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Droit international public

L'Organisation de la Coopération Islamique (OCI). De la solidarité religieuse à l'action internationale

L'Organisation de la Coopération Islamique (OCI) a été connue sous le nom d'Organisation de la Conférence Islamique jusqu'en 2011. Cette organisation intergouvernementale regroupe 57 Etats membres : elle est la deuxième organisation après l'ONU par le nombre des Etats membres. Cet ouvrage de référence traite de l'émergence d'une organisation internationale interétatique s'inscrivant dans le cadre d'une solidarité religieuse ; puis de la renaissance de l'OCI avec un processus de rénovation basé sur une nouvelle vision : "la solidarité en action", Cette recherche apporte une nouveauté au droit des organisations internationales. Elle montre un panorama détaillé et une vision complète de l'OC ! en mettant la lumière sur son action dans les différents conflits politiques et ses stratégies afin d'arriver à une intégration économique au sein de ses Etats membres. Elle aborde les droits de l'homme en islam, ainsi que les droits des minorités musulmanes et la finance islamique par le biais de la Banque islamique de développement (BID), créée par l'OCI en 1975.

05/2021

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Réussite personnelle

Ma petite organisation

Un guide pratique pour être au top de l'organisation Vous vous laissez souvent submerger ? Vous avez de nombreux projets en tête, mais vous n'arrivez pas à les mener à bien ? Vous angoissez face à la montagne de tâches domestiques qui vous attendent ? Ma petite organisation est là pour vous aider ! Entrepreneuse et mère de quatre enfants, Sixtine Thomas-Richard a accumulé au fil des ans mille et une astuces pour se faciliter le quotidien. Très suivie sur Instagram - plus de 100 000 followers à ce jour - elle nous livre ici tous les secrets d'une organisation sans faille : comment maîtriser son temps, gérer son budget, ne pas se laisser envahir par l'administratif, mais aussi rendre les enfants plus autonomes, trouver un équilibre dans le partage des tâches au sein du couple, préparer sereinement des vacances ou un déménagement, aménager et entretenir sa maison... Avec plein de bon sens, un soupçon d'imagination et beaucoup de bienveillance, Sixtine vous accompagne jusqu'à ce que vous trouviez l'organisation qui vous correspond ! A propos de l'autrice Graphiste de formation, Sixtine Thomas-Richard a fondé son entreprise en 2008, puis s'est lancée dans la grande aventure Instagram sous le pseudo @mapetiteorganisation. Elle est la créatrice de Mon Petit Organisateur de Vie, un agenda pratique regroupant organisation personnelle, professionnelle et familiale sur un seul support, qu'elle diffuse chaque année à plusieurs milliers d'exemplaires. Elle s'appuie, pour délivrer ses conseils, à la fois sur son expérience et sur de nombreuses heures de lecture et de formation au home management.

01/2023

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Littérature française (poches)

5x24. 5 auteurs en immersion

"Ce n'est rien, pas même deux jours, pas même une nuit, mais notre rencontre fut pour moi d'une telle intensité que je la garde sertie dans ce printemps, un mois après, qui me semble une éternité, je pense à vous, vous m'accompagnez encore." Camille de Peretti, Paul Vacca, Jean-Paul Didierlaurent, Manon Moreau et Lionel Salaün ont tous été lauréats du Festival du premier roman de Chambéry. Il leur a été proposé une expérience inédite : passer 24h en résidence d'écriture dans différentes structures médicales et médico-sociales. De ce moment, chacun a écrit un texte pour raconter, transmettre et témoigner. Il y a dans ces pages que vous lirez des rencontres, des moments forts et de grands sourires... Des instants littéraires mais surtout profondément humains.

03/2017

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Vie chrétienne

Nouvelle bibliothèque des auteurs ecclésiastiques

Nouvelle bibliothèque des auteurs ecclésiastiques... par Me L. Ellies Du Pin,... . Des Auteurs vivans du XVIIe siècle Date de l'édition originale : 1693-1715 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

03/2023

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Littérature française

Les bons auteurs (Éd.1887)

Les amours de Béranger : choix de romances nouvelles et chansons d'amour, bachiques et guerrièresDate de l'édition originale : 1857Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces œuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces œuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr

08/2014

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Droit

Guide juridique du musicien. Connaître le droit d'auteur ; Comprendre les droits voisins ; Maîtriser ses revenus ; Anticiper les techniques de demain

Avec la multiplication des possibilités en matière de production, de collaboration, de distribution et de diffusion, la musique vit une époque formidable. Elle est, comme toujours, à l'avant-garde de changements majeurs (diffusion sur internet, blockchain, cryptomonnaies, économie de l'attention et du partage...) qui sont autant de risques que d'opportunités. Des fondamentaux de la propriété intellectuelle aux mécanismes de rémunération des auteurs et des artistes, en passant par les subtilités du dépôt des oeuvres et de la fiscalité, ce guide aborde l'ensemble des aspects juridiques de la musique. Il répond aux questions que doivent se poser le musicien et le producteur, soucieux d'exercer leur passion dans les meilleures conditions, et leur donne les clés pour mieux appréhender le monde de demain.

