obligation tarifaire

L'impôt sous son angle colonial en Afrique était perçu comme un instrument de pression, d'oppression et d'appauvrissement du citoyen contribuable par l'impôt dit, de capitation. Ce lourd passé historique pèse encore sur les systèmes fiscaux d'Afrique et d'ailleurs, systèmes au sein desquels les citoyens se sentent encore victimes parce que spoliés de leurs biens par les puissances publiques. Dans cet ouvrage, Docteur Célestin Amané DAGO propose un changement de paradigme du système de la fiscalité à travers la philosophie politique normative et l'éthique économique appliquée du philosophe américain John Rawls, en introduisant une part de volontariat dans l'accomplissement de l'obligation fiscale, afin de changer le rapport du contribuable à l'Etat. L'ouvrage vu sous cet angle, est un appel aux pouvoirs publics pour inscrire le contribuable au coeur du système fiscal afin que, le paiement de l'impôt soit un acte spontané et volontaire. L'acte volontaire, s'entend comme la réponse à la justice et à l'équité fiscales dans la redistribution sociale des richesses nationales. Au commencement était la philosophie en tant que mère de toutes les sciences et, naturellement M. Amané Célestin DAGO, embrassa cette discipline prestigieuse à l'Université de BOUAKE ; mais, cet eudémoniste toujours souriant et généreux, est un monomane de l'application des savoirs, un citoyen rivé au credo selon lequel le bonheur de la cité ne viendra que d'un gouvernement de philosophes. Voilà le principe d'intelligibilité de toutes ses activités théoriques et pratiques. Etonné par la ruée automatique des politiciens négro-africains vers la démocratie comme régime politique idéal, parce que le maître blanc en domination l'a dit, Monsieur DAGO prépara et soutint un mémoire de maîtrise en philosophie politique et sociale sur le thème suivant : Du procès de la démocratie dans la République de PLATON ; à la suite de quoi, un mémoire de DEA de philosophie intégrale intitulé : La République comme médiation de la justice chez PLATON ; puis, voulant être différent du philosophe THALES de Milet, il prépara son second DEA en philosophie politique normative, qui a eu pour thème : La justice et la répartition fiscale dans la philosophie de JOHN RAWLS. Il est admis au Cycle Supérieur de l'Ecole Nationale d'Administration (ENA) où il obtient le Diplôme option Impôts, promotion 2004-2005. Depuis novembre 2011, Monsieur DAGO a été nommé Receveur des Impôts Divers par Arrêté du Ministre en charge de l'Economie et des Finances. Malgré ses nombreuses charges administratives, Monsieur DAGO a su réaliser sa passion en soutenant une thèse unique de Doctorat de philosophie politique normative, option éthique économique appliquée. Cette thèse a été sanctionnée par la mention très honorable à l'unanimité du jury. Ajoutons que Monsieur DAGO est l'actuel Président de la Mutuelle de Développement de HIRE (MUDH), mission de développement qui l'a contraint à écrire le livre blanc de la sous-préfecture de HIRE intitulé : Besoin de développement et Exploitation minière à HIRE. Aujourd'hui, Dr DAGO est Administrateur Principal des Sces Financiers à la Direction Générale des Impôts de Côte d'ivoire.

Le temps n'est qu'un grain de poussière dans un sablier. Il emporte dans son au-delà et imprègne les murs de la vie. Pour la Licorne, les Anges et les Fées, ce qui importent ce sont les attentions. Les révélées, les cachées, celles qui se font derrière la porte : les doux secrets. J'ai connu des personnes à l'âme si belle que pour elles, j'ai arrêté mon temps, et me suis ouverte à eux en de multiples attentions : Matitia (mon Booz), mon ami Amir, Monique, qui m'ont fait découvrir mon appartenance intime avec le judaïsme. Cette licorne (bleue) vous fait rejoindre votre intimité, votre identité la plus profonde. Pour une fois, j'ai appris quelque chose sur moi et j'ai obtenu une réponse. Mais également des interrogations sur les relations de l'espace et de l'être intérieur. Lequel se développe-t'il plus vite ? Jusqu'à quel(s) point(s) sont ils interdépendants ? Si le temps est scandé par de grands événements qui font la vie, il est bon d'admettre que les autres, le monde génèrent eux aussi de grands événements. Mais il faut également penser à tous ces petits instants du quotidien qui font la vie de tout un chacun, mortel et pas assez immortel pour refuser le temps. Malgré le vent, la neige, les rafales, j'ai malgré mon judaïsme passé des Noël pleins d'amour et j'ai ressenti un fragment du sacré chrétien. Ainsi j'ai fait la différence avec ceux qui sont comme le vent et ... les aures. Il y a les êtres fleuris qui ancrent l'espoir dans vos jardins intérieurs et qui tels le roseau se plient mais ne romptent pas devant les rafales de vent ; parfois même devant ces bourrasques les fleurs de la vie, laissent s'envoler leurs graines dans les vents même les plus terribles. C'est ainsi que j'observe mon existence : du vent et des fleurs, des abîmes ténébreux remplis soufainement, magistralement on ne sait (par quelle magie ? ) par la lumière. Alors dans ma vie est entrée la providence, et avec elle, l'amour... . . Et, j'ai vu mes forces grandir et vécu l'intimité de la nuit même bleue. Depuis ces instants ... . j'ai compris que la vie avait ses obligations, ses devoirs, ses lois, et que l'on pouvait tout gagner au nom de l'espoir. Il en est ainsi du destin de bien des peuples et/ou des êtres opprimés. La licorne bleue d'hier à aujourd'hui porte à chaque instant sous ses sabots de feu, le fulgurant espoir qui fait bien souvent survire et vivre envers et contre tout. Tous les matins où je m'éveille, je me dis : "S'il faut", j'irai dans la plaine de mon destin pour éc

Le 19 mars 1944, Albert Camus et Maria Casarès se croisent chez Michel Leiris, lors de la fameuse représentation-lecture du Désir attrapé par la queue de Pablo Picasso. L'ancienne élève du Conservatoire national d'art dramatique, originaire de La Corogne (Galice) et fille d'un ancien président du Conseil de la Seconde République espagnole exilé à Paris en 1936, n'a alors que vingt-deux ans. Parlant parfaitement français, elle a débuté sa carrière d'actrice en 1942 au Théâtre des Mathurins, au moment où Albert Camus publiait L'Etranger et Le Mythe de Sisyphe chez Gallimard. Albert Camus vit alors seul à Paris, la guerre l'ayant éloigné depuis deux ans de son épouse Francine, enseignante à Oran. Sensible au jeu, au tempérament et à la beauté de l'actrice, Albert Camus lui confie le rôle de Martha pour la création de sa pièce Le Malentendu en juin 1944. Et durant la nuit du Débarquement en Normandie, sortant d'une soirée chez leur ami Charles Dullin, Albert Camus et Maria Casarès deviennent amants. Il ne s'agit là encore que du prélude à une grande histoire amoureuse ; car Maria décide de mettre fin à cette relation qui lui semble sans avenir, au vu de la situation conjugale de son amant. Mais quatre ans exactement après leur première déclaration, le 6 juin 1948, Albert et Maria se retrouvent, par un heureux hasard, sur un boulevard parisien ; leur histoire commune reprend alors, plus passionnée que jamais, et sans interruption jusqu'à la mort accidentelle de l'écrivain, au début de l'année 1960. Durant toutes ces années, Albert et Maria n'ont jamais cessé de s'écrire, notamment lors des longues semaines de séparation dues à leur engagement artistique et intellectuel, aux séjours au grand air ou aux obligations familiales. Sur fond de vie publique et d'activité créatrice (les livres et les conférences, pour l'écrivain ; les tournées avec la Comédie-Française et le TNP pour l'actrice), leur correspondance croisée, demeurée inédite jusqu'à ce jour, révèle quelle fut l'intensité de leur relation intime, s'éprouvant dans le manque et l'absence autant que dans le consentement mutuel, la brûlure du désir, la jouissance des jours partagés, les travaux en commun et la quête du véritable amour, de sa parfaite formulation et de son accomplissement. Nous savions que l'oeuvre d'Albert Camus était traversée par la pensée et l'expérience de l'amour, jusqu'aux dossiers préparatoires du Premier Homme. La publication de cette immense correspondance révèle la pierre angulaire de cette constante préoccupation : l'amour, l'inévitable amour. "Quand on a aimé quelqu'un, on l'aime toujours", confiait Maria Casarès bien après la mort d'Albert Camus ; "lorsqu'une fois, on n'a plus été seule, on ne l'est plus jamais".

Etat membre de l'C.E., dont 37 %: du territoire est occupé par un pays tiers, qui y a imposé son armée, sa monnaie et ses ressortissants, Chypre est dans une situation très particulière, entre l'Europe et la Turquie. La ligne de cessez-le-feu qui traverse l'île est devenue de facto une des limites externes de l'U.E., où la gestion des échanges, la circulation des personnes deviennent une source de complications inextricables. Cette occupation, qui remonte à 1974, est-elle destinée à perdurer indéfiniment ? La Turquie étant elle-même candidate à l'U.E., elle ne devrait pas avoir de plus importante priorité que d'appliquer le droit communautaire, ne serait-ce que pour accélérer son intégration, comme l'ont fait les pays d'Europe centrale. Or la négociation d'adhésion ouverte en 2005 est partiellement suspendue depuis 2006 en raison du refus d'Ankara de se conformer à ses obligations, notamment en ce qui concerne Chypre. Sur le fond, la Turquie conteste le bien-fondé des critères démocratiques de 1'L.E. et ne se presse pas de s'y conformer. Avec les réticences de plusieurs gouvernements et d'une partie importante de l'opinion publique européenne. cela fait beaucoup d'obstacles à surmonter. Depuis la fin de la Deuxième Guerre mondiale, la Communauté puis l'Union européenne ont fait prévaloir un mode de relations internationales fondé sur le respect du droit et la solution pacifique des conflits, les différends entre les Etats membres ne pouvant être gérés ailleurs que dans les salles capitonnées du Conseil européen à Bruxelles. En développant ses interventions dans le bassin oriental de la Méditerranée, où les conflits sont anciens et nombreux, l' U.E. s'efforce de défendre les valeurs qui ont fait son succès dans les autres parties de l'Europe. Dans cette logique, Chypre est à réunifier dans des conditions conformes au droit européen, cc qui implique de trouver une solution à un problème complexe, aussi bien pour l'île que pour son environnement international, et à le faire accepter par toutes les parties en présence. La candidature de la Turquie est aussi à traiter en fonction de ses mérites propres, suivant la même méthode qu'avec les pays d'Europe centrale, dans le respect de la démocratie et de l'Etat de droit. Le présent ouvrage analyse les différentes composantes de ces problèmes, en recherchant les éléments d'une solution pour Chypre et par contrecoup pour la Turquie. II rappelle leur évolution depuis 1999, notamment la gestation du plan Annan et les raisons de son échec, avant de présenter les principaux aspects du dossier turc à Bruxelles.

