réforme droit auteur
Extraits
Littérature française
Auteur Academy
Une île grecque au milieu de la Méditerranée. Un vieux monastère. Treize candidats filmés jour et nuit devant leur page blanche. Auteur Academy, c'est la Star Ac à la Villa Médicis. Ou quand la téléréalité s'empare de la littérature. Sur les plateaux du praïme, les pensionnaires croisent les figures du parisianisme le plus caricatural. Ils prennent des cours de " marquetine littéraire " avec Jeandeau, l'académicien éternellement bronzé, ils s'exercent à la pédagogie du scandale avec Michel Hache, écoutent le célèbre animateur Bernard Paix leur enseigner les secrets de l'interviou. Amitiés de circonstance, amour et jalousies, ambition et mesquineries : cette " île de la création " sera-t-elle un tremplin ou un tombeau pour les aspirants au prix Goncourt ? Dans ce jeu de massacre, Pierre Chavagné ridiculise les travers d'une société du divertissement où l'on croit qu'il est possible de fabriquer des écrivains : la moquerie intelligente des moeurs littéraires par un jeune auteur qui s'inscrit dans la tradition des moralistes.
02/2010
Petits classiques parascolaire
L'auteur
"On doit connaître ses auteurs, mais on serait bien embarrassé
de citer même leurs noms" : comme le rappelle ironiquement
Flaubert, il n'y a pas de littérature sans auteur ; fictif ou réel,
caché ou exhibé, vivant ou mort, et pourtant l'auteur est sans
cesse menacé de disparaître derrière ses textes... De quelle
nature est le lien qui unit l'auteur à son oeuvre ? L'auteur est-il
d'abord une figure historique? une notion juridique? l'autre
nom du style ? une signature inscrite en couverture, venant
identifier et cautionner un propos ? Y a-t-il toujours eu des
auteurs ? D'où l'auteur tire-t-il sa légitimité ? Quels sont ses
droits et ses devoirs ? Détient-il la clé de son oeuvre, ou est-ce
au lecteur d'en construire le sens ? l'eut-il devenir un
personnage ? lit n'est-il pas lui-même, à certains égards, une
création ?...
06/2012
Droit social européen
Les sociétés et le patrimoine de la famille
DROIT BELGE Les réformes législatives récentes ont entraîné des évolutions importantes au confluent du droit des sociétés, du droit de la famille, du droit patrimonial et du droit fiscal. A la lumière de ce nouvel environnement réglementaire, cet ouvrage est l'occasion d'examiner diverses techniques de planification successorale parmi les plus utilisées et de faire le point sur différents thèmes d'actualité. La première partie met en évidence l'influence des réformes récentes du droit civil sur le fonctionnement et l'organisation interne des sociétés. Est ici tout particulièrement visée la réforme du droit des régimes matrimoniaux, du droit des biens, du droit des successions et des libéralités. La deuxième partie est principalement dédiée à un examen comparatif interrégional des règles d'imposition des entreprises familiales en droits d'enregistrement et de succession. Le thème des aménagements statutaires et des pactes d'actionnaires, dans une perspective de planification patrimoniale, est également étudié. Enfin, la troisième partie examine les principales garanties et sûretés consenties par un dirigeant à sa société. Dans une optique pratique, cet ouvrage s'adresse aux avocats, magistrats, notaires et collaborateurs de notaires en quête de réponses concrètes aux difficultés et problèmes rencontrés dans l'exercice de leur métier.
07/2023
Droit administratif général
Le droit administratif et les droits fondamentaux
Quelles relations entre le droit administratif et les libertés fondamentales ? Cet ouvrage sous la direction de L'AFDA est consacré au thème " Le droit administratif et les droits fondamentaux " avant la crise sanitaire, qui a suscité une intense activité scientifique sur la protection des libertés par le droit et le juge administratifs. Il s'agit plus largement d'étudier les transformations et influences réciproques du droit administratif et des droits fondamentaux, plus de vingt ans après la publication de travaux de référence sur le sujet et après la création du référé liberté devant les juridictions administratives.
