droits audiovisuels éditeurs
Extraits
Droit
Droit pénal médical. Contentieux médical, responsabilité pénale, droits du patient
Le droit pénal médical est constitué de l'ensemble des règles répressives qui permettent et organisent la sanction pénale du médecin ayant commis une infraction à l'occasion ou dans l'exercice de sa profession. Alors que la médecine apparaît aujourd'hui de plus en plus technique, spécialisée et surtout efficace, le malade, jadis protégé parle paternalisme médical, est devenu au on' siècle un patient autonome qui n'hésite plus à revendiquer des droits que le législateur contemporain lui a accordés. Face à un droit pénal médical qui occupe désormais une place prégnante, y compris sur la scène médiatique, l'ambition de cet ouvrage est de montrer la réalité du risque pénal médical et d'exposer la norme pénale que le médecin doit respecter afin de lui donner les moyens de comprendre le raisonnement du juge pénal en cas de mise en cause. A jour de la jurisprudence la plus récente et des dernières évolutions législatives (lois relatives à la fin de vie, à l'organisation et à la transformation du système de santé, à la bioéthique(, il ambitionne également de provoquer la réflexion du lecteur sur des sujets sensibles et d'actualité (grandes affaires de santé publique, affaire Lambert) afin de montrer que le droit pénal médical, aussi précoce soit-il, est un droit qui se prête déjà volontiers à la généralisation, à la logique et à la cohérence. L'ouvrage est destiné à tous ceux qui ont vocation à appliquer le droit pénal médical qu'ils soient médecins, juristes, avocats ou magistrats. Il intéressera également les étudiants des facultés de droit et de médecine.
12/2019
Droit
Le rapport du droit administratif national aux droits administratifs étrangers
Les droits administratifs français et espagnol sont souvent présentés comme des idéaux types opposés dans leur rapport aux droits administratifs étrangers. Comme exportateur, le droit administratif français considère ses homologues étrangers comme un réceptacle de son influence ; comme importateur, le droit administratif espagnol les envisage comme source de son enrichissement. Si une telle présentation repose sur des raisons temporelles et culturelles qui ont fait du droit administratif français un modèle et du droit administratif espagnol un imitateur, et s'illustre par de nombreuses manifestations, elle se révèle être partiellement inexacte. Historiquement, elle est trop réductrice en envisageant l'exclusivité de ces deux postures. Elle est ensuite dépassée aujourd'hui, à l'heure de la globalisation, car les solutions juridiques circulent sans que l'on identifie clairement des exportateurs ou des importateurs. Cette recherche invite alors à poser un regard différent sur ces présupposés qui considèrent le droit administratif français comme un exportateur et le droit administratif espagnol comme un importateur.
02/2019
Droit international public
Le droit africain des droits de la femme : questions choisies
Le droit africain des droits de la femme s'inscrit dans le continuum du droit international des droits de la femme, afin de régler les particularités des droits de la femme en Afrique. Autrement dit, c'est un droit complémentaire au système universel de protection des droits de la femme et spécifique aux droits de la femme en Afrique. Substantiellement constitué par des normes conventionnelles et coutumières, le droit africain des droits de la femme est en construction aux niveaux régional, sous-régional et national. Au niveau du continent africain, il s'articule essentiellement autour du Protocole de Maputo, qui complète la Charte africaine des droits de l'homme et des peuples sous cet angle, en s'attachant tout spécialement à l'interdiction et à l'élimination de la discrimination à l'égard des femmes. Outre l'Union africaine, la Cour et la Commission africaines des droits de l'homme et des peuples, différentes structures ont été mises en place pour assurer l'interprétation et l'application des droits de la femme. Si des avancées peuvent être constatées, l'effectivité de ces droits demeure problématique en Afrique, où les luttes et revendications sont permanentes, ce que démontrent les contributions réunies dans le présent ouvrage à travers une perspective d'ensemble, une approche des systèmes sous-régionaux et des éclairages plus spécifiques.
