Recherche

Le Capital en action. Comment les fonds d'investissement prennent le contrôle des entreprises

Extraits

ActuaLitté

Economie

Le Capital en action. Comment les fonds d'investissement prennent le contrôle des entreprises

Plongeons dans les eaux profondes du capitalisme financier en scrutant l'activité de son avant-garde - les fonds d'investissement. Dans l'actualité de ces dernières années figurent de nombreuses nouvelles concernant l'activité de ces nouveaux acteurs ; des mauvaises nouvelles, comme des licenciements collectifs ou des dépôts de bilan, ou bien des "success stories" lorsque des empires industriels sont construits par acquisitions successives. Ces nouvelles ont souvent un point commun : l'utilisation d'une technique de rachat d'entreprise par endettement, appelée Leveraged Buy-Out (LBO). Quel rôle joue le LBO dans les transformations du capitalisme français ? Pour répondre à cette question, l'ouvrage s'appuie sur une enquête sociologique de plusieurs années, qui démonte les mécanismes de ces opérations par lesquelles les fonds d'investissement prennent le contrôle des entreprises. Il montre que le LBO joue un rôle significatif mais limité, car il s'agit d'une "arme organisationnelle" à double tranchant. Le LBO s'est rapidement développé en France mais engendre des bulles de crédit qui entraînent son recul brutal ; il permet d'enrôler les directions générales jusqu'à ce que les tensions mènent à la rupture de la relation ; il reconfigure le pouvoir mais fragilise l'ordre social de l'entreprise. En fin de compte, il contribue à remodeler le capitalisme français sous l'égide du capital financier, tout en conservant certaines de ses caractéristiques les plus traditionnelles."

10/2019

ActuaLitté

Economie

Les usurpateurs. Comment les entreprises transnationales prennent le pouvoir

Sur quoi repose la légitimité de nos démocraties? Sur le vote des citoyens, et la délégation de pouvoir qui en résulte. Dès lors, sur quoi repose la légitimité des prétendus experts, consultants, avocats d'affaires, lobbyistes, cadres et hauts dirigeants des entreprises transnationales qui, dans l'ombre, oeuvrent notamment à l'établissement des accords commerciaux internationaux (type Traité transatlantique) ? Sur rien de légitime. Ces hommes ne travaillent qu'à enrichir leurs employeurs ou eux-mêmes. Ils tournent radicalement le dos à l'idée même de bien public. Ils se moquent des frontières comme des populations. Ils foulent aux pieds nos institutions, et celles-ci, aujourd'hui si faibles, leur abandonnent la gouvernance de nos vies, de nos emplois, de notre santé. En s'enrichissant, ils nous appauvrissent, et sont les premiers responsables de l'apocalypse écologique qui nous menace. Au terme de ce brillant réquisitoire, Susan George nous convainc que, s'il reste un combat à mener d'urgence, c'est bien celui qui mettra à bas ce pouvoir illégitime pour le redonner aux peuples.

10/2014

ActuaLitté

Gestion

Capital-risque et capital-investissement

Technique particulière de financement des entreprises, le capital-risque est une activité énigmatique et relativement récente qui a évolué tant dans sa dénomination pour devenir le capital-investissement que dans sa logique d'assistance systématique au management des PME. La crise économique a accéléré la mutation de la profession vers le capital développement ou transmission et le retrait des petits tickets de participation sur les créneaux de la création et de l'innovation : elle a favorisé l'émergence du capital-risque régional soutenu par les régions et l'arrivée des business angels. La mondialisation de l'économie implique une remise en cause de l'économie d'endettement et demande l'avènement d'un financement intelligent. L'effet dynamisant du nouveau marché en faveur des entreprises de croissance et les mesures fiscales prises au printemps de 1998 sont de nature à apporter le second souffle à la profession toute entière des investisseurs en haut de bilan. Qui sont les capital-investisseurs, où sont-ils localisés et quelles sont les règles de fonctionnement ? Comment l'économie en fonds propres peut-elle contribuer au développement des PME ? Comment décoder cette nouvelle donne et comment profiter de l'extraordinaire mouvement qui mobilise à la fois les pouvoirs publics et les investisseurs privés ? Cet ouvrage sera très utile aux entrepreneurs, aux créateurs, aux chercheurs ou aux étudiants qui veulent franchir le pas, et à tous les investisseurs financiers ou industriels.

