littératures européennes Cognac
Extraits
Droit
La diffamation saisie par les juges en Europe. Textes en français et anglais
Fruit d'un colloque organisé par l'IREDIES à l'automne 2018, La diffamation saisie par les juges en Europe porte sur une question dont l'actualité, à l'ère des réseaux sociaux, est chaque jour plus aiguë. L'accès largement facilité à différents forums d'expression publique radicalise en effet les termes d'un conflit classique. D'un coté, le droit à la réputation ; de l'autre, le droit de parler librement. Le droit à la réputation bénéficie, dans les systèmes de common law comme dans les droits continentaux, d'une protection ancrée dans le temps long, adossée à de fortes justifications philosophiques et politiques. Ceux qui jettent le discrédit sur l'un de leurs concitoyens, sur une institution de la Cité ou sur l'un de ses serviteurs, doivent être appelés à répondre de leurs actes. Il en va de la paix civile, de la simple civilité, mais aussi du respect d'autrui. Les Etats parties au Pacte international relatif aux droits civils et politiques ont ainsi l'obligation minimale de protéger chacun contre . des atteintes illégales à son honneur et à sa réputation .. Or les Etats doivent aussi garantir l'exercice de la liberté d'expression, qui inclut évidemment le droit de critiquer, de dénoncer, de brocarder, de révéler des vérités cachées... Mais jusqu'où ? Quelles responsabilités emporte la faculté de " livrer aux chiens l'honneur d'un homme " ? La question posée par François Mitterrand le jour des funérailles de Pierre Bérégovoy tait écho à la définition que la Cour européenne des droits de l'homme donne des journalistes ou des associations lanceuses d'alerte : " chiens de garde de la démocratie ". Aboyer pour alerter la Cité et protéger le bien commun, ou aboyer pour mordre et tuer ? Les contributions réunies dans cet ouvrage montrent que le curseur est difficile A fixer. Les cours régulatrices dont la jurisprudence est ici examinée s'efforcent, en fonction des différents ordres de valeurs juridico-politiques dont elles sont les gardiennes, de fixer un cap aux juridictions du tond appelées, vaille que vaille, à maintenir un équilibre entre deux exigences démocratiques contradictoires.
11/2019
Décoration
La révolution de l'emballage. Première période, L'émergence de nouvelles solutions
Fabrice Peltier aime relever les défis. Tous les défis ! Mettre en perspective les profondes révolutions qui attendent les professionnels de l'emballage et du conditionnement relève aujourd'hui de la profession de foi. Armé de sa connaissance intime des ressorts du packaging, Fabrice Peltier a rassemblé une somme impressionnante d'innovations qui illustrent les mutations en cours et a venir. Révolution des matériaux tout d'abord. Avec des remises en cause des chasses gardées des plastiques et de la cellulose mais aussi des métaux, du verre et du bois. Le recyclage chimique des plastiques ouvre notamment de nouvelles perspectives pour l'incorporation de matières recyclées. Révolution des usages ensuite avec le retour en force de pratiques anciennes tels que le vrac et la consigne. La lutte contre le gaspillage doit demeurer toutefois la pierre angulaire de toutes les initiatives. Révolution réglementaire également avec le "plastic bashing" et la fin de règne de l'usage unique. La France met en oeuvre ces objectifs avec sa loi dite Anti-gaspillage pour une économie circulaire (Agec). Révolution de la grande consommation enfin. Marques et distributeurs intègrent a marche forcée les attentes parfois contradictoires de consommateurs de plus en plus exigeants. Avec les réseaux sociaux comme puissante caisse de résonance. La Convention citoyenne pour le climat donne le ton avec ses conclusions très ambitieuses. Si la pandémie a démontré, enfin ? ; le caractère essentiel de l'emballage, il serait vain d'imaginer que la transition écologique marque le pas. Bien au contraire ! Le plan de relance de 100 milliards d'euros déroulé par le gouvernement intégra un volet de 30 milliards pour l'économie circulaire. La prise de conscience opérée par l'Union européenne ne saurait toutefois masquer les graves manquements en matière de gestion des déchets en Asie, Afrique et Amérique du sud. La pollution des océans invite a privilégier la même approche partout dans le monde : pas d'emballage sans sa filière de recyclage ou de réemploi. Fabrice Peltier prépare déjà la suite de ce premier tome. Avec en toile de fond l'histoire de citadelles industrielles et de bastions technologiques défaits ou victorieux. Toute révolution a un début. Elle commence ici. Vous qui allez lire ce livre, vous en êtes un maillon essentiel.
11/2020
Droit
Nouvelles missions de la Défense : quel cadre juridique ? Enjeux et perspectives, Edition bilingue français-allemand
DROIT BELGE Un éclairage bilingue sur les nouvelles questions juridiques d'actualité à l'attention des praticiens de la Défense et du législateur Les missions et les métiers de la Défense évoluent. Ces divers changements commandent de reconsidérer à frais nouveaux les paramètres qui régissaient jusqu'alors l'ordonnancement juridique. A l'inverse, il arrive que des développements juridiques (dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme par exemple) imposent, à leur tour, à la Défense d'adapter sa pratique et de repenser les méthodes, les processus, les formations... Ces mutations ont trait pour partie au statut du militaire et au mode de fonctionnement de la Défense. Quatre contributions traitent de cette thématique. D'autres évolutions ont trait aux missions opérationnelles proprement dites. Quatre autres thématiques abordent cette seconde dimension. Il s'agit de faire le point sur ces nouvelles questions juridiques d'actualité, de pointer les enjeux actuels et à venir, ainsi que de suggérer diverses pistes de réflexion soit à l'attention des "praticiens" de la Défense, soit à l'attention du Législateur. Cet ouvrage s'adresse tant aux juristes, qu'aux membres de la Défense, aux parlementaires et à leurs collaborateurs, aux membres de centres de recherche. De opdrachten en functies van Defensie evolueren. Die evoluties gebieden om de parameters die het rechtsbestel tot nu toe bepaalden opnieuw te bekijken. Omgekeerd gebeurt het dat juridische ontwikkelingen (bv. in de rechtspraak van het Europees Hof voor de Rechten van de Mens) Defensie op hun beurt ertoe nopen haar praktijk aan te passen en de methoden, procedures, vormingen... tegen het licht te houden. Die veranderingen hebben gedeeltelijk betrekking op het statuut van de militair en op de werking van Defensie. In dit boek vindt u vier bijdragen over die thematiek. Andere evoluties houden verband met de eigenlijke operationele opdrachten. Vier andere thematieken zullen betrekking hebben op die tweede dimensie. Het is de bedoeling de balans op te maken van deze nieuwe actuele juridische kwesties, de huidige en toekomstige uitdagingen in kaart te brengen en diverse denkpistes voor te stellen, hetzij voor de 'vakmensen' van Defensie, hetzij voor de wetgever. Dit boek is bedoeld voor juristen, leden van de defensiegemeenschap, parlementariërs en hun medewerkers, leden van onderzoekscentra enz.
12/2021
Histoire internationale
L'année 2004 dans Le Monde. Les principaux événements en France et à l'étranger
En 2004, un vieux rêve de l'humanité s'est réalisé : une sonde envoyée de la Terre s'est posée sur la planète Mars et a émis les premiers clichés, relançant le débat sur des formes possibles de vie sur la Planète rouge. Mais un autre rêve - celui, tout aussi vieux, nourri par les Philosophes, d'une paix perpétuelle - n'est pas encore de mise : la guerre fait toujours rage, notamment dans des régions d'Afrique, en Irak ou en Palestine. Le terrorisme, quant à lui, poursuit sa mondialisation : il a massacré des civils à Madrid comme à Beslan, à Bagdad comme à Djakarta. Pendant ce temps, l'Union européenne a étendu sa zone de paix et de
prospérité à dix autres membres, et elle a ouvert des négociations de candidature avec la Turquie. L'Europe est un continent en soi, dont il n'est plus assuré qu'elle donne le même sens aux valeurs longtemps proclamées communes avec les États-Unis d'Amérique. Ces derniers ont réélu le président George Bush, défenseur de la propagation des valeurs chrétiennes et toujours en croisade contre les forces du Mal. La France, pendant ce temps, interdisait le port de signes religieux ostensibles dans les écoles. Les fermetures, parfois sauvages, d'entreprises se sont multipliées dans l'Hexagone, où la gauche a remporté une victoire historique en enlevant la présidence de 20 régions, ne laissant à la droite que la seule Alsace. Mais de cette année le souvenir restera d'abord celui du tsunami qui, le
26 décembre, vit la mer manger en quelques heures les côtes de pays d'Asie, emportant plus de 160000 victimes. Cette chronologie inédite a été établie par le service Documentation du Monde sous la direction de Didier Rioux. L'année dans Le Monde est un outil indispensable pour tous ceux qui, par curiosité ou nécessité universitaire, souhaitent se remémorer les faits essentiels de l'Histoire en train de se faire en France et à l'étranger, dans les domaines de la politique, de l'économie, de la culture, des sciences et des sports.