"S'y retrouver au sein du droit de la protection des données, Boussole pour DPO et autres usagers de la donnée" ! Ce titre résume bien l'esprit des auteurs de cet ouvrage. Un ouvrage écrit par des praticiens à destination de praticiens. L'approche des questions traitées dans ce livre repose sur une volonté de donner au lecteur l'intelligence du domaine et de l'accompagner au quotidien dans la résolution des difficultés rencontrées. Pour offrir au lecteur une pleine appréhension des questions liées à la protection des données, les auteurs ont choisi de présenter les questions par thème. 15 thèmes ont ainsi été retenus, qui globalement suivent le plan adopté par le RGPD afin d'assurer une compréhension cohérente : Droit de la protection des données ; Périmètre et champ d'application ; Qualifications applicables aux structures concernées ; Principes directeurs en matière de protection des données ; Droits de la personne concernée ; Protection et sécurité des données ; Registre des opérations de traitement ; Analyse d'impact et consultation préalable ; Le délégué à la protection des données ; Transfert de données hors de l'Union européenne ; Autorités compétentes (CNIL, CEPD) ; Code de conduite et certification ; Procédure de contrôle et de sanction ; Cas de certains traitements particuliers ; Evolutivité de cette réglementation. Leur intitulé permet d'aller directement au secteur ou à la thématique pertinente pour répondre aux questionnements du lecteur. Mais l'originalité de l'ouvrage réside dans la volonté de ses auteurs de "prendre par la main" le lecteur et lui donner les clés pour traiter, au mieux, la situation qu'il rencontre. Chaque thème débute par une série de questions, traitées par la suite et se termine par des boîtes à outil qui fournissent le déroulement méthodologique précis et par étape pour traiter efficacement la difficulté rencontrée tant du point de vue des responsables de traitement et des sous-traitants, assujettis aux obligations prévues par le RGPD, qu'aux personnes concernées désireux de conserver la maîtrise de leurs données à caractère personnel. Ces questions et boites à outil reposent sur les propres expériences pratiques des auteurs et sont à même de rencontrer celles du lecteur et ainsi d'anticiper ses questionnements. De plus au sein de chaque thème, des renvois aux jurisprudences (nationales ou européennes) et/ou aux lignes directrices de la CNIL ou du Comité européen de la protection des données donnent au lecteur une pleine compréhension des règles qui s'imposent à lui grâce à des illustrations et exemples pratiques. Enfin, des schémas et des tableaux complètent et reprennent sous forme synthétique l'ensemble des informations délivrées au sein de chacun des 15 thèmes. Cet aller-retour permanent entre informations, règles et synthèses conforte la maniabilité de l'ouvrage au quotidien.

Cette publication ayant pour objet Les recodifications du droit de la vente en Europe suit de quelques années celle, réalisée dans la même collection, de La recodification du droit des obligations en France et en Espagne. Elle concrétise le passage de l'étude comparative et prospective, du droit commun des contrats à celui des contrats spéciaux, par le biais d'une de ses figures les plus classiques. Les titres des ouvrages traduisent une autre évolution : l'ouverture à l'Europe. Le point de départ reste le même : une comparaison des projets espagnol et français de réforme du droit de la vente. Elle est pareillement réalisée dans le cadre d'un programme de recherche partagé entre l'Equipe de recherche en droit privé de la Faculté de droit et des sciences sociales de l'Université de Poitiers et deux centres de recherche de la Faculté de droit de l'Université de Saint-Jacques de Compostelle : le Grupo de investigación Derecho privado européo (GI-1152) et le Grupo de investigación De conflictu legum (GI-1147). Cette confrontation des projets a donné lieu à un colloque qui s'est tenu à Poitiers les 4 et 5 octobre 2018, dont les actes sont publiés dans le premier Titre de la troisième Partie. Mais, mettant à profit leurs importants réseaux internationaux, ces centres de recherche ont élargi les travaux à de nombreux pays européens. Des études sont consacrées à l'Estonie, la Lituanie, la Roumanie, la République tchèque, les Pays-Bas, la Pologne, le Portugal, le Royaume-Uni, la Slovénie, au cours d'un colloque organisé à Saint-Jacques de Compostelle les 24 et 25 mai 2018. Ses actes figurent dans la Deuxième partie de l'ouvrage. La réforme étant entreprise dans tous les pays en considération d'instruments internationaux divers (la convention de Vienne, les Directives européennes en matière de consommation, les Règlements européens en matière de droit international privé...) qui alimentent les travaux pré-législatifs, la première Partie est consacrée à l'environnement supranational des recodifications nationales. Enfin, pour donner une vue plus complète, les animateurs du projet ont voulu dépasser la réforme du seul droit commun de la vente et examiner ses différentes variétés (vente d'immeuble existant, d'immeuble à construire, d'animaux, cession de créance, de droits sociaux, de droit d'auteur, de fonds de commerce...). Leur analyse, ramenée à la seule comparaison franco-espagnole compte tenu de l'ampleur de la tâche, se trouve dans le second Titre de la troisième Partie, consacré aux droits spéciaux de la vente. L'ensemble représente une contribution unique à la connaissance des réformes, réalisées ou projetée, du droit commun et du droit spécial de la vente en Europe.

