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Agents publics, pouvoirs et terroirs en Afrique

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Sciences politiques

Agents publics, pouvoirs et terroirs en Afrique

En Afrique en général, et au Cameroun en particulier, l'administration publique est notamment célèbre pour son caractère dysfonctionnel notoire. De nombreuses explications ont été avancées pour rendre compte de cette situation. Au rang de ces approches, émergent particulièrement les lectures juridico-politique et culturaliste. Seulement, au-delà de leurs apports indéniables, ces manières de voir ignorent la dimension actancielle de la question. Les agents publics africains, acteurs libres et rationnels, développent des stratégies à partir de l'influence des variables politique et culturelle. Au fond, l'influence de ces deux éléments sur la gouvernance des services publics découle fondamentalement des choix opérés par des agents publics polarisés vers la poursuite d'objectifs propres fondés sur des motivations spécifiques. Les impacts des terroirs et du politique sur le fonctionnement des services publics ne sont donc pas uniquement les conséquences des déterminismes culturel et juridico-politique.

01/2014

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Histoire internationale

Pouvoirs et politiques en Afrique

La démocratie a-t-elle une chance en Afrique, ou bien n'est-ce qu'un rêve impossible ? Depuis le début des années 1990, ce continent connaît une vague de contestations populaires et syndicales qui se traduit par des conférences nationales, des élections pluripartistes et la chute de régimes dont certains étaient en place depuis l'indépendance. Du Bénin à Madagascar, en passant par le Congo et le Mali, des milliers d'hommes et de femmes ont commencé à oser dire leurs aspirations à de nouveaux rapports sociaux avec l'Etat, centre et symbole de l'organisation politique et économique de leur pays. Les manifestations de cette prise de parole ont été multiples : les longues foules d'Antananarivo, l'article 310 de Bamako... expriment cette aspiration à la démocratie. Mais en réponse, on assiste bien souvent à un mouvement de restauration autoritaire, et de régression économique. Comme si à la volonté de réforme se substituait une " contre-réforme ", un peu semblable à celle adoptée par le catholicisme après la contestation protestante, voici quelques siècles. Cette restauration, pourtant, ne se résume pas à la visibilité du retour de " dinosaures " chassés provisoirement de l'exercice de l'autorité et du contrôle de la rente. Elle contient aussi des éléments d'évolution plus complexes, un travail plus global de modernisation et sans doute d'avancée de la société africaine qu'Olivier Vallée s'attache ici à mettre en valeur.

11/1999

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Droit international public

Religions et pouvoirs étatiques en Afrique centrale

En Afrique centrale, les relations religions-Etats ont toujours été ambigües. Suivant les périodes, il y a eu collaboration, soutien mutuel, coexistence, ignorance réciproque, oppositions et même persécutions. Les relations entre missions religieuses et administration coloniale, puis entre l'Eglise catholique et les jeunes Etats indépendants, sont une parfaite illustration de ces vicissitudes. La "fièvre constitutionnelle" de la décennie 1990 a permis, dans chaque Etat, l'adoption de nouvelles constitutions calquées toutes sur le texte français de 1958 que les constituants d'Afrique centrale ont pris pour modèle ; les nouvelles lois fondamentales ont alors consacré le principe de laicité, dans le même esprit du constituant français de 1946 et 1958. De nouvelles expressions religieuses se sont depuis développées sans entrave et parmi elles, les églises évangéliques qui connaissent un essor phénomenale. Le succès grandissant du courant évangélique et sa proximité avec les pouvoirs politiques crée des situations nouvelles, récentes et en mutation rapide, qui remettent en question bien des situations politiques, institutionnelles et juridiques. La laïcité française "greffée" est confrontée à la forte religiosité des sociétés africaines. En effet, il y a un fait que le droit ne peut pas ignorer en Afrique, c'est que la grande majorité des citoyens se réclament d'une croyance religieuse qui compte beaucoup dans leur vie quotidienne. Dès lors, le législateur africain devrait s'efforcer de prendre en considération cette place dominante de la religion - et de plus en plus souvent du courant évangélique - tout en évitant que la religion ne domine les débats politiques au point de vouloir faire des préceptes religieux, une règle de droit s'imposant à tous ; le respect du pluralisme et, par conséquent, de la démocratie sont à ce prix.

