proces
Extraits
Histoire internationale
Le procès de Tokyo. Un Nuremberg oublié
"Un véritable trou noir de l'histoire du XXe siècle , c'est ainsi que l'on a pu qualifier le procès de Tokyo, au cours duquel, pendant près de deux années, vingt-huit hauts dirigeants japonais ont comparu devant onze juges, représentant onze nations et à la suite duquel sept d'entre eux ont été condamnés à mort et pendus. Pourquoi un tel silence autour d'un des deux premiers procès internationaux qui ont contribué à l'élaboration du droit international humanitaire et des juridictions internationales qui constituent l'une des avancées majeures de notre temps ? Pourquoi la condamnation de dirigeants d'un régime militariste et expansionniste, responsable du massacre de millions de personnes, de viols et de tortures systématiques, de déportations et de mauvais traitements, apparaît-elle souvent comme une justice de vainqueurs ? Pourquoi cet interminable procès où les droits de la défense ont été si scrupuleusement respectés que les accusés s'en sont parfois étonnés, semble-t-il moins exemplaire que son frère jumeau de Nuremberg ? C'est à ces questions que ce livre tente de répondre. Il faut réhabiliter le procès de Tokyo" E.J.
04/2010
Philosophie
Hume et le procès de la métaphysique
Il importe à la pensée de savoir si elle se dupe elle-même en imprimant à sa démarche une orientation métaphysique. La fondation, par Hume, de la science de la nature humaine, le pose sans ambages. Philosopher ne saurait consister à se complaire dans les prétentions aventureuses d'une raison qui ne sait rien des limites de sa condition ni des mécanismes de son fonctionnement. L'esprit humain ne dispose que de ses idées, simples copies des impressions sensibles. Et l'unique possibilité de l'entendement est d'unir entre elles ses idées, selon les principes de l'association. De tout ce qui dépasse l'expérience, il ne saurait donc y avoir de connaissance. C'est en se tenant à la jointure de cette double thèse (la connaissance du fonctionnement de l'entendement disqualifie toute prétention métaphysique) que le présent ouvrage veut entreprendre une répétition de ce procès fait à la métaphysique. Là, s'ouvre, pour une part, notre modernité. Il importe d'en prendre la mesure, comme aussi bien des ambiguïtés qu'elle ne parvient pas à dissiper. Répéter la question n'est pas simplement réitérer Hume. C'est aussi demeurer en débat avec lui.
10/1989
Littérature française (poches)
Le procès de Jean-Marie Le Pen
Comment combattre efficacement Jean-Marie Le Pen ? Le jeune Ronald Blistier, membre du Front national, a commis de sang-froid un crime raciste, tuant en pleine rue un adolescent arabe. L'affaire a provoqué maintes indignations et tout le monde est d'accord pour faire du procès Blistier celui de son mentor.
C'est un avocat juif de trente ans, maître Mine, qui défend l'assassin. Il a des idées pour mieux lutter contre Jean-Marie Le Pen.
- Tendre un piège à Le Pen ? Mais on tombera tous dedans, lui dit pourtant Mahmoud Mammoudi, son compagnon.
Pierre Mine, quoi qu'il en soit, a engagé la lutte. Son jeu est indéchiffrable. Ne devient-il pas la cible d'antiracistes et l'étendard de ceux qu'il souhaite combattre ? Jean-Marie Le Pen feint de lui rendre hommage. Diverses tempêtes déferlent sur sa vie, comme si ceux qui luttent sans succès évident contre le Front national trouvaient cependant suspect que quelqu'un d'autre essaie une méthode différente.
06/2000
Actualité et médias
L'affaire Dumas. Dernière édition avant procès
Ce livre a été publié pour la première fois au mois d'octobre 1998. L'instruction relative aux faits qui y sont rapportés n'était pas terminée. Roland Dumas présidait encore le Conseil constitutionnel. Même cerné par les soupçons et harcelé par les juges, il restait l'héritier le plus flamboyant du mitterandisme, au faîte d'une carrière fructueuse et d'une vie honorée.
Deux ans et quelques semaines ont passé, apportant confirmations et révélations aux mille et un détails de cette aventure peu ordinaire où se croisent, dans un ballet étrange, une femme fatale, des aventuriers de la finance, des frégates de guerre, une tapisserie des Flandres, un luxueux hôtel particulier, des liasses de billets d'origine inconnue, des archives secrètes...
