contrat performance BnF
Extraits
Concours
Centinela contra franceses
Traitant d'un des sujets 2024 et 2025 du CAPES d'Espagnol, cet ouvrage propose tout ce dont le candidat a besoin pour passer les épreuves. Comme tous les Clefs-concours, l'ouvrage est structuré en trois parties : Repères : le contexte historique et littéraire ; Problématiques : comprendre les enjeux du programme ; Outils : pour retrouver rapidement une définition, une idée ou une référence.
12/2023
Economie internationale
Contrat de travail et relation d'emploi en Chine
En moins de quarante ans, la société chinoise a complètement transformé sa législation sociale pour répondre aux impératifs du passage à une économie de marché. La Chine a introduit, en très peu de temps, de profondes modifications dans le rapport employeur-employé. L'introduction du contrat formel dans le monde du travail s'oppose à la forme plus ancienne du contrat implicite encore présente dans la Chine contemporaine. En Chine, les relations entre employés et employeurs reposent principalement sur des contrats psychologiques relationnels, et le contrat de travail est dès lors perçu comme moins souple. Quels impacts les transformations économiques et juridiques ont-elles aujourd'hui sur la relation d'emploi ? En tenant compte du contexte sociétal, l'auteure propose un apport original en sciences de gestion en articulant les différents contrats : contrat psychologique, contrat social et contrat de travail.
09/2021
Equitation
Optimiser ses performances équestres
Ce guide, destiné aux cavaliers amateurs ou professionnels, enseignants et apprenants en formation, a pour objectif d'aider à l'organisation, l'analyse et l'autoévaluation de sa pratique de l'équitation. Quel que soit le niveau de performance recherché, chaque cavalier va pouvoir agir sur différents leviers pour trouver des solutions en vue de s'améliorer au quotidien et de développer ses compétences équestres. Tout le processus d'élaboration de travail du couple cavalier-cheval est abordé avec la mise en pratique des séances, la planification de l'entraînement ou encore la construction de dispositifs pour atteindre vos objectifs. Grâce à des outils d'analyse du cavalier et du cheval, aussi bien dans le travail sur le plat qu'à l'obstacle, vous allez pouvoir vous autoévaluer et trouver des idées de séances pour progresser. Arnaud Jeannin est cavalier de CSO et CCE. Après plusieurs classements en épreuve internationale en concours complet, il obtient le statut de sportif de haut niveau en 2008. Enseignant diplômé d'état, titulaire d'une licence professionnelle "Commercialisation des produits équins" , il est notamment l'auteur de Guide du travail du cheval paru aux éditions Vigot.
09/2023
Littérature française
Performances éthologiques de Font
L'éthologie est une science qui étudie les comportements des animaux. Le mystérieux artiste Font envisage la chose de façon burlesque, à partir de données définies par les éthologues, mais appliquées à l'homme, ou dans un contexte humain hors de toute rationalité. Il en résulte des performances d'une inventivité cruelle, d'une étrangeté mêlant familiarité et aberration, qui ne sont pas sans évoquer les spectacles Panique d'Alejandro Jodorowsky ou les dessins de Topor exaltant un imaginaire inattendu, cocasse et effrayant à la fois. (extrait de la préface signée Arnaud Labelle-Rojoux).
09/2014
Littérature française
Les Zélènes. Installations, Performances
Cet ouvrage évoque le parcours de l'auteur depuis ses années d'études jusqu'à la fin de son activité professionnelle. Sa thématique est principalement centrée sur les installations et les performances artistiques, certaines questions que posent ces pratiques étant exposées dans le cadre des travaux qu'il a menés avec un petit groupe d'étudiants et d'artistes dans la période comprise entre 2013 et 2019 alors qu'il dirigeait un programme de recherche en arts sonores. Les principes sur lesquels ont été fondées ses recherches renvoient à plusieurs " modèles ", notamment ses professeurs ou des créateurs qui les ont, eux-mêmes, inspirés. Ainsi, un principe de " non-séparabilité " de l'oeuvre et de la vie de son auteur s'est-il rapidement imposé, de telle manière que toute pratique artistique, ou seulement liée à ce domaine comme peut l'être une recherche " en art ", tendrait à devenir un " art de vivre ", et ne pourrait par conséquent éviter d'y impliquer ses proches et de tenter de séduire ceux qui l'attirent. Le texte ne répond à aucun des critères académiques du genre et se présente comme un récit, sans toutefois en suivre la conventionnelle chronologie des faits.
