exceptions droit d'auteur copyright
Extraits
Religion
La Suppléance dans l'Eglise, la Suppléance de l'Eglise. A la source d'une ecclésiologie de l'exception
Quel que soit le domaine considéré, l'action du législateur consiste à établir les règles normales de fonctionnement d'une société humaine, lesquelles définissent l'ordre nécessaire à la paix entre les hommes. La législation n'a pas pour vocation de traiter de cas exceptionnels, mais au contraire elle doit régir les situations les plus communes en fixant les normes qui préserveront la justice sociale et assureront la sérénité des relations humaines. Quand un lobby largement minoritaire réussit à imposer sa loi, de profonds désordres sociaux sont rendus possibles, parce que l'exception, surtout quand elle est fondée sur la nature des êtres, devient alors une injure à la loi morale. Car l'exception confirme la règle et ne s'assimile jamais à elle. Cette conception du droit se retrouve dans la législation canonique. Le code prévoit un certain nombre d'exceptions qui dérogent aux normes habituelles de fonctionnement de la structure ecclésiale, parce que l'Eglise catholique a un mandat qui dépasse les limites visibles de son activité propre : elle doit mettre tout en oeuvre pour sauver les hommes. Ses normes propres, qui protègent ses droits en tant que société, cèdent alors face aux exigences de la loi divine. Aucune anarchie n'est pour autant créée. En fait, c'est l'ordonnance de Dieu même qui a finalement le dernier mot. Mais, il faut bien le constater, le nombre des situations exceptionnelles augmente, particulièrement en proportion du manque de prêtres. Aussi était-il important de mettre en lumière leur fonctionnement commun dans ce que l'auteur désigne comme une " ecclésiologie de l'exception " en regard de " l'ecclésiologie de la règle ". Le présent travail met ainsi en place, d'une manière renouvelée, des éléments qui ouvrent à une réflexion approfondie et à des débats ultérieurs sur d'importantes questions comme celle de l'oecuménisme, de la communion hiérarchique ou du statut des divorcés-remariés...
11/2019
Propriété littéraire et artist
Le droit d'auteur et ses origines à l'ère du numérique et du Big Data
Une réflexion de fond sur le devenir, les justifications, l'objet et l'étendue du droit d'auteur dans une perspective historique et comparative. L'ouvrage offre des jalons pour une réflexion de fond sur le devenir, les justifications, l'objet et l'étendue du droit d'auteur dans une perspective historique et comparative.
11/2021
Essais
Cinéma et droit d'auteur. Réflexions historiques et juridiques sur la paternité du réalisateur, 2e édition
Loin de la vision de l'auteur de cinéma promue par la Nouvelle Vague, le présent ouvrage interroge la paternité des films sur le plan juridique. Partant d'études de cas courant de l'entre-deux-guerres jusqu'au temps présent, des visées comparatives sont ainsi proposées sur l'identité professionnelle du réalisateur. Instaurant un dialogue entre juristes et historiens du film, ce travail vient combler un manque dans la recherche et la réflexion sur ce domaine. A ce titre, il pourra répondre aux besoins tant des universitaires que des professionnels du cinéma et du droit.
12/2023
Histoire internationale
Ibrahim Boubacar Keïta, un destin d'exception
Ibrahim Boubacar Keïta constitue un cas d'école. Il constitue un de ces exemples rares et sollicités d'hommes politiques africains qui n'ont aucun complexe dans le monde civilisé des principes démocratiques et républicains. Ayant échoué une première et une deuxième fois en étant toujours très populaire, il remporte enfin l'élection présidentielle en 2013 avec une belle victoire et engage le Mali sur la voie de la paix à un moment où peu de choses pouvaient incliner à faire le choix. La ferveur populaire qui l'a mené à Koulouba s'est vite émoussée laissant place à un jeu politique assez corsé entre lui et différents types de protagonistes tant nationaux qu'internationaux. Le dos large, il poursuit son destin face à l'accablement croissant avec la conviction, commeTalleyrand, que "tout ce qui est excessif est insignifiant". Cette biographie est la concrétisation d'un projet tenant à coeur à l'auteur depuis longtemps et né de plusieurs interrogations sur cet homme qui malgré ses échecs tout en étant toujours populaire, n'a jamais appelé à "casser".