03/1999

ActuaLitté

Droit

La fiscalité des fonds d'investissement en Belgique

La matière des fonds d'investissement a récemment connu de nombreuses évolutions réglementaires et fiscales qui l'ont profondément modifiée et complexifiée, dont : - l'entrée en vigueur de la directive AIFM/GFIA 2011/61/UE du 8 juin 2011 et sa transposition en droit belge par la loi du 19 avril 2014 ; - l'introduction, dans le paysage des fonds d'investissement, des sociétés immobilières réglementées (SIR) en 2014, succédant aux SICAFI, et des fonds d'investissement immobiliers spécialisés (FIIS) en 2016 ; - la réforme fiscale adoptée fin décembre 2017, qui a modifié significativement le régime de la SICAV-RDT, des PRICAF privées, le régime de l'article 19bis du CIR applicable aux personnes physiques belges, etc. ; - l'introduction de la taxe Caïman et les modifications qu'elle a déjà subies, de la taxe sur les comptes-titres et les divers changements apportés au régime de la taxe sur les opérations de bourse. D'autres bouleversements récents en cette matière sont le fruit d'arrêts de la Cour de justice de l'Union européenne. Le présent ouvrage a pour objet de décrypter et d'expliquer toutes les évolutions fiscales de manière claire et pragmatique. La première partie traite d'abord de la fiscalité directe et indirecte de la société d'investissement et de ses actionnaires. La taxe sur les opérations de bourse, la taxe Caïman, les mesures anti-abus ainsi que la taxe sur les comptes-titres y sont aussi analysées. Les régimes fiscaux spécifiques des SICAV à rendement garanti, des SIR/SICAFI, des FIIS, des PRICAF et des SIC y sont enfin exposés en détail. Dans la seconde partie de l'ouvrage, sont d'abord analysées la question de la transparence fiscale des FCP belges et étrangers ainsi que la fiscalité belge des revenus perçus par les FCP. Ensuite, les différentes taxes (indirectes) affectant les FCP et leurs titulaires de parts sont étudiées. Enfin, l'ouvrage détaille la fiscalité des revenus générés par le FCP dans le chef de ses titulaires de parts.

06/2019

ActuaLitté

Economie

"Les fonds d'investissements sont-ils... des prédateurs ?"

" Ce sont les prédateurs de l'économie française! Des vautours apatrides obsédés par le profit ! Des tueurs d'emplois sacrifiés au culte du court terme... " : les fonds d'investissement ont plutôt mauvaise presse en France. Certains fonds américains sont même régulièrement accusés d'être les bras armés de la CIA... Mais que sont, au juste, les fonds d'investissement ? Comment fonctionnent-ils ? En quoi représentent-ils une menace, ou une aubaine, pour notre pays ? Leur poids économique en France est en tous les cas indiscutable : 900 sociétés, 50 milliards investis depuis dix ans, et près de 5 000 entreprises en portefeuille... soit environ 1,5 million d'emplois ! Et si les fonds étaient autre chose qu'un danger ? Ne sont-ils pas, aussi, une source de financement alternative et un moyen pour les entreprises de se développer, de créer des emplois et de faire face à la compétition internationale ? Remettre les idées à l'endroit, provoquer une révolution des esprits et donner enfin à chacun des outils clairs et vérifiables (faits, chiffres, exemples concrets) pour faire tomber les tabous et les fantasmes, tels sont les objectifs de ce livre.

11/2007

ActuaLitté

Economie (essai)

L'empire du cash. Comment les fonds d'investissement rachètent le monde

Depuis trente ans, les fonds d'investissement tissent leur toile au coeur de l'économie mondiale. Ils règnent en maîtres dans les entreprises qu'ils contrôlent, s'emparent des cliniques comme des clubs de foot, font grimper le prix de l'immobilier et financent des campagnes électorales. Mais ils restent inconnus du grand public. Ces monstres financiers, qui ont pour nom KKR, Blackstone ou Apollo, géraient plus de 4 500 milliards de dollars d'actifs en 2020 - près de deux fois le PIB français. Les cinq plus gros emploient environ un million de personnes dans le monde, à travers les entreprises qu'ils détiennent. Même s'ils font rarement la une, les fonds d'investissement sont au coeur de l'actualité sociale : derrière le démantèlement tragique de Vivarte, ancien fleuron du textile qui vient d'annoncer la vente de sa dernière enseigne, derrière la faillite des restaurants Courtepaille ou les déboires d'Office Dépôt, ils sont à la manoeuvre. Cette industrie lucrative a créé une nouvelle élite financière, riche à milliards, qui prospère grâce à un lobbying efficace et de nombreux appuis politiques, et contre laquelle il est extrêmement difficile de lutter. Un ouvrage éclairant, très bien documenté, pour comprendre enfin ce que sont ces fameux fonds d'investissement et la menace qu'ils représentent.

02/2022

ActuaLitté

Comptabilité

LE CONTROLE DE GESTION. Contrôle de gestion, contrôle d'entreprise

Maîtriser le pilotage d'une entreprise, c'est, d'abord, réussir en permanence à " décliner " sa stratégie à tous les niveaux de l'organisation. Le contrôle de gestion est l'instrument privilégié de cette déclinaison. Il doit la garantir en s'appuyant sur : une structure de gestion et d'animation, un système d'information de gestion, un processus de planification budgétaire, aptes à faire gérer les facteurs clés stratégiques. Cet ouvrage montre comment construire un système de contrôle de gestion garant de la cohérence entre la stratégie et la gestion courante, utilisant une vaste gamme d'outils pour intégrer l'économique et l'humain. Cette troisième édition a été largement mise à jour pour faire une place importante aux nouvelles approches : gestion des processus, analyse et management des activités. Si les développements les plus récents du contrôle de gestion sont ainsi présentés et discutés, ils sont aussi mis en perspective historique chaque fois qu'il paraît utile, pour juger le présent, de mieux comprendre les attentes auxquelles les méthodes aujourd'hui contestées ont permis d'apporter, un temps, des réponses.