03/2022
Droit
Contrats du monde de l'art. Tome 3, Graphiste, illustrateur, 2e édition
Nouvelle édition actualisée, intégrant la récente réforme du droit des obligations, 21 modèles de contrats utilisés par un graphiste ou un illustrateur, professionnel ou amateur, expliqués et adaptés aux exigences actuelles des arts graphiques, avec des conseils pour savoir les négocier, les rédiger et pouvoir les personnaliser : contrat de commande de création graphique, contrat de prestations graphiques, cession de droits d'auteur, contrat d'exposition, contrat de projet artistique, etc. Un ouvrage indispensable, 2e édition 2017 devenue référence dans les pratiques contractuelles du graphisme, qui offre un support de réflexion, des solutions claires et une aide à la rédaction des contrats indispensables à la sécurisation des activités graphiques et à la défense des droits sur les créations.
02/2017
Droit
Le contrat dans tous ses Etats
Le caractère transfrontalier du contrat et la multiplication des échanges interétatiques rendent essentielle la problématique du conflit de lois et du conflit de juridictions, donc la thématique du droit international privé. Cette dernière a été abordée dans toute sa diversité, du droit des obligations stricto sensu, en passant par les questions familiales, sans oublier le droit du travail et les mécanismes perturbateurs au premier rang desquels les lois de police. L'internationalité ne pouvait laisser de côté la nécessaire approche comparatiste des contrats. Plusieurs réflexions de droit comparé français et anglais sont menées, car le droit continental et la Common law s'opposent traditionnellement et parce que l'actualité juridique des deux côtés de la Manche (la réforme du droit français du contrat ainsi que les négociations post-Brexit notamment) invite le juriste à s'interroger sur les influences de chacun : aussi est-il question de l'influence britannique sur les remèdes français à l'inexécution du contrat, ainsi que celle qui pourrait enrichir la clause de force majeure dans le droit français. Les interactions anglaises et françaises de la bonne foi dans les contrats au regard du pouvoir discrétionnaire du juge sont également envisagées. Ces réflexions sont prolongées par une analyse de la bonne foi dans le droit français du contrat, et, enfin, par une approche comparée du contrat dans le droit de la famille.
10/2019
Droit
Assurances. Souscrire un contrat d'assurance
Réunir dans un même document l'ensemble des contrats qu'un particulier peut souscrire, consiste à faciliter la tâche du conseiller. Mettre un terme à la crainte d'aborder un produit sans en connaître les points substantifiques, permettre une connaissance rapide de toute la gamme de produits malgré leur grande diversité, c'est l'objectif de ce dépliant.
06/2019
Littérature érotique et sentim
Marquis & Sade. Le contrat du Diable
La belle et sensuelle Cécilia vit depuis cinq ans avec François, son premier compagnon et premier homme à partager sa couche. Hélas pour elle, du haut de ses 22 ans, elle ne connaît que lui qui est aussi beau que fainéant dans la vie, comme au lit. Fils à papa, passant son temps à dépenser l'argent du paternel et à frimer, il est aux antipodes de ce que Cécilia espérait : amour, passion et sexe... Un vendredi soir, alors qu'elle se rend, accompagnée de François, au " Pub ", un bar où ils ont l'habitude de se retrouver entre amis, Cécilia est hélée par Christine, l'énigmatique barmaid qui l'invite à s'installer au comptoir. Sans hésiter, elle oublie François pour s'asseoir sur un tabouret de bar. Sa vie en sera transformée à tout jamais... Mais qu'a donc pu confier cette barmaid à Cécilia pour changer du tout au tout sa destinée... et, sans le savoir, lui faire signer le contrat du Diable ? A vous de découvrir les flammes de l'enfer, ainsi que des jeux sensuels méconnus jusqu'à ce jour...
