La propriété commune
Extraits
Droit
La propriété commune
La propriété privée est souvent assimilée à la seule propriété individuelle. Pourtant, le droit positif connaît de nombreuses institutions permettant d'assurer une appropriation en commun, qu'il y ait ou non personne morale (indivision, communauté entre époux, sociétés, copropriétés spéciales, cotitularité, etc.). L'objet de la thèse est de faire apparaître la propriété commune en tant que catégorie autonome, comprenant toutes les institutions juridiques organisant une concurrence de droits analogues sur une même chose. La situation de concurrence entre propriétaires engendre nécessairement ses propres problématiques. Il faut par exemple définir un statut pour les biens communs ou répartir les prérogatives juridiques et économiques dévolues à chacun. Par exemple, que deviennent les fruits des biens communs ? Qui peut disposer de ces biens ? Ces problèmes apparaissent dans toutes les formes : ils créent un "besoin de droit" que le régime de chaque institution essaye de combler. C'est donc ce fonds commun de problèmes qui fait l'unité de la catégorie. L'identité des problèmes n'entraîne pas l'identité des solutions. On n'organise pas de la même manière des biens communs entre époux, la cour d'un immeuble ou les ressources d'une entreprise. Les profondes différences de régime entre les institutions ne sont cependant pas arbitraires. Elles peuvent s'expliquer notamment par le nombre de propriétaires, la nature sociologique de leurs relations et le but qu'ils poursuivent. Cette rationalité sous-jacente aux règles révèle la propriété commune comme un "pluralisme ordonné" , permettant de proposer des analogies ou des régimes communs.
01/2021
Sociologie
Cause commune. L'information entre bien commun et propriété
L'information et ses technologies refaçonnent notre univers technique, social et éthique, mais ces bouleversements se font dans deux directions opposées selon que l'on choisit d'en encourager l'appropriation privée ou d'en faire des biens communs. D'un côté, l'extension des domaines couverts par les brevets (molécules pharmaceutiques, variétés végétales, séquences génétiques, logiciels) restreint, pour le profit de quelques multinationales, l'accès à des ressources essentielles telles que les médicaments, les semences et l'information. La concentration des médias - notamment audiovisuels - menace la démocratie là où elle existe. De l'autre côté, la production et le partage de l'information et des créations sont plus libres qu'avant, et la multiplication des échanges esquisse une société mondiale, diverse et solidaire. Les médias coopératifs, les logiciels libres, les publications scientifiques ouvertes et les autres biens communs réinventent la démocratie. Comment les acteurs de ces nouveaux domaines peuvent-ils faire cause commune par-delà ce qui sépare les logiciels des ressources biologiques, ou l'art des sciences ? Comment l'information peut-elle servir les biens publics sociaux de la santé, de l'éducation ou de la solidarité au lieu de contribuer à les détruire ? Quelles alliances peut-on envisager entre les sociétés et les Etats, gardiens irremplaçables des biens communs épuisables que sont l'eau ou l'air ? Dans cet ouvrage, Philippe Aigrain analyse les causes et les origines d'une situation paradoxale et les tensions qu'elle suscite. Il propose une politique qui remette les êtres humains aux commandes de ces transformations.
02/2005
Histoire des idées politiques
Commun-Commune. Penser la Commune de Paris (1871)
Cet ouvrage renvoie tout d'abord les "légendes" de la Commune à leurs insuffisances et à leur rapport biaisé aux faits. Puis il examine, sans préférence affirmée, la pensée des actrices et des acteurs, en s'efforçant d'en restituer aussi fidèlement que possible la pluralité. Trois principales conceptions de la Commune se combinèrent souvent au sein du mouvement pour définir celle-ci : soit comme un simple conseil républicain garant des franchises municipales de Paris, soit comme un gouvernement révolutionnaire central de la France, soit comme le complément politique des organisations de travailleurs dans la restructuration socialiste de la société. Pour ne pas réduire la Commune à un appendice meurtrier du passage de l'Empire à la République d'ordre, il faut réhabiliter la révolution théorique inachevée et la quête d'une alternative à la République bourgeoise qui mirent une population en mouvement autour de ces trois axes politiques. Dans cet esprit, la modeste mais ferme ambition de cet ouvrage est de contribuer à l'exploration de la philosophie politique et des pratiques politiques qui circulèrent dans le Paris libre du printemps 1871 et qui, aujourd'hui encore, portent des enseignements pour les révolutions contemporaines du Commun.