11/1986

ActuaLitté

Droit des affaires

CFIUS Le contrôle des investissements étrangers aux Etats-Unis

Les Etats-Unis possèdent un dispositif de contrôle des investissements étrangers, lequel est déclenché en cas d'opération susceptible de porter atteinte à leur sécurité nationale. Ce contrôle est opéré par le Committee on Foreign Investment in the United States (CFIUS), administration du Department of the Treasury, qui peut décider d'autoriser l'investissement, avec ou sans la modification de l'opération projetée, voire demander au président des Etats-Unis d'en bloquer la réalisation en dernier ressort. A destination des néophytes comme des praticiens aguerris, cet ouvrage présente le CFIUS de manière exhaustive (genèse, composition, considérants, fonctionnement et exemples) et sa dernière réforme opérée par le FIRRMA. Avant-propos

03/2023

ActuaLitté

Gestion

L'investissement des entreprises françaises est-il efficace ?

L'investissement des entreprises est un levier indispensable pour moderniser nos usines et fabriquer des produits innovants. Il contribue à améliorer la productivité et la compétitivité d'un pays, et donc théoriquement ses perspectives de croissance. Or, malgré un niveau d'investissement depuis longtemps plus élevé que celui de leurs homologues européennes, les performances économiques des entreprises françaises ne sont pas au niveau attendu. Comment expliquer cet apparent paradoxe ? Cette Note élaborée par La Fabrique de l'industrie et France Stratégie examine de façon détaillée la nature des investissements des entreprises françaises et européennes depuis 1995. Il en ressort que les entreprises françaises investissent beaucoup plus dans l'immatériel (logiciels, bases de données, R&D...) que leurs homologues européennes. En revanche, elles investissent beaucoup moins dans les machines et équipements, ce qui pourrait expliquer une moindre performance de l'outil de production français. Cette Note s'adresse aux dirigeants d'entreprises, décideurs publics, chercheurs et étudiants souhaitant comprendre la répartition de l'investissement des entreprises françaises et ses effets sur la performance industrielle de notre pays.

02/2019

ActuaLitté

Couple, famille

Doser les écrans en famille. Comment reprendre le contrôle des outils numériques

Comment reprendre le contrôle des outils numériques ! Votre enfant passe trop de temps devant les écrans ? Avez-vous du mal à lui faire lâcher la tablette ou sa console, y compris le soir, la nuit, en vacances et pendant les repas ? Des solutions existent pour naviguer dans le monde numérique galopant Le programme e-DECLIC vous aide à réguler l'utilisation des écrans en famille au quotidien et va améliorer votre qualité de vie durablement. 7 étapes pour : explorer les mécanismes sous-jacents de l'addiction ; décrypter le comportement numérique de toute la famille ; équilibrer et planifier les temps d'écrans ; créer une boîte à outils d'activités nouvelles ; lâcher les mauvaises habitudes en douceur ; instaurer des temps de pause ou de méditation ; conserver une communication saine dans l'écosystème familial. Pour des familles complices et sereines !

09/2019

ActuaLitté

Marchés financiers

Les fonds activistes. Modes d'action, stratégies et résultats

Depuis vingt ans, les fonds activistes se sont considérablement développés et leur influence sur la gouvernance des entreprises signe un changement de paradigme. Cet ouvrage raconte cette révolution et explique l'émergence de ces nouveaux acteurs. Il décrit minutieusement leurs modes d'action, leurs stratégies et leurs résultats. Enfin il s'interroge sur les conséquences que ce bouleversement aura sur notre environnement : nouvelles problématiques réglementaires, modification du fonctionnement des conseils d'administration, réflexion sur un nouveau capitalisme. Le livre allie une approche théorique rigoureuse et de nombreux portraits et cas pratiques. Le traitement des questions économiques, juridiques et éthiques s'appuie sur des références universitaires et des exemples concrets. L'ensemble est présenté dans un langage accessible à un large public.