07/2023
Propriété littéraire et artist
La fiscalité du droit d'auteur et des droits voisins
Contours et limites d'un régime fiscal particulièrement avantageux Dix ans séparent le présent ouvrage de la première édition. Si les dispositions légales introduites par la loi du 16 juillet 2008 instaurant un régime de taxation forfaitaire des droits d'auteur et des droits voisins n'ont été que très peu modifiées, l'appréciation des notions d'oeuvre protégée, de droits d'auteur et de droits voisins par l'administration fiscale a fortement évolué. Les premiers litiges avec l'administration fiscale sont également intervenus. Dans la première partie de cet ouvrage, l'auteur rappelle les conditions en vertu desquelles une oeuvre est protégée par le droit d'auteur ainsi que les conditions de la protection d'une prestation artistique. L'auteur s'attarde particulièrement sur la question de l'originalité et de l'expression (autrefois mise en forme) de l'oeuvre. Il rappelle que les oeuvres protégeables englobent également les oeuvres fonctionnelles ou utilitaires, de sorte que de nombreuses professions peuvent voir leurs oeuvres bénéficier de la protection du droit d'auteur. La deuxième partie de l'ouvrage est consacrée à l'analyse du régime fiscal applicable aux revenus résultant de la cession ou de la concession de droits d'auteur et de droits voisins ainsi qu'aux revenus résultant des licences légales ou obligatoires. L'auteur analyse, en termes abordables pour tous, ce régime fiscal particulièrement avantageux, tant dans le chef du bénéficiaire des revenus que dans le chef du débiteur de ceux-ci. Enfin, Sébastien Watelet traite aussi de questions spécifiques que l'application de la T. V. A. pose aux auteurs et aux artistes. L'ouvrage s'adresse tant aux auteurs et aux artistes qu'à leurs conseillers.
03/2021
Europe et Droits de l'homme
Manuel de droit de l'Union Européenne des droits fondamentaux
Le régime de la protection des droits fondamentaux dans l'Union européenne après l'entrée en vigueur de la Charte des droits fondamentaux. La matière abordée dans ce manuel permet de prendre la mesure des progrès accomplis par l'Union dans sa construction d'un système de protection des droits fondamentaux et d'en présenter les principaux aspects.
03/2023
Revues de droit
Droits N° 73/2021 : Parenté, moeurs et droit. Tome 2
Deuxième livraison consacrée au thème " Parenté, moeurs et droit ", le numéro 73 de Droits publie la suite des journées organisées en 2021 par Dogma, Institut pour l'étude des disciplines dogmatiques et l'histoire générale des formes, avec le soutien de l'Institut des Hautes Etudes Internationales de Paris 2. De la conception médiévale des parentèles dans la première Europe aux très actuels tests d'origine ethnique par ADN, cette livraison parcourt au gré de l'histoire (l'autorisation de mariage des militaires), parfois la plus sombre (la filiation dans le droit antisémite), les grands enjeux juridiques et politiques des relations de parenté, en Occident ou dans le monde musulman (le nasab). Le dossier est accompagné d'une sélection de " variétés " qui comportent, notamment, une traduction inédite en français d'un important article du célèbre juriste autrichien Hans Kelsen, ainsi qu'un ensemble de contributions relatives à l'élection présidentielle à l'occasion du scrutin d'avril 2022.
05/2022
Communication - Médias
Médias audiovisuels et tolérance administrative au Cameroun. Enjeux communicationnels et logiques d'acteurs
Hormis la radio et la télévision publique nationale, aucun des médias audiovisuels camerounais n'est en règle. Simon Ngono propose un décryptage du flou constitutif du système de régulation des médias au Cameroun. Il démontre que la tolérance administrative est une technique de musellement des acteurs médiatiques jugés hostiles à l'establishment. Cette recherche analyse comment le pouvoir exploite l'opacité juridique qui règne dans ce territoire. Le rationnement de l'attribution des licences est le corollaire de ce pouvoir, autorisant ainsi, certains médias audiovisuels privés à émettre. L'enjeu pour l'Etat est de tirer les ficelles en ce qui concerne la qualité et la quantité des informations qui circulent dans le pays. La réflexion met aussi en évidence les jeux tactiques de certains promoteurs afin de se déjouer du contrôle étatique. Ils deviennent implicitement des personnalités apparentées au système en place. Dans cette introspection du paysage médiatique camerounais, l'étude porte également sur le rapport des citoyens et de l'Etat. Il en va du respect des règles de lois dans un pays où l'écart tend à s'ériger en norme et cette dernière est vouée à être constamment élargie. Cette approche s'inscrit dans le domaine scientifique de la sociologie politique des médias, du droit de la communication et parallèlement, de l'analyse communicationnelle des régimes de continuité autoritaires.
