Réglement de sécurité contre l'incendie relatif aux établissements recevant du public. Dispositions applicables aux établissements de la 5e catégorie (Petis établissements) Dispositions applicables aux établissements de la 5e catégorie, 8e édition
Extraits
Droit
Réglement de sécurité contre l'incendie relatif aux établissements recevant du public. Dispositions applicables aux établissements de la 5e catégorie (Petis établissements) Dispositions applicables aux établissements de la 5e catégorie, 8e édition
La réglementation française relative aux établissements recevant du public, très complète et très précise, comporte un ensemble de textes concernant les établissements de 5e catégorie appelés aussi " petits établissements ". Cet ouvrage les regroupe et intègre, pour plus de clarté, des annexes qui les complètent (modèle de consigne, extraits du Code de la construction et de l'habitation, textes des arrêtés auxquels le règlement est annexé). Pour permettre aux responsables de ces établissements qui ne sont bien évidemment pas des spécialistes de la prévention incendie d'être aidés dans la lecture et la compréhension des mesures édictées, les textes sont aussi accompagnés des commentaires du colonel (hre) Roland Lion, ancien chef du bureau Prévention de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris.
Nous espérons que cet ouvrage leur rendra le service attendu et constituera également un guide précieux pour les spécialistes, en particulier ceux qui sont amenés à participer aux commissions de sécurité.
01/2006
Droit
Règlement de sécurité contre l'incendie relatif aux établissements recevant du public. Dispositions spéciales commentées, 9e édition
Cet ouvrage présente l'ensemble des dispositions spéciales du règlement du 25 juin 1980 applicables, au titre de la sécurité incendie, aux établissements recevant du public (ERP) suivants : Etablissements de plein air - Type PA ; Chapiteaux, tentes et structures - Type CTS ; Structures gonflables - Type SG ; Hôtels-restaurants d'altitude - Type OA ; Refuges de montagne - Type REF ; Parcs de stationnement couverts - Type PS ; Gares - Type GA ; Etablissements flottants - Type EF. Ces dispositions sont complétées par des commentaires, schémas et avis de la Commission centrale de sécurité. Le "Règlement de sécurité contre l'incendie relatif aux établissements recevant du public" est repris à travers 4 ouvrages : - Dispositions générales applicables à tous les ERP de 1re à 4e catégories ; - Dispositions particulières applicables aux ERP de 1re à 4e catégories ; - Dispositions applicables aux ERP de 5e catégorie ; - Dispositions spéciales.
08/2019
Sécurité incendie
Règlement de sécurité contre l'incendie relatif aux établissements recevant du public. Dispositions générales commentées avec onglets découpés
Le règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans Les établissements recevant du public, énumère des mesures propres à assurer la protection du public ; comme tous les textes officiels, il édicte des prescriptions, il ne les explique pas. Cet ouvrage, en reprenant le texte article par article et quelquefois paragraphe par paragraphe, cherche à montrer le but poursuivi pour permettre à chacun d'y parvenir dans les conditions les meilleures. Il vise avant tout à expliquer le "pourquoi" des mesures édictées à ceux qui doivent faire respecter les textes (autorités administratives, commissions de sécurité. etc.) et aussi à ceux qui doivent les appliquer (exploitants, architectes, ingénieurs, installateurs. etc.). En donnant aux uns et aux autres la possibilité de "comprendre", il doit leur permettre de "mieux se comprendre". Le Règlement de sécurité contre l'incendie relatif aux établissements recevant du public est repris à travers quatre ouvrages : - Dispositions générales applicables à tous les ERP de 1re à 4e catégories ; - Dispositions particulières applicables aux ERP de 1re à 4e catégories ; - Dispositions applicables aux ERP de 5e catégorie ; - Dispositions spéciales.
05/2022
Sécurité incendie
Règlement de sécurité incendie commenté des ERP volume 3. Etablissements de 5e catégorie. Etablissements spéciaux, 7e édition
Le recueil Règlement de sécurité incendie commenté des ERP présente en trois volumes les exigences applicables aux établissements en construction et les obligations des exploitants des établissements en activité. Le règlement de sécurité incendie des établissements recevant du public, créé par l'arrêté du 25 juin 1980, connaît des évolutions régulières. Ainsi, cette 7e édition intègre la refonte du Code de la construction et de l'habitation qui a eu lieu en 2021 avec la publication du décret n°2021-872 du 30 juin 2021. En outre, elle prend en compte les dispositions de l'arrêté du 7 février 2022 modifiant l'arrêté du 25 juin 1980 qui allège certaines dispositions relatives au calcul d'effectif et au classement de certains des ERP de types L et N. Ce troisième volume rassemble les dispositions relatives : - aux établissements de 5e catégorie : petits établissements (articles PE), petits hôtels (articles PO), petits établissements de soins (articles PU) et petits établissements sportifs (articles PX) ; -aux établissements spéciaux : établissements de plein air (articles PA), chapiteaux, tentes et structures (articles CTS), structures gonflables (articles SG), hôtels-restaurants d'altitude (articles OA), refuges de montagne (articles REF), parcs de stationnement couverts (articles PS), gares (articles GA), établissements flottants (articles EF). Les articles du règlement sont commentés et illustrés de nombreux schémas. Ils sont regroupés dans des fiches et classés par chapitres reprenant la structure générale du règlement. Les maîtres d'ouvrage, les concepteurs et les exploitants trouveront dans ce livre l'ensemble des obligations qui leur incombent et les solutions à mettre en oeuvre. Les professionnels de la prévention et du contrôle s'y réfèreront pour réaliser leurs vérifications réglementaires.