11/2020
Littérature érotique et sentim
Le contrat Tomes 1 et 2
L'amour peut-il survivre à l'imprévu ? Après la faillite de son père, Angeline supplie son principal créancier, Geoffrey, d'éponger ses dettes. Il lui propose alors un arrangement d'un genre particulier : un contrat de mariage aux clauses multiples et variées... Angeline accepte d'épouser cet homme qu'elle n'a jamais vu. Mais elle n'avait pas prévu qu'il soit aussi attirant... Luttant contre sa culpabilité et ses peurs, elle ne peut s'empêcher de se poser une question : pourquoi lui a-t-il proposé de l'épouser ?
09/2018
Littérature française
Lola ou le contrat de méfiance
Deux quadragénaires, Lola et Jean, se rencontrent à l'occasion d'un voyage organisé en Pologne. C'est le coup de foudre. Cependant, échaudés tous les deux par de multiples désillusions sentimentales, ils décident de mettre à l'épreuve leur amour naissant en rédigeant puis en signant un "contrat de méfiance" d'une durée d'un an. Selon les termes de cet engagement fou mais solennel, ils ne se rencontreront qu'un seul week-end par mois, jamais au même endroit, s'interdiront toute communication le reste du temps, et ne pourront se révéler leur véritable identité qu'à l'échéance dudit contrat avant de pouvoir enfin éventuellement envisager une vie commune. Mais, alors qu'ils pensent avoir réussi, un événement inattendu survient et le "contrat de méfiance" tourne alors au cauchemar.
10/2017
Science-fiction
Funèbres Tome 3 : Fin de contrat
«Désormais, je n'ai plus besoin de mon injection quotidienne visant à assurer mes fonctions vitales. Cela pourrait être positif, or, cette condition est également accompagnée d'une «faim» nouvelle que je ne peux me permettre d'ignorer, auquel cas... Mieux vaut ne pas y penser. Quoi qu'il en soit, il semble que certains aient décidé d'en finir avec les gens comme moi. Le dernier chapitre de Pharmadene doit être écrit, reste à savoir si je vivrai jusqu'à l'épilogue... !»
06/2015
Droit communautaire
Le contrat de voyage à forfait
Examen exhaustif et critique de la Directive (UE) 2015/2302 relative aux voyages à forfait et aux prestations de voyage liées. L'ouvrage procède à l'examen exhaustif et critique de la Directive (UE) 2015/2302 relative aux voyages à forfait et aux prestations de voyage liées, ainsi que des particularités propres à la législation belge dans laquelle elle a été transposée.
10/2022
Droit
Les notions de contrat d'assurance
Bien que le contrat d'assurance bénéficie d'un régime spécifique énoncé par le code des assurances, il ne fait l'objet d'aucune définition législative. Or comme la mise en oeuvre d'un régime dépend de l'opération de qualification et que Les entreprises d'assurance sont astreintes à un principe de spécialité. L'identification des éléments constitutifs de la catégorie est une nécessité. Ni la jurisprudence ni la doctrine n'ont apporté de définitions convaincantes : s'il existe un consensus pour définir le contrat d'assurance comme une convention dans laquelle une partie garantit un risque en échange du paiement d'une prime, les notions de risque et de garantie suscitent de nombreuses interrogations. Afin de comprendre les causes de ces difficultés, la démonstration s'interroge sur les fonctions de la qualification contractuelle. Après avoir établi que les contours de la catégorie doivent permettre d'identifier la ou les situations auxquelles les règles spécifiques ont vocation à être appliquées. elle propose deux techniques complémentaires de qualification : la notion conceptuelle de contrat d'assurance, élaborée à partir de sa cause typique, permet d'identifier les situations dans lesquelles le régime spécifique énoncé par le code des assurances a vocation à être appliqué. Les notions fonctionnelles permettent quant à elles d'appréhender les situations dans lesquelles le régime du contrat d'assurance est appliqué à d'autres contrats en raison de choix politiques et économiques.