07/2021
Propriété littéraire et artist
L'essentiel du droit de la propriété littéraire et artistique. 3e édition
Une présentation claire et structurée du droit d'auteur, des droits voisins et de l'exploitation contractuelle et judiciaire de ces droits. Cet ouvrage présente les différents droits de propriété littéraire et artistique de manière synthétique et structurée, en envisageant successivement le droit d'auteur, les droits voisins (droits des artistes-interprètes, des producteurs, des entreprises de communication audiovisuelle et des éditeurs et agences de presse) ainsi que l'exploitation contractuelle et judiciaire de ces droits. Ce droit est en perpétuelle évolution tant au niveau des textes avec notamment les modifications apportées au règlement du régime des artistes auteurs professionnels et au règlement du régime de retraite des auteurs mais aussi la modification des modes de calculs de rémunération de copie privée, mais aussi au niveau jurisprudentiel. Le livre fait le point sur toute l'actualité tout en étant clair, synthétique et rigoureux... c'est l'outil idéal pour réviser et pour appréhender rapidement une matière actualisée. Points forts - Outil idéal pour réviser et pour appréhender rapidement une matière actualisée - Une synthèse rigoureuse, pratique et à jour de l'ensemble des connaissances des dernières évolutions législatives, réglementaires et jurisprudentielles
09/2023
Etudes
Les métiers de l'audiovisuel. Cartographie des cursus et des emplois
Le guide de référence pour s'y retrouver dans la pluralité des professions et trouver la bonne formation à suivre. Après une cartographie des différents secteurs du monde de l'audiovisuel, de la musique et du son, ce guide présente la richesse et la diversité des métiers ainsi que la typologie des formations associées, les modalités d'accès, la durée des enseignements, les diplômes ou certifications reconnus par les professions ainsi que les principaux organismes de formation publics ou privés concernés.
Cinéma
La vingt-cinquième image. Une économie de l'audiovisuel, 4e édition
A chaque seconde de projection, la télévision ajoute une vingt-cinquième image, comme pour satisfaire plus rapidement sa boulimie de cinéma. Cette légère accélération a bouleversé le secteur. L'effondrement de la fréquentation a mis le grand écran sous la dépendance du petit, sa forte reprise au tournant du millénaire indique que les deux médias sont passés d'une coexistence plus ou moins pacifique à un développement séparé mais solidaire. La télévision, notamment sous ses formes les plus récentes, utilise des images du septième art pour assurer en partie son expansion ; le cinéma, lui, se sert de ce marché pour assurer son financement. L'avènement du numérique a révolutionné cette industrie. L'utilisation d'un langage informatique unique, alliée à la compression pour traiter et transporter image et son, banalise les supports et les fait converger vers un modèle unique. Cette nouvelle technologie, qui démultiplie les services rendus aux consommateurs et fait exploser la demande de programmes, a besoin d'un marché de masse pour s'épanouir. Elle a engendré un processus de concentration horizontale et verticale inédit dans ce domaine de la communication même si certaines entreprises prennent conscience que le gigantisme ne coïncide pas toujours avec la plus grande efficacité. La compétition mondiale s'en trouve intensifiée et la domination américaine renforcée. En même temps, frontières politiques et espaces économiques nationaux deviennent, grâce au satellite à Internet, de plus en plus virtuels. La France a toujours développé une politique sophistiquée de protection de ses industries audiovisuelles selon un modèle qui peu à peu s'exporte. En 2006, l'Unesco a ainsi adopté une charte de la diversité culturelle. Reste le septième art. Tant qu'il protégera son pouvoir d'émotion et que sa prestigieuse mémoire hantera les esprits, sa survie devrait être assurée. Son seul atout est encore de conserver vingt-quatre images sur vingt-cinq, d'exiger du public ce supplément d'effort qui entretient son désir.