09/2023
Propriété littéraire et artist
Contribution à l'étude de la doctrine musulmane du droit d'auteur
Cette thèse a pour objet de mettre en évidence le rapport entre le droit d'auteur et le droit musulman. Il ne s'agit pas d'étudier ce droit en tant que source positive du droit d'auteur, mais en qualité d'autorité légitimante ou de source possible d'inspiration du législateur dans le monde arabo-musulman. Sans doute la protection du droit d'auteur, notamment celle des droits patrimoniaux, était-elle absente dans le fiqh musulman. Mais cette méconnaissance juridique des droits de l'auteur sur son oeuvre peut être expliquée par la difficulté de percevoir l'immatériel comme une catégorie des biens dans le fiqh musulman, notamment hanafite, lequel exclut de la notion de bien tout ce qui n'est pas corporel. En premier lieu, l'oeuvre de l'esprit peut-elle être qualifiée en bien ? Une analyse de la notion de bien dans les différentes écoles du fiqh nous permet de relever deux doctrines antagonistes sur la question. En second lieu, le droit d'auteur peut-il avoir la nature d'un droit de propriété, quelle finalité poursuit-il ? A l'étude, deux modèles opposés peuvent être relevés. Le premier modèle dit anti-propriétariste éloigne le droit d'auteur du modèle libéral et le replace dans le cadre d'un modèle social. Le deuxième modèle dit propriétariste du droit d'auteur repose sur une philosophie de tendance jusnaturaliste et rationaliste.
01/2022
Droit des sûretés
Droit des sûretés
Ce précis Domat est consacré au nouveau droit des sûretés issu de la réforme du 15 septembre 2021 : cette réforme doit permettre de renforcer lisibilité et accessibilité des sûretés, en fixant certaines solutions jusqu'alors incertaines, en supprimant des sûretés jugées obsolètes ou inopportunes. La protection du garant et des tiers est aussi être renforcée. Ont également être créées, au sein du Code civil, la cession de créance à titre de garantie et la cession de somme d'argent à titre de garantie. Enfin dans une logique d'innovation, une ouverture très large est faite à la voie électronique pour la constitution des sûretés. Points forts - Le premier Domat conscacré au nouveau droit des sûretés - A jour de la réforme du droit des sûretés du 15 septembre 2021 - Des auteurs spécialistes et reconnus
09/2022
Droit
Thèse de doctorat. L'Impôt des boissons et sa réforme. Faculté de droit de Lyon
Université de Lyon. Faculté de droit. L'Impôt des boissons et sa réforme. Thèse pour le doctorat (sciences politiques)... par A. -C. -E. Laclavière,... Date de l'édition originale : 1900 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
07/2020
Pédagogie
Réforme de l'école ou réformes à l'école ? Le curriculum de l'éducation de base au Sénégal : un diagnostic
La publication de cet ouvrage est surtout motivée par le souhait de contribuer à une meilleure connaissance de la manière dont la réforme dite du curriculum de l'éducation de base est appliquée par les enseignants de l'élémentaire au Sénégal et partant, d'inviter à réfléchir à son efficacité, plus de vingt ans après sa première mise à l'essai à travers le Livret Horaire Programme (LHP). Sacrifiant l'exhaustivité au profit d'une étude diagnostique de cas, l'auteur soutient, au terme d'une analyse de données issues de témoignages, d'entretiens, de visites de classes, de lectures de documents et d'observations parfois participantes, que l' hypothèse de l'existence d'un écart significatif entre le curriculum écrit et le curriculum réel est confirmée. Ce constat est à l'origine d'une interrogation relative à la manière de réformer ; une réforme de l'école comme celle voulue et encore poursuivie par le curriculum de l'éducation de base ou des réformes ciblées et donc plus ponctuelles. Si vous concevez, comme l'auteur, que l'école est la cheville ouvrière de toute entreprise de développement — savoir pour agir -, ce livre vous est dédié.
