contrat commande débat
Extraits
Histoire du droit
Le contrat de partenariat public-privé au regard de la théorie générale des contrats. Etude de droit camerounais à la lumière du droit français
Cet ouvrage est le fruit d'une actualité brûlante du début des années 2000 vantant le recours aux partenariats public-privé. Ce dispositif prend son essor dans un contexte de contraintes budgétaires auxquelles font face les collectivités publiques des pays industrialisés depuis les années 1970, du fait de l'accroissement des dé cits budgétaires et de la dette publique. Au Cameroun, comme dans d'autres Etats, le contrat de partenariat s'impose alors comme un outil de production et de gestion efficace des services publics. Cependant, l'évolution de la pratique contractuelle a donné naissance à un contrat qui déroge aux règles classiques de la commande publique. En interrogeant l'impact de ce caractère dérogatoire, il s'agit de savoir s'il tend à éloigner le contrat de partenariat des fondements de la théorie générale du contrat. Cette étude se donne donc pour objectif de confronter le contrat de partenariat aux principes généraux de la théorie générale du contrat afin d'en ressortir la spécificité. Cette réflexion est menée à la lumière des systèmes juridiques français et camerounais.
01/2023
Droit rural
Tous les contrats en agriculture. Analyser, rédiger, pratiquer, 3e édition
Si le contrat en agriculture est une réalité économique, il constitue aussi une dimension juridique créant des droits et des obligations pour les signataires. Le but de cet ouvrage est de mettre à la portée du plus grand nombre la connaissance de ces règles juridiques et d'en fournir une certaine compréhension afin de bien se garantir et d'éviter les malentendus. L'auteur décrit les principaux types de contrats pour exploiter, produire, organiser, assurer, emprunter, acheter, vendre... Pour chaque besoin rencontré par un exploitant agricole dans sa gestion quotidienne ou pour ses projets à long terme, sont proposés des formules de contrat présentant les principales clauses à prévoir et les pièges à éviter. Dans l'ouvrage vous trouverez toutes les réponses à vos questions : Qu'est-ce qu'un contrat ? Comment fonctionnent les principaux contrats en agriculture bail, mise à disposition gratuite, contrat d'épandage, contrat de coopération, contrat de vente, contrat d'entreprise, contrat de prêt privé, contrat d'entraide, contrat de copropriété, contrat d'assurance, contrat d'énergie renouvelable, convention pluriannuelle de pâturage ou d'exploitation, contrat de production, contrat d'intégration, contrat de mise en pension, contrat de vente d'herbe. Cette nouvelle édition introduit de nouveaux actes tels que le contrat de compensation écologique et les paiements pour services environnementaux et classe par ordre alphabétique les contrats pour en faciliter la recherche.
05/2021
Revues de droit
Revue des contrats N° 3, septembre 2023
CHRONIQUES DROIT COMMUN DES CONTRATS Responsabilité ? Une bien curieuse délimitation du champ d'application de la directive relative à la responsabilité du fait des produits défectueux ! - par Marie Dugué (P. 9) ? Détournement ou absence de pouvoir : nouveau couplet de la lancinante comptine du mandataire perfide... - par Sophie Pellet (P. 14) CONTRATS SPECIAUX Contrats et nouvelles technologies ? Usage des technologies disruptives : les ressources du contrat - par Jean-Michel Bruguière (P. 26) Contrats translatifs ? Droit de la vente et responsabilité du fait des produits défectueux : option ou éviction ? - par Louis Thibierge (P. 34) Contrats de jouissance ? Les mesures d'exécution du contrat par un tiers aux frais du contractant défaillant : exécution du contrat ou indemnisation ? - par Jean-Baptiste Seube (P. 41) Contrats et droit des sociétés ? La durée d'un pacte d'associés peut valablement être adossée sur celle de la société - par Julia Heinich (P. 43) CONTRAT ET AUTRES DROITS Droit pénal ? Pas d'organisation frauduleuse de l'insolvabilité en cas de condamnation au paiement d'une somme de nature contractuelle - par Valérie Malabat (P. 56) Droit de la consommation ? La réforme de l'action de groupe est en cours : regard sur la proposition de loi - par Jérôme Julien (P. 64) Droit des biens ? Droit réel de jouissance spéciale et perception des loyers - par Frédéric Danos (P. 90) SOURCES DU DROIT DES CONTRATS Droit européen des contrats ? Les restitutions consécutives à l'anéantissement du contrat encadrées par le principe de proportionnalité - par Jean-Pierre Marguénaud (P. 104) DOSSIER ? Traitement des difficultés des entreprises : le contrat, obstacle ou instrument ? (P. 107)
10/2023
Philosophie
Débat sur l'éthique
Peut-on énoncer un jugement moral qui échappe à la subjectivité et au relativisme ? Y a-t-il une morale vraie ?
