Québec droit auteur
Extraits
Petits classiques parascolaire
L'auteur
"On doit connaître ses auteurs, mais on serait bien embarrassé
de citer même leurs noms" : comme le rappelle ironiquement
Flaubert, il n'y a pas de littérature sans auteur ; fictif ou réel,
caché ou exhibé, vivant ou mort, et pourtant l'auteur est sans
cesse menacé de disparaître derrière ses textes... De quelle
nature est le lien qui unit l'auteur à son oeuvre ? L'auteur est-il
d'abord une figure historique? une notion juridique? l'autre
nom du style ? une signature inscrite en couverture, venant
identifier et cautionner un propos ? Y a-t-il toujours eu des
auteurs ? D'où l'auteur tire-t-il sa légitimité ? Quels sont ses
droits et ses devoirs ? Détient-il la clé de son oeuvre, ou est-ce
au lecteur d'en construire le sens ? l'eut-il devenir un
personnage ? lit n'est-il pas lui-même, à certains égards, une
création ?...
06/2012
Droit administratif général
Le droit administratif et les droits fondamentaux
Quelles relations entre le droit administratif et les libertés fondamentales ? Cet ouvrage sous la direction de L'AFDA est consacré au thème " Le droit administratif et les droits fondamentaux " avant la crise sanitaire, qui a suscité une intense activité scientifique sur la protection des libertés par le droit et le juge administratifs. Il s'agit plus largement d'étudier les transformations et influences réciproques du droit administratif et des droits fondamentaux, plus de vingt ans après la publication de travaux de référence sur le sujet et après la création du référé liberté devant les juridictions administratives.
09/2023
Propriété littéraire et artist
Contribution à l'étude de la doctrine musulmane du droit d'auteur
Cette thèse a pour objet de mettre en évidence le rapport entre le droit d'auteur et le droit musulman. Il ne s'agit pas d'étudier ce droit en tant que source positive du droit d'auteur, mais en qualité d'autorité légitimante ou de source possible d'inspiration du législateur dans le monde arabo-musulman. Sans doute la protection du droit d'auteur, notamment celle des droits patrimoniaux, était-elle absente dans le fiqh musulman. Mais cette méconnaissance juridique des droits de l'auteur sur son oeuvre peut être expliquée par la difficulté de percevoir l'immatériel comme une catégorie des biens dans le fiqh musulman, notamment hanafite, lequel exclut de la notion de bien tout ce qui n'est pas corporel. En premier lieu, l'oeuvre de l'esprit peut-elle être qualifiée en bien ? Une analyse de la notion de bien dans les différentes écoles du fiqh nous permet de relever deux doctrines antagonistes sur la question. En second lieu, le droit d'auteur peut-il avoir la nature d'un droit de propriété, quelle finalité poursuit-il ? A l'étude, deux modèles opposés peuvent être relevés. Le premier modèle dit anti-propriétariste éloigne le droit d'auteur du modèle libéral et le replace dans le cadre d'un modèle social. Le deuxième modèle dit propriétariste du droit d'auteur repose sur une philosophie de tendance jusnaturaliste et rationaliste.
01/2022
Sociologie
Je me souviens. En voyage au Québec autour de l'action citoyenne et du développement communautaire
Entre récit de voyage et essai sociologique, l'auteur partage sa riche expérience vécue au Québec et se confie en nous livrant quelques séquences de la vie locale prises sur le vif. Butinant de fleur en fleur entre Sherbrooke, Saint-Camille et Montréal, des tableaux du quotidien nord-américain donnent à voir et à comprendre que Français et Québécois sont plus proches d'être semblables que différents. Ce livre chaleureux permet de comprendre l'empowerment québécois et les modes d'action communautaires canadiens, en les comparant avec l'intervention sociale et citoyenne française, notamment au travers du mouvement des "Gilets jaunes".
11/2019
Amériques
Randos bière au Québec. La façon la plus rafraîchissante de voir le Québec
Des rues sinueuses du Vieux-Montréal aux montagnes de la Gaspésie en passant par les dunes des Iles-de-la-Madeleine, ce guide vous invite explorer la Belle Province et ses microbrasseries. Les 40 promenades, marches et randonnées proposées suivent des chemins choisis pour leur beauté et se terminent immanquablement è proximité d'une brasserie ou d'un lieu de dégustation où vous pourrez vous rafraîchir en savourant une bonne bière. Pour chaque parcours, vous trouverez des indications détaillées : itinéraire complet, difficulté, durée, dénivelé, curiosités, en plus de la présentation d'une brasserie locale et de la bière recommandée par l'autrice. 40 Itinéraires dans 18 régions touristiques différentes. Des randonnées variées, pour les familles comme pour les marcheurs aguerris ! Les fichiers GPX des randonnées à télecharger.
