patrimoine presse afrique
Extraits
Photographie
Industrie. Paysages, formes, patrimoine
" RE-Inventaire : entre photographie descriptive et photographie artistique : un croisement des regards sur le patrimoine. " L'inventaire d'Ile-de-France a depuis 40 ans cherché à déconditionner le regard sur l'industrie, appliquant aux usines les normes de prises de vues réservées jusqu'alors aux cathédrales. Peu à peu, cette iconographie du bâti, de la friche à la reconversion, s'est étoffée de gestes de travail et d'une prise en compte résolue de l'humain dans son rapport au travail. Fort de ces milliers d'images produites, ce troisième opus de la collection "Ré-inventaire" propose un cheminement neuf et décalé dans cette aventure industrielle, sorte de travelling historique sur quaranteannées de pratique photographique. Depuis plus de 30 ans, les photographes de l'inventaire suivent et alimentent la recherche des chercheurs en patrimoine industriel, sur l'ensemble du territoire. A propos de la collection La collection "Ré-inventaire" est destinée à mettre en valeur le fonds photographique trop méconnu de l'Inventaire et patrimoine de la région Ile-de-France. Elle présente les recherches en cours (qui peuvent prendre des années pour aboutir à une parution de référence) ou réagir par rapport à une actualité (exposition, événement, etc.). Elle interroge la place imminente de la photographie dans la constitution du patrimoine, soit en revisitant des fonds, soit par de nouveaux reportages sur des patrimoines émergents. Elle montre l'évolution de la démarche d'inventaire, s'ouvrant aujourd'hui à des dimensions immatérielles et incluant aux bâtiments, leurs usages et leur dimension humaine. PUBLIE EN COLLABORATION AVEC LA REGION ILE-DE-FRANCE
02/2019
Droit des biens
Patrimoine privé. Edition 2023
Pour orienter et optimiser l'épargne individuelle ! Cet outil documentaire d'aide à la gestion de patrimoine, pluridisciplinaire et exhaustif, couvre tous les domaines du patrimoine privé des personnes physiques. Il a été conçu pour les professionnels les plus exigeants qui souhaitent accompagner leurs clients particuliers dans leur stratégie patrimoniale et leur apporter un conseil de qualité. A jour des lois de finances, cette 37e édition intègre et explicite également les autres changements d'ordre législatif, réglementaire ou jurisprudentiel. Les fondamentaux de la gestion de patrimoine A jour des lois de finances, cette 37e édition intègre et explicite également les autres changements d'ordre législatif, réglementaire ou jurisprudentiel et permet de répondre à toutes les questions que se posent les professionnels de la gestion de patrimoine dans un environnement souvent complexe, toujours concurrentiel : PER, réduction " IR-PME " (ou " Madelin "), taxation des logements vacants, démarchage téléphonique, plus-values sur valeurs mobilières, investissements immobiliers " Pinel ", encadrement des loyers locatifs... Cet outil documentaire d'aide à la gestion de patrimoine, pluridisciplinaire et exhaustif, couvre tous les domaines du patrimoine privé des personnes physiques : leurs capitaux, leurs avoirs, leurs emprunts, les interactions entre tous ces éléments, leur fiscalité, les modalités d'acquisition et de transmission de leurs placements et autres biens familiaux, les moyens de prévention et de protection... Il a été conçu pour les professionnels les plus exigeants qui souhaitent accompagner leurs clients particuliers dans leur stratégie patrimoniale et leur apporter un conseil de qualité. Il est indispensable pour comprendre leurs attentes et leurs besoins, les aider à réaliser les meilleurs choix en fonction des objectifs personnels poursuivis et leur proposer des conseils et des pistes de solution adaptées et justifiées. Retrouvez dans cet outil indispensable : - Une approche pluridisciplinaire et exhaustive. - Une analyse méthodique de chaque grand sujet. - Des explications claires, fiables, immédiatement exploitables. - L'illustration des points importants par des tableaux, données chiffrées, exemples, remarques... - Une consultation facile de la version papier : encoches, renvois, recherche par le sommaire ou l'index, - La version numérique : un contenu actualisé chaque trimestre pour conseiller en toute sécurité et ses fonctionnalités pratiques (moteur de recherche, notes, marque-page, favoris...).
