Entreprises et responsabilité sociale
Extraits
Droit
Entreprises et responsabilité sociale
La place et la responsabilité de l'entreprise dans la société font aujourd'hui l'objet de vives discussions. Longtemps cantonnée à sa définition restrictive de simple lieu de production de biens et de services, l'entreprise ne se résume plus à ce seul rôle économique. En effet, les turbulences économico-financières à l'échelle mondiale au milieu des années 2000 et l'émergence des problèmes de responsabilité sociétale sont venues renouveler la réflexion sur l'entreprise et sa gouvernance. En parallèle, le droit de l'entreprise évolue et fait notamment une plus grande place aux parties prenantes. Ainsi, le modèle de régulation de l'entreprise est en cours de changement et le droit devient norme. Au travers d'une démarche pluridisciplinaire et comparative, cet ouvrage atteste de cette rupture et entend participer activement aux débats visant à dessiner l'entreprise du futur.
10/2019
Stratégie d'entreprise
RSE. Responsabilité sociale des entreprises : parties prenantes et outils
Il existe actuellement deux grands types de livres en RSE : soit des ouvrages très pratiques qui permettant l'action immédiate ; soit des ouvrages universitaires et académiques avec un langage plus spécifique au monde des enseignants chercheurs. Cet ouvrage s'adresse aux étudiants et aux professionnels qui souhaitent se saisir du concept incontournable de la RSE. Il permet aussi de réfléchir aux pratiques en cours. Il ne se limite pas à une approche pratique de la RSE qui serait plutôt technique et propose au lecteur une vision longue, pour une connaissance élargie des problématiques de la RSE. Cet ouvrage aborde aussi des questions rarement abordées ailleurs : placement responsable, négociation, santé mentale, marché chinois, dialogue social territoire, transmission d'entreprise...
06/2023
Que-sais-je ?
La responsabilité sociale de l'entreprise. 7e édition
Ce guide présente 40 projets variés, activités et pratiques de classe, tournées vers le plaisir d'apprendre et d'enseigner. Destinées à l'enseignement des lettres au secondaire, conformes au programme et clés-en-main, ces activités allient créativité aux méthodes d'apprentissages. Son objectif Donner aux élèves le goût d'apprendre, de lire et de s'exprimer à l'oral comme à l'écrit.
11/2023
Gestion
La RSE. La responsabilité sociale des entreprises, 2e édition
Qu'est-ce que la RSE ? Comment s'inscrit-elle aujourd'hui dans la théorie et dans la pratique du management ? Tandis que de nombreuses entreprises s'engagent dans des démarches de RSE, les étudiants et professionnels ont plus que jamais besoin d'un ouvrage pédagogique sur ce levier des mutations de l'entreprise, de l'économie et de la société. Ce manuel s'articule en deux parties : Les différentes approches théoriques en fonction des pays, depuis la conception américaine de la RSE, jusqu'à son institutionnalisation actuelle à l'échelle planétaire. La mise en pratique analysée à travers les dispositifs d'encadrement, les opportunités stratégiques, les enjeux organisationnels. Cette deuxième édition entièrement mise à jour tient compte des progrès récents de la RSE. Elle est illustrée par de nombreux cas concrets : Coca-Cola, Crédit Agricole, General Electric, Orange, l'Oréal, Axa, etc.
06/2016
Sociologie
L'entreprise, formes de la propriété et responsabilités sociales
Comment refonder l'entreprise et la réhabiliter dans ses dimensions propres, au-delà de " la grande déformation " qui, depuis 30 ans, a tendu à l'ordonner à la seule création de valeur pour des actionnaires qui en seraient prétendument propriétaires ? Comment penser ce corps organique qu'est l'entreprise en articulant de manière pertinente et juste les pouvoirs et responsabilités qui lui sont associés ? Ces questions sont au centre du travail réalisé pendant 2 ans par une trentaine de chercheurs et de praticiens rassemblés à l'initiative du Collège des Bernardins. Les réflexions issues de ces travaux renouvellent profondément la manière de concevoir l'entreprise et suggèrent des pistes novatrices pour mieux la mettre au service de l'ensemble des intérêts affectés. Elles mêlent les apports de l'économie, de la gestion, du droit, de la philosophie politique et l'anthropologie dans une approche résolument pluridisciplinaire. Ces travaux contribueront à nourrir la réflexion des chercheurs, responsables économiques et politiques, qui ont conscience de l'importance de l'entreprise au coeur de la société et le souci de lui redonner une place qui honore l'ensemble des dimensions impliquées dans un tel dispositif de création collective. " Une idée très forte qui se dégage, c'est que l'entreprise n'appartient à personne " (P. Escande, Les Echos) " Au-delà de l'intérêt du travail accompli, c'est une sacrée bouffée d'oxygène dans un débat qui est très verrouillé " (J.-C. Le Duigou, CGT).