02/2021
Romans graphiques
La Propriété
"Avec la famille, vous n'êtes pas obligé de dire l'entière vérité et ce n'est pas considéré comme un mensonge". Après la Mort de son fils, Régina Segal emmène sa petite fille, Mica, à Varsovie où elles espèrent récupérer une propriété familiale spoliée pendant la seconde guerre mondiale. Une histoire de famille, de secrets, et d'amour. Prix France Info et Fauve d'Angoulême Prix Spécial du Jury 2014.
06/2023
BD tout public
La propriété
"Avec la famille, vous n'êtes pas obligé de dire l'entière vérité et ce n'est pas considéré comme un mensonge". Après la Mort de son fils, Régina Segal emmène sa petite fille, Mica, à Varsovie où elles espèrent récupérer une propriété familiale spoliée pendant la seconde guerre mondiale. Une histoire de famille, de secrets, et d'amour.
10/2013
Propriété industrielle
La propriété industrielle. Propriété intellectuelle, 2e édition
Le droit de la propriété industrielle régit des instruments juridiques destinés protéger les innovations techniques (brevets d'invention, certificats d'obtention végétale), la forme donnée aux produits industriels (dessins et modèles) ou encore les signes distinctifs que les entreprises choisissent pour se différencier (dénomination sociale, nom commercial, enseigne). De plus, il leur fournit les moyens de distinguer et promouvoir leurs produits et services (marques, appellations d'origine, labels, noms de domaine) dans le jeu de la concurrence, tout en donnant aux consommateurs des outils d'information et de choix. Si la propriété industrielle consacre des droits privatifs, elle nourrit aussi des liens subtils avec la responsabilité civile (concurrence déloyale, parasitisme). Cette matière passionnante est en perpétuelle évolution et de plus en plus subtile. Après une introduction générale à la propriété intellectuelle, cet outrage, profondément renouvelé et enrichi, aborde l'ensemble de la propriété industrielle dans ses aspects nationaux, européens et internationaux. A jour des dernières réformes (notamment du droit des marques) et de la jurisprudence, appuyé sur un appareil de notes très riche, il s'adresse aux praticiens, ainsi qu'aux étudiants de Master et de doctorat. Ce livre, couronné par l'Académie des sciences morales et politiques (prix Francis Durieux 2012), est la première partie d'un Traité de la Propriété intellectuelle, dont le second volume (2e édition, Economica) est consacré au droit d'auteur.
06/2022
Economie (essai)
Les communs numériques. Propriété, économie de partage et gouvernance polycentrique
Ce n'est nullement la nature des biens qui déterminerait leur caractère de communs, mais plutôt le cadre institutionnel et réglementaire qui préside à leur érection en tant que communs, c'est-à-dire qui les institue. La notion anglo-saxonne commons est beaucoup plus expressive ici, car elle va au-delà de la ressource "tangible" pour appréhender la dynamique d'articulation et de "mise en commun" de trois grandes dimensions : une ressource, un régime collectif et un système de gouvernance. Les communautés en charge des communs sont des groupes informels et auto-institués autour de la production et de la préservation desdits communs. Elles doivent trouver des équilibres nouveaux avec les structures, publiques ou privées, qui ont la charge des biens qu'ils instituent comme communs. La perspective ouverte par les communs est vertueuse car elle offre un discours relativement robuste pour proposer une alternative à la pensée néolibérale centrée sur la dichotomie bien public-bien privé.
