Les Cahiers de la justice 3/2023
Extraits
Revues de droit
Les Cahiers de la justice 3/2023
Ce mois-ci une réflexion sur les relations entre Neurosciences et Droit Revue scientifique de référence, éditée en partenariat avec l'Ecole Nationale de la Magistrature, Les Cahiers de la justice offre chaque trimestre aux praticiens et universitaires un regard nouveau sur le (les) monde(s) de la justice tout en interrogeant sa place croissante dans les sociétés démocratiques. Portée par un comité de rédaction pluridisciplinaire, la revue privilégie les réflexions de spécialistes du fait judiciaire sans oublier le point de vue des professionnels dans leur diversité d'expression. Le sommaire s'ouvre par un éditorial de la rédaction et une tribune qui est une prise de position sur un thème controversé. Chaque numéro comporte un dossier central qui traite d'un enjeu de société tel qu'il est construit par le débat judiciaire. Ce mois-ci : Neurosciences et Droit Les quatre chroniques de la revue reflètent son esprit général : - juger ailleurs (approche comparative de l'acte de juger) - croisée des savoirs (regard de sciences sociales sur les questions de justice) - justice et débat démocratique (participation des tribunaux à la vie démocratique) - justice en situation (témoignage d'expériences ou réflexions de praticiens). Enfin, la rubrique lire, voir entendre est spécifiquement consacrée à la culture judiciaire. Elle est ouverte aux approches de la littérature, du cinéma, de l'audiovisuel mais aussi aux recensions d'ouvrages (fiction ou non), thèses, expositions, colloques...
10/2023
Revues de droit
Les Cahiers de la justice 3/2022
La revue emblématique éditée par l'Ecole de la magistrature et les éditions Dalloz. Un dossier interroge à chaque numéro sur une thématique d'actualité (ce trimestre, L'Europe du droit). Un nouveau thème exploré dans chaque numéro. Le dossier de ce 3ème numéro de l'année 2022 est intitulé "L'Europe du droit : un paysage contrasté"
10/2022
Revues de droit
Les Cahiers de la Justice N° 4/2022
La revue emblématique éditée par l'Ecole de la magistrature et les éditions Dalloz Une thématique différente au dossier chaque trimestre Ce mois-ci une réflexion sur l'évolution de la Cour de cassation autour du rapport "Cour de cassation 2030" rendu en juillet 2021 Ce nouveau numéro des Cahiers de la justice aborde au travers d'un riche dossier thématique le contenu du rapport "Cour de cassation 2030" rendu en juillet 2021 visant à organiser l'avenir de la Cour de cassation et son évolution pour les dix prochaines années. Il prolonge la réflexion autour des 37 recommandations formulées par la "Commission Potocki" (M André Potocki, conseiller honoraire à la Cour de cassation, ancien juge à la Cour euroépenne des droits de l'homme et membre du comité de rédaction de la revue des Cahiers de la justice, en était le président).
01/2023
Revues de droit
Les Cahiers de la Justice N° 3/2021 : Juger les fous ?
La folie criminelle en débat Au milieu du siècle dernier, notre regard sur la folie criminelle était largement conditionné par les experts psychiatres. Leur autorité était incontestée. Pour ceux que la psychiatrie avait choisis, la prison était une catastrophe, le soin seul ouvrait le chemin de la guérison. La réforme du Code pénal de 1994 a nuancé cette alternative sommaire y substituant deux hypothèses selon qu'il y a abolition du discernement (folie complète) ou simple altération (folie partielle) ce qui entraine responsabilité, procès et peine possiblement diminuée (art. 122-1 Code pénal). Au tournant des années 2000, ce modèle va peu à peu s'effriter. Au sein même de courants de la pensée psychiatrique d'abord, aux yeux de la victime et de ses proches ensuite, enfin, dans un contexte socio-politique marqué par l'insécurité, le fou s'apparente dans notre imaginaire à un individu dangereux. Quelques affaires médiatiques portées par le discours politique ont fini par reconfigurer notre approche de la folie criminelle. C'est dans ce contexte que se situe l'affaire Sarah Halimi que ce dossier des Cahiers de la Justice voudrait mettre en perspective. Cet arrêt a provoqué une réaction indignée de segments de la société civile largement relayée par les médias et les réseaux sociaux. Celle des portes parole de la communauté juive, en premier lieu. Celle aussi du Président de la République qui a appelé immédiatement à une réforme de la loi. Notre dossier présente un éventail des interrogations posées par cette affaire.