06/2022
Droit
Règlement de sécurité incendie commenté des ERP. Volume 3, Etablissements de 5e catégorie - Etablissements spéciaux, 6e édition
Le recueil Règlement de sécurité incendie commenté des ERP présente en trois volumes les exigences applicables aux établissements en construction et les obligations des exploitants des établissements en activité. Le règlement de sécurité incendie des établissements recevant du public, créé par l'arrêté du 25 juin 1980, connaît des évolutions régulières. Ainsi, cette 6e édition intègre deux arrêtés en date du 10 mai 2019, qui traitent de l'emploi possible, sous conditions, de certains fluides frigorigènes infl ammables, et qui modifient les articles REF encadrant les refuges de montagne. Par ailleurs, l'instruction technique n° 249 relative aux façades est complétée par une nouvelle version du document relatif aux façades bois et à la propagation du feu par les façades. Ce premier volume rassemble les dispositions générales : généralités (articles GN, GE), construction (articles CO), aménagements intérieurs, décoration et mobilier (articles AM), désenfumage (articles DF), chauffage, ventilation, réfrigération, climatisation, conditionnement d'air et installations d'eau chaude sanitaire (articles CH), installations au gaz (articles GZ), installations électriques (articles EL), éclairage (articles EC), ascenseurs, escaliers mécaniques et trottoirs roulants (articles AS), grandes cuisines et installation d'appareils de cuisson (articles GC), moyens de secours (articles MS). Il présente également les instructions techniques relatives au désenfumage, aux atriums et aux façades. Les articles du règlement sont commentés et illustrés de nombreux schémas. Ils sont regroupés dans des fiches et classés par chapitres reprenant la structure générale du règlement. Les maîtres d'ouvrage, les concepteurs et les exploitants trouveront dans ce livre l'ensemble des obligations qui leur incombent et les solutions à mettre en oeuvre. Les professionnels de la prévention et du contrôle s'y référeront pour réaliser leurs vérifications réglementaires.
11/2019
Droit
SECURITE CONTRE L'INCENDIE DANS LES ETABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC (ERP).. Règlement du 23 mars 1965, édition mise à jour 29 août 1996
Conformément au code de la construction et de l'habitation, l'arrêté du 3 mars 1965 précise les conditions d'application des règles de prévention et de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public.
Cet ouvrage reprend :
- le classement et le contrôle des établissements ;
- les dispositions générales communes à tous les établissements de types A à X (construction, installations électriques, installations au gaz et aux hydrocarbures liquéfiés, éclairage) ;
- les dispositions particulières applicables aux établissements de spectacle (généralités, mesures particulières concernant les salles) ;
- les dispositions particulières applicables aux établissements à destinations diverses des types M à X ;
- les établissements de la 5e catégorie ;
- les chapiteaux et tentes.
09/1996
Droit
REGLEMENT DU 25 JUIN 1980. Etablissements spéciaux, Edition mise à jour au 17 septembre 1996
Les constructeurs, les propriétaires et exploitants des établissements recevant du public sont tenus, conformément aux dispositions du code de la construction et de l'habitation, de respecter les mesures de prévention, d'évacuation et de défense contre les risques d'incendie et de panique propres à assurer la sécurité des personnes.
Le règlement de sécurité du 25 juin 1980 modifié, précise les conditions d'application de ces règles : prescriptions générales communes à tous les établissements et dispositions particulières à chaque type selon la nature de l'exploitation.
Les établissements sont en outre, quel que soit leur type, classés en catégories selon leur effectif et le nombre de personnes qu'ils accueillent.
Ceux qui se situent au-dessous du seuil fixé par le règlement de sécurité sont régis par les dispositions relatives aux établissements du 2ème groupe (5ème catégorie).