Enquête plus que réquisitoire, ce récit est d'abord celui de la descente aux Enfers d'un homme, pris au piège de ses passions multiples et contradictoires. Dans une nouvelle édition, augmentée et remaniée, il évoque les derniers rebondissements et éclaire les enjeux d'un procès très attendu. Son but est de donner à voir, par le cheminement des êtres et l'enchaînement des circonstances, ce qui d'ordinaire est invisible : les coulisses d'une affaire d'Etat.
01/2001
Histoire de France
Intelligence avec l'ennemi : Le procès Brasillach
Robert Brasillach est le seul écrivain notoire qui, pour avoir collaboré avec les nazis, a été fusillé. L'enquête sur son cas se lit comme un roman, riche en personnages hauts en couleur. Brasillach fait partie de l'élite intellectuelle formée par l'Ecole normale supérieure. Il est bientôt fasciné par l'Allemagne nazie, sa violence, sa théâtralité. Il va diriger Je suis partout, hebdomadaire férocement antisémite, pro-nazi, dénonciateur de Juifs et de résistants. Mais on ne le jugera pas pour ses opinions. On le condamnera pour trahison. En janvier 1945, si Paris est libéré, la guerre n'est pas finie. C'est dans ce climat tendu que s'ouvre le procès de Brasillach. Comme une pièce de théâtre, trois vedettes s'affrontent : Robert Brasillach, le procureur Reboul et l'avocat Jacques Isorni. Alice Kaplan raconte aussi, parce que c'est très éclairant, l'histoire personnelle et parfois le roman familial du procureur Reboul, d'Isorni, des jurés et même de quelques journalistes. Elle a eu accès au dossier de recours en grâce soumis au général de Gaulle. Elle rapporte les cas de conscience, les acceptations et les refus des célébrités à qui l'on a demandé de signer en faveur du condamné. Pour quoi Camus a signé et Simone de Beauvoir a refusé. On découvre comment la mort de Brasillach va peser sur le destin de tous les personnages qui ont été mêlés à son procès. Et comment elle a continué à alimenter les débats intellectuels sur la responsabilité de l'écrivain.
10/2001
Droit pénal
Les alternatives au(x) procès classique(s)
DROIT BELGE Ces dernières années, les alternatives au procès ont particulièrement le vent en poupe. Que ce soit par le développement des modes alternatifs de résolution des litiges ou encore par la promotion des alternatives au procès pénal, notre système juridique évolue, tout comme la pratique du règlement des différends, et se dote d'une multitude de dispositifs parfois encore méconnus des praticiens. Dans un premier temps, les auteurs se consacreront à l'étude des alternatives au procès civil en se penchant sur les principaux modes amiables de règlement des conflits et leurs spécificités en droit de l'entreprise, du travail et de la famille. Dans un second temps, l'ouvrage abordera les enjeux et perspectives des alternatives au procès pénal ainsi que les réflexions qu'elles suscitent au travers de leur pratique. Une dernière contribution portera sur la médiation réparatrice permettant de clôturer cette analyse des nouvelles formes alternatives de justice.
09/2021
Sciences politiques
Le procès de la démocratie en Afrique
Cet ouvrage a un objectif clair. Il s'agit de faire le procès de la démocratie en Afrique. En passant en revue sa ressemblance aux régimes dictatoriaux de la colonisation ; en examinant la dualité démocratie/tribalisme ; une référence faite aux velléités conflictuelles suscitées par le multipartisme, dans l'élan de démocratisation des politiques africaines ; en faisant appel aux droits de l'homme, aux libertés publiques, à l'éducation, au tripatouillage constitutionnel justificatif d'une boulimie du pouvoir et en examinant la démocratie à la loupe critique de la vertu, elle laisse tous les observateurs perplexes et invite par la même occasion à un repensé de son exercice, ôté de toute singularité et de tout particularisme sur le continent africain.