07/2017
Histoire de France
Georges Pompidou l'Africain. Président d'exception
Georges Pompidou dédia toute son amitié à l'Africain Léopold Sédar Senghor lorsqu'ils n'étaient encore qu'étudiants. Il fit inscrire le principe de l'indépendance des colonies africaines dans la Constitution lorsqu'il était proche collaborateur du général de Gaulle. Il sollicita un homme du terroir camerounais pour recevoir la reine d'Angleterre, lorsqu'il devint président de la République française.Le centenaire de sa naissance, en 2011, qui coïncide avec le cinquantenaire de l'Etat unitaire du Cameroun, donne l'occasion de redécouvrir l'héritage de cet homme d'Etat hors normes, décédé le 2 avril 1974. Sa vie a été comme une épopée. Elle est racontée comme telle dans ce livre captivant. Chacun y trouve son compte : l'homme politique y redécouvre aussi bien la noblesse du service public que le drame du pouvoir, le diplomate retrouve les constances géopolitiques des relations internationales, l'étudiant appréhende les forces historiques qui gouvernent l'actualité, le commun des mortels reçoit un message poignant de courage et de fraternité.
06/2011
Histoire du droit
John Henry Wigmore. Un juriste d'exception
John Henry Wigmore est né en 1863 et mort en 1943. Elève d'Harvard, il quitte les Etats-Unis tout juste diplômé pour gagner le Japon où il va enseigner pendant trois ans. Cette expérience le conduit à se passionner pour le droit comparé. A son retour, il est recruté par la faculté de droit de Northwestern (Chicago) et en devient le doyen en 1901. Cette biographie présente les différentes étapes de la vie de ce professeur qui a été à l'initiative de plusieurs mouvements juridiques, qui a participé à la première guerre mondiale dans les bureaux du juge avocat général (où il a travaillé à une réforme du code des cours martiales) et qui est aussi une figure dans le domaine du droit de la preuve.
02/2023
Histoire de l'art
Collectionneuses Rothschild. Mécènes et donatrices d'exception
Du 21 octobre 2022 au 26 février 2023, le musée de La Boverie présente l'exposition "Collectionneuses Rothschild. Mécènes et donatrices d'exception". Conçue en partenariat avec le Musée du Louvre, elle emmène le visiteur dans l'univers de la famille Rothschild, et plus particulièrement dans les collections de certaines femmes de la branche familiale française. Renouvelant un partenariat initié en 2016 avec le musée du Louvre (En plein air en 2016 et Viva Roma ! en 2018), La Boverie inaugure avec cette exposition la thématique 2022-2023 sur les collections. Depuis le XIXe siècle, la famille Rothschild est légendaire dans l'histoire de nos sociétés. Cette dynastie est devenue au fil du temps synonyme de réussite dans le monde de la finance, mais aussi de richesse intellectuelle et artistique. Un nom incontournable, connu de tous. Pourtant, derrière ce nom de famille se cache des personnalités méconnues et un patrimoine insoupçonné. Proposant un point de vue nouveau et original, le livre mettra en lumière des femmes de la branche française de la famille à la personnalité singulière. Ignorées par l'histoire de l'art, ces femmes ont été des collectionneuses, bâtisseuses, mécènes et héritières, qui ont contribué d'une manière significative à l'enrichissement du patrimoine historique et des collections des musées français par leurs dons et legs considérables. Le livre retracera le goût et la personnalité de ces femmes d'exception. Parfois très indépendantes, parfois dans l'ombre de leur mari, elles ont joué un rôle important dans l'histoire de l'art, l'histoire, la société et même dans la vie des artistes de leur époque. Collectionneuses Rothschild présente des grands artistes, tels que Fragonard, Chardin, Delacroix, Cézanne, Claudel, Rodin, Klimt, Monet, mais aussi des manuscrits médiévaux, des tableaux de la Renaissance italienne, des collections de bijoux et de porcelaines, ou encore des objets d'art africain et d'Extrême-Orient. Autant d'oeuvres d'art qui témoignent de l'histoire du goût et du collectionnisme au fil des XIXe et XXe siècles.
