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Extraits
Littérature française
Les guerres vertes
Ca y est ! La planète habitable qui sauvera l'humanité de la catastrophe climatique a enfin été trouvée. Parce qu'il est propriétaire de l'une des dernières réserves d'or noir au monde, Allawn est invité à rejoindre les héros d'un faramineux programme de sauvetage. Seulement, plusieurs questions restent en suspens. Comment partager équitablement cette terre promise ? Comment s'adapter aux nouvelles conditions de vie ? A-t-on le droit de quitter la Terre sans réparer nos dégâts ? Ces interrogations érigent d'énormes murailles entre les héros. Et leur projet, qui était né dans les roses, finit dans le sang. Cependant, des idées ingénieuses, dignes des plus grandes forces de la nature, jaillissent de toute part pour apporter des solutions. Allawn décide dans un immense égrégore de changer sa destinée, en unissant son destin à celui de la Terre, lorsqu'il voit tout s'effondrer. Il rédige ce récit palpitant pour conter aux générations futures la beauté de la planète qui a vu naitre leurs ancêtres, et l'ampleur des guerres vertes qui ont été menées pour la sauver.
08/2021
Romans de terroir
Les Lentilles vertes
Lorsque le papy auvergnat revient sur son enfance, son écriture aux belles sonorités d'occitan ressuscite un monde i1 disparu dans l'irrésistible marche du progrès. A cette époque, seules la force des bras et la religion dominent la vie des paysans. Avec la fin de la Première Guerre mondiale viennent les premiers changements : l'électricité, l'eau aux bornes-fontaines, les machines à vapeur... Henri Verdier évoque cette société en pleine mutation par petites touches, à la manière des tableaux impressionnistes, rendant un émouvant hommage aux aïeuls qui ont façonné les campagnes d'hier et d'aujourd'hui. " Nos rêveries prennent fin, il faut rentrer le bétail ; tout le monde quitte prés et champs. Les roues des chars vont cahotant dans le chemin rocheux, se jouant avec l'essieu qui les laisse aller se balançant à droite et à gauche, ce qui donne à chaque char un bruit bien personnel et particulier annonçant à la cantonnade s'il est vide ou s'il ramène un chargement au village. Au loin un bouvier siffle de son mieux son air préféré. Et là, tout près, deux paysans, leurs outils sur l'épaule, s'abordent en disant : " Quel beau temps, le soleil s'est couché bien rouge ce soir, il fera encore beau demain ! " Oui, braves paysans, il fera encore beau demain pour courber vos échines sous le dur soleil, pour essayer de tirer de cette terre de quoi nourrir votre famille, pour voir sortir de cette terre aimée l'espoir d'une récolte qui vous paiera peut-être de vos peines. "
04/2008
Littérature française
Les dames vertes
Il faut croire que mon premier sommeil fut très profond, car je ne sais ce que devint l'orage, et ce ne fut pas lui qui me réveilla. J'ouvris les yeux, et... me croie qui voudra, mais je fus témoin de choses si surprenantes, qu'après vingt ans, le moindre détail en est resté dans ma mémoire, aussi net que le premier jour. Les apparitions fréquentes, observées et rapportées avec détail, des trois demoiselles d'Ionis, coïncidaient de tout point avec ce que j'avais vu et avec ce que l'abbé m'avait raconté. Mais ni lui ni moi n'avions poussé la foi, ou le courage, jusqu'à interroger les fantômes. D'autres l'avaient fait, disaient les chroniqueurs, et il leur avait été donné de voir les trois vierges, non plus sous l'apparence de nuages verdâtres, mais dans tout l'éclat de leur jeunesse et de leur beauté.
10/2014
Romans policiers
Les algues vertes
Un homme de 87 ans, aux tendances suicidaires, s'est enfui d'un EHPAD. Il est retrouvé mort, asphyxié, au milieu d'une marée d'algues vertes, dans la baie de Saint-Brieuc. Son chien est retrouvé à ses pieds, intoxiqué mais vivant. Asphyxie accidentelle par les algues vertes, suicide par médicaments, ou meurtre ? Qui détient la vérité dans cette affaire, où la moitié des pensionnaires ont perdu la mémoire, et l'autre moitié la raison ?