10/2004
Faits de société
Euthanasie. Le débat tronqué
Depuis quelques années en France, le débat sur l’euthanasie resurgit de façon récurrente et passionnée. Certaines affaires médiatiques ont marqué l’imaginaire collectif : celles du jeune Vincent Humbert, qui demandait à mourir, poly-handicapé après un accident de la route ou encore, celle de Chantal Sébire, atteinte d’une tumeur au visage devenue incurable. Tout récemment, la mise en examen d’un médecin urgentiste de l’hôpital de Bayonne, soupçonné d’avoir abrégé la vie de patients âgés sans consulter personne (pas même les malades eux-mêmes), a provoqué dans le pays des réactions brûlantes, dont les soubresauts n’ont pas fini de se faire sentir. À chaque fois qu’une « affaire » émerge, c’est la même fièvre. Mais hélas, surtout la même confusion. En France, le débat sur l’euthanasie est tronqué. Il le reste, drame après drame, donnant le sentiment amer que la plupart des citoyens n’ont pas les clés pour l’aborder avec justesse. On confond ainsi le suicide assisté, c’est-à-dire la revendication de mourir quand on le décide, malade ou pas malade, avec le fait d’abréger les souffrances d’un patient en phase terminale d’une maladie. Ce qui –mais combien de personnes le savent aujourd’hui ? – est largement autorisé par la loi française, sans qu’il soit besoin de légaliser l’injection létale. Ce livre a pour objectif d’éviter les écueils et de proposer une réflexion approfondie, fondée sur une expertise médicale, susceptible de mettre au jour les subtilités d’une question touchant à l’intimité de chacun. Un récit accessible, mêlant interviews et témoignages et dont l’ambition est de remettre le débat à l’endroit. Car les conditions de la fin de vie en France font débat : Paradoxalement, les progrès de la médecine ont créé des situations inextricables ; l’acharnement thérapeutique existe ; la démarche palliative, censée offrir une prise en charge adéquate, est loin d’être accessible à tous. Elle n’est parfois même pas envisagée, tant est prégnante la volonté toute-puissante de guérir mais aussi la pression économique à l’hôpital. L’euthanasie est-elle une réponse ? Au regard des conséquences qu’elle pourrait engendrer notamment vis-à-vis des plus vulnérables, les auteurs l’envisagent plutôt comme une mauvaise réponse à une bonne question. Dès lors, le livre, soucieux de répondre au « mal-mourir » persistant, offre plusieurs propositions concrètes.
02/2012
Biographies
Un débat au Kurdistan
23 septembre 1941. Quelque part en Syrie. Un bateau en provenance de Trieste reprend le large, laissant sur le quai son mystérieux passager. Cinq ans qu'il n'était pas revenu. Aujourd'hui agent secret confirmé, il est de retour avec pour mission de soulever les tribus du Kurdistan contre l'oppresseur arabo-britannique. Froid et ambitieux, il n'aspire qu'à une chose : agir sur l'histoire. Organiser, désorganiser. Fomenter, renverser. Intriguer. Nouer et dénouer. Le IIIe Reich ne consacre-t-il pas le règne de l'implacable jeunesse ? Griserie de la liberté de l'aventurier. L'Islam, la civilisation musulmane sont usés ; les Arabes, un peuple fatigué. Pour qui saura bondir à temps, il y a un vide énorme à combler. Sur ce sol ingrat, l'Occidental soumis à sa propre recherche peut se défaire de ses valeurs mortes pour se tailler un empire à sa hauteur, devenir son propre roi. "Faites pour le mieux" , lui a-t-on dit à Berlin. Mais gare à la chute. Jean-Jacques Langendorf nous entraîne au coeur de la Seconde Guerre mondiale dans un roman d'espionnage saisissant, sur fond de lutte d'influence et de jeux de pouvoir pour la domination du Moyen-Orient.