11/2022
Seinen/Homme
Artiste, un chef d'exception Tome 7
Le premier manga gastronomique Gilbert rencontre par hasard Annette, le mannequin qui pose pour les tableaux de Jean. Tandis qu'ils déambulent dans le quartier, ils tombent sur la dernière personne qui aurait voulu les voir ensemble ! La fête du mariage de Rica, la grande soeur de Marco, approche par ailleurs à grand pas. Mais, à mille lieues de l'activité débordante qui règne dans les cuisines en préparation du grand jour, Marco semble plongé dans de sombres pensées... Des histoires d'artistes dans les rues de Paris.
08/2022
Calendriers adulte
Calendrier mural Voitures d'exception. Edition 2024
Accroché au mur, ce calendrier 2024 vous permettra d'inscrire vos rendez-vous et prendre des notes tout en admirant de belles photos.
09/2023
Manga
Artiste, un chef d'exception Tome 5
Un personnage clé du passé de Gilbert se présente au restaurant la veille de Noël, à la grande surprise du jeune cuisinier. Dans l'immeuble de Catherine, Les locataires se rencontrent, se croisent, se dévoilent... Des Liens se nouent entre La chanteuse et le compositeur de musique électronique ; l'amitié du peintre et du violoniste est mise à mal ; Gilbert, lui, se démène pour le bien de ses amis. De belles histoires d'artistes avec Paris pour toile de fond.
09/2020
Philosophie
Homo Sacer. Tome 2, Etat d'exception
L'état d'exception, que nous avons coutume d'envisager comme une mesure toute provisoire et extraordinaire, est en train de devenir sous nos yeux un paradigme normal de gouvernement, qui détermine toujours davantage la politique des états modernes. Cet essai se propose de reconstruire l'histoire du paradigme, et d'analyser le sens et les raisons de son évolution actuelle - de Hitler à Guantanamo. Il faut bien voir en effet que, lorsque l'état d'exception devient la règle, les équilibres fragiles qui définissent les constitutions démocratiques ne peuvent plus fonctionner, là différence même entre démocratie et absolutisme tend à s'estomper. Démontant une par une les théorisations juridiques de l'état d'exception, Giorgio Agamben défriche le terrain vague entre politique et droit, et jette une nouvelle lumière sur la relation occulte qui lie la violence au droit.
06/2003
Calendriers adulte
Calendrier mural Voitures d'exception. Edition 2023
Un format coup de coeur à un prix adapté au porte-monnaie des passionnés de voitures ! Découvrez dans ce calendrier, de magnifiques photos de voitures d'exception.
09/2022
Seinen/Homme
Artiste, un chef d'exception Tome 6
Marco, le meilleur ami de Gilbert, demande au jeune cuisinier d'organiser un banquet de mariage. Alors que Gilbert ne s'aperçoit toujours pas que son amie d'enfance et collègue, Elsa, a des sentiments pour lui, un accident lui rappelle les jours passés avec Gigi, une femme dont il a été amoureux par le passé. Découvrez ces histoires d'artistes dans les rues de Paris.
03/2021
Seinen/Homme
Artiste, un chef d'exception Tome 9
Gilbert et ses voisins préparent une fête pour célébrer l'anniversaire de Catherine, la propriétaire de l'immeuble. Le jour J, Gilbert offre à Catherine un somptueux gâteau qu'il a préparé sous la houlette de Dimitri. Cette dernière s'ouvre alors à lui et lui raconte son histoire... A-t-elle vraiment coupé les ponts avec sa famille en devenant propriétaire de l'immeuble ?