12/2006
Edition
Modernité du livre. De nouveaux éditeurs à la conquête de nouveaux lecteurs
Le livre semble à la peine dans la société contemporaine, détrôné par les objets connectés. Les sondages inquiétants sur l'évolution de la lecture font apparaître un tassement du goût pour les livres, notamment chez les jeunes générations. Pour autant, les ventes des produits de l'édition ne sont pas forcément orientées à la baisse et le livre semble conserver peu ou prou la place forte qu'il a dans la société. De nouveaux éditeurs sont apparus ces dernières années, qui cherchent à réinventer ce qu'est l'objet livre en soi pour jouer de sa matérialité, quitte à l'ouvrir aux achats coups de coeur. Les évolutions techniques dans les domaines de la mise en page, de l'imprimerie, du façonnage, du papier ont facilité la fabrication d'objets hors norme et stimulé l'inventivité éditoriale. Ce livre rend hommage à la créativité de ceux qui produisent des livres remarquables et redonnent de la visibilité ou de l'importance à l'art du livre.
01/2023
Droit
Le contentieux administratif de la communication audiovisuelle
La nouveauté de l'audiovisuel et les progrès de ses techniques ont longtemps mobilisé toutes les énergies. Aujourd'hui, les sociétés modernes se préoccupent d'encadrer ces développements par des règles de droit appropriées. Cet ouvrage sur le contentieux administratif de l'audiovisuel est donc particulièrement bien venu.
L'éclatement du monopole, le glissement continu vers une application de droit privé dans les services publics, le mouvement de privatisation du secteur public auraient dû limiter l'intervention du juge administratif dans l'audiovisuel. C'est pourtant l'inverse qui s'est produit. Le juge administratif est devenu une sorte de régulateur suprême de l'audiovisuel.
Entre le juge constitutionnel qui se situe trop haut et le juge judiciaire qui se place à l'échelle de l'individu, le Conseil d'Etat est devenu le gardien vigilant de la liberté de communication et il veille à en assurer le respect effectif.
Jean-Joseph Tramoni étudie successivement Le domaine d'intervention du juge administratif en matière de communication audiovisuelle puis Les spécificités du contentieux administratif de l'audiovisuel. Il insiste sur l'originalité et la créativité du contentieux de l'audiovisuel.
Cet ouvrage est essentiel parce qu'il montre comment le juge administratif discipline progressivement la communication audiovisuelle. Il est aussi une réflexion sur l'ensemble du contentieux administratif.
Il contribuera ainsi à d'utiles adaptations de ce contentieux aux besoins modernes des administrés.
05/1998
Philosophie du droit
Droits en mutation. Tome 3, Droits fondamentaux et constitutions sous le regard universel des docteurs en droit
Cet ouvrage rassemble, sous l'égide Jacques Mestre, président de l'Association française des docteurs en droit, un florilège d'articles rédigés par les docteurs de l'Association, autour du thème "Droit fondamentaux et constitutions" . Ces articles sont regroupés sous trois thématiques : - Regards constitutionnels et institutionnels - Droits fondamentaux - Libertés, crise sanitaire et questions sociétales Points forts - Un ouvrage inédit regroupant plus de 40 articles des docteurs en droit - Des analyses sous le prisme du droit français et international
02/2022
Europe et Droits de l'homme
Droit européen des droits de l'Homme. Droits et libertés fondamentaux garantis par la CEDH, 9e édition
A propos de l'ouvrage Ce manuel mène une réflexion sur les droits garantis par la Convention européenne des droits de l'homme : - Droits généraux de la personne : droits inconditionnels (droit à la vie, interdiction des mauvais traitements, des discriminations, de l'esclavage et du travail forcé) et droits conditionnels (libertés fondamentales, intimité personnelle, droits civils et politiques, droits économiques et sociaux) - Droits spéciaux du justiciable (principe de légalité, droit à la liberté et à la sûreté, droit à un procès équitable) Points forts - Comprend des fiches "L'Essentiel" synthétisant les points importants à retenir, les arrêts majeurs et les questions d'actualité - clarté des références légales et jurisprudentielles grâce aux encadrés reproduisant articles de la Convention européenne et extraits des principaux arrêts de la Cour européenne, aisément identifiables
07/2021
Droit
L'indépendance de l'audiovisuel public à l'égard des institutions politiques en France et en Allemagne. Etude de droit comparé
L'Europe fait face à l'ascension de mouvements nationalistes et populistes et, parallèlement, à un déclin de confiance en les médias établis, qualifiés de fake news, de Lügenpresse et de "presse du système" . L'audiovisuel public, média créé par la loi et financé par les contributions des usagers, constitue une cible privilégiée des populistes. L'étude a pour objet d'analyser si la critique à l'égard de l'audiovisuel public est juridiquement fondée, en d'autres termes, si l'audiovisuel public est indépendant à l'égard des institutions politiques dans les deux démocraties majeures de l'Union Européenne, la France et l'Allemagne. Les deux systèmes prévoient des mécanismes juridiques différents de protection de l'indépendance de l'audiovisuel public. Ces différences résultent de l'histoire et des systèmes constitutionnels propres à chaque pays. L'analyse met en exergue les problèmes non encore résolus concernant l'autonomie de l'audiovisuel public dans les deux ordres juridiques. Par ailleurs, il est souligné que l'avenir de l'indépendance des médias devra être repensée au niveau de l'Union Européenne afin d'assurer que le service public puisse continuer à jouer son rôle éminent pour la démocratie à l'ère de la transition numérique et de la convergence des médias.