05/2019
Actualité politique
Pour une réforme des institutions
Nous sommes entrés dans un monde où règne la communication dominée par les réseaux sociaux. Le débat politique, dans les démocraties libérales, en est bien évidemment affecté. Plus que jamais, leurs institutions se doivent de pouvoir répondre aux exigences de cette interdépendance planétaire. A défaut de réponse adaptée, elles risquent de sombrer et de laisser la place aux régimes autoritaires qui ont pour constante la méconnaissance des libertés publiques et la libre circulation du mensonge d'Etat. Les institutions françaises, plus que d'autres, n'échappent pas à cette obligation, car elles sont rigides, ancrées dans un passé révolu, dans un monde qui a disparu. Elles ne peuvent donc résister au défi qui leur est lancé si elles ne s'adaptent pas. Par cette vulgarisation du droit constitutionnel français adressée au grand public, l'auteur souhaite sensibiliser l'opinion sur cette problématique.
11/2022
Professions médico-sociales
Réforme EHPAD. Un monde nouveau
2006, la mère de l'auteur est placée sous tutelle. Elle souffre de déclin cognitif et de l'absence de l'obligation alimentaire de ses enfants majeurs. Lorsqu'elle doit entrer en maison de retraite, le chaos débute. Elle vivra ses derniers jours abandonnée par un personnel insuffisant et aux abois. Claude Sauveur Martini a été aux prises avec ce système dans lequel l'insuffisance des autorités côtoie la marchandisation de la vulnérabilité. Il propose de changer de perspective pour que la vieillesse soit vue désormais comme une opportunité et non une épreuve. Il détaille les grands axes d'une réforme pour que nos aînés soient désormais pris en charge avec bienveillance et respect. Une révolution nécessaire lorsque l'on sait que 31 % de la population aura plus de 60 ans en 2030.
11/2023
Généralités médicales
Hôpital. Vers une réforme réussie
Plan Aubry, plan Douste-Blazy, plan Kouchner, plan Bertrand, plan Bachelot, plan Touraine... Le système de santé français fait l'objet de réformes pratiquement chaque année. Pourtant, sa situation ne s'améliore guère. Le déficit de la Sécurité sociale ne cesse d'augmenter, les dépenses de santé pèsent de plus en plus sur le budget des ménages, l'accès aux soins demeure inégalitaire, les déserts médicaux ne disparaissent pas, les temps d'attente aux urgences s'allongent. Le système hospitalier français (hôpitaux publics et cliniques privées) est le coeur de l'offre de soins. Il représente chaque année près de 30 millions de séjours, plus de 80 milliards d'euros de dépenses, et emploie 1,2 million de personnes dont près de 200000 médecins. Des Hôpitaux de Paris aux petits établissements locaux, en passant par les centres de lutte contre le cancer, c'est un mastodonte aux nombreux visages et à l'avenir incertain. Pourquoi ne parvient-il pas à se réformer ? Comment tenter de renverser la situation ? Ce livre n'est pas un nouveau catalogue de solutions toutes faites. Il propose tout d'abord une description claire et objective du système hospitalier français, loin de tout parti pris. Celle-ci permet de dégager les causes profondes des blocages actuels. Leur prise en compte permet enfin d'esquisser les contours d'une réforme réussie, qui modernisera en profondeur notre système de soins. Son avenir est en jeu.
03/2014
Sciences politiques
Tiers Monde : Réforme et Révolution
Tiers Monde : Réforme et Révolution est la suite de Chronique de la Décolonisation (Présence Africaine), couronné par le Festival mondial des Arts Nègres en 1966, et concerne les problèmes qui se posent aux pays du Tiers-Monde et singulièrement en Afrique après l'indépendance. Jean ROUS qui a le plus souvent vécu, tout en les commentant, par la plume du journaliste et de l'écrivain, les expériences des pays du Tiers Monde, a refusé les facilités d'une attitude purement critique. Il est parti de la réalité pour poser les problèmes d'un nouveau départ. Au-delà de l'enlisement, dans un réformisme le plus souvent impuissant, ou de l'échec de tentatives révolutionnaires, marquées, malgré les bonnes volontés, par l'impatience, la précipitation et le bureaucratisme, l'auteur a essayé de trouver un équilibre dans la stratégie du " réformisme révolutionnaire ". En ce qui concerne un des phénomènes les plus nouveaux de notre époque, le rassemblement des peuples du Tiers Monde pour un nouvel ordre économique mondial, celui qui assista à la Conférence de Bandoeng, et fut un des premiers à en tirer les leçons, nous donne dans cet ouvrage les analyses et les perspectives qui découlent de ces profondes mutations.