01/2021
Finances publiques
Financement des contrats de la commande publique
Si la commande publique génère plus de 90 milliards d'euros chaque année, la question du financement de ses contrats devient de plus en plus prégnante, particulièrement lors de périodes économiques difficiles. Cet ouvrage examine les éléments juridiques visant à faciliter le fi nancement des investissements prévus dans le cadre des contrats de la commande publique. Dans une première partie sont décryptées les différentes techniques d'externalisation du financement des contrats (financement public ou privé, marché de partenariat, concession) ainsi que les paramètres à prendre en compte pour déterminer la procédure contractuelle la plus pertinente. Une deuxième partie rend compte des problématiques de financement à chaque étape de la vie des contrats (défi nition du besoin, procédures de passation, rédaction des clauses, etc.). Enfin, la dernière partie traite du suivi du financement au stade de l'exécution du contrat et des outils de gestion des risques et de contrôle afin d'évaluer les conditions de financement et le suivi de la performance des procédures mises en oeuvre. En outre, à travers des extraits de jurisprudence, de modèles de clauses et de conseils pratiques, cet ouvrage met en évidence les pratiques à privilégier et les écueils à éviter pour répondre aux besoins de financement dans les contrats publics. Cet ouvrage s'adresse aussi bien aux personnes intéressées par les marchés publics - juristes, responsables de marchés, avocats - et aux autorités concédantes qu'aux acteurs économiques et à tous ceux qui contribuent au financement de la commande publique.
03/2024
Coloriages adultes
Disney BFF. 60 coloriages
Que serait Disney sans l'amitié ? Rox et Rouky, Kristoff et Sven, Mulan et Mushu... autant de duos ou de trios qui nous font rire, pleurer ou vibrer. Retrouvez les héros de vos films préférés et leurs BFF ! A travers ces 60 coloriages, redonnez des couleurs à ces amitiés intemporelles !
05/2021
Histoire automobile
Grand atlas des voitures anciennes. Histoire, modèles, performances. Histoire - Modèles - Performances
Depuis son invention, au début du XIXe siècle, la voiture a connu une évolution impressionnante... et on ne peut plus passionnante. Des premières voitures électriques ou à vapeur de la fin du XIXe siècle aux sportives de légende, en passant par les véhicules haut de gamme, ou encore les petites citadines, cet ouvrage retrace l'évolution de la technique automobile en rendant hommage à toutes ces voitures, anciennes ou plus récentes, qui ont marqué l'Histoire. La Ford T, la DS de Citroën, l'Alfa Romeo Giulietta, la Porsche 911, la Jaguar Type E ou encore les petites Triumph, autant de modèles qui renaissent sous nos yeux, pour notre plus grand plaisir ! Riche de plus de 400 photographies et de nombreux documents originaux, ce Grand Atlas constitue un ouvrage de référence pour tous les amateurs d'automobile.
04/2023
Revues de droit
Revue des contrats N°3-2022. 3 2022
CHRONIQUES DROIT COMMUN DES CONTRATS Responsabilité ? Convention d'assistance bénévole : n'aide pas, et le ciel t'aidera ! - par Sophie Pellet (p. 10) Régime des obligations contractuelles ? L'autonomie de la compensation judiciaire - par Antoine Hontebeyrie (p. 21) CONTRATS SPECIAUX Contrats et nouvelles technologies ? Une clause limitative de responsabilité s'élevant au prix du contrat doit être déclarée valable - par Jérôme Huet (p. 30) Contrats translatifs ? Avant de vendre, il faut conseiller et avant de conseiller, il faut se renseigner ! - par Jean-François Hamelin (p. 33) ? De la vente et du contrat d'entreprise : fiat lux ! - par Louis Thibierge (p. 38) CONTRAT ET AUTRES DROITS Droit de la famille ? La clause d'exclusion des biens professionnels dans l'impasse - par Christophe Blanchard (p. 50) Droit pénal ? L'abus de confiance n'est pas une infraction spécifiquement contractuelle - par Romain Ollard (p. 57) Droit de la consommation ? Prêts en francs suisses : le revirement tant attendu est arrivé - par Garance Cattalano (p. 60) ? Le relevé d'office des clauses abusives par le juge de l'exécution - par Jean-Denis Pellier (p. 65) Droit administratif ? Passation des contrats administratifs : les interdictions de soumissionner à la commande publique - par harles-André Dubreuil, Hélène Hoepffner, Frédéric Lombard et Marion Ubaud-Bergeron (p. 84) SOURCES DU DROIT DES CONTRATS Droit européen des contrats ? Le principe de non-option entre les responsabilités contractuelle et délictuelle recadré par le principe de proportionnalité - par Jean-Pierre Marguénaud (p. 98) COLLOQUE ? La réforme des contrats spéciaux (p. 102) DOSSIER ? La renégociation du contrat : sources, méthodes, enjeux (p. 155) Depuis la rentrée universitaire 2021, dans une démarche écoresponsable, les titres de la collection Revue des Contrats sont imprimés sur papier 100% recyclé.
