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Extraits
Littérature française
Le droit à un procès équitable en droit africain des droits de l'Homme
Les mécanismes panafricains de protection des droits de l'Homme, sont-ils parvenus à construire une doctrine du droit à un procès équitable ? la question peut paraître trop hâtive au regard de la jeunesse des juridictions régionales africaines de protection des droits de l'Homme mais elle n'est pas dénuée d'intérêt scientifique au regard des défis qui s'imposent auxdits mécanismes. Sont-ils parvenus à révéler les silences et les imprécisions textuelles de l'article 7 de la Charte africaine des droits de l'Homme et des peuples ? Il est de notoriété que, substantiellement, la Charte africaine oscille entre universalisme et régionalisme. Peut-on, à ce titre, déduire de la jurisprudence de la Cour et de la Commission africaines des droits de l'Homme, une interprétation africaine des droits fondamentaux du procès ? A partir d'une étude croisée de l'interprétation des mécanismes panafricains par rapport à celle de la Cour européenne des droits de l'Homme, l'ouvrage tente une approche de réponse.
07/2022
Droit
Variations autour du droit public. Mélanges en l'honneur de Christian Debouy
Un volume de Mélanges, offert à un enseignant chercheur, lorsque vient le moment de quitter l'enseignement sans nécessairement abandonner la recherche, présente d'autant plus d'intérêt qu'il est à bien des égards le reflet des enseignements et des recherches qui ont jalonné son activité universitaire. Or, lorsque l'on consulte la très longue liste des travaux du professeur Christian Debouy, deux thèmes ont plus particulièrement dominé ses recherches : Le contentieux administratif et le droit de l'urbanisme. Il n'est donc guère surprenant que près de la moitié des études réalisées au titre de ce volume de Mélanges que la communauté universitaire, non limitée à sa composante poitevine, lui offre à l'occasion de son départ en retraite, portent sur les deux thèmes précités. Mais le nom même de Mélanges est, en lui-même, une invitation à dépasser les seuls thèmes de prédilections du dédicataire. D'ailleurs, celui-ci, en sa qualité de professeur du droit public n'a pas manqué de s'intéresser à d'autres aspects du droit public, voire du droit privé. Ceci justifie qu'un peu plus de la moitié des contributions de ces Mélanges portent sur Les domaines les plus divers du droit administratif, mais aussi du droit constitutionnel et de la science politique, des finances publiques et l'on comprend ainsi le titre donné à ce volume : "Variations autour du droit public". Mais des variations peuvent conduire à sortir quelque peu du droit public strictement entendu pour intégrer des études de droit privé (assurances, droit médical, droit pénal) qui composent également ces Mélanges.
03/2019
Droit
La justice de l'intégration. Réflexions sur les institutions judiciaires de la CEDEAO et de l'UEMOA, 2e édition revue et augmentée
La qualité de l'ouvrage est en fait articulée autour de la rigueur de la démarche scientifique de l'auteur. C'est une démarche fondée sur la collecte systématique et l'interprétation méthodique du matériau constituée par les avis et décisions des cours de justice de la CEDEAO et de l'UEMOA. Dès lors, ce qui est écrit procède de l'analyse de la jurisprudence et non de l'imagination de l'auteur. C'est ainsi que les qualifications auxquelles recourt l'auteur sont appropriées : le contentieux de la Cour de Justice de l'UEMOA est considéré comme un contentieux de la fonction publique régionale en raison de la prépondérance des fonctionnaires communautaires dans la population des requérants ; le contentieux de la Cour de Justice de la CEDEAO est présenté comme un contentieux des droits de l'homme du fait de la croissance exponentielle des requêtes fondées sur les violations des droits de l'homme. Extrait de la préface du professeur Luc Sindjoun
04/2018
Droit
Droit du logement, droits au logement et stratégies familiales
L'ouvrage a eu pour point de départ une recherche effectuée à la demande de la Caisse Nationale d'Allocations Familiales. L'étude a pu être ainsi menée de front sur le plan théorique et sur le plan pratique.
Sur le plan théorique, l'analyse devrait conduire à mieux distinguer l'action du législateur, dans un domaine où le foisonnement extrême des textes rend difficile l'appréhension et la compréhension des mécanismes modernes, par lesquels est assurée la protection du logement familial, lieu primordial de l'épanouissement de chacun, parce que s'y exercent quotidiennement la communauté de vie, l'entretien du ménage, et l'éducation des enfants.