01/1977
Grammaire
Une réforme radicale de l'orthographe française ? Pourquoi oui ? Comment ? Pourquoi non ?
Les francophones et francophiles du monde entier le savent bien : l'orthographe du français est compliquée et même en partie incohérente ! Pourtant, les diverses tentatives de simplification qui ont vu le jour depuis le XVIe siècle peinent à percer. Comment comprendre cette réticence ? Et, surtout, que faire : conserver... ou réformer ? Dans cet ouvrage, deux professeurs proposent un résumé clair et complet du débat autour de la réforme de l'orthographe et de ses enjeux, notamment scolaires. Mais ce n'est pas tout : l'un des deux propose une réforme radicale de l'orthographe française ! Les avantages et inconvénients d'une telle réforme sont systématiquement décortiqués et analysés, faisant l'objet d'une discussion critique. L'objectif est de remettre le débat dans les mains des premiers concernés : les francophones. Réformer, ne pas réformer... Quel avenir désirent-ils s'offrir ? Un panorama des enjeux d'une réforme orthographique profonde, pour permettre aux francophones de se réapproprier le débat !
03/2021
Sciences politiques
Doléances. Quand les gouvernés réforment l'Etat
Les Gaulois sont réfractaires car les Gaulois ne supportent pas que César décide à leur place. En d'autres termes, les français sont réfractaires aux réformes imposées par un pouvoir politique sur lequel ils n'exercent aucun contrôle car ils savent, dans le tréfonds de leur âme collective, qu'ils sont parfaitement capables de se réformer eux-mêmes ! Victimes, avant la Révolution, d'une dynastie régnante qui n'avait pas brillé par son esprit de tolérance, ils sont bercés depuis plus de deux siècles par d'illusoires promesses de liberté, d'égalité et de fraternité, biberonnés au sirop d'une soit disant démocratie qui les flatte pour mieux les étouffer. Tour à tour floués, trahis, pillés, violentés, massacrés dans des conflits d'une stupidité sans nom, ils sont aujourd'hui spoliés par une caste de politiciens et de hauts fonctionnaires qui s'est arrogé avec mépris le droit de décider en leur nom. Il y a pourtant eu, dans l'histoire de notre pays, des périodes où les gouvernés ont réformé le pays. Appelés au secours par des gouvernants aux abois, ils ont accompli des prouesses de réforme dont nous sommes, aujourd'hui encore, les bénéficiaires. Ils l'ont fait, non pas en s'emparant du pouvoir, mais en délibérant et en proposant des réformes de bon sens. Ces assemblées portaient le nom d'Etats généraux. Notre mémoire collective en a gardé un souvenir confus mais vivace. Le moment est venu, aujourd'hui que l'âme française se réveille avec sursaut et fracas, de se pencher sur ce que les réformes initiées par les Etats généraux ont apporté dans le passé pour en tirer quelques leçons pour le présent et l'avenir de notre pays. Réformer est possible et la France, si elle renoue avec ses principes ancestraux, pourra redevenir le phare appelé à guider le monde vers un avenir de vérité, d'équité et de prospérité.
05/2019
Histoire du droit
Le droit de la Réforme. La scission de l'ordre juridique et l'épistémologie du droit au début des Temps modernes
Après plusieurs siècles d'une historiographie de la Réforme protestante spécialisée par confessions et par pays, Mathias Schmoeckel renouvelle l'étude en proposant une approche comparative. Il décrit les idées juridiques de Martin Luther, Philipp Melanchthon et Jean Calvin sur le fondement du droit canonique, en les comparant avec la critique catholique. Cette comparaison permet de mieux saisir l'évolution d'une science juridique moderne, qui apprend à s'ériger sans s'appuyer sur le pape et sa garantie de vérité, mais qui ne s'affranchit que très lentement de la théologie.
