conseil administration CNL
Extraits
Droit administratif général
Organisation et performance de l'administration publique
La question de l'organisation et de la performance de l'Administration publique est à la fois technique et politique. Elle impose un traitement équilibré et objectif, parce que située à la croisée de la réalité administrative et des évidences théoriques. En effet, dans le prolongement des politiques de restructuration des administrations publiques, de modernisation du service public et de promotion de la bonne gouvernance, la gestion publique s'oriente désormais, sous l'effet du nouveau cadre harmonisé des finances publiques au sein de l'UEMOA, vers la poursuite et l'atteinte des objectifs de performance. Il s'agit, sans doute, de cerner les contours et l'étendue du dialogue, de la tension voire simplement des interactions entre des choix politiquement motivés et des décisions techniquement justifiées.
06/2022
Histoire internationale
Le Surintendant Colbert. Jeunesse, administration et réformes
Le Surintendant Colbert : sa jeunesse, son administration et ses réformes / par H. de Font-Réaulx Date de l'édition originale : 1889 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
01/2021
Sciences politiques
Re-penser l'administration publique en Afrique
Plus de soixante ans après les indépendances, l'administration africaine est demeurée, dans sa pratique, un concept source de polémique. A l'heure où les Etats fournissent des efforts appréciables pour répondre aux attentes multiples et pressantes des sociétés de plus en plus exigeantes, cet ouvrage invite à s'arrêter un moment pour distinguer les faits concrets qui marquent l'évolution des administrations africaines, des principes et enjeux qui fondent la fonction administrative dans la gouverne de l'Etat, et repartir sur des bases nouvelles. A partir de l'état des lieux d'un système administratif accusé de nombreux maux, le continent semble empêtré dans une situation préoccupante de mal- développement. Le miroir devant lequel sont placées les administrations africaines laisse transparaître des actions salutaires dont la plupart sont inachevées, des comportements dysfonctionnels des acteurs publics et une structure administrative à la fois macrocéphale, mimétique et toujours centralisée. En vue d'une action appropriée de l'administration sur la société, l'auteur présente la situation évolutive de la relation cité-Etat et fait ressortir de celle-ci le rôle de l'administration. L'idée qui traverse l'ouvrage consiste à attribuer, enfin, une âme publique à une administration africaine qui est restée longtemps tournée vers elle- même ou vers l'autorité politique dont elle répond ; c'est pourquoi il recommande l'acquisition de valeurs citoyennes, un management public en paroles, en actes et en techniques, et un dispositif de formation de plus grande qualité pour tous les agents publics.
04/2018
Littérature française
L'Administration du haut et des bas
A la fin de mes études universitaires, j'ai soutenu un mémoire de troisième cycle de Droit public faisant apparaître le rôle prépondérant du secret dans l'Administration. Cette autorité étant un ensemble de services publics au service du public où la transparence administrative se doit d'être de rigueur, ce sujet était déjà assez paradoxal. Malheureusement, mon parcours professionnel a montré plusieurs fois la justesse de ce diagnostic. L'inaptitude médicale ou administrative relevée à mon égard ne proviendrait-elle pas plutôt de certains fonctionnaires pensant plus à leur carrière ? M'est alors venue l'idée de décrire quelques systèmes de fonctions publiques hors de France. Je vous dévoile ainsi une nouvelle fonction publique, pourtant annoncée noir sur blanc sur un Journal Officiel de la République française depuis plus de 30 ans, qui, selon moi, serait parfaite. Les "chefs à vie" ne devant plus exister, l'idée de roulement n'est-elle pas à la fois intemporelle et au goût du jour ? Chers lecteurs, j'espère que cette volonté de changement deviendra aussi la vôtre après la lecture de cet ouvrage. Dominique Fauquet est né le 7 juin 1949 à Le Mans (Sarthe), bien après Balzac et Courteline. Il a pensé - et il pense - l'époque de ces écrivains révolue. Il est pourtant au service de l'administration de 1973 à 2016 non sans diverses péripéties qui ne viennent pas de décisions de quelques "hautes sphères administratives" , mais d'une proche hiérarchie demeurée d'un autre âge. Ce sont les idées de cet auteur qui rajeuniront la fonction publique, la rendront vivable et devront triompher tôt ou tard : il en est persuadé.