Droit des biens
Patrimoine professionnel. Edition 2023
Un instrument précieux d'aide à la gestion du patrimoine des professionnels ! Entièrement réactualisée et donc parfaitement à jour des récentes lois de finances, cette 31e édition intègre et explicite les nombreux changements législatifs et permet de répondre à toutes les questions que se posent les professionnels dans un environnement législatif et réglementaire complexe : réforme de l'activité professionnelle indépendante, développement de l'épargne retraite, rôle accru des assurances complémentaires santé, réforme du cautionnement... Cet outil documentaire d'aide à la gestion de patrimoine, pluridisciplinaire et exhaustif, couvre l'ensemble des spécificités juridiques, sociales, fiscales et économiques propres à plus de 100 professions (professions libérales, commerçants, artisans, dirigeants de société, exploitants agricoles), ainsi que les éléments communs à ces professions (fiscalité de l'outil de travail, risques et responsabilités, transmission...). Le patrimoine professionnel a été conçu pour les professionnels les plus exigeants qui souhaitent accompagner leurs clients professionnels dans leur stratégie patrimoniale et leur apporter un conseil de qualité. Le patrimoine professionnel 2022 est indispensable pour comprendre les attentes et les besoins de leurs clients, les aider à réaliser les meilleurs choix en fonction des objectifs professionnels poursuivis et leur proposer des conseils et des pistes de solution adaptées et justifiées.
Ecrits sur l'art
La notion de patrimoine
Ce texte est devenu un écrit de référence pour la définition de la notion de patrimoine, tant dans le monde universitaire que dans le monde professionnel. Les auteurs se sont attachés à étudier comment cette notion est récemment apparue en France, au terme d'une longue histoire du domaine, des biens et de la sensibilité, dont l'enchaînement est ici examiné à travers le fait religieux, monarchique, familial, national, administratif et scientifique.
10/2022
Documentation
Patrimoine et humanités numériques
Cet ouvrage collectif, dirigé par Cécile Meynard, Thomas Lebarbé et Sandra Costa, a pour ambition d'aborder quelques aspects des nouvelles questions qui se posent aujourd'hui aux acteurs du patrimoine à l'ère du numérique. En effet, dans ce contexte non seulement nouveau mais qui évolue constamment, la définition même du patrimoine s'enrichit et devient plus complexe, intégrant de nouveaux objets : on parle depuis plusieurs années déjà de patrimoine immatériel ou de patrimoine vivant, et il existe désormais des patrimoines nativement numériques, par nature fragiles et évanescents : pour tenter de constituer, conserver, rendre accessible, visible et compréhensible ce patrimoine sans cesse enrichi, les humanités ont un rôle fondamental, à la fois culturel, scientifique, pédagogique, de référencement, de structuration, d'interaction et d'enrichissement. Par le biais de textes portant sur des réflexions théoriques mais présentant aussi des projets, le présent ouvrage vise aussi à montrer à quel point le dialogue est fondamental entre les différents acteurs pour permettre le succès de la numérisation et de la valorisation de ce patrimoine.
03/2021
Histoire des DOM-TOM
Patrimoine de la Réunion
Un livre qui invite à la découverte de la grande diversité du patrimoine de La Réunion. Patrimoine de La Réunion est un voyage à travers des siècles d'histoire grâce aux témoins matériels d'un passé fait de grandeur et de douleur. Depuis les vestiges archéologiques des premières occupations amérindiennes jusqu'aux chefs d'oeuvre de l'architecture moderniste du XXe siècle, défilent les monuments et les objets qui font la fierté des Réunionnais. Ce livre invite à la découverte de la grande diversité du patrimoine de La Réunion à travers plus de 1 700 photographies, une série d'articles thématiques et plus de 1 000 notices couvrant l'ensemble des communes. Réunissant les contributions de près de 50 auteurs choisis parmi les meilleurs spécialistes, il constitue un hommage à tous ceux qui déploient des efforts considérables pour assurer la conservation de cet héritage et le rendre accessible au plus grand nombre.