05/2019

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Gestion

Organisation et gestion des personnes. Volume 4, L'apprentissage et sa réussite : regards croisés des différents acteurs

L'expérience vécue par les apprentis, leurs enseignants-tuteurs et leurs maîtres d'apprentissage en entreprise est toujours riche d'enseignements. Cet ouvrage présente les différents points de vue de ces acteurs ainsi que leur vécu sur l'apprentissage. Les témoignages de quarante-huit contributeurs relatent comment l'apprentissage leur a permis d'améliorer leurs compétences, leurs pratiques professionnelles, mais aussi leur organisation. Leurs interactions dans le processus d'alternance permettent non seulement de développer les compétences des apprentis, mais également celles de ceux qui les ont accompagnés, enseignants-tuteurs et maîtres d'apprentissage en entreprise. La création d'une authentique communauté d'apprentissage s'inscrit dans la constitution d'un écosystème d'apprenance dont chacun récolte les fruits en termes de développement de ses capabilités.

01/2019

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Critique littéraire

Acteurs et Architectes

Architecture et cinéma auront été dès l'origine enchaînés l'un à l'autre. Chaplin, Lang, Vidor, Truffaut, Resnais revêtirent des habits d'architecte, car le plus proche parent du cinéma est l'architecture, la machine cinématographique ne pouvant se passer d'architecture et simultanément en démontrant la puissance. Il n'y a pas de cinéma sans architecture, sans porte à claquer ni escalier à dévaler, sans terrasse où promener sa solitude, sans fenêtre, sans balcon. Le cinéma démontre à quoi sert l'architecture, ce que nous devrions savoir de ce qui s'y peut produire. Réciproquement, la bonne architecture est celle qui a choisi le cinéma, elle fait scène avant le cinéma, elle s'invente comme scénario et scénographie, la promenade architecturale qui débouche sur l'horizon de l'océan Pacifique. L'architecture comme le cinéma transforme chaque sujet en acteur.

11/2019

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Littérature étrangère

Dans les hauteurs

"Juste avant de trouver le seul repos véritable, d'entrer dans les ténèbres définitives qui passaient chez lui pour une coquetterie mais qui l'ont englouti à cinquante-sept ans, Bernhard a préparé l'édition de ce texte, qui est donc sa dernière publication. Mais c'est une publication différée, puisqu'il s'agit là d'une oeuvre de 1959, antérieure au théâtre et aux romans initiés par Gel (1963). Et en effet, Dans les hauteurs nous procure enfin le maillon manquant entre la poésie mystique des débuts et l'imprécation cynique qui a rendu Bernhard célèbre, entre le lyrisme sentimental et le constructivisme à outrance. Tout est déjà là : ces hauteurs, ce sont aussi celles que le latin d'Eglise appelait in excelsis. Mais Dieu a abandonné le monde de Bernhard, et sa quête se retourne déjà, progressivement, en une recherche éperdue du sens par la négation même de tout sens." Claude Porcell.

06/1991

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Littérature française

D'étranges hauteurs

Jean est seul, caché par quelques pierres sur le flanc de la montagne. La colonne de blessés et les derniers maquisards rescapés ont dû le laisser là. Amputé de la jambe gauche quelques jours plus tôt, il les retardait trop. Il a mal, peur et soif. Alors il se raccroche au souvenir de sa jeune femme, à sa fille qui vient de naître et qu'il ne connaît pas encore. Il ne regrette pas vraiment de s'être engagé, mais quand même, il n'avait pas imaginé ça. La mort, il y a pensé, bien sûr. Mais on fait quoi, estropié, unijambiste à vingt-trois ans ? Jean regarde le soleil se lever, il est si beau sur la montagne ce matin encore. Cinquante ans après la mort d'un père qu'il a à peine connu, Laurent Seyer lui offre une nouvelle vie et, par le prodige du roman, comble les blancs laissés par la mémoire.