06/2022
Ouvrages généraux
Censure, liberté et débat
Le grand Ernesto Sabato vitupère ici, dans ce court essai, contre le dogmatisme et son atteinte à la liberté d'expression et de création, propres à tous les systèmes à visée totalitaire. Puis il aborde sous cette lumière le problème éternel de la création artistique qui a pour vocation d'exprimer à la fois le désirable et le réel, souvent contradictoires. Il rappelle enfin que le droit à la contradiction, au désaccord, au débat, est l'un des plus importants qui doit être assuré à la personne humaine, et défend ici des positions exprimées par le personnalisme d'Emmanuel Mounier. Des analyses éclairantes et percutantes qui visent à se débarrasser de lieux communs destructeurs et de mensonges écrasants, pour faire émerger la figure de la personne humaine, libre et créatrice.
03/2023
Développement durable-Ecologie
Climat, un débat dévoyé ?
Entre les " climato-sceptiques " et les tenants du réchauffement appartenant au Groupe International d'Experts sur le Changement Climatique (GIEC), le public s'interroge : est-il possible de trancher avec certitude ? Et quelle est la part des activités humaines dans le réchauffement annoncé ? En s'interrogeant sur les conditions qui devraient présider à un débat informé, et en dénonçant sans concession les Tartuffes politiciens du climat, l'auteur questionne une idée hérétique en apparence : l'issue du débat est-elle si importante que l'on veut nous le faire croire ? Les changements climatiques brutaux, quels qu'ils soient, n'ont-ils pas tous des effets identiques sur les populations les plus fragiles dans les pays les plus pauvres ? Si c'était le cas, une mutation énergétique sans précédent s'imposerait plus que jamais : le passage des sources fossiles vers des sources renouvelables. La question du développement des pays les moins avancés se poserait aussi de manière nouvelle : éviter de commettre les mêmes " erreurs " que les pays industrialisés est une nécessité majeure et pas seulement en matière climatique. De même qu'il est urgent pour l'avenir de la planète de mettre un terme au pillage du tiers-monde. Et de combattre le caractère meurtrier de la mondialisation.
10/2010
Histoire de France
Mai 68, le débat
A croire qu'on ne finira pas de sitôt de célébrer Mai 68. Il y a d'abord la singularité de ce mouvement essentiellement anti-autoritaire. Pour la première fois, on vit se manifester une force subversive créée par l'abondance et non plus par la misère, une force qui ne voulait plus mourir pour la révolution mais vivre grâce à elle, une force qui voulait changer la vie autant que le monde, mais qui refusait de compter sur la prise du pouvoir pour ce faire. Il y a ensuite l'héritage. Affaite d'une génération arrivée aux commandes depuis lors, Mai 68 apparaît désormais comme une révolution culturelle à long terme - bouleversant les moeurs, l'amour et la famille ; installant l'individu en majesté dans la sphère politique ; chahutant les hiérarchies et faisant triompher la notion d'autonomie jusque dans l'organisation industrielle de la production ; créant des rapports nouveaux à l'information, aux médias et à l'image. Cet ouvrage reprend des contributions parues dans la revue Le Débat.