03/2023
Droit des biens
Patrimoine professionnel. Edition 2024
^Cet ouvrage associe principes généraux et pratiques professionnelles pour offrir aux dirigeants et aux conseillers patrimoniaux l'ensemble des éléments nécessaires à la bonne gestion du patrimoine professionnel. Pédagogique, il accompagne le dirigeant et ses conseils dans les différentes problématiques de création, gestion et transmission de son outil professionnel. Sont notamment passées en revue les différentes formes possibles de détention de l'entreprise et leurs conséquences fiscales. D'autres développements concernent le dirigeant à titre privé (salaires ou dividendes, protection sociale, IFI, AGA, stock-options et BSPCE...). A associer avec Le patrimoine privé dans notre collection Les essentiels.
Guides pratiques
Le Morvan - Histoire & patrimoine
Le Morvan a longtemps été synonyme d'enclavement, de vie rude et difficile. Au fil des siècles, ses habitants ont d'ailleurs développé de fortes capacités d'adaptation et de résilience. Flotteurs, galvachers, nourrices en firent une terre d'exil par leurs incessantes migrations, promesses d'un peu de richesse et d'amélioration du quotidien. Le XIXe siècle va entraîner des changements et des mutations profondes dans la vie du massif. La mécanisation, le chaulage, le remembrement, la révolution charolaise et la crise forestière viennent, en effet, bouleverser les activités agricole et forestière ancestrales. Malgré les espoirs, tout cela conduit, au XXe siècle, à la désertification, mais le Morvan devrait-il se résigner ? Que nenni ! Et si ses paysages incomparables, sa vie sauvage foisonnante, ses eaux vives, ses chaos de granit, ses forêts profondes ne formaient-ils pas plutôt de formidables atouts ? Dans ce magnifique ouvrage, Olivier Doreau nous invite à comprendre la montagne morvandelle et ceux qui l'habitent. "Il ne vient du Morvan ni bon vent ni bonnes gens" , non vraiment ne croyez pas ce vieux dicton et bienvenue en Morvan !
03/2024
Propriété littéraire et artist
Patrimoine, art et droit
Une vision en coupe qui entend appréhender des aspects nationaux et internationaux de la protection du patrimoine et de l'art L'ouvrage aborde des thématiques peu étudiées en droit. Il intéressera les étudiants curieux de connaître des approches civilisationnelles de l'art et du patrimoine mais aussi les spécialistes des questions abordées ainsi que les praticiens du droit de l'art et du patrimoine.
06/2024
Histoire régionale
Le Léon. Histoire & Patrimoine
Petit pays du nord-ouest de la Bretagne, Le Léon, ancienne vicomté puis évêché jusqu'à la Révolution, est limité à l'ouest par la mer d'Iroise, au nord par la Manche, à l'est par la rivière de Morlaix, frontière avec le Trégor, au sud par les contreforts des monts d'Arrée, la rivière de l'Elorn, frontière avec la Cornouaille, et la rade de Brest. Inclus dans le département du Finistère en 1790, le Léon a cependant réussi à garder sa personnalité, tant linguistique que politique et économique. De la préhistoire à nos jours, un riche patrimoine témoigne de son passé et de la vie de ses habitants. L'historien Jean Yves Le Goff vous invite à découvrir l'architecture religieuse et civile, l'histoire sociale et économique, mais aussi à parcourir les côtes rocheuses entaillées de criques et de rias. Des majestueux phares de l'Aber-Wrac'h aux superbes enclos paroissiaux des monts d'Arrée, du surprenant jardin exotique de Roscoff au parc naturel marin d'Iroise, entre l'île d'Ouessant et l'île de Sein, du pont de Rohan de Landerneau au viaduc de Morlaix, vous voyagez de site en site, de découverte en découverte.
