La taxe en matière civile
Extraits
Droit
La taxe en matière civile
La taxe en matière civile... / par M. N. Carré,... Date de l'édition originale : 1839-1851 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2020
Droit
Nouveau manuel théorique et pratique de la taxe des frais en matière civile. 2e édition
Nouveau manuel théorique et pratique de la taxe des frais en matière civile... (2e édition...) / par M. Bonnesoeur... Date de l'édition originale : 1864 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
07/2020
Méthodes de travail
La cassation en matière civile. Edition 2023-2024
La cassation, voie de recours extraordinaire. La technique de cassation est une invention française, qui a été exportée très largement. Grâce à elle, notre Cour suprême judiciaire contrôle la conformité aux règles de droit des décisions qui lui sont déférées, assurant ainsi l'égalité des citoyens devant la loi, tout en cristallisant le débat sur l'essentiel, c'est-à-dire les seules questions de droit. Elle permet au juge de cassation de raisonner en termes de règles générales et impersonnelles, et de répondre à toutes les questions de droit, même les plus techniques. Il clarifie ainsi l'ensemble du droit positif et renforce la sécurité juridique, qui a une valeur économique. La Cour de cassation et la technique qu'elle applique n'ont jamais été figées. La Cour a connu plusieurs réformes importantes. Ainsi, une loi du 25 janvier 2001 l'a autorisée à rejeter les pourvois par des décisions non motivées. Mais un tel rejet n'est pas pour autant fondé, comme dans les systèmes d'inspiration anglo-saxonne, sur une appréciation d'opportunité subjective (l'affaire est-elle suffisamment intéressante pour être jugée ? ) mais sur un contrôle objectif de la légalité de la décision attaquée. Une loi du 18 novembre 2016 a étendu le champ d'application de la cassation sans renvoi. Enfin, le décret du 13 octobre 2021 et la modification des méthodes de travail de la Cour a conduit celle-ci à renforcer le traitement différencié des pourvois car ils ne soulèvent pas tous des questions d'une égale complexité. Il est évidemment plus facile de casser une décision qui se heurte à une jurisprudence constante que d'interpréter une loi nouvelle. Quant à la technique de cassation, elle permet au juge d'étendre ou de restreindre son contrôle en fonction de la politique jurisprudentielle qu'il entend mener sans pour autant le faire au cas par cas mais, au contraire, de façon prévisible et égalitaire. Entre constance et innovation, ce livre constitue la sixième édition du Traité de la cassation civile. Il analyse les conditions d'exercice du pourvoi en cassation, les principes directeurs de la technique de cassation, et la procédure très spécifique qui est suivie devant la Cour. Il a pour ambition de faire mieux comprendre le sens et la portée des arrêts rendus par notre Cour suprême judiciaire. Il s'adresse donc à tous ceux qui s'intéressent à celle-ci, praticiens du contentieux comme théoriciens du droit. Jacques Boré (1927-2019) était avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation. Il a été membre de l'Académie des sciences morales et politiques et président de l'Ordre des avocats au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation. Ancien président de l'Ordre et docteur en droit, Louis Boré est avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation. Ouvrage couronné par l'Académie des sciences morales et politiques (prix Juliot de la Morandière)
06/2023
Introduction au droit civil
Les conclusions en matière civile : actualités et perspectives
DROIT BELGE Les conclusions constituent, en matière civile, un acte de procédure essentiel. Elles tracent le périmètre du litige, formalisent les demandes des parties, et bornent à ce titre l'intervention du juge. Leur forme, leur contenu, la manière et les délais dans lesquels elles doivent être communiquées aux autres parties et à la juridiction saisie revêtent donc une importance capitale. Dans le présent ouvrage destiné aux praticiens, la jurisprudence la plus récente relative à ces questions sera dans un premier temps abordé et commenté, dans une optique pragmatique et de prévention des écueils les plus fréquents. Une partie plus réflexive sera ensuite consacrée à la question de savoir dans quelle mesure la longueur des conclusions, qui atteint parfois des proportions excessives, pourrait être limitée, sans pour autant porter atteinte ni à leur qualité et à leur objectif, ni aux grands principes protecteurs du droit au procès équitable.