11/2021
Revues de droit
Les Cahiers de la Justice N° 4/2021 : La justice de l'intime
La revue emblématique éditée par l'Ecole de la magistrature et les éditions Dalloz Une thématique différente au dossier chaque trimestre Ce mois-ci la question du consentement et de son appréciation par le juge notamment dans les affaires de viol et autres agressions sexuelles LES CAHIERS DE LA JUSTICE : NOUVELLE EDITION Le sens donné aujourd'hui au concept de consentement bouscule le champ du droit et trouble le juge. Traditionnellement, on le comprenait comme un acte de volonté manifestant la capacité du sujet (consentir à un contrat, par exemple). Voilà que le sens du concept lui-même se complexifie notamment quand il s'applique aux agressions sexuelles. Le champ du droit qui connaît bien la volonté claire et dûment formulée s'ouvre à une relation intersubjective et intime qui ne se laisse pas aisément saisir. Le monde du " sentir ensemble " contient des silences, des hésitations, des regards, des échanges, bref tout un arc-en-ciel d'affects où s'expriment toutes les nuances du oui et du non. Les textes de loi qui y font référence veulent protéger la personne vulnérable, elle qui jusque-là n'était qu'un non sujet de droit. Depuis que le viol est défini comme une atteinte à l'intégrité physique de la victime, le consentement de celle-ci est au centre du débat judiciaire notamment en cas de contestation. Si la situation est plus claire quand il y a abus d'autorité, elle l'est moins quand il faut apprécier l'allégation de non consentement dans le contexte d'une relation amoureuse. Jusqu'à quel point le juge peut-il sonder un affect qui relève d'une relation intime dont il devra apprécier l'intensité ? Jusqu'où peut-il aller dans cette reconnaissance ? N'y a-t-il pas une zone d'opacité dans l'acte de consentir ? N'hérite-t-il pas d'un impensé juridique tant la part de l'émotion y est déterminante ? Telle est l'exploration proposée par ce dossier des Cahiers de la Justice. www Le sens donné aujourd'hui au concept de consentement bouscule le champ du droit et trouble le juge. Traditionnellement, on le comprenait comme un acte de volonté manifestant la capacité du sujet (consentir à un contrat, par exemple). Voilà que le sens du concept lui-même se complexifie notamment quand il s'applique aux agressions sexuelles. Le champ du droit qui connaît bien la volonté claire et dûment formulée s'ouvre à une relation intersubjective et intime qui ne se laisse pas aisément saisir. Depuis que le viol est défini comme une atteinte à l'intégrité physique de la victime, le consentement de celle-ci est au centre du débat judiciaire notamment en cas de contestation. Si la situation est plus claire quand il y a abus d'autorité, elle l'est moins quand il faut apprécier l'allégation de non consentement dans le contexte d'une relation amoureuse. Jusqu'à quel point le juge peut-il sonder un affect qui relève d'une relation intime dont il devra apprécier l'intensité ? Jusqu'où peut-il aller dans cette reconnaissance ? N'y a-t-il pas une zone d'opacité dans l'acte de consentir ? N'hérite-t-il pas d'un impensé juridique tant la part de l'émotion y est déterminante ? Telle est l'exploration proposée par ce dossier des Cahiers de la Justice.
01/2022
Revues de droit
Les Cahiers de la Justice N° 2/2023 : Punir et réahabiliter
Ce mois-ci une réflexion sur le sens de la peine Revue scientifique de référence, éditée en partenariat avec l'Ecole Nationale de la Magistrature, Les Cahiers de la justice offre chaque trimestre aux praticiens et universitaires un regard nouveau sur le (les) monde(s) de la justice tout en interrogeant sa place croissante dans les sociétés démocratiques. Portée par un comité de rédaction pluridisciplinaire, la revue privilégie les réflexions de spécialistes du fait judiciaire sans oublier le point de vue des professionnels dans leur diversité d'expression. Le sommaire s'ouvre par un éditorial de la rédaction et une tribune qui est une prise de position sur un thème controversé. Chaque numéro comporte un dossier central qui traite d'un enjeu de société tel qu'il est construit par le débat judiciaire. Ce mois-ci : Le sens de la peine Les quatre chroniques de la revue reflètent son esprit général : - juger ailleurs (approche comparative de l'acte de juger) - croisée des savoirs (regard de sciences sociales sur les questions de justice) - justice et débat démocratique (participation des tribunaux à la vie démocratique) - justice en situation (témoignage d'expériences ou réflexions de praticiens). Enfin, la rubrique lire, voir entendre est spécifiquement consacrée à la culture judiciaire. Elle est ouverte aux approches de la littérature, du cinéma, de l'audiovisuel mais aussi aux recensions d'ouvrages (fiction ou non), thèses, expositions, colloques...