05/2018
Droit
Théorie générale du contrat administratif
Il faut relire Péquignot ! Il y a, en droit des contrats administratifs, un avant et un après Péquignot. En recherchant à fonder une "théorie générale" de ces contrats, le jeune auteur s'oppose, subtilement mais radicalement, à toute la doctrine antérieure, de Perriquet à Jèze, qui ne concevait que des "contrats administratifs nommés", comme les marchés, les concessions ou les louages d'ouvrage. La radicalité de la démarche de Péquignot le conduit également à remettre en cause le rôle central de la notion de service public ou les rapports ambigus entre contrat et acte administratif. Comme le montre le professeur Laurent Richer dans son essentielle et éclairante présentation, il faut aujourd'hui relire Péquignot non seulement pour cette rupture épistémologique mais aussi pour la manière dont il a ensemencé la théorie contemporaine des contrats administratifs, de la théorie des pouvoirs administratifs à celle de la transparence. La nouvelle publication de cette oeuvre majeure, si difficilement accessible, constitue un événement éditorial majeur dans l'univers du droit public. Mais c'est surtout l'occasion de ne plus s'arrêter à un nom ou une citation mais de replacer cette pensée plus ambitieuse et singulière qu'on ne l'a souvent dit au centre de la doctrine nouvelle du droit des contrats administratifs. ISBN : 978-2-84539-051-5 Prix : 65 5 la mémoire du 9
09/2019
Littérature érotique et sentim
Mariage forcé. Un contrat indécent
Il la désire, il la veut... il l'aura. A la mort de son père, le marquis de Verneuil, Diane voit sa vie basculer. Son frère Louis et elle découvrent que la famille est criblée de dettes. Dans une ultime tentative pour renflouer les caisses, dévoré par la fièvre du jeu, Louis organise des tournois de cartes où il perd des sommes colossales face au duc Gabriel de Keyrac... jusqu'à parier la main de sa soeur. Horrifiée, Diane se voit contrainte d'épouser Gabriel, le Duc noir : chassé de la cour de Versailles, balafré, impressionnant, froid et cynique, il est tout l'inverse du mari idéal. Le Duc joue avec Diane comme un chat avec une souris, l'effraie autant qu'il l'intrigue... et l'attire ! Et si cette union forcée était la clé de sa liberté et de son bonheur ?
11/2019
Procédure civile
Quasi-contrat et enrichissement injustifié
Si la réparation d'un préjudice est un mécanisme bien connu du droit français, la restitution d'un enrichissement injustifié est plus délicate à manier. Pour y parvenir, les trois quasi-contrats (enrichissement injustifié, répétition de l'indu et gestion d'affaires) sont assez fréquemment mobilisés, mais leur régime s'avère souvent décevant (règle du double plafond pour l'enrichissement injustifié, limitation au remboursement des dépenses pour la gestion d'affaires et nécessité d'un transfert du solvens à l'accipiens pour la répétition de l'indu...). Une analyse historico-comparative met en lumière les incohérences du droit français, trop centré sur l'exigence d'un appauvrissement, mais également toutes les difficultés à construire un régime satisfaisant d'enrichissement injustifié. L'objectif de cette thèse est ainsi de proposer une nouvelle manière de concevoir l'enrichissement injustifié, qui se concentre davantage sur les liens entre l'enrichissement et celui qui entend en obtenir la restitution, à l'inverse de la responsabilité civile qui cherche à imputer un préjudice à l'auteur du fait générateur.
01/2023
Sciences politiques
Pour un nouveau contrat social
Instruction pratique sur les poids et mesures décimaux, dont la loi du 24 juillet 1837 prescrit l'usage à dater du 1er janvier 1840... par Félix Mathieu,... Date de l'édition originale : 1839 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
07/1997
Littérature érotique et sentim
Un contrat à haut risque
Axel, trente-cinq ans, a vu la femme de sa vie le quitter pour épouser un riche homme d'affaires. Depuis, sa devise est claire : ne plus jamais tomber amoureux. Pas de promesses, pas de désillusions. Lors d'un voyage d'affaires à Shanghai, il rencontre Tara. Débitrice d'une importante somme d'argent, la jeune Française est prisonnière d'une maison de passe. Sa vie ne lui appartient plus, et l'amour n'est pour elle qu'un sentiment de luxe hors de portée. Parce qu'elle est différente des femmes qu'il connaît et parce qu'il en a les moyens, Axel paye sa dette et la ramène en France. Il lui propose alors un travail très particulier : tenir en tout point le rôle de la parfaite épouse, gérer l'intendance de sa demeure et de son domaine viticole, orchestrer les réceptions, tolérer ses horaires d'homme d'affaires et ses caprices sexuels... moyennant un salaire confortable et à une seule condition : qu'il ne soit jamais question du moindre sentiment entre eux.