03/2021

ActuaLitté

Droit

Les exonérations fiscales des investissements en RDC

La concurrence fiscale comme mesure incitative ou attractive des investissements directs étrangers s'est révélée à tous égards inefficace. Déjà, sous l'Association Internationale du Congo et, quelques années plus tard, sous l'Acte Général de Berlin, cette politique de défiscalisation n'avait pas donné de fruits escomptés, ce qui, de plain-pied, conduisit à l'Acte Général de Bruxelles de 1890 (Théorie de l'échec de la politique sectorielle). Cette leçon a servi d'exemple à l'Etat Indépendant du Congo et à la Colonie Congo-Belge qui limitèrent la défiscalisation aux seuls grands projets de développement orientés dans la logique de l'économie mixte. Dès lors, renonçant à cette philosophie d'économie mixte et la défiscalisation mal maîtrisée, nous voilà dans l'institutionnalisation de l'injustice fiscale qui nous fait assister impuissants à la création simultanée de l'enfer fiscal, du purgatoire fiscal et du paradis fiscal en RDC. A l'heure de la guerre économique, soutenue par l'espionnage économique, la protection diplomatique et les bailleurs de fonds internationaux avec l'internationalisation des différends relatifs aux investissements, l'attractivité des investissements entre le Nord et le Sud demeure un combat déloyal au regard de différentes politiques qui y sont relatives et des armes utilisées les uns vis-à-vis des autres. Au total, une question de puissance plus qu'un simple facteur d'interdisciplinarité, les investissements directs étrangers en appellent plutôt à la globalité des politiques publiques et privées. Ainsi, le juste milieu devient comme l'ombre qu'on poursuit en même temps qu'il est resté une source de tensions.

07/2016

ActuaLitté

Actualité et médias

Les infiltrés. Comment les cabinets de conseils prennent le pouvoir dans l'Etat

Depuis vingt ans, les consultants se sont installés au coeur de l'Etat. Gestion de la pandémie, stratégie militaire, numérisation de nos services publics... : les cabinets de conseil, pour la plupart anglo-saxons, sont à la manoeuvre dans tous les ministères. L'Etat a payé pour se dissoudre. Ce livre relate ce suicide assisté. C'est l'histoire d'un putsch progressif, presque rampant, sans effusion de sang mais qui, de l'intérieur, a changé la France. Depuis vingt ans, les consultants se sont installés au coeur de l'Etat. Gestion de la pandémie, stratégie militaire, numérisation de nos services publics... : les cabinets de conseil, pour la plupart anglo-saxons, sont à la manoeuvre dans tous les ministères. On les retrouve même au coeur de nos services de renseignement. L'histoire de cette infiltration n'a jamais été racontée. Et cette prise de pouvoir encore moins démocratiquement approuvée. Les choses se sont faites par acceptations ou résignations successives. Il ne s'agit en rien d'une conspiration. L'Etat a été parfaitement consentant. Il a payé pour se dissoudre. Et dépense chaque année toujours plus pour s'effacer. Ce livre relate ce suicide assisté.

ActuaLitté

Droit comparé

Fonds d'investissement alternatifs. Droits anglais, français et luxembourgeois

La directive 2011/61/UE du 8 juin 2011 sur les gestionnaires de fonds d'investissement alternatifs ("directive AIFM") est un premier instrument du droit européen qui réglemente l'industrie des fonds d'investissement alternatifs ("FIA"). Les fonds spéculatifs (hedge funds) et les fonds de capital investissement (private equity funds) sont les deux exemples les plus connus de FIA. Ces fonds étant très peu réglementés au niveau du droit européen avant la crise de 2007-2008, la directive AIFM représente ainsi une réforme majeure de l'industrie de FIA. Par conséquent, le présent ouvrage s'intéresse à la réglementation des gestionnaires et des FIA en droit européen et en droit privé (le droit anglais, français et luxembourgeois). Le Royaume-Uni, la France et le Luxembourg constituent les trois centres majeurs de la gestion d'actifs en l'Europe, d'où l'intérêt de cette approche de droit comparé. L'auteur offre un aperçu comparatif des normes juridiques qui s'appliquent au gestionnaire, au dépositaire et au FIA dans chacun de ces trois pays. Après avoir analysé les dispositions de la directive AIFM, il procède à une étude de leur transposition en droit interne. L'accent est mis sur les différences en droit privé, telles que le droit d'agir en justice pour une violation des règles du droit de la régulation. La publication de cet ouvrage marque le 10e anniversaire de la directive AIFM. Cela permet à l'auteur de proposer une analyse critique de son cadre juridique, d'un point de vue des gestionnaires et des investisseurs. Plusieurs réformes de la directive AIFM, achevées ou en cours, sont également abordées, telles que la commercialisation transfrontalière des FIA ; la nécessité de reconnaître la troisième catégorie d'investisseurs qui s'ajoutera à une classification binaire existante (les investisseurs professionnels et non professionnels) ; le projet de la directive AIFM II ; l'harmonisation du droit européen de la gestion d'actifs (la gestion collective et la gestion sous mandat). Dans ses développements, l'auteur ne fait pas l'économie de l'impact du Brexit sur la gestion collective britannique et européenne. Dans ce contexte, il envisage plusieurs scénarios permettant aux gestionnaires britanniques d'accéder aux investisseurs européens.