10/2022
Réussite personnelle
Sur les sentiers de la performance. Témoignages Sincères
"Ce joueur n'est pas assez performant ! " "Les performances passées ne préjugent pas des performances futures" "Il a surperformé" "Quelle performance ! ... Serait-elle suspecte ? " L'idée de performance revient sans cesse lorsque le résultat est constaté, mais dans le fond, d'où vient elle, cette performance ? Existe-t-il une recette miracle pour en disposer dès que nécessaire ? Faut-il nécessairement souffrir pour l'atteindre ? Sommes-nous tous potentiellement performants ? Pour décrire de la façon la plus précise et honnête possible les ingrédients nécessaires pour obtenir de la performance dans les actions, l'auteur est parti à la rencontre de "performers" , hommes et femmes qui, dans des activités très diverses ont atteint une grande maîtrise au point d'y rencontrer résultat et épanouissement. L'auteur a suivi ces performers sur leurs sentiers de performance respectifs et écouté leurs témoignages, savants mélanges d'humilité, d'intérêt pour leur activité, de longs cheminements, d'équilibre, de désir d'apprendre et... de tant d'autres choses. A l'appui de ces riches retours, il présente dans ce livre les démarches, attitudes et comportements qu'il semble nécessaire de faire naître et de cultiver lorsque l'on recherche la performance.
10/2022
Carrière et réussite
Ré-entreprendre sa vie après 50 ans. Parce que l'ambition des femmes n'a pas d'âge
Avoir 50 ans, un peu plus, un peu moins, avec l'idée que l'on a encore beaucoup de choses à vivre couplée à la prise de conscience du temps qui passe. Se dire que réaliser ses ambitions, c'est maintenant ou jamais. Et pour nous les femmes, une prise de conscience sans doute encore plus forte du temps qui passe à travers le culte de l'apparence et le jeunisme dans le monde du travail. Comme l'autrice, les femmes interrogées dans cet ouvrage ont décidé de "ré-entreprendre" leur vie à la cinquantaine et plus. Elles ont créé leur entreprise, passé un examen tant convoité, obtenu une promotion, quitter l'entrepreneuriat pour redevenir salariées... Une partie du livre est consacrée à leurs témoignages et aux conseils qu'elles souhaitent donner aux femmes quinquas qui voudraient elles aussi réaliser leurs ambitions. Mais pour réussir cette démarche, il faut bien comprendre les bouleversements particuliers auxquels font face les quinquas en général, et les femmes en particulier. Ainsi des experts - médecin, expert du futur du travail, psychologue spécialisé dans les transitions de vie... - donnent également des conseils afin que vous soyez dans de bonnes conditions pour vivre au mieux ces transitions et être en mesure de poursuivre vos ambitions professionnelles.