05/2021
Droit administratif général
L'Administration à la convergence des récits
Issu d'un colloque organisé à l'université Lumière Lyon 2, cet ouvrage aborde l'Administration à travers le prisme du récit, ou plutôt des récits. Comme tout phénomène de pouvoir, l'Administration est le résultat d'une confrontation-combinaison de différents discours qu'elle produit et/ou dont elle est l'objet. L'exploration de cette hypothèse est menée en deux temps. L'ouvrage s'intéresse d'abord au "récit administratif" (Première partie), c'est-à-dire aux points de vue interne de l'administration. L'analyse débute ainsi par la double présentation des outils utilisés par l'administration pour se raconter (M. Le Roux) et des marges de manoeuvre dont dispose l'agent public qui écrit sur l'administration (Z. Shepard). Deux contributions questionnent le statut et l'influence du discours scientifique sur l'administration, présentant d'abord la manière dont il a contribué à raconter l'Administration (G. Protière), envisageant ensuite l'utilisation de la fiction comme moyen d'analyse scientifique de l'administration (H. Qazbir). La deuxième partie, délaissant le point de vue interne au profit de la narration externe, présente la manière dont la littérature narre l'administration et ses agents. Déployant une approche impressionniste, l'ouvrage aborde différentes formes de l'administration qu'il s'agisse du Cabinet (N. Albouy), de l'administration de la Société des Nations (C. Méric), de l'administration policière (A. Dumoutet), de l'administration de crise (M. Mzati) ou encore de l'université (V. Sauvage). L'ouvrage met en évidence qu'au-delà de la grande diversité des figures administratives, la littérature dessine des fonctionnaires dévoués et seuls garants de l'humanité du Léviathan. Rejoignant l'approche de Léon Duguit, elle rappelle ce faisant qu'il n'y a d'Etat que par ses serviteurs (aussi bien dans son éthique que dans ses dérives). L'ouvrage se clôt par deux études plus spécifiques consacrées aux récits de la Justice (E. Rossi) et d'une campagne électorale (G. Protière). L'ensemble confirme que l'Administration naît et vit de la convergence des récits. Le présent ouvrage a été publié avec le précieux concours de la Faculté de Droit Julie-Victoire Daubié de l'Université Lumière Lyon II & avec le soutien du Collectif L'Unité du Droit.
01/2022
Beaux arts
Sur une mission en Angleterre et en Belgique, décembre 1838. Rapport au Conseil d'administration du chemin de fer de Paris à Orléans
Rapport au Conseil d'administration du chemin de fer de Paris à Orléans, par J. -G. -L. Clarke,... sur sa mission en Angleterre et en Belgique (décembre 1838) Date de l'édition originale : 1839 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
11/2020
Poches Littérature internation
La colline du mauvais-conseil
1947. La Palestine est encore sous mandat britannique. Sur la colline du Mauvais-Conseil, à Jérusalem, se dresse comme une menace le palais du haut-commissaire anglais. Et sur cette terre enfin atteinte, les Juifs du Retour attendent toujours, dans la révolte ou l'espérance, que viennent la joie, la lumière et la liberté. Trois récits intimement liés expriment, à travers les expériences de plusieurs personnages qui sont autant de facettes d'un même destin, la difficulté d'être permanente d'un peuple. Il y a le candide vétérinaire Kipnis, dont la femme choisit de fuir vers une existence facile avec un lord ; le tout jeune Uri, qui ne rêve que de bouter l'Anglais hors d'Israël, mais verra - sans doute - son désir concrétisé par un mystérieux visiteur aperçu chez ses parents ; il y a enfin le docteur Nissembaum qu'un mal incurable ronge et qui revoit avec nostalgie sa vie et ses amours tandis qu'il est le témoin des luttes de son quartier contre "l'occupant". Spectateurs ou acteurs de ces événements, ce sont des enfants - dont l'avenir se joue alors - qui donnent à ces trois textes leur unité et leur sens profond. Dans une magnifique langue poétique et musicale, Amos Oz se fait, une fois encore, le porte-parole de la contestation et de l'espoir en Israël.
