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BD tout public

Le Livre des livres

Submergé par son inspiration, Marc-Antoine Mathieu imagine un recueil de couvertures de livres qui n'existent pas, mais dont le titre, le texte de présentation et l'illustration portent en eux le ferment d'univers insolites. Lorsque le Grand Entrepôt Des Albums Imaginaires brûla, toutes les couvertures en attente de leur histoire partirent en fumée, les fictions de fictions disparurent en une fumée blanche qui obscurcit le ciel de Babel à Alexandrie. Quelques-unes échappèrent aux flammes. Comme autant de flacons en quête de leur ivresse, ces promesses de récits furent mises à la page pour devenir un livre, ce livre...

11/2017

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Littérature étrangère

Le livre des livres perdus

Un tour du monde en huit volumes, et non en quatre-vingt jours. (...) Et à la fin du voyage, j'ai compris que les livres perdus ont quelque chose que tous les autres livres n'ont pas : ils nous laissent, à nous qui ne les avons pas lus, la possibilité de les imaginer, de les raconter, de les réinventer. Et si, d'un côté, ils continuent de nous échapper, de s'éloigner malgré nos tentatives pour nous en emparer, d'un autre côté, ils reprennent vie à l'intérieur de nous et, à la fin, comme le temps proustien, nous pouvons dire que nous les avons retrouvés. G. V. S.

04/2017

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Cuisine Afrique et Moyen-Orien

Afrique du Nord. Le livre de cuisine

En Afrique du Nord, la vie quotidienne est rythmée par la préparation des repas. Du Maroc à l'Algérie et de la Tunisie à la Libye, ce livre explore la diversité de cette vaste région, qui offre une cuisine teintée d'influences berbères, arabes, ottomanes, mais aussi françaises, espagnoles et italiennes. Pains plats cuits à la poêle, pâtisseries au miel, salades acidulées, couscous et tagines parfumés... Afrique du Nord : Le Livre de cuisine propose 445 délicieuses recettes du Maghreb, traditionnelles ou contemporaines, facilement réalisables chez soi.

09/2023

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Essais - Témoignages

Le Livre des livres de cuisine

Qui sait si ce n'est pas avec les livres de cuisine d'avant-hier que l'on inventera la cuisine d'après-demain. "C'est en rangeant ma bibliothèque que je me suis rendu compte de la place qu'occupent les livres dans ma vie. Grâce à eux, j'ai souvent eu la sensation de m'entretenir avec Auguste Escoffier, Edouard Nignon, Edouard de Pomiane ou Alain Chapel comme avec de vieux amis qui m'éclairaient sur leur inspiration, me racontaient ce qu'ils avaient fait en cuisine et comment ils l'avaient fait, me rapportaient de quelle façon les gastronomes de leur époque avaient perçu leurs nouveautés. Ces ouvrages ont donné un sens à ma pensée, m'ont aidé à mettre mes gestes de cuisinier en place et à oser des mariages de saveurs inédits". Yves Camdeborde A travers une sélection sentimentale de 50 ouvrages, du XVII ? siècle à nos jours, Yves Camdeborde et Laurent Seminel nous livrent un récit émouvant de passionnés et de collectionneurs. Leurs propos complices, ponctués de 30 recettes réalisées par Yves Camdeborde, nous permettent de comprendre que la cuisine n'est qu'un éternel recommencement et que la nouvelle cuisine sera toujours la classique de la génération suivante avant de revenir sur le devant de l'assiette. Raretés bibliophiliques, traités théoriques ou best-sellers contemporains, ces livres, témoins de leur époque, se savourent toujours avec autant de plaisir et nous racontent bien plus que des recettes.