Cet ouvrage reprend les dispositions du livre IV du règlement de sécurité du 25 juin 1980 applicables aux établissements spéciaux (établissements de plein air de type PA, chapiteaux, tentes de type CST, structures gonflables de type SG, hôtels - restaurants d'altitude de type OA et refuges de montagne de type REF.
09/1998
Droit
ETABLISSEMENTS FLOTTANTS, BATEAUX STATIONNAIRES, BATEAUX EN STATIONNEMENT, GARES. Règles de sécurité contre l'incendie, Edition 1996
Les constructeurs, les propriétaires et exploitants des établissements recevant du public sont tenus, conformément aux dispositions du code de la construction et de l'habitation, de respecter les mesures de prévention, d'évacuation et de défense contre les risques d'incendie et de panique propres à assurer la sécurité des personnes. Cet ouvrage reprend les règles de sécurité approuvées par :
- l'arrêté du 20 février 1983 applicable aux locaux situés sur le domaine public du chemin de fer (chemins de fer d'intérêt général et local, chemins de fer funiculaires, téléphériques, remonte-pentes, engins utilisant des câbles porteurs ou tracteurs, transports téléguidés) ;
- l'arrêté du 9 janvier 1990 applicable dans les établissements flottants ou bateaux stationnaires et bateaux en stationnement sur les eaux intérieures dont l'effectif admis est supérieur à douze personnes.
Ces dispositions concernent l'effectif des établissements assujettis, les règles techniques relatives à la construction et aux aménagements intérieurs, les moyens de secours à mettre en œuvre et les obligations de l'exploitant.
11/1998
Droit
Règlement de sécurité incendie commenté des ERP. Volume 2, Dispositions particulières, 6e édition
Le recueil Règlement de sécurité incendie commenté des ERP présente en trois volumes les exigences applicables aux établissements en construction et les obligations des exploitants des établissements en activité. Le règlement de sécurité incendie des établissements recevant du public, créé par l'arrêté du 25 juin 1980, connaît des évolutions régulières. Ainsi, cette 6e édition intègre deux arrêtés en date du 10 mai 2019, qui traitent de l'emploi possible, sous conditions, de certains fluides frigorigènes inflammables, et qui modifient les articles REF encadrant les refuges de montagne. Par ailleurs, l'instruction technique n° 249 relative aux façades est complétée par une nouvelle version du document relatif aux façades bois et à la propagation du feu par les façades. Ce deuxième volume rassemble les dispositions particulières pour les différents types de bâtiments : structures d'accueil pour personnes âgées et personnes handicapées (type J), salles à usage d'audition, de conférences, de réunions, de spectacles (type L), magasins et centres commerciaux (type M), restaurants et débits de boissons (type N), hôtels et pensions de famille (type 01, salles de danse et de jeux (type P), établissements d'enseignement (type R), bibliothèques, centres de documentation et de consultation d'archives (type S), salles d'expositions (type TI, établissements de soins (type U), établissements de culte (type V), administrations, banques, bureaux (type W), établissements sportifs couverts (type X), musées (type Y). Les articles du règlement sont commentés et illustrés de nombreux schémas.11s sont regroupés dans des fiches et classés par chapitres reprenant la structure générale du règlement. Les maîtres d'ouvrage, les concepteurs et les exploitants trouveront dans ce livre l'ensemble des obligations qui leur incombent et les solutions à mettre en oeuvre. Les professionnels de la prévention et du contrôle s'y référeront pour réaliser leurs vérifications réglementaires.
11/2019
Sécurité incendie
Règlement de sécurité incendie commenté des ERP volume 2. Dispositions particulières, 7e édition
Le recueil Règlement de sécurité incendie commenté des ERP présente en trois volumes les exigences applicables aux établissements en construction et les obligations des exploitants des établissements en activité. Le règlement de sécurité incendie des établissements recevant du public, créé par l'arrêté du 25 juin 1980, connaît des évolutions régulières. Ainsi, cette 7e édition intègre la refonte du Code de la construction et de l'habitation qui a eu lieu en 2021 avec la publication du décret n°2021-872 du 30 juin 2021. En outre, elle prend en compte les dispositions de l'arrêté du 7 février 2022 modifiant l'arrêté du 25juin 1980 qui allège certaines dispositions relatives au calcul d'effectif et au classement de certains des ERP de types L et N. Ce deuxième volume rassemble les dispositions particulières pour les différents types de bâtiments : structures d'accueil pour personnes âgées et personnes handicapées (type J), salles à usage d'audition, de conférences, de réunions, de spectacles (type L), magasins et centres commerciaux (type M), restaurants et débits de boissons (type N), hôtels et pensions de famille (type O), salles de danse et de jeux (type P), établissements d'enseignement (type R), bibliothèques, centres de documentation et de consultation d'archives (type S), salles d'expositions (type T), établissements de soins (type U), établissements de culte (type V), administrations, banques, bureaux (type W), établissements sportifs couverts (type X), musées (type Y). Les articles du règlement sont commentés et illustrés de nombreux schémas. Ils sont regroupés dans des fiches et classés par chapitres reprenant la structure générale du règlement. Les maîtres d'ouvrage, les concepteurs et les exploitants trouveront dans ce livre l'ensemble des obligations qui leur incombent et les solutions à mettre en oeuvre. Les professionnels de la prévention et du contrôle s'y réfèreront pour réaliser leurs vérifications réglementaires.