06/2022
Histoire du droit
L'universitaire au pouvoir. Le discours juridique du professorat salazariste (1926-1974)
Etude complète de la pensée juridique des professeurs de droit ayant dirigé l'Etat nouveau portugais autour d'un des leurs : Salazar. L'analyse de cette "dictature des docteurs" permet en outre d'observer leur influence en France, notamment en droits corporatif et pénal (réforme Amor de 1945).
01/2023
Histoire du droit
L'universitaire au pouvoir. Le discours juridique du professorat salazariste (1926-1974)
Etude complète de la pensée juridique des professeurs de droit ayant dirigé l'Etat nouveau portugais autour d'un des leurs : Salazar. L'analyse de cette "dictature des docteurs" permet en outre d'observer leur influence en France, notamment en droits corporatif et pénal (réforme Amor de 1945).
01/2023
Droit comparé
La contrefaçon. Analyse comparée Droits français, anglais et européen
Etude comparative au service de la protection des créateurs, inventeurs et auteurs. Cet ouvrage est un instrument de comparaison en droit anglais et français des quatre droits de propriété intellectuelle avec une analyse le droit européen. Il propose de nombreuses réformes en prenant en considération l'impact du Brexit.
02/2022
Droit du travail et de l'emplo
Droit du travail. 3e édition
Le droit du travail s'est profondément renouvelé ces dernières années au gré de réformes importantes, d'évolutions sociétales, ou d'événements, tels que le mouvement des gilets jaunes ou la crise sanitaire du Covid 19. Ce précis Domat de droit du travail, destiné aux étudiants de licence et master droit et aux professionnels, expose ce droit mouvant, explique ses mécanismes et réglementations, de façon claire et exhaustive, selon un plan classique : - La relation de travail : contrat de travail (formation, exécution, rupture, CDD, CDI...), rémunération du travail (salaire, dividende), conditions de travail (santé, sécurité, temps de travail) - La collectivité de travail : représentation collective (syndicats, institutions représentatives, salariés protégés), négociation collective (conventions et accords collectifs de travail), conflits collectifs (grève) Points forts - Une approche renouvelée du droit du travail, à jour des derniers textes et débats, en particulier ceux relatifs à la réforme des retraites - Un auteur de renom, universitaire et praticien
Droit
Droit et Révolution. L'impact des Réformes protestantes sur la tradition juridique occidentale
La Globalisation étant ce qu’elle est – un jeu dont les partenaires se multiplient –, il devient essentiel de prendre connaissance de la tradition euro-américaine dans son entier, afin de considérer sans fard ce que nous sommes, en dépassant les frontières de notre hexagone mental. En clair : le révélateur désormais le plus fiable de la culture occidentale, ce sont les montages juridiques analysés historiquement, agents toujours actifs d’une double tradition normative (catholique et protestante) aspirant au gouvernement planétaire. Français, nous concevons mal que la notion de Révolution, étudiée par Harold J. Berman depuis son socle médiéval, puisse être associée à la passion évangélique de Luther et de Calvin. Le lecteur découvrira, à travers les réinterprétations combattantes de la Bible depuis le XVIe siècle, le poids insoupçonné du protestantisme dans la formation des espaces étatiques avec lesquels la France a rivalisé – l’Allemagne et l’Angleterre, notre Étranger proche. Ainsi se dévoilent des politiques fortement éloignées de notre héritage catholique refoulé. Le génie de Berman est celui des auteurs qui savent reprendre la main quand le questionnement social s’enlise, et ouvrir à la pensée le champ des interprétations stratégiques. Libre de ses mouvements, il saisit la généalogie des Révolutions (au sens européen du terme) depuis le Moyen Âge pontifical jusqu’à l’ordre installé en Russie par Lénine, tout comme il fait une critique en règle du positivisme de Max Weber, qualifié si justement de « saint patron des théories sociales au XXe siècle ». Enfin, cette grande leçon : il n’est d’interdiscipline que pratiquée par soi-même. Sa précision comparatiste, Berman la doit à sa conception d’une histoire du droit capable de se nourrir de théologie, de réinvestir la problématique des liturgies, des productions musicales et poétiques… et de se souvenir de la Romanité byzantine (l’orthodoxie) méthodiquement chassée de nos mémoires. P. L.Harold J. Berman (1918-2007), historien juriste américain, est l’auteur d’une oeuvre abondante, non seulement érudite mais soucieuse de couvrir les grands domaines du droit (méthodes, religion, famille, criminalité, aide sociale, économie…). Les catégories en usage chez les économistes le classent parmi les libéraux.