06/2022
Littérature française
Etude comparative des systèmes de déclaration du patrimoine. des agents publics en Afrique de l'Ouest
La déclaration du patrimoine est l'un des outils les plus puissants de lutte contre l'enrichissement illicite. Les instruments internationaux, régionaux et communautaires ont fortement encadré les normes de conformité des déclarations du patrimoine. De telles normes s'étendent aux assujettis, au contenu du patrimoine à déclarer, à la fréquence, aux institutions de gestion, à la vérification, à la numérisation, à la publication, aux sanctions, etc. L'analyse révèle des efforts louables des Etats de l'Afrique de l'ouest pour conformer les législations nationales auxdites normes. Les faiblesses constatées sont liées au défaut de publication, la faible dématérialisation, aux pouvoirs limités des organes et aux faibles statistiques. Sur le plan de l'efficacité du système, beaucoup d'efforts restent à faire, surtout en matière de contrôle au plan interne (contrôle sur pièces et collaborations) et de la coopération internationale (coopération administrative et judiciaire). Le renforcement des contrôles des déclarations permettra à cet outil de remplir efficacement sa noble mission de lutte contre l'enrichissement illicite dans la sous-région.
05/2022
Gestion
Réussir ses relations presse. Comprendre les nouveaux médias, rédiger un communiqué de presse, contacter un journaliste, évaluer les retombées presse, 2e édition
Les relations presse ont vocation à légitimer davantage l'entreprise par une parole extérieure indépendante. En ce sens, les médias jouent un double rôle de relais d'information et de prescripteur. Cette 2e édition entièrement mise à jour vous explique comment s'assurer de l'intérêt des journalistes pour votre actualité : Quand et comment élaborer une stratégie en relations presse ? Quelles sont les règles de base et les écueils à éviter ? Comment décupler l'efficacité de ses relations presse via les nouveaux médias ? Comment rédiger un communiqué de presse, l'outil le plus usuel de la profession ? Quels sont les autres outils à utiliser : petit-déjeuner, conférence, dossier de presse ? A quelles occasions les employer ? Comment réussir son interview ? Quels sont les indicateurs d'évaluation d'une campagne RP ?
03/2015
Ethnologie
Patrimoines en folie
Que faut-il conserver ? Quel est le sens d'un héritage ? Comment s'accomplit la transmission, et au nom de quoi ? C'est l'éclatement de l'idée de patrimoine. A la charnière entre l'individu, la famille et la collectivité, le patrimoine reste l'objet de représentations et d'intérêts les plus divers, et sa gestion met en jeu l'avenir des sociétés. Les formes de représentation des symboles culturels, le gel des territoires, la protection des espèces menacées, entraînent des stratégies qui appellent la nécessité d'une éthique. Tenu au Collège international de Philosophie, le séminaire Patrimoines, dirigé par HP Jeudy a présenté dans des domaines aussi différents que la génétique animale, la gestion des ressources naturelles, l'économie, l'art, le traitement des paysages, l'ethnologie urbaine, l'héritage politique... des conférences.