06/2022
Bâtiments et travaux publics
Accessibilité des bâtiments aux personnes handicapées. Établissements recevant du public - Installations ouvertes au public -Bâtiments d'habitation collect
Ce mémento présente les principes et exigences de la réglementation issus de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005, au moyen de tableaux synoptiques, d'échéanciers, de recommandations pratiques et de schémas d'ensemble et de détail. Il récapitule les obligations et procédures : dates d'entrée en vigueur, demandes d'autorisation, attestations, possibilités de dérogation, etc. Il détaille ensuite, sous forme de fiches illustrées, l'ensemble des prescriptions techniques à respecter pour tous les types de bâtiments, neufs ou existants : - établissements recevant du public ; - installations ouvertes au public ; - bâtiments d'habitation collectifs et maisons individuelles ; - logements destinés à l'occupation temporaire ou saisonnière. Cette 8e édition intègre les nouvelles dispositions introduites par l'arrêté du 11 septembre 2020 relatif à l'accessibilité des salles d'eau des bâtiments d'habitation collectifs et des maisons individuelles, ainsi que la recodification du CCH (décret n° 2021-872 du 30 juin 2021). Ce livre au format pratique, facile à transporter et à consulter, a été conçu pour guider au quotidien les maîtres d'ouvrage, maîtres d'oeuvre, architectes, bureaux d'études et entreprises dans la mise en oeuvre des règles d'accessibilité.
09/2022
Droit des affaires
L'établissement public marchand. Recherche sur l'avenir de l'entreprise en forme d'établissement public
Figure de l'entreprise en forme d'établissement public, l'établissement public industriel et commercial français déçoit, à tel point que la question de sa pérennité se pose ouvertement. Sous sa bannière, l'entreprise en forme d'établissement public subit deux sortes d'assauts. D'abord, l'utilisation de l'établissement public industriel et commercial à des fins de commodité de gestion d'activités administratives a porté un coup décisif à son identité d'entreprise. De plus, les lourdeurs de son statut juridique questionnent sa légitimité à servir de support à une telle activité économique. Ensuite, si le droit de la concurrence s'est jusqu'à présent contenté de neutraliser ses avantages statutaires, il semble désormais l'exclure plus simplement du marché. Il estime en effet son statut juridique porteur d'une garantie implicite, qu'il assimile à une aide d'Etat prohibée. La thèse tire alors parti de ce dépérissement de l'établissement public industriel et commercial pour proposer un nouveau modèle d'entreprise en forme d'établissement public : l'établissement public marchand. Son existence se justifie par les difficultés du modèle de la société commerciale à se substituer à celui de l'établissement public autant que par les potentialités offertes par ce dernier en matière de concurrence pour le marché. L'avènement de l'établissement public marchand suppose en revanche une révolution culturelle de la manière dont le droit administratif envisage l'intervention économique des personnes publiques. Elle sera nécessaire pour proposer un régime de l'établissement public marchand à la fois digne de sa vocation de marché et conforme au droit de l'Union européenne.
04/2021
Droit
Règlement de sécurité incendie commenté des ERP. Volume 1, Dispositions générales et instructions techniques, 6e édition
Le recueil Règlement de sécurité incendie commenté des ERP présente en trois volumes les exigences applicables aux établissements en construction et les obligations des exploitants des établissements en activité. Le règlement de sécurité incendie des établissements recevant du public, créé par l'arrêté du 25 juin 1980, connaît des évolutions régulières. Ainsi, cette 6e édition intègre deux arrêtés en date du 10 mai 2019, qui traitent de l'emploi possible, sous conditions, de certains fluides frigorigènes infl ammables, et qui modifient les articles REF encadrant les refuges de montagne. Par ailleurs, l'instruction technique n° 249 relative aux façades est complétée par une nouvelle version du document relatif aux façades bois et à la propagation du feu par les façades. Ce premier volume rassemble les dispositions générales : généralités (articles GN, GE), construction (articles CO), aménagements intérieurs, décoration et mobilier (articles AM), désenfumage (articles DF), chauffage, ventilation, réfrigération, climatisation, conditionnement d'air et installations d'eau chaude sanitaire (articles CH), installations au gaz (articles GZ), installations électriques (articles EL), éclairage (articles EC), ascenseurs, escaliers mécaniques et trottoirs roulants (articles AS), grandes cuisines et installation d'appareils de cuisson (articles GC), moyens de secours (articles MS). Il présente également les instructions techniques relatives au désenfumage, aux atriums et aux façades. Les articles du règlement sont commentés et illustrés de nombreux schémas. Ils sont regroupés dans des fiches et classés par chapitres reprenant la structure générale du règlement. Les maîtres d'ouvrage, les concepteurs et les exploitants trouveront dans ce livre l'ensemble des obligations qui leur incombent et les solutions à mettre en oeuvre. Les professionnels de la prévention et du contrôle s'y référeront pour réaliser leurs vérifications réglementaires.