07/2023
Institutions judiciaires
Les institutions judiciaires. Principes fondamentaux de la justice-organes de la justice-acteurs de la justice, Edition 2021-2022
Le droit au Juge est un droit de l'Homme ... tout Etat de droit est donc contraint de mettre en place des organes dont la mission est de trancher les contestations que lui soumettent les citoyens, quelle qu'en soit la nature : contentieux privé, contentieux pénal ou contentieux administratif. Cet ouvrage est une présentation claire et structurée des différents organes de la Justice, des principes fondamentaux qui garantissent une justice de qualité dans le respect des droits essentiels des justiciables et des acteurs qui animent les institutions judiciaires. Cette nouvelle édition intègre le projet de loi pour la confiance dans l'institution judiciaire (adopté par l'Assemblée nationale le 25 mai 2021, en discussion au Sénat en sept. 20211.
10/2021
Droit
Les Cahiers de la Justice N° 4/2020 : L'office du juge
Qu'est-ce que cet "office du juge" qui donne son titre à notre dossier ? On entend par là, de façon générale, l'ensemble des pouvoirs et des devoirs attachés à une fonction publique. On évoque à ce sujet la charge qui donne à son titulaire le droit d'exercer une fonction en vertu de l'investiture d'une autorité publique (office ministériel). Si l'on creuse un peu plus la notion d'officium, elle signifie le devoir à tenir ce qui va au-delà du rôle ou de la fonction. Cicéron dans le De officiis y voyait un code d'action et de conduite. En ce sens, le juge devrait choisir les bonnes actions pour répondre à la cause qui lui est soumise. Sens que l'on retrouve en droit canonique avec les termes d'officialité et d'official pour désigner le juge ecclésiastique. Ce qui signifie que son choix doit être éclairé, inspiré par l'équité et l'intérêt général dans le respect de la loi. Cette approche de l'office du juge prend une direction nouvelle aujourd'hui où les normes se diversifient et se combinent. Désormais l'office du juge dépasse le légalisme proprement dit pour intégrer des concepts de "procès équitable" ou de "dignité de la personne" qui viennent de la Convention européenne des droits de l'homme ou de la Charte des droits de l'Union européenne. Plus encore, la mondialisation des normes impose au juge de penser leur complexité. Tout se passe comme s'il devait trouver le bon équilibre entre des normes de sources diverses et hétérogènes à l'instar du mobile de Calder (cf. ci-dessus). Chaque jugement serait une composition portée par des rameaux aux couleurs contrastées. Et le texte juridique devient "un arbre vivant lequel par le biais d'une interprétation évolutive s'adapte aux réalités de la vie moderne" selon le juge constitutionnel espagnol. On songe au mot de Blackstone évoquant au sujet de la common law "la beauté irisée et la glorieuse incertitude du droit changeant". C'est peut-être là le sens de l'office du juge : son pouvoir d'interprétation suppose de fixer dans l'acte de juger le mouvement du pluralisme juridique. Ce serait une manière de renvoyer dos à dos les thèses réaliste (le jugement est le fruit de choix personnel qu'il soit politique. moral ou philosophique) et formaliste (le juge réduit à une pure fonction d'application du droit). Le juge fait des choix qui entrent en résonance avec la communauté dont il exprime les attentes tacites. Son rôle créateur est de formuler des jugements qui prennent en compte les parties en présence mais aussi, dans une portée plus large, la communauté tout entière.