Un hommage de nombreux confrères à un éminent juriste en droit commercial. Depuis Le devoir de loyauté dans l'exécution du contrat, le Professeur Yves PICOD n'a cessé de marquer de son empreinte plusieurs pans du droit privé. Il est devenu au cours de sa carrière une véritable autorité en droit de la consommation et en droit des sûretés. En témoignent ses travaux qui n'ont cessé de conjuguer excellence scientifique et rigueur au bénéfice de nombreux étudiants, enseignants-chercheurs et praticiens. Doyen honoraire de la Faculté de droit et des sciences économiques de l'Université de Perpignan, Cofondateur du Centre de droit économique et du développement Yves SERRA et ancien directeur de l'équipe d'accueil, le Professeur Yves PICOD a également contribué à la formation, puis à la direction de diplômes d'excellence qui continuent de rayonner au-delà des frontières. Ces Mélanges, écrits en son honneur, témoignent de la reconnaissance et de l'amitié de leurs auteurs envers le dédicataire ainsi que de leur estime à l'endroit d'une oeuvre consacrée à " la loyauté en droit économique ". COMITE D'ORGANISATION Christophe ALBIGES, Professeur à l'Université de Montpellier Sarah ANDJECHAIRI-TRIBILLAC, Maître de conférences en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia Romain BOUNIOL, Maître de conférences en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia Karine DE LA ASUNCION-PLANES, Maître de conférences en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia Jérôme JULIEN, Professeur à l'Université Toulouse Capitole Alexandre RIERA, Maître de conférences en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia CONTRIBUTIONS Avant-Propos, par Yvan AUGUET, professeur de droit privé, doyen honoraire de la Faculté de droit et des sciences économiques, président de l'Université de Perpignan Via Domitia Préface, par François MOLINS, procureur général près la Cour de cassation DROIT DE LA CONSOMMATION L'interprétation à la lumière du droit européen de l'article L. 112-1-1 du Code de la consommation relatif aux annonces de réduction de prix, par Carole AUBERT DE VINCELLES, agrégée des facultés de droit, professeure de droit privé à CY Cergy Paris Université, directrice de la Chaire Droit de la consommation Droit pénal de la consommation : un droit très spécial, par Christine GAVALDA MOULENAT, maître de conférences en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia L'animal, objet de consommation ? , par Christine HUGON, professeur de droit privé à l'Université de Montpellier Le droit de la consommation, vecteur d'un nouveau modèle économique ? , par Jérôme JULIEN, agrégé des facultés de droit, professeur de droit privé à l'Université Toulouse Capitole Droit du surendettement des particuliers et consumérisme, par Karl LAFAURIE, agrégé des facultés de droit, professeur de droit privé à l'Université de Limoges Consommateur vulnérable et consommateur âgé, par Elena LAUROBA, professeur de droit à l'Université de Barcelone, présidente du groupe Espagne de l'Association Henri Capitant Abécédaire de droit chinois de la consommation, par Cécile LE GALLOU, professeur de droit privé à l'Université Toulouse Capitole Protection des consommateurs et libertés de circulation entre Etats membres de l'Union européenne, par Fabrice PICOD, agrégé des facultés de droit, professeur de droit public à l'Université de Paris Panthéon-Assas La régulation des comportements par le droit de la consommation à l'aune des préoccupations environnementales, par Nathalie PICOD, maître de conférences en droit privé à l'Université Toulouse Capitole La transparence en matière d'obligation d'information, par Stéphane PIEDELIEVRE, professeur de droit privé à l'Université de Paris-Est Droit maritime et droit de la consommation, par Gaël PIETTE, agrégé des facultés de droit, professeur de droit privé à l'Université de Bordeaux Complexité de l'office du juge dans l'appréciation des critères des clauses abusives à la lueur de la jurisprudence de la Cour de Justice de l'Union Européenne, par Karine PLANES DE LA ASUNCION, maître de conférences en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia Smart contracts et protection du consommateur, par Albert RUDA, professeur, doyen de la Faculté de droit de l'Université de Gérone La réparation au titre de la garantie légale de conformité : d'un droit vers une obligation pour le consommateur ? , par Natacha SAUPHANOR-BROUILLAUD, agrégée des facultés de droit, professeur de droit privé à l'Université Paris Nanterre Le droit des consommateurs à l'éducation, par Elise POILLOT, professeur de droit civil à l'Université du Luxembourg, directrice de la Clinique de droit de la consommation : La protection de l'environnement par le droit de la consommation, par Vanessa VALETTE-ERCOLE, professeur de droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia DROIT DE LA CONCURRENCE Le dopage : un nouvel acte de concurrence déloyale ? , par Romain BOUNIOL, maître de conférences en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia Refonder le droit de la concurrence par le bien-être du consommateur, par Guy CANIVET, ancien membre du Conseil constitutionnel, premier président honoraire de la Cour de cassation La question prioritaire de concurrence. Libres propos sur une innovation procédurale désirée, par Walid CHAIELOUDJ, agrégé des facultés de droit, professeur de droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia La concurrence déloyale dans le droit de la concurrence, par Muriel CHAGNY, agrégée des facultés de droit, professeur de droit privé à l'Université de Versailles St-Quentin-en-Yvelines Inspiration des préjudices de contrefaçon et de concurrence déloyale, par Sylvain CHATRY, maître de conférences HDR en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia La segmentation du droit de la concurrence en question dans le traitement des abus de puissance d'achat face à l'inflation, par Nicolas DORANDEU, professeur de droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia Le déréférencement vert, par Cheik GALOKHO, maître de conférences en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia La non-concurrence perpétuelle, par Marc GOMY, maître de conférences en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia Marketing d'influence et protection des consommateurs, par Marie MALAURIE-VIGNAL, agrégée des facultés de droit, professeur de droit privé à l'Université de Versailles St-Quentin-en-Yvelines Les lois de police en droit de la concurrence, par Gérard NGOUMTSA ANOU, agrégé des facultés de droit, professeur de droit privé à l'Université de Grenoble-Alpes Le règlement 2022 : une nouvelle constitution pour les relations verticales, par Louis VOGEL, agrégé des facultés de droit, professeur de droit privé, président honoraire de l'Université de Paris-Panthéon-Assas DROIT DES CONTRATS, DES AFFAIRES ET DES SÛRETES Retour sur l'opposabilité des exceptions en droit des sûretés, par Christophe ALBIGES et Marie-Pierre DUMONT, professeurs à l'Université de Montpellier Libres propos sur la nature juridique des locaux à usage de dark stores : Le regard du commercialiste, par Sarah ANDJECHAIRI-TRIBILLAC, maître de conférences en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia Le nantissement de compte : triompher ou disparaître ! , par Jean-Jacques ANSAULT, agrégé des facultés de droit, professeur de droit privé à l'Université de Panthéon-Assas : Les principes latino-américains du droit des contrats, regards comparatistes, par Rémy Cabrillac, agrégé des facultés de droit, professeur de droit privé à l'Université de Montpellier Rupture d'une relation commerciale et transport, par Xavier DELPECH, rédacteur en chef de la Revue trimestrielle de droit commercial, professeur associé à l'Université Jean-Moulin Lyon 3 Le contrat de mandant dans l'avant-projet de réforme de droit des contrats spéciaux, par Nicolas FERRIER, agrégé des facultés de droit, professeur de droit privé à l'Université de Montpellier Le risque de requalification dans les contrats de distribution, par Aurore FOURNIER, maître de conférences en droit privé à l'Université de Nîmes Bref retour sur l'obligation de révélation dans l'arbitrage, par Hugues KENFACK, agrégé des facultés de droit, professeur de droit privé, président de l'Université Toulouse Capitole Le déséquilibre significatif dans les baux commerciaux, par Frédéric LECLERC, agrégé des facultés de droit, professeur de droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia La bonne foi en droit européen des contrats, par Javier LETE ACHIRICA, professeur de droit privé à la Faculté de droit de Saint Jacques de Compostelle L'impact de la crise climatique sur la direction des sociétés, par Jean-Marc MOULIN, professeur de droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia La loyauté augmentée, par Jacques MESTRE, agrégé des facultés de droit, doyen honoraire de la Faculté de droit et de science politique d'Aix-Marseille, président de l'Association française des docteurs en droit : Le nouveau statut de l'entrepreneur individuel et ses responsabilités, par Jean PRIEUR, agrégé des facultés de droit, professeur émérite de l'Université de Perpignan Via Domitia, président d'honneur de la FNDP L'influence de la bonne foi sur les restitutions, par Alexandre RIERA, maître de conférences en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia Le droit européen des contrats face aux défis de l'ère numérique, par Reiner SCHULZE, professeur de droit à l'Université de Münster, président du groupe Allemagne de l'Association Henri Capitant Statut de l'entrepreneur individuel et régime de communauté, par Philippe SIMLER, agrégé des facultés de droit, professeur émérite de l'Université Robert-Schuman, doyen honoraire de la Faculté de droit De l'émergence d'une conception relationnelle du contrat, réflexions comparatistes, par Sandrine TISSEYRE, agrégée des facultés de Droit, professeur de droit privé à l'Université Toulouse Capitole DOMAINES PARTICULIERS DE LA LOYAUTE Concurrence, loyauté et hypocrisie à l'université, par Mathieu DOAT, professeur de droit public à l'Université de Perpignan Via Domitia et Nathalie DOAT, docteur en droit La loyauté des agents vis-à-vis des organisations internationales, par Jacobo RIOS RODRIGUEZ, maître de conférences HDR en droit public, doyen de la Faculté de droit et des sciences économiques de l'Université de Perpignan Via Domitia La loyauté dans le couple, par Sébastien ROBINNE, maître de conférences HDR en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia La concurrence déloyale en matière électorale, Le cas de l'élection présidentielle américaine de 2020, par Philippe SEGUR, agrégé des facultés de droit, professeur de droit public à l'Université de Perpignan Via Domitia La loyauté dans le procès administratif, par Marcel SOUSSE, professeur de droit public à l'Université de Perpignan Via Domitia

Début 1963, les fondations de l'ère Marvel sont posées. Après les Quatre Fantastiques en 1961, la maison présente l'extraordinaire (Spider-Man), le stupéfiant (Ant-Man), l'étrange (Docteur Strange), l'incroyable (Hulk), l'invincible (Iron Man) et le puissant (Thor). L'éditeur de Marvel Stan Lee trouve cependant qu'il manque encore quelque chose. "J'écrivais ces personnages et je me suis dit que ce serait amusant de les rassembler dans une équipe," se souvenait-il. C'est ainsi que Lee et l'artiste Jack Kirby réunirent Iron Man, Ant-Man et la Guêpe, Thor et Hulk pour former les Avengers. Dès ses premiers pas, l'équipe tranche sur ses prédécesseurs. Si les Quatre Fantastiques étaient une famille, les Avengers sont des collègues par obligation. L'entente ne règne pas entre tous ses membres, mais en unissant leurs forces ils parviennent à vaincre les pires méchants de Marvel, comme Loki, Kang le Conquérant alias Immortus et les Maîtres du Mal. La composition de l'équipe change en permanence : Hulk s'en va, Captain America arrive et Ant-Man se mue en Giant-Man. Quand soudain, les méchants Hawkeye, Vif-Argent et la Sorcière rouge deviennent les nouveaux héros vengeurs et les membres fondateurs du groupe disparaissent du jour au lendemain, laissant Captain America à la tête d'un groupe tout neuf. Retrouvez ces classiques que sont les vingt premières aventures des Avengers dans une édition format XXL, plus grosse que le poing de Hulk, plus lourde que le marteau de Thor et plus riche en accessoires que l'armure d'Iron Man. Plutôt que de recolorer les oeuvres originales (méthode la plus appliquée pour rééditer des comics jusqu'alors), TASCHEN a voulu créer une reproduction idéale de ces revues en retrouvant leur aspect originel. Les exemplaires les mieux conservés ont été aplatis et photographiés en étroite collaboration avec Marvel et la Certified Guaranty Company. Chaque page a été photographiée telle qu'elle fut imprimée il y a plus d'un demi-siècle, puis ces clichés ont été numérisés et retouchés avec les outils les plus modernes pour corriger les défauts liés à la piètre qualité du papier et des encres employées à l'époque. . . Tous chauds, comme s'ils sortaient des meilleurs presses des années 1960. Pour accompagner ces histoires, le patron des studios Marvel Kevin Feige signe un avant-propos exclusif et l'auteur Kurt Busiek, lauréat du prix Eisner, nous livre le récit détaillé de cette saga, illustré d'oeuvres originales, de photos peu publiées et d'autres documents rares. Cette collection consacrée aux Héros les plus puissants de la Terre est digne de la bibliothèque de Tony Stark. . . ou de la vôtre! © 2022 MARVEL À propos de la collection La BIBLIOTHÈQUE DE COMICS MARVEL est le résultat d'une collaboration exclusive de longue date entre TASCHEN et Marvel. Les comics classiques les plus rares, parmi lesquels Spiderman, Avengers et Captain America, sont méticuleusement reproduits dans toute leur gloire originelle, en très grand format. La collection offre aux collectionneurs une chance unique de posséder les comics les plus recherchés au monde. Chaque tome contient un essai signé par un historien du comic book, ainsi que des centaines de photos et de documents, notamment des compositions et croquis originaux exceptionnels.

Le géant se réveille : les Etats-Unis dans la Seconde Guerre mondiale. Les Etats-Unis, bien que sortis renforcés de la Première Guerre mondiale, se sont repliés sur eux-mêmes à l'issue, laissant l'Asie et l'Europe s'embraser tour à tour. On imagine donc que la guerre ne s'immisce véritablement dans les pensées et le quotidien des Américains qu'à compter du 7 décembre 1941, date de l'attaque japonaise contre la base navale de Pearl Harbor. En réalité, le processus commence beaucoup plus tôt. Hasard de l'Histoire, en effet, Roosevelt et Hitler arrivent au pouvoir en 1933 à quelques semaines d'intervalle. Or, le président démocrate, qui observe avec inquiétude la montée des périls à l'échelle du globe, prépare mentalement, politiquement et militairement son pays à les affronter, alors même que celui-ci ne s'est pas encore remis de la crise économique de 1929. Les forces américaines peaufinent donc très tôt leur programme de réarmement et leurs plans de guerre. Aussi l'économie, l'industrie et l'armée pourront-elles entamer une profonde mutation en un temps record à partir du déclenchement des hostilités : les navires, les avions, les chars, les canons et les fusils sortent par milliers des usines de défense construites en quelques mois, permettant d'équiper leurs propres hommes et ceux des alliés. La société civile soutient à bout de bras l'effort de guerre et les soldats envoyés combattre aux quatre coins du globe. Ainsi naît l'image de " la bonne guerre américaine " - the good war - dénuée de toute ambiguïté, qui a prévalu pendant de longues décennies. Avec le temps, les histoires se sont transformées en mythes, les soldats et les ouvriers en héros, participant ainsi à la grandeur de la nation américaine qui s'est sentie investie d'une mission universaliste. Mais savons-nous réellement comment cette jeune nation a relevé les défis qui se sont présentés à elle ? Qui sont ces citizen soldiers qui ont accepté d'endosser l'uniforme pour servir voire mourir pour leur pays en terre étrangère ? Se battaient-ils par conviction ou bien par obligation ? Comment se comportaient-ils avec les populations étrangères ? Il montre aussi que l'alliance anglo-américaine, qui semble aussi sincère qu'inébranlable, est certes une réalité sur le plan politique, mais qu'elle est plus chaotique sur le plan militaire. Et encore que le principe du Germany First, si cher aux responsables militaires américains, n'est entériné qu'au moment où le rapport de force s'inverse entre les deux pays : c'est bel et bien la guerre contre le Japon qui occupe une place prépondérante, une réalité qui échappe encore trop souvent au public européen. Christophe Prime montre enfin que si la machine de guerre possède des atouts indéniables, elle possède aussi des faiblesses structurelles et commet des erreurs d'appréciation qui coûtent de nombreuses vies humaines, comme en Normandie ou encore à Peleliu. Du bureau ovale du Président à la War Plans Division, de la chaîne de montage de l'usine Ford de Willow Run aux entrailles d'un sous-marin de la Navy dans le Pacifique en passant par un plateau de tournage de Hollywood, du camp d'internement pour Nisei de Manzanar à l'univers contraint d'un GI recroquevillé dans son trou d'homme quelque part en France, Somewhere in France, la véritable histoire de " la bonne guerre américaine " ne manquera pas de surprendre.