11/2019
Sécurité incendie
Règlement de sécurité incendie commenté des ERP - Volume 1. Dispositions générales, instructions techniques
Le recueil Règlement de sécurité incendie commenté des ERP présente en trois volumes les exigences applicables aux établissements en construction et les obligations des exploitants des établissements en activité. Le règlement de sécurité incendie des établissements recevant du public, créé par l'arrêté du 25 juin 1980, connaît des évolutions régulières. Ainsi, cette 7e édition intègre la refonte du Code de la construction et de l'habitation qui a eu lieu en 2021 avec la publication du décret n° 2021-872 du 30 juin 2021. En outre, elle prend en compte les dispositions de l'arrêté du 7 février 2022 modifiant l'arrêté du 25 juin 1980 qui allège certaines dispositions relatives au calcul d'effectif et au classement de certains des ERP de types L et N. Ce premier volume rassemble les dispositions générales : généralités (articles GN, GE), construction (articles CO), aménagements intérieurs, décoration et mobilier (articles AM), désenfumage (articles DF), chauffage, ventilation, réfrigération, climatisation, conditionnement d'air et installations d'eau chaude sanitaire (articles CH), installations au gaz (articles GZ), installations électriques (articles EL), éclairage (articles EC), ascenseurs, escaliers mécaniques et trottoirs roulants (articles AS), grandes cuisines et installation d'appareils de cuisson (articles GC), moyens de secours (articles MS). Il présente également les instructions techniques relatives au désenfumage, aux atriums et aux façades. Les articles du règlement sont commentés et illustrés de nombreux schémas. Ils sont regroupés dans des fiches et classés par chapitres reprenant la structure générale du règlement. Les maîtres d'ouvrage, les concepteurs et les exploitants trouveront dans ce livre l'ensemble des obligations qui leur incombent et les solutions à mettre en oeuvre. Les professionnels de la prévention et du contrôle s'y référeront pour réaliser leurs vérifications réglementaires.
06/2022
Comptabilité
Guide pratique des règles comptables applicables aux organismes gérant des établissements et services sociaux et médico-sociaux
Le 8 novembre 2019, l'Autorité des normes comptables (ANC) a adopté un nouveau règlement comptable n° 2010-04, applicable aux activités sociales et médico-sociales gérées par des personnes morales de droit privé à but non lucratif. Ce règlement concerne les établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS) et complète ainsi le règlement comptable n° 2018-06 applicable aux organismes privés à butnon lucratif. Le Haut Conseil à la vie associative, comme il l'a fait pour le guide pratique des règles comptables applicables dans le cadre du règlement n° 2018-136, propose un nouvel outil destiné aux organismes sociaux et médico-sociaux sans but lucratif. Ce guide a pour objectif d'accompagner les organismes gestionnaires de ce secteur en présentant les spécificités du nouveau règlement, les principales évolutions juridiques et leurs incidences financières ainsi que les points d'attention pour la mise en oeuvre. Dans cet ouvrage, les experts du HCVA proposent également des exemples de rédaction et présentent quelques tableaux comptables. Pour en savoir plus voir : associations.gouv.fr/hcva-237.html.
01/2021
Théâtre
Le proviseur "anti-vacataires" au coeur de la gestion des établissements
Cette pièce est une véritable diatribe politique, qui dépeint fidèlement les tares qui sapent le milieu scolaire africain. Elle fustige les administrateurs et les professionnels de l'éducation qui se livrent impunément à des pratiques illégales et amorales (corruption, favoritisme, abus de pouvoir). C'est donc l'expression d'ue Afrique où le recyclage administratif s'impose comme une nécessité pour sauver la jeunesse africaine, afin que l''Afrique de demain soit fière d'elle-même et de son identité.