11/2020
Sociologie
Une sociologue au Conseil constitutionnel
2001 : Dominique Schnapper, pour l'importance et la qualité de ses travaux sur la République et la démocratie, est nommée au Conseil constitutionnel. Etrangère au sérail politique d'où sont traditionnellement issus tous les membres, elle est la première sociologue dans l'histoire de l'institution. Neuf ans durant, elle tient le journal de cette expérience unique : nulle révélation sur les hommes du Conseil, ni sur le secret des délibérations, mais une réflexion sans pareille sur le fonctionnement de notre démocratie. On pourrait croire, en effet, que le Conseil est l'institution suprême. Créé en 1958, il rompt avec la tradition française puisqu'il doit contrôler l'activité parlementaire au nom du respect de la Constitution alors que les Assemblées avaient toujours été souveraines. Toutefois, la place protocolaire médiocre des conseillers rappelle la réticence de De Gaulle à créer cette instance de validation ultime de la constitutionnalité du pouvoir dans son exercice. C'est petit à petit, sans éclats et avec ténacité, que le Conseil s'est imposé, notamment par la continuité de son action assurée par le secrétariat général et fondée sur la référence à la jurisprudence, ce corpus des décisions antérieures constitué et rappelé par le service des juristes, qui préparent les dossiers pour les conseillers. Ainsi le Conseil peut fonctionner malgré l'extrême diversité de la culture juridique et constitutionnaliste de ses membres. Des sociologues se sont faits boxeur, vagabond ou joueur de poker, afin d'oberver de l'intérieur un milieu particulier : c'est la sociologie participante. Dominique Schnapper, au cours de sa mandature, a été l'une des neuf voix qui décidèrent de la constitutionnalité de nos lois. Elle a en cela inventé une sorte de participation sociologique.
03/2010
Histoire de France
Conseil à la France désolée
A l'apogée de la Renaissance, dans une France prospère et cultivée qui est un modèle pour l'Europe, une bande armée dirigée par le Duc de Guise massacre des protestants qui se réunissent dans une grange à Wassy, en Lorraine. Cet épisode marque le début des guerres dites "de religion" qui ruineront la France et malgré l'épisode pacifique du règne d'Henri IV, conduiront à la persécution puis à l'exil des protestants français qui iront apporter à d'autres pays européens leurs idées et leurs ressources. Un an à peine après le massacre de Wassy, un philosophe humaniste, Sébastien Castellion, effaré par l'étendue des massacres (plus de 50 000 français des deux confessions sont déjà morts) écrit cette lettre ouverte aux prêcheurs, aux princes et aux "gens privés" . Dans un style simple et direct, il analyse avec clarté les causes du conflit, renvoie chaque parti à ses responsabilités et propose une analyse des scénarios possibles pour la suite des événements. La préface de Pierre Joxe, magistrat devenu avocat, ancien ministre de l'intérieur et de la Défense replace l'ouvrage de Castellion dans son environnement politique et historique et fait découvrir au lecteur ce philosophe de la tolérance.
06/2015
Droit constitutionnel
Le Conseil constitutionnel. 10e édition
Un auteur conseiller d'Etat qui s'applique à faire comprendre à tous ce qu'est cette institution L'ouvrage a pour but de présenter le Conseil constitutionnel et ses fonctions essentielles. Dans un style direct et imagé, l'auteur resitue le Conseil constitutionnel et sa jurisprudence dans son environnement politique et s'interroge : - Existe-t-il un " bloc de constitutionnalité " et quelle est la place des traités internationaux dans la pyramide de normes ? - Qu'est devenue la distinction entre la loi et le règlement ? - Quelles sont les évolutions induites par la QPC ? - La politisation du Conseil est-elle un leurre ? - Sommes-nous menacés par un " gouvernement des juges " ?