10/2022

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Littérature française

Vers les hauteurs

Roman d'alpinisme urbain, Vers les hauteurs raconte, avec tendresse et humour, le désir de se hisser au-dessus des contingences. Il existe deux Paris, celui des rues agitées, et celui des toits déserts. En bas, règne l'effervescence inquiète des grandes villes surpeuplées ; en haut, s'ouvre un espace de liberté sereine et de douce exaltation. Sur le bitume, s'imposent les banquiers inflexibles et les autorités zélées ; sur les toits, s'élève la poésie des sommets. Accompagné de Vincent, un écrivain voyageur qui l'a initié à l'alpinisme, Ludovic prend gou^t à l'ascension des fac ? ades. La nuit venue, il s'élance vers les hauteurs et y trouve un refuge aux soucis de la vie ordinaire. Il y découvre aussi un Saint-Germain-des-Prés inchangé, où vibrent la littérature, la liberté et l'amitié.

04/2023

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Propriété littéraire et artist

Droit d'auteur et propriété intellectuelle dans le numérique. 4e édition

Cet ouvrage sur les droits d'auteur et la propriété intellectuelle dans le numérique est destiné aux informaticiens au sens large : comment protéger ses droits sur la création de logiciels et de sites web, les noms de domaine, les marques, etc. , mais aussi comment respecter les droits des autres (DRM, droit de citation, revente de licences d'occasion...), les données publiques(open data et gratuité), les licences libres...

09/2022

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Droit international public

La délégation de compétences des organisations internationales

Afin d'analyser le régime juridique de délégation de compétences des organisations internationales, l'auteur soulève plusieurs questions-clés : dans quelles conditions et selon quelles modalités une organisation internationale peut-elle déléguer ses compétences à un sujet qui lui est extérieur ? Quels sont les effets d'une telle délégation dans les rapports entre l'organisation délégante et son délégataire, mais aussi entre ce dernier et les tiers ? En cas de violation éventuelle du droit international, quel est l'impact de la délégation sur la responsabilité internationale de l'organisation délégante ? Pour répondre à ces questions, l'auteur examine d'abord les conditions d'établissement de la délégation de compétence, avant d'aborder l'étude de sa mise en oeuvre.

12/2023

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Encyclopédies de poche

Sociologie des organisations. 10e édition

Les organisations sont un élément familier de notre environnement quotidien. Pourtant, il a fallu attendre l'après Seconde Guerre mondiale, aux Etats-Unis, pour que des chercheurs abordent l'étude des comportements, des institutions et même de la société dans son ensemble sous l'angle des organisations. En France, l'exploration de ces phénomènes n'a jamais atteint une ampleur similaire, malgré la réflexion menée notamment par Michel Crozier. Catherine Ballé se propose de retracer les étapes essentielles du développement de la sociologie des organisations, dans une perspective aussi bien théorique que pratique. A quelles conditions est-il possible de tenir compte, dans l'administration et l'industrie, de cette méthode de recherche ?

02/2021

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Gestion

Théorie des organisations. 5e édition

La théorie des organisations se fonde sur un ensemble de concepts, méthodes et outils très variés provenant de disciplines telles que l'économie, la sociologie, la psychologie, l'histoire ou encore les sciences de gestion. Cet ouvrage cherche à rendre compte de cette diversité à partir des travaux de grands auteurs qui font encore aujourd'hui autorité et référence en management, mais aussi à partir de nouvelles approches plus contemporaines comme le leadership, l'implication, le culturalisme, le néo-institutionnalisme. Claire et pédagogique, cette 5e édition enrichie donnera aux étudiants différentes grilles d'analyse des organisations afin de mieux appréhender la complexité des situations de gestion.

09/2017

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Management

Théorie des organisations. 6e édition

La théorie des organisations se fonde sur un ensemble de concepts, méthodes et outils très variés provenant de disciplines telles que l'économie, la sociologie, la psychologie, l'histoire ou encore les sciences de gestion. Cet ouvrage cherche à rendre compte de cette diversité à partir des travaux de grands auteurs qui font encore aujourd'hui autorité et référence en management, mais aussi à partir de nouvelles approches plus contemporaines comme le leadership, l'implication, le culturalisme, le néo-institutionnalisme. Toujours aussi claire et pédagogique, cette 6e édition enrichie donnera aux étudiants différentes grilles d'analyse des organisations afin de mieux appréhender la complexité des situations de gestion.