06/2023
Littérature française
Les ventres jaunes
En Auvergne, entre la fin du XIXe et le début du XXe siècle, le monde à la fois dur et attachant des couteliers de Thiers. Les Ventres jaunes sont la fierté de l'artisanat auvergnat. Ces hommes au savoir-faire unique ont donné à la coutellerie de Thiers sa noblesse et sa renommée internationale. Maurice Pitelet, dit " Tchoucossa ", appartient à cette communauté d'artisans joyeuse et de tendance libertaire. Marié à Hortense, père comblé de trois garçons, il souhaite transmettre le flambeau à l'un de ses fils. De 1883 à 1911 s'égrènent les années laborieuses de la famille Pitelet avec ses coups d'éclat, ses drames, ses destinées imprévisibles, au gré de la plume malicieuse de Jean Anglade. Les Ventres jaunes ressuscite les gestes et la grandeur de ces ouvriers qui, " mariés à leur planche, beaucoup plus qu'à leur femme ", ont légué à l'Auvergne l'un de ses plus beaux emblèmes : le laguiole.
01/2007
Littérature française
LES LENTILLES VERTES
Mme de Sévigné écrivait : " Nous descendons tous de la charrue ". Pour Henri Verdier, la charrue, c'était hier. À tel point que ces mémoires d'un petit paysan du Velay, vous aurez sûrement l'impression que ce sont les vôtres, celles de vos parents peut-être ou de vos grands-parents.
Henri Antoine Verdier est né en 1911 à Taulhac, à quelques kilomètres du Puy, dans une famille de paysans. Le Velay de ce temps-là est une terre de petite agriculture "à bras" et de religion. La fin de la première guerre mondiale marque un renouveau dans les campagnes, la vie commence à changer avec l'arrivée de l'électricité et plus tard de l'eau aux bornes-fontaines, les troupeaux s'agrandissent et les revenus du lait et des lentilles progressent, la machine -à vapeur transforme les battages puis la faucheuse les moissons. Cette société en pleine évolution est évoquée par de courts tableaux, au fil du temps et de la plume de l'auteur. Il évoque ainsi l'école, la ferme, les béates et les petits métiers, les ambulants, les travaux des champs et les animaux, semant un chapelet d'anecdotes.
Un document remarquable sur la vie rurale du Velay dans la première partie de ce siècle.
11/1999
Littérature française
Les lunettes vertes
Une très jeune femme, l'Elvire de Sycorax ; un homme grisonnant, Jacques ; un hôtel dans la haute montagne dressé sur éperon parmi les sycomores ; non loin de là, au bout du chemin sinueux qui longe le torrent, une demeure blasonnée, un castel à poivrières où séjourne Brigitte immobile derrière ses lunettes vertes. Tels sont les personnages du récit et leur décor néo-romantique. Brigitte veut désunir Elvire et Jacques. Bien que sa machination échoue, le but est atteint. La rupture a lieu. Elvire fuit celui qu'elle allait épouser. Crainte, désenchantement, maléfices peut-être... Le drame intime s'engage un soir. Le surlendemain, avant la nuit, tout est consommé. Le destin court, comme le torrent. On retrouvera dans ce récit les qualités que l'on avait aimées dans Sycorax.
01/1954
Littérature française
Les années vertes
Fin des années 1970. Gilles et Anne, un jeune couple de citadins, achètent une vieille ferme dans une vallée vosgienne. Ils font la connaissance de leurs voisins : Alex, qui élève des moutons, sa soeur Laura, artiste-peintre et Vincent, un ancien militant maoïste. Tous ont quitté la ville pour un "retour à la terre". Ils jardinent ensemble, consomment bio, cultivent des rêves communautaires, collent sur leur voiture des marguerites antinucléaires. Le combat contre un projet local de mines d'uranium va les unir. La valse des désirs les désunira.
03/2021
Romans policiers
Venues d'ailleurs
Dans une ville de province, Victor Hérini, journaliste, fait la rencontre d'Emma, une médium. La police, sous les traits du commandant Damien Benco, a fréquemment recours aux services de la jeune femme. Emma est vite convaincue que Victor est lui aussi détenteur du don de médiumnité. Pendant ce temps, plusieurs attentats à l'arme blanche sont commis en centre-ville. Benco sollicite de nouveau Emma qui convainc Victor de participer à l'enquête.