06/2016
Vichy
Le procès de Vichy. Pucheu, Pétain, Laval
Pierre Pucheu, ministre de l'Intérieur, le bourreau de Châteaubriant, qui ne renie rien de ses convictions et organise le cérémonial de sa propre exécution, le 20 mars 1944. Philippe Pétain, revenu de Sigmaringen pour la grande explication et qui s'enferme dans un silence plus troublant que tous les discours, condamné à mort le 15 août 1945, peine commuée en réclusion à perpétuité par le général de Gaulle. Pierre Laval, promis au poteau car son nom est lié au STO, à la terreur milicienne, à la livraison des enfants juifs, au souhait exprimé de la "victoire de l'Allemagne", qui croit pouvoir se justifier et qui sera exécuté à l'aube du 15 octobre 1945. Autour de l'enceinte où on les juge, un peuple divisé, les uns réclamant une justice exemplaire, voire expéditive, les autres rêvant d'une impossible réconciliation. Il revient à l'historien d'apprécier l'attitude des coupables et des épurateurs. Fred Kupferman met ainsi en perspective les procès dans leur cadre historique. "Une enquête passionnante qui réunit intelligemment en peu de pages les pièces d'un dossier compliqué" (Le Magazine littéraire).
06/2021
Biographies
Crimes et procès politiques sous Louis XIV
Crimes et procès politiques sous Louis XIV : le procès de Foucquet ; la conspiration du chevalier de Rohan ; le Masque de fer / Thèse... par Louis Matte,... ; Université de Paris. Faculté de droit Date de l'édition originale : 1910 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2023
Terrorisme
Bataclan, Paris, Stade de France. Le procès
Le 13 novembre 2015, des terrasses et restaurants de Paris, la salle de concert du Bataclan et le Stade de France étaient pris pour cibles par trois commandos kamikazes. Ces tueries de masse ont fait 130 morts et des centaines de blessés. Le procès historique qui s'ouvre à Paris le 8 septembre 2021 devra répondre aux questions que se pose toujours la France entière. Qui a commandité, organisé et exécuté ces attentats sans précédents ? Comment des doctrinaires islamistes sont-ils parvenus à enrôler des petits délinquants tout à coup prêts à sacrifier leur vie ? Mais aussi pourquoi nos services de renseignements n'ont-ils pas réussi à déjouer ces projets criminels, alors que la quasi-totalité des auteurs étaient fichés et connus de la justice ? Pourquoi nos forces d'élite ont-elles mis plus de deux heures pour neutraliser le commando du Bataclan ? Et si demain un autre attentat d'envergure se reproduisait, serions-nous mieux équipés pour y faire face ?
08/2021
Histoire de France
Marie-Antoinette. Le procès d'une reine
Guillotinée le 16 octobre 1793 au terme d'un procès politique expédié en quelques heures, Marie-Antoinette était-elle coupable ? L'Autrichienne, l'architigresse, la Madame Déficit des pamphlets révolutionnaires méritait-elle tant de haine, et finalement la mort ? Pour le savoir, il s'agit de refaire le procès de la reine. A cette fin, il nous faut instruire le procès de sa vie. Et comprendre comment, et pourquoi, cette femme, destinée à être aimée, cristallisa sur sa personne tous les ressentiments d'un peuple en révolte. Refaire le procès de la reine, c'est tout passer en revue, de son mariage funeste avec l'héritier du trône, de ses amitiés équivoques, de ses folles dépenses et de ses caprices, de ses attaches avec sa patrie d'origine, des ressorts de la sombre affaire du Collier, jusqu'aux cruelles circonstances de son arrestation, de sa condamnation et de son exécution. C'est à ce procès, unique en son genre, que vous convie cet ouvrage qui reprend une à une toutes les pièces du dossier, et vous plonge au coeur du drame en rendant vie à la plus tragique des héroïnes. Alors, coupable ou innocente ? Accusée Marie-Antoinette, levez-vous !
11/2012
Théâtre
L'impossible procès. Volume 1, La pièce
Théâtre d'intervention sur les thèmes liés aux sociétés nucléaires : procès impossible des responsables d'éventuelles catastrophes de la radioactivité dans nos pays.