10/2011
Pédagogie
Réformer l'école. L'apport de l'Education nouvelle (1930-1970)
Un constat : l'école n'est pas une entité figée mais s'inscrit dans une histoire vivante qui s'écrit encore aujourd'hui. La réformer, tel fut l'objectif des artisans de l'éducation nouvelle et de l'éducation populaire au cours du XXe siècle. Ambition louable pour certains ; nécessité pour d'autres. Cet enjeu de taille, l'école n'a toujours pas su y répondre malgré ses réformes successives, ce qui a transformé la cause en combat, et les maîtres en militants. Cet ouvrage revient, dans une perspective historique, sur quelques-unes des idées qui ont nourri les projets de réforme de l'enseignement en France. Il contribue aussi à rappeler l'héritage que l'école doit au dynamisme de ces associations pédagogiques entre 1930 et 1970. Il est d'ailleurs probable que les prochaines réformes sauront s'en inspirer et tirer les leçons du passé... Destiné aux étudiants en sciences de l'éducation, carrières sociales ou histoire contemporaine, cet ouvrage fournira également aux chercheurs et travailleurs sociaux matière à nourrir leur réflexion sur les réformes de l'école et les idéaux qui s'y révèlent.
10/2012
Politiques sociales
Réformer les retraites
Chaque nouvelle réforme des retraites suscite inquiétude et mobilisation chez les Français, conscients qu'ils devront travailler plus longtemps que les générations précédentes sans pour autant bénéficier d'une retraite généreuse. Pour mieux comprendre la portée et le sens des grandes réformes qui se sont succédé en France depuis 1993, Bruno Palier revient sur leur histoire et sur la diversité des systèmes existant en Europe. Il déchiffre les raisons qui ont poussé tous les gouvernements à réformer ces systèmes au cours des dernières décennies. A partir des exemples britannique, néerlandais, suédois, allemand et italien, il présente ces évolutions et leurs principales orientations, rappelant qu'elles ne se contentent pas de répondre à des enjeux démographiques ou économiques. Le choix d'un modèle, comme sa mise en oeuvre, est aussi politique : il implique des arbitrages importants en matière de redistribution entre les générations, entre les hommes et les femmes, entre les groupes sociaux.
06/2021
Sociologie politique
Réformer la France
"Réformer, c'est trouver des solutions aux difficultés rencontrées, de manière progressive et systématique. Plus que jamais nous avons besoin de vrais réformateurs pour établir puis mettre en oeuvre dans le temps un plan d'action digne de ce nom. J'ai personnellement vécu de l'intérieur l'exercice du pouvoir dans le gouvernement de Pierre Mauroy entre 1981 et 1983. C'est, à mes yeux, l'unique gouvernement vraiment réformiste de la Ve République. J'en raconte le déroulement dans le détail, presque jour par jour et en m'appuyant sur des documents inédits ou passés sous silence. Une démocratie qui n'est plus capable de résoudre ses problèmes est vouée à disparaître. J'ai l'ambition, en écrivant ce livre, d'affirmer l'espoir d'une France réformiste, installée sur la voie de la guérison. Elle a existé, elle peut, elle doit, renaître". J. P. S'appuyant sur son expérience politique et les leçons qu'il tire de l'histoire, Jean Peyrelevade nous propose des pistes concrètes pour réformer la France d'aujourd'hui, des institutions à la gouvernance d'entreprise, dans un véritable programme de gouvernement. Un document exceptionnel.