04/2023
Histoire des femmes
Droits des femmes
"N'oubliez jamais qu'il suffira d'une crise politique, économique ou religieuse pour que les droits des femmes soient remis en question. Ces droits ne seront jamais acquis", avait dit la philosophe Simone de Beauvoir. Or le monde traverse depuis plusieurs années une crise sanitaire, économique et politique. Il est même en guerre, dans certains pays. Michelle Jean-Baptiste s'alarme aussi d'une autre "guerre", celle "des deux sexes", qui risque de diviser la société. C'est pour cela qu'elle en appelle à la mise en place de bonnes pratiques "avec les hommes" et "non contre eux". Dans cet essai tonique, accessible, écrit sans langue de bois, elle présente les droits des femmes dans tous les domaines de la vie (éducation, santé, sexualité, travail, famille...) ainsi que le chemin parcouru, les zones de régression, les avancées, des témoignages et des interviews, mais aussi des actions concrètes à mettre en oeuvre au quotidien, femmes et hommes confondus.
05/2022
Droit européen - Textes
Droits sans frontières
Ce livre n'est ni une autobiographie proprement dite, ni un ouvrage de droit. Il raconte le cheminement qui a conduit Luc Walleyn à s'engager pour les droits humains, à lutter contre l'impunité de ceux qui les piétinent, à prendre la défense de victimes de génocide, d'esclavage et d'autres crimes contre l'humanité. Ce chemin fut marqué par des affaires judiciaires retentissantes, dont certaines ont trouvé une place dans l'histoire de la Belgique et d'autres pays. Pendant cinquante ans, l'auteur s'est présenté devant des juges belges, étrangers et internationaux pour tenter, avec un succès variable, d'empêcher ou de faire cesser les atteintes aux droits fondamentaux, d'en réparer en partie les dommages ou de faire poursuivre et punir les responsables. Luc Walleyn est aussi un précurseur de la justice transitionnelle. Comment reconstruire un tissu social lorsque l'on est susceptible de rencontrer, à chaque coin de rue, l'assassin de son père, le bourreau de ses enfants ? Comment concilier justice et avenir, réparation et pardon ? L'ouvrage consiste en un partage de cette expérience et offre une voix aux gens qu'il a défendus et dont les droits à la liberté et la dignité ont été bafoués. Il doit se lire comme un espoir que représentent l'engagement et le respect absolu des droits humains.
12/2023
Poésie
La main dans tes cheveux...
Lire de la poésie, c'est une invitation à prendre son temps, à savoir savourer, en apesanteur, pour s'approcher au plus près de la subtilité de l'âme humaine. Dans "La main dans tes cheveux", Louise des Quatre-Vents appréhende l'insaisissable fragilité humaine. Ce recueil de poésie est un cri d'amour, un hymne du coeur, un angélus à la sagesse car il faut toute la foi en la vie et l'expérience d'un long chemin escarpé, mais parcouru sans aigreur, pour écrire ces 35 poèmes. En littérature, dire le "Je" d'une féminine vieillesse n'est pas de l'égocentrisme mais du courage, bien loin de toute la compromission ambiante. Ce livre est donc un cerf-volant, lâché dans la nébuleuse, que l'on suit avec espérance comme l'étoile du berger.
05/2022
Histoire du droit
Theses de droit francais et romain. sur la matiere de la vente - faculte de droit de paris, 11 mai 1
Thèses de droit français et de droit romain qui seront soutenues dans la salle des cours de la Faculté de droit de Paris, le mardi 11 mai 1819... par J. -B. -H. Blondeau,... sur la matière de la vente Date de l'édition originale : 1819 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
12/2021
Droit
Inégalités d’accès aux droits et discriminations en France. Tome 1, Contributions de chercheurs à l'enquête du Défenseur des droits
En 2016, le Défenseur des droits a conduit une enquête statistique, intitulée Accès aux droits (AAD) auprès d’un échantillon de 5 117 personnes représentatif de la population française en termes d’âge, de sexe, de catégories professionnelles et de niveau de diplôme. Dans un contexte où la problématique des discriminations et des difficultés d’accès aux services publics et d’accès aux droits redeviennent d’actualité, l’ensemble de ces productions permet d’établir un nouveau portrait des inégalités perçues et vécues en France métropolitaine et d’identifier les populations pour lesquelles il est urgent de s’adresser pour favoriser un recours effectif au(x) droit(s). Enfin, cet ouvrage collectif réunit l’ensemble des travaux réalisés par les équipes du Défenseur des droits et des analyses originales établies par des chercheurs spécialisés sur ces enjeux à partir des données de l’enquête.