06/2023

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Comptabilité

Finance et théorie des organisations

L'entreprise est une entitié complexe, où les décisions sont d'autant mieux comprises que l'on a une bonne connaissance des acteurs. La théorie financière les incorpore de manière plus ou moins complète, selon l'attention qu'elle accorde aux recherches qui ont fait, de l'analyse de l'entreprise et des hommes, leur préoccupation majeure : les théories de l'organisation. Les courants qui nous éclairent conceptuellement dans la meilleure compréhension des comportements financiers sont ceux de l'agence, des signaux, de contrats, des coûts de transaction... Ils nous aident dans le traitement de questions importantes, telles que le choix des financements, les rapports entre apporteurs de capitaux, la diversification, et finalement la création de valeur.

09/1998

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Organisation, système

THEORIE DES ORGANISATIONS-3ÈME ÉDITION

L'objectif de cet ouvrage, ancré en sciences de gestion, est de présenter un très vaste panorama des théories des organisatons qui se sont développées au cours du temps, en puisant au sein d'une diversité de champs disciplinaires tels que l'économie, la sociologie, la psychologie ou encor les sciences cognitives. Il s'adresse à tous les étudiants, enseignants, managers, praticiens qui cherchent à mieux comprendre les organisations dans lequelles ils vivent. Il expose en détail une grand variété de théories des organisations en mettant en évidence les contenus et arguments de chacune d'entre elle, afin de permettre au lecteur d'avoir un regard critique.

04/2022

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Organisation, système

Théorie des organisations. 3e édition

Cet ouvrage présente les connaissances fondamentales de théorie des organisations au travers d'une approche pluridisciplinaire, mobilisant aussi bien l'économie que la sociologie, la psychologie ou la gestion. L'ouvrage s'attache à développer les principaux débats suscités par les organisations : qu'est-ce qu'une organisation, pourquoi tes organisations existent-elles, quels sont tes différents types d'organisation, certains types d'organisation sont-ils plus efficaces, quels en sont tes facteurs d'évolution, qui décide dans une organisation, quelles y sont tes sources de pouvoir ? l'objectif de cet ouvrage est d'offrir une vision synthétique, vivante et critique des principales théories des organisations. Les différentes écoles de pensée sont présentées en mettant l'accent sur le contexte de leur développement, leurs apports, leurs limites et leur influence actuelle.

04/2024

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Communication - Médias

Communication & Organisation N° 58, décembre 2020 : Tensions interculturelles en organisation

L'interculturel est partout dans la société et dans les organisations. Le numéro 58 de Communication & organisation cherche à explorer les dynamiques culturelles et identitaires à l'oeuvre dans la communication en contexte organisationnel, associées à des problématiques de pouvoir, de changement ou du maintien du statut quo. Cette posture critique de l'interculturel rompt avec des approches classiques axées sur la prise en compte des seules différences de culture nationale, face à la mondialisation (styles de management, acculturation...), pour évoquer un interculturel qui englobe mais dépasse largement la dimension internationale, qui s'applique à différents niveaux de structuration sociale et organisationnelle. Du point de vue de la communication constitutive de l'organisation (CCO), celle-ci se forme et se transforme à travers les interactions des individus qui la composent, qui expriment leurs identités, leurs rivalités, les contraintes qu'ils subissent. C'est en se référant à des savoirs culturels partagés et en les négociant, les refaçonnant, les actualisant à travers leurs interactions de tous les jours que les acteurs créent et entretiennent l'organisation qui les relient. Les articles inclus dans ce numéro tracent les grandes lignes théoriques qu'une approche critique de l'interculturel en organisation exige, illustrant la manière dont ce paradigme peut être appliqué à des études de cas aussi concrètes que variées. Ils viennent ainsi réactualiser le traitement des tensions interculturelles en communication organisationnelle dans la littérature francophone.