01/2021
Psychologie, psychanalyse
Des justices à la Justice. L'élaboration de l'esprit de justice
L'esprit de justice va s'élaborer et progresser où régresser au cours du développement des civilisations, parallèlement à la maturation du mode de pensée, à l'affinement de l'affectivité, à l'élévation du niveau spirituel de la religiosité, et au progrès de l'organisation civique. Il émerge dans l'Egypte ancienne, vers le début du 3e millénaire avant l'ère chrétienne, en même temps qu'apparaît le Dieu unique des Sages, et imprègne le fonctionnement de la société dans la Grèce antique, qui lui fournit ses racines intellectuelles et son principe d'isonomie, de droits égaux pour tous. L'esprit de justice s'affermit avec la civilisation romaine qui met en ordre son formalisme juridique. Le christianisme lui apporte ses bases affectives d'amour et de miséricorde et tend à l'intérioriser dans l'esprit des hommes. Le Dieu unique des Juifs et celui des musulmans vont régir le fonctionnement de leurs sociétés et leurs imposer leurs justices. Les Orientaux, Chinois et Indiens, privilégient le système ternaire qui conçoit deux principes de bases, opposés et complémentaires, équilibrés par un troisième principe qui harmonise leur fonctionnement et précise leurs propres conceptions de la justice. Un fossé profond isole actuellement la pratique judiciaire de ses fondements humanitaires pour des motifs complexes qui concernent aussi les rapports des hommes à l'intérieur des nations et des nations entre elles. Aux comportements de suprématie doit se substituer l'aspiration à comprendre l'autre et à l'accepter dans sa diversité, afin de permettre l'instauration de relations de dilection entre tous. A partir des justices multiples fondées sur des normes spécifiques d'ici et de maintenant, pour parvenir jusqu'à l'esprit de justice qui prend appui sur des valeurs permanentes et universelles, peut-être faudrait-il emprunter la Voie qui, fusionnant celles de l'amour et de la connaissance, mène des justices à la Justice.
10/2005
Religion
Justine, la révélation de la Justice de Dieu
Ce livre retrace tout simplement le cheminement lent mais sûr du plan de Dieu pour la vie de l'auteur ; sans omettre les erreurs, les égarements et les détours occasionnés par "l'ennemi", et les conséquences liées à chaque parcours. Mais, ce qui est merveilleux, c'est qu'il propose les solutions pour en sortir avec les exploits qui accompagnent tous ceux qui ont cru en Jésus-Christ. Des exploits, l'auteur en a eus avec le divin Maître. Vous découvrirez, en lisant ce livre, tous les bienfaits que Dieu a faits pour elle ; et ce qu'Il a fait pour elle, Il peut aussi le faire pour vous. Soyez richement béni !
08/2015
Revues de droit
Les Cahiers de la Justice N° 1/2024 : Vertus et dévoiements du sport
A l'heure des prochains JO, une réflexion sur la Justice et le sport Revue scientifique de référence, éditée en partenariat avec l'Ecole Nationale de la Magistrature, Les Cahiers de la justice offre chaque trimestre aux praticiens et universitaires un regard nouveau sur le (les) monde(s) de la justice tout en interrogeant sa place croissante dans les sociétés démocratiques. Portée par un comité de rédaction pluridisciplinaire, la revue privilégie les réflexions de spécialistes du fait judiciaire sans oublier le point de vue des professionnels dans leur diversité d'expression. Le sommaire s'ouvre par un éditorial de la rédaction et une tribune qui est une prise de position sur un thème controversé. Chaque numéro comporte un dossier central qui traite d'un enjeu de société tel qu'il est construit par le débat judiciaire. Ce mois-ci : Justice et sport Les quatre chroniques de la revue reflètent son esprit général : - juger ailleurs (approche comparative de l'acte de juger) - croisée des savoirs (regard de sciences sociales sur les questions de justice) - justice et débat démocratique (participation des tribunaux à la vie démocratique) - justice en situation (témoignage d'expériences ou réflexions de praticiens). Enfin, la rubrique lire, voir entendre est spécifiquement consacrée à la culture judiciaire. Elle est ouverte aux approches de la littérature, du cinéma, de l'audiovisuel mais aussi aux recensions d'ouvrages (fiction ou non), thèses, expositions, colloques...
04/2024
Revues de droit
Les Cahiers de la Justice N° 2/2022 : Face à la corruption, quelles stratégies ?
La revue emblématique éditée par l'Ecole de la magistrature et les éditions Dalloz. Un nouveau thème exploré dans chaque numéro.
07/2022
Multi niveaux/Multi voies
Les cahiers de français Bordas - Français 2de - 2024 - Cahier - élève
Un cahier complet qui permet aux élèves : de s'approprier l'ensemble du programme de langue ; d'acquérir de solides bases de culture historique et littéraire ; de maîtriser les objets d'étude du programme de 2de ; de s'entraîner aux épreuves écrites du bac (commentaire, dissertation, contraction et essai) avec des fiches méthode et des sujets guidés ; de se préparer à l'épreuve orale (question de grammaire, explication linéaire et entretien). Un cahier visuel et méthodique, donc accessible et efficace des leçons schématisées et très méthodiques ; des exercices qui constituent un entraînement progressif et rigoureux, en lien direct avec la méthode des leçons ; une histoire littéraire contextualisée dans les objets d'étude pour que l'élève puisse mettre immédiatement en lien le contexte historique et les enjeux littéraires ; des sujets guidés pour faciliter l'entraînement aux épreuves écrites de français (commentaire, dissertation, contraction et essai). Une grande souplesse d'utilisation car l'enseignant peut utiliser le cahier avec ses élèves : en classe inversée (en amont du cours) ; pendant le cours pour aborder rapidement une notion ; après le cours pour proposer aux élèves de réviser ; en heures de soutien.