01/2023
Théâtre - Essais
Scènes contemporaines. Théâtre, Danse, Cirque, Performance
Théâtre, danse, cirque, performance - 20 artistes - Renouer les fils avec le passé - Les nouvelles scènes, comment s'y retrouver ? - Changer sa façon de voir - Lexique vagabond - D'où vient ce tohu-bohu ? - Idées reçues ou idées larges - Ils ont montré la voie
09/2023
Management
Performance bienveillance. Osez le Care-isme !
L'ouvrage part d'une rapide perspective historique en matière de santé / bien-être et sécurité au travail puis en présente les concepts en les inscrivant dans la réalité d'aujourd'hui, notamment celle de la crise sanitaire, avec une double vision européenne et anglo-saxonne. Il propose ensuite : - D'avoir une nouvelle approche en matière de Bien-être et Sécurité au Travail en faisant le lien avec les changements en cours (neurosciences, intelligence artificielle, évolutions sociétales, technologiques et managériales) ; - D'intégrer vraiment cette approche dans le management des organisations pour plus de performances éthiques et durables ; - Enfin de décloisonner santé publique et bien-être au travail. Il s'achève sur un outil pratique de mise en place de cette nouvelle approche.
11/2021
Technique et entraînement
Musculation. Votre performance étape par étape
L'approche pragmatique de cet ouvrage a aidé plus de 200 000 lecteurs à atteindre leurs objectifs : améliorer l'endurance musculaire, développer la force, augmenter la masse musculaire, tonifier les muscles, réduire la graisse. Combinant l'expérience de deux experts en force et préparation physique, ce guide maximisera votre développement grâce à une approche progressive de la musculation utilisant différentes charges de poids (poids libres et machines). Dans cet ouvrage, vous trouverez des instructions étape par étape, pour calculer des charges d'entraînement sûres et exécuter les exercices correctement et en toute sécurité, des conseils pour aborder les séances et concevoir un programme d'entraînement global sur mesure, et des recommandations en nutrition pour maximiser vos résultats.
03/2021
Sports
Energie et performance physique et sportive
L'homme est une véritable machine thermodynamique, le lieu d'échange de multiples formes d'énergie : métabolique, électrique, mécanique. De la qualité de ces transferts énergétiques dépend la performance. Les entraîneurs, ergonomes et enseignants d'éducation physique et sportive se sont donc intéressés à la capacité de développer et/ou de gérer efficacement ces différentes formes d'énergie. Parallèlement, les aspects énergétiques de la production du mouvement, notamment dans les activités de locomotion humaine, sont objet d'étude dans les champs de la physiologie et de la biomécanique. En psychologie également, de plus en plus, il est fait directement référence à l'énergie, dans ses relations avec la performance cognitive ou comme facteur/résultat de l'apprentissage. Le présent ouvrage dresse un clair état de la question dans ses diverses dimensions et présente les résultats des recherches les plus récentes. Il répond ainsi aux besoins spécifiques des étudiants en STAPS et en ergonomie, des entraîneurs sportifs et de tous ceux qui ont à établir les conditions de performances physiques et sportives énergétiquement optimales.
02/2003
Théâtre
Trilogie de la marge. Performance - Théâtre
" Ces textes de théâtre sont écrits dans la marge ; j'utilise le mot marge comme on utilise le bord de la page, non comme synonyme de frontière mais a latere de ce que je vois et qui me plaît, ce que je vois et qui ne me plaît pas. Chaque mot et chaque silence sont autant de tentatives et/ou d'exercices pour raconter la violence, la maladie, et le désenchantement, à travers deux codes théâtraux (deux monologues et un dialogue) au service du langage du corps, de son savoir de représentation, et de son incommensurable possibilité de traduire l'animus. "
10/2017
Economie (essai)
L'Afrique questions de performances. 48
La caractérisation de la diversité des performances - qu'elles soient financières, commerciales, technologiques, économiques, organisationnelles, ressources humaines, environnementales, etc. - mobilise des ressources, des concepts, des grilles théoriques... L'Afrique est considérée comme un laboratoire d'idées et d'investigations pionnières grâce au recours à des outils méthodologiques mixtes et à des épistémologies originales. Les territoires, les écosystèmes d'affaires et d'innovation et les différents types d'ancrage des organisations et des marchés expliquent une partie de (des) la performance(s) du continent. Ce numéro spécial de Marché et Organisations propose, au travers des articles originaux, d'identifier et de caractériser cette performance / ces performances en mobilisant principalement les deux thématiques clés, en contexte africain, que sont l'agilité et la frugalité. A la confluence des sciences de gestion et des sciences économiques, les auteurs proposent un voyage à la rencontre des performances africaines. Le concept de performance est ici utilisé dans toute sa diversité, à la fois conceptuelle et empirique tout au long de la traversée de ce vaste, multiple et fascinant continent.