07/2021

ActuaLitté

Sciences politiques

Les émirats de la République. Comment les islamistes prennent possession de la banlieue

L'islamisme militant peut-il subvertir les institutions et la vie politique en instrumentalisant la démocratie ? C'est à cette question cruciale que répond l'ex-maire de Sarcelles François Pupponi, homme de gauche amoureux de la diversité, mais inflexible sur la République. " Je vais vous dire la vérité sur l'islamisme, toute la vérité, rien que la vérité. " L'islamisme militant peut-il subvertir les institutions et la vie politique de la France en instrumentalisant la démocratie ? Contre les errances idéologiques des islamo-gauchistes, les lâches démissions électoralistes des élus et les calculs des réseaux qui veulent influencer le parlement et le gouvernement, ce livre est une superbe défense de la République, des idéaux universalistes et de nos compatriotes musulmans. Des révélations-chocs. Une formidable apologie du véritable vivre-ensemble. " Un livre coup de poing. " Paris-Match " François Pupponi n'a pas sa langue dans sa poche et ne craint pas de se faire des ennemis. " L'Obs Préface inédite de l'auteur

05/2021

ActuaLitté

Chats

Les chats, comment ils prennent soin de notre santé !

Présent dans 30 % des foyers, le chat est devenu l'animal de compagnie préféré des Français. Grâce à leurs capacités cognitives et sensorielles particulières et à leur communication intuitive, les chats nous aident à préserver notre santé mentale et physique. Ils ont l'art de nous apaiser comme de nous stimuler et procurent à notre corps des bienfaits insoupçonnés : réduction du stress, apaisement du rythme cardiaque, soulagement de l'asthme... Miroir anatomique des hommes et sujet privilégié des neurosciences, ils sont aussi " médecins " et font avancer la recherche contre le cancer ou Alzheimer. A tout âge, que ce soit à la maison, à l'école, sur les réseaux sociaux, au café, à l'hôpital ou en maison de retraite, leur proximité influe sur notre santé mentale. Capables de résilience, ils nous apportent joie de vivre et nous aident à sortir de l'isolement ou à méditer. Libérateurs, ils inspirent les artistes et, fidèles compagnons des psychanalystes, ils calment nos états dépressifs. Sur la base des publications scientifiques les plus récentes, de cas pratiques, d'expériences de terrain et de témoignages d'amis des chats du monde entier, Anne-Claire Gagnon, médecin vétérinaire et comportementaliste spécialisée dans le domaine félin, nous donne les clés du bien-être physique et psychique que les chats peuvent nous apporter.

06/2021

ActuaLitté

Psychologie, psychanalyse

Comment la conscience contrôle le cerveau

Dès l'enfance nous éprouvons la sensation d'être une entité unique, un "soi" conscient de sa propre existence. Or, loin d'expliquer ce sentiment d'unité, les progrès réalisés dans la compréhension des mécanismes internes du cerveau nous la font apparaître plus mystérieuse encore. Des expériences récentes ont ainsi montré que la pensée pouvait exercer une action causale sur le cerveau. Ainsi en va-t-il du sujet qui, plongé dans le noir et protégé de toute sensation, doit détecter un attouchement à peine perceptible sur l'un de ses doigts. Il suffit en effet qu'il se prépare à la détection pour que l'aire du cerveau correspondant au doigt en question soit activée alors que celui-ci n'a pas encore été touché. Mais si la pensée maîtrise le cerveau, comment cette action se produit-elle ? Comment la concilier avec les lois connues de la physique ? Après avoir exposé ses propres recherches, Sir John Eccles nous montre que cet obstacle peut être résolu. L'étude des structures ultrafines des cellules nerveuses jointe aux calculs issus de la physique quantique (qui étudie l'infiniment petit) révèle en effet comment l'expérience mentale interagit avec les structures neuronales du cerveau. Ce faisant, l'analyse bouleverse les conceptions dominantes dans les neurosciences et ouvre d'immenses perspectives aux futures recherches sur la conscience et la formation du "soi".

02/1997

ActuaLitté

Entreprise

Capital Initiative. Le Saint-Bernard de la petite entreprise

L'économie tricolore a évité de peu le scénario noir de la récession. Pourtant, le tissu économique français, composé à 99, 8% de TPE et PME est touché de plein fouet. La cause : un nombre grandissant de liquidations d'entreprises. Certaines de ces faillites pourraient être évitées, c'est ce que pense un homme, René Hans, fondateur de Capital Initiative. Depuis 25 ans, il valorise le financement alternatif pour les TPE-PME et évite ainsi à certaines petites entreprises la descente aux enfers qu'est une liquidation. Ce récit est une plongée dans l'univers de Capital Initiative et dans celui de son fondateur, René Hans, qui a choisi d'entreprendre avec le coeur.