10/2021
Droit
Guide juridique du musicien. Connaître le droit d'auteur ; Comprendre les droits voisins ; Maîtriser ses revenus ; Anticiper les techniques de demain
Avec la multiplication des possibilités en matière de production, de collaboration, de distribution et de diffusion, la musique vit une époque formidable. Elle est, comme toujours, à l'avant-garde de changements majeurs (diffusion sur internet, blockchain, cryptomonnaies, économie de l'attention et du partage...) qui sont autant de risques que d'opportunités. Des fondamentaux de la propriété intellectuelle aux mécanismes de rémunération des auteurs et des artistes, en passant par les subtilités du dépôt des oeuvres et de la fiscalité, ce guide aborde l'ensemble des aspects juridiques de la musique. Il répond aux questions que doivent se poser le musicien et le producteur, soucieux d'exercer leur passion dans les meilleures conditions, et leur donne les clés pour mieux appréhender le monde de demain.
05/2019
Lecture 9-12 ans
Juliette Tome 6 : Juliette à Québec
En février, Juliette est très heureuse de rester à Québec où elle vit, afin de profiter des festivités du Carnaval avec Gina et Gino, ses BFFs. Hélas, sa mère est hospitalisée d'urgence à la suite d'un malaise. Heureusement, la maman de Gina accueille Juliette chez elle. Les deux amies se réjouissent de vivre comme des soeurs ! Lorsqu'elles remarquent le comportement étrange de Youssef, un nouveau venu dans leur école, elles décident de mener leur enquête avec l'aide de Gino. Quelle découverte surprenante attend les détectives improvisés ? Un carnet de voyage " Sur les pas de Juliette " guide les globe-trotters en herbe à la fin du roman. Les lectrices auront ainsi accès à une foule d'informations sur les principaux points d'intérêt, l'architecture et l'histoire de Québec. Un complément enrichissant à des péripéties époustouflantes !
10/2016
Livres 3 ans et +
Le Québec en contes et légendes
Le Québec en contes et légendes est un heureux mélange d’histoires connues de la tradition orale, de contes inédits et de faits historiques relégués aux oubliettes. L’ouvrage raconte l’histoire romancée du Québec depuis ses débuts. Il parle de loups-garous, de feux follets, de diables, de revenants et de fantômes. Il répond aussi à des questions comme "D’ou vient l’hiver ?", "Qui est le Bonhomme Sept-heures ?" ou "Comment a-t-on découvert le sirop d’érable ?". Plusieurs textes connus ont été réécrits par les auteurs pour mieux captiver les lecteurs d’aujourd’hui, pour leur faire peur, pour les faire pleurer ou pour les faire rire. Le Québec en contes et légendes est un riche recueil d’histoires qui fera voyager dans le temps, des débuts de la colonie jusqu’à nos jours, et dans les vastes espaces des villes et des campagnes. Une invitation au fantastique, à l’impossible, aux sensations fortes : une invitation à la découverte de ce merveilleux endroit qu’est le Québec.
11/2013
Récits de voyage
Le Québec Vu d'en Haut
Ce fabuleux livre de l'aviateur photographe Mario Faubert nous rappelle que nous habitons un territoire grandiose, le Québec, mais fragile dont nous devons prendre soin. Le fabuleux livre LE QUEBEC VU D'EN HAUT de l'aviateur photographe Mario Faubert. Depuis plus de 25 ans, il sillonne le ciel québécois afin de saisir les splendeurs de notre territoire au gré des saisons. Le photographe volant nous présente un véritable hymne à la magnificence du Québec grâce à ses photographies qui capturent des fractions de temps où tout semble immobile, mais qui illustrent également des mouvements surprenants d'une intense beauté et d'une riche diversité. Il nous rappelle que nous habitons un territoire grandiose, mais fragile dont nous devons prendre soin. Préfacé par l'illustre commandant Robert Piché, l'ouvrage propose des textes de chansons célèbres de Gilles Vigneault et autres grands auteurs québécois.