Sur le plan pratique, l'accès aux dossiers de deux Caisses d'Allocations Familiales, et les nombreux entretiens menés auprès des praticiens, (travailleurs sociaux, notaires, banques, organismes de logement social), ont permis, dans une certaine mesure l'appréciation du rôle joué par les prestations, et ont rendu sensibles les multiples et graves problèmes subsistants, qui ne sont d'ailleurs pas sans remède, pour peu que l'on en fasse une évaluation correcte.
01/1988
Philosophie
Les Droits de l'homme et le droit naturel
Malgré la confusion largement entretenue entre le subjectivisme, les droits de l'homme et l'école du droit naturel, nous voudrions suggérer une distinction. Loin de former un ensemble homogène, l'école du droit naturel est divisée... Fondamentalement la discorde réside dans la reconnaissance ou le rejet de la loi naturelle. Toute l'école reconnaît le droit naturel mais toute l'école n'accepte pas la loi naturelle.
11/1989
Europe et Droits de l'homme
Droit européen et international des droits de l'homme
Au sein du droit international des droits de l'homme, le droit de la convention européenne des droits de l'homme fournit le modèle le plus abouti de garantie effective des droits de l'homme proclamés au plan international. Doté d'un mécanisme de contrôle juridictionnel, il garantit des droits concrets et effectifs dont le juge national doit assurer le respect. Régulièrement mis à jour, ce manuel, après avoir exposé les fondements du droit international des droits de l'homme, procède à l'étude du droit positif dans le cadre européen. Prenant appui sur l'abondante jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme, il analyse les principes directeurs qui gouvernent le droit de la convention, la procédure de contrôle et le régime juridique des droits garantis, et montre comment le droit européen, relayé par la jurisprudence des juridictions nationales, irrigue aujourd'hui largement le droit interne.
01/2023
Droit
Droit international et africain des droits de l'homme
Cet ouvrage se veut un canal pour l'étude des droits de
l'Homme dans leurs dimensions historique et juridique, et
aussi dans leurs dimensions universelle, régionale et nationale.
C'est pourquoi il est un tremplin pour découvrir les droits de
l'Homme depuis le code d'Hammourabi, jusqu'aux lendemains
de la Deuxième Guerre mondiale sans perdre de vue
l'évolution du droit international des droits de l'Homme, dans
ses normes, son système universel et régional, notamment
africain de protection. Il est aussi l'étude du droit international
des droits de l'Homme aussi bien en période de paix que de
conflits armés.
02/2012
sociologie du genre
Guinée forestière. Les femmes et les jeunes dans la gestion du foncier « L'accès équitable et sécurisé des femmes et des jeunes à la terre »
L'auteur définit quelques notions de base liées à la gestion du foncier, avant d'analyser les modalités, les procédures, les pratiques courantes mais aussi les difficultés en matière d'accès et de contrôle de la terre par les femmes en Guinée Forestière. Il décrit, les conflits fonciers, les principaux acteurs, leurs rôles et contribution dans la résolution de ces conflits, les cas d'abus et de violation des droits des femmes avant d'inviter tous les acteurs à lever les tabous sociaux et faire évoluer les mentalités pour une équité Genre en matière foncière. Il parle également des droits fonciers des femmes dans la coutume, les textes juridiques et la sécurisation foncière ou la formalisation qui repose sur la capacité de jouir d'un droit reconnu et protégé sans contestation. Enfin, il capitalise l'expérience de l'ONG ACORD Guinée en matière de plaidoyer auprès des autorités locales pour améliorer l'accès et le contrôle des femmes sur les terres ainsi que leur participation aux processus de prise de décisions pour une gouvernance foncière responsable et durable.
06/2023
Littérature française
Le Mali sous IBK. Sept ans d’obscurantisme
S'il y a bien des caractéristiques à donner au régime de Boua, l'acronyme que donnent les Maliens au président déchu Ibrahim Boubacar Kéïta, c'est bien les violations graves des libertés des citoyens, la mauvaise gouvernance, les violations des droits fondamentaux des citoyens.