06/2019
Droit du travail et de l'emplo
La responsabilité civile, pénale et sociale au sein de l'entreprise
DROIT BELGE Examen des responsabilités du dirigeant, du curateur et de l' "homme de paille" Dans cet ouvrage, les experts réunis par la Conférence du Jeune barreau de Mons examinent certaines questions choisies relatives à la responsabilité civile, pénale et sociale des différents acteurs de l'entreprise. Les auteurs abordent notamment la responsabilité civile des dirigeants en cas de faillite ainsi que la place du droit pénal dans un tel cadre. Ils font également le point sur la question, délicate, du préjudice significatif en matière d'abus de biens sociaux, sur la figure de "l'homme de paille" et sur la jurisprudence récente en matière de droit pénal social.
03/2021
Droit des sociétés
La responsabilité sociale de l'entreprise en infographies pratiques. Edition 2023
Parce qu'un bon schéma vaut mieux qu'un long discours, cet ouvrage a été pensé principalement pour répondre aux questions que se posent les entreprises sur la RSE, et ce quelle que soit leur taille (PME incluses), leur forme juridique ou leur secteur d'activité. Au-delà de la simple présentation de concepts et de réglementation RSE, cette édition est un véritable mémo pratique et concret pour une mise en place d'une responsabilité sociale dans les entreprises - cela dans la compréhension des principes du développement durable, de la connaissance des stratégies à adopter, des outils à disposition, des métiers impactés et des acteurs de la RSE.
03/2023
Droit
Forum non conveniens. Une impasse pour la responsabilité sociale des entreprises ?
Le débat est animé concernant les entreprises multinationales qui bafouent les droits de l'homme lors de leurs activités à l'étranger et la question de l'accès de leurs victimes aux tribunaux est récurrente. Bien qu'elles soient centrales lorsqu'un procès est envisagé, les règles de procédure, techniques par nature, sont souvent reléguées au second plan. Il en va ainsi du forum non conveniens, une doctrine selon laquelle un juge canadien compétent peut renvoyer un litige devant le tribunal du pays hôte. Or, cette doctrine est problématique relativement à la responsabilité des entreprises multinationales : si la justice ne peut être rendue, la responsabilité sociale des entreprises n'est-elle pas qu'un miroir aux alouettes au Canada ? Cet ouvrage présente la doctrine du forum non conveniens de manière historique, synthétique et critique et revient sur l'actualité entourant le phénomène de judiciarisation de la responsabilité sociale des grandes entreprises, tant au Canada qu'aux Etats-Unis et en Europe. En exposant les plus récentes décisions judiciaires canadiennes dans ce domaine, cet ouvrage démontre que les juges ont tendance à accueillir plus favorablement les victimes étrangères dès lors que la responsabilité extracontractuelle d'une entreprise multinationale pour des violations des droits de l'homme est invoquée.
01/2021
Gestion
Repenser la responsabilité sociale de l'entreprise. L'école de Montréal
Au confluent des traditions de pensée anglo-saxonne et continentale, les chercheurs de l'Ecole de Montréal ont développé une perspective distinctive de la responsabilité sociale qui nourrit la recherche francophone tout autant qu'elle renouvelle les paradigmes anglo-saxons. Attentive aux dimensions sociologiques et institutionnelles de l'activité des entreprises, cette perspective n'en occulte pas pour autant les défis gestionnaires et opérationnels qu'induisent un contexte ou une stratégie de responsabilité sociale. Les chercheurs de l'Ecole de Montréal ont ainsi développé une problématique originale, bien ancrée dans la réalité des entreprises, qui leur a permis d'élaborer des concepts nouveaux comme celui de Nouveau Mouvement Social Economique et de Régulation hybride ou d'approfondir des thématiques encore peu explorées telles que le rôle de l'Etat dans les différentes configurations de la responsabilité sociale. Ce sont les travaux de ces chercheurs et de ceux qui les ont, au fil des années, rejoints que présente ce livre au travers de quelques-uns des articles les plus importants de ce mouvement. Plusieurs de ceux-ci témoignent de l'approche critique d'auteurs qui envisagent la responsabilité sociale non seulement comme une initiative avant-gardiste d'entreprise, mais bien comme une nouvelle modalité de l'action économique.