01/2020
Sociologie
Travail, famille : le nouveau contrat
Comment arriver à préserver en France tout à la fois un taux de fécondité suffisant pour son développement, un niveau d'emploi croissant et de chômage restreint, la compétitivité de l'économie, le bien-être social et individuel, et l'amélioration de la démocratie - notamment l'égalité entre les hommes et les femmes. La réponse, qui n'est pas une gageure, se tient du côté d'un contrat nouveau entre la production et la reproduction. Que faire pour adapter au mieux les deux sphères que sont le travail et la famille. De cette équation dépend le fonctionnement économique mais aussi social et culturel. Le progrès, en somme.
04/2003
Droit
Definir son besoin dans la commande publique
L'achat public est au centre des préoccupations des collectivités locales et des différentes entités soumises au nouveau Code de la commande publique. Ce dernier, à droit constant, ainsi que les réformes régulières intègrent les évolutions provenant de la jurisprudence ainsi que celles du métier d'acheteur.
Toutefois, il apparaît complexe pour les acheteurs de prendre en compte cet aspect de la commande publique sans rencontrer certaines difficultés, comme les clauses d'insertion sociales, la mise en place du sourcing, ainsi qu'une certaine appréhension du contentieux qui pourra être guidé par une définition sommaire du besoin.
Dans cette perspective, cet ouvrage donne les outils nécessaires à une définition du besoin détaillée et précise, en amont de toute procédure. Véritable guide opérationnel, il se présente ainsi comme une trame de réflexion sur la bonne définition du besoin, afin que l'acheteur public sélectionne la procédure adaptée et effectue un achat public efficace et responsable.
10/2019
Beaux arts
Sculptures N° 7/2020 : Revoir la commande
Les contributions de la partie thématique de ce nouveau numéro de Sculptures, intitulée "Revoir la commande. Regards sur l'art et l'espace public" évaluent les résultats des politiques artistiques dans les rues de villes de France et d'Allemagne. Les Varia sont constitués d'essais sur Paul Gasq, Damien Hirst et ORLAN. Dans la partie "Actualités" , les conservateurs des musées de Besançon et de Colmar présentent leurs collections de sculpture.
01/2021
Technologies
Commande électronique des moteurs électriques. 2e édition
Cet ouvrage dresse un large panorama des aspects théoriques et appliqués de la commande électronique des moteurs électriques, et plus largement des aspects électrotechniques de la régulation industrielle et des asservissements : environnement théorique (outils mathématiques, représentations des systèmes...), différents matériels, composants de l'électronique de puissance (microcontrôleurs, processeurs de signal, interrupteurs, capteurs...) ou machines électriques (moteurs, alternateurs), outils méthodologiques et pratiques (conception des systèmes, choix des matériels adaptés au type de process, mise en œuvre). Cette 2e édition, mise à jour et enrichie, consacre une plus large place aux logiciels de CAO : Simulink pour la simulation et LabVIEW pour l'expérimentation (représentation de la transformation de Park sur les moteurs triphasés et visualisation de régimes transitoires du couple des moteurs synchrone et asynchrone). Illustré de très nombreux exemples industriels, cet ouvrage résolument appliqué est l'outil de travail indispensable des électroniciens, électrotechniciens, automaticiens, spécialistes de la régulation et des asservissements.