03/2022

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Fonction publique

La protection fonctionnelle des agents publics et des élus

La protection fonctionnelle vise à protéger les agents (fonctionnaires et agents contractuels) et les élus dans trois situations : agressions, menaces, violences, injures, diffamations, outrages ; poursuites pénales pour des faits qui n'ont pas le caractère d'une faute personnelle détachable de l'exercice de leurs fonctions ; condamnations civiles pour des faits non constitutifs d'une faute personnelle détachable de l'exercice de leurs fonctions. Cette protection est justifiée par la nature spécifique des missions confiées aux agents publics, qui les exposent parfois à des relations conflictuelles, notamment avec les usagers du service public, et qui leur confèrent des prérogatives pouvant déboucher sur la mise en cause de leur responsabilité civile ou pénale. L'objectif de cet ouvrage est de permettre aux acteurs et aux agents publics de mieux comprendre l'étendue de leurs droits et obligations respectifs dans ces trois situations. Cette quatrième édition, à jour des dernières évolutions jurisprudentielles et législatives - notamment celles issues de l'ordonnance n° 2021-1574 du 24 novembre 2021 portant partie législative du Code général de la fonction publique, de la loi ° 2021-1109 du 24 août 2021 confortant le respect des principes de la République et de la loi n° 2019-828 du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique - envisage la question de la protection fonctionnelle sous un angle pratique et aborde successivement les conditions pour bénéficier de la protection, le traitement de la demande de protection, le contentieux de la protection, son contenu et sa mise en oeuvre et enfin, le retrait et l'abrogation de la protection fonctionnelle. L'ouvrage fait le lien entre cette thématique et les différents dispositifs destinés à protéger les agents publics d'autres formes d'atteinte à leur intégrité physique ou morale (législation sur les accidents de service et les maladies professionnelles, harcèlement moral ou sexuel...). De nombreux modèles sont intégrés à l'ouvrage.

01/2022

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Littérature française

Etude comparative des systèmes de déclaration du patrimoine. des agents publics en Afrique de l'Ouest

La déclaration du patrimoine est l'un des outils les plus puissants de lutte contre l'enrichissement illicite. Les instruments internationaux, régionaux et communautaires ont fortement encadré les normes de conformité des déclarations du patrimoine. De telles normes s'étendent aux assujettis, au contenu du patrimoine à déclarer, à la fréquence, aux institutions de gestion, à la vérification, à la numérisation, à la publication, aux sanctions, etc. L'analyse révèle des efforts louables des Etats de l'Afrique de l'ouest pour conformer les législations nationales auxdites normes. Les faiblesses constatées sont liées au défaut de publication, la faible dématérialisation, aux pouvoirs limités des organes et aux faibles statistiques. Sur le plan de l'efficacité du système, beaucoup d'efforts restent à faire, surtout en matière de contrôle au plan interne (contrôle sur pièces et collaborations) et de la coopération internationale (coopération administrative et judiciaire). Le renforcement des contrôles des déclarations permettra à cet outil de remplir efficacement sa noble mission de lutte contre l'enrichissement illicite dans la sous-région.

05/2022

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Economie

Eskom. Electricité et pouvoir en Afrique du Sud

Premier producteur africain d'électricité, Eskom Holdings SOC Ltd est une entreprise publique en monopole, verticalement intégrée et détenue à 100 % par l'Etat sud-africain. Ebranlé en 2008 par des ruptures locales de la fourniture d'électricité, puis contraint à pratiquer des coupures tournantes, ce champion national est, début 2015, proche du désastre technique et du naufrage financier. Cet ouvrage tente de comprendre comment et pourquoi une entreprise emblématique du capitalisme d'Etat sud-africain est aujourd'hui en état de détresse. La crise dite électrique est d'abord celle d'Eskom en tant qu'organisation. Il faut en chercher les origines dans les rapports entre la construction du pouvoir d'Etat, avant, pendant et après l'apartheid, et celle d'Eskom, née sous forme d'une commission en 1923, corporatisée en 1987 et convertie en entreprise publique en 2001. Au-delà des dysfonctionnements techniques du réseau, qui sont réels, le régime technopolitique néopatrimonial d'Eskom atteint ses limites. Privée de stratégie industrielle dans les années 2000, Eskom est en revanche devenue un puissant outil du Black Economic Empowerment et de la redistribution de la rente charbonnière, mais la fragilisation de son système technique ébranle tout l'édifice politique. L'entreprise publique, aujourd'hui inefficace, est de plus en plus contestée et son monopole, voire son existence, sont remis en question.

03/2015

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Afrique occidentale

Esclavage et pouvoir colonial en Afrique occidentale française

Le livre de Martin Klein appartient à la bibliothèque des ouvrages indispensables sur l'esclavage en Afrique. Il en retrace l'histoire entre le XVIIIe et le XXe siècle au Sénégal, en Guinée et au Mali, trois anciennes colonies françaises. Il montre comment la nature de l'esclavage africain a changé selon les périodes : traite des captifs, conquête puis domination coloniales, indépendance des Etats. Quelles attitudes les autorités françaises ont-elles eues par rapport à ce fait social total ? Comment comprendre l'ambivalence de leurs positions, entre acceptation dans l'intérieur du Mali et interdiction hésitante, dans les régions proches de la côte, de la capture, du commerce et de l'utilisation des esclaves ? L'abolition par la France en 1905 a provoqué des changements sociaux importants à l'époque, mais la question de l'esclavage demeure centrale jusqu'à aujourd'hui. Cet ouvrage nous donne les clés indispensables pour comprendre le maintien de ce système.