02/2005
Sciences politiques
Le totalitarisme. Un concept et ses usages
Forgé dans les années 1920, le concept de "totalitarisme" fait partie intégrante de l'histoire du XXe siècle et, à ce titre, ne saurait être exclu de son interprétation. Soumis à un usage social multiforme, au coeur des débats nourrissant anti-fascisme, anti-totalitarisme et anti-communisme, il est un concept "politique" devenant en lui-même un conflit. Destiné parallèlement à un usage savant transdisciplinaire où se côtoient philosophes, politistes, historiens et juristes, il en a hérité des significations parfois différentes. En raison de ces usages croisés et superposés, le concept a été jugé polémique (il l'obligerait à penser dans le cadre de la démocratie libérale), impuissant (à rendre compte de la réalité complexe et évolutive des régimes considérés comme "totalitaires"), voire banalisant (en estompant notamment la singularité du génocide perpétré par te nazisme). Les moments furent donc nombreux où il fut en passe d'être effacé de la critique publique et du lexique des sciences sociales. "Concept-symbole" de certaines conjonctures (guerre froide, intégration européenne, "fin de l'histoire" libérale...), son utilisation serait problématique dans te champ académique. Comment expliquer alors sa capacité de résistance au-delà des circonstances qui l'auraient fait prospérer ? Le fait qu'un concept ait été politiquement instrumentalisé devrait-il conduire à son excommunication scientifique ? Ne doit-on pas plutôt convenir que le concept de totalitarisme, si chargé soit-il, reste opératoire sous certaines conditions d'utilisation ? S'il est peu probable que le terme soit retiré du débat en dépit des plus rudes assauts, il est toujours utile de rappeler sa double nature : une représentation destinée à rendre le réel plus Intelligible ; des formes historiques où le concept compose avec la réalité. Penser le et les totalitarismes. C'est au regard de cette nécessaire double approche qu'un colloque organisé en mars 2012 à l'université Rennes 1 a eu l'ambition de mobiliser des représentants de plusieurs disciplines. L'ouvrage présent qui en est issu rend compte du regard qu'elles posent sur le "totalitarisme" tant en ce qui concerne ses usages, son contenu, ses limites et les enjeux qu'il suscite toujours.
12/2014
Histoire ancienne
Militaria de Lugdunum. Etude de l'armement romain et de l'équipement militaire à Lyon (Ier s. av. - IVe s. ap. J.-C.)
Version remaniée d'une thèse soutenue à l'Université Lumière Lyon 2 en 2017, cet ouvrage confronte pour la première fois l'ensemble des données archéologiques et historiques sur la question de l'armée romaine à Lugdunum. Alors que des enquêtes similaires avaient déjà été menées depuis quelques années dans de grandes villes des provinces occidentales, comme l'autre fondation de Munatius Plancus en Gaule, Augusta Raurica (Augst), rien n'existait encore pour la Capitale des Trois Gaules, hormis quelques études ponctuelles. L'importance militaire de la place lyonnaise, idéalement placée entre la Méditerranée et les frontières rhénanes, apparaissait pourtant à travers l'existence d'un corps de vigiles (cohorte urbaine), ou encore l'épisode de la bataille de Lyon qui opposa en 197 de n. ère, aux environs immédiats de la ville, Septime Sévère aux légions de Clodius Albinus. L'enquête exhaustive menée par L. Guillaud sur les militaria romains de Lugdunum et leur analyse dans le contexte local, par chantier et par quartier, constitue donc le premier apport de cet ouvrage. C'est la première fois que les données anciennes et les nombreux documents des fouilles préventives des dernières décennies, avec des découvertes parfois spectaculaires et pour la plupart complètement inédites, sont inventoriées de cette manière et contextualisées. Cette contribution essentielle à l'archéologie urbaine met en évidence le potentiel parfois sous-estimé de l'agglomération lyonnaise dans le paysage de l'archéologie gallo-romaine. Mais au-delà du dossier local, l'auteur a élargi son analyse pour offrir une synthèse particulièrement réussie sur les types d'objets rencontrés à Lyon. Qu'il s'agisse des armes ou de l'équipement associé, l'étude qu'a menée L. Guillaud sur les militaria des provinces romaines offre une mise au point parfaitement informée de cette catégorie de mobilier dans les provinces. Bénéficiant de l'ensemble des connaissances cumulées sur chaque dossier, l'ouvrage est ainsi appelé à constituer une base de référence pour les militaria d'époque impériale. Tout comme le catalogue des découvertes lyonnaise, cette partie bénéficie d'une iconographie particulièrement soignée, tant pour les dessins d'objets que pour les cartes de répartition qui permettent de replacer chaque type étudié dans une perspective européenne.
07/2019
Histoire internationale
L'Allemagne de Weimar. 1919-1933
Issue de la défaite et de la révolution de novembre 1918, la République de Weimar n'a jamais pu se dégager d'un si lourd héritage. Jusqu'à sa fin, en 1933, il a pesé sur la vie politique, économique et sociale de l'Allemagne, et restreint les chances de succès. Le régime démocratique était-il condamné dès l'origine du fait de l'absence de révolution sociale et de nationalisation des industries clés, comme l'ont prétendu certains historiens ? N'y avait-il, en 1918, qu'une alternative : une révolution sociale avec dictature sur le modèle bolchevique ou un régime parlementaire avec le soutien du corps des officiers et de la bureaucratie d'Ancien Régime, ce qui limitait les réformes de fond ? Une troisième voie aurait-elle pu assurer une base populaire plus large au nouveau système ? La période finale de la République de Weimar et l'arrivée des nazis au pouvoir ont suscité des interrogations et des controverses bien plus vives encore. La fin de la grande coalition, en mars 1930, et la chancellerie de Brüning signifient-elles la mort de la démocratie ? Brüning est-il le fossoyeur de Weimar ? Le régime parlementaire a-t-il été condamné à la paralysie par l'incapacité des partis à trouver une solution à la crise économique et sociale ? La déflation pratiquée par Brüning, son refus de mener une politique monétaire expansionniste pour relancer l'économie et mettre fin au chômage ont-ils fait le lit du nazisme ? A l'extérieur, Stresemann a-t-il continué la politique de puissance du Reich wilhelmien, ou faut-il le considérer comme l'un des pères de la construction européenne ? Ce livre répond ainsi à de multiples questions qui ont longtemps divisé les historiens. Avec prudence, Christian Baechler estime que, si les conditions de naissance et de développement de la République de Weimar ont été difficiles, la démocratie allemande n'était pas condamnée dès l'origine. Même en janvier 1933, l'accession de Hitler au pouvoir n'était pas inévitable, et d'autres issus s'offraient encore à l'Allemagne...
05/2007
Religion
Réconciliez-vous !
Juifs, chrétiens et musulmans ont le même ancêtre – Abraham, Ibrahim – et une bonne partie de leur histoire en commun. Cette histoire commune est le socle sur lequel sont inscrites certaines des plus belles valeurs de l’humanité. Pourtant, au nom de leur religion, les peuples s’entretuent. Chaque jour, l’actualité nous le rappelle. En France, les actes antisémites se multiplient et l’islamophobie se répand. En écrivant Khadija, le premier volume de la trilogie Les Femmes de l’islam, Marek Halter a provoqué de nombreuses interrogations de lecteurs et de lectrices passionnés par la vie la première épouse de Mahomet. Le roman ne peut répondre à toutes. De là est née l’idée de Réconciliez-vous !, plaidoyer pour l’entente. Or on ne peut pas s’entendre si on ne se comprend pas. Si on écarte les questions qui tourmentent aujourd’hui une bonne partie de la société européenne : qu’est-ce qui pousse des musulmans, parfois si jeunes qu’ils sont presque des enfants, à aller faire le djihad ? Quel avenir leur réservons-nous et quel présent leur offrons-nous pour qu’ils choisissent de tout quitter ? Dans une époque où règnent le pessimisme et la désillusion, les religions peuvent proposer quelque chose d’immédiatement positif, un engagement moral qui donne un sens à l’existence. C’est en cela qu’elles sont fortes et qu’elles se sont imposées depuis des siècles. Mais elles sont perverties par la volonté d’anéantissement des extrémistes. Depuis toujours Marek Halter s’oppose, avec beaucoup de courage et de constance, à ceux qui réduisent la dimension universelle de nos différentes cultures au seul rapport de destruction. Parce qu’il est un homme de paix, parce qu’il a inlassablement prôné le dialogue interreligieux, parce qu’il s’est sincèrement attaché à apprendre et à comprendre les trois religions monothéistes, il est celui qui peut dire : «La Bible, le Nouveau testament et le Coran, c’est une histoire universelle qui s’adresse à tous les hommes et à toutes les femmes, c’est la grande histoire de l’humanité.»