10/2023
Poésie
Chaque conseil comptera pour toi
Mes poèmes sont nés de la volonté de donner des conseils sur la vie, au sens large du terme, à mes enfants. En leur offrant ces quelques poèmes à lire, j'aimerais faire en sorte que mes quatre enfants se recentrent, qu'ils soient attentifs à leurs quatre sens, qu'ils prennent conscience de la valeur de la vie et de la beauté qui les entoure. Je souhaiterais qu'ils améliorent leur relation au monde et aux autres. En effet, je voulais leur transmettre des valeurs auxquelles j'aspire. Ce recueil s'adresse à l'enfant qui sommeille en chacun de nous, à qui il faut rappeler sans cesse l'essentiel : la beauté de la vie, l'amour, la mémoire... Que nous croyions au destin ou pas, nous sentons cette force qui nous dépasse et qu'il faut respecter en tant que telle.
10/2014
Etudes et pratiques profession
Conseil en aromathérapie. 4e édition
Cet ouvrage technique et pratique vous aidera à sélectionner les huiles essentielles de qualité et à fournir un conseil avisé aux patients qui ont choisi de se soigner avec l'aromathérapie ou à ceux qui souhaitent compléter un traitement médicamenteux. Vous y trouverez de nombreuses informations articulées en 4 grandes parties : l'historique et la place de l'aromathérapie dans l'arsenal thérapeutique actuel ; les formes galéniques adaptées aux voies d'administration des huiles essentielles ; les actions des huiles essentielles en fonction des pathologies et les conseils associés à fournir aux patients (affections digestives, cosmétologie, dystonies neuro-végétatives, etc.) ; le développement et l'animation d'un rayon dédié à l'aromathérapie à l'officine.
04/2021
Histoire du droit
Recueil des arrêts du Conseil
Recueil des arrêts du Conseil, ou ordonnances royales, rendues en Conseil d'Etat sur toutes les matières du contentieux de l'administration / par M. L. Macarel Date de l'édition originale : 1841 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
01/2023
Histoire du droit
Recueil des arrêts du Conseil
Recueil des arrêts du Conseil, ou ordonnances royales, rendues en Conseil d'Etat sur toutes les matières du contentieux de l'administration / par M. L. Macarel Date de l'édition originale : 1827 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
01/2023
Histoire du droit
Recueil des arrêts du Conseil
Recueil des arrêts du Conseil, ou ordonnances royales, rendues en Conseil d'Etat sur toutes les matières du contentieux de l'administration / par M. L. Macarel Date de l'édition originale : 1843 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
01/2023
Histoire du droit
Recueil des arrêts du Conseil
Recueil des arrêts du Conseil, ou ordonnances royales, rendues en Conseil d'Etat sur toutes les matières du contentieux de l'administration / par M. L. Macarel Date de l'édition originale : 1831 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
01/2023
Théorie, doctrine économique
Économie du management des administrations fiscales
L'art de diriger une administration fiscale est intimement lié à une science qui est jusqu'ici marginalisée. Cet ouvrage tient de prémisses à cette science dénommée "Economie du management des administrations fiscales" . Treize principaux thèmes inhérents à cette science y sont traités afin de doter les dirigeants des administrations fiscales de quelques instruments nécessaires à manager leurs systèmes fiscaux et à conduire les réformes fiscales.
06/2022
Sciences de la terre et de la
Conseils aux chasseurs
Conseils aux chasseurs... par Charles Bémelmans,... Date de l'édition originale : 1866 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2020
Religion
Conseils du coeur
Dans cet ouvrage incontournable, le Dalaï-Lama nous apprend à adopter un regard ouvert sur le monde et sur nous-mêmes afin de tirer le meilleur parti de notre existence et d'atteindre la paix intérieure. Il indique la voie de l'amour, qui donne son véritable sens à la vie. Dans la tradition tibétaine, les conseils que donnaient les grands maîtres à ceux qui venaient les consulter étaient souvent rassemblés sous forme de livres intitulés " Conseils du coeur ". Le Dalaï-Lama a voulu reprendre cette coutume et offre ici une série de conseils simples, destinés à accompagner chacun tout au long de sa vie, quelles que soient ses croyances et sa tradition religieuse. A ceux qui sont prisonniers d'une passion amoureuse, à ceux qui souffrent de solitude, à ceux qui ne s'aiment pas... Avec compassion mais sans complaisance, celui que les Tibétains nomment Kundun - la Présence - s'adresse à chaque homme et à chaque femme, selon son âge, son état d'esprit, sa situation personnelle et son rôle dans la société. Le Dalaï-Lama nous apprend à adopter un regard ouvert sur le monde et sur nous-mêmes afin de tirer le meilleur parti de notre existence et d'atteindre la paix intérieure. Il indique la voie de l'amour, qui donne son véritable sens à la vie.