01/1990
Littérature française
Paresse pour tous
Paresse générale ! Et si on ne travaillait que trois heures par jour ? Paresse pour tous : un roman espiègle qui offre le portrait d'une France qui se remet en marche, mais pas du tout comme certains voudraient. Et si on ne travaillait que trois heures par jour ? Telle est la proposition qu'Emilien Long, prix Nobel français d'économie, fait dans son dernier ouvrage, Le Droit à la paresse au XXIe siècle. Très vite, portée par la renommée de l'économiste et le sérieux de ses analyses, l'idée fait son chemin dans le débat public. Moquée par les uns, portée au nues par les autres, elle se retrouve au bout du compte débattue dans toutes les rédactions, sur tous les plateaux télé. En quelques jours, elle devient le sujet sur lequel tous doivent se prononcer. Et si un autre monde était possible ? L'ampleur du phénomène est tel qu'Emilien Long, pris de court par le succès colossal de son livre, se voit poussé par ses proches à l'élection présidentielle de 2022. L'enjeu est simple : changer de modèle de société, sortir d'un productivisme morbide pour redécouvrir le bonheur de vivre. Paresse pour tous est un roman espiègle. Fort d'une érudition jamais pédante et de clins d'oeil taquins à nos choix de vie, il rend crédible une utopie, celle d'une société qui renverse ses priorités et prend le temps d'exister. Après La Grande Panne, roman d'une France qui se retrouvait à l'arrêt, Hadrien Klent nous offre cette fois-ci avec le même humour le portrait d'une France qui se remet en marche, mais pas du tout comme certains voudraient.
03/2022
Policiers
La onzième preuse
Deux ans après la fin de la Première Guerre mondiale un groupe de comploteurs envisage de renverser la République. Une collecte de fonds est organisée dans ce but. Bien entendu la somme d'argent amassée intéresse Arsène Lupin. Il va ourdir un plan pour s'en emparer. Mais la curiosité sera la plus forte, et il se verra, à sa grande surprise, embarqué sur les traces du dernier secret de Jeanne d'Arc, obligé de résoudre une énigme vieille de cinq siècles. La recherche sera semée d'embûches, et notre héros frôlera la mort pour découvrir la vérité. Pourquoi le comte de Bellencombre veut-il accéder au pouvoir ? Qui se cache sous le masque du négociant Fontenoy ? Quel rôle joue le commissaire De Braux ? Où se trouve l'épée de Fierbois ? Qui est la onzième Preuse ? Que fait Lupin là-dedans ? Quel est l'ultime secret de Jeanne d'Arc Autant de questions - autant de réponses
03/2016
Sciences politiques
L'État dans les Afriques. État des lieux en Afrique subsaharienne
"Etat importé" , "Etat mou" , "Etat faible" , "Etat autoritaire" , etc. , pourquoi l'Etat, dans le continent noir, n'est-il posé que composé d'un qualificatif ? Si cette question suppose l'universalité du vocable, elle suggère surtout la relativité de l'ancrage du phénomène étatique à travers l'histoire et l'espace. Pour évoquer cette différenciation des trajectoires ainsi que les défis constants auxquels l'institutionnalisation de l'Etat fait face, ce livre amorce un cycle de réflexions. Ces dernières sont menées par quelques observateurs avertis du système politique africain, lesquels ont accepté de nous livrer leur point de vue sur des aspects tant socioculturels que philosophiques, géopolitiques et géoéconomiques de l'Etat africain et sa légitimité. Qu'avons-nous appris du développement récent de cet Etat ? A quoi/à qui l'Etat y sert-il ?
03/2022
Techniques artistiques
Afrique
Afrique enchanteresse et légendaire, animaux mythiques de la savane, villages et danses, motifs géométriques des tissus. C'est toute l'Afrique rêvée qui se dessine au fil de 46 illustrations. Avec de simples crayons ou feutres de couleur, détendez-vous et retrouvez le plaisir de créer.
06/2018
Livres 3 ans et +
Afrique
Un vaste choix d'histoires : des contes de sagesse, des contes d'animaux ou des contes initiatiques, pour rêver et voyager au coeur de l'Afrique de l'Ouest, sont ici réunis dans ce beau recueil grand format. Le principe de fonctionnement qui a fait le succès de la collection reste le même : les enfants pourront choisir quelle histoire lire grâce aux références de lieux, de personnages, d'âge ou encore de temps de lecture données par des sommaires placés dès le début du recueil.