12/2019
Actualité politique France
Ventes d'armes, une honte française
Silence, on arme ! Depuis plus de cinquante ans, faisant fi de ses engagements au profit de ses intérêts économiques, le "pays des droits de l'homme" arme des régimes qui les bafouent ouvertement. Une stratégie payante : la France est aujourd'hui le troisième exportateur mondial de matériel militaire. Contrats lucratifs signés avec l'Arabie saoudite, les Emirats arabes unis ou encore l'Egypte, absence de contrôle parlementaire, soutien financier à l'industrie de l'armement... : l'historique accablant dressé par Aymeric Elluin et Sébastien Fontenelle montre comment les gouvernements successifs, de droite comme de gauche, ont hissé la France en haut de ce classement mortifère. Un business aussi florissant qu'il est opaque. Soumis au secret-défense, le commerce des armes nous engage pourtant individuellement et collectivement. Parce que ces armes sont vendues en notre nom - au prétexte, extraordinairement cynique, de la défense de nos intérêts - et parce qu'elles blessent et tuent des populations civiles, il est aujourd'hui urgent d'exiger que la France cesse de se rendre complice de ces atrocités. Car cette honte n'a que trop duré...
09/2021
Gestion
Guide pratique pour booster vos ventes
Aide mémoire et notions simplifiées de marketing à l'usage des commerciaux indépendants, auto entrepreneurs et micro entreprises.
12/2011
Marketing
Commerciaux ! Assurez des vos premières ventes
PUBLIC : A qui s'adresse ce livre ? Au fils des pages, et d'un dialogue entre Camille, future commercial, et l'auteur, cet ouvrage aide les lecteurs à aborder avec succès les situations de vente qu'ils rencontrent au quotidien. Il est illustré d'exemples, de conseils d'expert et e techniques de vente résolument pratiques.
02/2023
Droit international public
La dérogation aux droits de l'Homme en Afrique. Droit africain des droits de l'Homme et peuples à l'épreuve des circonstances
La dérogation aux droits et libertés est l'une des zones claire-obs-cures du système africain des droits de l'homme. Ce sujet, réduit souvent au silence de la Charte africaine des droits de l'homme et des peuples (CADHP) qui ne consacre pas expressément une clause de dérogation, et à l'interprétation que la Commission africaine en a globalement faite comme une interdiction absolue de déroger, est loin de s'épuiser. La thèse ici défendue soutient que, en droit et en fait, la dérogation est possible à des droits et libertés dans le système africain des droits de l'homme et des peuples, le réel nor-matif et jurisprudentiel du droit de dérogation en Afrique fût-il incontestablement complexe. Concrètement, les droits nationaux des Etats africains consacrent tous le droit de dérogation. La CADHP et d'autres conventions africaines, sans certes consacrer une clause formalisée de dérogation, offrent cependant une matrice permet-tant de suspendre, pendant l'état d'urgence, des droits et libertés. Aussi la posture de la Commission africaine sur le sujet est-elle assez inconsistante et très critiquable. Elle n'est en tout cas pas celle des juridictions régionales africaines des droits de l'homme comme la Cour africaine des droits de l'homme ou la Cour de justice de la CEDEAO. A cela s'ajoute un principe général de droit, un droit cou-tumier et d'autres clauses conventionnelles de dérogation, certes non exclusivement africaines, mais liant certains Etats africains. Tout le défi est de coordonner ce droit de dérogation pluriel pour sa cohérence.