09/2021

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Sciences politiques

L'ethnie et le pouvoir politique en Afrique

Cet ouvrage est le fruit de recherches menées dans le cadre des travaux universitaires. Il cherche à comprendre pourquoi l'ethnie est si prégnante dans la sphère politique en Afrique et à cerner les origines des exacerbations des conflits ethniques avec la démocratisation récente du continent. L'ouvrage questionne ainsi les a priori et théories sur l'ethnie, le lien de celle-ci avec la politique en Afrique. Il montre que beaucoup de conceptions sur la relation ethnie-politique sur le continent relèvent des considérations psychologiques et passionnelles et non de la rationalité politique. L'instrumentalisation ou la théorie de la mobilisation semble donc rendre mieux compte des conflits ethniques dans la sphère politique en Afrique. Pour venir à bout de ces conflits aux conséquences dramatiques, les élites politiques et intellectuelles devraient proposer des projets nationaux rassembleurs transcendant les intérêts ethniques qu'ils n'ignorent pas pour autant.

11/2021

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Développement durable-Ecologie

Prévention et gestion des conflits communautaires en Afrique par l'approche terroir

Les populations du monde rural généralement pauvres sont les plus dépendantes des ressources naturelles à partir desquelles elles tirent leurs moyens d'existence. Toutefois, ces ressources naturelles ont connu une dégradation importante ces dernières décennies, accentuant la compétition pour leur exploitation. La gestion des terroirs en tant qu'approche, permet de mieux gérer l'espace rural en tirant profit de ses ressources, tout en assurant leur pérennité. Basée sur la concertation et le dialogue, elle permet de contribuer au développement local. L'ouvrage tente de montrer, à partir d'un exemple concret, comment les conflits communautaires peuvent étre prévenus et gérés par cette approche.

09/2019

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Sciences politiques

Pouvoirs et espoirs en Afrique. Cinquante ans d'indépendance, et après ?

La plupart des pays africains viennent de célébrer le cinquantenaire de leur indépendance. Quel bilan en ont-ils fait ? Les discours officiels ont dressé un bilan largement positif de ce demi-siècle d'autodétermination. Les observateurs de la scène politique africaine ont écrit et parlé. Tous les points de vue émis ont quelque chose en commun : un échec cuisant. [...] Que des illusions évanouies dans la nuit des temps ! Et pourtant il a fallu tout de même célébrer le jubilé de cinquante ans. D'aucuns ont critiqué ces manifestations, parfois grandioses, commémorant l'accession des pays africains à la souveraineté nationale et internationale. [...] Cet ouvrage n'est pas un livre d'histoire, encore moins une anthologie de l'histoire politique de l'Afrique. Cela n'en est pas le but et nous n'en avons pas les moyens scientifiques. C'est un essai de compréhension de ce qui est arrivé à l'Afrique en cinquante ans d'indépendance et, en même temps, une tentative de voir plus loin que le présent, ayant tiré des leçons d'un passé chaotique. [...] Le débat est grandement ouvert à tous ceux qui aiment l'Afrique et qui se soucient de son développement.

06/2012

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Couple, famille

Les pouvoirs de la parole en public

La parole a des grandes contributions dans notre vie de tous les jours. La parole en public nous octroie des pouvoirs. Chaque jour, nous sommes appelés à parler en public et à voir les autres le faire. Et souvent dans la vie ce que nous faisons quotidiennement ne nous permet pas, parfois, de nous rendre compte de la contribution apporté dans notre vie.

07/2019

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Sciences politiques

Les espaces publics informels en Afrique. "Sorbonne", "agoras et parlements", "grins"

Le présent ouvrage est une version revue et corrigée de l'ensemble des travaux de N'Guessan Julien Atchoua sur le phénomène de la mobilité sociale et politique des espaces publics informels en Côte d'Ivoire. Connus sous les étiquettes "Sorbonne", "Agoras et Parlements" et "Grins", ces lieux de prise de parole sur les faits brûlants d'actualité nationale et internationale rappellent à la fois le Speakers' Corner de Londres, l'agora de l'Antiquité grecque ou même l'arbre à palabre des cités traditionnelles africaines. Leur démultiplication et leurs manifestations sociopolitiques dans les quartiers populaires d'Abidjan et d'autres villes comme Bouaké ou Yamoussoukro suscitent ici une série de réflexions scientifiques sur la trajectoire de la "politique de rue" dans le processus de construction de la démocratie en Côte d'Ivoire.