12/2019
Critique littéraire
Béni soit l'exil ! Propos d'un éditeur engagé
Béni soit l'exil ! Un titre énigmatique pour un livre-confession retraçant le parcours de Vladimir Dimitrijevic (1934-2011), fondateur des éditions L'Age d'Homme, passeur de culture et, avant tout, homme engagé et visionnaire. De 1996 à 2011, année de sa mort accidentelle, Vladimir Dimitrijevic et Gérard Conio ont eu de longs entretiens qu'ils ont décidé d'enregistrer. Leurs discussions à bâtons rompus portaient sur le coeur de leur métier et de leur vie, la littérature, mais aussi sur la vision du monde très particulière de Vladimir Dimitrijevic. Fuyant la Yougoslavie communiste, Vladimir Dimitrijevic arrive en Suisse en 1954. Après avoir été ouvrier d'usine puis libraire, il fonde en 1966 les éditions L'Age d'Homme. Ses premières publications dessineront la colonne vertébrale de son métier d'éditeur : Aimé Pache, peintre Vaudois de Charles-Ferdinand Ramuz, et Pétersbourg d'Andreï Biely. Orient et Occident, racines et avant-garde. Ces entretiens abordent des sujets aussi variés que le phénomène communiste, la crise de la société occidentale, le rôle fondamental du livre dans le combat pour la liberté. Grâce à sa vision du métier d'éditeur, nourri à la source vivifiante de la littérature universelle, Vladimir Dimitrijevic a offert aux lecteurs une vision radicalement différente, voire révolutionnaire, de l'écriture, développant une pensée condensée que Gérard Conio, par ses questions et ses réflexions, a permis de formuler. Bien plus qu'un livre d'entretiens, Béni soit l'exil ! est un témoignage sur l'oeuvre des écrivains publiés par Vladimir Dimitrijevic (Alexandre Zinoviev, Milos Tsernianski, Paul Florensky, Vladimir Volkoff, Georges Haldas, Stanislaw Witkiewicz, Ivan Gontcharov et tant d'autres), sur la représentation des chimères du monde contemporain, sur les engagements d'un homme qui, se consacrant corps et âme au métier littéraire, a marqué par son univers riche et multiple des générations de lecteurs en leur faisant découvrir le vaste archipel de la littérature slave et de l'orthodoxie.
03/2017
Littérature française
Du même auteur chez le même éditeur. Nouvelles zuteries
Quand Isidore Ducasse, comte de Lautréamont, décrète que " La poésie doit être faite par tous. Non par un ", il faut évidemment entendre qu'elle sera fête, partouze et non parents. C'est clair. Bien sûr, tout cela est écrit en trompe l'oreille (mais on peint bien en trompe l'œil, n'estce pas ?) écrit disais-je, tantôt à la Loreille et Hardy, de manière ludique voire franchement comique, tantôt encore en battant ouvertement le pavillon, noir et anar, de Madame Morta. Entre les deux, des amis tous azimuses ; des langues bien pendables ; des brèves de compteurs (sic) quand ce n'est pas des blagues de carabins ; des bêtes pas si bêtes ; un poète qui parle en chien ou d'étonnantes rencontres linguistiques au sommet. Des révélations enfin, des secrets. Un peu comme si on apprenait soudain que Marat qu'on avait toujours cru assassiné, dans sa baignoire, par Charlotte Corday l'avait été, en réalité, par Alibert dans les sanitaires Porcher. La poésie est formidable, pas vrai ?