12/2022
Romance historique
Angélique Tome 11 : Angélique à Québec
Un classique de la littérature populaire française ! L'esprit du mal plane sur Québec. Dans la petite cité coloniale où se sont réfugiés Angélique et Joffrey, un puissant jésuite fait courir le bruit que la jeune femme est une créature du démon. Comment vont réagir les austères et dévots Québécois ? Le couple va-t-il être banni, une fois de plus ? Mais au coeur du rude hiver canadien, ce complot n'est pas le seul qui menace Angélique : le duc de Vivonne est prêt à tout pour la conquérir, tandis que dans l'ombre, une femme mystérieuse soulève l'opinion contre elle. Pourtant, une épreuve plus cruelle encore attend la comtesse de Peyrac... Joffrey l'a trahie ! Une autre femme a réussi à le séduire et elle, Angélique, n'a rien vu, rien pressenti. Pour la première fois de sa vie, elle doute de son charme... Son amour est-il perdu à jamais ?
08/2023
Amériques
Le Québec. 50 itinéraires de rêve
Le Québec - 50 itinéraires de rêve, un magnifique album tout en couleurs qui vous fera voyager dans les plus belles régions du Québec ! Laissez-vous inspirer pour votre prochain voyage ! Le Québec - 50 itinéraires de rêve vous fera voyager dès la première page. Ce magnifique album se présente comme une splendide source d'inspiration et une boîte à outils pour imaginer et préparer votre prochaine excursion sur les plus belles routes du Québec. Ce livre abondamment illustré de photographies plus spectaculaires les unes que les autres vous amène notamment à la découverte des paysages inoubliables et des villages de charme de la Gaspésie, de la Côte-Nord, de Charlevoix, du Saguenay-Lac-Saint-Jean et du Bas-Saint-Laurent. Il vous conduit le long du chemin du Roy ou sur les routes historiques de la Montérégie. Il vous invite à sillonner les Cantons-de-l'Est, à travers vergers et vignobles, et les Laurentides, d'une station de ski à l'autre. Il vous propose des escapades dans les dynamiques villes de Montréal et de Québec, mais aussi des expéditions au coeur des grands espaces sauvages de la Mauricie et de Lanaudière. Le Québec - 50 itinéraires de rêve décrit au jour le jour chaque itinéraire et met en lumière les expériences inoubliables à vivre, les villes et villages à explorer et les paysages à admirer. Il présente aussi pour chaque parcours les coups de coeur personnels de nos auteurs et collaborateurs, de nombreux encadrés sur des faits étonnants et des capsules mettant en lumière les expériences inoubliables à vivre au cours de chaque itinéraire. Offrez ou offrez-vous le Québec avec ce livre époustouflant !
05/2023
BD jeunesse divers
Juliette Tome 5 : Juliette à Québec
En février, Juliette est très heureuse de rester à Québec où elle vit, afin de profiter des festivités du Carnaval avec Gina et Gino, ses meilleurs amis. Hélas, sa mère est hospitalisée d'urgence à la suite d'un malaise. Heureusement, la maman de Gina accueille Juliette chez elle. Les deux amies se réjouissent de vivre comme des soeurs ! Lorsqu'elles remarquent le comportement étrange de Youssef, un nouveau venu dans leur école, elles décident de mener leur enquête avec l'aide de Gino. Quelle découverte surprenante attend les détectives improvisés ?
10/2021
Canada - Québec
Québec et provinces maritimes. 10e édition
Lonely Planet : un guide de référence, à la fois pratique et culturel, pour découvrir le Québec et les Provinces maritimes Un aperçu des sites incontournables et des meilleures expériences sur place : lacs et forêts du Québec, Montréal, la vieille ville de Québec, les îles de la Madeleine, Gaspésie, le parc de Chute-Montmorency ... Des suggestions d'itinéraires et une sélection thématique pour organiser un voyage en phase avec ses envies : sports de plein air, plaisir d'hiver, culture amérindienne, architecture traditionnelle, faune, latitudes boréales, observation des baleines... Une couverture géographique exhaustive du Québec, y compris certaines régions rarement traitées dans d'autres guides, comme Lanaudière et Abitibi. Un focus sur la culture québécoise, avec une mise en lumière des Amérindiens et des Inuits, et des clés pour appréhender la société québécoise d'aujourd'hui. Une couverture approfondie des activités en plein air, en été (observation des baleines, canot, kayak, randonnée pédestre et cycliste, canyoning, observation des oiseaux) et en hiver (ski de piste, ski de fond, pêche blanche, traîneau à chiens, motoneige), idéales pour les voyageurs indépendants comme pour les familles. Un chapitre pour découvrir la cuisine québécoise.