12/2015

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Droit pénal

La responsabilité pénale des agents publics au Cameroun

Cet ouvrage plonge au coeur de la répression des agents publics, auteurs d'infractions pénales. Il passe en revue le dispositif normatif et institutionnel applicable aux agents publics. Il évoque également les insuffisances du système actuel de répression et, avec originalité, propose des solutions en vue d'optimiser la responsabilité pénale des agents publics au Cameroun. L'auteur souhaite promouvoir la justice et l'égalité, en faisant connaître aux agents publics en particulier et aux citoyens en général que la justice est pour tous et s'impose à tous, en les amenant à prendre conscience des effets néfastes d'une justice de mauvaise qualité. Ses recommandations ont pour objectif de lutter efficacement contre l'impunité et d'améliorer la qualité de la justice au Cameroun.

11/2021

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Sciences politiques

Consensus politique et gestion démocratique du pouvoir en Afrique

De manière intuitive ou réfléchie, du nord au sud et de l'est à l'ouest du continent, les Africains convoquent la "démocratie" et le "consensus". Mais de quelle démocratie s'agit-il ? Celle implantée par les grandes puissances occidentales et les organisations internationales "à coups de dollars et d'euros" et qui institue la règle majoritaire comme mode privilégié de choix des représentants et de résolution de problèmes sociaux mais qui suscite pas mal de questions en Afrique ? Ou celle fondée sur la palabre, sur la recherche permanente du consensus et qui comporte aussi ses limites ? Consensus quid ? Consensus et démocratie sont-ils antinomiques ou complémentaires ? Quel type de démocratie faut-il pour l'Afrique d'aujourd'hui et quelles sont les conditions qui pourraient favoriser sa solide implantation ? Telles sont les grandes questions abordées dans ce livre, destiné à toute personne intéressée par la politique africaine.

05/2015

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Histoire internationale

Philosophie et pouvoir politique en Afrique. La théorie inflexionnelle

Philosophie et pouvoir politique sont deux nationalités intimes, vivant dans un régime spécifique de mariage généralement conflictuel, et très souvent de séparation de corps perpétuel. Il est utile d'en étudier les modulations et les pulsions, dans le contexte particulier de l'Afrique. Plus spécialement il est indispensable, au delà de la colonisation politique et culturelle, de rendre compte des regards réciproques du savant et du praticien, du philosophe et du politique en situation postcoloniale. Ce faisant, on arrive à mesurer ou, tout au moins, à imaginer le genre comme le degré de pouvoir que le philosophique exerce sur le politique, et le politique sur le philosophique. Il apparaît, absolument, que pour accomplir sa prétention au pouvoir, accroître sa capacité d'inflexion du politique et de la société, la philosophie est obligée de maximiser ses propres voies de pouvoir théorique, pratique et idéologique. Ainsi, il devient inévitable de rechercher les conditions de possibilité d'une telle philosophie à pourvoir d'inflexion maximale sur les consciences et les modes de gouvernement des hommes et des sociétés. En posant le politique comme objet de pensée préférentiel et, de ce fait, en redéfinissant le mode de regards mutuels des pouvoirs, philosophique et politique, une manière spécifique de philosopher radicalement marquée par l'angoisse et le souci d'un plus grand pouvoir sur le réel, en particulier sur le mode de gouvernement politique en Afrique et ailleurs.

11/2004

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Droit

Le service public marchand en Afrique et dans le monde

Le service public marchand a été longtemps le pilier de l'économie de tout état, de l'occident à l'Afrique. Du fait qu'il soit marchand, le service public est soumis aux règles de la concurrence, soumises elles-mêmes à certaines dérogations. Le système d'arbitrage opte pour une certaine harmonisation des systèmes juridiques en Europe et en Afrique.

07/2017

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Histoire internationale

Pouvoirs N° 129 : La démocratie en Afrique

Pouvoirs n° 129 LA DEMOCRATIE EN AFRIQUE SOMMAIRE LA DEMOCRATIE EN AFRIQUE : SUCCES ET RESISTANCES Babacar Guèye LA DEMOCRATIE A L'EPEUVE DE LA TRADITION EN AFRIQUE SUBSAHARIENNE Jean-François Bayart LE MIMETISME POST-COLONIAL, ET APRES ? Jean du Bois de Gaudusson QUELLE JUSTICE POUR LA DEMOCRATIE EN AFRIQUE ? Papa Oumar Sakho LA DEMOCRATIE EN AFRIQUE A LA RECHERCHE D'UN MODELE Patrick Quantin LA CHARTE AFRICAINE DES DROITS DE L'HOMME ET DES PEUPLES : ENTRE UNIVERSALISME ET REGIONALISME Alioune Badara Fall EMERGENCE DE LA JUSTICE CONSTITUTIONNELLE Théodore Holo LES ELECTIONS DISPUTEES : REUSSITES ET ECHECS Dodzi Kokoroko DIFFICILES SUCCESSIONS EN AFRIQUE SUBSAHARIENNE : PERSISTANCE ET RECONSTRUCTION DU POUVOIR PERSONNEL Vincent Foucher LE CONTENTIEUX ELECTORAL EN AFRIQUE Djedjro Francisco Meledje LA DEMOCRATIE CONSTITUTIONNELLE SUD-AFRICAINE : UN MODELE ? Xavier Philippe DYNAMIQUES ECONOMIQUE ET POLITIQUE Lionel Zinsou chroniques LE CONTENTIEUX DE L'ELECTION PRESIDENTIELLE : ASPECTS CHOISIS Clémence Philippe REPERES ETRANGERS (1ER OCTOBRE-31 DECEMBRE 2008) Pierre Astié, Dominique Breillat et Céline Lageot CHRONIQUE CONSTITUTIONNELLE FRANCAISE (1ER OCTOBRE-31 DECEMBRE 2008) Pierre Avril et Jean Gicquel SUMMARIES www. revue-pouvoirs. fr