02/2022
Droit
La propriété économique
La révolution numérique a transformé notre rapport aux choses. A l'heure de l'Ubérisation, la propriété juridique a perdu de sa superbe et l'homme moderne semble désormais davantage intéressé par l'utilisation plutôt que par la détention. Mais il nous faut dépasser ce simple partage organisé des "choses", selon leur fonctionnalité, et profiter de cette nouvelle ère qui a mis en évidence cette notion de pure jouissance économique pour lui donner une base légale. En effet, reconnue par le Droit, la propriété économique bénéficierait d'une autonomie d'action susceptible de répondre aux enjeux politiques, économiques, sociaux et écologiques de notre société. Cette autonomie d'action permettrait de favoriser l'investissement et la création de richesse, mais aussi de faire un pas de géant vers une société plus égalitaire, respectueuse de l'intérêt général, par la reconnaissance d'une propriété d'usages chère à l'historien Marc Bloch. Une réponse politique à la colère des peuples, victimes de l'idéologie socialiste et de l'égoïsme capitaliste. A la veille d'une refondation des capitalismes nationaux voire de l'organisation européenne, cette quête de renouveau dans l'appréhension de la notion de propriété pourrait devenir ce nouveau contrat social et économique que l'Europe se doit de proposer à ses peuples ; un autre régime politique, capitaliste, et en même temps, socialiste.
05/2019
Littérature française
De la propriété
L'esprit du Temps alimente aujourd'hui le débat avec cet ouvrage et propose au lecteur une vision différente de la propriété privée et de son poids dans le processus civilisationnel. "Qui a pu faire que la propriété, instinct naturel de l'homme, de l'enfant, de l'animal, but unique, récompense indispensable du travail, fût mise en question ? " Cet essai date de 1848 - année qui voit la naissance de la IIe république, et l'affrontement entre théoriciens de la remise en cause de la propriété et les économistes libéraux qui prennent sa défense. Le texte de Thiers peut être considéré comme l'antithèse du "Qu'est ce que la propriété ? " de Proudhon - ouvrage déjà publié à l'Esprit du Temps dans la même collection - ; en effet, Adolphe Thiers affronte la théorie "communiste" du célèbre anarchiste. A la propriété c'est le vol, Thiers oppose donc la propriété comme fondement de toute société. La propriété serait à l'origine de la prospérité et des autres libertés, son caractère universel la rendant nécessaire au développement des sociétés, avant toute autre réalité économique . Le débat, près de deux siècles plus tard, n'est toujours pas clos. Adolphe Thiers, historien, journaliste, philosophe homme politique, républicain, bourreau de la Commune et second président de la République française, est un acteur incontournable du XIXe siècle. Violemment opposé aux révolutionnaires de 1848, comme aux communards ou aux socialistes du milieu du XIXe siècle, il est à l'origine, sans conteste, du "parti de l'ordre" dans l'espace politique français moderne.
03/2022
Histoire de France
La Commune
Mars 1871 : les soldats de la garde nationale s'emparent de l'artillerie de Montmartre. Des élections sont organisées, la Commune de Paris est proclamée. "La proclamation de la Commune fut splendide ; ce n'était pas la fête du pouvoir mais la pompe du sacrifice : on sentait les élus prêts pour la mort. (...) Un océan humain sous les armes, les baïonnettes pressées comme les épis d'un champ, les cuivres déchirant l'air, les tambours battant sourdement et entre tous l'inimitable frappement des deux grands tambours de Montmartre. (...) Le grondement lourd des canons, à intervalles réguliers, saluait la révolution. Témoin direct des événements, combattant sur les barricades, puis condamnée par la répression qui suivit la défaite, Louise Michel livre de l'Année terrible un récit puissant et chargé d'émotion, dans une écriture à la fois vibrante et énergique. Cette édition est annotée, accompagnée d'une chronologie et d'un portfolio illustré de 30 pages.