07/2013
Droit
Les preuves scientifiques et le procès pénal
Bien que les préoccupations liées à l'immixtion de la science au sein de la justice pénale soient apparues dès le milieu du XXe siècle, elles prennent incontestablement aujourd'hui une dimension nouvelle. La science imprègne en profondeur toutes les phases du procès répressif et modifie le travail de chacun de ses intervenants. De même, la force probante inégalée de certains procédés scientifiques remet radicalement en cause les classifications séculaires des différents modes de preuve, celles-ci apparaissant aujourd'hui obsolètes et inadaptées. L'évolution de la preuve scientifique au sein de l'instance pénale est caractérisée par deux étapes. Dans un premier temps, le droit est saisi par la science, comme irrésistiblement attiré par la fiabilité des procédés qu'elle met à sa disposition. La science s'introduit alors dans la sphère juridique. Elle est un gage d'efficacité et de rapidité et renvoie aux idées de certitude et de perfection. Dans un second temps, la science est à son tour pénétrée par le droit, qui va tenter de se l'approprier. Elle est alors façonnée et "modelée" afin de pouvoir être mise au service du procès pénal. Le droit devient alors un instrument de régulation de la science. Si, pour l'heure, la preuve scientifique s'apparente à une convention de langage et doit son succès à son caractère imagé, elle est le symbole d'une évolution contemporaine plus profonde : le "mariage forcé" entre "les robes noires" et "les blouses blanches". Véritable trait d'union entre le droit et la science, la preuve scientifique est recherchée avec détermination par les enquêteurs et les magistrats. Le recours à la science est sans conteste rassurant et les juges y voient parfois le moyen d'accéder à ce qu'ils convoitent de tout temps : la sécurité, tant juridique qu'intellectuelle. Si l'impératif de vérité irrigue tout le procès pénal, celui-ci ne serait toutefois être atteint au mépris des principes fondamentaux que sont la présomption d'innocence, l'inviolabilité du corps humain, la proportionnalité, la loyauté de la preuve ou le droit pour tout individu de ne pas contribuer à sa propre incrimination. Dans cette directe lignée, l'ADN et le fichage génétique des individus doivent être envisagés tant au regard des difficultés juridiques que soulève leur réglementation qu'à la lumière des interrogations éthiques que suscite leur utilisation. Face aux dangers évidents que comporte l'avènement de la preuve scientifique, les standards communs du procès équitable exercent une influence grandissante. Indéniablement, la Convention européenne des droits de l'homme joue un rôle crucial en matière de droit de la preuve scientifique ; elle en révèle les lacunes et en corrige les imperfections. En tant qu'outils probatoires extrêmement performants, les procédés scientifiques doivent certainement être mis au service des enquêteurs et magistrats. Toutefois, si la science a vocation à éclairer le juge, il est aujourd'hui urgent de veiller à ce qu'elle ne l'éblouisse pas.
10/2012
Histoire de France
Intelligence avec l'ennemi. Le procès Brasillach
Robert Brasillach est le seul écrivain notoire qui, pour avoir collaboré avec les nazis, a été fusillé. Brasillach fait partie de l'élite intellectuelle formée par l'Ecole normale supérieure. Il est bientôt fasciné par l'Allemagne nazie, sa violence, sa théâtralité. Il va diriger Je suis partout, hebdomadaire férocement antisémite, pro-nazi, dénonciateur de juifs et de résistants. Mais on ne le jugera pas pour ses opinions. On le condamnera pour trahison.
En janvier 1945, si Paris est libéré, la guerre n'est pas finie. C'est dans ce climat tendu que s'ouvre son procès. Trois vedettes s'affrontent : Brasillach, le procureur Reboul et l'avocat Jacques Isorni, le propos s'éclairant de l'histoire personnelle et parfois du roman familial des protagonistes. La mort de Brasillach va peser sur le destin de tous les personnages qui ont été mêlés à son procès. Elle a continué à alimenter les débats intellectuels sur la responsabilité de l'écrivain.
Une enquête qui se lit comme un roman, riche en personnages hauts en couleur.
08/2003
Histoire de France
Le procès de Louis XVI. Edition 2014
Le procès de Louis XVI et son exécution le 21 janvier 1793 sont le moment clé où la Révolution doit se définir elle-même. A Barnave qui déclare : "Allons-nous terminer la Révolution, allons-nous la recommencer ? Un pas de plus dans la ligne de la liberté serait la destruction de la royauté, dans la ligne de l'égalité la destruction de la propriété", Robespierre oppose le droit à l'insurrection contre la tyrannie : "Citoyens, vouliez-vous une révolution sans révolution ? Qui peut marquer, après coup, le point précis où doivent se briser les flots de l'insurrection populaire ? A ce prix, quel peuple pourrait jamais secouer le joug du despotisme ?". Saint-Just enfin, soutenant que le roi est coupable simplement d'être monarque puisque le rapport entre un peuple et un roi, fondé sur une usurpation, est par trop inique, lance à la face du monde : "On ne peut pas régner innocemment, la folie en est trop évidente. Tout roi est un rebelle et un usurpateur". Ecoutons les Conventionnels régicides : leur débat résonne jusqu'à nos jours.