10/2020
Droit international public
La délégation de compétences des organisations internationales
Afin d'analyser le régime juridique de délégation de compétences des organisations internationales, l'auteur soulève plusieurs questions-clés : dans quelles conditions et selon quelles modalités une organisation internationale peut-elle déléguer ses compétences à un sujet qui lui est extérieur ? Quels sont les effets d'une telle délégation dans les rapports entre l'organisation délégante et son délégataire, mais aussi entre ce dernier et les tiers ? En cas de violation éventuelle du droit international, quel est l'impact de la délégation sur la responsabilité internationale de l'organisation délégante ? Pour répondre à ces questions, l'auteur examine d'abord les conditions d'établissement de la délégation de compétence, avant d'aborder l'étude de sa mise en oeuvre.
12/2023
Droit
Droits de l'homme, droit naturel et histoire. Droit, individu et pouvoir de l'École du droit naturel à l'École du droit historique
Les évènements récents ont redonné à la religion des droits de l'homme et au culte de l'identité nationale une nouvelle vigueur. Ce texte savant, mais accessible, met en évidence le projet spécifique de ces deux grandes écoles.
11/1991
Revues de droit
Revue française de Droit constitutionnel N° 131, septembre 2022
Margaux BOUAZIZ, La démocratie en Amérique : restrictions et privations de l'exercice du droit de vote des minorités raciales aux Etats-Unis Clément LACOMBE, Pour une compréhension du régime de l'enseignement des langues régionales, essai d'un parangonnage franco-belge Sébastien LATH YEDOH, Les nouvelles tendances du contrôle de constitutionnalité des lois dans les Etats d'Afrique francophone : la fin du mimétisme postcolonial Roïla MAVROULI, Le " comme si " du peuple à l'aube des démocraties illibérales Pauline MILON, La révision de l'article 1er de la Constitution n'aura pas lieu. Contribution au développement de la responsabilité administrative environnementale Fabienne QUILLERE-MAJZOUB, Recherche les véritables auteurs de la Constitution libanaise de 1926 désespérément... Louis-Sami RAMDAMI, La jurisprudence des neutrons législatifs en quête de lisibilité Dorothée REIGNIER, Droit parlementaire d'exception ou violation des droits des parlementaires. Etude de l'encadrement des missions législative et de contrôle des députés français au cours de la crise sanitaire Ben Luther TOUERE ELENGA, Que reste-t-il des immunités pénales du chef d'Etat en exercice au regard des mandats d'arrêt internationaux ? CHRONIQUES Jurisprudence du Conseil constitutionnel Droit constitutionnel étranger : Allemagne, Italie
09/2022
Littérature française
Cerveau droit et Cerveau gauche - Cerveau droit, créatif et sensible ? Mal à droite ? / Cerveau gauc
Un petit mot d'explication sur ce défi... Le 18 et le 23 avril sont deux dates qui ne doivent rien au hasard. Leur caractère marquant me les a faites choisir pour partager un contenu sous forme d'un opus annuel en passant en revue, à chaque fois, les lettres de l'alphabet et en gardant en mémoire les mots d'avant. C'est un exercice qui me relie à la Saint-Parfait et à la Journée Mondiale du Livre et du Droit d'Auteur(e)... Des racines et des ailes... Dans ces numéros, 1 et 2, seule la lettre "E" a un accent... Etrange... Merci Daniel et Françoise pour votre soutien sans faille car il me rend encore une seconde fois audacieuse... Nadia Rachedi, Fille de Quelqu'un.
10/2019
Philosophie
L'animal - Auteur par auteur. Prépa ECE/ECS, Edition 2021
Destiné aux élèves de classes préparatoires économiques et commerciales, cet ouvrage a pour vocation de devenir le compagnon du cours de culture générale tout au long de l'année. Regroupant des auteurs clefs sur le thème du programme, l'animal, ainsi que des exemples précis, il cherche à mettre en valeur les éléments essentiels des différentes doctrines tout en facilitant leur utilisation au sein d'une dissertation. Dans cette perspective, chaque article est encadré par d'utiles suppléments qui visent à faciliter son appropriation mais aussi son utilisation : Un résumé analytique pour saisir l'essentiel ; Une notion clef mise en perspective ; Une analyse de texte ; Un mode d'emploi pour intégrer au mieux la référence au sein de votre réflexion. Conformément aux ambitions de la discipline, l'ouvrage ne se limite donc pas à une succession de doctrines philosophiques mais enrichit l'analyse en l'ouvrant aux champs littéraire et cinématographique. Vous trouverez enfin de nombreux exemples de sujets pour préparer votre travail de problématisation, et 26 notions clefs comme l'âme, l'automate, le spécisme, l'instinct, la métamorphose, l'allégorie, etc. traitées en encadré.