04/2024
Mathématiques (notions fondame
Mon cahier pour assurer en Mathématiques. Les cahiers de la formation, Edition 2023
Pour se " re "mettre facilement aux maths ! Un cahiers d'apprentissage pour se remettre à niveau, revoir les bases indispensables et consolider ses acquis en mathématiques. - 86 rappels des savoirs et savoir-faire utiles au quotidien - Plus de 500 exercices pour acquérir des automatismes et faire des maths sans y penser - Des QCM et des jeux pour apprendre et progresser autrement
03/2023
Grammaire
Mon cahier pour assurer en Orthographe. Les cahiers de la formation, Edition 2023
Pour se " re "mettre facilement à l'orthographe et écrire sans faute ! Un cahier d'apprentissage pour se remettre à niveau, revoir les bases indispensables et consolider ses acquis en orthographe. - 52 règles utiles au quotidien - Plus de 200 exercices pour écrire correctement sans y penser - Plus de 30 dictées enregistrées pour s'entraîner - 15 activités en lien avec la maîtrise des écrits professionnels
03/2023
Revues de droit
Les Cahiers de la Justice N° 1/2023 : Le procès du 13 novembre : témoignages et analyses
La revue emblématique éditée par l'Ecole de la magistrature et les éditions Dalloz. Revue scientifique de référence, éditée en partenariat avec l'Ecole Nationale de la Magistrature, Les Cahiers de la justice offre chaque trimestre aux praticiens et universitaires un regard nouveau sur le (les) monde(s) de la justice tout en interrogeant sa place croissante dans les sociétés démocratiques. Portée par un comité de rédaction pluridisciplinaire, la revue privilégie les réflexions de spécialistes du fait judiciaire sans oublier le point de vue des professionnels dans leur diversité d'expression. Le sommaire s'ouvre par un éditorial de la rédaction et une tribune qui est une prise de position sur un thème controversé. Chaque numéro comporte un dossier central qui traite d'un enjeu de société tel qu'il est construit par le débat judiciaire. Ce mois-ci : Un numéro dédié au procès "V13" du 13 novembre 2015 (attentats de Paris, notamment du Bataclan) Les quatre chroniques de la revue reflètent son esprit général : - juger ailleurs (approche comparative de l'acte de juger) - croisée des savoirs (regard de sciences sociales sur les questions de justice) - justice et débat démocratique (participation des tribunaux à la vie démocratique) - justice en situation (témoignage d'expériences ou réflexions de praticiens). Enfin, la rubrique lire, voir entendre est spécifiquement consacrée à la culture judiciaire. Elle est ouverte aux approches de la littérature, du cinéma, de l'audiovisuel mais aussi aux recensions d'ouvrages (fiction ou non), thèses, expositions, colloques...
04/2023
3e
Cahier de vacances de la 3e à la 2de. Edition 2023-2024
Ce cahier regroupe toutes les matières de l'année : Français, Maths, Anglais, Histoire-Géo-EMC, Physique-Chimie, SVT, Technologie. Des séquences d'entraînement avec : les notions à maîtriser, des rappels de cours, des exercices variés, et des quiz-bilans Les corrigés détachables complets Un parcours Histoire-Géo-EMC dont vous êtes le héros : un voyage dans le temps, l'espace et un parcours citoyen pour être le héros du programme ! Pour aller plus loin : des pages Docu riches et illustrées pour aller plus loin, avec un mini-test : vive le cinéma ! ; Queneau et le livre qui n'en finit plus ; il était une fois l'histoire des femmes ; le génome humain ; l'art nouveau... Ce cahier de vacances a été rédigé par des enseignants et est conforme aux programmes. Avec en plus : de nombreux quiz de culture générale interactifs gratuits en ligne !