06/2007
Technologies
Modélisation et Commande de la Machine Asynchrone
Ce livre peut servir comme support de cours sur la commande de machine asynchrone. Il comporte une introduction à la modéli-sation de la machine asynchrone en régime transitoire et en régime permanent, une présentation de la commande scalaire et de la commande vectorielle. Le livre comporte également une partie concernant la régula-tion et le calcul des paramètres de régulation. L'aspect d'implémentation expérimentale est mis en exergue. Enfin, des exercices issus d'annales d'examens et de contrôles continus sont proposés afin d'aider l'étudiant à bien se préparer et aux enseignants de s'inspirer lors de la préparation des sujets de contrôle.
11/2015
Droit
Code de la commande publique. Edition 2023
Ce code commenté présente le Code de la commande publique, ensemble des règles applicables aux contrats de commande publique, marchés comme concessions. Il est enrichi de textes de droit interne et de décisions de jurisprudence. Cette 4e édition est commentée par de grands spécialistes de la matière sous la direction du Gabriel Eckert, Professeur à l'université de Strasbourg. Le code inclut une table de concordance (facilitant le rapprochement avec l'ancien Code des marchés publics). Il est à jour notamment de la loi relative à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale.
Marchés publics
Maîtrise d'oeuvre & commande publique. 4e édition
La loi " MOP ", ou loi no 85-704 du 12 juillet 1985 relative à la maîtrise d'ouvrage publique et à ses rapports avec la maîtrise d'uvre privée est la loi française qui met en place, pour les marchés publics, la relation entre maîtrise d'ouvrage et maîtrise d'uvre. Elle constitue une des bases du droit de la construction publique en France, avec le Code des marchés publics. Son rôle est de déterminer les attributions de ces deux acteurs principaux de l'acte de construire dans le cadre d'une commande publique que sont la maîtrise d'ouvrage et la maîtrise d'uvre. L'objectif de ce manuel professionnel est de procurer des informations pratiques à l'ensemble des acteurs du BTP : maîtres d'ouvrage, assistants du maître de l'ouvrage, maîtres d'uvre, entreprises, etc. A cette fin, l'auteur compare les missions dans les différents domaines du bâtiment et donne les conseils nécessaires tout au long du montage, de l'exécution et du suivi de l'opération de construction. Des modèles de contrat sont reproduits en annexe et les sources juridiques officielles indiquées sous forme de liens.
11/2021
Marchés publics
La doctrine administrative de la commande publique
La doctrine administrative de la commande publique constitue ce droit souterrain et obscur qui éclaire la commande publique. Contrairement à la doctrine fiscale, la doctrine administrative de la commande publique, quand bien même son assise est ancienne, n'a constitué que récemment un objet d'étude alors qu'elle constitue un outil foisonnant. En tant qu'elle analyse un angle mort de la doctrine universitaire - la vie intérieure des administrations - eu égard à la croissance exponentielle de cette source du droit, cette étude systématise l'identification et l'utilisation de cette doctrine et se veut être une source de propositions pour l'avenir. Cet ouvrage est mis à jour à l'aune des dispositions du code de la commande publique.
02/2023
Marchés publics
Code de la commande publique. Edition 2022
Le Code de la commande publique qui a succédé au Code des marchés publics est applicable depuis le 1er avril 2019. Cette 3e édition est commentée par les grands spécialistes de la matière. Elle inclut une table de concordance (ancien texte / nouveau texte), mais également les modifications issues de la loi Climat et résilience et du décret modifiant les accords cadres et marchés publics en matière de défense ou de sécurité.
02/2022
Conseil constitutionnel
Le Conseil constitutionnel et la commande publique
Alors que rien ne le laissait présager et que cela reste très peu connu, le Conseil constitutionnel a radicalement transformé la notion de commande publique. En choisissant ce syntagme dans ses décisions, le juge a conféré à la matière une véritable portée juridique et l'a fait sortir d'un vocabulaire administratif et technique. Il l'a surtout dotée, par quelques décisions majeures dont la portée a souvent été mal interprétée, d'un droit commun et lui a reconnu un principe constitutionnel propre : le principe d'égalité devant la commande publique. Points forts - Cette thèse vise à mieux faire connaître la jurisprudence constitutionnelle en matière de commande publique afin qu'elle puisse être appréhendée de façon plus claire et plus lisible par les différents acteurs juridiques. - Prix de l'Académie française - Fondation Viard
04/2024
Droit des obligations
Droit des contrats
Le droit français des contrats de manière complète et synthétique. Cet ouvrage présente le droit français des contrats de manière complète et synthétique. Il donne une vision claire et pratique du droit positif sans négliger les questions fondamentales ou controversées.