05/2020
Réussite personnelle
Co-auteur de sa vie. Auteur de sa nouvelle vie
Les situations de conflits nous poussent à questionner nos choix. Cet ouvrage nous propose de surmonter nos blocages, d'identifier nos qualités et d'apprendre à être à l'écoute de nos besoins et de nos désirs, afin d'établir de meilleures relations avec notre entourage. Qu'est-ce qui est réellement important pour moi ?? Quel sens donner à ma vie ?? Mes choix sont-ils en adéquation avec mes centres d'intérêt, mes motivations, mes attentes et mes aspirations réelles ?? Ce livre vous permettra de répondre à ces questions et, ainsi, mener à bien vos projets, vous réaliser, trouver la place qui vous convient et envisager de nouvelles perspectives ? !
07/2021
Prépas HEC
La violence, auteur par auteur. Prépa ECG. Concours, Edition 2024
Destiné aux élèves de classes préparatoires économiques et commerciales, cet ouvrage a pour vocation de devenir le compagnon du cours de culture générale tout au long de l'année. Regroupant des auteurs clefs sur le thème du programme ainsi que des exemples précis, il cherche à mettre en valeur les éléments essentiels des différentes doctrines tout en facilitant leur utilisation au sein d'une dissertation. Dans cette perspective, chaque article est encadré par d'utiles suppléments qui visent à faciliter son appropriation mais aussi son utilisation : - Un résumé analytique pour saisir l'essentiel - Une notion clef mise en perspective - Une analyse de texte - Un mode d'emploi pour intégrer au mieux la référence au sein de votre réflexion Conformément aux ambitions de la discipline, l'ouvrage ne se limite donc pas à une succession de doctrines philosophiques mais enrichit l'analyse en l'ouvrant aux champs littéraire et cinématographique.
06/2023
Droits de l'homme
La protection des droits de l'homme en République démocratique du Congo. Quelle effectivité ?
La République démocratique du Congo (RDC) a pris une multitude d'engagements internationaux relatifs aux droits de l'homme et a constitutionnalisé ces derniers, consacrant ainsi la matérialisation de l'idée d'un Etat de droit démocratique. Mais, parallèlement à cette prolifération des normes relatives aux droits de l'homme, il se développe un phénomène contradictoire : la croissance exponentielle des violations massives de ces mêmes droits. Cette situation est due à l'absence d'une mise en oeuvre effective de mesures structurelles et institutionnelles qui sont, de toute évidence, plus facilement déclarées que respectés. Cet ouvrage analyse les causes juridiques et socio-politiques de cette ineffectivité des droits de l'homme en RDC et propose certaines réformes.
04/2021
Littérature française
Lettre à M. de Villèle, président du conseil des ministres, sur la violation des constitutions
De l'esprit désorganisateur, ou des ministres, par un ami de son pays, par un FrançaisDate de l'édition originale : 1820Sujet de l'ouvrage : France (1814-1824, Louis XVIII)Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces œuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces œuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.Pour plus d'informations, rendez-vous sur le site hachettebnf.fr
06/2017
Droit
Au fondement des droits. Droit naturel et droits individuels en France au XIXe siècle
Au XIXe siècle, l'école philosophique éclectique a cherché, contre le mouvement du subjectivisme moderne, à donner aux droits de l'homme un fondement métaphysique. Elle a profondément marqué ce faisant la théorie des libertés individuelles formulée à la même époque par les juristes de droit public.
01/2019
Droit
Le législateur, le mariage, les droits de la femme et de la famille au Cameroun
Malgré les multiples réflexions et actions sur les questions
relatives aux droits de la famille et aux droits de la femme, on
constate que ces questions sont toujours d'actualité. La
situation est d'autant plus malheureuse que les solutions sont
évidentes, et que l'égoïsme des uns et des autres a toujours pris
le pas sur l'intérêt social. Il apparaît incontestablement que le
mariage constitue le principal élément de violation des droits
de la famille et de la femme, violation qui réside dans des
textes confus et discriminatoires. Nous nous sommes
proposés, pour notre réflexion, de remédier à ces
insuffisances. Quelques éléments de solution ont été présentés.
S'ils trouvent un écho favorable auprès des uns et des autres,
ils nous permettront certainement d'avancer de quelques pas.