02/2022
Droit
La vente de marchandises dans les systèmes de droit civil et de Common Law
La vente internationale de marchandises a été soumise à la loi anglaise et au droit civil indistinctement, ce qui a parfois posé problème en raison des approches différentes adoptées fondées sur des principes et institutions distincts. La Convention de Vienne du Il avril 1980 sur la vente internationale de marchandises a essayé de concilier ces différences avec une technique codificatrice, typique du droit civil, en privilégiant le plus souvent des règles de droit civil, mais en introduisant aussi des institutions du Common Law qui ne sont pas incompatibles avec le droit civil. Les principes généraux du droit civil et d'Unidroit ont participé à la réalisation de ce but d'harmonisation des règles relatives à la vente internationale de marchandises en intégrant les dispositions de la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente (CVIM), même lors de la phase interprétative. La force de la codification s'impose par rapport à la tradition jurisprudentielle britannique, en donnant ainsi certitude et sophistication législative à ce sujet, dont l'importance est capitale pour le commerce mondial.
07/2019
Poésie
Vagues Vents et Pirogues. Vagues Vents et Pirogues
Un grand texte épique, écho des mouvements des peuples et des personnes les uns vers les autres, et de ceux des livres et de la poésie qui passent de main en main, avec l'espoir.
03/2024
Droit
Les droits des auteurs de cinéma. Sociologie historique du copyright et du droit d'auteur
Un film peut-il être librement reproduit et montré par quiconque en possède la copie ? Un écrivain peut-il interdire que sa pièce de théâtre soit adaptée au cinéma ou contrôler l'adaptation de son roman ? La mise en scène est-elle l'essence même d'un film, la mise en oeuvre d'idées préexistantes ou un maillon de la chaîne de production qui apparait dans les génériques de fin ? Les producteurs ne sont-ils que des financiers ou la première condition d'existence de ces oeuvres coûteuses et collectives que sont les films de cinéma ? Les scénaristes ne produisent-ils qu'un ingrédient des films ou leur recette même ? Qui est donc l'auteur d'un film ? Doit-il contrôler le montage, écrire le scénario ? Peut-il être salarié et mérite-t-il d'être rémunéré en fonction du succès du film ? La colorisation d'une oeuvre en noir et blanc dégrade-t-elle le cinéma et la culture d'une nation ? Lorsque des oeuvres sont échangées gratuitement sur des réseaux de peer-to-peer, faut-il se réjouir ou sévir ? Ces questions sont autant de problèmes juridiques posés et rencontrés par les professionnels du cinéma, les juristes et les professionnels de la politique qui participèrent à la définition des droits des auteurs de films. Leurs batailles, qui débutèrent dans les années 1900, montrent que l'attribution des films à des auteurs est le résultat de luttes pour l'imposition de représentations du cinéma et de la division du travail cinématographique. En proposant une approche sociologique originale de l'écriture des normes de la propriété intellectuelle, ce livre explique aussi pourquoi le droit d'auteur français et le copyright américain définissent différemment les auteurs de cinéma et ne leur attribuent pas les mêmes droits. Il raconte comment des cinéastes se sont unis et divisés au sujet de leurs rémunérations, du contrôle de la création des films, des hiérarchies de leur milieu professionnel, du droit de citation et du téléchargement. En s'intéressant aux relations et au fonctionnement des sociétés d'auteurs, il éclaire les logiques d'engagement des cinéastes pour la défense, la redéfinition et la dénonciation du droit de propriété des films.
12/2019
Droit
Statut de refugié et droits politiques. A la recherche d'un compromis en droit international
Plaidoyer pour une citoyenneté de résidence pour les "sans-Etats" Le réfugié, exilé de sa nation et étranger ailleurs, se trouve exclu de la vie politique non pas à cause des fautes dont il pourrait être accusé, mais pour son appartenance à un groupe social. Le droit international ne lui assure pas une place dans la communauté politique du pays d'accueil et du pays d'origine. A partir de la pensée d'Hannah Arendt assurant aux "¿sans-Etat¿" et "¿sans droit¿" la possibilité d'exister politiquement, le présent ouvrage propose un compromis entre le statut de réfugié et les droits politiques dans l'ordre juridique international. Après un examen des normes en vigueur, l'auteur aboutit à l'absence d'un compromis entre le statut de réfugié et les droits politiques au sens strict (droit de vote et d'éligibilité). Face à cette impasse, cet ouvrage envisage la fin du statut de réfugié à travers la naturalisation et le rapatriement librement consenti. Cependant, les deux pistes de solution auxquelles aboutit ce travail ne confèrent pas aux réfugiés le droit d'avoir une communauté politique. Pour redonner une place dans la communauté politique, l'ouvrage préconise la citoyenneté de résidence. Cet ouvrage s'adresse à tous les praticiens et acteurs du droit des étrangers, mais aussi à toutes les personnes intéressées par les problématiques de droit international et les droits de l'homme, ainsi qu'en général par les réalités du continent africain.