10/2023

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Cuisine Afrique et Moyen-Orien

La cuisine d'Afrique et d'ailleurs - Livre

Avec Niangcook, le tiktokeur aux 650. 000 abonnés, partez à la rencontre d'une cuisine joyeuse, vivante et colorée, qu'on a envie de partager avec sa famille et ses ami(e)s. Entre saveurs d'Afrique et influences d'ailleurs, c'est un voyage culinaire gourmand et surprenant qui vous attend. Alors enjoy la famille ! Dans ses vidéos TikTok, Niangcook propose des recettes pas à pas, simples et accessibles. Il y mêle allègrement saveurs d'Afrique (essentiellement Afrique de l'Ouest et Afrique centrale) et goûts d'ailleurs. Pour son premier livre, il a donc voulu reprendre ses grands incontournables inspirés du monde entier avec notamment son riz poulet-safran, ses creamy noodles, ses crevettes sauce coco ou son poulet curry crispy, mais aussi proposer des plats dans la plus pure tradition africaine, comme le mafé, le thiébou diéune, le yapp, le jolof rice, le poulet D. G... . qui demandent certes un peu de temps mais apportent tellement de plaisir. On y retrouve aussi d'autres petits délices et des boissons : beignets, gnomi, fataya, laka, bouve, bissap, jus gingembre-ananas... Et pour les plus pressés, Niangcook a concocté un chapitre de recettes prêtes en quelques minutes : alocos, petit pois à la viande façon Afrique, poisson grillé, frites de manioc...

10/2022

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Droit

Comment organiser des élections libres et transparentes en Afrique ?

Assurément, de nos jours, l'organisation des élections pose problème en Afrique. Presque partout, elles sont devenues de simples rituels de routine permettant aux dirigeants de se maintenir au pouvoir, au-delà des mandats constitutionnels. Plus les pays africains organisent des élections, mieux le business se porte. Cette instrumentalisation a pour causes l'ignorance, la corruption et l'insuffisance professionnelle des magistrats. En période électorale, le droit à l'information n'est pas respecté, ne serait-ce que parce que les médias n'ont pas pu jouer leur rôle. Bref, la cause est entendue. Dès lors, comment l'Afrique peut-elle organiser des élections transparentes, bâtir des institutions démocratiques fiables et relever les nouveaux défis éducatif, économique, éthique, politique, géostratégique... auxquels elle est confrontée ? Abordant cette question, l'auteur pense qu'il y a des préalables plus soutenables en politique. Il en expose et en discute les critères pratiques. En effet, il est temps de désobéir à toute politique injuste. La désobéissance est un moyen puissant pour permettre aux peuples africains de repousser des élections mercantiles et reconstruire des véritables institutions célèbres, les plus avancées dans l'organisation et dans l'intégration.

02/2020

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Enseignement secondaire 1er cy

Go for English 3e / Livret d'activités (Afrique centrale)

Le livret d'activités, complément indispensable du livre de l'élève, propose une grande variété d'exercices à faire en classe et à la maison. Ces exercices respectent la même gradation que les leçons et permettent à l'élève d'acquérir une bonne maîtrise de l'anglais écrit.

08/1997

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Sciences politiques

L'État dans les Afriques. État des lieux en Afrique subsaharienne

"Etat importé" , "Etat mou" , "Etat faible" , "Etat autoritaire" , etc. , pourquoi l'Etat, dans le continent noir, n'est-il posé que composé d'un qualificatif ? Si cette question suppose l'universalité du vocable, elle suggère surtout la relativité de l'ancrage du phénomène étatique à travers l'histoire et l'espace. Pour évoquer cette différenciation des trajectoires ainsi que les défis constants auxquels l'institutionnalisation de l'Etat fait face, ce livre amorce un cycle de réflexions. Ces dernières sont menées par quelques observateurs avertis du système politique africain, lesquels ont accepté de nous livrer leur point de vue sur des aspects tant socioculturels que philosophiques, géopolitiques et géoéconomiques de l'Etat africain et sa légitimité. Qu'avons-nous appris du développement récent de cet Etat ? A quoi/à qui l'Etat y sert-il ?