04/2009

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Vie chrétienne

Évangile et terroir

Ce livre est celui d'un amoureux de la terre qui nous fait partager le fruit de ses observations et de de sa méditation sur les évangiles. En effet, le cadre de vie des évangiles est imprégné du terroir et d'allusions au monde agricole. Le père Soulié en relève quelques-unes qu'il commente avec saveur en puisant dans ses souvenirs de jeunesse, souvenirs d'un temps où la ruralité était tellement présente que certains passages d'évangile se comprenaient facilement par comparaison avec la vie des campagnes françaises. Et pourtant, même si l'agriculture de nos grands-parents était plus proche de l'agriculture antique que l'actuelle, marquée par la mécanisation, certaines techniques ne se pratiquaient déjà plus. C'est dire l'enjeu : n'étant plus familiers de ces pratiques ancestrales, nous avons de la peine à apprécier avec justesse certains passages évangéliques. Or Jésus lui-même a maintes fois recours à des images tirées du monde agricole qui font sens pour ses contemporains. Aujourd'hui, les comparaisons des paraboles ne peuvent produire tous leurs effets que si les réalités évoquées sont connues du locuteur et du destinataire. Ces quelques pages proposent, à partir de souvenirs, d'expériences personnelles et de références à l'agriculture antique, d'aider à mieux comprendre et à apprécier certains passages évangéliques. Ce livre a été encouragé par le bibliste Alain Marchadour qui en signe la préface.

10/2022

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Sciences de la terre et de la

Guide des cépages et terroirs

Ce guide décrit les 100 cépages les plus importants : comment les reconnaître, comment les cultiver, et quels arômes et autres propriétés ils apportent au vin. Planches et photographies couleurs illustrent les différentes formes de feuilles, grappes et raisins, ainsi que les terroirs les plus réputés : collines calcaires, éperons de lave et de granite, terraces de gravier – le succès d'un vignoble passant par un mariage réussi entre cépage, terrain, climat et vigneron.

08/2013

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Géographie

Terroirs et Monuments de France

Bien qu'il existe de nombreux guides et ouvrages illustrés consacrés aux monuments, ils n'envisagent guère le cheminement qui, du terroir à l'édifice, suit le destin de la pierre depuis son extraction jusqu'à la mise en œuvre et sa vulnérabilité aux altérations. Ce son ces relations entre la pierre et la construction qu'évoque ce livre. Les différents chapitres ont été rédigés par des géologues, fins connaisseurs des roches et de leur utilisation au cours des siècles par les bâtisseurs d'églises, de cathédrales, de châteaux, de ponts, de forteresses... L'observation des pierres de construction les a mis sur la piste des carrières d'où elles sont extraites, au cours de 46 itinéraires de découvertes sillonnant la France. Cet ouvrage est une invitation à regarder d'un œil neuf les monuments de notre pays, une des plus belles expressions de la géologie, et une incitation à protéger et à restaurer les édifices en péril. Il voudrait aussi persuader que la pierre est le matériau le plus noble et, quoi qu'on dise, bien souvent le plus économique pour bâtir des édifices en parfaite harmonie avec leur environnement.

01/1992

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Droit

La protection fonctionnelle des agents publics. Fonctionnaires, contractuels, élus

La protection fonctionnelle vise à protéger les agents (fonctionnaires et agents non titulaires) et les élus dans trois situations : agressions, menaces, violences, injures, diffamations, outrages, etc. ; poursuites pénales pour des faits qui n'ont pas le caractère d'une faute personnelle détachable de l'exercice de leurs fonctions ; condamnations civiles pour des faits non constitutifs d’une faute personnelle détachable de l'exercice de leurs fonctions. Cette protection est justifiée par la nature spécifique des missions confiées aux agents publics qui les exposent parfois, dans l’exercice de leurs fonctions, à des relations conflictuelles notamment avec les usagers du service public et qui leur confèrent des prérogatives pouvant déboucher sur la mise en cause de leur responsabilité civile ou pénale. L’objectif de cet ouvrage est de permettre aux acteurs publics et aux agents de mieux comprendre l’étendue de leurs droits et obligations respectifs dans ces trois situations. Cette deuxième édition, à jour des dernières évolutions jurisprudentielles et législatives – notamment celles issues de la loi n° 2016-483 du 20 avril 2016 dite « déontologie » –, envisage la question de la protection fonctionnelle sous un angle pratique et aborde successivement les conditions de bénéfice de la protection, le traitement de la demande de protection, le contentieux de la protection fonctionnelle, son contenu et sa mise en œuvre et, enfin, le retrait et l’abrogation de la protection fonctionnelle. L’ouvrage fait le lien entre cette thématique et les différents dispositifs destinés à protéger les agents publics d’autres formes d’atteinte à leur intégrité physique ou morale (législation sur les accidents de service et les maladies professionnelles, harcèlement moral ou sexuel…). De nombreux modèles sont intégrés à l’ouvrage.