10/2020
Littérature française
Afrique
Dans le cadre du Printemps des Poètes 2017 sur le thème Afrique(s) un groupe de personnes se sont réunit pour écrire des textes à l'aide d'exercices. Les bénéfices de ce recueil iront à l'association Les amis du séminaire propédeutique Saint-Pierre de
03/2017
Droit
Comores - Code général des impôts 2019
Le Code général des impôts de l'Union des Comores a été adopté par la loi n°11-07 du 3 mai 2011, promulguée par le décret n°11-151 du 23 juillet 2011. Il fait suite à des travaux de refonte du système fiscal comorien menés en 2009-2010 par la Direction Générale des Impôts et la société Droit-Afrique grâce au concours de la Banque Africaine de Développement. Ces travaux ont consisté en : - la création d'un Code unique regroupant l'ensemble des textes de la fiscalité comorienne ; - la simplification et la clarification des régimes fiscaux existants ; - la modernisation du système fiscal, notamment par l'introduction de l'impôt sur les sociétés et de l'impôt sur le revenu des personnes physiques en lieu et place de l'ancien système d'impôts cédulaires.
Cet ouvrage est complété des principaux textes fiscaux non codifiés : loi du 31 août 2007 portant Code des investissements, Charte du contribuable vérifié, dispositions fiscales de la loi n°2012-19/AU du 27 décembre 2012 portant Code pétrolier. L'ensemble est mis à jour des dispositions de l'ordonnance n°19-001/PR du 2 janvier 2019 portant loi de finances exercice 2019.
Cet ouvrage est complété des principaux textes fiscaux non codifiés : loi du 31 août 2007 portant Code des investissements, Charte du contribuable vérifié, dispositions fiscales de la loi n°2012-19/AU du 27 décembre 2012 portant Code pétrolier. L'ensemble est mis à jour des dispositions de l'ordonnance n°19-001/PR du 2 janvier 2019 portant loi de finances exercice 2019.
02/2019
Droit
Cemac : réglementation douanière 2015
Ce recueil reprend l'ensemble de la réglementation douanière communautaire de la CEMAC : - le Code des douanes actualisé - les actes, directives, règlements et circulaires douaniers - ainsi que la réglementation douanière de la CEEAC
05/2015
Droit
Djibouti - Code général des impôts 2020
Le Code général des impôts est issu de travaux de refonte de la fiscalité djiboutienne menés en 2008-2009 par la Direction des impôts avec l'assistance de la société Droit-Afrique, sur financement de l'Union Européenne. Le Code est suivi des principaux textes fiscaux non codifiés : conventions fiscales, dispositions relatives aux investissements et aux zones franches, dispositions fiscales des Codes minier et pétrolier, etc.
Il est également complété des décisions du Bulletin officiel de la Direction des Impôts de la République de Djibouti (BODID) qui viennent préciser les conditions d'applications de certains articles du Code. L'ensemble est mis à jour des dispositions de : ·la loi de finances n°62/AN/19/8ème L du 18 novembre 2019 portant Budget rectificatif de l'Etat pour l'exercice 2019 ; ·la loi de finances n°69/AN/19/8ème L du 31 décembre 2019 portant Budget initial de l'Etat pour l'exercice 2020.
Cet ouvrage a été réalisé grâce au concours des cabinets CAA Djibouti et HLB Djibouti.
Il est également complété des décisions du Bulletin officiel de la Direction des Impôts de la République de Djibouti (BODID) qui viennent préciser les conditions d'applications de certains articles du Code. L'ensemble est mis à jour des dispositions de : ·la loi de finances n°62/AN/19/8ème L du 18 novembre 2019 portant Budget rectificatif de l'Etat pour l'exercice 2019 ; ·la loi de finances n°69/AN/19/8ème L du 31 décembre 2019 portant Budget initial de l'Etat pour l'exercice 2020.
Cet ouvrage a été réalisé grâce au concours des cabinets CAA Djibouti et HLB Djibouti.