06/2022
Poésie
Les yeux sous la dent. Québec
J'écris en croisée de chemin A l'abordage d'une réalité, J'écris juxtaposé au sens Mais toujours au sens de l'image ; Le sens arrimé au verbe A l'idée de se voir tous les deux Sensibles, émus, éveillés J'écris pour découvrir entre les branches Les lettres coupables ou libérées qui rythmeront le signifiant J'écris pour que tu saches que j'existe
10/2021
Guides étrangers
Le Québec à moto. 4e édition
Pour tous les passionnés de mototourisme ! 58 itinéraires triés sur le volet. Découvrez des parcours de courte ou longue durée sur les plus belles routes du Québec, dont certains vous mèneront jusqu'au Etats-Unis, en Ontario et au Labrador, tous soigneusement sélectionnés par deux motocyclistes passionnées et chevronnées. Des coups de coeur et de bonnes adresses. Laissez-vous inspirer par les trouvailles des auteures : plus beaux tronçons de route, haltes incontournables pour admirer le paysage, meilleures circuits à parcourir en automne, plus belles excursions au fil de l'eau, visites étonnantes, bonnes bouffes et bien plus encore. Des carnets de route faciles à consulter. Choisissez en un coup d'oeil la randonnée qui vous convient et orientez-vous facilement grâce aux cartes schématiques et aux descriptions précises des itinéraires. Repérez rapidement les renseignements clés : distance, durée qualité du bitume, densité du trafic, niveau de difficulté et points de repère. Toutes les informations utiles. Ayez à portée de main tout ce qu'il faut savoir sur la sécurité, la préparation, l'équipement et même l'histoire de la moto au Québec, sans oublier une liste de concessionnaires dans toutes les régions. Plus de 25 000 exemplaires vendus !
04/2019
Multimédia
La transformation numérique du droit. Les enjeux autour des Legal Tech
Un ouvrage de référence sur la transformation numérique et les professionnels du droit. Un ouvrage possédant tant une portée pédagogique que des orientations pratiques, dont la lecture apporte un panorama complet de l'ensemble d'une évolution sociologique et de réformes économiques liées à la transformation numérique du monde du droit.
12/2021
Littérature française
Du même auteur
"Cinq ou six mille titres de livres sont accumulés dans cet ouvrage. Un titre est déjà de la littérature, il est déjà le livre tout entier, résumé ou programmé. Un ensemble de titres finit par constituer un roman, un méta-roman, roman des romans. Trouver un titre est une opération littéraire essentiel. A la fois difficile et décisive. Elle engage, elle détermine l'écriture du livre tout entier. Mes romans, mes nouvelles, mes poèmes, mes essais, mes mémoires, mes journaux de voyage, mes pièces de théâtre, mes biographies et mes autobiographies réunis à ce jour sont tous là. Il ne me reste plus qu'à les écrire c'est-à-dire à les dicter. D'ailleurs certains ont déjà été publiés et il peut alors m'arriver de les relire dans l'un ou l'autre cas, il ne s'agit pas d'un d'une simple formalité. On peut considérer que ce sont donc mes oeuvres littéraires complètes à ce jour".
06/2023
Documentaires jeunesse
Deviens #jeune auteur
Tu veux écrire une bonne histoire ? Tu veux que les gens la lisent ? Ce livre est fait pour toi ! Il contient tout ce qu'il te faut pour apprendre à écrire : une multitude de conseils pratiques et littéraires pour mener à bien ton projet de A à Z. Collectionner les idées dans un petit carnet, te laisser le temps de rêver, te glisser dans la peau des personnages, trouver le bon titre, imaginer les scènes comme une succession de plans de cinéma... Une véritable boîte à outils, pour reprendre les mots de Stephen King dont voici le commandement suprême : "Lis beaucoup et écris beaucoup."
01/2019
Romans, témoignages & Co
La femme auteur
En 1779, Félicité de Genlis publie Théâtre à l'usage des jeunes personnes. Le livre connaît un succès retentissant, mais cette notoriété s'accompagne de critiques virulentes, notamment de la part des philosophes de L'Encyclopédie. La femme auteur, paru en 1802, est le premier roman présentant un personnage de femme qui, à l'image de son autrice, écrit et publie ses oeuvres.