Cet ouvrage, c'est la conviction que je défends pour la construction future du continent africain. Une architecture qui devra permettre à l'Afrique de tracer sa propre voie, en fonction de son histoire, de ses valeurs et de ses aspirations. Ce qui exigera à la fois audace, courage, imagination et créativité. Je pars d'un constat qui est un aveu d'échec du néolibéralisme dans un contexte de mondialisation new look et de recomposition géopolitique et géostratégique ayant comme déterminants : l'accroissement de la pauvreté des pays du tiers monde, le changement climatique, la crise alimentaire, la crise énergétique, la crise sécuritaire, la crise culturelle et identitaire ainsi que la montée de l'Islam radical. Autant de conséquences et d'excès du système néolibéral qui façonnent l'hydre à plusieurs têtes à l'origine de la crise des valeurs qui frappe notre monde d'aujourd'hui. Pour relever autant de défis, je propose une déclinaison de grands principes sur la base desquels pourrait se construire l'Afrique de demain. J'estime que le renouveau africain, qui fait écho aux obligations positives de l'ESS et de la RSE, pourrait constituer à la fois une nouvelle dynamique économique et une réponse pour l'emploi des jeunes, l'autonomisation des femmes, la réalisation des souverainetés alimentaires et énergétiques, la lutte contre la pauvreté et l'équité territoriale entre autres défis. Je défends ardemment l'idée du retour aux principes de base du développement endogène, fondé sur les aspirations légitimes et les ressources propres de l'Afrique. Je prône à cet effet le renouveau du mouvement coopératif et de la mutualisation, couplé à une approche adaptative d'une voie africaine de la RSE qui intégrerait la sensibilité humaniste et le développement durable, articulée à une nouvelle forme de gouvernance consensuelle arrimée à de nouveaux modèles de dotations factorielles, à travers les coopérations bilatérale et multilatérale. Par ailleurs, je mets en exergue le caractère déterminant de la maîtrise des mécanismes et des instruments financiers, ainsi que l'importance des cadres réglementaires, juridiques et institutionnels qui permettront d'orienter les choix et les décisions des différents acteurs économiques. Plus que tout, je souligne l'importance de l'engagement territorial et de la volonté politique pour lutter contre les inégalités. Afin d'alimenter la réflexion des décideurs politiques, des entrepreneurs ou des représentants de la société civile qui seront partie prenante du Renouveau du continent africain, je propose une définition de 500 mots qui pourraient permettre aujourd'hui de mieux appréhender une adaptation africaine de l'ESS et de la RSE. Je partage ma conviction que, loin de servir de modèles " prêts à l'emploi ", les initiatives et les choix qui ont jusqu'ici permis à l'ESS et à la RSE de se déployer, constituent de formidables inspirations pour construire une Afrique prospère et réconciliée avec elle-même.

Le droit de la représentation du personnel occupe aujourd'hui une place essentielle dans les relations collectives de travail. Cette place est liée à la fois à l'histoire sociale de la France, au renforcement de la démocratie sociale, avec un rôle sans cesse plus important conféré aux représentants du personnel, à une attention croissante portée aux questions de santé et de sécurité dans l'entreprise ainsi qu'à de nouvelles conceptions de la communauté de travail. En bouleversant l'organisation de la représentation du personnel, les ordonnances du 22 septembre 2017 ont pris en considération ces nouveaux rôles et affiché comme objectif de favoriser le dialogue social dans l'entreprise avec un comité social et économique unique, polyvalent et mieux formé ; ce même si la disparition du CHSCT engendre des interrogations sur l'organisation future des politiques de prévention en entreprise. Cet ouvrage, né de la refonte complète du Guide des élections professionnelles et du Guide du CHSCT, vise à rendre compte de ces différentes problématiques. Mais, avant tout, il a pour vocation de décrypter et d'analyser de manière très concrète le nouveau droit de la représentation du personnel en s'appuyant sur les textes anciens et nouveaux, sur la jurisprudence et sur la pratique. C'est ainsi qu'il explique les conditions de mise en place - y compris pendant la période transitoire prévue par les ordonnances - d'organisation et de fonctionnement du conseil économique et social ; il explicite les conditions de la représentativité syndicale et de la désignation des représentants syndicaux, il décrit également le statut protecteur des représentants du personnel et traite de la gestion des contentieux. Il est notamment à jour des lois du 29 mars 2018, 30 juillet 2018 et 5 septembre 2018. L'ouvrage s'adresse aux avocats, magistrats judiciaires et administratifs, juristes d'entreprise, DRH, organisations syndicales, représentants élus et syndiqués, inspecteurs du travail ainsi qu'aux étudiants. Grégoire Loiseau est professeur à l'Ecole de droit de la Sorbonne (Université Paris 1) où il dirige le Master 2 de droit social. Il est l'auteur de plusieurs ouvrages en droit des obligations et en droit des personnes et de nombreux articles sur le droit du travail. Pascal Lokiec est professeur à l'Ecole de droit de la Sorbonne (Université Paris 1). Il est l'auteur de plusieurs ouvrages et de nombreux articles sur le droit du travail. Laurence Pécaut-Rivolier, docteur en droit, est conseiller à la Cour de cassation. Elle a été pendant dix ans présidente de l'association nationale des juges d'instance. Elle est l'auteur ou le coauteur de nombreux articles sur le droit de la représentation du personnel. Elle est membre du conseil d'administration de l'INTEFP. Pierre-Yves Verkindt est professeur à l'Ecole de droit de la Sorbonne (Université Paris 1) où il codirige le Master 2 Juriste de droit social. Il est l'auteur de nombreuses publications notamment en matière de protection de la santé des travailleurs.

A la lumière de la NF P 03-001, de l'ordonnance du 6 juin 2005 et de ses modifications, du Code des marchés publics de 2006 et de ses modifications successives en 2008, 2009 et 2010, de l'ordonnance du 7 mai 2009 et de ses textes d'application, sans oublier l'entrée en vigueur du CCAG Travaux 2009 et l'évolution de la jurisprudence dans tous les domaines : - Quel est le rôle de chacun des intervenants à l'acte de construire ? d'un pouvoir adjudicateur ? d'une entité adjudicatrice ? du maître d'ouvrage délégué ? du conducteur d'opération ? d'un AMO ? du coordonnateur SPS ? et du maître d'oeuvre ? - Qu'est-ce qu'un groupement conjoint ? un groupement solidaire ? - Comment sous-traiter son marché ? Quelles précautions prendre en cas de sous-traitance ? Qu'est-ce qu'un sous-traitant direct ? un sous-traitant indirect ? Quelle est l'évolution de la jurisprudence ? - Quelles règles connaître pour passer un marché de maîtrise d'oeuvre ou un marché de travaux ? Qu'est-ce qu'une procédure adaptée ? Comment répondre à un appel d'offres ? - Quid de la dématérialisation des procédures de passation des marchés ? Qu'est-ce qu'une signature électronique ? Une copie de sauvegarde ? - Quelles garanties fournir ou recevoir lorsque l'on est maître d'ouvrage, entrepreneur ou sous-traitant ? - Quel est le régime des cautions ? Quand demander une garantie de paiement ? - Comment gérer les inévitables incidents en cours d'exécution de chantier ? Quelles sont les obligations des entreprises ? Qu'est-ce que le devoir de conseil ? Quand faire une lettre de réserve ? Quid des travaux supplémentaires dans un marché forfaitaire ? Quel est le régime des avenants ? - Comment prendre en compte le coût du traitement des déchets ? - Que mettre dans le compte prorata ? Comment le gérer ? - Quel formalisme respecter lors de la réception de l'ouvrage ? Pourquoi faut-il un procès-verbal de réception ? Quels sont les changements intervenus avec le CCAG Travaux 2009 ? - Comment se faire payer le montant des travaux ? Quel est le formalisme du paiement du solde d'un marché soumis à la norme NF P 03-001, au CCAG Travaux 76 ou au CCAG Travaux 2009 ? Qu'est-ce qu'un DGD ? Comment faire une réclamation ? Quelle est l'évolution de la jurisprudence ? - Qu'est-ce qu'un référé précontractuel ? un déféré préfectoral ? Quelles sont les conséquences de l'arrêt Smirgeomes ? Qu'est-ce qu'un référé contractuel ? un recours Tropic Travaux ? ou un recours devant le CCRA ? - Quid du référé provision ? de la procédure de mandatement d'office ? de l'inscription d'office ? - Qu'est-ce qu'un contrat de partenariat (PPP) ? Un BEA ? Un BEH ? Une AOT ? Les praticiens des marchés de travaux - juristes ou non juristes, techniciens ou ingénieurs, maîtres d'ouvrage publics ou privés, architectes, coordonnateurs SPS, entrepreneurs - trouveront dans cet ouvrage tous les éléments juridiques permettant de mener à bien une opération de construction.