05/2013
Economie
Économie sociale et solidaire et responsabilité sociétale d’entreprise. Au cœur du développement en Afrique
Cet ouvrage, c'est la conviction que je défends pour la construction future du continent africain. Une architecture qui devra permettre à l'Afrique de tracer sa propre voie, en fonction de son histoire, de ses valeurs et de ses aspirations. Ce qui exigera à la fois audace, courage, imagination et créativité. Je pars d'un constat qui est un aveu d'échec du néolibéralisme dans un contexte de mondialisation new look et de recomposition géopolitique et géostratégique ayant comme déterminants : l'accroissement de la pauvreté des pays du tiers monde, le changement climatique, la crise alimentaire, la crise énergétique, la crise sécuritaire, la crise culturelle et identitaire ainsi que la montée de l'Islam radical. Autant de conséquences et d'excès du système néolibéral qui façonnent l'hydre à plusieurs têtes à l'origine de la crise des valeurs qui frappe notre monde d'aujourd'hui. Pour relever autant de défis, je propose une déclinaison de grands principes sur la base desquels pourrait se construire l'Afrique de demain. J'estime que le renouveau africain, qui fait écho aux obligations positives de l'ESS et de la RSE, pourrait constituer à la fois une nouvelle dynamique économique et une réponse pour l'emploi des jeunes, l'autonomisation des femmes, la réalisation des souverainetés alimentaires et énergétiques, la lutte contre la pauvreté et l'équité territoriale entre autres défis. Je défends ardemment l'idée du retour aux principes de base du développement endogène, fondé sur les aspirations légitimes et les ressources propres de l'Afrique. Je prône à cet effet le renouveau du mouvement coopératif et de la mutualisation, couplé à une approche adaptative d'une voie africaine de la RSE qui intégrerait la sensibilité humaniste et le développement durable, articulée à une nouvelle forme de gouvernance consensuelle arrimée à de nouveaux modèles de dotations factorielles, à travers les coopérations bilatérale et multilatérale. Par ailleurs, je mets en exergue le caractère déterminant de la maîtrise des mécanismes et des instruments financiers, ainsi que l'importance des cadres réglementaires, juridiques et institutionnels qui permettront d'orienter les choix et les décisions des différents acteurs économiques. Plus que tout, je souligne l'importance de l'engagement territorial et de la volonté politique pour lutter contre les inégalités. Afin d'alimenter la réflexion des décideurs politiques, des entrepreneurs ou des représentants de la société civile qui seront partie prenante du Renouveau du continent africain, je propose une définition de 500 mots qui pourraient permettre aujourd'hui de mieux appréhender une adaptation africaine de l'ESS et de la RSE. Je partage ma conviction que, loin de servir de modèles " prêts à l'emploi ", les initiatives et les choix qui ont jusqu'ici permis à l'ESS et à la RSE de se déployer, constituent de formidables inspirations pour construire une Afrique prospère et réconciliée avec elle-même.
07/2023
Notions
Planète en ébullition - Écologie, féminisme et responsabilit. ÉCOLOGIE, FÉMINISME ET RESPONSABILITÉ
La planète chauffe, et le monde n'en est pas moins en pleine ébullition. Une révolution, inédite et planétaire, est en cours. Elle se déploie partout, à travers les écrits et les actions d'intellectuel.le.s, de juristes, de militant.e.s de l'écologie et du climat, et sous l'influence de ce nouvel engagement qu'est l'écoféminisme. Avec Planète en ébullition, la philosophe Laurence Hansen-Love dessine la cartographie de cette révolution planétaire appelée à être la "marque" du XXIe siècle. Dans une mise en dialogue avec des penseurs comme Spinoza, Lévi-Strauss, Jonas, Arendt, Stengers ou Benjamin, l'auteure fait état des grands courants qui traversent aujourd'hui la pensée écologiste (écologie profonde, animalisme, écoféminisme, etc.). Une synthèse aussi remarquable que stimulante des forces sociales à l'oeuvre pour la défense de la planète, notre seule demeure.