11/2021
Littérature étrangère
L'auteur caché
Quel est le point commun entre une mère qui se bat pour son enfant, une jeune femme qui réalise son rêve, une maladroite qui ne trouve pas les mots et une timide très attachée à sa voiture à laquelle il ne manque que la parole ? Toutes ces histoires sont racontées par la même personne dans un livre pourtant attribué à quelqu'un d'autre. Cependant "l'auteur caché" ne se contente pas d'expliquer le cheminement d'un écrivain et de fournir des renseignements utiles mais porte également un certain regard sur la réalité de cette vie atypique tout en y exprimant sa sensibilité.
12/2014
Littérature française (poches)
La Femme auteur
" Si vous deveniez auteur, vous perdriez la bienveillance des femmes, l'appui des hommes, vous sortiriez de votre classe sans être admise dans la leur. Ils n'adopteront jamais une femme auteur à mérite égal, ils en seront plus jaloux que d'un homme. Ils ne nous permettront jamais de les égaler, ni dans les sciences, ni dans la littérature ; car, avec l'éducation que nous recevons, ce serait les surpasser. "
03/2007
Romans policiers
Auteur de crimes
Athènes est le théâtre de crimes sordides. Une vieille femme est défenestrée, et au milieu de son salon un singe en plastique ; une professeure d'anglais est égorgée en pleine rue avec de mystérieuses traces de craie bleue sous ses chaussures ; un médecin assassiné en raison de ses initiales ; une serveuse victime d'un rituel satanique, le chiffre 666 inscrit au mur avec son sang... Quel lien relie ces crimes ? Aucun indice, aucun suspect. Etrangement, ces meurtres reproduisent les intrigues de célèbres romans policiers : Double assassinat dans la rue Morgue, d'Edgar Poe ; A. B. C. contre Poirot, d'Agatha Christie ; L'Homme aux cercles bleus, de Fred Vargas. Le capitaine Markou est pris au piège quand il s'aperçoit que la chronologie des scènes de crime correspond au classement des livres de sa bibliothèque. Il soupçonne alors la présence d'une taupe dans son équipe et s'interroge à propos de la profileuse qui ne lui adresse soudain plus la parole après avoir partagé une certaine intimité...
05/2023
Romans, témoignages & Co
Moi pis Novarina
Un tour à l'école de la vie et du théâtre, dans l'ordre ou dans le désordre. Un jour, tu te promènes à la bibliothèque de ton cégep, relaxe, et tu reçois Novarina sur la tête (pas l'auteur, un de ses livres ! ). C'est un signe ? Fais-tu de la télékinésie ? Ou peut-être que t'as trouvé LA parfaite pièce de théâtre pour ton cours de mise en scène ? Peut-être même que ce texte délirant bousculera ta routine (études/boulot/ami. e. s/dodo), te fera voyager, trouver un papillon chanceux au creux d'un bouquin, et rencontrer des artistes exceptionnels, dont un avec qui tu vivras un rapprochement his-to-rique ? Dans ce roman lettre-d'amour-au-théâtre sur fond d'apprentissage de la vie adulte, on retrouve avec bonheur la langue et l'univers inimitables de l'autrice de Fé M Fé.
09/2023
Littérature française
Les amis du Luxembourg et le droit d'auteur des artistes, documents à consulter
Les amis du Luxembourg et le droit d'auteur des artistes : documents à consulter / par P. -A. Cheramy Date de l'édition originale : 1909 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2018
Essais
Cinéma et droit d'auteur. Réflexions historiques et juridiques sur la paternité du réalisateur
Loin de la vision de l'auteur de cinéma promue par la Nouvelle Vague, le présent ouvrage interroge la paternité des films sur le plan juridique. Partant d'études de cas courant de l'entre-deux-guerres jusqu'au temps présent, des visées comparatives sont ainsi proposées sur l'identité professionnelle du réalisateur. Instaurant un dialogue entre juristes et historiens du film, ce travail vient combler un manque dans la recherche et la réflexion sur ce domaine. A ce titre, il pourra répondre aux besoins tant des universitaires que des professionnels du cinéma et du droit.