09/2023
Droit
Dictionnaire des prescriptions en matière civile, commerciale, criminelle, en matière de délits
Dictionnaire des prescriptions en matière civile, commerciale, criminelle, en matière de délits et de contraventions, en matière administrative et fiscale (2e édition) / par J. Bousquet,... Date de l'édition originale : 1843 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
01/2021
Histoire du droit
Jurisprudence générale du royaume en matière civile, commerciale et criminelle
Jurisprudence générale du royaume en matière civile, commerciale et criminelle : ou Journal des audiences de la Cour de cassation et des Cours royales / par M. Dalloz,... et par M. Tournemine,... Date de l'édition originale : 1874 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
01/2023
Histoire du droit
Jurisprudence générale du royaume en matière civile, commerciale et criminelle
Jurisprudence générale du royaume en matière civile, commerciale et criminelle : ou Journal des audiences de la Cour de cassation et des Cours royales / par M. Dalloz,... et par M. Tournemine,... Date de l'édition originale : 1872 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
01/2023
Histoire du droit
Jurisprudence générale du royaume en matière civile, commerciale et criminelle
Jurisprudence générale du royaume en matière civile, commerciale et criminelle : ou Journal des audiences de la Cour de cassation et des Cours royales / par M. Dalloz,... et par M. Tournemine,... Date de l'édition originale : 1889 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
01/2023
Histoire du droit
Jurisprudence générale du royaume en matière civile, commerciale et criminelle
Jurisprudence générale du royaume en matière civile, commerciale et criminelle : ou Journal des audiences de la Cour de cassation et des Cours royales / par M. Dalloz,... et par M. Tournemine,... Date de l'édition originale : 1886 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
01/2023
Histoire du droit
Jurisprudence générale du royaume en matière civile, commerciale et criminelle
Jurisprudence générale du royaume en matière civile, commerciale et criminelle : ou Journal des audiences de la Cour de cassation et des Cours royales / par M. Dalloz,... et par M. Tournemine,... Date de l'édition originale : 1873 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
01/2023
Méthodes de travail
La technique de cassation. Pourvois et arrêts en matière civile, 10e édition
Le best-seller de la collection pour bien appréhender les rouages de la technique de cassation. Cet ouvrage a pour objectif d'exposer, le plus clairement possible, les rouages de la technique de cassation afin de permettre aux étudiants et au grand public d' interpréter correctement les arrêts de la juridiction suprême. Cette 10e édition intègre les différentes réformes importantes qu'a connues la technique de cassation depuis la précédente version. Le mode de rédaction des arrêts de la Cour de cassation a changé depuis 2019. Les travaux de la commission de réflexion sur la " Cour de cassation 2030 " ont porté leurs fruits avec l'enrichissement de la motivation des arrêts, notamment. Il est fait état, également, de la mise en place des circuits différenciés (circuit court, circuit approfondi et circuit intermédiaire) à la suite du rapport Nallet de septembre 2019. Cette nouvelle édition revient également sur la nouvelle rédaction des mémoires et des moyens devant la Cour de cassation.
12/2023
Sciences de la terre et de la
Matières et antimatières. A la recherche de la matière perdue
La matière ordinaire ne constitue que 5 % du contenu total de l'Univers. C'est pourtant l'ingrédient principal de la vie, des planètes, des étoiles, des galaxies, de tout ce qui brille en fait ! Comprendre où, quand, comment et en quelle quantité s'est formée cette matière, suivre ses différentes transformations, dissimulations et retrouvailles au cours du temps, du Big Bang à l'Univers actuel, tel est l'objectif de cet ouvrage destiné à un large public : étudiants, enseignants, amateurs. On y révèle l'origine des baryons (protons, neutrons...) qui constituent la matière ordinaire, leur quantité totale, fixée pour l'éternité et cette surprenante découverte : notre environnement proche n'en fournit pas le bon compte. Des baryons manquent à l'appel ! Les cosmologistes, armés de leurs meilleures simulations numériques sur de puissants ordinateurs, sont donc partis à la chasse aux baryons manquants sur leurs lieux de dissimulation favoris, à travers toute la Galaxie. Sur leur chemin : l'antimatière, mais également la matière noire et la sombre domination qu'elle exerce sur la matière ordinaire et puis, encore plus forte, l'énergie noire hégémonique qui à elle seule accélère l'expansion cosmique...