05/2014
Histoire de France
LE PROCES PAPON. Un journal d'audience
Avant même l'ouverture du procès, la cause semble entendue : Maurice Papon, secrétaire général de la préfecture de la Gironde sous l'Occupation, est coupable. Mais, au fil des audiences, il devient bientôt clair que l'instruction, en quatorze ans, a été pour le moins mal faite ; que l'Histoire, celle des historiens cités à comparaître, est plus nuancée dans ses analyses des chaînes de responsabilité administrative ; que les témoignages des grands acteurs témoins de la Résistance divergent sensiblement d'un tableau en noir et blanc ; que la Mémoire des enfants et parents des victimes déportées doit se contenter d'obtenir réparation d'un fonctionnaire de rang moyen, alors que ses supérieurs hiérarchiques, jamais inquiétés, sont morts en toute quiétude au cours de l'instruction ; que nombre de parties civiles ont cru ne faire qu'une bouchée d'un accusé prompt à se défendre, vif à confondre de pseudo-témoins à charge, à nier ses responsabilités historiquement avérées mais judiciairement difficiles à établir cinquante-cinq ans après. Au terme d'un procès-fleuve, une peine de dix ans est prononcée qui ne satisfait ni le Droit, ni l'Histoire, ni la Mémoire. La Cour d'assises innocente Maurice Papon des faits de complicité d'assassinat retenus contre lui par l'instruction et l'arrêté de renvoi ; elle juge l'accusé coupable de complicité d'arrestation et de séquestration, ce qui est peu s'il s'est agi de juger Vichy et son administration ; elle introduit en France la gradation des peines en matière de crime contre l'humanité ; elle esquive, enfin, le grand débat juridique visant à définir ce crime suprême soit comme un crime de droit commun à évaluer selon les intentions présidant à chaque acte, soit comme un " crime de bureau ", s'insérant dans un processus génocidaire plus vaste, où la responsabilité se mesure à l'aune non plus seulement de l'acte de l'individu mais du rôle qu'il assume dans une chaîne criminelle de responsabilité. Le délitement du procès Papon, au fil des audiences, Eric Conan, l'un des rares journalistes à avoir assisté à toutes les audiences, nous le donne à lire dans ce Journal. Il note les propos de chacun, restitue l'atmosphère, tendue, pathétique ou cocasse, livre les moments et les discours clés. Le lecteur de ce document de référence découvre bientôt comment un procès, longtemps jugé improbable, se révéla progressivement un procès impossible.
05/1998
Littérature étrangère
La cité inique. Le procès de Jésus
Pour la première fois un penseur musulman imagine le procès de Jésus. Sous ce titre mystérieux, La Cité inique, Kamel Hussein se propose, dans un récit paru au Caire en 1954, d'éclairer les acteurs de ce grand drame en une suite de scènes successives : les Juifs, les apôtres et les Romains. Mais les responsables du complot sont pour lui tous les hommes qui veulent tuer la conscience en mettant en accusation celui qui la leur découvre dans toute sa clarté. En retraçant d'une plume sensible l'histoire de cette seule journée, le Vendredi saint, et en concentrant sa réflexion sur le sens de la condamnation de Jésus, il fait naître une oeuvre forte, unique en son genre dans la littérature arabe. Cette troisième édition est augmentée de deux chapitres qui ne figuraient pas dans les premières.
06/2017
BD tout public
Africa Dreams Tome 4 : Un procès colonial
Le roi Léopold II de Belgique n'était jamais allé au Congo. C'est sa colonie qui devait venir à lui. Lors de l'Exposition universelle de Bruxelles, trois cents Congolais venus d'Afrique sont répartis dans trois " villages " dans le parc de Tervuren... un véritable zoo humain. Au Congo, Paul met de l'ordre dans sa vie privée et découvre de nouvelles perspectives prometteuses pour la plantation. De leur côté, Morel et Casement continuent leur campagne d'information. Aidés par le vice-consul Thesiger qui, dès son retour en Grande-Bretagne, dépose un rapport accablant sur les exactions commises par la Compagnie caoutchoutière du Kasaï. C'en est trop pour Léopold. Un nouveau décret stipule désormais que tout propos calomnieux envers un fonctionnaire du Congo sera passible d'une amende, voire d'un emprisonnement. Les presbytériens sont dans la ligne de mire. Sheppard va être jugé. Pour la première fois, un Noir aura droit à un procès, un procès colonial.