03/2022

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Critique littéraire

L'Afrique. Tome 1 (Livres I-IV), Edition bilingue français-latin

Faisant suite à la publication des huit premiers volumes de la Correspondance de Pétrarque, l'Africa est l'épopée (inachevée comme l'Enéide), en hexamètres latins et en neuf chants, qui valut au jeune Pétrarque de recevoir le laurier poétique sur le Capitole en 1341. De ce grand poème d'amour et de gloire, comme seront plus tard le Roland Furieux et la Jérusalem délivrée, la trame est historique, l'action prise au moment de l'affrontement décisif sur sol africain entre Rome et Carthage, représentées par deux géants, Scipion et Hannibal. Le héros principal, un jeune puritain, modèle de vaillance, de clémence, de chasteté, sorte de Perceval ou Galaad romain, passionné de vertu, incarne l'idéal humain qui nourrira longtemps le rêve humaniste. Et pourtant ce poème destiné à exalter la figure du chef charismatique s'ouvre sur une radicale dénonciation de la gloire terrestre : au terme d'une journée victorieuse, le jeune chef s'endort, l'ombre de son père lui apparaît et l'entraîne sur les hauteurs de la Voie lactée d'où il contemple la petitesse dérisoire du théâtre des actions humaines et la vanité de ce que nous appelons la vie et qui n'est que la mort de l'âme dans la prison du corps. La fresque historique s'ouvre sur ce porche philosophique grandiose. Autre enrichissement : dans la source livienne, Pétrarque a relevé un épisode merveilleusement accordé à son génie : c'est le récit des amours malheureuses du roi numide, Massinissa, allié de Rome, et de Sophonisbe, la fille d'Hasdrubal. Ce récit, équivalent de l'épisode de Didon et Enée dans l'Enéide, illumine tout le livre V, centre poétique du poème. Pétrarque y déploie et tout son art et sa profonde connaissance des délices et des tourments de l'âme amoureuse. Ainsi commence le poème, nourri de ces tensions, soutenu par une vers d'une rare musicalité, dont la traduction versifiée de Pierre Laurens a tenté de donner une idée. Le texte donné ici s'appuie pour la première fois sur le manuscrit témoin du dernier état de l'oeuvre et enrichi dans les marges des ultimes corrections du poète ainsi que des suggestions de son disciple Coluccio Salutati.

05/2006

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Critique littéraire

L'Afrique. Tome 2 (Livres VI-IX), Edition bilingue français-latin

Après les chants I à V, publiés en 2006, Pierre Laurens nous donne dans ce tome II les quatre derniers chants (VI-IX) de l'Africa, le chef-d'oeuvre poétique de Pétrarque. Comme dans le tome précédent, l'édition est fondée sur le Laurentianus Acquisti et Doni 441, copie directe de l'autographe, qui, avec les annotations personnelles du poète devient pour la première fois la base d'une édition moderne. Le choix de la traduction rythmée est conforme à l'objectif initial de restaurer l'épopée en tant que grand texte poétique, les notes éclairent sources et allusions et commentent, en suivant l'apparat pas à pas, les repentirs de la rédaction. Un court avertissement met en valeur les beautés (ainsi les fameuses plaintes de Magon à la fin du chant VI) qui scandent la deuxième partie du récit, depuis le rappel d'Hannibal et l'affrontement des deux armées à Zama jusqu'au retour de la flotte romaine et au double couronnement du chef et du poète (Ennius) témoin et chantre de ses actions ; surtout il relève l'importance des discours auxquels est confiée l'interprétation des événements et le sens profond de l'épopée : telle, au chant VIII, la fameuse collatio ducum, où la figure de Scipion, sublimée, est mise loin au-dessus d'Alexandre, le héros célébré par Geoffroy de Chatillon, et plus encore, au chant VII, prélude à l'affrontement décisif entre le Bien et la Mal, la Vertu et la Fraude, la promesse qu'au peuple vainqueur reviendra l'empire du monde, accompagnée de cette révélation stupéfiante que le siège de l'Empire sera le siège du dieu suprême, une fois accompli le mystère de l'Incarnation.