Ethique et droit
Ethique et contrats
Cet ouvrage reproduit les actes d'un colloque organisé par le Centre Michel de l'Hospital s'étant tenu à l'Ecole de droit de Clermont-Ferrand en 2018. Juristes publicistes et privatistes y ont traité, chacun selon son point de vue et sa spécialité, d'une thématique transversale qui innerve le droit des contrats : la question de l'éthique. Contribuant à améliorer la connaissance et la compréhension mutuelles des droits privé et public des contrats, les contributions ont abordé la problématique suivante : quelle place et quel rôle le droit des contrats doit-il tenir et jouer en vue de promouvoir un comportement éthique des parties contractantes ? Pour ce faire, ils ont recherché les traces ou indices de l'éthique tout au long de la vie du contrat : de sa conclusion à son issue, en passant par la période de son exécution.
12/2021
Autres éditeurs (F à J)
Les princesses aussi veulent commander
La princesse du Royaume d'Ellzaussie est révoltée. En effet Lisa est une petite fille intelligente. à l'esprit vif : c'est donc tout naturellement qu'elle souhaite prendre les opérations en main pour l'organisation de son goûter d'anniversaire. Mais son entourage doute qu'elle puisse réussir : comment pourrait-elle diriger alors qu'elle est une fille ? ... La fillette va leur prouver que les princesses ne comptent pas pour des prunes !
06/2021
12 ans et +
Cherub Tome 17 : Commando Adams
James, contrôleur de mission, va devoir constituer un commando afin de récupérer officieusement deux ingénieurs anglais capturés par Daesh. Le groupe, composé d'anciens de Cherub (Kerry, Kyle, Bruce et Lauren) auquel se joint Ryan Sharma va suivre un entraînement spécifique avant de mener un raid sur l'installation pétrolière où sont retenus les otages. Trois générations d'agents réunies pour une dernière mission au plus proche de l'actualité !
11/2016
BD tout public
Arctica Tome 9 : Commando noir
Nos héros parviennent enfin à entrer en contact avec les extraterrestres. Révélations en cascades à venir... ainsi qu'une résurrection dans ce nouvel opus scénarisé avec brio par Daniel Pecqueur ! Des extraterrestres exigent qu'on leur donne une terre d'accueil où ils pourront s'établir. Réunis à Sydney en séance extraordinaire, les membres du G20 décident d'accepter pour éviter d'entrer en conflit armé avec eux. Mais dans quel pays les extraterrestres seront-ils autorisés à s'installer ? Quelle Nation acceptera de s'amputer d'une partie de son territoire pour le leur offrir ?
10/2017
Fantasy
Commando Barbare : Mozzarello le chaotique
L'histoire de Mozzarello, le cousin de Burrato. " Je me retrouve en slip ". C'est une expression imagée pour quand on a fait de mauvaises affaires. Dans le cas du nain Mozzarello, c'était la triste vérité. Cette aventure débute dans l'Ancien Temps, à l'époque désastreuse que les historiens ont nommée " Le Royaume du Bien ". Mozzarello n'avait même pas de chapeau. Ca l'ennuyait car il était chauve. Et susceptible. Il marchait sur la route au milieu des nuées de moucherons du mois d'Août. Il puait tellement que ça l'indisposait lui-même. Voilà trois jours qu'on l'avait banni de la zone franche de Luzerne... Après l'incroyable odyssée du nain Burrato dans la bande dessinée, les auteurs de Commando Barbare remettent le couvert pour nous livrer les aventures hautes en couleur et résolument débridées de son malfaisant cousin Mozzarello. Car même chez les Nains Ritaliens, le linge sale se lave en famille...
01/2022