07/2019

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Sciences politiques

Armée, pouvoir et démocratie en Afrique. L'exemple du Nigéria

Les coups d'Etat militaires sont passés de mode en Afrique. A quelques rares exceptions, la prise du pouvoir par la force, jadis fort répandue sur le continent, ne fait plus recette. L'élection, comme mode privilégié d'accession et de maintien au pouvoir, est devenue la règle. Les opinions publiques africaines, en phase avec l'opinion publique internationale, sont désormais réfractaires à l'irruption des armées sur la scène politique. L'Union africaine a adopté solennellement la Déclaration de Bamako, qui met hors-la-loi cette modalité de conquête du pouvoir politique. Elle a inscrit dans le marbre de son Acte constitutif une disposition qui proscrit l'accession au pouvoir par des moyens non-constitutionnels, au premier rang desquels les coups d'Etat militaires, sous peine d'exclusion de l'Etat-membre concerné des activités de l'organisation continentale. Il reste cependant vrai que l'armée, colonne vertébrale de l'Etat moderne, demeure un acteur clé dans la vie des nations africaines en formation. Son rôle de défense extérieure de l'Etat et d'ultime rempart aux institutions républicaines reste incontournable. De surcroît, dans les pays où l'armée a exercé le pouvoir pendant une longue période, celle-ci a laissé des marques profondes dans les structures institutionnelles ainsi que dans la pratique et la culture politiques de ces Etats. Tel est le cas du Nigéria. En effet, la République Fédérale du Nigéria accède à la souveraineté internationale le 1er octobre 1960. En six décennies d'indépendance, ce géant de l'Afrique a été le théâtre de six coups d'Etat militaires réussis, d'une guerre civile ayant fait plus d'un million de morts et de deux transferts réussis du pouvoir aux civils par l'armée nigériane. Au total, le Nigéria a connu vingt-sept années de pouvoir militaire et trente-deux années de pouvoir civil. Aux quatre décennies d'instabilité politique (1960-1999) caractérisées par une alternance au pouvoir de régimes civils et de régimes militaires ont succédé deux décennies de stabilité politique (1999-2019) marquées par l'alternance au pouvoir de régimes civils démocratiquement élus. Le présent ouvrage vise à montrer pourquoi et comment, à travers plusieurs vicissitudes et péripéties, par la force des choses, les militaires et les civils nigérians ont pu établir une relation dynamique faite de confrontation et de coopération et ont réussi à construire un compromis ayant produit un système démocratique original adapté aux réalités de ce pays dont le devenir conditionne, à plus d'un titre, l'avenir du continent africain tout entier.

12/2019

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Décentralisation, collectivité

Horizons publics Hors-série, Hiver 2022 : Tiers-lieux : quand les pouvoirs publics s'en mêlent...

En France, la notion de "tiers-lieux" connaît un succès grandissant depuis une quinzaine d'années. Pourtant, derrière cette expression, on observe des réalités très différentes et une incroyable diversité de dynamiques, de lieux, de projets, d'acteurs, de collectifs, etc. Avec près de 2 500 tiers-lieux en France et plus de 2 millions de personnes par an qui s'y rendent pour réaliser des projets ou travailler, il s'agit d'un véritable phénomène de société, qui démontre la capacité de la société civile à faire ensemble, à s'organiser pour produire des solutions au plus près des besoins. La société civile (entreprises, as-sociations et citoyens) fait ainsi irruption dans la construction des politiques publiques. L'essor de ce mouvement et son accélération doivent nous conduire à repenser, plus fondamentalement, la relation entre les administrations et la société civile : privilégier le faire avec, lâcher prise pour accepter l'essai-erreur, consolider des partenariats public-communs, sortir d'une approche en silos et travailler de manière transversale, inter-services et inter-territoriale.