05/2018

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Techniques artistiques

Afrique

Afrique enchanteresse et légendaire, animaux mythiques de la savane, villages et danses, motifs géométriques des tissus. C'est toute l'Afrique rêvée qui se dessine au fil de 46 illustrations. Avec de simples crayons ou feutres de couleur, détendez-vous et retrouvez le plaisir de créer.

06/2018

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Livres 3 ans et +

Afrique

Un vaste choix d'histoires : des contes de sagesse, des contes d'animaux ou des contes initiatiques, pour rêver et voyager au coeur de l'Afrique de l'Ouest, sont ici réunis dans ce beau recueil grand format. Le principe de fonctionnement qui a fait le succès de la collection reste le même : les enfants pourront choisir quelle histoire lire grâce aux références de lieux, de personnages, d'âge ou encore de temps de lecture données par des sommaires placés dès le début du recueil.

10/2020

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Littérature française

Afrique

Dans le cadre du Printemps des Poètes 2017 sur le thème Afrique(s) un groupe de personnes se sont réunit pour écrire des textes à l'aide d'exercices. Les bénéfices de ce recueil iront à l'association Les amis du séminaire propédeutique Saint-Pierre de

03/2017

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Droit

Comores - Code général des impôts 2019

Le Code général des impôts de l'Union des Comores a été adopté par la loi n°11-07 du 3 mai 2011, promulguée par le décret n°11-151 du 23 juillet 2011. Il fait suite à des travaux de refonte du système fiscal comorien menés en 2009-2010 par la Direction Générale des Impôts et la société Droit-Afrique grâce au concours de la Banque Africaine de Développement. Ces travaux ont consisté en : - la création d'un Code unique regroupant l'ensemble des textes de la fiscalité comorienne ; - la simplification et la clarification des régimes fiscaux existants ; - la modernisation du système fiscal, notamment par l'introduction de l'impôt sur les sociétés et de l'impôt sur le revenu des personnes physiques en lieu et place de l'ancien système d'impôts cédulaires.
Cet ouvrage est complété des principaux textes fiscaux non codifiés : loi du 31 août 2007 portant Code des investissements, Charte du contribuable vérifié, dispositions fiscales de la loi n°2012-19/AU du 27 décembre 2012 portant Code pétrolier. L'ensemble est mis à jour des dispositions de l'ordonnance n°19-001/PR du 2 janvier 2019 portant loi de finances exercice 2019.

02/2019

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Droit

Cemac : réglementation douanière 2015

Ce recueil reprend l'ensemble de la réglementation douanière communautaire de la CEMAC : - le Code des douanes actualisé - les actes, directives, règlements et circulaires douaniers - ainsi que la réglementation douanière de la CEEAC

05/2015

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Droit

Djibouti - Code général des impôts 2020

Le Code général des impôts est issu de travaux de refonte de la fiscalité djiboutienne menés en 2008-2009 par la Direction des impôts avec l'assistance de la société Droit-Afrique, sur financement de l'Union Européenne. Le Code est suivi des principaux textes fiscaux non codifiés : conventions fiscales, dispositions relatives aux investissements et aux zones franches, dispositions fiscales des Codes minier et pétrolier, etc.
Il est également complété des décisions du Bulletin officiel de la Direction des Impôts de la République de Djibouti (BODID) qui viennent préciser les conditions d'applications de certains articles du Code. L'ensemble est mis à jour des dispositions de : ·la loi de finances n°62/AN/19/8ème L du 18 novembre 2019 portant Budget rectificatif de l'Etat pour l'exercice 2019 ; ·la loi de finances n°69/AN/19/8ème L du 31 décembre 2019 portant Budget initial de l'Etat pour l'exercice 2020.
Cet ouvrage a été réalisé grâce au concours des cabinets CAA Djibouti et HLB Djibouti.