05/2016
Littérature française
Max jacob, le vrai proces de beatification
Max Jacob, le vrai procès de béatification aborde la double quête du poète breton converti et de l'auteur de cet essai, à travers la difficulté de concilier leur marginalité avec la foi. Ce pamphlet révèle que la bipolarité des êtres, quels qu'ils soient, ne fait pas bon ménage avec le monde religieux. A partir de l'histoire de la célèbre vision que Max Jacob a eue le 22 septembre 1909 au 7 de la rue Ravignan, l'auteur avoue ses relations difficiles avec ceux qui ont peur de la liberté et des rêves. Cette histoire dévoile que rien n'a bien changé depuis Max Jacob et que la crise religieuse de l'Occident tient bien au fait que l'on commence toujours par mettre en garde les poètes et les artistes contre la liberté qu'ils prennent avant de leur octroyer un passeport pour l'enfer. Face à de telles intransigeances et à la dogmatique, Bernard Duvert offre dans ces pages une tentative baroque, burlesque et pleine d'esprit contre la morosité des temps et leurs sombres solutions. Il y a un commun accord à être saint et à faire un pied de nez à toute forme d'inquisition, qu'elle soit éthique ou religieuse. On retiendra aussi le fait que l'auteur rend justice à Max Jacob dans son Eternité.
02/2022
Littérature française
Le proces. Un roman de franz kafka
Joseph K. , employé de banque modèle et sans problème, est arrêté un matin par des inconnus vêtus d'un uniforme de voyage. K. reste pourtant libre de continuer à vivre comme si rien ne s'était produit, mais il est sans arrêt surveillé et épié par trois de ses collègues de travail. Pensant, au début, que tout cela n'était qu'une vile plaisanterie, K. ne tient pas compte de ce qui se passe. Intrigué par l'absurdité de la situation, il interroge les policiers sur son arrestation et n'obtient aucune réponse : c'est alors qu'un sentiment de culpabilité s'empare de lui. Pour montrer que tout le monde se trompe à son sujet, il accepte de venir à toutes les convocations et de comparaître devant le tribunal. Angoissé, il cherche par tous les moyens à s'innocenter et commence alors à négliger son travail. Sur le conseil de son oncle, il engage un avocat qu'il va renvoyer par la suite à cause de son inefficacité, ce qui le contraint à assurer luimême sa propre défense devant la Cour de Justice... Un roman d'une modernité absolue, la grande Oeuvre kafkaïenne : les situations sont impossibles, les personnages irréels, l'histoire peu plausible, et pourtant nous savons tous, lorsque nous lisons ce texte, que Kafka nous parle profondément, véridiquement, de nous, de la société, de ce drôle d'animal social qu'est l'homme.
01/2023
Procédure civile
La dématérialisation des actes du procès civil
La révolution numérique a fait son entrée dans le procès civil. Traditionnellement attachés au papier, les actes du procès évoluent vers un nouveau support, électronique. La dématérialisation des actes n'est pas sans incidence sur le déroulement du procès. Elle soulève des difficultés nouvelles, relatives à son étendue et ses apports au sein du procès civil. La première partie du raisonnement consiste à présenter le déploiement des actes dématérialisés. Elle tend à examiner l'étendue de la dématérialisation, à la fois quant à la place qu'elle occupe et aux fonctions qu'elle remplit. Les échanges d'actes sur support immatériel sont croissants au sein du procès civil. Si les supports papier et électronique coexistent toujours, le XXIe siècle représente une période de transition vers la prééminence du support électronique. Le déploiement amène aussi à préciser les fonctions attribuées à la dématérialisation. Celle-ci doit assurer le respect du formalisme des actes et garantir l'efficacité de la procédure. De ces missions vont découler des enjeux pour le procès. La seconde partie du raisonnement concerne ainsi les enjeux de la dématérialisation. Elle met en lumière les apports des actes dématérialisés au procès. Ces derniers améliorent le respect des principes fondamentaux. Ils favorisent la connaissance de la jurisprudence, facilitent l'accès au juge et renforcent les droits de la défense ou encore le délai raisonnable. Les nombreux apports de la dématérialisation au procès ne doivent toutefois pas occulter ses dangers potentiels. Celle-ci doit être encadrée pour éviter les dérives qu'elle est susceptible d'engendrer. L'encadrement de la dématérialisation traduit une vision renouvelée du procès civil. Il permet d'envisager l'accompagnement des actes rédigés sur support électronique, à travers l'acceptation de certaines mutations bénéfiques au procès.