06/2009
Philosophie
Refaire le(s) monde(s) ? La matière et la manière
L'esprit de notre temps donne l'ambition de penser à l'écart des mondes constitués, c'est-à-dire entre Dieu et le monde. Penser l'équivocité du monde, n'est-ce pas renvoyer à sa complexité pour mieux le désigner ? Du fait de l'intérêt philosophique de la "mondialogie" en perspective, la pluralité des mondes siérait mieux à tous les écarts différentiels qui existeraient entre les niveaux de la réalité du monde. Qui plus est, souvent créatif du probable, conscient des ambivalences du futurisme, la musicalité du monde est révélatrice de l'inaperçu par-delà les apparences du réel. Conséquemment, la séparation entre les mondes possibles se montre difficile à combler là où leur projection s'érige en théorie de la survenance des mondes. En revanche, pareille perspective implique la réévaluation d'un nouveau monde, celui où les valeurs se donnent à penser au coeur d'un monde des faits. Ainsi, affronter le défi de l'incertitude de la connaissance humaine ; non sans éprouver la difficulté du monde glissant sur un terrorisme persistant, c'est ipso facto cultiver le "désir d'unité" des mondes en construction. "Mais, il est non moins certain que ce n'est pas en sapant la foi en la raison qu'on atteindra ce but" (Karl Popper).
08/2018
Droit
Dictionnaire des contrats et obligations en matière civile et commerciale. Tome 2
Dictionnaire des contrats et obligations en matière civile et commerciale... . Tome 2 / par J. Bousquet,... Date de l'édition originale : 1840 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
10/2020
Droit
Dictionnaire des contrats et obligations en matière civile et commerciale. Tome 1
Dictionnaire des contrats et obligations en matière civile et commerciale... . Tome 1 / par J. Bousquet,... Date de l'édition originale : 1840 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
10/2020
Droit européen des affaires
Compétence et exécution des jugements en Europe. Matières civile et commerciale, 7e édition
L'espace judiciaire européen est organisé par des textes fondateurs importants : - Les règlements Bruxelles I du 22 décembre 2000 et Bruxelles I bis du 10 janvier 2015 - La Convention de Bruxelles du 27 septembre 1968 - Les conventions de Lugano du 16 septembre 1988 et du 30 octobre 2007 Ces textes réglementent toutes les questions de compétence et d'exécution des jugements en Europe : définition du tribunal compétent pour statuer sur les litiges, reconnaissance et exécution des décisions de justice sur l'ensemble du territoire européen. Et l'application de ces textes est guidée par une jurisprudence très abondante de la Cour de justice de l'Union européenne. Points forts - Un ouvrage utile non seulement aux étudiants de master et aux universitaires, mais aussi aux praticiens (magistrats, avocats, notaires) qui appliquent ces textes. - De nombreuses annexes pour un accès direct aux textes - Deux auteurs reconnus et spécialistes de la matière
01/2024
Philosophie
La matière
Qu'est-ce que la matière ? Pourquoi les physiciens parlent-ils d'antimatière ? Comment définir la nature des corps ? Tout, jusqu'à nos sentiments et nos pensées, n'est-il que matière ? Si oui, qu'est-ce qui nous distingue des objets inanimés ? Nous est-il même possible, dans ces conditions, de parler, de réfléchir, de créer ? Voilà quelques-unes des questions auxquelles cette anthologie entend apporter des éléments de réponse. S'attachant, page après page, à circonscrire au plus près l'essence de la matière, elle permet de mettre au jour les ambiguïtés et les paradoxes que recouvre cette notion. Ce faisant, elle explore notamment le lien qui existe entre matière et perception, pose la question du fondement de la matière et des particules élémentaires ou encore analyse le geste révolutionnaire qui, dans l'art contemporain, instaure un primat de la matière sur la forme.