11/2020
Droit
Le droit à un environnement sain et la Convention européenne des droits de l'homme
Le droit à un environnement sain ne figure pas dans le texte de la Convention européenne des droits de l'homme. Cela n'a pourtant pas empêché le juge européen (Commission puis Cour européenne) d'ériger progressivement un système de protection permettant d'en corriger l'absence. Dans un premier temps, un corpus jurisprudentiel spécifiquement dédié a été dégagé. Forgé par la technique des obligations positives, ce droit s'analyse comme un droit à la protection d'un environnement sain dont l'objet n'intéresse pas la protection de la nature, mais vise essentiellement la sécurité de l'homme dans son environnement, compris comme son milieu de vie. Dans un second temps, l'étude de la mise en oeuvre de la protection conventionnelle a révélé un hiatus entre le développement prétorien et l'effectivité du droit à un environnement sain dans le cadre de la CEDH. Rares, les constats de violation de la Convention ne sont réellement opérés que dans des circonstances exceptionnelles tenant à la gravité des atteintes environnementales et à l'irrégularité de situations jugées au regard du droit interne. Une première explication peut relier cette situation à l'inadaptation du droit européen des droits de l'homme face à la complexité du contentieux environnemental. A cet obstacle d'ordre plutôt technique s'en ajoute pourtant un deuxième, d'ordre plus politique. L'analyse met ainsi en évidence une stratégie jurisprudentielle dévoilant la position d'un juge qui ne se sent pas investi d'une légitimité suffisante pour intervenir dans des litiges qui mettent principalement en cause une liberté qui est au fondement des démocraties libérales européennes. Le droit à un environnement sain pourrait bien alors, dans ce cadre, n'être pas autrement perçu que comme une simple exception à la liberté de le détruire.
01/2021
Revues de droit
Revue internationale des droits de l'Antiquité Hors-série : Le vir bonus en droit romain
En dépit des nombreuses occurrences de l'expression vir bonus dans les sources juridiques romaines, l'homme de bien n'avait pas fait l'objet jusqu'à présent d'une monographie ayant comme objectif d'étudier cette notion dans son intégralité. Le présent ouvrage a l'ambition de combler cette lacune. A cette fin, un travail de recensement et d'exégèse sur l'ensemble des sources juridiques a été effectué, ainsi qu'une analyse des sources littéraires, notamment de l'époque républicaine. A partir de ces textes, il apparaît que le vir bonus est un homme qui respecte le droit et jouit d'une bonne réputation. Souvent une nuance sociale, quoiqu'implicite, est perceptible. Le vir bonus doit également être replacé dans le phénomène plus vaste de l'arbitrage romain. Il est possible d'avoir recours au jugement de l'homme de bien pour déterminer un aspect lacunaire d'un acte juridique. Le rôle du vir bonus n'est donc pas contentieux. Les parties ont recours à l'homme de bien pour qu'il apprécie un élément nécessaire à la formation du contrat, comme le prix dans une vente. Dans certains cas, la référence à l'homme de bien ne renvoie pas à une personne concrète, mais il s'agit d'un critère herméneutique. Son inclusion dans les actes juridiques ne se résout pourtant pas à une simple clause de style. Par la référence à l'homme de bien, le préteur et la jurisprudence parviennent à augmenter les pouvoirs du juge. La référence à l'homme de bien devient dès lors un pur critère herméneutique qui est employé par le préteur ou les jurisconsultes pour interpréter ou parachever un acte juridique. Docteur de l'Université Paris 2 Panthéon-Assas, Elena Giannozzi est professeur d'histoire du droit à l'Université de Reims Champagne-Ardenne. Ses recherches portent sur le droit privé romain et byzantin.