05/2019
Troisième République
La Commune
Louise Michel a été parmi les personnages clés de la Commune de Paris, soixante-dix jours de révolution réprimés dans le sang. Elle raconte elle-même dans ce livre les événements auxquels elle a assisté et participé, le fusil à la main. Combattante politique infatigable, elle n'a jamais abandonné le flambeau des luttes émancipatrices de son temps. On connaît son courage sur les barricades, jusqu'à braver la peine de mort ; on connaît son charisme qui fit d'elle "la vierge rouge". On sait moins qu'elle a beaucoup écrit : des poèmes, des romans, des récits. C'est dans cette troisième catégorie que vient se loger ce texte de 1898. Lorsqu'il paraît, Louise Michel est déjà âgée, célèbre, conférencière et journaliste, surveillée de près par les autorités françaises pour son anarchisme militant. Vingt-cinq ans se sont écoulés depuis la révolution parisienne. Pour elle, il est temps d'écrire le récit de la Commune qui lui parait "au point pour l'histoire". Pourtant sa Commune est plus une "mémoire vive", pour reprendre l'expression de Jacques Rougerie, qu'une histoire sur le temps long. Au jour le jour, avec une grande précision, elle porte un vibrant plaidoyer pour la Commune et ses ambitions. On retrouve ici la plume d'une écrivaine sensible et émouvante, portée par son expérience d'oratrice. La Commune est l'un des textes politiques importants du XIXe siècle.
02/2023
Sociologie
Les nouveaux bien communs ? Réinventer l'Etat et la propriété au XXIe siècle
A l'heure où Etat et action publique sont questionnés, des citoyens s'organisent pour gérer ensemble des biens ou des services collectifs (un lieu patrimonial ou culturel, un espace de biodiversité, un tiers-lieu, de l'habitat collectif, des services à la personne, etc.). Ces initiatives, appelées "communs", portent une manière nouvelle de faire de la politique, privilégiant une prise en charge collective par les citoyens. Emmanuel Dupont et Edouard Jourdain nous montrent que, bien qu'encore peu reconnues, elles portent une dynamique de transformation profonde de notre rapport à l'Etat, mais aussi de notre approche de la propriété et des usages.
01/2022
Histoire de la pensée économiq
Les biens communs en perspectives. Propriété, travail, valeur (XVIIIe-XXIe siècle)
Cet ouvrage propose une approche multidisciplinaire des biens communs, ni prescriptive, ni soucieuse de définir une voie nouvelle - comme certains auteurs récents ont cru y voir une perspective révolutionnaire renouvelée - dépassant ainsi l'alternative entre propriété privée et publique. En adoptant la perspective heuristique des biens communs, il questionne la dynamique des trois institutions majeures de l'économie (capitaliste), retenues comme autant de parties successives scandant le contenu de l'ouvrage : la propriété, le travail et la monnaie, ainsi que leur imbrication propre à déboucher sur différents modes d'organisation des activités et de la vie démocratique. Les douze contributions participent à la construction d'un cadre analytique permettant d'étudier précisément les modes de gouvernement, les structures de propriété et les évolutions des activités économiques, suivant différentes échelles de temps et d'espaces. En particulier, l'ouvrage analyse le processus historique suivant lequel l'Etat, après avoir été l'englobant par la définition et la garantie d'un service public, devient de plus en plus aujourd'hui l'englobé. Cela du fait des contraintes imposées par d'autres figures ou personnes morales représentant l'action publique et pouvant impulser des transformations sociales dans divers domaines (transport, urbanisme, culture, environnement et patrimoine, finance). Par ailleurs, il invite aussi à être attentif au maintien de formes de copropriété toujours menacées par des acteurs dominants cherchant à acquérir la pleine propriété de certains actifs afin de les valoriser au mieux sur les marchés.
05/2021
Ouvrages généraux
Le commun de la liberté. Du droit de propriété au devoir d'hospitalité
Remontant aux prémisses fondamentales de la théorie kantienne du droit, ce livre établit que le droit de propriété privée, loin d'être pour Kant un droit formel, dont l'effectivité pour chacun serait contingente, est au contraire la condition universelle de la liberté concrète : tout être humain a droit d'avoir un lieu sur terre pour vivre libre. Au siècle suivant, Marx a montré comment l'économie capitaliste a transformé ce droit en un instrument de dépossession qui sépare le sujet, entendu comme une entité abstraite, de ses conditions organiques d'existence. Dans l'espace fini d'une terre entièrement occupée, les logiques de l'économie capitaliste et de la politique des Etats-nations se conjuguent pour pérenniser cette séparation. Elles sont génératrices d'exclusions qui bafouent frontalement l'universalité du droit à la liberté : entre répression et assistance paternaliste, les politiques publiques visant les pauvres et les migrants dénient dans la pratique à leurs destinataires la qualité de sujet de droits.