08/2020
Management
Conseils de management
Après le succès de l'ouvrage "Conseils de management" paru en 2014 et vendu à plus de 6 500 exemplaires, en voici enfin une nouvelle version entièrement inédite. Un best-of indispensable à tous les managers soucieux de progresser dans leur fonction. Bien manager n'est pas inné, cela s'apprend ! Et pour vous permettre de connaître toutes les clés d'un management efficace, les experts de la Harvard Business Review ont réuni dans ce carnet 120 conseils riches d'enseignements. Comment gérer ses émotions, et s'affirmer dans son rôle de leader ? Comment créer des relations constructives avec ses collaborateurs, et réussir à déléguer en toute confiance ? Quels réflexes adopter pour fédérer son équipe et définir des stratégies gagnantes ? Vous trouverez les réponses à toutes ces questions essentielles dans ce nouvel ouvrage HBR. Un livre de référence qui va à l'essentiel pour vous révéler, sans jargon ni théories inutiles, les bons outils et les bonnes pratiques qui vous aideront à gérer votre carrière avec succès, mais aussi à vous épanouir dans votre rôle de manager.
02/2022
Humour
Les Petits Conseils
- Comment réussir le coucher de votre enfant pour qu'il vous foute la paix rapidement. - Comment faire de votre enfant votre serviteur. - Comment faire passer à votre enfant son envie d'avoir un animal de compagnie. A chaque question improbable - mais essentielle - sa réponse. Laurie Peret partage ses petits conseils et astuces pour se sortir de toutes les situations... ou presque.
05/2023
Essais
Une histoire de la FNAIM. Cinq ans a agir pour le logement
En arrivant aux responsabilités de la FNAIM en 2018, Jean-Marc Torrollion et son équipe élue découvrent que l'organisation a financièrement dépassé le stade critique. Une restructuration douloureuse s'imposera, mais les efforts auront été utiles. La Fédération a été transformée de l'intérieur. En externe, elle a restauré son statut d'interlocuteur référent du logement auprès des toutes les formes de pouvoirs publics (exécutif et législatif, national et international). Mais elle devra continuer à s'adapter, car les mutations du monde s'accélèrent. Plus que jamais, la FNAIM devra être synonyme de professionnalisme. Juriste de formation, Jean-Marc Torrollion a intégré puis racheté l'entreprise familiale d'administration de biens et syndic, à Grenoble, dans l'Isère, dont il a poursuivi un développement continu en Rhône-Alpes, jusqu'à bâtir le vingtième cabinet d'administrations de biens de France, avec 11 000 lots en gestion locative, 40 000 logements en syndic et 750 ventes par an, employant près de 300 collaborateurs. En parallèle, il embrasse très vite un parcours syndical au sein de la FNAIM : Président de la Chambre de l'Isère en 2004, Président de Région en 2009, il est Administrateur et Président délégué de la Fédération en 2012. En 2018, il est élu Président national de la FNAIM. Concomitamment il est nommé Président du conseil d'administration du site Bien Ici et membre du comité exécutif du MEDEF. Il représentera ce dernier au conseil d'administration d'action logement. Jean-Marc Torrollion est chevalier de la Légion d'honneur.
12/2022
Droit
Les expérimentations : comment innover dans la conduite des politiques publiques ?