01/2021

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Droit

Droit civil Tome 1, Droit familial et droit patrimonial de la famille. Droit des biens et droits réels

DROIT BELGE Le droit civil est le ciment de tous les phénomènes de la vie sociale : les droits de l'individu en sa qualité de personne, les différents modes de vie en couple, les relations juridiques entre parents et enfants, la propriété des biens et les relations de voisinage, les droits réels d'usage, le droit des contrats et des obligations et, de manière générale, tous les rapports juridiques entre les personnes. Le raisonnement juridique est construit sur la base de notions essentielles et transversales permettant de relier toutes les matières entre elles. Le présent manuel est tiré de l'enseignement universitaire du droit civil aux étudiants de première année de bachelier de l'Université Libre de Bruxelles. Le tome I réunit les matières du droit familial et du droit des biens et propose une refonte de l'édition initiale publiée en 2013, incluant les réformes récentes intervenues en droit familial et en droit patrimonial de la famille (réforme du droit des successions et libéralités en 2017 et des régimes matrimoniaux en 2018), ainsi que la présentation du Livre 3 du nouveau Code civil contenant le droit des biens issu de la loi du 4 février 2020. L'objectif de ce manuel est double : exposer les principaux mécanismes de la pensée juridique et offrir un support rigoureux et pédagogique permettant l'acquisition ou la mise à jour des connaissances fondamentales du droit en vigueur. Il s'adresse principalement à trois types de lecteurs. Au premier rang, les étudiants qui suivent un cours de droit civil et souhaitent disposer d'un outil d'étude reposant sur une méthodologie éprouvée et illustré de nombreux cas d'application destinés à les aider à appréhender les implications concrètes des règles enseignées. Ensuite, les juristes désireux d'acquérir un ouvrage de référence de base parfaitement actualisé et couvrant l'ensemble du droit civil. Enfin, toute personne curieuse de comprendre les institutions et mécanismes juridiques qui structurent l'existence de chaque individu.

10/2020

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Droit européen - Textes

Organisations européennes. Union européenne, Conseil de l'Europe et autres organisations, Edition 2022

Présentation de l'ensemble des institutions européennes. L'ouvrage contient notamment le plan de relance de l'économie européenne après la crise du coronavirus, le suivi par les institutions européennes des règles relatives à l'état de droit et l'institution de nouvelles ressources propres pour le budget de l'Union.

07/2022

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Littérature française

Du même auteur

"Cinq ou six mille titres de livres sont accumulés dans cet ouvrage. Un titre est déjà de la littérature, il est déjà le livre tout entier, résumé ou programmé. Un ensemble de titres finit par constituer un roman, un méta-roman, roman des romans. Trouver un titre est une opération littéraire essentiel. A la fois difficile et décisive. Elle engage, elle détermine l'écriture du livre tout entier. Mes romans, mes nouvelles, mes poèmes, mes essais, mes mémoires, mes journaux de voyage, mes pièces de théâtre, mes biographies et mes autobiographies réunis à ce jour sont tous là. Il ne me reste plus qu'à les écrire c'est-à-dire à les dicter. D'ailleurs certains ont déjà été publiés et il peut alors m'arriver de les relire dans l'un ou l'autre cas, il ne s'agit pas d'un d'une simple formalité. On peut considérer que ce sont donc mes oeuvres littéraires complètes à ce jour".

06/2023

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Documentaires jeunesse

Deviens #jeune auteur

Tu veux écrire une bonne histoire ? Tu veux que les gens la lisent ? Ce livre est fait pour toi ! Il contient tout ce qu'il te faut pour apprendre à écrire : une multitude de conseils pratiques et littéraires pour mener à bien ton projet de A à Z. Collectionner les idées dans un petit carnet, te laisser le temps de rêver, te glisser dans la peau des personnages, trouver le bon titre, imaginer les scènes comme une succession de plans de cinéma... Une véritable boîte à outils, pour reprendre les mots de Stephen King dont voici le commandement suprême : "Lis beaucoup et écris beaucoup."

01/2019

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Romans, témoignages & Co

La femme auteur

En 1779, Félicité de Genlis publie Théâtre à l'usage des jeunes personnes. Le livre connaît un succès retentissant, mais cette notoriété s'accompagne de critiques virulentes, notamment de la part des philosophes de L'Encyclopédie. La femme auteur, paru en 1802, est le premier roman présentant un personnage de femme qui, à l'image de son autrice, écrit et publie ses oeuvres.

11/2021

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Littérature étrangère

L'auteur caché

Quel est le point commun entre une mère qui se bat pour son enfant, une jeune femme qui réalise son rêve, une maladroite qui ne trouve pas les mots et une timide très attachée à sa voiture à laquelle il ne manque que la parole ? Toutes ces histoires sont racontées par la même personne dans un livre pourtant attribué à quelqu'un d'autre. Cependant "l'auteur caché" ne se contente pas d'expliquer le cheminement d'un écrivain et de fournir des renseignements utiles mais porte également un certain regard sur la réalité de cette vie atypique tout en y exprimant sa sensibilité.