06/2021
Droit comparé
Le renouveau de la cession de créance. Etude de droit comparé, droits français et grec
En nous centrant sur l'évolution de la cession de créance depuis son entrée dans le Code civil, nous constatons le renouveau que la réforme du droit des obligations lui a apporté en ce qui concerne son opposabilité, ainsi que la dynamique que la jurisprudence lui a conférée par une transmission étendue des accessoires. D'une part, la cession de créance ressort gagnante après la réforme, son opposabilité tant au débiteur cédé qu'aux tiers étant facilitée. La suppression de la condition de signification et l'opposabilité automatique aux tiers ne peuvent qu'être d'autant plus approuvées que son régime se rapproche considérablement désormais de celui de la cession de créance professionnelle (dite cession Dailly) et de celui de la fiducie. Il reste toutefois que l'harmonisation complète entre ces modes de cession de créance n'est pas achevée, ce qui nous amène à mettre en avant le régime sur lequel ces trois mécanismes de cession de créance pourraient s'aligner. Le manque de cohérence à propos de l'opposabilité de la cession est également à noter dans les diverses opérations à travers lesquelles une cession de créance peut avoir lieu. Notre tâche consiste à mettre en avant les principes qui s'appliquent à ces situations et les intérêts protégés qui justifient ces différentes solutions. D'autre part, la jurisprudence a contribué à rendre ce mécanisme attractif, en admettant majoritairement la transmission des accessoires de la créance cédée lors de la transmission de cette dernière. Cette conquête jurisprudentielle n'a pas été remise en cause par la réforme. Malgré cet effet translatif renforcé de la cession de créance, nous sommes tenus d'en explorer les nécessaires limites. Nous émettons une proposition sur ce que pourrait être le critère d'admission pour qu'un élément (sûreté, action, clause contractuelle, etc.) suive le principal et se trouve ainsi transmis au cessionnaire. L'examen comparé des droits français et grec ne peut qu'enrichir notre réflexion sur les questions étudiées. Malgré la tendance au rapprochement des deux systèmes, les solutions variées adoptées sur un certain nombre de questions nous invitent à revisiter des positions considérées comme classiques et qui s'avèrent être une source d'inspiration.
07/2021
Littérature française
La filiale en difficulte. Etude comparative des droits Tunisien, Français et le droit d'OHADA
La filiale bien qu'elle soit une société dont la forme n'est pas autre que celle connue par le droit des sociétés commerciales, elle présente une particularité par rapport aux sociétés isolées. Pièce maitresse dans la politique commerciale, son appartenance à un groupe de sociétés est révélateur surtout en cas de difficulté. En l'absence d'un traitement spécial des difficultés des filiales, cet ouvrage présente à travers une étude à la fois globale et comparative les techniques du soutien volontaire pour une éventuelle restructuration d'une défaillance économique financière par la société mère, tête du groupe. Une reconstruction qui est en même temps conditionnée et responsable aussi bien dans le cadre des procédures collectives qu'en dehors de ce cadre.
12/2022
Droit
Traité des droits d'usufruit, d'usage et d'habitation d'après le droit romain
Traité des droits d'usufruit, d'usage et d'habitation d'après le droit romain... / par M. Genty,... Date de l'édition originale : 1854 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
11/2020
Droit
Rapprochement des droits dans l'Union européenne et viabilité d'un droit commun des sociétés
Les progrès de la construction européenne conduisent à s'interroger sur les voies d'un rapprochement des droits nationaux et notamment sur celles qui conduisent à un droit commun des sociétés en Europe.
Alors que les Etats empruntent la voie classique du droit conventionnel, les traités fondateurs de l'Union européenne préconisent plutôt des méthodes originales de rapprochement : l'harmonisation et la coordination, qui ne mènent pas nécessairement à des lois uniformes. C'est ainsi qu'en droit des sociétés, les institutions européennes n'ont reçu mission que de " coordonner " certains aspects de ce droit (article 54§3g, Traité de Rome). En pratique, pourtant, l'oeuvre européenne révèle une démarche unificatrice, et cela bien qu'elle en vienne à imposer aux Etats membres un ensemble de règles hétéroclites, très différent de ce que peut être un droit unifié des sociétés.