Droit pénal
Droit pénal général. Les grands principes. L'infraction. L'auteur. Les peines, 18e édition
Les grands principes qui régissent le droit pénal et les règles relatives aux infractions, à leurs auteurs et aux peines. Le droit pénal peut être défini comme "l'ensemble des règles qui organisent la réaction de l'Etat vis-à-vis des infractions et des délinquants" . Entendu plus strictement, le droit pénal est "l'ensemble des règles ayant pour objet de déterminer les actes antisociaux, de désigner les personnes pouvant être déclarées responsables et de fixer les peines qui leur sont applicables" . Cet ouvrage, conforme au plan du cours de Droit pénal, constitue une présentation claire et structurée des grands principes qui régissent le droit pénal général et des règles relatives aux infractions, à leurs auteurs et aux peines. Cette édition 2023/24 est à jour des dernières actualités législatives, avec notamment le projet de loi d'orientation et de programmation de la justice que le garde des Sceaux qui poursuit le mouvement de dématérialisation avec la mise en place du paiement de l'amende forfaitaire en version électronique pour toutes les contraventions, sauf pour celles qui auront occasionné des préjudices à des victimes. Les auteurs se sont appuyés pour présenter les grands principes régissant le droit pénal sur de nombreux tableaux et schémas. Points forts - L'ouvrage, conforme au plan du cours, permet d'acquérir toutes les connaissances nécessaires - A jour des dernières actualités législatives et jurisprudentielles - Intègre de nombreux tableaux et schémas - Apprendre plus facilement, plus rapidement, et utile !
09/2023
Droit international
Le droit d auteur en questions. 1 Objet de la protection - Conditions et formalités
DROIT BELGE Le droit d'auteur en questions est le fruit des connaissances, des réflexions et de l'expérience d'un avocat qui pratique le droit d'auteur au quotidien. La théorie est ainsi confrontée à la pratique et les questions procédurales ne sont pas en reste. La structure n'est pas vraiment classique pour un ouvrage juridique : ce sont des questions qui font office de chapitres. Cette approche sous forme de questions présente l'avantage d'être plus directe et facilite l'accès à la matière pour ceux qui n'y sont pas encore familiers. L'approche sous forme de questions est également un terreau particulièrement fertile pour l'approche critique. En la matière, la réponse est rarement binaire. Il faut bien le constater, le droit d'auteur est une branche du droit complexe et tout en nuances. La logique dans l'ordre des questions se révélera d'autant plus si le lecteur prend le temps de lire l'ensemble de l'ouvrage de façon linéaire. Dans le même temps, l'index a été particulièrement travaillé afin de permettre au lecteur qui a besoin d'une réponse sur un point spécifique de naviguer facilement à travers l'ouvrage. Les questions développées dans ce premier tome dédié à l'objet de la protection, aux conditions et aux formalités du droit d'auteur, sont les suivantes : . Que protège le droit d'auteur ? . Le droit d'auteur protège-t-il les interprétations d'oeuvres ? . La notion d'oeuvre au sens du droit d'auteur est-elle limitée aux objets perceptibles par la vue ou par l'ouïe ? . Quelles sont les conditions pour bénéficier de la protection par le droit d'auteur ? . Pour être protégée par le droit d'auteur, une oeuvre doit-elle être nouvelle ? . La valeur artistique de l'oeuvre est-elle une condition de protection par le droit d'auteur ? . La longueur de l'oeuvre est-elle une condition de protection par le droit d'auteur ? . La quantité de travail, l'expérience, le savoir-faire... sont-ils des critères pertinents pour déterminer si une oeuvre est protégeable ? . Peut-on tenir compte du succès de l'oeuvre ou de son caractère distinctif pour déterminer sa protection ? . Le droit d'auteur protège-t-il les idées ? . Quelles formalités faut-il accomplir pour être protégé par le droit d'auteur ? . A quoi sert le sigle © ? . Une oeuvre doit-elle être fixée sur un support pour être protégée par le droit d'auteur ? . Faut-il dire le droit d'auteur ou les droits d'auteurs ? . Un animal ou un robot peut-il être un auteur ? Le droit d'auteur en questions s'adresse à tous : tant aux praticiens du droit qu'à ceux qui souhaitent apprendre la matière ou trouver une réponse à l'une de leurs - petites ou grandes - interrogations.