02/2015
Histoire de France
Un diable qui te porte. avec "Les Papes Al Dante"
Au milieu du 14e siècle, la peste noire a plongé l'Europe dans la frayeur et l'incompréhension. Ce Covid médiéval ne pouvait être qu'une punition infligée par Dieu lui-même, sinon un coup tordu de son collègue le Diable. Cette pandémie, venue elle aussi de Chine, emporta le tiers de la population européenne, dont six à sept millions de Français, malgré un confinement, malgré la fermeture des auberges, l'interdiction des rassemblements et les déplacements soumis à autorisation. Déjà, les bobos médiévaux délaissèrent leurs beaux palais des villes pour se mettre au vert dans leurs maisons de campagne. Boccace raconte cet exil dans son "Décaméron" , alors que nous ne disposons que de chaînes d'infos qui ont pris pour résolution de voir le monde laid et mauvais, de quoi se poser la question : quel est le plus dangereux, le virus ou le discours autour du virus ? ... Et peut-on dire que ces gens du 14e siècle, privés de tout barnum médiatique, goûtaient avec bonheur autant de malheurs ? "Un diable qui te porte" , c'est l'assurance de traverser ces moments difficiles que furent la chute des Templiers, les rois maudits, le Grand Schisme qui a failli faire imploser l'Eglise romaine quand elle avait un pape à Rome, un à Pise et un en Avignon, la Guerre de Cent Ans et cette peste noire, avec le meilleur guide du moment, le type instruit de toutes les nuisances, celui qui a fait de l'Eglise une valeur refuge, Satan en personne. Des "papes al Dante" croqués avec humour, des rois qui finissent reliques en gigot de sept heures après avoir égrainé derrière eux des années épurées de toute pitié, l'âme soulagée ou exténuée, des croisades foireuses, deux doigts de torture et des braquos plus incroyables que dans une série télé, il ne manque finalement rien dans ce récit composé avec 99% de vrais morceaux d'histoire. Sauf peut-être un préfet qui interdit le port de la cotte de maille floquée du logo du PSG. Eurydice pose la question : "Nous allons être très malheureux ? " . Orphée répond : "Quel bonheur ! " Un bonheur à partager avec ce Diable qui te porte...
10/2020
Philosophie
L'Ame des Lumières. Le débat sur l'être humain entre religion et science : Angleterre-France (1690-1760)
Immortalité de l'âme, intelligence, distinction des substances, vie éternelle: ces questions, qui sont au coeur de la réflexion sur la nature de l'être humain, ont passionné les philosophes et les lettrés du Grand Siècle et du Siècle des Lumières. Un débat animé, polémique, s'est noué dans toute l'Europe savante et, notamment, de part et d'autre de la Manche. Avec pour fil conducteur l'émergence d'une conception laïque et matérielle de l'être humain, Ann Thomson nous fait partager l'effervescence féconde de ces échanges et de ces débats. Elle nous initie aux polémiques théologico-politiques qui ont nourri la "crise de la conscience européenne" et ses prolongements, jusqu'au milieu du XVIIIesiècle. Consacrée à l'Angleterre après la Glorieuse Révolution de 1688, la première partie analyse les luttes idéologiques et religieuses de la fin du XVIIe et du début du XVIIIe siècle, replacées dans leur contexte historique, philosophique et scientifique, avant d'étudier la controverse sur Dieu, sur l'âme et sur la nature humaine. La deuxième partie, centrée sur les "premières Lumières" françaises, suit le cheminement des échos de ces controverses anglaises transmis par les passeurs huguenots et les voies clandestines de la circulation philosophique, puis analyse la spéculation scientifique et philosophique dans la première moitié du XVIIIe siècle. Ces vifs débats ont fait naître de multiples courants qui ont permis l'éclosion et l'épanouissement d'une pensée matérialiste qui s'affirma à partir des années 1760, dans le cadre, notamment, dune réflexion sur la génération. En soulignant le rôle joué par les polémiques théologiques protestantes mais également par la recherche médicale, cet essai d'histoire intellectuelle, transnationale, nous transporte au coeur de la philosophie des Lumières, et des "Lumières radicales". En même temps, il s'inscrit clans une histoire de longue durée, car les questions soulevées par ce livre continuent aujourd'hui d'interpeller les théologiens, les philosophes, les anthropologues, les neurobiologistes. Les penseurs des Lumières furent aux avant-postes d'une vertigineuse interrogation sur l'identité et la nature de l'homme. Pour la première fois, ce livre nous permet d'en explorer toutes les dimensions.
10/2013
Histoire de France
Nouvelle histoire du Premier Empire. Tome 3, La France et l'Europe de Napoléon 1804-1814
Cette grande synthèse en quatre volumes retrace l'histoire d'un " empire " et des réactions qu'il suscita en son temps. Empire au sens d'" influence " d'abord, celle que les idées, la culture et les ambitions hégémoniques françaises exercèrent sur cette époque, dans le prolongement du Grand Siècle, du siècle des Lumières et, bien sûr, de la Révolution. C'est ainsi que l'aventure napoléonienne peut se replacer dans la longue durée. Empire au sens d'" institution " aussi, en ce que les gouvernements français imaginèrent des structures, avec leur fonctionnement et leur unité politique, afin de conquérir et d'organiser l'espace européen (et au-delà) pour réunir des peuples sous leur bannière par l'adhésion, l'intégration, la domination ou la suzeraineté. Si l'on ne peut échapper à la présence permanente de la volonté, de la personnalité et de l'œuvre de Napoléon qui ont marqué la période de leur empreinte, et si les développements de ce livre ont pour clef de voûte le cœur même de l'Empire (dans les deux sens évoqués plus haut), c'est-à-dire la France, il faut aussi " raconter " - en l'expliquant - un peu plus d'une décennie d'histoire de l'Europe, voire du monde, en dépassant à la fois la figure de l'empereur et les points de vue purement nationaux. Ce troisième volume propose une réflexion " transversale " sur les principes directeurs, le fonctionnement, les moyens et les buts du régime napoléonien, et une véritable plongée dans la France impériale, qui couvrait la France actuelle, mais aussi la Belgique, la Hollande, le Luxembourg, une partie de l'Allemagne, de l'Italie et des régions balkaniques. Après la description de l'État napoléonien, de sa place au cœur de l'organisation sociale et de ses principes de fonctionnement, sont esquissés les contours de la société, de son socle paysan à son économie, en passant par sa structure et le positionnement fluctuant des grands courants politiques. Le livre revient ensuite sur le projet napoléonien pour une Europe qui hésita longtemps entre la soumission et la résistance, en proposant une réflexion sur la géopolitique européenne de l'époque, la diplomatie impériale, ses outils d'unification, ses limites et les forces centrifuges qu'elle déchaîna.