04/2023
Droit
Guide juridique du musicien. Connaître le droit d'auteur ; Comprendre les droits voisins ; Maîtriser ses revenus ; Anticiper les techniques de demain
Avec la multiplication des possibilités en matière de production, de collaboration, de distribution et de diffusion, la musique vit une époque formidable. Elle est, comme toujours, à l'avant-garde de changements majeurs (diffusion sur internet, blockchain, cryptomonnaies, économie de l'attention et du partage...) qui sont autant de risques que d'opportunités. Des fondamentaux de la propriété intellectuelle aux mécanismes de rémunération des auteurs et des artistes, en passant par les subtilités du dépôt des oeuvres et de la fiscalité, ce guide aborde l'ensemble des aspects juridiques de la musique. Il répond aux questions que doivent se poser le musicien et le producteur, soucieux d'exercer leur passion dans les meilleures conditions, et leur donne les clés pour mieux appréhender le monde de demain.
05/2019
Droit
Droit des personnes, des familles et des majeurs protégés. 10e édition
Depuis plusieurs années, le droit civil des personnes, des familles et des majeurs protégés a connu une transformation radicale. Plusieurs lois générales (ainsi du droit de la filiation), mais aussi parfois ponctuelles et se succédant à des dates rapprochées (par exemple, le divorce), contribuent à une évolution remarquable d'un droit qui tente de s'adapter au fur et mesure à l'évolution de la société, tout en s'efforçant d'alléger la tâche du juge. Le changement est aussi opéré par la jurisprudence, spécialement de la Cour de cassation, qui est parfois tenue de se plier aux exigences de la Cour européenne des droits de L'homme (telle la filiation de l'enfant conçu par gestation pour le compte d'autrui à l'étranger). Ces réformes traduisent un bouleversement profond de la société : introduction de nouvelles formes de vie de couple, place centrale de l'enfant au sein de La famille, accélération du phénomène de vulnérabilité, contractualisation des rapports familiaux... Cette 10e édition intègre les dernières réformes intervenues : loi du 23 mars 2019 de programmation 2018-2022 et de réforme de la justice, textes divers sur La santé, la protection de l'enfant, la citoyenneté, le vieillissement, la protection des données, sans oublier les réformes en droit pénal. Destiné aux étudiants des facultés de droit et particulièrement à ceux qui préparent des examens (licence, CRFPA, magistrature, DSN), ce manuel tente d'expliquer les règles de base, tout en offrant une réflexion sur le droit des personnes et des familles qui nous renvoie l'image d'une société aux valeurs contradictoires : réifiant le corps humain mais exaltant les droits de l'homme, individualiste mais aussi renforçant la solidarité entre membres de la famille, consacrant l'égalité de l'homme et de la femme mais créant des structures familiales n'assurant pas toujours la protection du plus faible.
08/2019
Procédure civile
Pour un droit commun de la responsabilité civile des personnes privées et publiques
Le projet de réforme du droit de la responsabilité civile offre l'occasion historique de repenser la matière à l'aune de la distinction traditionnelle entre les droits privé et public et plus précisément de s'interroger sur les règles qui apparaissent devoir être communes à la responsabilité civile des personnes privées et des personnes publiques, par opposition aux règles qui semblent devoir demeurer spécifiques à l'une ou l'autre de ces dernières. L'évolution contemporaine des deux branches du droit de la responsabilité montre un rapprochement de celles-ci à de très nombreux égards. Aussi apparaît-il aujourd'hui possible et souhaitable de réformer l'ensemble de la responsabilité civile, et plus précisément, de consacrer un droit commun de la responsabilité civile des personnes privées et publiques, et même de le conforter avec l'harmonisation maximale des règles applicables en la matière. Jérémy Antippas est Docteur en droit de l'Université Panthéon-Assas Paris 2, et qualifié aux fonctions de Professeur des universités en droit.