02/2004
Edition
Jean-Claude Fasquelle. Portraits de l'éditeur en artiste
Hommage posthume à Jean-Claude Fasquelle avec les contributions inédites de : Laure Adler / Mario Andreose /Christophe Bataille / Frédéric Beigbeder /Dominique Bona /Elvire de Brissac / Pascal Bruckner / Manuel Carcassonne / Laurent Chalumeau / Virginie Despentes /Christophe Donner / Dominique Fernandez /Philippe Garnier / Gérard Guégan /Serge July /Gaspard Koenig /Marc Lambron /Bernard-Henri Lévy /Amin Maalouf /Yann Moix /Laurence Nobécourt /Olivier Nora /Michel Onfray /Patrick Rambaud /Daniel Rondeau /Yves Simon /Danièle Thompson
11/2021
Théâtre - Essais
L'Arche Editeur. Le théâtre à une échelle transnationale
La maison d'édition L'Arche Editeur, fondée en 1949 par Robert Voisin, a joué un rôle de passeur de premier plan, notamment dans le cadre des transferts culturels franco-allemands. Des auteurs dramatiques majeurs, tels que Bertolt Brecht, Max Frisch, Peter Weiss ou Thomas Bernhard, ont été traduits et édités en France par le biais de L'Arche. Cette diffusion du théâtre germanophone a eu une influence importante sur le travail artistique des metteurs en scène et le système théâtral français. La trajectoire de L'Arche au XXe et XXIe siècles permet ainsi de retracer une histoire franco-allemande du théâtre. A partir de ce cas précis, le présent volume convoque des enjeux plus généraux. Il souligne d'une part le rôle qu'ont tenu la traduction et l'édition théâtrales, ces médiateurs souvent négligés, dans la naissance de réseaux transnationaux d'artistes et d'intellectuels au sein de l'Europe d'après 1945 : l'internationalisation des arts, en particulier du théâtre, repose en effet sur des phénomènes concrets, sur des pratiques, des réseaux, des constellations singulières d'événements et de personnes (auteurs, traducteurs, éditeurs, metteurs en scène, directeurs et compagnies de théâtre) qu'il s'agit de prendre en considération. Il met d'autre part en lumière la fabrique d'un théâtre transnational et permet de jeter un regard nouveau sur les histoires nationales du théâtre, voire d'interroger la manière dont a été écrite l'histoire du théâtre jusqu'à présent.
03/2021
Littérature française
LE ROCAMBOLE n°101-102. Fayard, éditeur populaire (I)
C'est un éditeur qui est au centre du dossier de ce n° 101-102 et pas des moindres : Arthème Fayard ! Mais, diront ceux qui s'y connaissent, lequel ? En effet, la maison d'édition a été créée par Arthème Fayard en 1857, publiant essentiellement des ouvrages historiques et des romans par livraisons. Puis son fils, Arthème Fayard II lui succède en 1895 et va donner un véritable développement à la maison d'édition en créant de nombreuses collections et en lançant des périodiques. Nous nous arrêtons en 1920 car un seul dossier ne suffirait pas à évoquer l'intégralité des activités de la maison Fayard.
06/2023
Essais
Esthétique du signal. Hacking filmique et invention formelle radicale
Depuis 1990, dans le champ des arts filmiques, un soulèvement artistique s'est produit pour battre l'audiovisuel numérique sur son propre terrain : le signal. Ce livre étudie un courant spontané et collectif d'artistes du monde entier qui découvre les opérations internes des machines, apprend leur langage et enrichit un arsenal technique capable de s'emparer du signal filmique. Il démontre qu'il est possible de penser ensemble les supports audiovisuels (optique, argentique, vidéographique, numérique) dans leur continuité et simultanéité. Ainsi, rétrospectivement et depuis le numérique, les technologies filmiques peuvent-elles être réinscrites dans l'histoire des télécommunications. L'intelligence du signal développée par les artistes, traversant toute l'histoire des arts filmiques, dénote un enjeu à la fois technique, éthique, politique et esthétique, et mène à l'appropriation créative des technologies, condition d'une émancipation artistique possible.