05/2023
Sports
Louis Blériot. Biographie d'un créateur d'exception
Figure emblématique des prémices de l'aviation française, Louis Blériot (1872-1936) fut un créateur de richesse hors du commun. Ingénieur formé à l'Ecole centrale de Paris, il fut tour à tour entrepreneur, avec les phares à acétylène, pionnier de l'aéroplane - pendant trois ans il a conçu et piloté lui-même ses machines volantes -, et industriel de l'aéronautique. Blériot-Aéronautique (1909-1937) fut la première société de construction aéronautique au monde, sortant une machine par jour en 1910. A l'entrée en guerre, la société est au premier rang mondial. Quand la paix revient, elle est toujours à la première place grâce à la quantité et la qualité de sa production. Blériot possède alors sept usines et fait travailler sept mille cinq cents personnes. Sans complaisance, l'auteur retrace la biographie de l'homme et l'histoire de ses sociétés, montrant les déboires et les difficultés rencontrées lors de son ascension vers la gloire (après la traversée victorieuse de la Manche), puis la dégringolade dans une France en crise. Cette biographie vient combler un manque, elle est éclairante !
03/2014
Revues de droit
Droit et Société N° 108/2021 : La Critical Race Theory est-elle exportable en France ?
Editorial Dossier La Critical Race Theory est-elle exportable en France ? coordonné par Isabelle Aubert et Magali Bessone Isabelle Aubert, Magali Bessone Une réception francophone de la Critical Race Theory est-elle possible ? Présentation du dossier Daniel Sabbagh De la déracialisation en Amérique : apports et limites de la Critical Race Theory Isabelle Aubert La Critical Race Theory confrontée à Marx Julie Saada Récits et contre-récits dans le droit. Usages et critiques du narrativisme juridique dans la Critical Race Theory Aurélie Lanctôt "Si on m'avait écouté dès le début, si on avait écouté mon récit". Jean-François Gaudreault-DesBiens Le narrativisme comme legs de la Critical Race Theory dans la pensée juridique canadienne Stéphanie Hennette Vauchez Neutralité religieuse, laïcité et colorblindness : essai d'analyse comparée Magali Bessone Analyser la suppression du mot "race" de la Constitution française avec la Critical Race Theory : un exercice de traduction ? Question en débat Dialogue social : bon débarras ? Christian Thuderoz Se débarrasser, et vite, du "dialogue social" ? Etudes Hermann Martial Ndjoko Les angles morts du droit antidiscriminatoire : éloge de la circulation des concepts Nicolas Demontrond Les maisons départementales de l'autonomie (MDA) : nouvelle étape de l'affirmation des départements-providence Jérôme Pacouret La genèse des droits de propriété des auteurs de cinéma : une comparaison transnationale du droit d'auteur et du copyright Traduit pour vous Kimberlé Crenshaw Démarginaliser l'intersection de la race et du sexe : une critique féministe noire du droit antidiscriminatoire, de la théorie féministe et des politiques de l'antiracisme A propos Camille Lanssens La pandémie de Covid-19 sous le microscope des sciences sociales. Premières analyses Danièle Lochak Protéger les réfugiés ou les intérêts de l'Etat ? Sous le droit, la politique Thierry Delpeuch Contributions sociologiques récentes aux débats sur la crise de la police en France Chronique bibliographique
10/2021
Littérature française
Du même auteur
"Cinq ou six mille titres de livres sont accumulés dans cet ouvrage. Un titre est déjà de la littérature, il est déjà le livre tout entier, résumé ou programmé. Un ensemble de titres finit par constituer un roman, un méta-roman, roman des romans. Trouver un titre est une opération littéraire essentiel. A la fois difficile et décisive. Elle engage, elle détermine l'écriture du livre tout entier. Mes romans, mes nouvelles, mes poèmes, mes essais, mes mémoires, mes journaux de voyage, mes pièces de théâtre, mes biographies et mes autobiographies réunis à ce jour sont tous là. Il ne me reste plus qu'à les écrire c'est-à-dire à les dicter. D'ailleurs certains ont déjà été publiés et il peut alors m'arriver de les relire dans l'un ou l'autre cas, il ne s'agit pas d'un d'une simple formalité. On peut considérer que ce sont donc mes oeuvres littéraires complètes à ce jour".