04/2022
Gestion
Responsabilité sociétale des entreprises et performance financière. Etude appliquée aux entreprises marocaines
En convoquant une documentation théorique saillante et profonde, cet ouvrage fait un tour d'horizon stimulant de l'état de la recherche internationale en Responsabilité sociétale des entreprises (RSE) et constitue un garde-fou essentiel contre les interprétations simplistes qui dénaturent le débat sur une vieille quête de la recherche en management : pourquoi vouloir vérifier s'il existe une relation entre RSE et performance financière ? L'auteur concède un aperçu finement documenté de la RSE au Maroc, prise entre prescriptions légales, initiatives individuelles, et une demande sociale qui tarde à s'affirmer. Nonobstant, comme ailleurs, et malgré les doutes de certains, la RSE existe bel et bien au Maroc, au point même que le label RSE de la Confédération Générale des Entreprises du Maroc (CGEM) a déjà récompensé des dizaines d'entreprises. Cet ouvrage est riche d'enseignements dont un grand nombre de lecteurs pourraient bénéficier. Les premiers sont les chercheurs, pour sa générosité théorique, sa prudence méthodologique, et sa virtuosité statistique. Les autres sont tous les acteurs pour lesquels la RSE n'est qu'une idée confuse, marginale, coûteuse, voire inutile ou contreproductive : les managers sceptiques seront rassurés, les parties prenantes y gagneront un argument persuasif, l'Etat y verra peut-être un encouragement à intéresser les entreprises à développer des programmes de RSE profitant au bien commun (Pasquero, 2020).
01/2021
Droit
Risque sûreté en entreprise. Enjeux de responsabilité
Employeur, responsable de la sûreté ou des ressources humaines, renforcez votre culture juridique, protégez-vous et protégez vos salariés. Dans le cadre de votre activité, vous rencontrez des problématiques de droit très variées et devez reconnaître les situations qui mettent en jeu une responsabilité. Il vous faut alors vous poser les bonnes questions. Violence, vol, harcèlement, conflit, sabotage, fraude ou menace contre les systèmes d'information, le risque de malveillance est un risque professionnel à part entière. Cet ouvrage a pour objectif de fournir toutes les connaissances de base pour une bonne appréhension des mécanismes de responsabilité civile et pénale quand le risque sûreté est en jeu : la responsabilité de l'employeur, à qui le Code du travail impose d'assurer la sécurité et la santé physique et mentale de ses travailleurs, mais aussi la responsabilité du salarié, qui ne doit pas mettre sa personne et celle des autres en danger. Dans ce contexte juridique sensible, soyez attentifs à tous les cas où votre responsabilité est engagée, y compris quand vos salariés sont en mission à l'étranger. Si vous utilisez la délégation de pouvoirs, respectez-en les bonnes pratiques et anticipez.
07/2019
Politique du travail et emploi
L'entreprise face à sa responsabilité
En deux siècles, les entreprises sont devenues l'épicentre de notre civilisation. Elles font et défont le monde, transforment les sociétés, modélisent nos existences. La résolution des grands déséquilibres écologiques et sociaux ne pourra donc pas se faire sans elles. Une refondation de l'entreprise est nécessaire, et elle implique de déconstruire le paradigme de la conquête qui a marqué le projet moderne pour réhabiliter celui de la responsabilité. Mais qu'est-ce qu'une entreprise responsable ? De quoi ? Vis-à-vis de qui ? Quelles transformations cela implique-t-il en matière de gouvernance ? Et quels nouveaux dangers un tel projet renferme-t-il pour notre société ? Ce sont les principales questions auxquelles ce livre tente de répondre. Analyse critique du capitalisme et plaidoyer pour une refondation de l'action collective, L'entreprise face à sa responsabilité est un ouvrage essentiel pour les décideurs, et pour tous ceux que l'avenir de nos sociétés intéresse.