5e
Cahier de vacances de la 5e à la 4e. Edition 2023-2024
Toutes les matières pour couvrir tout le programme : Français, Maths, Anglais, Histoire-Géo-EMC, Physique-Chimie, SVT, Technologie. Des séquences thématiques avec : toutes les notions à maîtriser, des rappels de cours, des exercices variés, et des quiz-bilans pour vérifier les acquis dans toutes les matières Des pages Docu pour aller plus loin, avec un mini-test : le Mont-Saint-Michel ; l'ours polaire, une espèce en danger ; le pointillisme ; Jules Verne... Un parcours Histoire-Géo-EMC dont vous êtes le héros : un voyage dans le temps, l'espace et un parcours citoyen pour être le héros du programme ! Avec les corrigés complets à détacher. Ce cahier de vacances a été conçu et rédigé par des enseignants de collège et est conforme aux programmes. Et en plus : des quiz numériques interactifs de culture générale à faire en famille !
04/2023
Agendas jeunesse
Agenda Les cahiers d'Esther. Edition 2024-2025
L'agenda scolaire Les Cahiers d'Esther de Riad Sattouf ! L'agenda le plus fun de la rentrée ! Un agenda 2024-2025 coloré pour accompagner les élèves tout au long de leur année scolaire. Cet agenda contient des pages arc-en-ciel pour noter les devoirs, un répertoire, un emploi du temps ainsi de nombreux dessins extraits des bandes dessinées Les Cahiers d'Esther et de l'Instagram de Riad Sattouf, pour rythmer l'année avec humour. Tout l'univers d'Esther regroupé dans un agenda !
06/2024
Arbitrage
Les cahiers de l'arbitrage n 3-2022
Sommaire 2022-3 Editorial par Charles Kaplan et Charles Nairac I. Doctrine - Débats / Articles - Debates - Concurrent proceedings in investment arbitration and the principle of equality of arms, by Julie Esquenazi - Jalons pour une histoire contemporaine de l'arbitrage commercial international, par Mikaël Schinazi - Can international arbitral tribunals apply international climate change law and/or public policy when climate change issues arise in commercial and investment arbitrations ? , by Risteard de Paor II. Spécial Colloque Paris Place d'Arbitrage / Sorbonne Arbitrage, 30 mars 2022 (Paris Arbitration Week) Sous la direction scientifique de Thomas Clay - Modération et Questions/Réponses avec la salle après chaque intervention, dirigé par Nathalie Makowski Le contrôle des sentences arbitrales par la chambre commerciale internationale de la cour d'appel de Paris - Ouvertures, par Elie Kleiman et Gaëlle Le Quillec - La Chambre Commerciale Internationale et l'Arbitrage : le conflit des horizons ? , par François Ancel - Le contrôle de la compétence, par Elizabeth Oger-Gross et Elena Sevila Sanchez - Le contrôle de l'indépendance, par Thomas Clay et Philippe Pinsolle - Le contrôle de la conformité à l'ordre public, par Alexis Mourre et Ina Popova - Conclusions de la conférence, par Carine Dupeyron III. Commentaires de jurisprudence / Case Law Sous la direction de Christophe Seraglini - 40 ans de loyauté procédurale devant le juge français, par Max Gino Tintignac IV. Panorama international de jurisprudence / Panorama Of World Case Law Sous la direction de Michael Polkinghorne et Louis Degos - Canada, par R. Aaron Rubinoff et John Siwiec - France (arbitrage interne et international), par Priscille Pedone et Bertrand Robert - France (règlements amiables), par Priscille Pedone et Bertrand Robert - Russian Federation / CIS, par Ilya Nikiforov, Alexander Gurkov et Vera Sevastianova V. Brèves - Colloques - Bibliographie / In Brief - Conferences - Books Sous la direction de Priscille Pedone - Compte rendu d'ouvrage, par Alexis Mourre Depuis la rentrée universitaire 2021, dans une démarche écoresponsable, les titres de la collection Les Cahiers de l'Arbitrage sont imprimés sur papier 100% recyclé.