09/2023
Droit des obligations
Droit des contrats spéciaux
Cet ouvrage fournira aux étudiants en droit toutes les clés pour maîtriser le droit des contrats spéciaux. Il vise 4 objectifs : - Apprendre : des fiches de cours pédagogiques et exhaustives ; - Approfondir : des éléments pour aller plus loin sur un point spécifique du sujet ; - Appliquer : des exercices d'application corrigés ; - Réviser : des fiches sur les notions essentielles à connaître. Un ouvrage essentiel pour maîtriser et approfondir son cours de droit des contrats spéciaux.
07/2021
Droit administratif général
Droit des contrats administratifs
Une présentation des différentes formes de contrats ainsi que des réformes récentes internationales, européennes et françaises. Depuis quelques décennies, l'action publique se caractérise par un mouvement de contractualisation ayant pour conséquence : - une diversité des objets des contrats conclus par les personnes publiques : procuration des biens ou des services, réalisation des travaux, externalisation des activités d'intérêt général ou de service public relevant de leurs compétences, développement du dialogue social dans les services, coopération entre elles voire production des normes. - une grande variété de formes de contrats : certains sont nommés, comme les marchés publics et les concessions, d'autres sont innommés et qualifiés de " montages contractuels " et de régimes juridiques. Le droit des contrats administratifs a, par ailleurs depuis quelques années, beaucoup évolué sous l'influence notamment du droit de l'Union européenne : le régime général du contrat, notamment la définition du contrat administratif et certaines règles générales qui lui sont applicables, les régimes spéciaux, notamment le droit des marchés publics, des partenariats et des concessions et le contentieux qui a été intégralement restructuré autours des principes de loyauté et de stabilité des relations contractuelles.
11/2022
Concurrence, consommation
Contrats publics et concurrence
Les analyses historique et économique du droit des contrats publics La présente étude procède à une analyse systématique de ces rapports, qu'éclairent également l'analyse historique et l'analyse économique du droit. La thèse montre que les contrats publics sont des actes de marché, soumis en tant que tels à la concurrence, mais à une concurrence adaptée, qui a elle-même influencé leur régime juridique.
04/2021
Droit des obligations
Contrats spéciaux. 13e édition
Un Cours complet et synthétique qui présente les contrats ayant un régime dérogatoire au droit commun Vendre, acheter, louer, prêter, construire, etc. : tels sont les contrats spéciaux classiques auxquels il convient d'ajouter tous les autres contrats issus des lois ou de la pratique (les contrats de distribution, de production, de santé, de transport, de mandat, de construction, etc.). Utile pour les étudiants comme pour les praticiens, cet ouvrage rend compte de cette diversité, à travers les méandres des lois générales et spéciales les plus récentes, les aspects internationaux (la vente internationale de marchandises), la jurisprudence et la pratique contractuelle, sans omettre les grandes controverses en la matière. Le plan organise les contrats par objet (contrats portant sur une chose, contrats de production et de distribution et les contrats portant sur un service) et décline ensuite les différents types de contrats, en présentant pour chacun d'entre eux, les mécanismes généraux et spéciaux (règles légiférées, jurisprudence et pratique), règles de la vente en général, puis la vente aux consommateurs, aux enchères, internationale, commerciale, etc. Enfin, l'ouvrage tente de rendre compte de la réalité de ces contrats, usuels plus que spéciaux, et d'en identifier la plupart, de la banale vente aux complexes contrats d'affaires.
10/2022