11/2013
Droit
Guide pratique de droit usuel en matière civile, commerciale, maritime, judiciaire, administrative. rurale
Guide pratique de droit usuel en matière civile, commerciale, maritime, judiciaire, administrative, rurale, etc. , par Abel Baudoin,... avec le concours de Charles de Lajonie,... Date de l'édition originale : 1889 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
07/2020
Matière
Symétrie et matière. Théorie des groupes en physique de la matière
La symétrie joue un rôle fondamental dans la Nature. Que ce soit dans le monde du vivant, celui des fleurs par exemple, ou dans le monde minéral, celui des flocons de neige par exemple, on retrouve très souvent des formes symétriques. Ces symétries, souvent géométriques, sont liées à leurs propriétés physiques. Le célèbre physicien, Pierre Curie, l'avait bien compris lorsqu'il disait, au 19ème siècle, que " les effets sont au moins aussi symétriques que la cause qui les engendre ". La structure de groupe est alors l'outil mathématique idéal qui permet de relier les propriétés de symétrie ou d'invariance d'un objet à ses propriétés physiques. Son application, en physique et en chimie quantiques, est très vaste. Elle permet en particulier de mieux comprendre le fonctionnement du monde de l'infiniment petit, celui des atomes, des molécules et des cristaux.
06/2023
Droit
L'autorité de la chose jugée en matière civile. Etude de droit romain et de droit suisse
Abstraction faite de la forme particulière qu'elle a pu revêtir aux différentes étapes de son évolution historique, la chose jugée désigne une institution juridique remontant à la plus haute Antiquité. On a pu dire de son respect qu'il constituait la condition primordiale et nécessaire de toute civilisation. C'est dès lors sans surprise qu'on en trouve des traces dans les droits de l'Antiquité qui nous sont parvenus et qu'elle est incontournable dans les ordres juridiques modernes. Une large part de l'ouvrage est consacrée à l'étude des systèmes procéduraux qui se sont succédés à Rome et de la place et des limites de l'autorité de la chose jugée dans ces systèmes. Après un aperçu du destin de ce principe au Moyen-Age, l'ouvrage décrit la manière dont l'autorité de la chose jugée a été réceptionnée en droit commun, puis en droit suisse.
09/2019
Philosophie
LEVIATHAN. Traité de la matière, de la forme et du pouvoir de la république ecclésiastique et civile
A coup sûr, l'une et l'autre formule sont vraies, qui déclarent : l'une, que l'homme est un dieu pour l'homme, l'autre, que l'homme est un loup pour l'homme. Celle-là est vraie si l'on considère les concitoyens entre eux, celle-ci si l'on considère les cités. Là, l'homme accède à la ressemblance avec Dieu par la justice et la charité, les deux vertus de la paix. Ici, en raison de la dépravation des méchants, même les bons doivent avoir recours, s'ils veulent se défendre, aux deux vertus de la guerre, la force et la ruse, c'est-à-dire à la capacité des fauves. Bien sûr, chacun le conteste à grands cris, chacun se regardant, par une coutume innée, comme dans un miroir, et voyant ses propres actes dans les actes d'autrui, et prenant sa main gauche pour sa main droite, et sa droite, pour sa gauche. Le droit naturel cependant, au nom de la nécessité de se conserver soi-même, ne définit certes pas cela comme un vice. Qu'au cœur d'un homme à la sagesse aussi célèbre que Caton, la haine puisse l'emporter sur le jugement et la passion sur la raison au point de lui faire penser que ce qui est juste pour son peuple c'est cela même qui est injuste lorsque les rois le font, d'autres peut-être pourront s'en étonner. Léviathan, l'œuvre majeure de Thomas Hobbes, a été publiée pour la première fois, en langue anglaise, en 1651. Après plusieurs tentatives inachevées, la première et seule traduction française intégrale, établie par François Tricaud, est parue en 1971 aux éditions Sirey, Cet ouvrage reproduit à l'identique le texte de 1971.
11/1999
Droit pénal
La fuite en matière pénale
Les autorités sont confrontées quotidiennement à la fuite des mis en cause. Paradoxalement, la nature de ce phénomène est incertaine ? : si elle est un choix de défense, la fuite n'est pas un droit de la défense et le système répressif la réprouve. Alors qu'est-ce que la fuite en matière pénale ?? Elle est définie dans cette étude comme le fait de se soustraire, physiquement et intentionnellement, à l'action avérée ou prévisible de la justice pénale. Si l'institution judiciaire déploie un arsenal important pour prévenir et réprimer ce comportement, elle prend le parti de ne pas en faire une incrimination à titre général. Cependant, cette solution ne saurait être répercutée sur les droits, tant substantiels que processuels, de la personne en fuite.