04/2021
Guerre d'Algérie
Le procès du commandant de Saint Marc
Le 5 juin 1961, le commandant Hélie Denoix de Saint Marc est traduit devant le Haut Tribunal Militaire créé pour juger les principaux protagonistes du "putsch" d'Alger du 22 avril 1961. Une semaine auparavant, les généraux Challe et Zeller, à l'encontre desquels le ministre de la Justice Edmond Michelet avait enjoint au procureur général de requérir la peine de mort, ont bénéficié de circonstances atténuantes et été condamnés à une peine de quinze années de détention criminelle. Hélie de Saint Marc fait à son procès une déclaration liminaire qui fera date. "Depuis mon âge d'homme, Monsieur le Président, j'ai vécu pas mal d'épreuves, la Résistance, la Gestapo, Langenstein, trois séjours en Indochine, la guerre d'Algérie, Suez, encore la guerre d'Algérie (…). On nous a fait faire tous les métiers, oui…, tous les métiers, parce que personne ne pouvait, ne voulait les faire. Nous avons mis dans l'accomplissement de notre mission, souvent ingrate, parfois amère, toute notre foi, toute notre jeunesse, tout notre enthousiasme. Nous avons laissé le meilleur de nous-mêmes (…). Monsieur le Président, on peut demander beaucoup à un soldat, en particulier de mourir : c'est son métier. On ne peut lui demander de tricher, de se dédire, de se contredire, de mentir, de se renier, de se parjurer (…)". Le compte rendu intégral du procès plonge le lecteur, minute après minute, déposition après déposition, au coeur du drame personnel et collectif que fut pour l'armée et d'abord pour Saint Marc le processus d'abandon de l'Algérie et de ses habitants après celui de l'Indochine.
05/2021
Histoire internationale
L'Afrique en procès d'elle-même
L'indépendance des pays africains dans la décennie 1960 avait été saluée comme la fin d'une longue nuit d'oppression, fondatrice d'un comportement d'exemplarité, la sanction de l'échec du système des valeurs occidentales et de l'humanisme blanc. Au regard de sa propre histoire, le continent ayant fait l'objet de la plus forte dépossession avec l'Amérique latine et l'Océanie, l'Afrique se devait de forger ses propres repères, faire prévaloir son authenticité et sa spécificité, de s'immuniser des dérives mortifères, en guise d'antidote à cinq siècles d'esclavage, de traite négrière, d'exploitation. Ce livre ne se propose pas de faire le procès du colonialisme, un exercice fastidieux au regard de la considérable production en ce domaine, mais le procès de l'Afrique par elle-même. Les repentances répétitives sont de peu de valeurs face à une thérapie qui fasse oeuvre de prophylaxie sociale. Les blessures de l'Afrique doivent être pansées par elle-même.
09/2012
Coaching
Coacher avec la Process Communication. Le Process Com coaching, 3e édition
La qualité de la relation et de la communication du Coach avec son Coaché est un des facteur-clé du succès d'une action de Coaching. Le livre présente le modèle de coaching de la Process Communication, démarche reconnue pour son efficacité relationnelle. Après une présentation de la Process Com et de ses différents concepts, le lecteur trouvera une illustration simple et opérationnelle d'utilisation du modèle pour faciliter les différentes étapes d'un coaching réussi. A l'issue de la lecture de l'ouvrage, les lecteurs auront l'occasion à partir d'études de cas de tester leur compréhension et l'utilisation des différents concepts.
03/2021
Histoire de France
Jugements derniers. Les procès Pétain, Nuremberg et Eichmann
Paris, août 1945 : le maréchal Pétain, ex-chef de l'État français, assiste, muré dans le silence, à son procès. Nuremberg, novembre 1945 : vingt et un dignitaires du IIIe Reich prennent place sur le banc des accusés. Jérusalem, avril 1961 : Adolf Eichmann répond devant un tribunal israélien de sa participation à la Solution finale. Envoyé spécial de France-Soir, Joseph Kessel met ici son talent exceptionnel d'homme de lettres au service d'un récit dramatique où la justice rencontre l'histoire.