03/2022

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Sciences politiques

Les masques du pouvoir politique en Afrique

En Afrique traditionnelle, le pouvoir était supposé accessible seulement à un nombre restreint d'hommes. Cette conception du pouvoir n'est pas une tradition résiduelle que le renouveau démocratique peut facilement évacuer. Par ailleurs, les relations personnelles, familiales, tribales et claniques sont implicitement présentes dans les représentations du pouvoir politique moderne en Afrique. L'expérience qui fonde la vie sociale africaine ne lie-t-elle pas de façon intrinsèque mystère et pouvoir, relations affectives et rapports d'autorité ? Ceux qui incarnent le pouvoir politique en Afrique sont comme des masques à plusieurs visages. Même le renouveau démocratique, par ses promotions clientélistes, ses luttes factionnelles, ses joutes électorales, ses délations permanentes, participe de cette dimension ambiguë du pouvoir. Par conséquent, le mystère qui masque le pouvoir ne relève pas d'une culture traditionnelle incontournable ; il n'échappe pas non plus à la critique des penseurs et politiques africains. La science politique contemporaine doit doter les Africains d'une terminologie adéquate, pour saisir le pouvoir dans son irréductible diversité, afin qu'on cesse de considérer son exercice comme un simple rapport de domination entre gouvernants et gouvernés.

05/2010

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Droit

Les transformations contemporaines du droit public en Afrique

Avec cette réflexion sur les transformations contemporaines du droit public en Afrique, les auteurs identifient les grandes tendances des mouvements opérés sur les plans constitutionnel, administratif et financier. Certains apparaissent comme étant constructifs, tandis que d'autres semblent neutralisants, voire déstabilisants. Ainsi, il est visible à travers les différentes contributions que la modélisation des droits africains s'est effectuée au moyen d'une libéralisation juridique plus poussée dans les Etats de l'Afrique de l'Ouest, et moins accentuée pour l'Afrique centrale. Dans certains Etats, la place du citoyen, la communautarisation du droit, les pouvoirs du juge et le statut des autorités en charge de la régulation notamment, révèlent un droit public moderne dont certains aspects pourraient même être repris dans les ordres occidentaux. Par ailleurs, au-delà de quelques points de divergence, les études effectuées autorisent à observer la formation d'un droit public africain.

01/2018

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Fonction publique

La déontologie des agents publics. Des principes à la pratique

Cet ouvrage, destiné aux agents publics, aux candidats aux concours de la fonction publique et aux étudiants, fait la synthèse des règles et des procédures applicables en matière de déontologie. Il intègre les évolutions intervenues au cours des dix dernières années : gestion des conflits d'intérêts, procédures d'alertes, création de la fonction de référent déontologue, obligations déclaratives, création de la Haute autorité de transparence de la vie publique et de l'Agence française anticorruption... Les réformes engagées témoignent d'un changement d'époque dont l'ouvrage rend compte en examinant successivement les obligations déontologiques, les mécanismes déontologiques préventifs et les mécanismes répressifs (responsabilité disciplinaire et responsabilité pénale). A jour des dernières évolutions jurisprudentielles et législatives - notamment celles issues de l'ordonnance du 24 novembre 2021 portant partie législative du code général de la fonction publique et de la loi n° 2022-401 du 21 mars 2022 visant à améliorer la protection des lanceurs d'alerte - l'ouvrage éclaire la déontologie par une double approche théorique et opérationnelle ; il fait état des bonnes pratiques et est illustré de nombreux modèles.

06/2022

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Empire colonial

Décolonisations ? Elites, jeunesse et pouvoir en Afrique occidentale française (1945-1960)

La décolonisation de l'Afrique occidentale française (AOF) marque-t-elle une rupture ? C'est la question que pose ce livre. En plongeant dans cette histoire complexe, Nicolas Bancel propose une analyse articulant l'histoire politique et institutionnelle de cet ensemble à l'histoire moins connue de la formation et de la politisation des élites ouest-africaines. Après 1945, une nouvelle génération d'élites devient l'avant-garde politique de l'anticolonialisme, malgré les tentatives des autorités coloniales de la contrôler. Au cours des années 1950, les syndicats se renforcent, la jeunesse entre en ébullition politique alors qu'apparaissent les premiers partis indépendantistes d'AOF, menaçant l'ordre colonial d'un front commun. C'est dans ce contexte que les indépendances sont négociées entre les autorités coloniales et la première génération de lettrés africains, leaders des partis politiques de masse. La nouvelle génération politique a perdu la partie, pourtant, ses projets politiques et sociaux sont-ils si différents de ceux des autorités coloniales ? En suivant la formation, intellectuelle et corporelle, de cette élite on comprend qu'un processus d'hybridation culturelle est à l'oeuvre. Ce processus se caractérise par l'incorporation de valeurs, de normes et de styles de conduite qui rapprochent ces anticolonialistes radicaux de leurs adversaires. Porteurs de valeurs et d'outils intellectuels venus d'Occident, ils engagent une "concurrence mimétique" avec l'Europe, caractérisant toute l'ambiguïté des "décolonisations" et ouvrant sur une nouvelle perspective pour appréhender la continuité des politiques coloniales menées après les décolonisations.