02/2020

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Droit international public

République Centrafricaine - Code général des impôts. Edition 2023

Cette nouvelle compilation fiscale centrafricaine regroupe les textes suivants : ·le Code général des impôts ; ·le Code de l'enregistrement, du timbre et de la curatelle ; ·les conventions fiscales ; ·la charte des investissements ; ·le Code des avantages fiscaux ; ·les dispositions fiscales du Code pétrolier, du Code minier et de la loi relative aux minerais radioactifs ; ·ainsi que la fiscalité des marchés publics. L'ensemble a été mis à jour des dispositions de la loi n°22-016 du 30 décembre 2022 arrêtant le budget de l'Etat pour l'année 2023. Le code a été mis à jour grâce au concours du cabinet BCF - Bureau Comptable et Fiscal.

02/2023

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Droit international privé

Côte d’Ivoire - Code général des impôts 2022

Le Code Général des Impôts ivoirien est issu de la loi n°63-524 du 26 décembre 1963. Ses articles ont été refondus conformément aux dispositions de l'article 45 de l'annexe fiscale à la loi de finances pour 2003, en une nouvelle numérotation applicable depuis 2005. Au Code Général des Impôts ont été ajoutés en fin d'ouvrage le livre de procédures fiscales, ainsi que les principaux décrets et arrêtés d'applications ainsi que les textes fiscaux non codifiés et applicables en Côte d'Ivoire : les conventions fiscales, le Code des investissements et son décret d'application, la fiscalité pétrolière et minière, la fiscalité des collectivités territoriales, etc. L'ensemble est mis à jour des dispositions de la loi n°2021-899 du 21 décembre 2021 portant budget de l'Etat pour l'année 2022. Cette édition a été réalisée grâce au concours du cabinet ALLTAX.

02/2022

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Droit international privé

Mali - Code général des impôts 2022

La fiscalité malienne, basée pendant plus de trente ans sur les ordonnances n°6-CMLN du 27 février 1970 et n°2-CMLN du 16 janvier 1973, a fait l'objet d'une importante réforme par deux lois du 29 décembre 2006 portant adoption : ·d'un nouveau Code général des impôts (loi n°06-067/AN) ; ·d'un Livre de procédures fiscales (loi n°06-068/AN). Le Code est complété des principaux textes fiscaux non codifiés, notamment les dispositions relatives à la fiscalité locale, la fiscalité minière (ordonnance n°2019-022/P-RM du 27 septembre 2019 portant Code minier) et pétrolière, les incitations aux investissements ainsi que les conventions fiscales de non double imposition en vigueur. L'ensemble est mis à jour des dispositions de la loi n°2021-071 du 23 décembre 2021 portant loi de finances pour l'exercice 2022. Cet ouvrage a été réalisé grâce au concours du cabinet SEAG Fiscal de M. Sekou Djibril Semega.

02/2022

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Droit international privé

Guinée Equatoriale - Code général des impôts 2022

La présente édition reprend le texte du Code général des impôts de Guinée Equatoriale institué par la loi n°04-2004 du 28 octobre 2004 et mis à jour des modifications intervenues, notamment de la loi n°3/2021 du 3 décembre 2021 portant loi de finances pour l'exercice budgétaire 2022. Le code est présenté en version espagnole et française (traduction libre). Il est complété de la réglementation non codifiée relative aux droits d'accises. Cette édition a été réalisée en partenariat avec le cabinet EY Malabo.

02/2022

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Droit international privé

République Centrafricaine - Code général des impôts 2022

Cette nouvelle compilation fiscale centrafricaine regroupe les textes suivants : ·le Code général des impôts ; ·le Code de l'enregistrement, du timbre et de la curatelle ; ·les conventions fiscales ; ·la charte des investissements ; ·le Code des avantages fiscaux ; ·les dispositions fiscales du Code pétrolier, du Code minier et de la loi relative aux minerais radioactifs ; ·ainsi que la fiscalité des marchés publics. L'ensemble a été mis à jour des dispositions de la loi n°21-015 du 30 décembre 2021 arrêtant le budget de l'Etat pour l'année 2022. Le code a été mis à jour grâce au concours du cabinet CGJF - Conseils en Gestion Juridique et Fiscale.