08/2007
Droit
Manuel de procédure fiscale. 3e édition
DROIT BELGE La procédure fiscale est une matière en perpétuelle mutation. En témoignent les nombreuses réformes entrées en vigueur depuis la dernière édition du présent ouvrage en 2015 : - La lutte contre la fraude fiscale a notamment eu pour effet d'allonger des délais d'investigation et d'enrôlement et de voir l'émergence de nouvelles bases légales pour l'assistance administrative internationale. - Le droit pénal fiscal a connu des évolutions remarquables, notamment au niveau de la transaction pénale élargie et de nouveaux enseignements jurisprudentiels quant à l'application du principe ne bis in idem. - Le Service de conciliation fiscale a vu ses compétences et son cadre renforcés. - La Cour de cassation et la Cour de justice de l'Union européenne se sont penchées sur l'usage en matière fiscale d'éléments de preuve recueillis de manière irrégulière ou illégale. - Par arrêté royal du 17 mars 2019, la contrainte administrative en matière de TVA est supprimée et remplacée par le registre de perception et de recouvrement. - La loi du 13 avril 2019 a introduit le Code du recouvrement amiable et forcé des créances fiscales et non fiscales. - Etc. Autant d'évolutions qui justifiaient une nouvelle édition de ce manuel dont l'objectif renouvelé est de proposer une étude complète et structurée de la procédure fiscale, tout en gardant une dimension pédagogique par le biais de nombreuses illustrations, d'exemples fictifs, de références à la jurisprudence, de pistes bibliographiques, etc. L'ouvrage couvre ainsi toutes les branches de la procédure fiscale, tant en matière d'impôt sur les revenus (dispositions générales et obligation de déclaration ; investigations et contrôle ; moyens de preuve ; procédure de taxation : rectification et imposition d'office ; délais d'imposition et de recouvrement des impôts sur les revenus ; recours administratifs ; recours judiciaires ; procédure pénale fiscale ; recouvrement de l'impôt et droits et privilèges du Trésor) qu'en matière de TVA et de droits de succession et d'enregistrement. Conçu par des praticiens pour les praticiens, cet ouvrage constitue un guide indispensable pour tous les professionnels de la fiscalité, qu'ils soient avocats, comptables, experts-comptables, conseillers fiscaux, réviseurs d'entreprise ou agents des services publics des Finances.
12/2019
Littérature française
J'habite chez mon chat. La cause animale : un enjeu politique, une éthique de responsabilité
Le sujet de la condition animale, de la place de l'Homme dans ou vis-à-vis de la Nature, de ses relations avec elle, et donc de sa propre nature, est profondément politique en tant qu'il découle d'une philosophie fondatrice. La question de la "frontière infranchissable" entre l'Homme et la Nature, souvent évoquée, en montre l'ampleur et détermine deux conceptions très différentes et même opposées de l'Homme et de la Nature, et notamment de sa faune supérieure. A force de vouloir se démarquer systématiquement de la Nature, les Hommes en arrivent à privilégier des aberrations sur tout bon sens, ne serait-ce que pour démontrer leur autonomie totale de toute contrainte quelle qu'elle soit et d'où qu'elle vienne. La philosophie des Lumières et kantienne qui affirme une "autonomie de la volonté" humaine comme la mesure de la supériorité des Hommes et sa supra naturalité, a fait un mal inouï au monde animal et à la Nature. Un monde dénaturé ne peut que produire des solutions dénaturées et mortifères à terme. C'est tout un comportement, une philosophie, une conception des relations qui doivent cette fois évoluer vers une nouvelle symbiose naturelle par laquelle notamment l'Homme réapprendrait à considérer l'animal à un même degré de dignité que pour lui-même, tout en tenant compte des différents degrés de conscience de chaque espèce et en privilégiant l'immense responsabilité dont les hommes sont les dépositaires face à la Nature. Il ne s'agit pas de comparer ni de hiérarchiser les hommes et les animaux mais d'adopter une véritable éthique de la complémentarité, ce qui constitue une démarche nouvelle débarrassée des discours sans fin et stériles de nature "anthropomorphique" pour les uns, sentimentale pour d'autres, spécistes ou anti-spécistes encore. Enseignant depuis plusieurs années, Docteur en droit, philosophie et histoire, professeur de législation animale, il est l'auteur d'ouvrages d'histoire des idées politiques, de relations internationales, d'essais politiques et d'une biographie du grand journaliste du XIXe siècle Henri Rochefort. Il collabore au site de la réinformation européenne EuroLibertés.
01/2021
Droit
Le contentieux de la violation des droits de l'homme devant la cour de justice de la CEDEAO
Juge des droits de l'homme depuis 2005, la Cour de Justice de la CEDEAO s'est indéniablement forgée une réputation de protectrice des droits humains à l'instar de juridictions aussi prestigieuses que la Cour Européenne, la Cour interaméricaine des droits de l'homme ou la Cour africaine des droits de l'homme et des peuples. Cet ouvrage vient combler un vide, aucune étude systématique de cette jurisprudence de la Cour n'ayant à ce jour été entreprise. Sa première partie présente le corpus jurisprudentiel issu de près de quinze ans de pratique. Deux prouesses sont à relever ici. Celle de la Cour elle-même, dont la mission originelle, au demeurant toujours en vigueur, est de veiller sur les normes de l'intégration économique, et non de statuer sur des violations de droits de l'homme. Sa jurisprudence en cette matière résulte donc d'un long travail, non dénué d'approximations et parfois de méprises, mais d'autant plus méritoire qu'au contraire d'instances comparables, elle reste dépourvue de ce que l'auteur appelle une " boussole normative ', un corps codifié de règles de référence. Prouesse de l'auteur ensuite, qui réussit, dans un effort de recomposition logique servi par un art consommé de la synthèse, à reconstituer les différentes phases du procès, à restituer et à discuter systématiquement le point de vue de la Cour. La seconde partie est composée d'une série d'études, dont les thèmes sont au coeur des questionnements majeurs du contentieux international des droits de l'homme : qualité des requérants, relations de la Cour avec d'autres juridictions homologues ou concurrentes, dialectique des rapports entre le juge national et le juge international etc. Elle se clôt sur une réflexion prospective sur " L'avenir de la Cour u, dans laquelle l'auteur exprime ses espoirs mais aussi de sérieuses inquiétudes sur le devenir d'unejuridiction dont l'utilité et la fonction cathartique ne font aucun doute à ses yeux. L'ouvrage est, comme toujours, écrit dans une langue pure et délectable et les analyses, nourries de l'expérience du juge qu'a été l'auteur, remarquables par leur richesse, leur finesse et leur profondeur.
07/2019
Actualité médiatique internati
Résister à tout prix. Conversations au coeur du conflit
L'Occident a longtemps peiné à mettre l'Ukraine sur ses cartes mentales. Obnubilés par notre relation à la Russie, nous avions tendance à l'enjamber pour regarder le monde avec les lunettes de Moscou, surtout à Paris et Berlin ! C'est donc avec stupéfaction que nous avons vu se dresser cette nation slave face à l'ouragan néo-totalitaire poutinien qui a fondu sur elle, et menace désormais ouvertement l'Europe. Le fait ukrainien est la divine surprise de ce moment historique. D'où vient cette résistance churchillienne des Ukrainiens ? Pourquoi ont-ils choisi la liberté de "l'homo dignus" tandis que la Russie poutinienne retombait dans le paradigme de l'Etat criminel et arbitraire ? Et de quel espoir ce trésor de résistance est-il porteur pour l'avenir de l'Europe et de la Russie ? Ces thèmes sont, avec l'analyse de l'ouragan russe et de la mobilisation tardive mais cruciale de l'Occident, le thème central de ce livre conversation entre Constantin Sigov, philosophe ukrainien et Laure Mandeville, grand reporter au Figaro et spécialiste de la Russie. Pendant six mois d'une discussion téléphonique entamée en pleine invasion, ils ont échangé pour percer le brouillard de la guerre. Pour comprendre comment se défendre ensemble, et jeter les bases d'une nouvelle Europe refusant l'apaisement cynique et finalement la soumission. "Constantin a répondu à mes questions depuis Kyiv, où il est resté dans son appartement ceint de sacs de sable avec son frère, son fils et sa vieille mère. J'ai mené ces entretiens depuis Paris, autre front au calme trompeur de la guerre hybride que mène Poutine sur plusieurs terrains : en Ukraine contre la nation ukrainienne, en Russie contre son propre peuple, et en Occident où se déploie une furieuse bataille de propagande pour convaincre les Européens de forcer l'Ukraine à accepter l'amputation de son territoire en échange d'une paix précaire". Laure Mandeville "N'ayant pas pardonné la transformation de l'empire soviétique en champ de ruines, Poutine veut voir les décombres de l'Union européenne. C'est une sorte de revanche à la Néron, qui met le feu à notre civilisation". Constantin Sigov
11/2022
questions militaires
Le Führer et le Duce. Volume 2, L'Axe imaginaire : une guerre ni préparée ni dirigée
En 1941, Pierre Drieu La Rochelle vante les mérites de l'homme dur, forgé par la nouvelle guerre. C'est l'être "qui rêve de donner au monde une discipline physique... un homme qui ne croit pas aux doctrines. Un homme qui ne croit que dans les actes et qui enchaîne ses actes selon un rythme très sommaire". Le refus de toute doctrine permet de comprendre pourquoi Pierre Drieu La Rochelle ne fut jamais un national socialiste. Mais il s'illusionnait beaucoup s'il croyait aux vertus guerrières du fasciste. Lorsqu'en juin 1940, perdant tout bon sens, le Duce cède à la tentation d'un gain territorial qu'il espère facile, il ignore qu'il va ruiner son régime et sa réputation d'homme d'Etat, en plus de faire le malheur de la Nation italienne. Rien n'est prêt pour une guerre longue et très rude, une guerre à l'européenne. L'Italie fasciste ne possède ni le matériel moderne en abondance, ni un corps d'officiers combatifs. De 1940 à 1943, le soldat italien se montrera endurant et discipliné, comme lors de la Grande Guerre, mais totalement inapte à la guerre cruelle et totale. Trahi par son roi, par une majorité de généraux et d'amiraux, la nation ne se mobilisera guère, en 1943-45, pour défendre la patrie face à des envahisseurs capitalistes qu'elle espère riches et généreux. Elle subira, vingt-deux mois durant, une guerre dévastatrice, épicée de bombardements dépourvus d'intérêt militaire, de viols de masse et de pillages. Enfin, elle connaîtra l'ignoble réalité du cycle attentats terroristes-répression vengeresse, pour le seul bénéfice du parti stalinien. Le Fascisme et son Duce déclineront tristement, tandis que se multiplieront les souffrances du peuple. Toutefois, la Nation italienne, modernisée & dynamisée durant les années 1925-39, donnera le meilleur d'elle même durant la seconde moitié du siècle, celle du "miracle italien" . Les miracles n'existent que dans l'imagination des simples en esprit. Tout progrès économique et social provient toujours de beaucoup de travail, d'énergie et d'enthousiasme, soit la leçon donnée par Mussolini à son peuple... c'est la définition même du populisme !