01/2022
Propriété littéraire et artist
La para-propriété intellectuelle
Quelles sont les frontières de la propriété intellectuelle ? Au lendemain de la décision du 10 mars 1999 de la première chambre civile de la Cour de cassation selon laquelle : " l'exploitation du bien sous la forme de photographies porte atteinte au droit de jouissance du propriétaire " 1 , Pierre-Yves Gautier s'interrogeait sur " ce droit de para-propriété intellectuelle qui prend sa source ... dans le Code civil " 2 . Bien avant cette jurisprudence, les droits de para-propriété intellectuelle ont été consacrés, sans réaction doctrinale particulière, par le législateur comme par exemple le droit de l'organisateur du spectacle sportif en 1992. Ces droits n'ont cessé depuis de se multiplier. Le code du patrimoine institue ainsi un droit de reproduction sur l'image des biens du domaine national mais également bien d'autres curiosités. Des droits de propriétés incorporelles portant sur l'image ou sur le nom patronymique sont construits comme de véritables droits de propriétés intellectuelles. Dans le contexte des réseaux sociaux et de l'intelligence artificielle beaucoup suggèrent aujourd'hui de consacrer une propriété sur les données personnelles ou non personnelles. Ce mouvement ne peut laisser le juriste de propriété intellectuelle indifférent. Qu'est-ce qui génère, en effet, cette évolution ? Une spécialisation croissante des droits de propriété intellectuelle ? Un besoin de protection systématique de tout investissement économique ? Sommes-nous en présence de véritables droits autonomes ou de simples droits spéciaux de la propriété intellectuelle ? Cette parapropriété intellectuelle met-elle en oeuvre de véritables droits de propriété ou de simples monopoles d'exploitations ? Comment pourrait-on mieux accueillir cette propriété incorporelle, non intellectuelle, au sein du Code civil ou du code de la propriété intellectuelle ? Comment est-ce que les praticiens (juristes d'entreprises, avocats spécialisés dans le droit de la propriété intellectuelle, magistrats) agissent sur cette para-propriété intellectuelle ? L'ont-ils favorisé au moyen du contrat (comme c'est le cas avec le droit de tournée dans le domaine théâtral). De quels outils disposent-ils pour la contester ? Quelle "doctrine" les magistrats adoptent-ils au sujet de cette propriété intellectuelle ? Souhaitent-ils la condamner au nom de la liberté du commerce et de l'industrie ? L'accompagner au nom d'un besoin de réservation de valeurs nouvelles ? C'est à toutes ces questions que le colloque du CUERPI, qui s'est tenu le 24 septembre 2021 au musée de Grenoble, s'est intéressé et plus particulièrement à l'existence (I), l'essence (II) et la défense (III) des droits de para-propriété intellectuelle.
10/2022
Littérature française (poches)
La vie commune
Suzanne, la narratrice, est depuis plus de trente ans l'employée exemplaire de monsieur Meyer et ne souhaite rien d'autre que cette servitude bien réglée. Mais désormais elle va devoir partager son territoire avec une nouvelle secrétaire, une femme vulgaire, mamelue, péremptoire et dont les idéaux petits-bourgeois choquent sa morale pudibonde et sa conception de la vertu. Au cœur de ce huis clos somme toute banal, les sournoiseries quotidiennes, les punitions, les petites batailles acharnées, dérisoires, prennent les dimensions d'une guerre civile. La gêne, l'antipathie, le dégoût deviennent obsession, haine, désespoir. Le délire puis la folie s'installent. Lydie Salvavre, à travers cette fable ironique et cruelle, fait de la vie de bureau le révélateur du cadre où se déroulent toutes nos guerres, petites ou grandes : la vie commune.
05/2007
Littérature française (poches)
LA FOSSE COMMUNE
Mais comment Albert Pincelet, prêt à se suicider, a-t-il pu devenir cet être " volontaire avec un soupçon d'orgueil et un imperceptible nuage de mysticisme " ?