Après plusieurs affaires en matière d'abus sexuels et la sortie du livre de Camille Kouchner, La familia grande (Le Seuil 2021) qui relate l'inceste qu'aurait subi son frère à l'adolescence, le Parlement a adopté, le jeudi 15 avril 2021, une loi renforçant la protection des mineurs contre les violences sexuelles. Lorsqu'il s'agit de vérifier l'existence d'un viol, le consentement des enfants était examiné pendant le débat judiciaire¿ ; le non-consentement des mineurs de 15 ans est dorénavant établi par la loi. Notre environnement moral et libéral ne nous prépare pas à la complexité de la situation de l'individu et de sa volonté. Théoriquement, tout est simple. L'individualisme représente les hommes comme une collection d'individus totalement séparés. Leurs volontés apparaissent évidentes et singulières. Juridiquement, tout est compliqué. La volonté reste équivoque. Car les hommes ne sont pas séparés sans être liés dans un milieu social et politique. Ce sont alors les déterminations culturelles, économiques, psychologiques ou politiques qui ne rangent pas tout le monde dans des fonctions sociales préétablies (citoyen, salarié, consommateur, mari, mineur, etc.) sans peser sur le consentement. Nos travaux se proposent de contextualiser le consentement en analysant son intervention dans diverses branches du droit et dans la société. Ils mettent en évidence des débats et des incertitudes qui règnent autour du consentement du citoyen, du salarié, de l'assuré, de l'artiste, du chargeur dans le contrat de transport maritime, de l'utilisateur d'une carte de crédit, du bénéficiaire d'un droit au logement, d'acteurs locaux devant des décideurs industriels... Le consentement apparaît comme une notion fondamentale, mais complexe. - Fondamentale, puisque nos systèmes juridiques, éthiques et politiques en font un critère cardinal pour distinguer les actions qui seront reconnues ou repoussées par la société : la relation sexuelle consentie et le viol par exemple. - Complexe, car le consentement ne se manifeste jamais comme une volonté isolée et omnipotente, en raison de l'interdépendance des acteurs dans une vie collective. A l'ère de l'Anthropocène et de la pandémie, l'Etat dirige encore plus rigoureusement l'individualité, pour des impératifs de santé publique. Quel consentement dans une communauté politique et un monde où personne ne se débarrasse de l'autre et de son influence, voire de sa contrainte ? Traditionnellement, un système juridique envisage mieux le consentement quand il n'est pas là ! En droit civil, la théorie des vices du consentement caractérise dans le détail les défaillances du consentement, mais elle laisse dans l'ombre sa définition positive. L'histoire nous montre d'ailleurs que les juristes ont cherché la participation de l'homme aux institutions et aux obligations dans des faits différents, selon les cultures et les époques. Avant la modernité, le consentement ne se libère pas de rites et de la religion : le mélange des sangs (blood-covenant), la communion alimentaire, la tradition (la remise d'une chose), le serment, l'imposition des mains... La modernité juge ces conceptions superstitieuses et dépassées. Est-elle plus avancée, en requérant la simple manifestation de volonté ? A-t-elle réussi à établir une volonté libre et éclairée ?

Bien loin de constituer un ouvrage isolé dans l'oeuvre de Camille Saint-Saëns, Ivanhoé appartient à un ensemble réalisé dans le contexte particulier du concours pour le prix de Rome. Institué en 1803, supprimé dans la foulée des événements de mai 1968, ce dernier fut pendant longtemps le plus convoité des prix français de composition musicale. Organisé par l'Institut, il garantissait à ses lauréats, à défaut de l'assurance d'une future carrière sans embûches, du moins l'entrée par la grande porte dans le monde artistique et quelques années de pension en Italie, à la villa Médicis. De fait, bien peu résistèrent à l'attrait de cette récompense susceptible de marquer avec éclat l'aboutissement de longues années d'études. Que l'auteur de la Danse macabre s'y soit présenté n'a finalement rien d'étonnant. Mais bien qu'appelé à devenir au tournant du siècle l'un des plus illustres représentants de l'art académique, il n'obtint jamais le fameux premier grand prix. Certes, il serait aisé de mettre son premier échec, en 1852, sur le compte de l'inexpérience, mais son second et dernier, douze ans plus tard, demeure plus surprenant ? : ayant presque atteint la limite d'âge, le musicien n'est alors plus un novice. Est-ce sa situation d'artiste déjà établi qui lui valut d'être écarté ? Rien ne peut le confirmer, mais il n'en reste pas moins qu'après avoir été placé en tête des six candidats admis à l'épreuve finale en juin 1864, il échoua finalement au profit de Victor Sieg, camarade appelé à un destin autrement plus modeste. Composé par Victor Roussy, le livret d'Ivanhoé s'inspire d'un épisode du roman éponyme de Walter Scott. Tout en répondant aux obligations d'une cantate de Rome, il exploite différents antagonismes susceptibles de mettre en valeur les candidats les plus talentueux. Sur fond de tensions entre Saxons et Normands dans l'Angleterre de la fin du xiie siècle, il développe l'amour impossible et unilatéral de la juive Rebecca pour le chrétien Ivanhoé, la grandeur d'âme de ce dernier répondant à l'ambiguïté de son ennemi Bois-Gilbert, pris quant à lui par son désir pour la jeune israélite. Entre histoire et religion, c'est un véritable petit opéra qui se développe dans ces cinq courtes scènes. Bien qu'inégale, la partition de Saint-Saëns est remarquablement variée. Si certains airs purement strophiques peuvent nous sembler convenus, nous ne pouvons qu'admirer son sens de la mélodie, l'efficacité de ses progressions dramatiques ou certaines fulgurances comme cet étonnant épisode vocal sur une simple note tenue. Ouvre de transition, Ivanhoé n'en contient pas moins certains aspects d'une écriture déjà personnelle, notamment cette volonté d'unification par des motifs conducteurs ou son goût prononcé pour les trames orchestrales denses qu'une instrumentation limpide vient éclaircir. Autant de qualités que le musicien ne tardera guère à mettre en pratique... son chef-d'oeuvre lyrique, Samson et Dalila, ne fut-il pas entrepris dès 1867 ??

La reconnaissance de dette La reconnaissance de dette se présente, de prime abord, comme un acte du quotidien des plus banals : un père prête à son fils une somme d'argent pour l'aider dans un projet et celui-ci souscrit une reconnaissance de dette ; une succession s'ouvre et l'on découvre une reconnaissance de dette dressée par le défunt ; un dirigeant de société signe une reconnaissance de dette pour l'activité de la société. Cette simplicité induit une certaine évidence dans l'appréhension juridique de cet acte. Pourtant, dès lors que l'on s'intéresse davantage à la reconnaissance de dette, ce vernis de simplicité s'effrite rapidement pour laisser place à de nombreuses incertitudes : quelle capacité requérir pour la souscription d'un tel acte ? Peut-on en contrôler les vices du consentement ? La réduction de l'obligation est-elle la bonne sanction, lorsque la dette est moins importante qu'indiquée ? Et quelle doit être la sanction lorsqu'elle est plus importante ? Contenue dans un testament, la reconnaissance de dette a-t-elle la valeur d'un legs ? La récente réforme du droit des contrats a ajouté son lot de questionnements en supprimant la notion de cause, grâce à laquelle la jurisprudence contrôlait l'existence de la dette reconnue. Quel fondement utiliser en présence d'une reconnaissance de dette souscrite après le 1er octobre 2016 ? Pour répondre à l'ensemble de ces interrogations, et d'autres encore, la thèse se propose d'identifier la nature juridique de la reconnaissance de dette. Là encore, la diversité des qualifications qui lui sont prêtées témoignent de la confusion qui entoure cet acte : acte unilatéral, contrat unilatéral à titre onéreux, acte déclaratif, acte récognitif, etc. Si la nature d'aveu a finalement été retenue, le chemin vers cette qualification fut l'occasion, non seulement de définir plus distinctement les contours de notions voisines et incertaines, telles que l'acte déclaratif ou l'acte récognitif, mais encore de clarifier, grâce à l'apport de l'histoire et du droit comparé, les rapports entretenus par la reconnaissance de dette et la cause devenue contrepartie. Au-delà de ces éclairages particuliers, l'identification de la nature hybride de la reconnaissance de dette, qui emprunte autant à l'acte juridique substantiel qu'aux modes de preuve, amène à adopter un autre regard sur ces notions traditionnellement opposées, en enrichissant la classification des actes juridiques de nouvelles ramifications. Le régime juridique de la reconnaissance de dette se bâtit alors sur le socle de la qualification d'aveu ainsi retenue pour en épouser les singularités. Cette construction commande de coordonner ses dimensions probatoires et substantielles et de conjuguer leurs régimes. Quoiqu'applicable " en tant que de raison " aux actes unilatéraux, tels que l'aveu et la reconnaissance de dette, suivant la lettre de l'article 1100-1 du code civil, le droit des contrats, construit sur le modèle de la réciprocité, se trouve ainsi mis à l'épreuve. La nature probatoire de la reconnaissance de dette rebat nécessairement les cartes des conditions de formation de l'acte juridique, qui se concentrent sur l'existence de la dette. Elle implique également de repenser la sanction dont ces règles sont assorties, la nullité ne présentant que peu d'intérêt en matière de preuve. Les effets produits par la reconnaissance de dette doivent également être analysés à travers le prisme de sa particularité, justifiant encore d'apporter des adaptations aux principes existants. L'originalité de la reconnaissance de dette - entre preuve et acte juridique - permet ainsi une lecture renouvelée des règles du droit civil. Si ces règles sont inévitablement vouées à évoluer avec la société qu'elles régissent, il est possible d'espérer que les principes tirés de cette analyse de la reconnaissance de dette permettront de résoudre les nouvelles difficultés qui se poseront à l'avenir.