02/2021
Actualité et médias
Toxic Bayer
Pilules contraceptives, antibiotiques, vitamines, produits chimiques, pesticides... Aujourd'hui, Bayer est présent partout dans notre vie quotidienne. Comment l'un des plus grands groupes pharmaceutiques du monde a-t-il fait main basse sur notre santé ? Ils ont inventé l'aspirine mais aussi expérimenté l'héroïne comme antitussif et somnifère à destination des enfants. Ils ont créé des médicaments contre le diabète mais également procédé à " l'achat de déportés " pour des expérimentations médicales au service des nazis. Dans les années 80, ils ont été impliqués dans le scandale du sang contaminé ayant provoqué la mort de milliers d'hémophiles. " Ils ", c'est Bayer. Cette entreprise allemande cotée en bourse est l'un des leaders de l'industrie pharmaceutique dans le monde. En 2017, Bayer a dégagé un chiffre d'affaires de plus de 39 milliards d'euros. Et constitue aujourd'hui le plus grand groupe de lobbying de l'Union européenne. Depuis juin 2018, Bayer a même franchi un nouveau cap en faisant l'acquisition d'une des entreprises les plus contestées du monde, Monsanto. Leader controversé des biotechnologies agricoles, Monsanto est le promoteur du tristement célèbre Roundup, qui fait l'objet de dizaines de milliers de procès retentissants en raison de sa nocivité. L'entreprise a inventé le plus cynique business model qui soit, unique dans l'histoire, en commercialisant dans le même temps des produits chimiques classés cancérigènes et des médicaments anticancéreux... Pour couronner le tout, Bayer figurait en 2017 au troisième rang du Top 100 des pollueurs atmosphériques aux Etats-Unis. Pire, Depuis dix ans, l'auteur de cette enquête sillonne la planète pour questionner les problèmes environnementaux les plus brûlants. Il a rencontré autant d'employés de la société pharmaceutique, qui ont accepté de lui parler sous le sceau du secret, que de victimes qui lui ont témoigné des souffrances qu'elles ont subies à cause des agissements de Bayer. Ce livre est la somme édifiante de toutes ces rencontres, de ces scandales et de ces méthodes controversées qui font de Bayer, d'après Nicolas Hulot, la " pire firme du monde ".
10/2020
Europe et Droits de l'homme
20 ans après l'affaire Tabitha. De nouvelles plumes pour analyser la détention d'enfants migrants à la lumière des droits humains
DROIT BELGE De quelle manière les droits belge et européen régissent-ils les enfants migrants ? Il y a vingt ans, la petite Tabitha, âgée de cinq ans, passe huit semaines en centre fermé. En 2006, l'arrêt Mubilanzila de la Cour européenne des droits de l'homme qualifie cette mesure de traitement inhumain et dégradant. En 2011, la Belgique met fin à l'enfermement des enfants migrants. Provisoirement. En effet, en 2018, la Belgique décide de placer à nouveau des familles migrantes avec enfants en centré fermé. Le Conseil d'Etat, appelé à analyser l'arrêté royal adopté à cet effet, en a ordonné la suspension. La procédure d'annulation se poursuit. Il reste important de procéder à une évaluation de cette pratique dont tout le monde s'accorde sur la rudesse, même ceux qui la justifient. Apporter des regards neufs sur la détention d'enfants migrants en centre fermé, tel est le défi proposé aux étudiants de la Clinique Rosa Parks de mars 2019 à juin 2020. La qualité de plusieurs mémoires a conduit à les réunir dans cet ouvrage. La détention de familles migrantes est étudiée au regard de la pollution à laquelle les mineurs sont exposés. Par la théorisation ancrée, les intentions des auteurs et des juges sont décodées. Les alternatives à la détention sont épinglées. La question d'obligatoriété des décisions des comités onusiens, dont le Comité des droits de l'enfant qui contrôle le respect de la Convention de New York, est analysée. Ces études sont complétées par une photographie de la jurisprudence foisonnante sur cette question. L'ensemble forme une chorale de voix nouvelles sur une musique déjà bien connue. Le ton est différent, ainsi que le rythme d'une génération qui ouvre les yeux sur les choix sociétaux qu'elle évalue. Les réflexions menées interrogent sur la manière dont le droit régit les enfants migrants : d'abord comme des migrants ou comme des enfants ? Trente-neuf millions d'enfants de moins de 19 ans vivaient dans un autre pays que le leur en 2019, formant plus de 14 % de la population migrante. Derrière ces chiffres, il y a Ilyia, Mamadou, Gustave, Ivana, et tant d'autres. C'est à eux que cette étude est dédiée.
07/2021
Histoire internationale
Le siècle des Platter. Tome 3, L'Europe de Thomas Platter, France, Angleterre, Pays-Bas 1599-1600
Cette tierce livraison du Siècle des Platter est consacrée pour l'essentiel à Thomas junior, troisième personnage marquant de l'extraordinaire dynastie bâloise étudiée depuis des décennies par Emmanuel Le Roy Ladurie. Thomas II est d'autant plus passionnant qu'il sera (dans l'" Hexagone ") un peu moins connu
et reconnu que ses deux aînés, père et frère, bien que son texte demeure, comme celui de Felix, un monument de la culture française ainsi qu'européenne, à l'époque de la Renaissance et du baroque. Le présent volume contient la seconde partie du voyage, celle qui couvre la France du Nord, les Pays-Bas du Sud et l'Angleterre, avant le retour définitif au pays bâlois. Le futur médecin, réformé comme ses père et frère, cherche à comprendre le " papisme " et la Contre-Réforme, y compris dans leurs aspects les plus extrêmes, à commencer par le culte des reliques. Si protestant soit-il (ou parce que protestant éclairé), il s'intéresse à toutes les religions passées (les reliquats pagano-romains, monumentaux) ou présentes (les croyances juives, protestantes et catholiques), celles-ci considérées avec une certaine sympathie de facto. Passionné par les grandes entreprises industrielles (salines, moulins, arsenaux des galères, gigantesques ardoisières), qui sont comme des germes de l'avenir capitaliste, il manifeste une grande ouverture d'esprit face aux problèmes relatifs aux femmes, aux villes, aux républiques urbaines. Enfin, il observe avec une attention marquée les diverses monarchies qu'il envisage de visu : monarchie
espagnole, tolérante aux libertés urbaines à défaut de l'être aux non-catholiques ;
monarchie " belge ", fonctionnant sur le mode archiducal par délégation de Madrid ; monarchie anglaise, donc anglicane, dépourvue de tout sectarisme zwinglien et déjà pénétrée d'influences américaines, notamment... tabagistes ; monarchie française enfin, celle d'Henri IV, avec l'attention d'icelle portée à la
tolérance religieuse, à la croissance économique, au pouvoir partagé avec les élites, au contact avec les puissances maritimes, protestantes, libérales, capitalistes... Le tout entrecoupé d'extraordinaires morceaux de bravoure : ainsi l'entrée joyeuse des archiducs à Bruxelles et d'étonnants passages sur le trésor du duc de Berry à Bourges, ou les coches autour de Paris...