03/2022
Procédure pénale
La réhabilitation en matière pénale
La réhabilitation en matière pénale interroge le sens que le législateur français ambitionne de donner à la peine. Cette procédure est à elle seule une philosophie du droit pénal. Si son objectif théorique est louable (resocialisation des condamnés, lutte contre la récidive, pardon sociétal), la pratique n'a pour autant jamais été au rendez-vous. Relevant très souvent d'un vague souvenir universitaire pour les professionnels et de l'inconnu pour ceux qui pourraient en tirer profit, cette procédure est depuis toujours dans une impasse. Pourtant, la réhabilitation répond, par ses conditions, à toutes les craintes que peuvent provoquer les modalités d'effacement des condamnations. Elle requiert l'exécution de la peine, la réparation du préjudice et l'amendement de la personne condamnée.
04/2024
Droit comparé
Quel avenir pour les juridictions suprêmes ? Etudes de droit comparé sur la cassation en matière civile
Confrontant les droits du procès civil allemand, belge, français et italien, cet ouvrage aborde, selon une approche comparative, la question cruciale de l'avenir des juridictions suprêmes de l'ordre judiciaire sur le vieux continent. Certes atemporel, le thème du contrôle conféré aux juges suprêmes de la légalité n'en est pas moins d'une saisissante actualité. S'y mêlent non seulement le remodelage des procédures de cassation imposé par la Cour européenne des droits de l'Homme, le spectre du filtrage des recours brandi par certains, mais aussi les compromis induits par le dialogue - contraint ou voulu - que les cours suprêmes doivent aujourd'hui nouer entre elles. Cette effervescence conduira-telle au passage vers le paradigme d'une cour de révision "à l'allemande" ? L'avenir de nos cours suprêmes, aux perspectives si indécises, est envisagé à travers trois grands questionnements, qui viennent scander la progression de l'ouvrage. En premier lieu, comment se définit, dans chacun des droits examinés, l'accès à ces hautes juridictions - est-il large ou sélectif ? En second lieu, quels contours se dessinent pour l'office du juge propre à ces hautes juridictions ? Quelles procédures doivent-elles épouser - selon quelles spécificités et quel formalisme ? En troisième et dernier lieu, à quelles règles les décisions des cours suprêmes judiciaires obéissent-elles ? Quel style, quelle motivation doivent-elles observer ? Quels effets techniques ont-elles sur le procès en cours ? A quelle autorité doctrinale, voire normative peuvent-elles prétendre ? Analysés de manière complémentaire, ces trois grands thèmes conduisent à mettre en relief les points de convergence et les spécificités des divers droits examinés, esquissant les lignes d'un droit du procès civil en devenir.
06/2021
Droit
Procédure civile en RDC. Explications pratiques Tome 1, Principales règles applicables en matière civile - Règles propres à une instance au premier degré
Cet ouvrage aborde les règles de la procédure civile avec beaucoup de détails afin d'apporter des réponses aux questions pratiques liées à la profession d'avocat devant les cours et tribunaux. L'ouvrage est subdivisé en deux parties. La première partie est consacrée aux principales règles applicables en matière civile et la seconde, aux règles propres à une instance au premier degré. Chaque partie comprend cinq titres. Chaque titre est enrichi, à la fin, par un résumé schématique. Certains points considérés comme importants ont fait l'objet d'un tableau illustratif dans le souci d'en donner une meilleure explication. La preuve est abordée par rapport aux articles 198 et suivants du CCLIII qui établissent les règles de l'organisation en la matière et par rapport aux articles 29 à 60 du code de procédure civile qui édictent les règles de son administration en justice. Une attention particulière a été mise sur les mesures d'instruction, ainsi que sur la mise en état (en procédure classique et en matière urgente) qui ne font l'objet d'aucune disposition légale particulière ni l'objet d'une doctrine abondante au Congo démocratique. Sur ces points, l'auteur mène une étude comparative avec le droit français. Les frais de justice font l'objet d'un titre à part entière avec plusieurs chapitres. Un ouvrage indispensable pour les avocats et les avocats stagiaires de la RDC.