02/2021
Histoire internationale
Théocratie populiste ou séparation des pouvoirs au Maroc ? Histoire et alternative démocratique
Cet ouvrage met la séparation des pouvoirs au coeur du débat politique au Maroc. Dialoguant avec les islamistes et les défenseurs du Makhzen, l'auteur propose une réforme Meiji de la monarchie marocaine. L'histoire la justifie pleinement. Le Maroc postcolonial fut structurellement marqué par la violence politique, la traditionalisation et l'instabilité, et après les Années de plomb, seule la séparation des pouvoirs dans son acception occidentale est à retenir selon M Hogga qui affirme que n'est compatible avec la démocratie qu'un islam humaniste. Cette réflexion accorde une place centrale au droit et à ses déficits au Maroc : impunité, justice déficiente et corruption. En proposant une lecture hobbésienne du régime du roi Hassan II, l'auteur considère qu'une monarchie véritablement constitutionnelle doit s'appuyer sur des élites libérales et non multiplier les enceintes théologiques de protection. Ce texte porte également un message d'espoir et passe en revue de nombreuses idées et actions des démocrates marocains, y compris les réformes institutionnelles - surprenantes - proposées par Moulay Hicham.
01/2014
Droit
Droit des activités économiques et du commerce électronique. L'esprit du droit commercial général issu de la réforme du 15 décembre 2010
Dans une démarche analytique et prospective, cet ouvrage
trace les sillons du nouveau droit des activités économiques et
du commerce électronique dont l'OHADA offre le cadre
général, avec l'acte uniforme consacré au droit commercial
issu de la réforme du 15 décembre 2010 à Lomé (Togo). En
nous appuyant sur l'esprit de cette réforme, nous passons en
revue les problématiques classiques de la discipline d'abord, et
démontrons ensuite les fondements socio-anthropologiques
d'une consécration juridique des notions transversales, aptes à
accueillir les concepts émergents du droit international des
affaires. De l'orthodoxie juridique à l'opportunité pratique, les
assises de l'attractivité économique du droit OHADA sont
lisibles à travers les principales innovations introduites par le
législateur communautaire. D'une part, le statut du
commerçant est repensé et on note l'émergence d'un nouvel
acteur, "l'entreprenant". D'autre part, le bail commercial
disparaît au profit du "bail à usage professionnel". Dans le
même esprit, les sûretés sur le fonds de commerce
(nantissement du fonds de commerce, gage du matériel
professionnel, gage des stocks) sont profondément
réorganisées par l'acte uniforme portant organisation des
sûretés, adopté en 2010. Enfin, l'OHADA s'ouvre à l'économie
numérique. En jetant les bases de la cyberlégislation, elle
facilite la transmission électronique des documents et
l'informatisation des procédures et revisite les couloirs de
l'équivalence fonctionnelle des résultats pour consacrer la
validité de l'écrit et de la signature électronique.
11/2011
Droit des obligations
Droit des contrats spéciaux. 12e édition
A propos de l'ouvrage Ce livre étudie et analyse les contrats conclus par chacun, particulier ou entreprise, dans sa vie patrimoniale quotidienne. Ces contrats sont essentiels à la vie économique et sociale. L'ouvrage expose les grandes catégories de contrats (notamment : vente, mandat, bail, échange, contrats de distribution, dépôt, prêt, jeu, pari, rente viagère, transaction, arbitrage...) et les combinaisons qui existent entre eux. L'exposé précis du droit positif français est exposé, ainsi que son environnement : droit de l'Union européenne, jurisprudence du Conseil de l'Europe et Conventions internationales. Les auteurs ont aussi un regard critique sur la jurisprudence et les réformes nécessaires. Points forts - Une matière en plein mouvement : réforme du droit des contrats spéciaux en attente - A jour des dernières jurisprudences et de l'ordonnance du 29 septembre 2021 relative à la garantie légale de conformité pour les biens, les contenus numériques et les services numériques - Des auteurs de renom spécialistes de la matière
09/2022
Multimédia
La transformation numérique du droit. Les enjeux autour des Legal Tech
Un ouvrage de référence sur la transformation numérique et les professionnels du droit. Un ouvrage possédant tant une portée pédagogique que des orientations pratiques, dont la lecture apporte un panorama complet de l'ensemble d'une évolution sociologique et de réformes économiques liées à la transformation numérique du monde du droit.
12/2021
Top Articles
Les ventes du livre de Meurice tombées dans l'oreille d'un Praud (assez anti...) “Désarroi et colère” : France Inter supprime La Librairie francophone En librairie : “Ne plus rien prendre pour faire vivoter les livres déjà là” La Librairie Francophone, c'est fini : "On est complètement sonné"