Le Premier ministre a confié au Conseil d'Etat la réalisation d'une étude sur les expérimentations en matière de politiques publiques. Depuis la révision constitutionnelle du 28 mars 2003, les dispositions expérimentales se sont en effet multipliées dans notre droit. Au-delà des expérimentations normatives, on observe de multiples utilisations de la méthode expérimentale par les administrations. Le Conseil d'Etat propose un bilan quantitatif et qualitatif de ce phénomène, qui s'est accéléré ces dernières années et a conquis tous les champs de l'action administrative, avec une rigueur méthodologique variable. L'étude propose une typologie et un cadre méthodologique pour la conduite de ces expériences. Le Conseil d'Etat formule quatorze propositions pour améliorer la conception, la conduite et l'évaluation des expérimentations. Il propose en particulier une simplification du cadre législatif des expérimentations des collectivités territoriales conduites sur le fondement de l'article 72 de la Constitution et quatre axes pour élaborer des stratégies ministérielles de l'expérimentation.
10/2019
Droit
Le sport : quelle politique publique ? Etude annuelle 2019
Source de bien-être et de lien social, outil d'éducation et de dépassement de soi, support d'événements locaux, nationaux et internationaux, le sport constitue un fait social complet qui ouvre sur une pluralité de questions sensibles de la société française, telles que l'égalité des sexes, la laïcité, l'intégration, le vivre-ensemble, la représentation du corps ou le vieillissement de la population. Après avoir analysé l'ensemble de ces enjeux contemporains, le Conseil d'Etat s'attache à définir les priorités d'une politique sportive qui est au confluent de nombreuses attentes en matière de santé, d'éducation, de cohésion sociale et de loisirs et qui constitue un exemple remarquable de responsabilités partagées entre l'Etat, les collectivités territoriales et le mouvement associatif. Au moment où se met en place une nouvelle gouvernance, avec l'Agence nationale du sport, l'étude souligne la nécessité d'une vision d'ensemble assurant une cohérence entre le sport de compétition et les activités physiques et sportives pratiquées par chacun. Elle accorde une importance particulière aux questions de financement. La perspective des jeux Olympiques et Paralympiques de Paris, en 2024, donne une acuité particulière à ce document de référence pour l'ensemble des élus, responsables associatifs, bénévoles ou simples citoyens désireux d'être éclairés sur ces enjeux, sans oublier tous ceux qui aiment ou pratiquent le sport.
09/2019
Droit
Les grands investissements publics
Le colloque du 20 octobre 2017 a pour objet, à travers quatre tables rondes, de présenter une analyse actuelle des mécanismes qui portent et promeuvent les grands investissements publics. La première table ronde, intitulée la définition des priorités, a pour objectif d’examiner la question de la priorisation des projets d’investissement et leur programmation. La validation des grands projets d’infrastructures qui est un processus complexe, qui s’étend sur plusieurs années en raison d’étapes multiples assortis de délais incompressibles constitue le sujet de la deuxième table ronde. La troisième, présente les nouveaux modes de financement des projets susceptibles d’être mobilisés en fonction du coût et de la rentabilité des infrastructures pour élaborer le financement le mieux adapté. Enfin, la quatrième table ronde évoque les choix et les financements en Europe, à travers notamment la contribution de l’Union européenne à certains grands investissements.
08/2019
Droit
Rapport public 2019. Activité juridictionnelle et consultative des juridictions administratives 2018
Le rapport annuel du Conseil d'Etat présente l'ensemble des activités de la juridiction administrative au cours de l'année 2018. Il comporte de nombreux indicateurs d'activité, dates et chiffres clés, propose une sélection de décisions et d'avis rendus par la juridiction administrative, et rend compte des apports du Conseil d'Etat, dans ses fonctions consultative et juridictionnelle ainsi que dans ses études, à la simplification du droit. Le rapport comporte trois parties. La première, relative à l'activité juridictionnelle des tribunaux administratifs, des cours administratives d'appel et du Conseil d'Etat, présente toutes les décisions marquantes de la jurisprudence administrative, ordonnées par grands thèmes - fiscalité, étrangers, police, urbanisme, collectivités territoriales...-, et témoigne de l'ampleur et de la diversité de l'action du juge administratif saisi des litiges concernant les pouvoirs publics. La deuxième partie, relative à l'activité consultative du Conseil d'Etat, présente les principales questions juridiques soulevées par l'examen des textes - prés d'un millier - qui lui ont été soumis par le Gouvernement et le Parlement. La troisième partie. "Etudes, débats, partenariats européens et internationaux" expose les suites données aux études du Conseil d'Etat ainsi que l'ensemble des contributions apportées par les juridictions administratives sur les grands enjeux nationaux et internationaux auxquels sont confrontées les politiques publiques. Cet ouvrage constitue un outil de référence pour l'ensemble des praticiens du droit.
