droit d'auteur débat
Extraits
Littérature étrangère
Bienvenue
Yunyeong est prête à tout pour conquérir une vie meilleure : elle doit porter à bout de bras un bébé, un compagnon bon à rien, une soeur poursuivie par ses créanciers, un frère accro aux jeux d'argent ainsi qu'une mère étouffante. Elle a décroché un emploi de serveuse dans un restaurant, qui se révèle être une maison de passe clandestine. Un roman qui témoigne crûment de la brutalité des rapports sociaux et de la condition faite aux femmes en Corée - une réalité connue de tous mais qui reste soigneusement occultée. Yunyeong se débat contre la pauvreté et résiste à la violence et au mépris grâce à son insurmontable énergie qui, seule, lui permet de garder espoir.
02/2013
Littérature française
Choc frontal
Jusqu'à ce samedi d'anniversaire où sa famille est réunie pour fêter ses 57 ans, Georges Moisson était un homme paisible. Chef magasinier dans une petite entreprise, il mène une vie harmonieuse entre ses proches, ses collègues et ses deux passions : la pêche et le militantisme. Car "Le Geo", comme l'appellent ses copains, n'est pas seulement un bon vivant : il est surtout un authentique humaniste, qui croit en la capacité de l'homme à façonner la société dans laquelle il évolue. Son engagement dans la défense des droits des sans-papiers donne un sens à sa vie. Mais le jour où sa fille Marielle annonce qu'elle va épouser un jeune Marocain, et de son propre gré se convertir à l'islam, Georges, qui est athée, reçoit la nouvelle de cette orientation religieuse comme un coup de massue : il se retrouve écartelé entre son attachement aux valeurs de la laïcité et son penchant naturel à la tolérance, à l'ouverture aux autres. Sa réaction, fondée sur l'exigence de respect mutuel, provoque la rupture avec sa fille. Comment vivre la confrontation à un choix de vie si contraire à ses propres convictions ? Comment renouer le lien sans faire de concessions ni heurter davantage ? Ce portrait sensible d'un homme droit et généreux aborde avec finesse les questions de la tolérance et de la difficulté à vivre en cohérence avec ses valeurs.
10/2012
droit pénal international
Justice militaire et lutte contre le terrorisme au Cameroun
Le Cameroun a choisi de confier aux tribunaux militaires le traitement judiciaire des actes de terrorisme. Ce choix se veut un choix d'efficacité, même s'il est discuté, en particulier lorsque les actes terroristes sont imputables aux civils. Comment la justice militaire peut-elle espérer ne pas être perçue, dans ce contexte, comme une arme de guerre ? Face au terrorisme, la justice militaire est-elle seulement une institution de justice, relevant de l'organisation judiciaire de l'Etat, administrant le droit en toute impartialité, ou plutôt un dispositif de combat, une sorte de bataillon non armé certes, mais qui se doit de faire à son niveau la démonstration qu'il est, comme les bataillons armés déployés sur le terrain, au service de l'effort de guerre contre le terrorisme, effort qui doit se traduire lui aussi par des bilans tangibles et concrets ?
02/2022
Associations
Fiscalité des associations. 4e édition
Dans quel cas une association doit-elle payer des impôts (ventes de biens ou de services, manifestations occasionnelles, activités commerciales...) ? A quelles exonérations a-t-elle droit ? Doit-elle sectoriser ses activités en interne, ou les filialiser ? Quels sont les régimes spécifiques ? Depuis 15 ans et la parution de l'instruction fiscale du 18 décembre 2006, la fiscalité des organismes sans but lucratif a considérablement évolué, tant en ce qui concerne les spécificités propres à ce secteur que certaines règles plus générales (en matière de TVA notamment) mais qui s'appliquent aussi aux activités associatives. A jour des textes les plus récents, et particulièrement des actualisations du BOFIP (rescrits fiscaux...) ainsi que des jurisprudences novatrices, ce guide reprend l'ensemble des règles spécifiques applicables aux organismes sans but lucratif, accompagnées d'exemples concrets et cas pratiques.
05/2021
Actualité politique France
Préférence nationale. Leçon d'histoire à l'usage des contemporains
La loi "Asile et immigration", votée le 19 décembre 2023 et en partie censurée parle Conseil constitutionnel, a placé au centre du débat une nouvelle polémique sur la "préférence nationale" - et rappelé que la majorité de nos concitoyens pensent qu'il est normal que celles et ceux qu'ils ont élus défendent en priorité leurs intérêts. Le "problème" de l'immigration s'est imposé dès les débuts de la IIIe République et il a ressurgi à chaque fois que notre société a été en crise. L'histoire montre que la fuite en avant dans une politique de plus en plus répressive à l'égard des migrants, menée au nom de la "préférence nationale", met en péril à la fois les valeurs humanistes de notre République et les principes démocratiques de l'Etat de droit. Après avoir mis en lumière ces leçons de l'histoire, Gérard Noiriel propose quelques pistes pour s'opposer plus efficacement au risque de dérive xénophobe du corps social.