Quelques mois après l'armistice. Quelques mois après la "der des der". Au Palais de justice de Paris, comparaît l'assassin de Monsieur J Un soir de juillet 1914, il a abattu celui qui disait non à la guerre. Quatre ans et demi et plusieurs millions de morts plus tard, Hervé est là devant ses juges... Ainsi débute, le roman de Pierre Dharréville, par l'évocation de ce jour sombre de l'année 1914 qui inaugura vraiment le XXe siècle et lança le mécanisme fou de ses horreurs. Sans doute, avec la mort de Monsieur J s'est écrite la première défaite de l'humanité... C'est en tout cas la conviction de Marius, un solide jeune homme du Midi devenu proche de J après l'avoir rencontré à Carmaux parmi les mineurs. Alors Marius n'imagine pas manquer ce procès tant retardé. Encore hébété d'avoir survécu à la boucherie des tranchées, il assiste aux débats, chaque jour plus mal à l'aise. Les brillants orateurs ne sont plus dans le camp de la victime. De qui fait-on le procès ? On rend hommage à J. mais on l'enterre. On l'encense mais on l'embaume surtout. L'assassin répond mal, ou si peu, de son crime. Rendre vie à J dérange... Sur les bancs du public, aux côtés de Marius, deux journalistes. Eléonore que tant d'injustice exaspère et Marcel qui observe, goguenard, les habiles plaidoiries de la défense. Marius ne peut accepter le verdict, Eléonore non plus. Leur vie à chacun se décide ce jour-là. Si leurs parcours diffèrent, s'éloignent, ils sont pourtant liés dans un même souffle d'indignation, dans l'énergie de la détermination à lutter pour la liberté de tous, ou peut-être tout simplement pour la dignité de chacun. Le roman s'attache ainsi aux destins de cette femme, de cet homme, et d'autres qu'ils croisent, au fil des années d'après procès. De Paris à Marseille en passant par les plages d'Ibiza en 1936, de la défaite de 1940 au sursaut de la Résistance dans le sud de la France. Ce ne sont pas les faits historiques qui importent mais la force de vie, de passion et d'engagement qu'ils libèrent parfois en chaque femme, en chaque homme. Eléonore, Marius ne sont pas des héros, juste des gens du commun qui tracent des chemins de convictions dans les soubresauts violents d'évènements qui les révèlent à eux-mêmes. Lui n'est pas de ceux qui renient leurs promesses, elle n'est pas de celles qui subissent les obligations ou restrictions de quelque condition que ce soit. Eléonore et Marius, vibrants et déterminés, fragiles aussi, au tournant d'un siècle sans ménagement, nous deviennent familiers, si intensément proches. C'est toute la force du roman de Pierre Dharrévile, réussir à nous captiver, nous entraîner dans les soubresauts de ces vies bousculées et denses, par la grâce, l'élégance d'une langue tour à tour souple, ronde et chatoyante quand le roman s'installe près de la Méditerranée, plus incisive, abrupte ou sarcastique quand les événements se durcissent et bégaient. Si l'absence de Monsieur J a bouleversé l'ordre du monde, elle a aussi construit et nourri l'aventure humaine et solidaire de beaucoup de femmes et d'hommes, ce livre leur rend hommage dans un tourbillon romanesque fait d'émotions, de tensions, de chaleur, non sans humour et légèreté aussi.

Voici l'histoire de Toutankhamon, écrite par lui-même ! - Son quotidien, ses relations avec sa famille, sa vie de Pharaon, ses obligations, l'aspect géographique de l'Egypte de l'époque, ses relations avec ses paysans, les prêtres, les Dieux, ses conquêtes... - Tous les grands thèmes classiques sont abordés mais traités par l'angle de vue de Pharaon. - De sa jeunesse à sa mort prématurée, son enterrement, son oubli et la redécouverte de sa tombe, Toutankhamon se "raconte" dans un style parlé qui le démystifie et lui confère une proximité originale et peu vue. - Une presentation très illustrée à base de cases BD, de dialogues et de grandes images légendées qui apportent plein d'infos en supplément. - à chaque page, un petit jeu (rébus, devinette...) permet de pointer une information supplémentaire. Sommaire Mes premiers souvenirs Je suis prince d'Egypte, j'ai six ans et j'aime les promenades en famille. Une rude journée au palais Pour devenir un bon pharaon, je dois m'instruire et me préparer physiquement à la guerre. Mes chers hiéroglyphes Trop difficiles et trop nombreux, j'ai appris à les lire et les écrire peu à peu. Mes soirées préférées Après de longue réunion, je regagne mes appartements et m'endors en rêvant au banquet du soir et au bon plat du cuisinier. Mes promenades sur le Nil Sans le Nil, l'Egypte ne serait qu'un désert. Heureusement, il nous offre de l'eau pour boire, nous laver, arroser nos cultures et abreuver nos troupeaux. Un tout petit village Mes villages sont construits à la limite du désert. J'admire l'énergie de mes paysans qui s'occupent de leurs champs aussi bien que de leurs animaux. Mes chasses dans le désert Cet immense désert fait partie de mon royaume. Ici, le soleil est brûlant, l'ombre rare, le danger est partout. Des animaux sauvages et des fuyards s'y cachent. Mes chasses dans les marais Les animaux des marais sont aussi dangereux que ceux du désert... Mes rêves de victoire Ce matin, j'inspection de mes troupes avec le général Horemheb ; je suis fier. Mes dieux et mes déesses Les dieux et déesses d'Egypte sont nombreux, puissants et redoutables. Ils ont des chairs d'or, des os d'argent, des têtes humaines ou animales. Il faut les respecter. Des temples par dizaines En tant que Pharaon, j'ai le devoir de construire des temples et de prier et faire des offrandes à nos dieux et à nos déesses. Prêtre et Pharaon à la fois En bon Pharaon, je dois servir les dieux et les déesses tous les jours dans tous leurs temples ! Comme je ne peux pas être partout à la fois, des centaines de prêtres me remplacent. Mes artisans sont des artistes Depuis des siècles, les artisans égyptiens font des merveilles ! J'admire ces hommes qui travaillent aussi bien la pierre et le bois que l'or ou l'argent. Me voilà momie ! C'est l'accident ! Un faux pas, une chute, un genou cassé, une vilaine plaie. Mes médecins réduisent ma fracture. Hélas, leurs remèdes ne peuvent rien contre l'infection. Vite, une tombe pour moi Pour ma tombe, j'avais choisi un modèle creusé dans la montagne désertique, pas une pyramide : les pyramides ne sont plus à la mode Un bel au revoir Après une longue marche, mon cortège se rassemble devant mes sarcophages dressés à l'entrée de ma tombe. On s'inquiète de la fragilité de la vie. On me plaint d'être mort si jeune. Après l'oubli, la redécouverte Je suis quasiment oublié quand, le 4 novembre 1922, un ouvrier trouve deux marches de pierre au coeur de la Vallée des Rois qui s'enfoncent dans un rocher. Howard Carter, est plein d'espoir. Un vrai trésor ! Aujourd'hui, je suis mort depuis des années et je suis célèbre. Il reste dans ma tombe de belles peintures, mon sarcophage de pierre et ma momie.

" Je soussigné(e) certifie que mon déplacement est lié au motif suivant... " Chacun d'entre nous se souvient de ces auto-attestations à remplir comme du confinement qui les accompagnait. Cet ouvrage a pour ambition de revenir sur ce moment littéralement extra-ordinaire au regard des questions qu'il a soulevées en matière de suspension des libertés et d'obéissance collective. Les sociologues Théo Boulakia et Nicolas Mariot reviennent sur ce temps si particulier du printemps 2020 durant lequel les habitants de ce pays n'eurent plus le droit de sortir de chez eux que sous des conditions très restrictives. Le livre met en avant la singularité de l'expérience alors vécue : en quelques heures, tout un chacun, quel que soit son lieu de vie, son métier ou son niveau de revenu, s'est retrouvé soumis aux mêmes obligations. En ce sens, le confinement constitue une occasion historique rare d'étudier l'obéissance et le conformisme vis-à-vis de l'Etat. Ces enjeux, souvent posés sur un mode très général et abstrait, prennent pour l'occasion des formes concrètes : les personnes les plus aisées et éduquées ont-elles vraiment été plus respectueuses des règles que les plus précaires et fragiles ? Celles qui sont habituées à donner des ordres plus que celles qui, en temps normal, les reçoivent ? Si l'ouvrage apporte des réponses claires à ces questions, c'est parce qu'elles s'incarnent dans une situation observable et mesurable : le contrôle par la police de la présence en extérieur. Du jour au lendemain en effet, des gens qui n'étaient d'habitude jamais contrôlés se sont retrouvés soumis au regard inquisiteur des forces de l'ordre. C'est cette extension du contrôle de police à toutes et tous qui représente à la fois la principale nouveauté imposée par l'événement et le fil directeur du livre. Pour ce faire, les deux auteurs ont mené une enquête fondée sur des matériaux originaux : réponses de plus de 15000 personnes, dans le temps même du confinement, à un questionnaire en ligne, données statistiques sur les contrôles et les verbalisations, ou encore innombrables " histoires du confinement " tirées de la presse locale et de la communication des forces de l'ordre. De façon très originale, afin d'entrer dans le coeur du sujet, les auteurs ont imaginé une " foire aux questions " qui permet de poser des définitions et de situer la spécificité du printemps français au regard des choix opérés ailleurs dans le monde, notamment chez nos voisins européens - on pourra même se faire son propre avis sur où... passer le prochain confinement ! L'argumentation est constamment étayée et vivante : chacun. e pourra s'y retrouver, notamment dans le rappel de l'exubérance de certaines restrictions locales décidées par les préfets et les maires. Parmi les nombreux apports de l'ouvrage, on peut mettre en avant le chapitre central qui montre comment l'omniprésence policière a produit un " inquiètement " du dehors, rendant aussi bien compte des décisions d'enfermement que de la tentation des excursions interdites. Mais encore l'effort mené pour décrire l'ampleur du travail de surveillance déployé sur tout le territoire : dans le Lot, par exemple, le nombre de contrôles de l'attestation fut plus élevé que celui de la population adulte du département ! Le livre propose aussi une riche réflexion sur la délicate question de la mesure du conformisme (qu'est-ce qu'obéir ? comment repérer " la triche " ? ). Enfin il soulève celle, tout aussi complexe, du rôle du genre : comment expliquer, sans tomber dans des stéréotypes, que les femmes se soient montrées plus " respectueuses " du confinement que les hommes ?