01/2006
Droits des étrangers
Droit des étrangers / droit de l'asile : entre attraction et répulsion. Actes du colloque de l'Université d'Evry (Université Paris-Saclay) du 4 mars 2020
Le droit de l'asile relève du droit des étrangers dans son sens le plus générique dans la mesure où il s'applique a des personnes qui par hypothèse ne sont pas des nationaux. Pour autant, il se caractérise par des finalités et un corpus juridique qui lui sont propres. Cette dissociation est-elle si importante ? Y-a-t-il lieu de cultiver cette singularité alors que la porosité entre ces deux disciplines - phénomène qui n'est pas nouveau mais qui s'est progressivement renforcé - s'affiche désormais avec force 7 Cette réalité n'est-elle pas de nature à affaiblir le droit d'asile et ses objectas particuliers ? Le présent ouvrage, réalise sous la direction scientifique de Claire Brice-Dalajoux, Maître de conférences en droit public, rassemble les actes du Colloque qui s'est tenu a la faculté d'Evry (Université Paris-Saclay) le 3 mars 2020 au sujet de la relation d'attraction/répulsion entre ces deux branches imbriquées du droit, ses causes, ses réalités et ses enjeux. Les contributions ici réunies - émanant principalement de juristes universitaires mais également de personnalités sollicitées eu titre de leur expertise ou de leur expérience professionnelle particulière - ont permis d'interroger ces questions sous divers angles. Après avoir mis en relief ce qui différencie clairement ces deux disciplines dans leurs sources et leurs finalités, une approche historique s'est attachée a ciseler leur imbrication. Les soubassements de celle-ci ont ensuite été recherchés, de façon générale mais aussi plus spécifiquement à travers l'influence du droit de l'Union européenne, aujourd'hui déterminant dans le contenu du droit de l'asile français. Quant aux manifestations de cette porosité, elles ont été explorées tant en droit interne qu'en droit belge. A cette occasion, a également été interrogée la nature des protections humanitaires que proposent nombre d'Etats européens. Pour conclure, deux regards différents nous éclairent sur les enjeux que sous-tendent ces liens incestueux. Ont contribué a cette publication Corinne Balleix, Claire Brice-Delajoux, Pascal Brice, Catherine-Amélie Chassin, Thibaut Fleury-Graff, Luc Leboeuf, Yves Pascouau et Serge Slama. Qu'ils soient remerciés pour leur précieuse collaboration ainsi que le Centre de recherche Léon Duguit (CRLD) qui a permis a cet ouvrage de voir le jour.
08/2021
Histoire de l'art
Création plastique d'Haiti. Art et culture visuelle en colonie et post colonie
Ce livre étudie l'univers de la création plastique d'Haïti dans la durée, depuis l'arrivée, en 1492, des premiers conquérants espagnols sur ce territoire, tiers occidental de l'île qu'ils avaient rebaptisée Hispaniola. Pour mener son enquête, Carlo A. Célius interroge, déborde et renverse les discours et les représentations énoncés depuis l'Europe occidentale, qui ont, en continu, qualifié et classé toute création artistique non européenne à l'aide de critères propres au domaine des beaux-arts. L'histoire des modes de figuration proposée ici est aussi celle de l'accaparement, de l'exploitation et de la transformation d'un territoire, une histoire de migrations, de sujétion et d'extermination de populations. C'est une histoire de luttes, de libération et de reconfiguration sociétale ; une histoire des images et des imaginaires, de leurs échanges et de leurs confrontations. Dans cette enquête historique au long cours, qui emprunte tour à tour à l'histoire de l'art, à l'esthétique, à l'anthropologie et à la sociologie, l'auteur nous propose une approche plurielle de la figuration en colonie et postcolonie qui, au-delà des seuls beaux-arts, prend en compte l'ensemble de la culture visuelle. Du portrait aux dessins rituels du vodou et à l'iconographie catholique, des illustrations publiées dans la presse aux marques de scarification sur le corps des captifs africains réduits en esclavage, il met en lumière la complexité et les enjeux du visuel, les conflits qu'il génère, les phénomènes d'appropriation et de réappropriation. Carlo A. Célius démontre comment a pu s'édifier une hégémonie des beaux-arts dans un tel contexte et comment, à un moment donné, celle-ci a été ébranlée. Cet ouvrage revisite la notion d'art : il historicise les échelles de valeurs qui la constituent et les dynamiques sociales, politiques et culturelles à partir desquelles elle évolue. A l'aide d'un cadre conceptuel renouvelé, les lectrices et lecteurs pourront (re)découvrir les principales caractéristiques des courants artistiques du xxe siècle haïtien et apprécier quelques traits distinctifs de la nouvelle scène.
05/2023
Couple, divorce
Le droit européen des relations patrimoniales de couple
La mobilité croissante des couples et des familles et l'internationalisation des patrimoines sont des phénomènes auxquels les praticiens du droit patrimonial de la famille sont de plus en plus souvent confrontés. Qu'il s'agisse de conseiller des futurs époux ou partenaires à l'aube d'une union, d'accompagner des couples qui s'interrogent sur les conséquences d'un déménagement sur leurs relations patrimoniales ou de procéder à la liquidation d'un patrimoine commun en cas de dissolution du couple, il est nécessaire d'identifier la loi applicable aux relations patrimoniales au sein des couples. Bien souvent, le praticien sera aussi amené à s'interroger sur la validité d'un contrat conclu par les époux ou partenaires à l'étranger. En cas de litige, il sera également nécessaire de déterminer la juridiction compétente, voire de s'interroger sur les effets d'une décision étrangère. Ces questions sont rendues plus complexes par le temps long dans lequel s'inscrivent la plupart des relations de couple. Pour offrir une réponse à ces questions, le législateur européen a adopté en 2016 deux règlements : le premier vise les régimes matrimoniaux de couples mariés, le second les relations patrimoniales entre partenaires. Cet ouvrage a comme ambition d'offrir une analyse détaillée des dispositions de ces deux règlements. L'analyse, richement illustrée par des exemples qui puisent dans le droit comparé, aborde les textes tant sous l'angle théorique que pratique. Fruit du travail d'une équipe internationale, elle offre une lecture réellement européenne des textes. Le commentaire est particulièrement attentif aux interactions entre les deux règlements analysés et les autres textes qui donnent forme au droit international privé européen, et singulièrement le règlement successions. Les auteurs ont également tenu compte de l'apport de la Cour de justice au droit international privé européen. L'ouvrage constitue un guide précieux pour éclairer tous les praticiens, avocats, notaires, magistrats, juristes au service de banques, de fiduciaires, de family offices ou de conseils en gestion patrimoniale. Il pourra aussi être utile aux étudiants, chercheurs et universitaires qui s'intéressent au droit international privé et au droit des relations patrimoniales familiales.