Cet ouvrage montre que l'échec de l'unification tient essentiellement à la présence en Europe de deux modèles de société, l'un anglo-américain, l'autre allemand, qui ne s'exportent pas tels quels dans un contexte économique, juridique et politique différent. Le droit français des sociétés est là pour révéler les incohérences auxquelles mènent des emprunts, sans adaptation, aux deux modèles.
Dans l'objectif d'élaborer un droit commun européen des sociétés viable, cet ouvrage préconise le recours à des méthodes d'harmonisation inspirées du " jus commune ". Portant sur les principes et institutions du droit, il proposerait des modèles doctrinaux suffisamment souples pour s'adapter à divers modèles nationaux. Le " gouvernement d'entreprise " (corporate governance) est probablement une institution sur laquelle on pourrait faire porter une réflexion commune, pour des solutions variées. Cette démarche exige toutefois de redonner un rôle éminent à la doctrine en vue d'élaborer une science juridique unifiée.
03/1999
Droit
La vulnérabilité en droit européen des droits de l'homme. Conception(s) et fonction(s)
Maladie, handicap, dépendance, déracinement, précarité... La vulnérabilité offre de multiples visages, mais sa prise en charge est un enjeu politique et sociétal, que ni le droit ni les juges ne peuvent ignorer. Chargés de veiller au respect de normes communes de protection, la Cour européenne des droits de l'homme et le Comité européen des droits sociaux s'y réfèrent de plus en plus dans leurs appréciations. Cependant, il ne s'agit pas, pour ces institutions, de s'attacher alors à une vulnérabilité générale, propre à tout être mortel : la notion apparaît plutôt, dans leur jurisprudence, comme un facteur de différenciation, source d'obligations renforcées au profit de certains sujets ou de certaines catégories de la population. Comment cette évolution se concilie-t-elle avec les principes d'universalité et d'égalité ? De quelle manière et sous quelle forme la vulnérabilité s'inscrit-elle dans la garantie des droits de l'homme ? Son traitement juridique donne-t-il lieu, au-delà d'une protection globale et indifférenciée, à des formes cohérentes, synergiques, de protection spéciale ? Telles sont les problématiques auxquelles entend répondre cette recherche, menée au sein de l'Institut européen des droits de l'homme de l'Université de Montpellier, en proposant une analyse exhaustive de la jurisprudence européenne relative à la vulnérabilité depuis 2005.
03/2019
Droit
Etat de droit et droits de la personne en Afrique centrale : le cas du Cameroun
Exiger la clarté du diagnostic et des solutions confine parfois à la cruauté de la réalité. Cependant, sans la mise en exergue de ce qui, au Cameroun, anémie l'économie, la justice, la paix et le développement sociopolitique, il n'est de réforme et de solutions possibles. Pour savoir ce qui rend ce pays malade et agir conséquemment, il faut percer les apparences trompeuses, mesurer le décalage entre les discours officiels et la réalité. C'est à cette approche que le présent essai a voulu modestement souscrire. Bien plus qu'une synthèse d'analyses hétéroclites, cet essai est une longue méditation critique sur les enjeux et défis sociopolitiques de l'Afrique au XXIe siècle. Sous le prisme de la situation camerounaise. cet essai entend braquer les projecteurs sur un ensemble d'éléments qui constitue un frein à l'aspiration légitime des peuples à un nouveau modèle de gestion des affaires publiques garant du développement économique, de la justice sociale, de l'état de droit et du respect des droits fondamentaux. S'il est vrai que l'essai n'apporte pas nécessairement "la" solution à chaque problème évoqué, il a cependant le mérite, espère-t-on du moins, d'entretenir une réflexion critique, de maintenir un questionnement vif et une discussion exigeante sur des thématiques cruciales et fondamentales pour la stabilité, le développement, le vivre-ensemble et le devenir des sociétés africaines en général et camerounaise en particulier. Le moins qu'on puisse dire, c'est que les différentes problématiques abordées ici sont trop importantes pour qu'on les abandonne aux seuls vues et intérêts des politiques.
02/2016