02/2022
Assurances
Risques de responsabilité et assurances des entreprises. 7e édition
Pour exister, se développer, innover et s'imposer sur leur marché, les entreprises, quels que soient leur taille et leur domaine d'activité, créent des risques susceptibles d'engager leur responsabilité civile et parfois pénale. En tant que victimes, leurs clients, fournisseurs, actionnaires ou encore des tiers, peuvent les mettre en cause à toutes les étapes des activités qu'elles entreprennent. Et la mondialisation, les moyens techniques, la rapidité des échanges sont autant de causes amplificatrices des risques supportés par celles-ci à l'origine de sinistres de masse sans cesse plus nombreux. Sous l'impulsion de la loi et de la jurisprudence, les responsabilités encourues par l'entreprise ne cessent également d'évoluer et/ou de nouvelles sont créées (faute inexcusable de l'employeur ou responsabilité environnementale, par exemple) demandant une adaptation constante des contrats d'assurance. Disposer de garanties d'assurances adéquates est une priorité pour l'entreprise. Pour autant, elle doit être consciente des limites ainsi que du fonctionnement du contrat d'assurance. Ainsi, après avoir repris les règles de fonctionnement de tout contrat d'assurance responsabilité civile, l'ouvrage se propose de dresser un panorama des diverses responsabilités susceptibles de peser sur les entreprises aux principaux stades de leurs activités et d'analyser les contrats d'assurances de responsabilité spécifiques existants pour les couvrir : les responsabilités et contrats liés à son exploitation, les responsabilités et contrats environnementaux et les responsabilités et contrats liés à la livraison d'un produit ou à l'exécution de travaux. Technique et pédagogique, l'ouvrage s'adresse à un large public : entreprises et intermédiaires d'assurance, gestionnaires de risques, avocats spécialisés, étudiants en assurance.
10/2021
Stratégie d'entreprise
ID Reflex' RSE - Responsabilité Sociétale des Entreprises
La RSE est une réponse aux enjeux de société. Les entreprises souhaitent, de plus en plus mettre la RSE au coeur de leur activité. C'est prendre en compte les préoccupations environnementales, et sociales. La stratégie économique de l'entreprise intègre dans ses activités, un ensemble d'éléments en réponse à ces enjeux. La RSE concerne toutes les entreprises, en interaction avec les parties prenantes, ses fournisseurs, ses sous-traitants, ou encore ses clients. Les questions sont nombreuses : comment la mettre en place ? Comment intégrer les préoccupations environnementales dans les relations commerciales ? Telles sont, parmi bien d'autres, les questions auxquelles répond ce dépliant.
10/2023
Droit
Les patrons de la vertu. De la responsabilité sociale des entreprises au devoir de vigilance
La promulgation de la loi sur le devoir de vigilance, le 27 mars 2017, a marqué un tournant majeur dans la définition de la responsabilité des entreprises. Faisant suite au drame du Rana Plaza – l'effondrement d'une usine bangladaise en 2013 – et à l'indignation suscitée par l'impunité des entreprises donneuses d'ordre après le décès de 1138 ouvriers textiles, cette loi française oblige désormais les grandes sociétés à prévenir les atteintes graves envers les droits humains et l'environnement dans leur chaîne d'approvisionnement. En réalité, la révolution opérée par la loi sur le devoir de vigilance n'est pas tant d'avoir établi une responsabilité des donneurs d'ordre, qui existait déjà sous d'autres formes, que d'en avoir fait une obligation légale. C'est ce que montre cet ouvrage en décrivant comment, depuis les années 1990, des mouvements militants ont d'abord poussé les entreprises à prendre des engagements volontaires pour améliorer les conditions de travail chez leurs fournisseurs, avant de remettre en question ces démarches d'autorégulation. En retraçant ainsi les origines de la loi sur le devoir de vigilance, l'ouvrage invite aussi à en interroger les promesses et à en suivre le devenir.
04/2019
Sociologie
Dictionnaire francophone de la responsabilité sociale en santé
Ce premier dictionnaire francophone a pour objectif d'apporter un éclairage inédit sur la responsabilité sociale en santé. Il a été conçu dans le but de clarifier ce concept en émergence, de faire découvrir la démarche, de faciliter son appropriation. Plus de soixante-dix spécialistes francophones d'horizons géographiques variés contribuent à la réflexion invitant à des initiatives réformatrices. Ce cadre de référence, qui forge le socle d'un nouveau modèle de société, est destiné aux différents acteurs de la santé : autorités politiques, sanitaires, académiques, organisateurs de services de santé, associations professionnelles de la santé, des secteurs sociaux et économiques, praticiens, facultés et écoles des sciences de la santé, enseignants et étudiants, représentants de la société civile, agents du développement, du monde humanitaire et citoyens du monde. Il encourage chaque lecteur à s'emparer de cette approche, à la partager et à la diffuser au sein de la francophonie.