06/2018
Histoire de France
Tony, 1942. Un procès oublié sous l'Occupation
Il s'appelle Tony Bloncourt. A peine vingt ans, originaire d'Haïti, étudiant à la Sorbonne, il fait partie dès 1941, d'un petit groupe de six jeunes résistants de la région parisienne, âgés de 17 à 20 ans, impitoyablement traqué par la police française. Après leur arrestation, la justice militaire allemande a voulu frapper un grand coup : leur procès, ouvert au public et à la presse, s'est tenu dans le cadre exceptionnel de l'Assemblée nationale. Les six membres du groupe ont été fusillés le 9 mars 1942 à 16h45 au Mont-Valérien. Il s'appelle Georges Veber. Commissaire dirigeant la Brigade Spéciale de la préfecture de police de Paris, exemple même du fonctionnaire consciencieux et âme de chasseur. C'est lui qui a traqué ces jeunes gens et les a livrés à la Gestapo. Il s'appelle Paul Riche. Au moment où les six jeunes hommes sont jugés et fusillés, il prépare le tournage de son film Forces Occultes dans l'hémicycle de l'Assemblée nationale. Cinéaste collaborationniste, mais également violent chroniqueur antisémite d'Au Pilori, et bientôt agent français de la Gestapo. Soixante-dix ans après ce procès inouï à l'Assemblée nationale et l'exécution de ce groupe de jeunes résistants turbulents et d'origine étrangère, le journaliste Emmanuel Lemieux retrace cette histoire peu connue et dérangeante de notre histoire commune.
03/2012
Troisième République
La Commune au Creusot. Ses origines, son procès
Une analyse sobre et rigoureuse remontant aux origines de la Commune du Creusot, des grèves de 1869/1870 jusqu'au procès des communards fin 1871. André Jeannet retrace ce "moment communard" creusotin, bien plus important dans ce qui l'a précédé et de par ce qu'il contribuera à développer dans la région, que dans cette spectaculaire et éphémère proclamation de la Commune au Creusot le 26 mars 1871. Et si l'échec de la Commune était aussi celui des Communes de province comme au Creusot, ville ou des milliers d'ouvriers armés auraient pu ouvrir un deuxième front salutaire pour Paris ?
09/2021
Sciences historiques
Les mutins de Calvi. Révoltes et procès oubliés
La Corse : paradis pour les uns, enfer pour les autres. L'île est depuis les Romains au moins, le lieu de relégation par excellence. La Corse à ainsi " accueilli " au cours des siècles des cohortes d'exilés, de rebelles, de prisonniers de guerre et de disciplinaires de tous horizons. Au début du siècle dernier, ceux de la Marine furent dirigés vers les "sections spéciales" installées dans la citadelle de Calvi. Maltraités, forcés de travailler, punis gravement lorsqu'ils enfreignaient les règles, les disciplinaires finirent par se révolter une première fois en 1927, puis en 1930 et une troisième fois l'armée suivante. A la suite de la seconde rébellion s'ouvrit en 1931 à Toulon un procès retentissant. Il fournit aux mutinés accusés. à leurs avocats et à leurs moins, l'occasion de se défendre des accusations, mais aussi et surtout, de transformer le tribunal en tribune politique où ils firent le procès du système militaire, de ses règles et de ses pratiques inhumaines. L'Humanité .relaya largement ce procès, expression particulière de l'antimilitarisme de l'époque.
08/2014
Histoire de France
Le grand procès de l'Histoire de France
Non, l'histoire de France n'est pas un crime contre l'humanité ! Des statues qu'on veut déboulonner, des noms de rues et d'écoles qu'on veut changer, des manuels scolaires dont on édulcore le propos, des pièces qu'on veut faire interdire... Gare ! Le politiquement correct est de retour. C'est l'histoire de France qui est attaquée. Et dont on fait le procès. De Clovis à Mitterrand, la représentation de nos grands personnages historiques est instrumentalisée. Saint Louis est réduit à un croisé fanatique, Jeanne d'Arc à une " égérie FN ", Colbert à un esclavagiste, Ferry à un " salaud de colonialiste ", les généraux Faidherbe et Gallieni à des " génocidaires ". Napoléon devient l'homme qui a rétabli l'esclavage, Louis XIV, un dictateur et Voltaire, un vulgaire homophobe. Le Grand Procès de l'histoire de France veut rouvrir les pages du passé pour enseigner notre histoire, au lieu de la déformer.
09/2019
Histoire du droit
Procès des dix-neuf citoyens accusés de complot
Procès des dix-neuf citoyens accusés de complot tendant à remplacer le gouvernement royal par la République, contenant leurs défenses et celles de leurs avocats Date de l'édition originale : 1831 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2023