06/2023
Documentaires jeunesse
Deviens #jeune auteur
Tu veux écrire une bonne histoire ? Tu veux que les gens la lisent ? Ce livre est fait pour toi ! Il contient tout ce qu'il te faut pour apprendre à écrire : une multitude de conseils pratiques et littéraires pour mener à bien ton projet de A à Z. Collectionner les idées dans un petit carnet, te laisser le temps de rêver, te glisser dans la peau des personnages, trouver le bon titre, imaginer les scènes comme une succession de plans de cinéma... Une véritable boîte à outils, pour reprendre les mots de Stephen King dont voici le commandement suprême : "Lis beaucoup et écris beaucoup."
01/2019
Romans, témoignages & Co
La femme auteur
En 1779, Félicité de Genlis publie Théâtre à l'usage des jeunes personnes. Le livre connaît un succès retentissant, mais cette notoriété s'accompagne de critiques virulentes, notamment de la part des philosophes de L'Encyclopédie. La femme auteur, paru en 1802, est le premier roman présentant un personnage de femme qui, à l'image de son autrice, écrit et publie ses oeuvres.
11/2021
Littérature étrangère
L'auteur caché
Quel est le point commun entre une mère qui se bat pour son enfant, une jeune femme qui réalise son rêve, une maladroite qui ne trouve pas les mots et une timide très attachée à sa voiture à laquelle il ne manque que la parole ? Toutes ces histoires sont racontées par la même personne dans un livre pourtant attribué à quelqu'un d'autre. Cependant "l'auteur caché" ne se contente pas d'expliquer le cheminement d'un écrivain et de fournir des renseignements utiles mais porte également un certain regard sur la réalité de cette vie atypique tout en y exprimant sa sensibilité.
12/2014
Littérature française (poches)
La Femme auteur
" Si vous deveniez auteur, vous perdriez la bienveillance des femmes, l'appui des hommes, vous sortiriez de votre classe sans être admise dans la leur. Ils n'adopteront jamais une femme auteur à mérite égal, ils en seront plus jaloux que d'un homme. Ils ne nous permettront jamais de les égaler, ni dans les sciences, ni dans la littérature ; car, avec l'éducation que nous recevons, ce serait les surpasser. "
03/2007
Romans policiers
Auteur de crimes
Athènes est le théâtre de crimes sordides. Une vieille femme est défenestrée, et au milieu de son salon un singe en plastique ; une professeure d'anglais est égorgée en pleine rue avec de mystérieuses traces de craie bleue sous ses chaussures ; un médecin assassiné en raison de ses initiales ; une serveuse victime d'un rituel satanique, le chiffre 666 inscrit au mur avec son sang... Quel lien relie ces crimes ? Aucun indice, aucun suspect. Etrangement, ces meurtres reproduisent les intrigues de célèbres romans policiers : Double assassinat dans la rue Morgue, d'Edgar Poe ; A. B. C. contre Poirot, d'Agatha Christie ; L'Homme aux cercles bleus, de Fred Vargas. Le capitaine Markou est pris au piège quand il s'aperçoit que la chronologie des scènes de crime correspond au classement des livres de sa bibliothèque. Il soupçonne alors la présence d'une taupe dans son équipe et s'interroge à propos de la profileuse qui ne lui adresse soudain plus la parole après avoir partagé une certaine intimité...