10/2011
Histoire internationale
La Tunisie en transition. Les usages numériques d'Ennahdha
Cet ouvrage montre comment après la Révolution du Jasmin les islamistes tunisiens ont su profiter des potentialités offertes par Internet pour s'affirmer dans la société tunisienne. Il met ensuite en lumière les tactiques multiples mises en oeuvre par Ennandha pour parvenir au pouvoir. En effet, malgré des décennies de marginalisation sous le régime Ben Ali, cette organisation a su rapidement apparaître dans le pays comme un acteur incontournable de la scène politique. Mais l'auteur analyse aussi les échecs de cette formation politique qui ont suivi son accession au pouvoir. Il revient notamment sur ses multiples violations des libertés, violations qui ont été sanctionnées par la nouvelle constitution adoptée en janvier 2014.
01/2015
Littérature française
Delphine et son auteur
Delphine veut devenir comédienne. Elle est jeune, belle, inculte, férocement opportuniste et persuadée que son destin passe par un tapis rouge. Ça tombe bien, le festival de Cannes approche. Sur la Croisette, c'est certain, elle va enfin faire une belle rencontre... Jean-Alain Laban vient de quitter Cannes pour la capitale. Il est vite engagé dans l'équipe d'une émission de télévision, avec pour mission d'explorer les nuits parisiennes. Il aimerait écrire un roman et cherche, au cœur de ses errances interlopes, un sujet qui se dérobe à lui. Pourtant, juste à côté de lui, il y a sa petite amie, Delphine, une apprentie comédienne. Elle est jeune, belle, inculte, férocement... Delphine 8e son auteur est un premier roman qui propose au lecteur d'explorer le pays pas si lointain où les romanciers puisent leur inspiration.
08/2007
Littérature française
Politique de l'auteur
Collectif autour du cinéma. Il y est question de Jean-Claude Brisseau, Hong Sang-soo, Pasolini, Bela Tarr, Ozu, etc.
02/2021
Littérature française
L'auteur et moi
Pour quelques damnés heureux ou malheureux, la littérature décide de tout. Chaque chose sera vue à travers son prisme et rien ne sera vraiment vécu avant d’être formulé. Ce livre est-il un récit humoristique délirant, une confession autobiographique désarmante, un essai polémique agressif, ou bien plutôt, outrepassant ces catégories qui se télescopent ici, tantôt joyeusement, tantôt brutalement, une mise à l’épreuve de la vie de l’auteur dans le champ de la littérature où il s’est établi au saut du berceau ? Nous y lirons donc un roman bien dans sa manière (un peu trop sans doute), et même deux romans puisqu’un second (l’histoire d’un homme qui suit une fourmi) vient soudain interrompre le premier. Mais nous y lirons aussi les interventions et commentaires de l’auteur, soucieux de garder la main sur sa création et d’élucider ce qui se trame peut-être à son insu dans ses fictions.
09/2012
Biographies
La vie d'auteur
"Voilà des années que ce livre me trotte dans la tête. A mon âge, il est temps que je me lance, que je mobilise ce qui me reste de lucidité pour regarder en face ce qu'aura été ma vie d'écrivain, de professionnel des lettres dans une époque où jamais ils n'auront été si nombreux. Et si indistincts, si flous, si vains les critères d'excellence qui les hiérarchisent". En une vie d'écriture, Max Genève a croisé auteurs et éditeurs, journalistes, agents, libraires⦠il nous offre un récit sans concession, lucide, construit autour d'une galerie de portraits, où figurent en bonne place éditeurs (Bernard Barrault, Christian Bourgois, Françoise Vernyâ¦), et auteurs (Jacques Derrida, Philippe Djian, Bernard Franckâ¦). Un demi-siècle de vie littéraire, d'amitiés et d'inimitiés dans les coulisses de la vie d'auteur.
09/2021
Romans, témoignages & Co
Crime d'auteur - Livre
Une collection de lectures authentiques et accessibles aux adolescents un choix de romans contemporains une segmentation par niveau selon les échelles de compétences du CECRL A1 A2 B1 Le livre et le cd audio L'ouvrage donne accès à l'essentiel du texte entrecoupé de passerelles destinées à faciliter la lecture. Pour aller au-delà des plaisirs de la lecture, un appareil pédagogique avec questions et activités sur chaque chapître et un lexique (mots difficiles expliqués) permettra d'en faire un outil d'apprentissage. Le CD audio inclus Pour travailler la compréhension orale et retrouver le plaisir d'écouter des histoires. A2 - Crime d'auteur L'écrivain Pierre Chesnay anime un atelier d'écriture dans la classe de Sarah. Encouragés par le célèbre auteur de romans policiers, les élèves imaginent un crime. Curieusement, l'histoire inventée et écrite par Sarah se réalise dans ses moindres détails.