Guide pratique à l'usage des dirigeants bénévoles d'associations Présidents, trésoriers, secrétaires... Les responsables d'association assument de nombreuses fonctions. Au plan juridique et administratif, il faut respecter les formalités légales (instituées notamment par la loi de 1901), assurer le bon fonctionnement de l'association (tenue des assemblées générales et du bureau, fichier des membres, assurances, ...). Au niveau économique et fiscal, il faut très souvent trouver aides et financements, travailler avec un banquier, tenir une comptabilité, respecter les règles fiscales, de plus en plus précises. Ces règles s'imposent à toutes les associations, quels que soient leur taille et leur budget. Et même si les fonctions de responsable d'association sont assumées à titre bénévole, les dirigeants d'association qui omettraient de respecter certaines obligations peuvent voir leur responsabilité personnelle et financière engagée. Ce guide a donc été particulièrement conçu pour les représentants légaux des associations (le président, le trésorier, le secrétaire, ...). Il aborde, dans un langage clair et précis, les aspects légaux, administratifs et financiers de l'association. Il est illustré de nombreux exemples et modèles. Les auteurs : Juristes de formation, Nicolas Delecourt et Laurence Happe-Durieux assurent régulièrement des missions de conseil et de formation auprès, entre autres, de nombreux dirigeants d'associations Au sommaire : Partie 1. FONCTIONNEMENT GENERAL DE L'ASSOCIATION ET RÔLE DU PRESIDENT Chapitre 1 - Le cadre juridique de l'association Chapitre 2 - Le rôle du président 1. Les missions du président en interne Animer les réunions - Conseils pratiques pour réussir vos réunions - Le journal associatif... 2. Le rôle du président à l'extérieur : représentation et responsabilité Faire un discours - Communiquer avec la presse - Représenter l'association en justice Chapitre 3 - La responsabilité du dirigeant et les assurances 1. La responsabilité civile Le cadre légal - L'assurance en responsabilité civile - Les autres contrats possibles 2. La responsabilité pénale Exemple d'un contrat d'assurance Partie 2. L'ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION MISSIONS DU PRESIDENT ET DU SECRETAIRE GENERAL Chapitre 1 - La création de l'association 1. Les statuts et le règlement intérieur Référence à la loi - Le nom - La durée - L'objet - Le siège social - Les membres - Les ressources - L'organisation des instances - Modifications - La dissolution 2. La déclaration 3. En cas de modification des pièces officielles 4. Le registre spécial 5. Les autres formes d'associations Les associations de fait - Les associations agréées - Les unions d'associations - Les associations reconnues d'utilité publique - Les congrégations religieuses - Les fondations Modèles de statuts Chapitre 2 - Les réunions obligatoires 1. L'assemblée générale ordinaire Périodicité - La convocation - Les pouvoirs - Le déroulement - Le compte rendu 2. L'assemblée générale extraordinaire Périodicité - La convocation - Les pouvoirs - Le déroulement - Le compte rendu 3. Le conseil d'administration 4. Le bureau Chapitre 3 - Les autres responsabilités du secrétaire général 1. Bulletins d'adhésion 2. Déclaration à la CNIL 3. Les cartes de membre 4. Prévenir les autorités en cas de manifestations extérieures Mairie et police - Commission de sécurité - SACEM 5. Le journal associatif 6. Communiquer avec la presse Etablir un fichier de presse - Le communiqué de presse 7. Le suivi des projets Chapitre 4 - La dissolution de l'association Partie 3. LES FINANCES DE L'ASSOCIATION - MISSIONS DU PRESIDENT ET DU TRESORIER Chapitre 1 - La comptabilité de l'association 1. Pourquoi tenir une comptabilité dans l'association ? 2. Les outils à mettre en place Le livre journal - Le rapport financier du trésorier - Le bilan de l'association 3. Comment établir une facture Chapitre 2 - La gestion de l'association 1. Le plan de trésorerie 2. Le budget prévisionnel Chapitre 3 - Les rapports avec le banquier Chapitre 4 - Le régime fiscal des associations 1. Le caractère intéressé ou désintéressé de la gestion L'association est gérée et administrée à titre bénévole - Prélèvement sur les ressources - Attribution de parts d'actif 2. L'organisme concurrence une entreprise Le produit - Le public visé - Le prix - La publicité - Méthodologie - Exercice d'activités lucratives et non lucratives : sectorisation et filialisation des activités lucratives - Les exonérations Chapitre 5 - Les différents types de collaborateurs auxquels l'association peut recourir 1. Le statut des bénévoles 2. Comment embaucher du personnel L'immatriculation du salarié - La déclaration préalable à l'embauche - Le calcul et le règlement des cotisations URSSAF Chapitre 6 - Trouver des financements 1. Les subventions De l'Etat - Des conseils régionaux - Des conseils généraux - Des communes et communautés urbaines - Les autres subventions 2. Les financements privés Le sponsoring - Le mécénat - Dispositions fiscales 3. Monter le dossier Le cas de la subvention - Le dossier adressé à une entreprise - Le dossier 4. La relance 5. Le rendez-vous 6. La convention 7. Les autres formes d'aide

Durant près de quarante années, Jacques Combret a exercé les fonctions de notaire à Rodez. Il s'est tenu à l'écoute de ses clients, s'efforçant de leur donner le conseil le plus juste et le plus adapté à leur situation. Mais il a aussi accepté d'enseigner le droit civil, spécialement le droit des personnes et de la famille, ainsi que le droit commercial dans différentes universités méridionales, dans des centres de formation professionnelle notariale ou ailleurs, démontrant inlassablement à ses étudiants et futurs confrères l'importance de la connaissance juridique pour devenir un bon praticien. Jacques Combret s'est aussi investi au sein de la profession notariale, dans ses dimensions locales ou nationales, ainsi qu'au Congrès des notaires de France au sein duquel il a assumé les fonctions de rapporteur, rapporteur général et de président. C'est pour lui rendre hommage que ses amis, qu'ils soient universitaires, notaires, avocats ou magistrats, ont tenu à réunir dans cet ouvrage des études portant sur ses matières de prédilection. Sont abordées par les contributeurs des questions d'actualité en droit des personnes, de la famille, des successions et des libéralités, des obligations – matières en vive et incessante évolution. Le lecteur y trouvera également quelques réflexions sur le notariat de demain. LISTE DES CONTRIBUTIONS 1. Jacques Combret Jean-François Pillebout Docteur en droit, Notaire honoraire Jacques Combret et le législateur Bernard Reynis Conseiller à la Cour de cassation en service extraordinaire, Président honoraire du Conseil supérieur du notariat, Notaire honoraire Pour l'honneur 2. Personnes et familles Jean-Dominique Sarcelet Avocat général honoraire à la Cour de cassation et Nathalie Baillon-Wirtz Maître de conférences à l'Université de Reims Champagne Ardenne L'état civil à l'épreuve d'une identité sociale Florence Fresnel Docteur en droit, Avocat au Barreau de Paris Le notaire et le majeur, une mise à jour des années 2015 et 2016 Bernard Beignier Professeur des universités, Institut de droit privé, EA-1920, Doyen honoraire de la Faculté de droit et de science politique de l'Université Toulouse 1 Capitole, Recteur de l'Académie d'Aix-Marseille, Recteur de la région académique Provence-Alpes-Côte-d'Azur et Sarah Torricelli-Chrifi Maître de conférences, Institut de droit privé, Université Toulouse 1 Capitole, EA-1920 Du pacs au mariage : transition ou mutation ? Eloi Buat-Ménard Magistrat, Diplômé notaire Réflexions sur l'acquisition immobilière au profit du conjoint et l'obscurcissement de la distinction entre les créances entre époux et les créances de l'indivision Jérôme Casey Avocat au Barreau de Paris, Maître de conférences à l'Université de Bordeaux Articulation des régimes matrimoniaux et du droit du divorce : une logique à retrouver ? Sonia Ben Hadj Yahia Maître de conférences, HDR, Université de Corse Paquale Paoli Les droits successoraux du concubin survivant Gilles Bonnet Docteur en droit, Notaire associé Les méandres fiscaux de la représentation successorale Philippe Delmas Saint Hilaire Professeur à l'Université de Bordeaux (IRDAP), Directeur scientifique du Cridon Sud-Ouest Le testament pour quoi faire ? François Sauvage Professeur à l'Université d'Evry-Val d'Essonne Le legs de somme d'argent Sylvie Ferré-André Agrégée des Facultés de droit, Professeur à l'Université Jean Moulin Lyon 3 et Hélène Mazeron-Gabriel Diplômée notaire, Chargée d'enseignement à l'université d'Auvergne et de Jean Moulin Lyon 3 La réduction en valeur des libéralités : évolution ou révolution ? Marc Nicod Professeur à l'Université Toulouse 1 Capitole, Directeur de l'Institut de droit privé (EA 1920) Le traitement liquidatif d'un don manuel entre époux : retour sur l'arrêt Veuve Barrat Bernard Vareille Professeur à l'Université de Limoges L'ouverture de la donation-partage à des bénéficiaires autres que les descendants François Letellier Notaire à Clermont-Ferrand, Docteur en droit, Rapporteur de la 2e commission du 111 Congrès des notaires de France (2015) Donation-partage et indivision : le mariage impossible ? (De l'autonomie de la donation-partage) Eric Fongaro Maître de conférences, HDR, Université de Bordeaux, Membre de l'IRDAP, Co-directeur du Master 2 Droit et gestion du patrimoine privé La protection du conjoint survivant en droit international privé De quelques stratégies de transmission hors libéralités 3. Biens et contrats Gérard Flora Docteur en droit, Notaire honoraire La tontine.... et sa mystérieuse application à l'usufruit Henri Palud Notaire honoraire, Vice-président du 102e Congrès des notaires de France (2006) Un rapide aperçu sur 35 ans de pratique de la division en volumes à la Défense Jérôme Julien Professeur, IDP, Université Toulouse 1 Capitole Dogmatisme et pragmatisme dans le nouveau droit des contrats Cécile Davèze Notaire La faculté de substitution dans les avant-contrats Gilles Rouzet Conseiller honoraire à la Cour de cassation L'action interrogatoire Alain Delfosse Notaire honoraire, Directeur honoraire des affaires juridiques du Conseil supérieur du notariat Le régime dérogatoire des cessions de titres sociaux au sein du groupe familial Hugues Kenfack Professeur à l'Université de Toulouse 1 Capitole, Doyen de la Faculté de droit et science politique Bref retour sur la transaction issue de la loi Justice du XXIe siècle Marie-Hélène Monsèrié-Bon Professeur à l'Université Toulouse 1 Capitole, Centre de droit des affaires Le mineur, dirigeant d'entreprise : une fausse bonne idée... Jean Prieur Professeur émérite des Universités La gestion de patrimoine du chef d'entreprise : le rôle du notaire Eliane Frémeaux Notaire honoraire, Membre de l'Institut d'études juridiques du Conseil supérieur du notariat Le crowdfunding : nouvel outil de financement, désintermédié, décomplexé par le numérique 4. Notariat Matthieu Poumarède Professeur à l'Université de Toulouse 1 Capitole Le devoir de conseil du notaire sur l'opportunité économique des actes Damien Brac de la Perrière Notaire honoraire, Directeur des Affaires Juridiques au Conseil Supérieur du Notariat Un acteur authentique de Justice amiable : Jacques Combret Pascal Chassaing Notaire, Président de la Chambre des notaires de Paris Notariat : histoire récente et perspectives dans l'économie numérique Fabrice Collard Maître de conférences associé, Université de Lorraine, Membre de l'Institut François Gény, éditeur du JCl Notarial Formulaire Le notaire à l'heure de la pensée algorithmique Date limite de souscription pour figurer sur la liste des souscripteurs (imprimée en fin d'ouvrage) : 8 juin 2017