Une chaîne qui déraille, un pneu qui crève, des freins qui lâchent. Ce vélo - un tandem- serait-il hanté ? Madame Poucide pourra-t-elle rejoindre son amant, " un gaillard au cou sanguin et aux mâchoires voraces " ?
" La Fosse commune " est un recueil d'histoires sombres et cocasses. Le lecteur s'y promène dans un univers peuplé de personnages pittoresques, aussi familiers qu'absurdes. Une drôle de promenade.
04/1976
Romans historiques
Vive la Commune !
1871 - 2021, il y a 150 ans la Commune ! Il n'était pas possible aux Editions du Caïman, de passer à côté de la Commune dans la collection Noires Nouvelles dont la ligne éditoriale est de commémorer des événements ou des périodes historiques revisitées dans la plus pure tradition du polar : celle de la critique sociale, de la face cachée de l'Histoire, du questionnement politique. Vive la Commune ! Vive cette période insurrectionnelle à Paris, Marseille, Toulouse, Saint-Etienne..., vive cet instant politique fulgurant qui marque à tout jamais l'histoire de France et demeure une référence pour tous les révolutionnaires, humanistes de la planète ! Cette belle et tragique Commune, dont l'esprit souffle depuis 1871, se rappelle aujourd'hui à nous, au moment où le Peuple a plus que jamais intérêt à faire front dans les luttes sociales. Vive la Commune ! est le cri de ralliement d'autrices et auteurs, dessinateurs et dessinatrices qui vous offrent ce livre où vous côtoierez des personnalités majeures comme Louise Michel, Elisée Reclus, Gustave Courbet, Maxime Lisbonne, Gaston Crémieux, des héros, des versaillais et des personnages atypiques comme le caricaturiste Pilotell ou le photographe Bruno Braquehais... mais aussi - et surtout ! - des communardes. Et puis des réflexions sur la Commune aujourd'hui, son souvenir, son rôle, son avenir... A travers plus de cinquante textes et dessins voici un livre salutaire pour clamer haut et fort que, non, décidément, la Commune n'est pas morte !
04/2021
Littérature française (poches)
Propriété privée
Il était temps de devenir propriétaires. Soucieux de notre empreinte environnementale, nous voulions une construction peu énergivore, bâtie en beaux matériaux durables. Aux confins de la ville se tramaient des écoquartiers. Notre choix s'est porté sur une petite commune en pleine essor. Nous étions sûrs de réaliser un bon investissement. Plusieurs mois avant de déménager, nous avons mesuré nos meubles, découpé des bouts de papier pour les représenter à l'échelle. Sur la table de la cuisine, nous déroulions les plans des architectes, et nous jouions à déplacer la bibliothèque, le canapé, à la recherche des emplacements les plus astucieux. Nous étions impatients de vivre enfin chez nous. Et peut -être aurions-nous réalisé notre rêve si, une semaine après notre installation, les Lecoq n'avaient emménagé de l'autre côté du mur.
09/2019
Littérature française
Nue propriété
Louise hérite d'une maison de famille qu'elle ne peut pas garder. Ici, elle a ri, joué, aimé, plongé : ses rêves inscrits à même la peau, le sel de la mer les a transformés en peines, en sourires et en larmes. Nous confondons-nous avec nos souvenirs ? Est-ce si grave de vivre moins bien que ses parents ?
05/2022
Notions
Du minime et commun. Les vertus minimes et communes
Quelles sont les vertus "ordinaires" de nos vies, celles qui passent souvent inaperçues à notre manière d'être sensibles surtout à des gestes marquants ? Carlo Ossola nous les rappelle, vertus pour soi et pour les autres, vertus minimes et communes qui fondent et mesurent l'homme et la société. Douze de ces qualités quotidiennes, Les vertus communes, ont paru aux Belles Lettres en 2019. Dans les détresses publiques de ces dernières années, poursuivant sa réflexion, il lui a paru nécessaire de mieux distinguer les exercices qui servent à nous former et les conduites à adopter avec les autres ; entre le corps de la société et notre corps subsistent des lacis qui peuvent nous fortifier ou nous étouffer : la vie simple est la manière directe de dégager le "propre" de notre agir.