07/2019
Développement durable-Ecologie
Ethique et commerce. Réalités et illusions
Responsabilité sociale des entreprises, labels environnementaux, chartes éthiques, commerce équitable, entreprise citoyenne. Le capitalisme se serait " converti à l'éthique ". Il affiche désormais ouvertement un visage vertueux. Cette prétendue moralisation du capitalisme n'est-elle qu'une façade ou bien une prise en compte honnête et sincère des attentes des citoyens, des salariés et des consommateurs ? Dans quelle mesure les chefs d'entreprise passent-ils des paroles aux actes ? Plus fondamentalement, est-il concevable que l'entreprise soit éthique ou bien s'agit-il d'une contradiction intrinsèque au capitalisme ? Enfin, politiquement, cette nouvelle gouvernance de l'entreprise ne désengage-t-elle pas l'Etat de ses responsabilités sociales et économiques ? Les auteurs de cet ouvrage collectif s'interrogent tour à tour sur les rapports ambigus qu'entretient l'éthique avec le commerce.
11/2005
Sociologie
Les relations sociales en entreprise
Comment s'organise le dialogue social dans les entreprises ? Quel est le rôle des différents représentants du personnel ? Quels sont les effets de l'activité syndicale sur la performance des entreprises ? Quel est l'avenir des relations sociales en entreprise ?. Cet ouvrage permet de décrypter le fonctionnement et les enjeux des relations sociales en entreprise. II présente l'histoire du syndicalisme en France et l'environnement législatif, juridique et économique qui caractérise la situation française. Il permet d'éclairer les débats actuels autour de la représentativité syndicale, dont la réforme récente constitue un nouveau défi pour les dirigeants d'entreprise et les syndicats. Illustré de nombreux exemples, ce livre s'adresse aux étudiants en sciences de gestion et en économie, ainsi qu'en sciences politiques et en sociologie. Il intéressera également les chefs d'entreprise, les responsables du personnel et les syndicalistes.
09/2009
Gestion
Stratégies d’innovations sociétales. Volume 29, Responsabilité sociale et environnementale de l'entreprise et création de la valeur partagée
La responsabilité sociétale de l'entreprise n'est rien d'autre que la maximisation de la valeur de l'entreprise dans le temps, car à long terme, les problèmes sociaux et environnementaux deviennent des problèmes financiers. La justification de la responsabilité sociale et environnementale (RSE) se trouve donc associée à la représentation de la nature et du rôle de l'entreprise et de sa raison d'être. Les entreprises considèrent alors la RSE comme un investissement stratégique qui s'inscrit dans une approche proactive, résiliente, inclusive, fondée sur la création de la valeur partagée. Cette approche est capable de réduire les impacts sociétaux négatifs que peuvent générer leurs activités ou d'induire des impacts positifs si elles pérennisent une culture hybride, tout en améliorant leur avantage concurrentiel. Cet ouvrage présente un développement théorique analysant les enjeux des stratégies de la RSE basées sur la valeur partagée ; il expose deux études de cas et analyse les différentes formes de stratégies d'innovations sociales capables d'induire cette création de valeur.
01/2021
Droit
Responsabilité contractuelle et responsabilité extracontractuelle
Journées d'études Jean Beauchard - Paolo Vecchi. Le présent volume rassemble les actes des XIVe et XVe journées Poitiers-Roma TRE "Jean Beauchard-Paolo Maria Vecchi". Ces journées sont le fruit d'une riche et ancienne collaboration entre la Faculté de droit et des sciences sociales de l'Université de Poitiers et le Dipartemento di Giurisprudenza dell'Università di RomaTRE. Depuis les premières rencontres en 2001, le projet scientifique consiste à faire l'analyse de concepts fondamentaux de droit privé dans une démarche historico-comparatiste : des problématiques clefs des responsabilités contractuelle et extra-contractuelle sont ainsi étudiées par des contributions de droit privé français, italien, comparé et européen. L'ouvrage débute par des perspectives historiques regroupant des contributions de droit romain, de droit médiéval et s'étendant jusqu'au tournant des XIXe et XXe siècles. Il se poursuit par des études consacrées à la responsabilité contractuelle puis à la responsabilité extra-contractuelle. La tradition de publier les journées Poitiers-Roma TRE, séparément, au rythme de leur tenue annuelle alternativement à Rome et à Poitiers, a cette fois été contournée. Ce volume réunit les actes des journées organisées à Rome sur la Responsabilità contrattuale en septembre 2016 et ceux des journées poitevines sur la Responsabilité extracontractuelle tenues un an plus tard. Les journées romaines ont fait l'objet d'une publication en Italie (Jovene editore, G. Rossetti (a cura di), La responsabilità contrattuale. Profili storici e attuali, Napoli, Jovene, 2017).