06/2017
Droit public
Nouvelles recherches sur la condition juridique des établissements publics
L'étude du développement des établissements publics depuis l'Ancien Régime jusqu'à nos jours a révélé leur dépendance à l'exercice d'une réserve d'autorité qui explique leur résistance aux mouvements de libéralisation et de décentralisation qu'ont connu d'autres établissements à partir de la seconde moitié du XIXe siècle. Cette réserve d'autorité existe indépendamment de toute formulation positive et donne à l'autorité politique le pouvoir de décider librement de leur direction ainsi que de la manière dont ils doivent être administrés. Depuis cette perspective, les établissements publics se définissent comme des établissements dont l'administration est soumise à un contrôle prudentiel ayant pour but de garantir la préservation des intérêts de la communauté politique. La forme de l'établissement public ne provient donc pas d'une catégorie générale que l'autorité politique concrétiserait et à laquelle correspondrait l'application d'un régime fixe de droit public, mais elle est une expression de la puissance publique. Aussi, tout établissement, peu importe la nature de son statut, qu'il soit de droit public ou de droit privé, est susceptible de devenir établissement public. Cette perspective offre un angle de vue différent pour la compréhension des problèmes contemporains concernant cette forme juridique, tel que celui de sa pertinence pour la gestion d'une entreprise, et éloigne les craintes de crise ou de déclin la concernant.
02/2024
Traduction
Le régime forestier appliqué aux bois des communes et des établissements publics
Le Régime forestier appliqué aux bois des communes et des établissements publics, par A. Bouquet de La Grye,... Date de l'édition originale : 1883 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2023
Hygiène et sécurité
La sécurité et la sûreté des petits lieux de spectacles (2e édition)
Recueil des textes de référence pour les exploitants de lieux de spectacles aménagés pour les représentations publiques. Ce document s'adresse en particulier aux responsables des établissements de type N de 5e catégorie (cafés, hôtels, restaurants) et des petits lieux organisant des spectacles, à qui la législation en vigueur demande de déclarer cette activité en tant que (futurs) exploitants de lieux de spectacles aménagés pour les représentations publiques. Ces personnes doivent avoir suivi une formation courte à la sécurité adaptée à la nature de ces lieux. Boîte à outils synthétique, ce guide sert de support pédagogique à la formation réduite agréée par le ministère de la Culture, favorise l'autonomie des personnes dans la recherche d'informations une fois retournées dans leur établissement et leur fournit les textes législatifs nécessaires à une meilleure gestion de leurs activités. On y abordera tout particulièrement les responsabilités, l'environnement juridique, les niveaux sonores, le management des risques, la santé et la sécurité au travail, l'accessibilité, ou encore le règlement incendie.
10/2022
Droit
La transition numérique des établissements culturels
Les médias informatisés, les géants du Web comme les réseaux sociaux bouleversent notre perception de l'information. Le nouveau paradigme numérique modifie jusqu'à notre façon d'être au monde. Le rapport du citoyen au système politique et administratif ne peut faire exception. Les institutions culturelles, en relation directe avec le public, sont aujourd'hui soumises à une certaine forme de concurrence et semblent devoir s'adapter rapidement pour répondre aux nouvelles exigences d'accès.
Cet ouvrage - le premier du genre -, destiné aux décideurs des collectivités territoriales comme à toute personne soucieuse de saisir les mutations du monde dans lequel elle évolue, est à la fois un ouvrage de réflexion et un guide pratique pour aborder, comprendre, approfondir et gérer les impératifs liés à la transition numérique.
10/2019
Psychologie, psychanalyse
Fin de vie en établissement gériatrique
L'entrée en institution n'est pas un événement banal dans une vie, ni pour celui qui la vit, ni pour celui qui prend la décision de l'imposer à l'autre. Rares sont les personnes âgées qui décident en toute liberté d'entrer en Unité de Soins Longue Durée. Les établissements, souvent insuffisamment pourvus en personnel qualifié, ont un fonctionnement quotidien très exigeant où le temps est compté. La personne qui prend la décision d'y placer un parent est en quête de sécurité pour ce dernier et de reconnaissance pour l'accompagnement qu'il a effectué jusque-là. Ses représentations de la vieillesse et de la mort, son angoisse devant ces représentations, son appréhension de la perte d'un être aimé à qui il a donné quelques mois ou plusieurs années de sa vie, viennent renforcer ses attentes lors du passage à l'institution. Son mal-être rencontre celui des soignants journellement confrontés à l'usure que provoque la fréquentation des personnes psychiquement et physiquement dépendantes, à l'insatisfaction de soi, à la pression du rythme de travail, à la répétition des tâches, à la proximité de la mort... Le choc de ces deux mondes en souffrance nécessite un cadre spécifique pour que l'institution remplisse sa mission avec bienveillance. La mort, menace constante, demeure la toile de fond de la vie quotidienne de ces institutions, où l'on vient pour y vivre en attendant d'y mourir dans la grande dépendance.