09/2023
Littérature française
Bataille (pas l'auteur)
"Ca m'a pris il y a quelques mois, j'ai commencé à écrire mes prières et mes voeux sur des bouts de papier. Et puis je suis allée les planter dans les pots de fleurs de la cathédrale, très discrètement. Même dans les pots de fausses fleurs, dans la mousse. Je plante mes prières dans les pots de fleurs devant les sculptures et puis je m'assieds. Je reste là à ne rien foutre un moment, et je me sens mieux. Il y a toujours le même gars qui prie la Vierge à côté de moi. Je peux y aller à n'importe quelle heure, il est là. Il ressemble à un violoncelliste polonais d'une autre époque, du cheveu et de la veste, je trouve. J'ai souvent envie de lui sourire, mais il a toujours les yeux fermés. Il prie les yeux fermés. Ca ne sert absolument à rien que je Lui sourie s'il ne me voit pas, mais je me dis qu'il voit peut-être à travers ses paupières, alors je lui souris. Je me demande bien de quelle couleur sont ses yeux d'ailleurs. Azur, comme le ciel plombé d'aujourd'hui, peut-être. Comme les miens, couleur dépression."
05/2019
Policiers
A compte d'auteur
Le héros, un tantinet paranoïaque se met en tête que les premiers refus de son manuscrit sont une injure irréparable et que, partant de là, ceux qui l’ont acceptés n’ont pas plus eu d’égard envers son écrit : ils n’y ont vu qu’une opportunité commerciale juteuse. Un best seller ne cache pas mieux
l’hypocrisie et la prétention d’un éditeur que livre raté. Mobile acquis et goût du crime parfait chevillé au corps depuis ses années d’université, il ne lui restera plus qu’à mettre en oeuvre... les comptes d’auteurs ne sont pas toujours de bons comptes !
03/2013
Propriété littéraire et artist
L'essentiel du droit de la propriété littéraire et artistique. 2e édition
Une présentation claire et structurée du droit d'auteur, des droits voisins et de l'exploitation contractuelle et judiciaire de ces droits. Cet ouvrage présente les différents droits de propriété littéraire et artistique de manière synthétique et structurée, en envisageant successivement le droit d'auteur, les droits voisins (droits des artistes-interprètes, des producteurs, des entreprises de communication audiovisuelle et des éditeurs et agences de presse) ainsi que l'exploitation contractuelle et judiciaire de ces droits. Le livre est à jour des réformes les plus récentes en la matière, telles que l'adoption en avril 2019 de deux importantes directives, l'une sur le droit d'auteur et les droits voisins dans le marché unique numérique, l'autre établissant des règles sur l'exercice du droit d'auteur et des droits voisins applicables à certaines transmissions en ligne d'organismes de radiodiffusion et retransmissions de programmes de télévision et de radio - directives dont la transposition est prévue en France en 2021. Points forts - Une synthèse rigoureuse, pratique et à jour de l'ensemble des connaissances que le lecteur doit avoir sur cette matière. - A jour des dernières évolutions législatives, réglementaires et jurisprudentielles - Réviser et faire un point actualisé
05/2021
Propriété littéraire et artist
Droit de la propriété littéraire et artistique
A propos de l'ouvrage La propriété littéraire et artistique désigne l'ensemble des droits exclusifs accordés aux auteurs d'oeuvres de l'esprit sur leurs créations et des droits "voisins" du droit d'auteur, accordés aux auxiliaires de création : artistes-interprètes, producteurs et entreprises de communication audiovisuelle. Sont donc étudiées dans cet ouvrage : - La naissance de la propriété intellectuelle : les oeuvres et les différentes créations - Les éléments constitutifs des propriétés intellectuelles : le droit moral, les droits patrimoniaux (droit de reproduction, de représentation) - L'auteur : régime matrimonial, succession - Les contrats d'exploitation, les créations collectives - L'action en contrefaçon et les procédures Points forts - Un ouvrage renommé qui rejoint la collection Droit civil - A jour de l'ordonnance du 12 mai 2021 portant transposition de la directive européenne du 17 avril 2019 sur le droit d'auteur et les droits voisins dans le marché unique numérique
08/2021
Top Articles
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