10/2019
Entreprise en difficulté, proc
Droit social des entreprises en difficulté
L'ouvrage permet de comprendre comment l'objectif de sauvegarde l'emploi est mis en oeuvre concrètement par le droit social dans le contexte des entreprises en difficulté. Il développe l'idée que les outils du droit social au sens large (droit du travail, droit de la sécurité sociale, droit de la protection sociale, dispositions du livre VI du Code de commerce relatives aux salariés, ...) permettent de soutenir les salariés de l'entreprise en difficulté mais également l'entreprise pour permettre de maintenir l'activité et l'emploi.
08/2023
Droit
La protection sociale complémentaire d'entreprise
La protection sociale complémentaire d'entreprise peut se définir comme L'ensemble des procédés juridiques qui permettent à une entreprise d'instituer et de souscrire au bénéfice de son personnel des garanties collectives contre certains risques. Elle englobe, à la fois, la prévoyance complémentaire et les retraites supplémentaires. Cette forme de protection sociale complémentaire connaît un essor considérable qui s'explique à La fois par le besoin des salariés de bénéficier d'une couverture complémentaire, mais aussi par les avantages que les entreprises peuvent en retirer. Elle peut, en effet, constituer un élément de la politique de rémunération de l'entreprise, ainsi qu'un moyen de fidéliser le personnel ou de se montrer attractive pour attirer certaines compétences particulières. A ce titre, elle est devenue un élément essentiel de la gestion des ressources humaines. Elle bénéficie, en outre, d'un régime fiscal et social avantageux. Depuis quelques années, la protection sociale complémentaire d'entreprise a fait l'objet de nombreuses réformes qui en ont rendu le régime plus difficile à appréhender. La matière est, en effet, complexe car elle se situe à L'interface du droit du travail, du droit de la sécurité sociale, du droit des assurances et du droit fiscal. Cet ouvrage, qui s'adresse à La fois aux étudiants et aux professionnels, se propose d'en faire une présentation complète, synthétique et accessible. 076326 Prix : 26 uaiino une arque d ISDN : 9x8-2-297-07632-6 www.gualino.fr I 'extenso
10/2019
Actualité politique France
La citoyenneté économique peut-elle réanimer la démocratie ?
Dans cet ouvrage coédité avec la confédération générale des scopes de France, huit auteurs emmenés par Benoît Hamon, ancien ministre de l'ESS, ont voulu réfléchir à la notion de citoyenneté économique, trop souvent réduite à l'exercice des droits sociaux dans l'entreprise ou à la responsabilité sociale et environnementale de celle-ci. La démocratie dans l'entreprise fait-elle du bien à la cité ? Rend-elle le travailleurs plus doués pour le dialogue, le compromis et la participation dans la société ? Rend-elle aussi l'entreprise plus citoyenne, plus ouverte aux enjeux des inégalités sociales et de la transition écologique ? La citoyenneté économique n'est pas seulement une extension du champ de la démocratie à des territoires (les entreprises) jusqu'ici caractérisés par l'asymétrie du pouvoir entre actionnaires et salariés mais aussi un moyen de " recharger " des citoyens devenus passifs dans la cité. C'est cette double dimension du ruissellement positif de la gouvernance démocratique des entreprises dans la cité que nous voulons explorer. Autour de cette notion de citoyenneté économique, l'ouvrage abordera le sens d'une démocratisation de l'économie, la définition des entreprises, le pouvoir dans l'entreprise, la codétermination, les modèles de l'économie sociale et solidaire (ESS), les entreprises à mission, les mérites de la délibération collective sur la redistribution des bénéfices ou le bien-être au travail, le lien entre démocratie interne et impact social et écologique, les moyens d'un changement d'échelle pour les entreprises démocratiques.