03/2021
Ouvrages généraux et thématiqu
Les fruits de la terre
Ce livre, qui réunit près de cinquante contributeurs, propose un instantané de la recherche en histoire économique et sociale actuelle et couvre un large arc chronologique, du haut Moyen Age à l'époque moderne. Le premier volet de l'ouvrage est consacré à l'histoire des campagnes : le travail aux champs constitue un rapport économique, mais aussi social et genré, que révèlent l'iconographie des labours et de la basse-cour, de même que l'étude du salariat agricole. L'espace rural est ensuite mis en valeur par l'exploitation des terres, l'organisation des terroirs, l'organisation de l'habitat en bourgs ruraux et les migrations qui dynamisent l'économie locale. Mais ces bouleversements provoquent des tensions face aux seigneurs et aux destinataires des rentes, voire des crises, qui peuvent s'inscrire dans une dimension européenne ou revêtir un aspect systémique à l'échelle régionale. Les communautés démontrent alors leur résilience en s'adaptant et en reconstruisant. Suivent les notions transversales de rationalités économiques et de valeur des choses. Il s'agit d'abord de déterminer quels sont les moyens de paiement, comment circulent les monnaies et les objets-gages. C'est aussi examiner comment est fixée la valeur des choses (bâtiments ou seigneuries) et du travail des individus (salaires). Dans leur diversité, les activités économiques consignées par écrit (cartulaires, listes, comptabilités, voire fabliaux) dévoilent des rationalités pratiques foisonnantes à travers les groupes sociaux (compagnies marchandes, ecclésiastiques, imprimeurs, artisans, transporteurs, etc.), dont certaines sont l'amorce de relations capitalistes. Enfin, les contributeurs montrent comment l'argent devient entregent, comment le patrimoine s'accumule, comment les individus se classent dans la société et comment ils entendent dominer des communautés en transformant leurs richesses en pouvoir socio-économique. Le patrimoine est composé de terres, d'objets (ustensiles, vêtements, meubles, etc.) dévoilant des cultures matérielles, où les femmes jouent un rôle central (dot, activités encadrées par leur statut juridique). Les dominations seigneuriales varient cependant en fonction des régions et du genre du seigneur, elles supposent aussi une part de consentement des élites et des communautés. Plus largement, les richesses et divers marqueurs (titres, culture juridique, relations familiales, etc.) servent à distinguer la valeur de chacun dans la société (pauvres, notaires, familiers de l'empereur).
09/2023
Police
Droit et pratique des audiences correctionnelles et de police 2023/24. 4e éd.
L'ensemble des règles procédurales et pratiques applicables devant les juridictions pénales de première et deuxième instance Droit et pratique des audiences correctionnelles et de police présente l'ensemble des règles procédurales et pratiques applicables devant le tribunal correctionnel et le tribunal de police, juridictions du premier degré statuant collégialement ou, parfois, à juge unique et en appel. Ces deux formations obéissent à des règles de compétence et de procédure issues du code de procédure pénale mais qu'il convient d'articuler entre elles pour dégager la solution applicable, que ce soit pour la compétence, l'instruction à l'audience, la prise de parole des parties ou la police des audiences. Ces règles, parfois incomplètes, se doublent d'usages. Ceci, au travers d'une procédure qui connaît également des évolutions que le législateur français n'est plus tout à fait le seul à contrôler. La jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme comme la question prioritaire de constitutionnalité trouvent de plus en plus place devant les juridictions du fond et cet ouvrage identifie les principes nécessaires à la résolution de questions en plein renouveau. Cette quatrième édition est à jour de la loi du 22 décembre 2021 pour la confiance dans l'institution judiciaire comme des textes subséquents qui par touches successives viennent impacter la procédure pénale. Cet ouvrage assistera les magistrats appelés à présider une formation de jugement ou à la recherche rapide de la réponse inédite à une difficulté apparue à l'audience, comme les avocats, les greffiers ou les policiers souvent amenés à témoigner. Christian Guéry est conseiller honoraire à la chambre criminelle de la Cour de cassation et auteur du Droit et pratique de l'instruction préparatoire, également dans la collection "Dalloz Action" ; Bruno Lavielle est conseiller à la chambre criminelle de la Cour de cassation, détaché à la Cour de justice de la République et coauteur du Guide des peines, dans la collection "Guides Dalloz". Tous deux ont enseigné à l'Ecole nationale de la magistrature. La première édition a été couronnée du " Prix du livre de la pratique juridique 2013 " au 5e salon du livre juridique du Conseil constitutionnel
10/2023
Revues
Europe N° 1106-1107-1108, juin-juillet-août 2021 : La marionnette aujourd'hui
Sur les scènes contemporaines, les créations associées à l'art des marionnettes sont aujourd'hui parmi les plus originales et inventives. Quel chemin parcouru depuis un siècle ! En 1920, la présence du théâtre de marionnettes dans la vie culturelle européenne se divisait entre des formes traditionnelles en déclin - les Guignols des jardins publics, entre autres - et sa présence dans un théâtre d'avant-garde qui, si elle fut intense et très créatrice, toucha une frange relativement faible du public. Aujourd'hui on ne sait plus comment nommer le théâtre de marionnettes, tant son extension et ses formes ont évolué. L'art des marionnettes s'est considérablement ouvert et mêlé à toutes sortes de recherches scéniques. Ce numéro d'Europe entend brosser un paysage de la création contemporaine et explorer les multiples manières d'"être marionnette", de "faire marionnette" sur un plateau. C'est-à-dire aussi les façons de faire coexister, sur scène et dans l'écriture, l'homme et ces "autres que lui" auxquels la vie courante et la scène traditionnelle n'accordent souvent guère plus que le statut d'objet. La question du comique, largement délaissée depuis quelques lustres, est également abordée ici sous un nouveau jour, en relation avec les mutations profondes de l'art de la marionnette. Un rire souvent subversif grinçant, voire inquiétant, qui nous fait remonter jusqu'aux endroits où nous ne maîtrisons plus notre corps et nos actes. Un rire qui sonne conne une réaction de survie devant les excès de notre condition humaine à laquelle, sans cesse, le théâtre de marionnettes nous ramène. Originaire de Roubaix où il agrandi dans un quartier ouvrier, Daniel Lemahieu (1946-2015) fut attiré arks l'enfance par les marionnettes à tringle. Devenu à la fois écrivain, dramaturge, formateur et animateur de théâtre, son oeuvre pour la scène est de celles dont la dimension s'affirme et grandit avec le temps. Elle est souvent âpre, traversée par les ombres de l'Histoire - la guerre d'Algérie, le génocide rwandais - mais caractérisée aussi par le goût des matières, l'appétit de la langue, des sons et du rire carnavalesque.
06/2021
Histoire littéraire
L'Harmonica de verre et miss Davies. Essai sur la mécanique du succès au siècle des Lumières
Une jeune fille fait son entrée. La voici qui s'assoit derrière un objet oblong supportant une trentaine de bols de cristal enchâssés du plus large au plus petit. Elle mouille ses mains, puis se met à frotter les verres dans un ordre qu'elle est la seule, alors, à connaître. La friction délicatement rythmée crée une mélodie inouïe et saisissante. A la fin du xviiie siècle, l'" harmonica de verre " a suscité l'engouement de la bonne société européenne tout à la fois férue de musique et de curiosités mécaniques puis, quasiment avec une même passion, l'effroi. Fallait-il craindre ses effets sur les nerfs ? Aujourd'hui son nom même est oublié, de même que celui de sa première interprète Mary Ann Davies, longtemps accompagnée au chant par sa soeur, Cecilia. Celui qui mit au point l'instrument, en revanche, est demeuré célèbre puisqu'il n'est autre que Benjamin Franklin. Entremêlant les carrières heurtées des deux musiciennes avec l'itinéraire auréolé de gloire du savant et homme politique américain, Mélanie Traversier nous invite à parcourir les différents mondes de la musique au siècle des Lumières : les artistes et leurs publics, les entrepreneurs de spectacle, les facteurs d'instruments, les inventeurs, les réseaux savants et diplomatiques. En relevant leurs étrangetés qui bousculent le grand récit de la modernité, en questionnant le rôle des femmes dans l'histoire des inventions, elle met au jour une mécanique du succès qui ne fait pas seulement jouer les ressorts de l'émotion musicale, mais aussi ceux des sciences et des techniques, au temps où l'instrument de musique était conçu comme une machine à faire advenir l'innovation. Maîtresse de conférences HDR à l'université de Lille, Mélanie Traversier est historienne et comédienne. Ses travaux portent sur l'histoire sociale du spectacle, le paysage sonore et les études de genre dans l'Europe des Lumières. Elle a notamment publié Gouverner l'opéra. Une histoire politique de la musique à Naples, 1767-1815 (EFR, 2009), Le Journal d'une reine. Marie-Caroline de Naples dans l'Italie des Lumières (Champ Vallon, 2017) et codirigé La musique a-t-elle un genre ? (Editions de la Sorbonne, 2019).