02/2022
Droit
Droits en mutation. Ouvrage commun des docteurs en droit, 2e édition
L'ouvrage commun des docteurs en droit est une initiative portée par Doc PUBLICATION et les Editons de l'immatériel, grâce au soutien l'Associaton Française des Docteurs en Droit (AFDD) et, en particulier, de son Président le doyen Jacques Mestre. L'édition 2019 de l'ouvrage commun est structurée en trois parties : une première consacrée à des articles sur le thème de la mutation du droit, une deuxième présentant des thèses primées et une troisième partie dédiée aux témoignages de grands témoins internationaux. La mondialisation et le numérique, pour ne citer que ces deux phénomènes, imposent un réajustement de pans entiers du droit et des modalités d'exercice des métiers juridiques. Les praticiens du droit comme les enseignants doivent repenser leurs pratiques professionnelles, mais également, et surtout, leur environnement. L'objectif de l'ouvrage commun est d'analyser à partir des spécialités des différents auteurs l'impact respectif et cumulatif de ces macro-phénomènes sociétaux, économiques et techniques sur l'univers et les constructions juridiques. Cette ambition est aussi celle de nombreuses thèses, comme en attestent les prix décernés tous les ans aux plus prestigieuses d'entre elles, que l'ouvrage commun a souhaité présenter, soulignant par-là l'apport des docteurs en droit à ces enjeux. De la même manière, l'ouvrage met en valeur le parcours de grands témoins internationaux qui, après l'obtention d'un doctorat en France, ont embrassé une brillante carrière à l'étranger, sans oublier leurs travaux de thèse acte fondateur de leur réussite professionnelle.
09/2019
Droit
Droit européen et international des droits de l'Homme. 15e édition
Au sein du droit international des droits de l'homme, le droit de la convention européenne des droits de l'homme fournit le modèle le plus abouti de garantie effective des droits de l'homme proclamés au plan international. Doté d'un mécanisme de contrôle juridictionnel, il garantit des droits concrets et effectifs dont le juge national doit assurer le respect. Régulièrement mis à jour, ce manuel, après avoir exposé les fondements du droit international des droits de l'homme, procède à l'étude du droit positif dans le cadre européen. Prenant appui sur l'abondante jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme, il analyse les principes directeurs qui gouvernent le droit de la convention, la procédure de contrôle et le régime juridique des droits garantis, et montre comment le droit européen, relayé par la jurisprudence des juridictions nationales, irrigue aujourd'hui largement le droit interne.
01/2021
Droit public
Le droit de la santé en schémas. Les droits du patient
L'objectif de la collection "Le droit en schémas" est de proposer des ouvrages facilitant la compréhension et la mémorisation des questions juridiques. Chaque question est ainsi envisagée selon deux approches juxtaposées : - le cours traditionnel en page de gauche, - des schémas en page de droite. Très didactique, ce manuel de droit de la santé a été conçu à partir de trois choix méthodologiques : - la mise en avant des distinctions fondamentales, - la reprise des mêmes problèmes sous des angles différents, - un effort de mise en perspective afin de faciliter la réflexion et la compréhension des continuités et des ruptures. Il est destiné : - aux étudiants en Master de droit, - aux étudiants en Médecine.
07/2022
Droit international public
Vers la pénalisation du droit international des droits de l'homme ?
Cet ouvrage est le résultat des travaux menés durant les quatre séminaires organisés dans le cadre d'un projet de coopération bilatérale franco-tchèque entre 2017 et 2018. Il contient les contributions des professeurs et chercheurs de l'université Paris II Panthéon-Assas et de l'Université Charles de Prague, notamment des collaborateurs du Centre de recherche sur les droits de l'Homme et le droit humanitaire (C.R.D.H/Paris Human Rights Center) de Paris et du Centre de recherche sur les droits de l'homme (UNCE/HUM/011) de Prague. L'objet de la recherche portait sur l'identification, la définition, la mesure et l'opportunité du processus de pénalisation des droits de l'Homme dans le droit international contemporain. Les différentes contributions présentées lors des séminaires se sont ordonnées autour de trois grands axes. Le premier interroge les usages, mais aussi les mésusages du droit pénal dans le champ du droit international des droits de l'homme. Le deuxième axe s'intéresse au phénomène de pénalisation des notions et concepts juridiques utilisés par le droit international des droits de l'homme. Enfin, le troisième axe porte la pénalisation de l'établissement de faits effectués par les organes de protection des droits de l'homme, selon un mouvement toujours en cours de construction. Ces travaux font apparaître que le droit international des droits de l'homme et le droit international pénal participent du même esprit du temps, le même Zeltgelst, celui qui émerge à la fin de Seconde Guerre Mondial et qui a continué à déployer ses potentialités jusqu'à aujourd'hui. Mais la recherche a aussi montré la distance qui continue à les séparer, pour des raisons tout à la fois juridiques et sociologiques.