03/2010
Littérature française
Organisation Sanitaire des Etablissements de Santé en Algérie
La législation hospitalière dont j'ai regroupé l'ensemble des textes règlementaires relatifs à la santé dans mon pays afin de faciliter la gestion de nos établissements et proposer les meilleures solutions dans le but de satisfaire les besoins des usagers demandeurs de soins et d'attention particulière que nous devons satisfaire malgré nos contraintes. Le présent livre aborde l'organisation sanitaire et hospitalière des Etablissements Publics de Santé. Ce travail est basé sur la législation en vigueur et sur ma modeste expérience dans la gestion administrative d'un établissement public de santé. Actuellement je profite ma retraite pour apporter un plus que j'espère apportera un bénéfice certain.
02/2023
Droit
Règlement de sécurité contre l'incendie relatif aux immeubles de grande et de moyenne hauteur IGH-IMH. 3e édition
Le règlement de sécurité incendie des immeubles de grande hauteur du 30 décembre 2011, qui remplace celui de 1977 modifié, prend en compte les évolutions intervenues dans le mode de construction et de conception des installations techniques et de sécurité de ces immeubles. Plusieurs modifications significatives sont introduites qui portent sur les règles à respecter lors de la construction des immeubles élevés de plus de 200 mètres, sur l'introduction de la notion "d'évacuation générale" de l'ensemble des occupants de ces immeubles, sur la formalisation des règles d'installation des systèmes de détection et de mise en sécurité incendie ainsi que les scénarios de mise en sécurité à mettre en oeuvre. Dans cette édition, les commentaires proposés par les deux auteurs, qui ont activement participé aux travaux d'élaboration du nouveau règlement sont enrichis par un retour d'expérience des auteurs qui depuis plus de cinq ans ont apporté une contribution active auprès de maîtres d'ouvrages, maîtres d'oeuvres et des autorités publiques sur plusieurs projets de construction d'IGH. Les commentaires renvoient parfois à d'autres textes ou expliquent l'évolution de la réglementation. Ils apportent un complément d'information indispensable pour permettre au lecteur de mieux appréhender la globalité du texte. La troisième édition de cet ouvrage intègre les derniers textes publiés modifiant la réglementation IGH ainsi que ceux concernant les immeubles de moyenne hauteur (IMH). La loi du 23 novembre 2018 portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique (loi ELAN) conduit à l'intégration des immeubles à usage d'habitation dont le plancher bas du logement le plus haut est situé à plus de 28 mètres au-dessus du niveau du sol le plus haut utilisable pour les engins des services publics de secours et de lutte contre l'incendie dans tes articles R. 122 du Code de la construction et de l'habitation. Les articles du Code précité modifiés ou ajoutés ainsi que leur arrêté d'application trouvent ainsi logiquement leur place dans cet ouvrage.
11/2019
Pédagogie
Prendre des fonctions de chef d'établissement
Ce livre s'adresse à celles et ceux qui prennent pour la première fois des fonctions de principal-e ou de proviseur-e. L'expérience d'adjoint est certes utile mais elle ne permet pas de faire face à tous les aspects de la fonction de chef d'établissement. Dès la rentrée, la somme des questions est posée avec une exigence de décisions qui souvent ne peuvent pas attendre. Les grands domaines d'action sont abordés, de manière concrète, avec des outils propres à favoriser la prise de fonction et à accélérer l'instauration de la nécessaire légitimité du nouveau chef d'établissement.
07/2006
Histoire internationale
Essai sur l'établissement monarchique de Napoléon
Essai sur l'établissement monarchique de Napoléon / par Camille Paganel,... Date de l'édition originale : 1836 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
09/2020
Droit
LA VALORISATION DE LA RECHERCHE DANS LES ETABLISSEMENTS PUBLICS A CARACTERE SCIENTIFIQUE ET TECHNOLOGIQUE (EPST). Rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations et établissements publics, juin 1997
Le rapport public particulier consacré à la valorisation de la recherche dans les établissements publics à caractère scientifique et technologique dresse le bilan de la manière dont ce type d'établissement a intégré les responsabilités que la loi du 15 juillet 1982 leur a conférées en matière de valorisation.
Ce rapport rend compte des enquêtes menées dans quatre établissements ; le CNRS, l'INRA, l'INSERM, L'INRIA, choisis en raison de l'importance de leur dotation budgétaire et de leurs effectifs.
Une première partie est consacrée aux ressources de valorisations, la deuxième aux instruments de la valorisation tant du point de vue des structures que des méthodes. La troisième et dernière partie étudie le cadre réglementaire, en particulier les relations entre les chercheurs et les entreprises, ainsi que l'intéressement des personnels de recherche.