02/2022
Gestion
Faut-il libérer l'entreprise ? Confiance, responsabilité et autonomie au travail
Comment tourner définitivement la page du taylorisme et de son héritage encore très présent aujourd'hui ? L'entreprise libérée offre-t-elle une réponse pertinente ou se réduit-elle à un effet de mode ? En ce début de XXIe siècle, les transformations à l'oeuvre dans l'environnement de l'entreprise lui imposent de revisiter en profondeur ses pratiques de management des hommes et des organisations. Sur la base de nombreuses observations en entreprise et de 12 témoignages de dirigeants, les auteurs s'interrogent sans partis pris sur les modes de fonctionnement à construire. Cet ouvrage fait émerger les clés et les repères qui permettront à l'entreprise de se réinventer : autonomie, responsabilité, confiance, projet partagé, repositionnement des managers, nouveaux choix d'organisation, etc. L'approche résolument opérationnelle permettra à tous ceux qui veulent transformer l'entreprise de construire des réponses concrètes.
01/2016
Droit international privé
Droit OHADA et responsabilité sociétale des entreprises. Un processus d'actualisation indispensable
L'Organisation pour l'harmonisation en Afrique du droit des affaires (OHADA) est le plus important instrument d'intégration juridique en Afrique. L'OHADA qui ne vise que le développement économique de ses Etats membres doit, au regard des enjeux actuels, prendre en compte les données environnementales, sociales et sociétales dans ses objectifs. A cet effet, l'intégration de la Responsabilité sociétale des entreprises (RSE) dans l'OHADA se présente comme le moyen le plus sûr pouvant lui permettre d'atteindre cet objectif. Cet ouvrage est le premier à traiter de la question de la RSE en droit OHADA. Il soulève les difficultés auxquelles pourrait être confronté le législateur de l'OHADA dans la réalisation de ce projet, et propose des solutions concrètes pour les surmonter.
01/2023
Sécurité sociale
L'entreprise et le financement de la protection sociale
En huit thématiques successives et distinctes (compétitivité, accès à l'emploi, rémunérations, gestion des emplois et des carrières, prévoyance et retraite, fin de carrière, entreprise individuelle, risque de redressement), il s'agit de s'interroger sur l'impact, notamment en termes de coût et de gestion, des financements de sécurité sociale et de protection sociale complémentaire qui s'imposent à l'entreprise. Les influences sont essentiellement d'ordre juridique - et il s'agit alors de les mesurer avec précision - mais elles sont également d'ordre sociologique. L'ouvrage propose d'y répondre à travers une série d'analyses, de propositions et de conseils utiles.
07/2023
Ouvrages généraux
Intellectuels et responsabilité sociale. Mélanges en l'honneur du professeur Ignace Matensi Takikangu
Quelle est la responsabilité sociale des intellectuels dans un monde en proie aux diverses crises ? Les réflexions de ces Mélanges partent du postulat que le sens de l'intellectuel réside dans sa maïeutique : sa capacité de féconder les pensées et la vie de son peuple. Pour Bertolt Brecht, le savoir n'est rien s'il reste sans conséquence : ainsi, tout don étant un devoir de partage, les connaissances acquises doivent être utiles à la vie humaine. C'est ainsi que certains anciens étudiants du professeur Ignace Matensi Takikangu veulent servir de "relais scientifique et généalogique" de l'héritage que leur a légué ce grand esprit en vue d'une vraie pérennité des connaissances et des savoir-faire.
07/2022
Sociologie
La reproduction sociale de santé. Inégalités de santé : responsabilités individuelle ou destinée sociale ?
Si la reproduction sociale par l'école a fait l'objet depuis longtemps d'importantes analyses, la reproduction sociale par la santé est très peu évoquée. Le sujet paraît même tabou tant le biomédical domine expliquant les inégalités de santé par le génétique. Récemment, en Santé publique, on ose poser la question de savoir si la construction de la santé et les inégalités réelles qui en découlent sont du ressort de la responsabilité individuelle de chacun ou déterminées par le destin social (les circonstances de la vie selon certains chercheurs) Cet essai s'inscrit dans une vision déterministe de la production de santé sans ignorer pour autant les marges de liberté des comportements à risques. Pour cela, il passe en revue les différentes étapes de la vie de chacun (enfance, adolescence, âge adulte). Le résultat est sidérant : la reproduction sociale de santé de génération en génération est une réalité de la démocratie sanitaire. On touche là à la pire des injustices puisque les causes sont sociales. Cela représente un double défi à la Santé publique comme instrument d'égalisation des chances en santé et à la démocratie sociale comme moyen de lutte contre les injustices.
11/2019