02/2022

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Droit international privé

Bénin - Code général des impôts 2022

Le Code Général des Impôts du Bénin a été entièrement refondu et modernisé en 2021 par la Direction Générale des Impôts avec l'assistance de Droit-Afrique et du cabinet FCA. Le nouveau code a été adopté par la loi n°2021-15 du 23 décembre 2021, entrée en vigueur le 1er janvier 2022. Le nouveau Code, entré en vigueur le 1er janvier 2022, clarifie la présentation des impôts et taxes, simplifie la rédaction du code (notamment la partie relative à l'enregistrement et aux timbres) et modernise de nombreux dispositifs fiscaux, plus particulièrement en matière d'impôts sur les bénéfices ou sur les revenus. L'objectif recherché est de faciliter la lecture du Code afin d'en garantir sa bonne application, de lutter contre la fraude et l'évasion fiscales tout en garantissant les droits des contribuables (cf. procédures fiscales), et de continuer à offrir un régime fiscal compétitif aux investisseurs locaux ou internationaux. La présente édition est complétée des principaux textes d'application de l'ancien Code qui demeurent en vigueur, ainsi que des textes fiscaux non codifiés : conventions internationales ratifiées par le Bénin, fiscalité des investissements, fiscalité minière et pétrolière, mesures conjoncturelles de soutien à l'économie issues de la loi n°2021-16 du 23 décembre 2021 portant loi de finances pour la gestion 2022. L'ensemble a été réalisé grâce au concours du cabinet FCA (Bénin).

02/2022

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Droit international privé

Cameroun - Code général des impôts 2022

Le Code Général des Impôts du Cameroun a été institué par la loi n°2002-003 du 19 avril 2002 en remplacement du Code de 1973 "dans un souci d'actualisation, d'unification et de simplification" . Ce nouveau Code a depuis fait l'objet de plusieurs modifications, notamment par la loi de finances pour 2003 qui a réformé l'impôt sur le revenu des personnes physiques (IRPP), ou par la loi n°2009-019 du 15 décembre 2009 portant fiscalité locale. Au texte du Code ont été ajoutées les principales dispositions fiscales non codifiées applicables au Cameroun, notamment les conventions internationales, notamment la nouvelle convention fiscale des pays de la CEMAC (avril 2019), la fiscalité minière et pétrolière, les dispositions relatives aux investissements, le régime fiscal des contrats de partenariat, les taxes non codifiées sur les salaires, etc. La présente édition est à jour des dispositions fiscales de : ·l'ordonnance n°2021/003 du 07 juin 2021 modifiant et complétant certaines dispositions de la loi n°2020/018 du 17 décembre 2020 portant loi de finances de la République du Cameroun pour l'exercice 2021 ; ·la loi n°2021/026 du 16 décembre 2021 portant loi de finances pour l'exercice 2022. Cet ouvrage a été réalisé grâce au concours du cabinet EMPC Africa.

02/2022

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Droit international privé

Togo - Code général des impôts 2022

La fiscalité togolaise a été entièrement refondue en 2018 par l'adoption de deux lois : ·la loi n°2018-024 du 20 novembre 2018 portant Code général des impôts ; ·la loi n°2018-025 du 20 novembre 2018 relative au Livre des procédures fiscales. La présente édition de ces lois est complétée des dispositions fiscales réglementaires, ainsi que de la fiscalité non codifiée : conventions fiscales internationales applicables au Togo, fiscalité des investissements (loi n°2019-005 du 17 juin 2019 portant Code des investissements) et des zones franches, dispositions fiscales du Code minier, dispositions relatives à la facture normalisée, etc. L'ensemble a été mis à jour des dispositions de : ·la loi n°2021-023 du 15 novembre 2021 portant loi de finances rectificative, exercice 2021 ; ·la loi n°2021-032 du 31 décembre 2021 portant loi de finances, exercice 2022. Le Code a été réalisé grâce au concours du cabinet FCA (Togo).