05/2023
Droit pénal
Droit pénal général. Les grands principes. L'infraction. L'auteur. Les peines, 18e édition
Les grands principes qui régissent le droit pénal et les règles relatives aux infractions, à leurs auteurs et aux peines. Le droit pénal peut être défini comme "l'ensemble des règles qui organisent la réaction de l'Etat vis-à-vis des infractions et des délinquants" . Entendu plus strictement, le droit pénal est "l'ensemble des règles ayant pour objet de déterminer les actes antisociaux, de désigner les personnes pouvant être déclarées responsables et de fixer les peines qui leur sont applicables" . Cet ouvrage, conforme au plan du cours de Droit pénal, constitue une présentation claire et structurée des grands principes qui régissent le droit pénal général et des règles relatives aux infractions, à leurs auteurs et aux peines. Cette édition 2023/24 est à jour des dernières actualités législatives, avec notamment le projet de loi d'orientation et de programmation de la justice que le garde des Sceaux qui poursuit le mouvement de dématérialisation avec la mise en place du paiement de l'amende forfaitaire en version électronique pour toutes les contraventions, sauf pour celles qui auront occasionné des préjudices à des victimes. Les auteurs se sont appuyés pour présenter les grands principes régissant le droit pénal sur de nombreux tableaux et schémas. Points forts - L'ouvrage, conforme au plan du cours, permet d'acquérir toutes les connaissances nécessaires - A jour des dernières actualités législatives et jurisprudentielles - Intègre de nombreux tableaux et schémas - Apprendre plus facilement, plus rapidement, et utile !
09/2023
Littérature française
Le droit à un procès équitable en droit africain des droits de l'Homme
Les mécanismes panafricains de protection des droits de l'Homme, sont-ils parvenus à construire une doctrine du droit à un procès équitable ? la question peut paraître trop hâtive au regard de la jeunesse des juridictions régionales africaines de protection des droits de l'Homme mais elle n'est pas dénuée d'intérêt scientifique au regard des défis qui s'imposent auxdits mécanismes. Sont-ils parvenus à révéler les silences et les imprécisions textuelles de l'article 7 de la Charte africaine des droits de l'Homme et des peuples ? Il est de notoriété que, substantiellement, la Charte africaine oscille entre universalisme et régionalisme. Peut-on, à ce titre, déduire de la jurisprudence de la Cour et de la Commission africaines des droits de l'Homme, une interprétation africaine des droits fondamentaux du procès ? A partir d'une étude croisée de l'interprétation des mécanismes panafricains par rapport à celle de la Cour européenne des droits de l'Homme, l'ouvrage tente une approche de réponse.
07/2022
Petits classiques parascolaire
Six personnages en quête d'auteur
Sur la scène d'un théâtre, alors qu'un directeur de troupe et ses comédiens répètent, six individus endeuillés font irruption. Ce sont des personnages, tous membres d'une même famille. Nés dans l'imagination d'un auteur qui a refusé de leur donner une existence artistique, ils revendiquent avec force leur droit de vivre. Sous le regard fasciné des acteurs devenus spectateurs, ils jouent leur propre drame. Pièce dans la pièce, Six Personnages en quête d'auteur exhibe la machine théâtrale, interroge les mystères de la création et révèle les limites de la représentation.
Lycée
Six personnages en quête d'auteur
Sur la scène d'un théâtre, alors qu'un directeur de troupe et ses comédiens répètent, six individus endeuillés font irruption. Ce sont des personnages, tous membres d'une même famille. Nés de l'imagination d'un auteur qui a refusé de leur donner une existence artistique, ils revendiquent leur droit de vivre. Pièce dans la pièce, Six Personnages en quête d'auteur interroge les mystères de la création et révèle les limites de la représentation. TOUT POUR COMPRENDRE - Notes lexicales - Biographie de l'auteur et contexte d'écriture - Les sources et le genre de l'oeuvre - Les représentations de l'oeuvre et sa réception - Chronologie TOUT POUR REUSSIR - Petit lexique pour la lecture d'images GROUPEMENTS DE TEXTES - Le théâtre dans le théâtre - L'auteur et son personnage - Le comédien et le personnage - Le mystère de la création artistique CAHIER PHOTOS.