02/2020
Droit international public
République Centrafricaine - Code général des impôts. Edition 2023
Cette nouvelle compilation fiscale centrafricaine regroupe les textes suivants : ·le Code général des impôts ; ·le Code de l'enregistrement, du timbre et de la curatelle ; ·les conventions fiscales ; ·la charte des investissements ; ·le Code des avantages fiscaux ; ·les dispositions fiscales du Code pétrolier, du Code minier et de la loi relative aux minerais radioactifs ; ·ainsi que la fiscalité des marchés publics. L'ensemble a été mis à jour des dispositions de la loi n°22-016 du 30 décembre 2022 arrêtant le budget de l'Etat pour l'année 2023. Le code a été mis à jour grâce au concours du cabinet BCF - Bureau Comptable et Fiscal.
02/2023
Droit international privé
Côte d’Ivoire - Code général des impôts 2022
Le Code Général des Impôts ivoirien est issu de la loi n°63-524 du 26 décembre 1963. Ses articles ont été refondus conformément aux dispositions de l'article 45 de l'annexe fiscale à la loi de finances pour 2003, en une nouvelle numérotation applicable depuis 2005. Au Code Général des Impôts ont été ajoutés en fin d'ouvrage le livre de procédures fiscales, ainsi que les principaux décrets et arrêtés d'applications ainsi que les textes fiscaux non codifiés et applicables en Côte d'Ivoire : les conventions fiscales, le Code des investissements et son décret d'application, la fiscalité pétrolière et minière, la fiscalité des collectivités territoriales, etc. L'ensemble est mis à jour des dispositions de la loi n°2021-899 du 21 décembre 2021 portant budget de l'Etat pour l'année 2022. Cette édition a été réalisée grâce au concours du cabinet ALLTAX.
02/2022
Droit international privé
Mali - Code général des impôts 2022
La fiscalité malienne, basée pendant plus de trente ans sur les ordonnances n°6-CMLN du 27 février 1970 et n°2-CMLN du 16 janvier 1973, a fait l'objet d'une importante réforme par deux lois du 29 décembre 2006 portant adoption : ·d'un nouveau Code général des impôts (loi n°06-067/AN) ; ·d'un Livre de procédures fiscales (loi n°06-068/AN). Le Code est complété des principaux textes fiscaux non codifiés, notamment les dispositions relatives à la fiscalité locale, la fiscalité minière (ordonnance n°2019-022/P-RM du 27 septembre 2019 portant Code minier) et pétrolière, les incitations aux investissements ainsi que les conventions fiscales de non double imposition en vigueur. L'ensemble est mis à jour des dispositions de la loi n°2021-071 du 23 décembre 2021 portant loi de finances pour l'exercice 2022. Cet ouvrage a été réalisé grâce au concours du cabinet SEAG Fiscal de M. Sekou Djibril Semega.
02/2022
Droit international privé
Guinée Equatoriale - Code général des impôts 2022
La présente édition reprend le texte du Code général des impôts de Guinée Equatoriale institué par la loi n°04-2004 du 28 octobre 2004 et mis à jour des modifications intervenues, notamment de la loi n°3/2021 du 3 décembre 2021 portant loi de finances pour l'exercice budgétaire 2022. Le code est présenté en version espagnole et française (traduction libre). Il est complété de la réglementation non codifiée relative aux droits d'accises. Cette édition a été réalisée en partenariat avec le cabinet EY Malabo.
02/2022
Droit international privé
République Centrafricaine - Code général des impôts 2022
Cette nouvelle compilation fiscale centrafricaine regroupe les textes suivants : ·le Code général des impôts ; ·le Code de l'enregistrement, du timbre et de la curatelle ; ·les conventions fiscales ; ·la charte des investissements ; ·le Code des avantages fiscaux ; ·les dispositions fiscales du Code pétrolier, du Code minier et de la loi relative aux minerais radioactifs ; ·ainsi que la fiscalité des marchés publics. L'ensemble a été mis à jour des dispositions de la loi n°21-015 du 30 décembre 2021 arrêtant le budget de l'Etat pour l'année 2022. Le code a été mis à jour grâce au concours du cabinet CGJF - Conseils en Gestion Juridique et Fiscale.