11/2022
Arbitrage
Les Cahiers de l'Arbitrage N° 3/2020
Editorial par Charles Kaplan et Charles Nairac - In memoriam Emmanuel Gaillard par Philippe Pinsolle I. Doctrine - Débats / Articles - Debates - Cri d'alarme pour les Traités bilatéraux d'investissements, par Ibrahim Fadlallah - The 2021 ICC Rules of Arbitration. Improving the mousetrap ? , by Michael W. Bühler and Nicole Dolenz - Le respect du principe de l'égalité des parties. Illimité résultant d'une paranoïa du procès équitable ou équilibré en raison du pouvoir discrétionnaire de l'arbitre dans la conduite de la procédure arbitrale ? , par Christophe Lapp et Chiraz Abid - Pour une meilleure protection du créancier en cas de recours en annulation devant les juridictions françaises, par T. Alexander Brabant et Maxime Desplats II. Commentaires de jurisprudence / Case Law Sous la direction de Christophe Seraglini - Halliburton v Chubb - English Supreme Court rules on arbitrator's duty of disclosure for multiple appointements, by Rupert Reece and Natasha Peter - Conflit de lois applicable à l'exception d'estoppel soulevée par le non-signataire de la clause compromissoire : apports et interrogations de l'affaire Setty en droit américain, par Elizabeth Oger-Gross et Nelson Dijoux Coquillas III. Chronique investissements / Investments Chronicle Introduction par Laurie Achtouk-Spivak, Julien Cazala et Arnaud de Nanteuil I. Compétence et Recevabilité - Le Mécanisme de règlement des différends de l'accord de l'Organisation de la conférence islamique, par Yasmine El Achkar - Dépôt tardif du déclinatoire de compétence et absence d'entrée en vigueur du Traité bilatéral d'investissement, par Alexandre Hermet - La protection des individus binationaux par les traités et l'arbitrage d'investissement, par Mathilde Frappier - Groupes de sociétés : compétence ratione personae à l'égard des sociétés de droit local et jus standi des investisseurs actionnaires indirects, par Arianna Rafiq II. Fond - Treaty Claims et contract claims : la consolidation du critère de la "fundamental basis of the claim" , par Arnaud de Nanteuil - Les limites de l'articulation entre exercice des polices powers et expropriation indirecte, par Julien Cazala III. Sujets d'actualité - Arbitrage d'investissement et droit de l'Union européenne, par Claire Crépet Daigremont - Le Royaume-Uni, terre promise pour l'exécution des sentences arbitrales rendues à propos de différends internes à l'Union européenne ? , par Nicolas Pigeon - Développement d'un code de conduite uniforme pour les arbitres d'investissement et jurisprudence récente en matière de "double hatting" , par Laurie Achtouk-Spivak IV. Panorama international de jurisprudence / Panorama Of World Case Law - Angleterre, by Rupert Reece, Natasha Peter and James Casey - Belgique, par Prof. Bernard Hanotiau et Iris Raynaud - France, par Priscille Pedone - Fédération de Russie - CEI, by Ilya Nikiforov, Alexander Gurkov and Vera Sevastianova Bibliographie / Book Review par Priscille Pedone
09/2021
Français
Cahiers de Douai, Arthur Rimbaud. Cahier Bac 1re, Edition 2023
Vous retrouverez dans votre cahier d'activités Cahier de Douai 1re : - De nombreux repères pour situer les oeuvres dans leur contexte historique, culturel et littéraire. - Des lectures linéaires reliées à des groupements de textes pour le Parcours associé. - Une préparation progressive et complète aux épreuves écrites et orales du Bac. - Des sujets d'entraînement guidés et des sujets en autonomie. - Des podcasts exclusifs : un contenu audio et immersif pour familiariser les élèves avec les nouvelles oeuvres et leurs auteurs. - Tous les textes enregistrés en audio. - Des pages de jeux pour réviser autrement.
04/2023
Droit
Annuaire de Justice transitionnelle – 2021. 2021
L'Annuaire de Justice transitionnelle entend contribuer à susciter et à diffuser une pensée francophone sur la justice transitionnelle, comprise comme incluant divers thèmes allant de la justice pénale (nationale ou internationale) aux commissions vérité et réconciliation, en passant par toute une série de mesures pouvant être adoptées à l'issue d'un conflit armé ou après la chute d'un régime autoritaire. Dans ces hypothèses de retour à la paix ou de transition démocratique (qui ne sont, du reste, pas toujours pérennes), il s'agit d'analyser les réponses offertes par le droit et par d'autres sciences humaines pour que des sociétés meurtries affrontent leur passé et préparent leur avenir dans les meilleures conditions. Outre une ouverture internationale et pluridisciplinaire assumée, la nouvelle mouture de l'Annuaire vise à publier des contributions écrites par des universitaires mais aussi des praticiens, jeunes ou confirmés, avec une perspective comparatiste dans le temps et dans l'espace. Ces articles sont utilement complétés d'une bibliographie francophone de l'année en cours.