10/2022
Littérature française
Le droit à un procès équitable en droit africain des droits de l'Homme
Les mécanismes panafricains de protection des droits de l'Homme, sont-ils parvenus à construire une doctrine du droit à un procès équitable ? la question peut paraître trop hâtive au regard de la jeunesse des juridictions régionales africaines de protection des droits de l'Homme mais elle n'est pas dénuée d'intérêt scientifique au regard des défis qui s'imposent auxdits mécanismes. Sont-ils parvenus à révéler les silences et les imprécisions textuelles de l'article 7 de la Charte africaine des droits de l'Homme et des peuples ? Il est de notoriété que, substantiellement, la Charte africaine oscille entre universalisme et régionalisme. Peut-on, à ce titre, déduire de la jurisprudence de la Cour et de la Commission africaines des droits de l'Homme, une interprétation africaine des droits fondamentaux du procès ? A partir d'une étude croisée de l'interprétation des mécanismes panafricains par rapport à celle de la Cour européenne des droits de l'Homme, l'ouvrage tente une approche de réponse.
07/2022
Droit
Variations autour du droit public. Mélanges en l'honneur de Christian Debouy
Un volume de Mélanges, offert à un enseignant chercheur, lorsque vient le moment de quitter l'enseignement sans nécessairement abandonner la recherche, présente d'autant plus d'intérêt qu'il est à bien des égards le reflet des enseignements et des recherches qui ont jalonné son activité universitaire. Or, lorsque l'on consulte la très longue liste des travaux du professeur Christian Debouy, deux thèmes ont plus particulièrement dominé ses recherches : Le contentieux administratif et le droit de l'urbanisme. Il n'est donc guère surprenant que près de la moitié des études réalisées au titre de ce volume de Mélanges que la communauté universitaire, non limitée à sa composante poitevine, lui offre à l'occasion de son départ en retraite, portent sur les deux thèmes précités. Mais le nom même de Mélanges est, en lui-même, une invitation à dépasser les seuls thèmes de prédilections du dédicataire. D'ailleurs, celui-ci, en sa qualité de professeur du droit public n'a pas manqué de s'intéresser à d'autres aspects du droit public, voire du droit privé. Ceci justifie qu'un peu plus de la moitié des contributions de ces Mélanges portent sur Les domaines les plus divers du droit administratif, mais aussi du droit constitutionnel et de la science politique, des finances publiques et l'on comprend ainsi le titre donné à ce volume : "Variations autour du droit public". Mais des variations peuvent conduire à sortir quelque peu du droit public strictement entendu pour intégrer des études de droit privé (assurances, droit médical, droit pénal) qui composent également ces Mélanges.
03/2019
Droit international privé
La philanthropie au profit des musées d'art. Une étude de droit privé comparé (France/Etats-Unis/Québec)
Qu'ils résultent d'une initiative privée ou publique, les musées d'art se sont développés grâce au soutien de la philanthropie. Au cours des dernières décennies, celle-ci est devenue une pratique de plus en plus sollicitée par le secteur muséal, avec l'espoir d'atteindre un niveau comparable à la pratique nord-américaine. Dès lors, le législateur français entreprit de soutenir la pratique philanthropique par la mise en oeuvre de dispositifs fiscaux incitatifs. Ces dispositifs ont eu un effet important puisque la philanthropie envers les musées d'art se développa massivement. Toutefois, le cadre juridique de la philanthropie demeure incomplet, et son rôle sur l'incitation aux dons sous-estimé. Ce constat a une résonance particulière dans le contexte des musées d'art où les carences du cadre juridique de la philanthropie ont une influence notoire sur la conduite des activités muséales. Ce constat revêt même un certain degré d'urgence au regard du contexte actuel dans lequel la légitimité des dispositifs fiscaux incitatifs se trouve discutée. Ainsi, ce travail porte sur la qualification juridique de l'acte philanthropique dans les musées d'art afin de déterminer quels leviers juridiques complémentaires pourraient être mis en place afin d'instaurer un cadre juridique attractif et pérenne. Cette démarche est enrichie par la comparaison juridique avec les Etats-Unis et le Québec.
07/2022
Top Articles
Les ventes du livre de Meurice tombées dans l'oreille d'un Praud (assez anti...) “Désarroi et colère” : France Inter supprime La Librairie francophone En librairie : “Ne plus rien prendre pour faire vivoter les livres déjà là” La Librairie Francophone, c'est fini : "On est complètement sonné"
