'ouvrage tente une approche de réponse.
07/2022
Droit
Droit pénal médical. Contentieux médical, responsabilité pénale, droits du patient
Le droit pénal médical est constitué de l'ensemble des règles répressives qui permettent et organisent la sanction pénale du médecin ayant commis une infraction à l'occasion ou dans l'exercice de sa profession. Alors que la médecine apparaît aujourd'hui de plus en plus technique, spécialisée et surtout efficace, le malade, jadis protégé parle paternalisme médical, est devenu au on' siècle un patient autonome qui n'hésite plus à revendiquer des droits que le législateur contemporain lui a accordés. Face à un droit pénal médical qui occupe désormais une place prégnante, y compris sur la scène médiatique, l'ambition de cet ouvrage est de montrer la réalité du risque pénal médical et d'exposer la norme pénale que le médecin doit respecter afin de lui donner les moyens de comprendre le raisonnement du juge pénal en cas de mise en cause. A jour de la jurisprudence la plus récente et des dernières évolutions législatives (lois relatives à la fin de vie, à l'organisation et à la transformation du système de santé, à la bioéthique(, il ambitionne également de provoquer la réflexion du lecteur sur des sujets sensibles et d'actualité (grandes affaires de santé publique, affaire Lambert) afin de montrer que le droit pénal médical, aussi précoce soit-il, est un droit qui se prête déjà volontiers à la généralisation, à la logique et à la cohérence. L'ouvrage est destiné à tous ceux qui ont vocation à appliquer le droit pénal médical qu'ils soient médecins, juristes, avocats ou magistrats. Il intéressera également les étudiants des facultés de droit et de médecine.
12/2019
Droit
Le rapport du droit administratif national aux droits administratifs étrangers
Les droits administratifs français et espagnol sont souvent présentés comme des idéaux types opposés dans leur rapport aux droits administratifs étrangers. Comme exportateur, le droit administratif français considère ses homologues étrangers comme un réceptacle de son influence ; comme importateur, le droit administratif espagnol les envisage comme source de son enrichissement. Si une telle présentation repose sur des raisons temporelles et culturelles qui ont fait du droit administratif français un modèle et du droit administratif espagnol un imitateur, et s'illustre par de nombreuses manifestations, elle se révèle être partiellement inexacte. Historiquement, elle est trop réductrice en envisageant l'exclusivité de ces deux postures. Elle est ensuite dépassée aujourd'hui, à l'heure de la globalisation, car les solutions juridiques circulent sans que l'on identifie clairement des exportateurs ou des importateurs. Cette recherche invite alors à poser un regard différent sur ces présupposés qui considèrent le droit administratif français comme un exportateur et le droit administratif espagnol comme un importateur.
02/2019
Droit international public
Le droit africain des droits de la femme : questions choisies
Le droit africain des droits de la femme s'inscrit dans le continuum du droit international des droits de la femme, afin de régler les particularités des droits de la femme en Afrique. Autrement dit, c'est un droit complémentaire au système universel de protection des droits de la femme et spécifique aux droits de la femme en Afrique. Substantiellement constitué par des normes conventionnelles et coutumières, le droit africain des droits de la femme est en construction aux niveaux régional, sous-régional et national. Au niveau du continent africain, il s'articule essentiellement autour du Protocole de Maputo, qui complète la Charte africaine des droits de l'homme et des peuples sous cet angle, en s'attachant tout spécialement à l'interdiction et à l'élimination de la discrimination à l'égard des femmes. Outre l'Union africaine, la Cour et la Commission africaines des droits de l'homme et des peuples, différentes structures ont été mises en place pour assurer l'interprétation et l'application des droits de la femme. Si des avancées peuvent être constatées, l'effectivité de ces droits demeure problématique en Afrique, où les luttes et revendications sont permanentes, ce que démontrent les contributions réunies dans le présent ouvrage à travers une perspective d'ensemble, une approche des systèmes sous-régionaux et des éclairages plus spécifiques.
07/2023
Propriété littéraire et artist
La fiscalité du droit d'auteur et des droits voisins
Contours et limites d'un régime fiscal particulièrement avantageux Dix ans séparent le présent ouvrage de la première édition. Si les dispositions légales introduites par la loi du 16 juillet 2008 instaurant un régime de taxation forfaitaire des droits d'auteur et des droits voisins n'ont été que très peu modifiées, l'appréciation des notions d'oeuvre protégée, de droits d'auteur et de droits voisins par l'administration fiscale a fortement évolué. Les premiers litiges avec l'administration fiscale sont également intervenus. Dans la première partie de cet ouvrage, l'auteur rappelle les conditions en vertu desquelles une oeuvre est protégée par le droit d'auteur ainsi que les conditions de la protection d'une prestation artistique. L'auteur s'attarde particulièrement sur la question de l'originalité et de l'expression (autrefois mise en forme) de l'oeuvre. Il rappelle que les oeuvres protégeables englobent également les oeuvres fonctionnelles ou utilitaires, de sorte que de nombreuses professions peuvent voir leurs oeuvres bénéficier de la protection du droit d'auteur. La deuxième partie de l'ouvrage est consacrée à l'analyse du régime fiscal applicable aux revenus résultant de la cession ou de la concession de droits d'auteur et de droits voisins ainsi qu'aux revenus résultant des licences légales ou obligatoires. L'auteur analyse, en termes abordables pour tous, ce régime fiscal particulièrement avantageux, tant dans le chef du bénéficiaire des revenus que dans le chef du débiteur de ceux-ci. Enfin, Sébastien Watelet traite aussi de questions spécifiques que l'application de la T. V. A. pose aux auteurs et aux artistes. L'ouvrage s'adresse tant aux auteurs et aux artistes qu'à leurs conseillers.
03/2021