06/2022

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Droit

Les groupes de sociétés en Afrique. Droit, pouvoir et dépendance économique

La concentration économique - réalité majeure de l'économie contemporaine - trouve son expression la plus aboutie dans les groupes de sociétés. Cet ouvrage propose sur la question un éclairage novateur, en prenant en compte la doctrine du traité de l'Organisation pour l'harmonisation en Afrique du droit des affaires (OHADA). L'examen du cas du Sénégal est d'autant plus intéressant qu'une réglementation spécifique y existait jusqu'en 1998. Cependant, depuis l'avènement de I'OHADA, ces dispositions ont été abrogées par le législateur sénégalais. Ce livre suit à la trace, reconstitue et nomme les étapes majeures du processus à la base du groupe de sociétés. Par-delà les informations utiles et précises relatives au Sénégal, Abdoulaye Sakho propose, en véritable professionnel du droit, un plaidoyer en faveur de la restauration d'un droit des groupes. Dans ce cadre, il démontre que la notion de pouvoir est la clé de voûte de la domination économique. II propose une qualification et un régime juridiques susceptibles d'en limiter les excès, à l'image du contrôle du pouvoir en droit public. Cet ouvrage, qui repose sur une documentation consistante, présente un intérêt indiscutable pour la théorie juridique. II constitue, pour les praticiens, un répertoire relatif aux règles d'établissement et de fonctionnement de la domination économique (création des groupes et protection des intérêts catégoriels). Par la même occasion, il peut servir de guide pour l'accompagnement juridique de la croissance de l'entreprise. Ce livre permet aussi d'alimenter la réflexion relative au cinquantenaire des indépendances africaines. Il constitue un outil indispensable à la compréhension des dynamiques sociales et économiques de l'Afrique contemporaine.

11/2010

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Philosophie du droit

Mélanges en l'honneur du professeur Bertrand Mathieu. Pouvoir et contre-pouvoirs

Les Mélanges Pouvoir et contre-pouvoirs sont réalisés en l'honneur de Bertrand Mathieu, professeur à l'Ecole de droit de la Sorbonne - Université Paris 1. Agrégé de droit public en 1988 après une thèse consacrée aux validations législatives, le professeur Mathieu a enseigné à l'Institut d'études politiques de Lyon puis à l'Université de Bourgogne avant de rejoindre l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne et d'y développer l'essentiel de sa carrière. Celle-ci se caractérise tant par la diversité des fonctions qu'il a exercées que par la richesse et la variété des thèmes de recherche qu'il a explorés, ceux-ci et celles-là s'alimentant mutuellement. Profondément universitaire, Bertrand Mathieu a toujours eu le souci de la transmission, d'une part en formant ses étudiants et en accompagnant ses doctorants, d'autre part en valorisant ses compétences au service de la société - il a ainsi présidé l'Association française de droit constitutionnel, il a siégé dans deux comités de réflexion sur la révision des institutions (la Commission Avril et le Comité Balladur), il a été membre du Conseil supérieur de la magistrature puis conseiller d'Etat en service extraordinaire, il est encore aujourd'hui membre de la Commission de Venise du Conseil de l'Europe. Ses thèmes de recherche, au coeur des confluences du droit constitutionnel et du droit administratif mais aussi du droit public et du droit privé, ont porté sur des sujets classiques (l'Etat, la démocratie, le pouvoir, les contre-pouvoirs, la liberté) qu'il a renouvelés par une approche personnelle et souvent avant-gardiste, inscrite dans les enjeux des évolutions contemporaines. Mais le professeur Mathieu est aussi reconnu pour avoir investi des questions nouvelles d'une grande profondeur, comme celles relatives à la bioéthique, qu'il a enrichies de son analyse de juriste rigoureux et de son regard d'humaniste. Le professeur Mathieu est ainsi un penseur émancipé des frontières du droit comme des classifications académiques, un universitaire engagé auprès de ses étudiants, de ses collègues et des différentes institutions qu'il a servies, un juriste libre et précurseur. La diversité des contributions au sein des Mélanges qui lui sont offerts témoigne de son rayonnement et du caractère stimulant de ses réflexions, que ses pairs, élèves et amis ont entrepris de prolonger pour lui rendre hommage.

12/2023

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Sciences politiques

Citoyenneté et pouvoir politique en Afrique centrale. Etat des lieux, défis et perspectives

L'Afrique centrale a besoin de réarmement moral, condition sine qua non pour atteindre ses objectifs de développement à long terme. Cela suppose que toutes les forces et composantes sociopolitiques soient associées à la vie des communautés (nationales ou locales). Pour cela, une prise de conscience collective qui passe par une analyse froide de la situation sociopolitique et économique de cette sous-région et qui prenne en compte le bien-être effectif de ses filles et fils est nécessaire. Le présent ouvrage qui associe les diverses compétences intellectuelles de ses auteurs participe de cette volonté. C'est un défi que s'est imposé l'Ecole citoyenne et politique de Yaoundé qui, depuis sa création en 2013, oeuvre de façon plurielle à la réalisation de ce projet.

03/2016