04/2024

ActuaLitté

Gestion du temps

La symphonie des sabliers. Le "capital temps" : un enjeu stratégique de l'entreprise

Le rapport au temps des entreprises demeure éminemment paradoxal. Bien que l'impératif de vitesse, le culte de la disruption et la réduction des délais occupent tous les esprits, la gestion du temps ne bénéficie presque jamais d'une attention suffisante, ce qui explique nombre de déconvenues quotidiennes et de déclins d'entreprises. Or, pour qu'une organisation (privée ou publique) prospère, il n'importe pas de rechercher la rapidité ou la primauté, mais l'endurance et la pertinence. Cet essai propose ainsi de changer de regard sur la maîtrise du temps, qui constitue un des enjeux majeurs pour les responsables et décideurs du xxie siècle. En proposant une analyse de ce savoir-faire oublié dont dépend la capacité à choisir et orchestrer les temporalités, le présent essai interroge une richesse essentielle des organisations ? : le " capital temps " .

01/2022

ActuaLitté

Audit

La gestion des ONG et mouvements associatifs de Guinée. Le contrôle interne, le contrôle légal, le contrôle contractuel

La plupart des Organisations Non Gouvernementales et Mouvements Associatifs guinéens ont souvent du mal à respecter leurs propres statuts et règlements intérieurs, leurs manuels de procédures, les procédures des bailleurs de fonds et la loi 013. Ceci est dû à un certain nombre de facteurs interne (absence d'un dispositif de contrôle interne) et externe (faiblesse du cadre légal en général). Il faut préciser aussi que les subventions des bailleurs de fonds sont octroyées par voie de compétition. En tenant compte de toutes ces dimensions, la culture du contrôle interne est devenue une nécessité pour la pérennisation des ONG et mouvements associatifs. C'est dans ce contexte que cet ouvrage propose des informations essentielles sur le contrôle interne, le contrôle contractuel et une proposition d'amélioration du cadre légal. Cet ouvrage sert également de guide pratique et de sonnette d'alarme.

11/2021

ActuaLitté

Entreprise en difficulté, proc

Les associés dans le droit des entreprises en difficulté

L'absence dans le Livre VI du Code de commerce d'un véritable "droit des sociétés en difficulté" se fait particulièrement ressentir s'agissant du traitement réservé aux associés. Ces derniers, pourtant concernés au premier chef, sont peu impliqués par les textes dans le traitement de la défaillance de la société débitrice. Le sort de leurs droits et obligations souffre également d'un sous-encadrement légal, en dépit des évolutions récentes visant à renforcer leur contribution au sauvetage de la société. L'étude du statut primaire de l'associé, regroupant les règles applicables à tout associé d'une société en difficulté, révèle ces lacunes, leur effet contre-productif, et la nécessité d'un meilleur encadrement du traitement de l'associé. Au-delà du statut primaire, le Livre VI du Code de commerce réserve des règles particulières à l'associé qui cumule cette qualité avec celle de dirigeant social, composant une forme de statut complémentaire de l'associé dirigeant. En outre, l'associé prépondérant, qui contrôle la société, y détient un pouvoir particulier de nature à justifier la reconnaissance de prérogatives spécifiques dans le processus de traitement des difficultés, mais aussi d'obligations et d'une responsabilité en lien avec son pouvoir. Un statut complémentaire de l'associé prépondérant pourrait ainsi être élaboré. Cette approche plus "fine" des associés apparaît d'autant plus opportune qu'elle permettrait de renforcer l'efficience du droit des entreprises en difficulté.

02/2021

ActuaLitté

Assurances

Le controle des distributeurs d'assurance

L'ouvrage se compose de 5 parties essentielles à la compréhension de la matière, rédigées par une équipe pluridisciplinaire de spécialistes : le véhicule et le conducteur (réception, immatriculation et permis de conduire) ; la vente (les obligations du vendeur et de l'acheteur) ; l'après-vente automobile (les différents acteurs et leurs obligations notamment les nouvelles obligations introduites par le règlement n 2016/679 dit RGPD pour le réparateur automobile) ; les accidents de la circulation et l'assurance (véhicule et personne assurés, procédure d'indemnisation, fonds de garantie) ; la fiscalité du véhicule (TVA, impôts directs, taxe sur les véhicules de société). Tout est mis en oeuvre pour faciliter vos recherches et accéder rapidement à la solution : index de mots-clés issus de la pratique professionnelle, focus pratiques sur des sujets clés, clarté du plan, références de jurisprudence et bibliographie contextualisées.

06/2021

ActuaLitté

Droit des affaires

Les clauses parapluie des traités de promotion et de protection des investissements