04/2023
Autres philosophes
Théorie de la propriété. Deuxième époque des écrits sur la propriété
Dans le premier volume de ce triptyque, L'Esprit du Temps présentait le premier texte de Pierre-Joseph Proudhon Qu'est-ce que la propriété ? , daté de 1842. Dans ce second opus, dénommé "Théorie de la propriété" - ouvrage posthume publié en 1871 par ses collaborateurs - Le célèbre inventeur de la formule "la propriété c'est le vol" approfondit ses réflexions et ses recherches pour soumettre au lecteur une toute nouvelle théorie philosophique et sociale sur l'organisation de La société en déclarant : "La propriété c'est la liberté". Ce texte bien moins connu que celui réédité récemment est à (re)découvrir. On y décèle le fruit de ses rencontres avec Auguste Blanqui et Karl Marx.
03/2021
Droit des biens
La preuve de la propriété
"La preuve, c'est la rançon des droits" (Jhering). A l'issue de l'action en revendication, le tribut est réduit à la portion congrue puisque, sous l'angle de sa preuve, la propriété n'est ni absolue ni exclusive. D'une part, pour l'emporter, le revendiquant devra rapporter des faits qui, d'ordinaire, sont réalisés par le véritable propriétaire. Son abstention ou son exercice inhabituel du droit ne lui permettent pas de le conserver. D'autre part, celui qui l'emporte n'est pas reconnu propriétaire erga omnes, mais uniquement relativement à son adversaire : l'exclusivité n'est pas garantie. Cette thèse propose de résorber ces contradictions par la modification des règles probatoires. Reporter l'objet de la preuve sur la possession et instaurer un véritable système de preuve morale permettent d'assurer la promotion de la propriété dont les caractères, l'exclusivité et l'absolutisme, sont réaffirmés. Les praticiens disposent alors d'une méthode de résolution globale des litiges relatifs aux biens existants et adaptable à l'émergence de nouveaux biens.
02/2022
Droit
La propriété de la terre
Contre la doctrine dominante, Sarah Vanuxem démontre dans cet ouvrage que la propriété ne peut pas être conçue comme ce « pouvoir souverain d'un individu sur les choses ».
Même dans le droit moderne, dans le code civil lui-même, dans ses racines romaines et médiévales, la propriété est prise dans la communauté – les choses sont enracinées dans le commun.
En montrant qu'il est possible d'accorder des droits aux lieux, Sarah Vanuxem permet de sortir, de l'intérieur même de notre droit, de la conception occidentale moderne – et de faire converger nos héritages juridiques avec les perspectives écoféministes et indigènes les plus radicales.
05/2018
Sociologie
La Propriété de la terre
Contre la doctrine dominante, Sarah Vanuxem démontre dans cet ouvrage que la propriété ne peut pas être conçue comme ce "pouvoir souverain d'un individu sur les choses" . Même dans le droit moderne, dans le code civil lui-même, dans ses racines romaines et médiévales, la propriété est prise dans la communauté - les choses sont enracinées dans le commun. En montrant qu'il est possible d'accorder des droits aux lieux, Sarah Vanuxem permet de sortir, de l'intérieur même de notre droit, de la conception occidentale moderne - et de faire converger nos héritages juridiques avec les perspectives écoféministes et indigènes les plus radicales.
01/2022
Sociologie
Propriété privée, propriété sociale, propriété de soi. Entretiens sur la construction de l'individu moderne
L'abbé Sieyès, principal inspirateur de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen, voit les travailleurs comme " une foule immense d'instruments bipèdes, sans liberté, sans moralité, ne possédant que des mains peu gagnantes et une âme absorbée ". Aux commencements de la modernité, la séparation de la propriété et du travail oppose deux manières contrastées d'être un individu. L'individu propriétaire est aussi comme le dit Locke " propriétaire de sa personne ", tandis que " la classe non propriétaire " est condamnée au mépris attaché à ceux qui, parce qu'ils n'ont rien, ne sont rien. Ces Entretiens s'interrogent sur la nature et les transformations des supports nécessaires pour exister et être reconnu comme un individu, accéder à la propriété de soi. A défaut de la propriété privée, la propriété sociale a représenté une innovation décisive qui a permis la réhabilitation des non-propriétaires en leur assurant sécurité et reconnaissance à partir de leur travail. De sorte que l'ébranlement de ces protections fait aujourd'hui émerger un profil inédit d'individus : des individus par défaut. Ils ont décroché des régulations de la société salariale qui leur permettaient d'être eux-mêmes au travers de leur participation à des ressources communes, et paraissent à présent condamnés à porter leur individualité comme un fardeau. Au moment où l'individu doté de la volonté d'entreprendre et du goût du risque est tenu pour la valeur ultime des sociétés démocratiques, il est salubre de rappeler qu'il y a individu et individu ; et que l'on ne peut être un individu au sens positif du terme qu'à la condition de disposer de ressources permettant de ne pas être réduit à payer de sa seule personne.