Jeux
Agenda Chattitudes 2024-2025. 2023
Tendrement, Joyeusement, follement chat ! Organisé par semaine, de septembre 2024 à décembre 2025, dans une maquette chatoyante, votre agenda s'anime grâce aux chats drôles et craquants de Sayo Koizumi, l'illustratrice du best-seller Chattitudes. Avec, en plus - 1 grande pochette zippée - 1 bloc à messages - 3 petits blocs autocollants - 2 couvertures détachables pour personnaliser votre agenda
06/2024
Sciences CM1
Les Cahiers de la Luciole CM1 - Ed. 2024 - Sciences et Technologie - Cahier élève
NOUVELLE EDITION 2024, conforme aux programmes 2023. Un cahier écocitoyen pour renforcer les enseignements relatifs au changement climatique, à la biodiversité et au développement durable en sciences et technologique CM1. -De courts encadrés pour sensibiliser les élèves aux problématiques sociétales actuelles -Des activités écocitoyennes pour favoriser les gestes en faveur du développement durable -Des préparations à l'évaluation dans le cahier et des évaluations corrigées en accès libre sur le site Une nouvelle édition conforme aux programmes 2023 pour : -Clarifier les problématiques scientifiques à aborder au CM -Préparer au cycle 3 les enseignements de physique-chimie, de SVT et de technologie du cycle 4 -Familiariser les élèves avec une culture scientifique et technologique indispensable à leur formation - Donner une place plus importante à la programmation (de robots notamment)
03/2024
Revues de droit
Les Cahiers de la Justice N° 2/2021 : Le procès des attentats des 7, 8 et 9 janvier 2015
La revue trimestrielle de l'ENM !
07/2021
Agendas jeunesse
L'agenda stylé Les cahiers d'Esther. Edition 2023-2024
L'agenda scolaire LES CAHIERS D'ESTHER de RIAD SATTOUF Disponible le 1er juin ! Clairement L'AGENDA le plus stylé de tous les temps ! Un agenda 2023-2024 pratique et plein d'humour pour accompagner les étudiantes et les étudiants, (et même ceux qui n'étudient pas ou plus en fait), dans l'organisation de leurs pures vies exceptionnelles mdr ! En plus des pages multicolores pour noter les devoirs (ou les plans teufs sisi), un espace pour prendre des notes (sur les idées géniales qui nous traversent), le planning de l'année (pour bien identifier quand sont prévues les vacances), un carnet d'adresses (pour y noter le 07 de Timothée Chalamet si jamais on arrive à le pécho), ... Le tout enrichi de cases issues des bandes dessinées Les Cahiers d'Esther et d'illustrations pour rythmer l'année. Tout l'univers d'Esther regroupé dans un agenda !
06/2023
Agendas jeunesse
Cahier de textes Swan & Néo . Edition 2023-2024
Un agenda de textes inédit pour tous les fans de Swan & Néo ! Passe une année 100% fun en compagnie de Swan & Néo grâce à leur super agenda de textes. Chaque jour de la semaine, découvre des illustrations inédites et des gags sur chaque intercalaire mettant en scène tes deux YouTubeurs préférés ! En bonus : une planche de stickers offertes !
06/2023
Revues de droit
Justice & Cassation 2021 : La santé
Ce nouveau numéro de justice & cassation qui parait en pleine pandémie est l'occasion de prendre la température de la santé mesurée avec le thermomètre du juriste. L'idée d'une santé publique n'est pas récente. Ce qui est nouveau, c'est la valeur que nos sociétés modernes attribuent à la santé. Quant au droit de la santé, c'est un véritable laboratoire d'innovations juridiques en termes de politique publique, d'organisation administrative, de régulation par des agences administratives spécialisées... Les règles de responsabilité sont particulières et les juges suprêmes français ont consacré de véritables créations jurisprudentielles a propos de la santé. Fidèle à sa forme hybride, pluridisciplinaire et transversale, ce nouveau numéro de la revue de l'Ordre des avocats au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation invite à faire le constat que le droit de la santé est souvent un droit de pionniers.
10/2021
CM2
Cahier de vacances du CM2 à la 6e. Edition 2023-2024
Ce cahier de vacances propose de réviser le programme dans toutes les matières pour préparer efficacement sa rentrée en 6e : français, maths, histoire et géographie, sciences, anglais Des exercices pour s'entraîner et des mémos de cours pour retenir l'essentiel Des pages Docu-Jeux originales et amusantes autour de thèmes variés et attrayants : la nature, les arts, la mer, la montagne, le sport... Ce cahier de vacances a été rédigé par des enseignants ; parfaitement conforme aux programmes Tous les corrigés détachables au centre du cahier + Des quiz numériques interactifs pour s'amuser en famille !