02/2022

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Droit international privé

Niger - Code général des impôts 2022

La fiscalité nigérienne, longtemps réglementée par plusieurs Codes fiscaux distincts, a été entièrement refondue au sein d'un texte unique, promulgué par la loi n°2012-37 du 20 juin 2012 portant Code Général des Impôts et entré en vigueur le 1er janvier 2013. Le Code est complété des principaux décrets et arrêtés d'application, ainsi que de certaines dispositions non codifiées de la fiscalité nigérienne, notamment les conventions fiscales, les textes relatifs aux investissements, la fiscalité minière et pétrolière. L'ensemble est à jour des dispositions de : ·la loi n°2021-022 du 2 août 2021 portant première rectification de la loi n°2020-067 du 10 décembre 2020 portant loi de finances pour l'année budgétaire 2021 ; ·la loi n°2021-50 du 20 décembre 2021 portant loi de finances pour l'année budgétaire 2022. Cette édition a été réalisée grâce au concours du cabinet nigérien EXCO - Fiduciaire Conseil et Audit (FCA).

02/2022

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Droit international privé

Sénégal - Code général des impôts 2022

Le nouveau Code Général des Impôts du Sénégal a été adopté par la loi n°2012-31 du 31 décembre 2012 (JO n°6706 du 31 décembre 2012). Il se substitue au Code issu de la loi n°92-40 du 9 juillet 1992 (JO n°5476 du 11 juillet 1992) modifié des réformes fiscales des lois n°2001-07 du 18 septembre 2001 et n°2004-12 du 6 février 2004. Cette édition a été complétée par les principaux textes d'application, dont les arrêtés d'application du nouveau Code parus depuis 2013, ainsi que par les conventions fiscales internationales, le Code des investissements, la fiscalité pétrolière (Loi n°2019-03 du 1er février 2019 portant Code pétrolier) et minière, la loi n°2017-07 du 6 janvier 2017 portant dispositif d'incitations applicable dans les zones économiques spéciales, etc. Cette édition comprend également les précisions apportées par la lettre circulaire n°504 du 15 janvier 2016 d'application de la loi 2012-31 du 31 décembre 2012 portant Code Général des Impôts modifié. L'ensemble a été mis à jour des textes législatifs et réglementaires parus au 1er janvier 2020, notamment de : ·la loi n°2021-29 du 05 juillet 2021 portant loi de finances rectificative pour l'année 2021 ; ·la loi n°2021-42 du 20 décembre 2021 portant loi de finances pour l'année 2022. Cette édition a été réalisée grâce au concours du cabinet SOJUFISC.

02/2022

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Droit international privé

Burkina Faso - Code général des impôts 2022

Le Code général des impôts du Burkina Faso a été adopté par la loi n°058-2017 du 20 décembre 2017. La présente édition reprend le texte de cette loi, ses décrets et arrêtés d'application, ainsi que : ·les conventions fiscales internationales applicables au Burkina Faso ; ·les incitations aux investissements, notamment la loi n°038-2018/AN du 30 octobre 2018 portant Code des investissements et son décret d'application (décret n°2019-0299 du 12 avril 2019) ; ·la fiscalité minière. L'ensemble est mis à jour des dispositions parues au 1er janvier 2022, notamment de : ·la loi n°027-2021/AN du 11 mai 2021 portant loi de finances rectificative de la loi de finances pour l'exécution du budget de l'état, exercice 2021 ; ·la loi n°042-2021/AN du 16 décembre 2021 portant loi de finances pour l'exécution du budget de l'Etat, exercice 2022. Cet ouvrage a été réalisé grâce au concours du cabinet ALT Burkina.