Muriel Peytavin, La courtisane en peinture : portraits idéalisés, portraits du réel Résumé - Cet article se propose d'examiner quelques portraits de courtisanes des dynasties Ming ? (1368-1644) et Qing ? (1644-1911), dans une tradition de la peinture chinoise où le portrait n'est pas réalisé d'après nature ou d'après un modèle mais envisagé selon les textes littéraires qui prescrivent les principales directives en matière de représentation humaine, et notamment, féminine. Communément, la femme est avant tout traitée comme un type général et non comme une personne singulière ; l'image représentée est par conséquent une construction idéologique avant d'être une construction psychologique. Il s'agit d'apprécier la manière dont les artistes se sont servis de l'individualité de certaines courtisanes et de leur histoire, envisagée comme un thème à part entière, au moyen d'un traitement pictural éloigné de la peinture de beautés (meiren hua ???), pour exprimer de nouveaux idéaux, des singularités inédites, qui ont pourtant échoué à construire une mémoire pérenne de l'identité féminine chinoise. Chan Tsai-yun, Mémoire d'un empire. La longue marche des collections du Musée du Palais dans un contexte de guerre Résumé - Le Musée du Palais, depuis sa création jusqu'à nos jours, est en étroite corrélation avec l'évolution politique du monde chinois. Il reflète l'époque impériale chinoise, la transformation du système politique de la jeune République de Chine et la division du monde chinois. Il témoigne également d'un passé extrêmement tumultueux marqué par la guerre sino-japonaise et la guerre civile. Ce legs impérial, partagé entre la Chine et Taïwan, permet de faire émerger toutes sortes de mémoires parmi les populations chez qui la sinité est profondément enracinée. Sandrine Marchand, Nostalgie du poème : réticence à l'image dans la poésie mémorielle Résumé - Les multiples mémoires à Taïwan, mémoires des insulaires, des aborigènes et des continentaux, se sont exprimées dans la poésie, qui échappe au devoir descriptif du langage narratif. La poésie apparaît alors comme le genre le plus adéquat pour souligner la part fluctuante de la mémoire, sa saisie incertaine comme son évolution imprévisible. En se demandant ce que le langage poétique révèle de la question de la mémoire, nous interrogeons des poèmes des années 1960-1980, d'auteurs ayant à coeur de soulever un passé douloureux, en Chine ou à Taïwan. Nous nous interrogeons sur les images, leur registre, leur rôle et leur valeur dans la tentative de garder le passé et de faire revivre le souvenir tout en se défiant de l'imaginaire. Anne Kerlan, Filmer pour la Nation : le cinéma d'actualité et la constitution d'une mémoire visuelle en Chine, 1911-1941 Résumé - Cet article revient sur les premiers développements du cinéma d'actualité jusqu'en 1941 à travers le travail du réalisateur d'origine hongkongaise Li Minwei. Celui-ci filma à diverses reprises les événements politiques autour de la figure de Sun Yat-sen puis de Chiang Kai-shek. Il participa en 1930 à la constitution d'une compagnie cinématographique, la Lianhua, qui accorda une importance toute particulière à la réalisation de films d'actualités. Nous nous interrogeons sur les objectifs visés par les producteurs, qu'ils travaillent en association avec le Guomindang ou pour d'autres types de projet. Ces films d'actualité, dans la diversité de leur contenu, constituent certes des archives pour l'histoire de la Chine, mais révèlent aussi des conceptions différentes de la mémoire nationale alors en construction. Samia Ferhat, Mémoire collective et images du passé en Chine et à Taïwan : débats autour de la représentation cinématographique de l'ennemi ou du colonisateur japonais Résumé - Depuis la capitulation du Japon en août 1945 s'est cristallisée dans la mémoire collective une vision particulière de ce pays et de son rôle dans la guerre qui en Asie orientale l'a opposé à la Chine et ses alliés, alors que depuis la fin du xixe siècle son destin était lié à celui de Taïwan. A travers l'analyse de films chinois et taïwanais, mis en perspective par un détour vers le cinéma américain, nous discutons de la façon dont la cinématographie explore ces moments du passé et en propose une nouvelle lecture par le regard attentif posé sur ses protagonistes, le plus souvent restitués dans leur singularité au-delà de toute fixation stéréotypée. Corrado Neri, L'Histoire n'est qu'un souvenir : mémoire et processus créatif chez Hou Hsiao-hsien et Wu Nien-jen Résumé - Hou Hsiao-hsien et Wu Nien-jen comptent parmi les intellectuels contemporains les plus influents à Taïwan ; ils s'aventurent tous les deux dans une évocation de l'époque coloniale japonaise, son héritage, son influence et sa mémoire. Cet article situe dans un premier temps les auteurs dans le contexte politique et social taïwanais par une analyse de leur oeuvre, de leurs textes et de la littérature qui s'est développée à leur sujet. Ensuite sont étudiés deux films traitant de l'époque de la domination japonaise et de ses conséquences sur la culture et l'imaginaire de Taïwan : Le Maître des marionnettes et A Borrowed Life. Danielle Elisseeff, Excursion dans le monde troublant des images photographiques Résumé - L'historiographie change à mesure qu'évoluent les techniques de production et de conservation de documents toujours plus nombreux et diversifiés. La note qui suit explore quelques pistes de recherche d'images relatives au début du xxe siècle en Chine. On y évoque au passage l'impact technique et social de la photographie sur la représentation du souverain à la fin de l'empire. Emmanuel Lincot, Ai Weiwei : entre engagement et mémoire Résumé - De par sa posture intellectuelle, l'artiste Ai Weiwei s'inscrit dans une tradition mémorielle. Celle de la contestation en milieu lettré tout d'abord. Mais aussi de par son attachement à des valeurs transnationales. En cela Ai Weiwei est une figure de dérangement à valeur exploratoire. Sa démarche bouscule les représentations et la mémoire. Cette dernière est mue par l'expérience. Elle ne peut pas faire l'unanimité quant à son interprétation, ne cesse de nous dire l'artiste dont on abordera ici les différentes réalisations dans des domaines aussi divers que sont l'architecture, la photographie ou l'édition. English abstracts Muriel Peytavin , The Courtesan in Painting : Idealized Portraits, Portraits of Reality This article proposes to examine a number of portraits of courtesans from the Ming ? (1368-1644) and Qing ? (1644- 1911) dynasties, within a tradition of Chinese painting where the portrait is not painted from nature or following a model but imagined according to literary texts that prescribe the principal guidelines in the matter of portraying people, specifically women. In general, a woman is treated as a general type and not as an individual person ; the image depicted is consequently an ideological construction before being a psychological construction. This article seeks to assess the ways in which artists made use of the individuality of certain courtesans and their stories, considered as a subject in their own right, by means of a pictorial treatment distinct from the painting of beauties (meiren hua ???) in order to express new ideals and unique qualities, but which failed, however, to construct a permanent image of Chinese feminine identity. Chan Tsai-yun, Memory of an Empire : The "Long March" of the Collections of the Palace Museum in the Context of War The Palace Museum, from its creation up to the present day, has maintained a close correlation with the political evolution of the Chinese world. It reflects the Chinese imperial period, the transformation of the political system of the young Republic of China and the divisions of the Chinese world. It equally bears witness to an extremely tumultuous past marked by the Sino-Japanese War and the Nationalist-Communist Civil War. This imperial heritage, divided between China and Taiwan, serves to evoke of all manner of memories among the populations for whom "Chineseness" is deeply rooted. Sandrine Marchand , Poetic Longing : Resistance to the Image in Memorial Poetry The multiple memories of Taiwan-memories of the islanders, of the aborigines and the mainlanders-were expressed in poetry, which avoids the descriptive obligations of narrative language. Poetry thus appears as the genre most capable of underlining the shifting parts of memory, its uncertain grasp as well as its unpredictable evolution. In asking ourselves what poetic language reveals about the question of memory, we consider poems from the years 1960 to 1980, from authors who are committed to bringing up a sad past, in China or Taiwan. We reflect upon the images, their tone, their role and their value in the attempt to retain the past and to bring memory to life while mistrusting the imaginative domain. Anne Kerlan , Filming for the Nation : The Newsreel and the Construction of Visual Memory in China, 1911-1941 This article re-examines the first developments of newsreel footage up until 1941 through the work of Li Minwei, a director originally from Hong Kong. Li filmed at various times the political events around Sun Yat-sen and then Chiang Kai-shek. He took part in 1930 in the founding of a film company, Lianhua, which placed a very special emphasis on the production of newsreel films. The article examines the goals of the producers, whether they worked in conjunction with the Guomindang or on other types of projects. These newsreel films, in the diversity of their contents, undoubtedly constitute an archive of the history of China, but they also reveal differing conceptions of the national memory then in the process of construction. Samia Ferhat , Collective Memory and Images of the Past in China and Taiwan : Debates Surrounding the Cinematic Representation of the Japanese Enemy or Coloniser Since the surrender of Japan in August 1945, a particular image of that county and its role in the war in East Asia that pitted Japan against China and its allies has formed in the Chinese collective memory, all the while its destiny has been linked to that of Taiwan since the end of the 19th century. Through the analysis of Chinese and Taiwanese films, put in perspective with a detour by way of American films, this article discusses the manner in which film explores these moments of the past and proposes a new reading by means of a close reading focused on their protagonists, most frequently restored to their individuality above and beyond of any stereotypical view. Corrado Neri , History is Only a Recollection : Memory and the Creative Process of Hou Hsiao-hsien and Wu Nien-jen Hou Hsiao-hsien and Wu Nien-jen are counted among the most influential contemporary intellectuals in Taiwan ; they have both ventured into evocations of the Japanese colonial period, its legacy, its influence and memory. This article first locates the authors in the political and social contexts of Taiwan by means of an analysis of their works, their texts and the writings that have built up around them. Then, two films that deal with the period of Japanese domination and its consequences for the culture and the psyche of Taiwan are examined-The Puppetmaster and A Borrowed Life . Danielle Elisseeff , A Short Excursion into the Troubling World of Photographic Images Historiography changes in relation to the evolution of the techniques of production and conservation of documents that are constantly more numerous and diversified. This research note explores several related avenues of research on images at the beginning of the 20th century in China. It raises in passing the technical and social impact of photography on the representation of the ruler at the end of the empire. Emmanuel Lincot , Ai Weiwei : Between Engagement and Memory By his intellectual stance, the artist Ai Weiwei situates himself with in a memorial tradition-that, first of all, of protest in scholarly circles, but also by means of his commitment to transnational values. In this, Ai Weiwei is a figure of at the forefront of disruption. His approach disturbs representations and memory. This last is driven by experience ; it cannot bring about any consensus in its interpretation, and speaks to us time and again of the artist we will approach here through his different achievements in fields that are as diverse as architecture, photography and publication.