03/2001
Histoire de France
La Commune. Réflexions sur la Commune, avec 3 DVD
LES DVDS Au fil de 13 interventions filmées en 1971 dans la sobriété extrême d'un studio de la Télévision Suisse Romande, l'historien-conteur Henri Guillemin déroule méticuleusement le feuilleton de La Commune de Paris (1871). Avec la précision d'un horloger helvète, il met en lumière la trahison des élites, la bassesse des bien-pensants, la servilité des honnêtes gens et livre ses réflexions quant aux obstacles qui ont entravé la tentative trop éphémère du Peuple parisien pour reprendre son destin en main. Henri Guillemin entraîne le spectateur dans une épopée haletante dont la tension et les rebondissements rivalisent avec les scripts des séries hollywoodiennes actuelles les plus enlevées. LE LIVRE REFLEXIONS SUR LA COMMUNE Un livre d'Henri Guillemin, coédition Utovie A travers six chapitres et 170 pages d'analyse, de faits et de réflexions, Henri Guillemin explore l'événement politique majeur du 19è siècle. L'ouvrage approfondie de nombreux points abordés pendant ses conférences filmées et permet, avec moult détails et recoupements d'archives, le rétablissement de nombreuses vérités historiques dévoyées par les vainqueurs. Cette nouvelle édition du livre d'Henri Guillemin paru en 1971 chez Gallimard est plus satisfaisante d'un point de vue scientifique. Toutes les notes infrapaginales ont été vérifiées et pour beaucoup d'entre elles complétées et améliorées. Pour se faire, nous avons demandé l'appui d'une partie du collège d'historiens des Amis d'Henri Guillemin. Seuls deux éléments n'ont pu être recoupés et validés selon les critères historiographiques en vigueur. Une liste exhaustive et détaillée de l'ensemble des références citées (livres, documents, articles, ...) a aussi été établie. En complément. Pour des raisons également de précision scientifique. Illustrations de Jacques Tardi
11/2018
Propriété industrielle
Droit de la propriété industrielle
Les droits de propriété industrielle protègent les créations ayant une application utilitaire : brevets, créations techniques, dessins et modèles, marques, indications géographiques. Le développement technologique et la mondialisation des échanges ont accru l'importance économique de ces valeurs. Cet ouvrage présente de manière pédagogique les éléments juridiques de cette matière technique. Il saura intéresser les étudiants comme les praticiens soucieux de trouver les réponses pratiques nécessaires à leur activité.
06/2023
Propriété littéraire et artist
Introduction à la propriété intellectuelle
Les questions relatives à l'histoire, institutions et fonctions de la propriété intellectuelle L'ouvrage aborde les questions relatives à l'histoire, aux institutions et fonctions de la propriété intellectuelle, à sa nature juridique particulière qui en fait un droit " hors du commun ", dont l'articulation doit être comprise.
11/2022
Littérature française
La Commune de Malenpis
Dans une commune pas si lointaine, ce sont les citoyens qui décident... jusqu'à l'arrivée du prince Parfait. Séduits par l'appât de richesses et le clinquant des uniformes, voilà que le peuple veut se donner un maître ! Quand les citoyennes et les citoyens comprennent leur erreur, il est trop tard : la guerre, le vol, le pillage ont commencé. Lavisé, Jacques et Francette réussiront-ils à rétablir la République ?
02/2022