07/2019
Religion
Le commerce international des armes. Une réflexion éthique
« Semer des armes à tous vents, c'est s'exposer à récolter la guerre sur son propre sol ; quel Etat oserait prendre un tel risque ? Le vrai chemin de la paix dans le monde est celui où la communauté internationale avancera résolument en articulant l'organisation de sa sécurité collective et la recherche d'un armement contrôlé. »
01/1994
Gestion
Manager - Santé et sécurite au travail. Pour une approche humaine de la prévention des risques
Compte tenu de la diversification et de la complexification des risques professionnels, les entreprises sont aujourd'hui appelées à développer de véritables systèmes de management de la SST. Le succès d'une telle politique de management dépend en grande partie de la capacité des décideurs à inscrire cette démarche de prévention dans une logique d'amélioration continue et à remporter l'adhésion des principaux acteurs de l'entreprise. L'amélioration de la santé sera d'autant plus profitable qu'elle constitue pour l'entreprise un vecteur de performance économique et d'image. Ce livre appréhende le management de la SST comme un levier permettant une prise de conscience collective des enjeux de la santé et la sécurité au travail. Il apporte un éclairage sur certains fondamentaux pour progresser dans le domaine et ensuite initier une vraie approche humaine du management de la SST.
05/2013
Littérature française
Le tour du monde en 80
Pierre, la cinquantaine, nouvellement consultant dans la chimie, démarre un tour du monde pour vendre ses services d'études et de formation. Très organisé, il a l'habitude de voyager seul. Sophie, son épouse, maître de conférences en Histoire de l'art et très bonne cuisinière, tient à l'accompagner. Elle profite de son voyage pour côtoyer d'autres cultures - principalement en Asie - et étoffer ainsi son carnet de recettes. Deux façons de se conduire et d'appréhender le monde vont cohabiter, jusqu'au franchissement tumultueux d'une fameuse ligne. Sous la forme d'un roman agrémenté de dessins de voyage et de quelques fiches pratiques, l'auteur aborde le thème de l'export. Comme les grands groupes français, les petites et moyennes entreprises ont tout intérêt à s'y préparer. Pour réussir à l'international, il est nécessaire de s'y rendre, de savoir écouter et comprendre son interlocuteur, dont la culture et le mode de fonctionnement sont parfois très éloignés des nôtres. Le tour du monde en 80... un ouvrage utile pour s'y préparer ? ! Ingénieur, Bernard Conseil débute en recherche scientifique, avant d'entamer une seconde vie dans le raffinage de pétrole, où il assure de nombreuses fonctions en France comme à l'étranger. Une fois, à la retraite, il crée sa société de conseil et formation, et intervient principalement à l'international. Parallèlement, il développe de nouvelles activités à destination des PME et des écoles de commerce (interculturalité et mobilité).
02/2020
Histoire des institutions
Qu'est-ce-qu'un grand commis de l'état ? Passé et avenir
Cet ouvrage s'interroge sur le sens, le contenu de cette expression. Il ouvre des pistes de réflexion sur le devenir du grand commis de l'Etat aujourd'hui. Dans cet ouvrage, le Comité d'histoire du Conseil d'Etat revient sur l'action des grands serviteurs de l'Etat comme Marceau Long, vice-président du Conseil d'Etat, qui marqua de son empreinte la juridiction administrative. Aussi, il tente de répondre à travers une approche pluridisciplinaire à la question sait-on réellement ce qu'est un grand commis de l'Etat. Après avoir retracé la construction de cette notion et sa perception dans l'histoire de France, les intervenants portent un regard à la fois théorique, politique, déontologique et comparatiste. Ces différents points de vue visent à mieux cerner ce qu'est un grand serviteur de l'Etat. Ce type de figure est-il plus fréquent dans certains corps ou secteurs administratifs, et si oui lesquels ? Le grand commis de l'Etat est-il une figure du passé ou toujours actuelle ?
02/2022