Ce rapport public particulier a été selon les procédures prévues par le chapitre VI du titre III du Livre 1er code des juridictions financières et par l'article 52 du décret du 11 février 1985 relatif à la Cour des comptes.
07/1997
Droit
PREVENTION GENERALE DES RISQUES. Tome 1, Edition 1997
Le lecteur trouvera dans cette brochure d'une part : des dispositions générales : pouvoirs généraux du maire en matière de police, règles générales de l'urbanisme, déclaration d'achèvement des travaux et certificat de conformité, dispositions générales applicables aux bâtiments d'habitation, dispositions en faveur des personnes handicapées, réglementation des immeubles de grande hauteur. Et d'autre part : des dispositions s'appliquant à certaines catégories de bâtiments (bâtiments d'habitation, établissements industriels et commerciaux, habitat de loisirs à gestion collective, parcs de stationnement couverts, camping), de véhicules (bateaux à passagers), à certaines installations (chaufferies, installations de gaz) ainsi qu'aux forêts.
07/1997
Histoire ancienne
Etablissements ruraux de Gaule romaine. Quelques études de cas
Le monde rural en général - et les campagnes de la Gaule romaine en particulier - a longtemps été le parent pauvre de l'histoire antique. Tout au moins a-t-il été abordé, le plus souvent, au travers du prisme des vestiges les plus imposants et de ceux qui illustraient le mieux l'économie domaniale décrite par les textes (agronomes et arpenteurs notamment, sources épigraphiques). A partir des années 1980, cette conception monolithique a été profondément renouvelée grâce à l'émergence d'équipes et de programmes de recherches spécifiques, à la multiplication des colloques et des publications, des séminaires et des travaux universitaires. Au travers de thématiques qui se sont diversifiées, on dresse aujourd'hui un tableau plus nuancé de l'occupation et de l'exploitation des campagnes de Gaule à l'époque romaine. Cette dynamique est indissociable du développement de l'archéologie préventive qui, dans le même temps, a alimenté et diversifié les catalogues de sites, et nourri la réflexion sur les campagnes, leur rapport au monde urbain et leur place dans le développement du territoire. C'est tout l'enjeu de cet ouvrage. La société Archeodunum a décidé de contribuer, à sa manière, sous la forme d'une publication scientifique, à l'enrichissement de nos connaissances du monde rural de la Gaule romaine en publiant une série d'études concernant les fouilles qu'elle a menées au cours de ces dix dernières années. Il s'agit bien d'une tentative pionnière menée par une société privée d'archéologie préventive pour présenter au public les résultats de ses recherches. Une contribution inédite, indispensable et précieuse à la connaissance du monde rural gallo-romain.
04/2019
Paramédical
Guide de la gestion financière des établissements sociaux et médico-sociaux. 3e édition
Ce livre s'adresse à tous ceux qui ont en charge, dans le domaine de la comptabilité et de la gestion financière, des établissements sociaux et médico-sociaux privés ou publics. Il a été conçu pour leur permettre de progresser dans l'analyse des comptes de synthèse (bilan et compte de résultat) et des tableaux budgétaires et de contrôle (prévus par la législation) et transmis par ces établissements, en vue de la décision de tarification.
07/2020
Paramédical
Performance et innovation dans les établissements de santé
La performance est un concept qui a envahi le monde de la santé à tous les niveaux. Ce concept est cependant difficile à appréhender : la performance comporte de multiples dimensions dont chacune n'éclaire qu'un aspect de la question. En outre, il fait, entre autres, référence à la dimension économique du soin qui n'est pas spontanément ancrée dans le secteur. Une approche globale portant non seulement sur chacune des dimensions, mais également sur le produit de leurs interactions, est nécessaire pour rendre compte du concept. Un éclairage selon les points de vue des différentes parties prenantes du système de santé est également à considérer pour comprendre toute la complexité du déploiement et du pilotage de la performance au niveau macro et microéconomique. Simon Azaïs ; Olivier Baly ; Marie Boucher ; Grégor Bouville ; Alice Casagrande ; Marie-Claire Chauvancy ; Robert H Desmarteau ; Céline Dugast ; Catherine Dumas ; Nadine Durand ; Véronique Duveau ; Jacques Fresnais ; Anne Girault ; Gisèle Hoareau ; Daniel Jancourt ; Yves Joncour ; Sfaya Kouidri-Uzan ; Emmanuelle Le Roy ; Sylvie Lucas ; Etienne Minvielle ; Christine Moriceau ; Roland Muller ; Olivier Ovaguimian ; Michel Simart ; Carole Trempe.
04/2015