02/2022
Droit international privé
Bénin - Code général des impôts 2022
Le Code Général des Impôts du Bénin a été entièrement refondu et modernisé en 2021 par la Direction Générale des Impôts avec l'assistance de Droit-Afrique et du cabinet FCA. Le nouveau code a été adopté par la loi n°2021-15 du 23 décembre 2021, entrée en vigueur le 1er janvier 2022. Le nouveau Code, entré en vigueur le 1er janvier 2022, clarifie la présentation des impôts et taxes, simplifie la rédaction du code (notamment la partie relative à l'enregistrement et aux timbres) et modernise de nombreux dispositifs fiscaux, plus particulièrement en matière d'impôts sur les bénéfices ou sur les revenus. L'objectif recherché est de faciliter la lecture du Code afin d'en garantir sa bonne application, de lutter contre la fraude et l'évasion fiscales tout en garantissant les droits des contribuables (cf. procédures fiscales), et de continuer à offrir un régime fiscal compétitif aux investisseurs locaux ou internationaux. La présente édition est complétée des principaux textes d'application de l'ancien Code qui demeurent en vigueur, ainsi que des textes fiscaux non codifiés : conventions internationales ratifiées par le Bénin, fiscalité des investissements, fiscalité minière et pétrolière, mesures conjoncturelles de soutien à l'économie issues de la loi n°2021-16 du 23 décembre 2021 portant loi de finances pour la gestion 2022. L'ensemble a été réalisé grâce au concours du cabinet FCA (Bénin).
02/2022
Droit international privé
Cameroun - Code général des impôts 2022
Le Code Général des Impôts du Cameroun a été institué par la loi n°2002-003 du 19 avril 2002 en remplacement du Code de 1973 "dans un souci d'actualisation, d'unification et de simplification" . Ce nouveau Code a depuis fait l'objet de plusieurs modifications, notamment par la loi de finances pour 2003 qui a réformé l'impôt sur le revenu des personnes physiques (IRPP), ou par la loi n°2009-019 du 15 décembre 2009 portant fiscalité locale. Au texte du Code ont été ajoutées les principales dispositions fiscales non codifiées applicables au Cameroun, notamment les conventions internationales, notamment la nouvelle convention fiscale des pays de la CEMAC (avril 2019), la fiscalité minière et pétrolière, les dispositions relatives aux investissements, le régime fiscal des contrats de partenariat, les taxes non codifiées sur les salaires, etc. La présente édition est à jour des dispositions fiscales de : ·l'ordonnance n°2021/003 du 07 juin 2021 modifiant et complétant certaines dispositions de la loi n°2020/018 du 17 décembre 2020 portant loi de finances de la République du Cameroun pour l'exercice 2021 ; ·la loi n°2021/026 du 16 décembre 2021 portant loi de finances pour l'exercice 2022. Cet ouvrage a été réalisé grâce au concours du cabinet EMPC Africa.
02/2022
Droit international privé
Togo - Code général des impôts 2022
La fiscalité togolaise a été entièrement refondue en 2018 par l'adoption de deux lois : ·la loi n°2018-024 du 20 novembre 2018 portant Code général des impôts ; ·la loi n°2018-025 du 20 novembre 2018 relative au Livre des procédures fiscales. La présente édition de ces lois est complétée des dispositions fiscales réglementaires, ainsi que de la fiscalité non codifiée : conventions fiscales internationales applicables au Togo, fiscalité des investissements (loi n°2019-005 du 17 juin 2019 portant Code des investissements) et des zones franches, dispositions fiscales du Code minier, dispositions relatives à la facture normalisée, etc. L'ensemble a été mis à jour des dispositions de : ·la loi n°2021-023 du 15 novembre 2021 portant loi de finances rectificative, exercice 2021 ; ·la loi n°2021-032 du 31 décembre 2021 portant loi de finances, exercice 2022. Le Code a été réalisé grâce au concours du cabinet FCA (Togo).
02/2022