04/2024
Sociologie
Laisser partir. Euthanasie, l'exception
L'euthanasie fait débat. Cela fait vingt ans que des législations françaises entretiennent l'espoir de partir dignement chez ceux que la maladie condamne. Plusieurs ont pourtant fui en Belgique ou en Suisse. D'autres ont eu moins de chance. Ils sont morts seuls, suicidés. Philippe Bataille raconte leur combat et celui de leurs proches. Avec une grande finesse, le sociologue prolonge les débats éthiques qui laissent sans recours les désespérés qui demandent à partir. La clandestinité ne recule pas, elle devient la règle. La loi ne met pas fin à toutes les injustices, elle les renouvelle. Privés de droits, des condamnés réclament. Qui les entend ?
10/2019
Histoire de France
La Révolution, une exception française ?
Voici des générations que les manuels d'histoire nous
l'enseignent : avec 1789, la France a balayé des siècles de
despotisme et éclairé les nations du monde entier. La Révolution française, moment fondateur de l'histoire de notre pays, scellerait la naissance de l'Europe moderne. Et s'il était temps d'élargir le point de vue franco-français ? D'abord en reprenant le récit de cette décennie sans pareille, qui a vu la Révolution se déployer au-delà des frontières nationales, au son de La Marseillaise, mais aussi à grand renfort de troupes et de canons entre 1789 et 1799, c'est toute l'Europe qui est emportée par une
tourmente indissociablement lumineuse et guerrière. Puis il faut rappeler que, en matière de révolution, la France n'a ni l'exclusive ni la primeur : dans les années 1770 déjà, la révolution américaine suscitait l'émoi des contemporains ; sans parler de celle des Provinces-Unies, qu'admirait tant Mirabeau, une page d'histoire européenne dont nous ne savons rien. Car la Révolution française en a gommé le souvenir : unique, universelle, messianique, c'est ainsi qu'elle est passée à la postérité. Comme si l'esprit révolutionnaire était né en France...
01/2004
Propriété littéraire et artist
Le droit d'auteur en République du Congo de 1986 à 2018. Un facteur de développement méconnu
Mal connu, le droit d'auteur n'est pas pris en compte dans l'amélioration de l'économie congolaise, alors qu'il a concouru et contribue encore au développement économique dans d'autres pays. La révision et la modernisation de son cadre juridique et la véritable professionnalisation du Bureau Congolais du Droit d'Auteur permettraient certainement la maximisation de l'impact du droit d'auteur sur l'économie nationale congolaise.
10/2021
Droit
Variations autour du droit public. Mélanges en l'honneur de Christian Debouy
Un volume de Mélanges, offert à un enseignant chercheur, lorsque vient le moment de quitter l'enseignement sans nécessairement abandonner la recherche, présente d'autant plus d'intérêt qu'il est à bien des égards le reflet des enseignements et des recherches qui ont jalonné son activité universitaire. Or, lorsque l'on consulte la très longue liste des travaux du professeur Christian Debouy, deux thèmes ont plus particulièrement dominé ses recherches : Le contentieux administratif et le droit de l'urbanisme. Il n'est donc guère surprenant que près de la moitié des études réalisées au titre de ce volume de Mélanges que la communauté universitaire, non limitée à sa composante poitevine, lui offre à l'occasion de son départ en retraite, portent sur les deux thèmes précités. Mais le nom même de Mélanges est, en lui-même, une invitation à dépasser les seuls thèmes de prédilections du dédicataire. D'ailleurs, celui-ci, en sa qualité de professeur du droit public n'a pas manqué de s'intéresser à d'autres aspects du droit public, voire du droit privé. Ceci justifie qu'un peu plus de la moitié des contributions de ces Mélanges portent sur Les domaines les plus divers du droit administratif, mais aussi du droit constitutionnel et de la science politique, des finances publiques et l'on comprend ainsi le titre donné à ce volume : "Variations autour du droit public". Mais des variations peuvent conduire à sortir quelque peu du droit public strictement entendu pour intégrer des études de droit privé (assurances, droit médical, droit pénal) qui composent également ces Mélanges.
03/2019