02/2022

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Droit international privé

Guinée - Code général des impôts 2022

Le nouveau code général des impôts de Guinée a été adopté par la loi n°L/2021/032/AN du 4 juillet 2021 portant Code général des impôts. Dans l'ensemble, les travaux menés ont conduit à une modernisation du système fiscal tout en conservant la structure du Code des impôts de 2004, seule la partie relative aux procédures fiscales ayant fait l'objet d'une refonte complète. Le nouveau Code est applicable depuis le 1er janvier 2022. Le code est complété des principaux textes fiscaux non codifiés applicables en Guinée, notamment la convention fiscale avec la France, les incitations aux investissements, la fiscalité minière et la fiscalité pétrolière. La présente édition a été mise à jour des dispositions de l'ordonnance O/2021/0011/PRG/ CNRD/SGG du 31 décembre 2021 portant loi de finances pour l'année 2022. Cette édition a été réalisée grâce au concours du cabinet Nimba Conseil.

02/2022

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Droit international public

Mauritanie - Code général des impôts. Edition 2023

A la suite d'un important travail de refonte mené par l'administration fiscale, un nouveau Code Général des Impôts a été adopté par la loi n°2019-018 du 29 avril 2019. Les dispositions du nouveau Code sont applicables depuis le 1er janvier 2020. Les conditions d'application ont fait l'objet d'une importante doctrine administrative (Note Circulaire n°000005/M. F. /DGI/DG du 10 octobre 2019 relative à la doctrine administrative fiscale), non reprise dans la présente édition en raison de son volume. Le Code est complété des principaux textes fiscaux applicables en Mauritanie mais non codifiés : les conventions fiscales, le Code des investissements et la fiscalité minière et pétrolière, notamment l'Acte additionnel du 21 décembre 2018 à l'accord de coopération inter-Etats portant sur le développement et l'exploitation des réservoirs du champ Grand-Tortue/Ahmeyim et relatif au régime fiscal et douanier applicable aux sous-traitants. L'ensemble a été mis à jour des textes parus au 1er janvier 2023. Cet ouvrage a été réalisé grâce au concours du cabinet GHA-EXCO Mauritanie.

02/2023

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Droit international privé

Sénégal - Code général des impôts 2021

Le nouveau Code Général des Impôts du Sénégal a été adopté par la loi n°2012-31 du 31 décembre 2012 (JO n°6706 du 31 décembre 2012). Il se substitue au Code issu de la loi n°92-40 du 9 juillet 1992 (JO n°5476 du 11 juillet 1992) modifié des réformes fiscales des lois n°2001-07 du 18 septembre 2001 et n°2004-12 du 6 février 2004. Cette édition a été complétée par les principaux textes d'application, dont les arrêtés d'application du nouveau Code parus depuis 2013, ainsi que par les conventions fiscales internationales, le Code des investissements, la fiscalité pétrolière (Loi n°2019-03 du 1er février 2019 portant Code pétrolier) et minière, la loi n°2017-07 du 6 janvier 2017 portant dispositif d'incitations applicable dans les zones économiques spéciales, etc. Cette édition comprend également les précisions apportées par la lettre circulaire n°504 du 15 janvier 2016 d'application de la loi 2012-31 du 31 décembre 2012 portant Code Général des Impôts modifié. L'ensemble a été mis à jour des textes législatifs et réglementaires parus au 1er janvier 2020, notamment de : l'ordonnance n°002-2020 du 23 avril 2020 relative aux mesures fiscales en soutien aux entreprises dans le cadre de la pandémie du Covid-19 ; l'ordonnance n°007-2020 du 17 juin 2020 modifiant la loi n°2019-17 du 20 décembre 2019 portant loi de finances 2020 ; la loi n°2020-33 du 22 décembre 2020 portant loi de Finances pour l'année 2021 ; la loi n°2021-29 du 5 juillet 2021 portant loi de Finances rectificative pour l'année 2021. Cette édition a été réalisée grâce au concours du cabinet SOJUFISC.

09/2021