01/2022
Droit
Droits de l'homme, droit naturel et histoire. Droit, individu et pouvoir de l'École du droit naturel à l'École du droit historique
Les évènements récents ont redonné à la religion des droits de l'homme et au culte de l'identité nationale une nouvelle vigueur. Ce texte savant, mais accessible, met en évidence le projet spécifique de ces deux grandes écoles.
11/1991
Vie chrétienne
Carnet A6 Papillons Printemps Bleu
Format A6, feuilles lignées, fermeture élastique et poche à l'arrière. Sérigraphie multicolore sur les deux faces. Recto : motif papillons. Verso : phrase tirée du livre Notre liberté, notre plus grand privilège, n'est pas figée ni plafonnée , elle peut croître. Son format classique A6 (9, 3 x 14, 3 cm), ses feuilles lignées, en fond un pratique vademecum.
01/2022
Propriété littéraire et artist
L'édition musicale (2e édition)
Le guide pratique de l'éditeur de musique. Qu'est-ce que l'édition musicale ? Matthieu Chabaud la définit ainsi : c'est l'ensemble des méthodes et processus permettant l'épanouissement d'une oeuvre musicale. Peu connu, énigmatique pour certains, souvent fantasmé, le métier d'éditeur de musique est ici détaillé et analysé. L'auteur nous ouvre les portes de cet univers multiple où la constance et le travail de l'éditeur dans la construction de supports exigeants du point de vue artistique, administratif, juridique et commercial vont donner à l'oeuvre une valeur nouvelle. Cet ouvrage nous donne les clés essentielles à la bonne pratique de cette profession : des sources historiques du métier d'éditeur de musique au tracking des droits d'auteur générés par les diverses exploitations d'une oeuvre, en passant par l'étude chronologique des contrats majeurs qui la structurent, chaque partie nous guide à travers les usages du secteur, mais aussi dans cet imbroglio qu'est la hiérarchie des normes. Tout ce qui participe à l'édition musicale est ici présenté : les différents services et compétences à mettre en oeuvre, collective, aux autres éditeurs, partenaires et acteurs de la musique... Fruit d'un métier du temps long, l'édition musicale est sans aucun doute un art de vivre au service des oeuvres.
10/2022
Histoire internationale
Ouverture médiatique, pluralisme et audiovisuel. Ajustements au Sénégal, du monopole au numérique
Comment faisait-on avant pour assurer l'expression démocratique ? Quand il n'y avait pas de réseaux sociaux en ligne, quand l'internet n'était pas démocratisé, quand les outils mobiles de communication balbutiaient, quand il y avait des monopoles de diffusion de la radio et de la télévision... L'auteur témoigne des divers ajustements qui ont été nécessaires dans le domaine de l'audiovisuel pour accompagner les politiques générales d'ouverture démocratique menées dans un pays comme le Sénégal.
01/2015
Télévision, radio
Netflix, Amazon, Disney & Cie. La bataille des nouveaux titans de l'audiovisuel
En quelques années seulement, Netflix a connu une ascension fulgurante en séduisant un nombre croissant d'abonnés avec des offres commerciales alléchantes et un catalogue de films et séries à l'accès illimité. D'Amazon à Disney, en passant par Paramount, Google ou Apple, d'autres lui emboîtent le pas. Jeux mobiles, streaming sportif, contenus originaux, tous se livrent une guerre sans merci dans une course effrénée pour attirer toujours plus d'utilisateurs. Véritable saga des temps modernes, cette enquête documentée, réédition actualisée de l'ouvrage Netflix & Cie, rend compte de ces profondes mutations. Capucine Cousin décrypte les stratégies des nouveaux titans qui grignotent toujours plus sur le pré carré des chaînes de télévision classiques, et analyse l'impact qu'a eu la pandémie dans nos pratiques de "consommation" de l'audiovisuel.
09/2023