01/2021
Thèmes photo
Entrer en matière
Pour ce deuxième opus de la résidence Terre & Territoires, Julie Hascoët propose une forme hybride, entre le carnet de notes, l'étude de terrain et la recherche en bibliothèque. C'est une exploration visuelle, une expédition poétique dans les artères de la terre, qui donne à voir, de façon non exhaustive, un ensemble d'espaces souterrains : anciennes carrières, habitats troglodytiques abandonnés, caves... Julie Hascoët sonde de manière symbolique la portée de ces constructions pour ce qu'elles suggèrent au sein de nos sociétés. Ces mondes invisibles, qui échappent au regard, sont-ils des refuges ou des zones de repli dans un contexte anxiogène ? Entre Loir et Loire, entre tuffeau vendômois et calcaire de Beauce, ce travail est le résultat d'une résidence d'un mois menée à l'automne 2021 entre deux structures et deux départements : Zone i, à Thoré-la-Rochette, dans le Loir-et-Cher, et Valimage, à Tavers, dans le Loiret.
06/2022
Littérature française
Entrées en matière
"Tout en haut des gradins, un type dit : - Regardez, on voit les biberons du Sacré-Coeur. Les projecteurs illuminent le stade dans ses recoins. C'est la nuit. Il fait jour. Nous sommes dans une huître inondée de lumière, dit un ébloui. Dans un écrin. Un bijou. Une montre. Une soucoupe volante. Une baignoire de métaphores. Les gradins font un creux d'émail, un panier et le toit une auréole, un couvercle, expliquent les mains d'un type. Je ne sais pas, c'est féminin, pense un autre, ébahi. Le vert de la pelouse donne envie de jouer".
01/1999
Littérature française
La Matière noire
"L'univers était un espace clos rempli de terre et d'âmes, et j'en étais une étoile comme les autres". Raphaël, pneumologue réputé, est décédé. Il était le confrère de Camille Martin lors de son internat de médecine à Paris. Les deux hommes n'ont jamais pu terminer leur discussion sur leurs origines, ce qui tourmente Camille. Au-delà du lien professionnel, il voyait en Raphaël une personne sensible, un ami, un confident. Ce décès est l'occasion pour Camille de revenir sur son passé. Enfant placé dès l'âge de dix mois, débarqué en pleine Beauce, son quotidien de jeune garçon est rythmé par l'école, les vacances, la pêche avec son copain Bourvil et les fêtes dans son village, Artenay. Mais en grandissant, il est loin de se douter que la vie va lui réserver quelques surprises étonnantes. Un roman d'apprentissage à la fois nostalgique et rempli d'émotions. Un regard amoureux sur son pays.
01/2020
Littérature française
Pendant la matière
Valère Novarina a consigné dans ces pages remarques et réflexions sur l'art, l'écriture, le théâtre, venant d'un "Cahier noir". Il l'a fait à sa manière lapidaire et violente, non pas sur le terrain de l'analyse spéculative mais sur celui de la littérature, de la poésie. Penser n'est pas avoir des idées, se composer une opinion ; penser, c'est attendre en pensée, avoir corps et esprit en accueil. De même parler, ça n'est pas traduire quelque chose en mot et savoir s'exprimer mais c'est attendre aussi la parole.
05/1991
Philosophie
Léviathan ou matière, forme et puissance de l'Etat chrétien et civil
Léviathan de Hobbes (qui paraît en 1651) est un des rares textes fondateurs de la philosophie, comme la République de Platon, auquel son auteur le comparait.
Il jette, en effet, les bases de la tradition politique moderne, en inventant le mythe de la souveraineté : considérant leur état naturel, effrayés par l'exacerbation mortelle de leurs passions, les hommes décidèrent, par leur faculté propre de vouloir et de penser, de se doter d'une loi commune, artificielle, qu'un individu ou une assemblée aura pour tâche d'élaborer et de mettre en œuvre. Avec Hobbes, l'histoire se substitue à la théologie : ce n'est plus dans le divin que la loi se fonde, mais dans l'humanité.
Voici désormais cette œuvre majeure de la philosophie politique occidentale rendue accessible à chacun, grâce à la traduction intégrale et inédite de Gérard Mairet.
11/2000