La protection des investissements. Les clauses parapluie sont des dispositions des traités de promotion et protection des investissements dans lesquelles les Etats parties s'engagent à respecter les engagements pris à l'égard d'investisseurs étrangers. Ces clauses ont été inventées dans les années 1950, dans le but de rééquilibrer la relation contractuelle investisseur-Etat en soustrayant le contrat au seul empire du droit interne de l'Etat. D'apparence simple, elles soulèvent de nombreuses questions quant à leur champ d'application, leurs effets et leur portée et posent de délicats problèmes de droit applicable et d'articulation des recours formés contre l'Etat. La question centrale posée est celle de savoir si les clauses parapluie internationalisent les engagements internes de l'Etat hôte de l'investissement. Pour la majorité des tribunaux et des auteurs, ces clauses posent une obligation internationale de respecter ses engagements - règle primaire - mais ne les internationalisent pas. S'il existe un quasi-consensus sur ce point, celui-ci n'a toutefois pas permis de régler les problèmes identifiés. A rebours de la position dominante, la thèse se propose de démontrer que les clauses parapluie peuvent être qualifiées de règles secondaires reconnaissant la qualité d'obligation internationale aux engagements de l'Etat. Cette relecture des clauses parapluie renforce le régime de protection des investissements. Elle assure en effet l'effectivité de la protection substantielle offerte par ces clauses aux droits des investisseurs nés des engagements de l'Etat hôte, tout en permettant à ce dernier de ne pas être exposé à de multiples recours relatifs à la violation du même engagement.

04/2023

ActuaLitté

Comptabilité

Manuel de gestion d'entreprise et de contrôle interne

La gestion d'une petite entreprise repose essentiellement sur la personne qui l'a fondée. La plupart du temps, la totalité du travail et de la gestion est assurée par une personne-clé avec l'aide de quelques autres personnes en qui elle a placé sa confiance. La naissance de ce type d'entreprises est liée à la détermination de son fondateur et sa réussite est essentiellement due au bon sens et au sens de "gestion en bon père de famille" de celui-ci. Ces principes demeurent valables pour les grandes sociétés mais qui requièrent des organisations et des modes de fonctionnement permettant de les développer et de les contrôler pour la meilleure rentabilité possible dans la durée.

04/2019

ActuaLitté

Economie

Le Code du capital. Comment la loi crée la richesse capitaliste et les inégalités

La capacité qu'ont les capitalistes de s'enrichir ou de nuire au bien commun ne tient qu'à un ... code ! Car, en soi, la possession d'une terre, d'un atelier, d'une idée, etc. , ne procure qu'un outil. Celui-ci ne devient une source durable de richesse et de pouvoir opposable à autrui qu'en raison des droits et protections que lui confère son codage juridique. Dans une langue accessible à tous, Katharina Pistor, nous explique la fabrique du capital. Elle raconte l'histoire de l'adaptation du droit pour instituer successivement le codage capitaliste de la terre, de l'entreprise, de la connaissance, de la dette, de la nature. Elle met au jour le rôle des "maîtres privés du code" - ces avocats et banquiers qui élaborent de fait le code public en inventant des contrats et des instruments qu'ils font ensuite valider par la loi. Ce droit conçu par et dans l'intérêt de riches acteurs privés induit à la fois l'accumulation de richesse, l'envol des inégalités et les crises à répétition. Mais, puisque que c'est la loi qui fait le pouvoir du capital, l'auteure peut esquisser la manière de concevoir un autre code qui remettrait le droit des entreprises, des marchés et de la finance au service de l'intérêt commun. Katharina Pistor est professeur de droit comparé à la Law School de l'université de Columbia depuis 2001. Elle a précédemment enseigné à la Harvard Law School et au Max Planck Institute de Hambourg. Co-récipiendaire du prix de recherche Max Planck sur la réglementation financière internationale (2012), elle est également membre de l'académie des sciences de Berlin-Brandebourg.

03/2023

ActuaLitté

Diagnostic

Diagnostic d'entreprise. Performance, capital immatériel et risques

La collection Formation et Pratiques pro est constituée d'un ensemble d'ouvrages qui vont apporter aux étudiants en fin de cycle et aux professionnels des réponses pratiques dans la gestion de leur quotidien, mais aussi pour leurs prises de décision stratégiques. Chaque ouvrage repose sur de solides bases théoriques, avec une volonté d'intégrer la réalité du terrain, à travers des exemples, des cas et de nombreuses interviews. Cette collection est sans conteste une synthèse entre le concept et l'application au quotidien et saura apporter au lecteur des réponses concrètes opérationnelles. L'objectif de cet ouvrage de diagnostic d'entreprise est de vous enseigner les outils de mesure de performance et d'analyse des risques les plus utiles pour retranscrire une image fidèle de la santé d'une organisation. Il présente les forces stratégiques de l'entreprise, ses équilibres financiers fondamentaux et sa capacité à générer des ressources financières propres pour se développer et assurer une performance pour ses différentes parties prenantes. L'ouvrage met l'accent sur l'apport du capital immatériel dans les processus de création de valeur et présente une méthodologie simple d'évaluation qui permet de mesurer son impact sur les performances.

04/2021

ActuaLitté

Sciences politiques

Le coup d'état silencieux. Comment les entreprises ont renversé la démocratie

Après la disparition des empires européens au XXe siècle, les rapports de pouvoir qui avaient organisé le monde pendant des siècles devaient être renégociés. Mais au lieu d'un renouveau démocratique, c'est un coup d'Etat silencieux qui a eu lieu avec une prise de pouvoir par les grandes entreprises à l'échelle mondiale. Détaillant les origines de ce tour de force et ses conséquences actuelles, cet ouvrage est le résultat d'une enquête rigoureuse menée dans 30 pays à travers le monde. Il nous dévoile comment les multinationales se sont bâti un empire et imposent désormais leur façon d'allouer des ressources, de gouverner des territoires ou de redéfinir des systèmes juridiques.