12/2014

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Littérature française (poches)

La Femme auteur

" Si vous deveniez auteur, vous perdriez la bienveillance des femmes, l'appui des hommes, vous sortiriez de votre classe sans être admise dans la leur. Ils n'adopteront jamais une femme auteur à mérite égal, ils en seront plus jaloux que d'un homme. Ils ne nous permettront jamais de les égaler, ni dans les sciences, ni dans la littérature ; car, avec l'éducation que nous recevons, ce serait les surpasser. "

03/2007

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Romans policiers

Auteur de crimes

Athènes est le théâtre de crimes sordides. Une vieille femme est défenestrée, et au milieu de son salon un singe en plastique ; une professeure d'anglais est égorgée en pleine rue avec de mystérieuses traces de craie bleue sous ses chaussures ; un médecin assassiné en raison de ses initiales ; une serveuse victime d'un rituel satanique, le chiffre 666 inscrit au mur avec son sang... Quel lien relie ces crimes ? Aucun indice, aucun suspect. Etrangement, ces meurtres reproduisent les intrigues de célèbres romans policiers : Double assassinat dans la rue Morgue, d'Edgar Poe ; A. B. C. contre Poirot, d'Agatha Christie ; L'Homme aux cercles bleus, de Fred Vargas. Le capitaine Markou est pris au piège quand il s'aperçoit que la chronologie des scènes de crime correspond au classement des livres de sa bibliothèque. Il soupçonne alors la présence d'une taupe dans son équipe et s'interroge à propos de la profileuse qui ne lui adresse soudain plus la parole après avoir partagé une certaine intimité...

05/2023

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Propriété littéraire et artist

Droit de la propriété littéraire et artistique

A propos de l'ouvrage La propriété littéraire et artistique désigne l'ensemble des droits exclusifs accordés aux auteurs d'oeuvres de l'esprit sur leurs créations et des droits "voisins" du droit d'auteur, accordés aux auxiliaires de création : artistes-interprètes, producteurs et entreprises de communication audiovisuelle. Sont donc étudiées dans cet ouvrage : - La naissance de la propriété intellectuelle : les oeuvres et les différentes créations - Les éléments constitutifs des propriétés intellectuelles : le droit moral, les droits patrimoniaux (droit de reproduction, de représentation) - L'auteur : régime matrimonial, succession - Les contrats d'exploitation, les créations collectives - L'action en contrefaçon et les procédures Points forts - Un ouvrage renommé qui rejoint la collection Droit civil - A jour de l'ordonnance du 12 mai 2021 portant transposition de la directive européenne du 17 avril 2019 sur le droit d'auteur et les droits voisins dans le marché unique numérique

08/2021

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Rémunération

Evaluation. Terrains, immeubles bâtis, fonds de commerce, titres non cotés en bourse, droits d'auteur et droits voisins, 10e édition

Disposez d'informations complètes Ce véritable guide pratique de l'évaluation vous permet : de procéder avec un maximum de précision et de sécurité aux différentes évaluations fiscales exigées par la législation : ventes, donations, successions, plus-values, IFI... d'optimiser la gestion d'un patrimoine mobilier ou immobilier : contrôle de rentabilité, choix d'investissements, arbitrages... de disposer dans un seul ouvrage de toutes les méthodes utilisées par l'administration et les experts professionnels pour évaluer au plus juste : terrains à bâtir, immeubles bâtis, fonds de commerce, titres de sociétés non cotées en bourse droits d'auteurs et droits voisins, terrains agricoles... Tirez parti d'informations directement opérationnelles L'édition 2021 intègre notamment : les méthodes d'analyse de l'administration et des experts, les décisions les plus récentes de la jurisprudence, le barème d'évaluation des fonds de commerce établi par nos experts qui constitue une référence incontournable, validée par les acteurs du marché, un sommaire analytique, une table alphabétique détaillée et de très nombreux exemples chiffrés. Bénéficiez d'outils fiables Ce guide pratique détaille toutes les méthodes existantes, des plus simples aux plus complexes, en analysant leurs atouts et leurs contraintes. Avec ces outils éprouvés, vous pourrez facilement recouper plusieurs méthodes, et donc vérifier vous-même la fiabilité de vos évaluations. Vous sécurisez ainsi vos éventuelles transactions et constituez des éléments de preuves et des moyens de justification en cas de contrôle fiscal ultérieur. Et pour mieux vous aider, nous analysons en détail les modalités du contrôle des évaluations par l'administration ainsi que les principes d'indemnisation en matière d'expropriation et de préemptions foncières.

10/2021