03/2021
Religion
Le christianisme et ses juifs (1800-2000)
Ce livre entrecroise deux histoires. L'une, locale, minuscule, se focalise sur un village de la Bavière catholique, Oberammergau, où chaque décennie depuis 1634 les habitants jouent un Mystère de la Passion du Christ. Au fil des XIXe et XXe siècles, ce spectacle religieux draine des publics énormes de toutes confessions, de toutes conditions sociales et provenances (notamment l'Europe et les Etats-Unis), devenant ainsi le drame sacré le plus fréquenté du monde. L'autre histoire se déploie sur la scène européenne puis euro-américaine et concerne les relations des Eglises chrétiennes avec les juifs - comment elles les ont perçus, pensés et traités au cours du lent processus de leur émancipation politique (1771-1871). La culture antijuive du christianisme et plus particulièrement du catholicisme, y apparaît sous ses divers aspects : théologique, politique, social et esthétique. Autant de questions absentes des histoires générales du christianisme comme de celles de l'antisémitisme. En point d'orgue, la destruction des juifs d'Europe par le nazisme et le problème de la part de responsabilité des Eglises dans cette catastrophe. Sans doute n'ont-elles pas voulu l'extermination, mais elles ont contribué, avec beaucoup d'autres acteurs sociaux, à la laisser s'accomplir. Les institutions religieuses ne l'ont pas dénoncée. Des chrétiens ordinaires ont participé au meurtre de masse ou à ses préalables - privations de droits, ghettoïsation, spoliation, déportations. D'autres chrétiens en sont restés les témoins muets, voire approbateurs. Dès 1900, le drame sacré d'Oberammergau a commencé à être accusé d'antisémitisme. Après Auschwitz, ces accusations prennent une tout autre gravité. Les organisations juives internationales se mobilisent, soutenues par ceux des chrétiens qui souhaitent rompre avec le passé antijuif de leur religion. On suivra pas à pas, de Vatican II à l'an 2000, les mutations de l'Eglise catholique dans ses relations avec le judaïsme : une révolution théologique et un repentir sincère, mais sans la moindre assomption de son histoire vis-à-vis des juifs. Les Oberammergauer profiteront de ces ambiguïtés pour maintenir vaille que vaille l'esprit antijuif de leur Passion, au nom de la tradition.
05/2004
Droit comparé
Fonds d'investissement alternatifs. Droits anglais, français et luxembourgeois
La directive 2011/61/UE du 8 juin 2011 sur les gestionnaires de fonds d'investissement alternatifs ("directive AIFM") est un premier instrument du droit européen qui réglemente l'industrie des fonds d'investissement alternatifs ("FIA"). Les fonds spéculatifs (hedge funds) et les fonds de capital investissement (private equity funds) sont les deux exemples les plus connus de FIA. Ces fonds étant très peu réglementés au niveau du droit européen avant la crise de 2007-2008, la directive AIFM représente ainsi une réforme majeure de l'industrie de FIA. Par conséquent, le présent ouvrage s'intéresse à la réglementation des gestionnaires et des FIA en droit européen et en droit privé (le droit anglais, français et luxembourgeois). Le Royaume-Uni, la France et le Luxembourg constituent les trois centres majeurs de la gestion d'actifs en l'Europe, d'où l'intérêt de cette approche de droit comparé. L'auteur offre un aperçu comparatif des normes juridiques qui s'appliquent au gestionnaire, au dépositaire et au FIA dans chacun de ces trois pays. Après avoir analysé les dispositions de la directive AIFM, il procède à une étude de leur transposition en droit interne. L'accent est mis sur les différences en droit privé, telles que le droit d'agir en justice pour une violation des règles du droit de la régulation. La publication de cet ouvrage marque le 10e anniversaire de la directive AIFM. Cela permet à l'auteur de proposer une analyse critique de son cadre juridique, d'un point de vue des gestionnaires et des investisseurs. Plusieurs réformes de la directive AIFM, achevées ou en cours, sont également abordées, telles que la commercialisation transfrontalière des FIA ; la nécessité de reconnaître la troisième catégorie d'investisseurs qui s'ajoutera à une classification binaire existante (les investisseurs professionnels et non professionnels) ; le projet de la directive AIFM II ; l'harmonisation du droit européen de la gestion d'actifs (la gestion collective et la gestion sous mandat). Dans ses développements, l'auteur ne fait pas l'économie de l'impact du Brexit sur la gestion collective britannique et européenne. Dans ce contexte, il envisage plusieurs scénarios permettant aux gestionnaires britanniques d'accéder aux investisseurs européens.
07/2021
Histoire régionale
Histoire de la réunion de la Lorraine à la France. Tome 2
Ce deuxième tome nous montre que le duché de Lorraine a joué un rôle important dans la guerre de Trente Ans (1618-1648), qui a été l'un des conflits les plus dévastateurs de l'histoire européenne. Au début de la guerre, le duché de Lorraine, dirigé par Charles IV de Lorraine, était un Etat indépendant situé entre la France et l'Empire germanique. Charles IV décida de ne pas prendre parti dans le conflit, espérant ainsi préserver la neutralité de son duché et éviter les destructions et les pertes humaines qui accompagnèrent la guerre. Cependant, en 1632, alors que les forces suédoises avançaient vers l'ouest à travers l'Allemagne, elles envahirent la Lorraine, qui se trouvait sur leur chemin. Les troupes suédoises pillèrent et dévastèrent de nombreuses villes lorraines, causant des pertes massives de biens et de vies. Charles IV fut contraint de fuir et de se réfugier en exil. Après cette invasion suédoise, le duché de Lorraine fut également occupé par les forces françaises du cardinal de Richelieu, qui soutenaient les ennemis de l'Empire germanique. La Lorraine devint donc le théâtre de combats et de violences entre les différentes forces en présence. En 1641, Charles IV mourut en exil et son fils, Charles V, prit le contrôle du duché. Charles V tenta de récupérer son duché, mais il fut confronté à l'opposition des forces françaises, qui considéraient la Lorraine comme un territoire stratégique dans leur lutte contre l'Empire. Les combats et les occupations se poursuivirent tout au long de la guerre de Trente Ans. Finalement, en 1648, la guerre de Trente Ans prit fin avec la signature du traité de Westphalie. Ce traité garantissait l'indépendance du duché de Lorraine, bien que certaines parties de son territoire soient perdues au profit de la France. Ainsi, la guerre de Trente Ans laissa des cicatrices durables sur le duché de Lorraine, avec des pertes humaines, des destructions et des divisions territoriales. Cependant, le duché parvint à préserver son identité et son indépendance malgré les ravages de la guerre. Le duché de Lorraine fut bien l'un des enjeux majeurs de la Guerre de Trente Ans.
09/2023
Sciences politiques
Quelle Chine, pour quel monde, en 2020 ? Colloque du Futuroscope, 30 août 2013
En un tiers de siècle seulement, ta Chine a rattrapé et dépassé tous les pays du monde sauf tes USA en termes de PNB. On prédit qu'elle leur prendra la première place dans moins de dix ans. D'ores et déjà, certains se plaisent à imaginer un monde bipolaire dominé par le couple Chine-Amérique. Cependant, depuis la crise en 2008 du système financier mis aux commandes par l'Amérique, et le renouveau en novembre 2012 de la gouvernance chinoise lors du XVIIIe congrès, l'idée que la Chine suivrait une courbe de rattrapage, hier encore assez fidèle à ta réalité, perd de son pouvoir descriptif. Outre que le modèle de référence lui-même ressort brouillé de cette crise, la croissance chinoise s'avère tendre désormais davantage au développement intérieur qu'au service de ta mondialisation occidentale. Au moment où semblait se dessiner l'hypothèse d'un G2, elle fait place à une divergence stratégique à mesure que la Chine se prend toujours davantage elle-même pour projet, tandis que les USA maintiennent leur préférence pour un magistère universel du commerce. Cette évolution en train de germer oblige d'ores et déjà tous les autres pays - non pas à choisir leur camp, on n'est plus en guerre froide - mais à engager pour leur part des stratégies appropriées pour s'adapter à cette nouvelle donne, et si possible peser sur son cours futur. C'est tout spécialement vrai de l'Union Européenne, première puissance économique mondiale mais instance paralysée par son manque d'unité, de qui on attend qu'elle concoure activement au remodelage du monde qui se dessine. Cent ans après son collapsus de 1914, elle n'en retrouvera l'énergie que dans une plus grande unité de vues franco-allemande. Cinquante ans après avoir, la première, reconnu la République Populaire de Chine, la France est en outre à l'honneur pour impulser en 2014 un partenariat amplifié entre l'Europe et la Chine. A la veille de cette année riche en possibilités fécondes, la Fondation Prospective et Innovation a tenu à en éclairer l'avenir en traitant, au Futuroscope, de Quelle Chine dans quel monde en 2020 ?
09/2014