02/2024

ActuaLitté

Sponsoring, mécénat

Entrepreneurs et fonds d'investissement. Mode d'emploi pour un rapprochement réussi

Partant d'une expérience de plus de 25 ans aux côtés des entreprises et des entrepreneurs levant des fonds pour procéder à une acquisition ou réaliser un LBO, il m'a semblé utile de rédiger une sorte de vade-mecum de la bonne gestion de leurs relations avec les fonds d'investissement, à destination des entrepreneurs. La première partie du propos vise à définir une méthode en amont afin d'éviter à l'entrepreneur de se retrouver seul dans le cadre de discussions très techniques, en s'entourant d'une équipe rodée à l'exercice, à son service et de nature à discuter d'égal à égal avec les fonds d'investissement qui seront pressentis. La seconde partie de la présentation consiste à brosser un portrait suffisamment précis des négociations autour des clauses du pacte qui régira la vie en commun entre l'entrepreneur et le ou les fonds qu'il aura choisi pour l'accompagner dans l'aventure entrepreneuriale. Les fonds d'investissement sont souvent des animaux curieux pour un entrepreneur. Au travers de ce vade-mecum, j'essaye de lui fournir des clés pour les apprivoiser et en tirer le meilleur profit en partant du principe que le recours à un ou plusieurs fonds d'investissement est aujourd'hui devenu pour beaucoup d'entrepreneurs un passage obligé.

06/2021

ActuaLitté

Entreprise en difficulté, proc

Le refinancement d'entreprises en difficulté. L'optimisation juridique du concept de capital-retournement

Le refinancement d'entreprises en difficulté est entouré d'une grande part de mystification. Aux yeux du grand public, il s'agit avant tout d'un moyen efficace de faire fortune pour les investisseurs s'y aventurant. Cette activité, connue également sous le nom de capital-retournement, est pourtant le domaine d'exercice exclusif de hauts techniciens de la finance et du droit exploitant pour cela le droit de l'ingénierie financière. Plongeant le lecteur au coeur de la haute finance d'entreprise, ce livre démystifie le capital-retournement tout en voulant améliorer sa pratique. Pour cela, l'aspect juridique de la levée des fonds fait l'objet d'une profonde analyse. A partir de celle-ci et de l'inspiration du droit étranger, un nouveau type de fonds est élaboré : la Société de Libre Partenariat Simplifiée (SLPS). Il s'agit d'un limited partnership capable de rivaliser avec ses plus rudes concurrents anglo-saxons et luxembourgeois. L'investissement des fonds levés fait également l'objet de propositions concrètes. Une procédure de mandat séquestre complète un droit des entreprises en difficulté largement revisité au regard des exigences européennes. De nouveaux mécanismes financiers sont proposés tels que le gage croisé ou encore le cramdown ainsi que la fonction de président-contrôleur au sein des procédures de traitement judiciaire des difficultés. Le mécanisme de cotation de la Banque de France est repensé pour permettre l'évaluation financière précise des entreprises bénéficiant d'un plan de restructuration validé. Le Comité Interministériel de Restructuration Industrielle (CIBI) et ses entités locales s'y voient confier un rôle actif. Le refinancement participatif d'entreprises en difficulté est également au coeur de la réflexion. Un nouveau régime fiscal incitatif conforme aux règles européennes est proposé : l'IR-PME en difficulté. Cet ouvrage montre le rôle prépondérant du droit de l'ingénierie financière dans le sauvetage d'emplois en France.

04/2021

ActuaLitté

Consultants, conseils

Des forces spéciales à l'entreprise. Comment gérer les crises

Dans cet ouvrage, l'auteur démontre comment l'ouverture aux autres permet la construction d'une intelligence collective et d'un quotient émotionnel en replaçant l'humain au centre des enjeux. Il explique comment savoir capter l'attention de ses interlocuteurs, au travers de l'expression de leurs émotions. Comment développer une écoute bienveillante, en faisant abstraction de tout jugement. Optimiser son potentiel en est une des clés. Le temps de la remise en question est venu par le fait de comprendre que l'exemplarité entraine la crédibilité. On n'a rien trouvé de mieux ni de plus efficace comme fondement d'un management réussi. L'exemple d'un bon leader se construit au travers de la cohérence des actes. Le changement, de nos jours, est devenu une constante, l'actualité nous le rappelle quotidiennement, très souvent de manière brulante : nous sommes dans un monde en perpétuel mouvement. Plus les choses changent, plus les collaborateurs sont nombreux à être impactés par le stress, comprenant une réorganisation permanente de la cellule familiale qui est souvent génératrice de conflits professionnels.

10/2022