03/2024
Sciences politiques
Le défi du multiculturalisme en Afrique. La question des minorités autochtones
En revisitant la problématique du multiculturalisme, l'auteur interroge les Etats africains sur la situation des droits humains de leurs "premiers peuples" ou "peuples autochtones", notamment les Amazighs, les Pygmées, les Massai et les Boschimans. Quel avenir assurent-ils à ces peuples ou minorités autochtones, en particulier à ceux vivant ou ayant vécu de chasse, de cueillette et du pastoralisme transhumant ? Pour permettre à tous les Africains de jouir de droits égaux et de respect, ne devraient-ils pas mettre fin à la marginalisation politique et économique ainsi qu'aux multiples discriminations dont sont victimes ces peuples ? Voilà autant de défis à relever, entre autres, par la mise en oeuvre des politiques de reconnaissance positive des demandes de justice culturelle ainsi que des droits de protection et de survivance de ces peuples autochtones défavorisés et discriminés.
04/2020
Roman d'amour, roman sentiment
The Mafia Chronicles Tome 4 : Bound by Temptation
La saga best-seller cultissime dans plus de dix pays, vendue à plus d'un million d'exemplaires à travers le monde ! " Cora Reilly continue de s'imposer comme la meilleure auteure de romance mafieuse de notre génération. " - L. J. Shen, USA Today. Elle est déterminée à le séduire, il essaie de résister à la tentation... Depuis leur première rencontre, Liliana Scuderi est sous le charme de Romero. Puisque ses soeurs ont été mariées pour des raisons tactiques, elle espère pouvoir choisir son mari. Mais lorsque son père la promet à un homme deux fois plus vieux qu'elle, cet espoir se retrouve anéanti. Romero a toujours ignoré les tentatives de séduction de Lily, mais il est de plus en plus difficile de lui résister, alors qu'elle est l'objet de tous ses fantasmes... Romero est un soldat loyal, un garde du corps droit et fidèle à la Cosa Nostra. Alors que Lily est une princesse mafieuse, trop jeune pour lui, et totalement inaccessible. La désirer aussi fort alors qu'elle est doit épouser un autre homme pourrait signifier la guerre entre New York et l'Outfit de Chicago... Mais parfois, la tentation est trop forte pour ne pas y céder.
02/2023
BD tout public
Le guide de la retraite
A quoi sert de prendre sa retraite ?
Un fainéant a-t-il le droit de partir en retraite ? Doit-on offrir un cadeau inutile à quelqu'un qui part à la retraite ? Qui faut-il inviter pour fêter ça ? Pourquoi les retraités sont-ils assaillis de paperasses ? Quels sports ne plus pratiquer ? Peut-on exercer la galipette ? Comment avoir l'air encore jeune ? Vaut-il mieux finir ses jours en maison de retraite ou en maison close ? Comment arrondir ses fins de mois sans trop se fatiguer ? Les petits-enfants sont-ils un passe-temps éreintant ou épuisant ? Par quoi est-on dépassé quand on est à la retraite ? A quoi ça sert de tomber malade et comment se faire soigner ? Que faire après la retraite ?
C'est à toutes ces questions, et à bien d'autres, que se posent celles et ceux qui sont à la retraite ou qui vont y aller un jour que Le Guide de la Retraite en bande dessinée apporte des réponses. Conçu avec une maîtrise prodigieuse par deux auteurs qui ne demandent qu'à partir à la retraite (eux aussi), cet album d'humour vous entraîne sur les routes de l'après-travail avec enthousiasme et frénésie pour vous encourager à vous la couler encore plus douce !
08/1997
Espagnol apprentissage
Juan Gabriel Vasquez. Une archéologie du passé colombien récent, Textes en français et en espagnol
Né en 1973, à Bogotá, Juan Gabriel Vásquez est l'un des écrivains colombiens les plus stimulants de ce début du XXIe siècle. Après des études de droit en Colombie, il voyage en Europe et s'installe successivement à Paris, dans les Ardennes belges puis à Barcelone, avant de retourner vivre dans son pays natal. Romancier, nouvelliste, essayiste, traducteur littéraire et journaliste, il a publié une dizaine d'ouvrages, dont certains ont été unanimement salués par la critique internationale. Outre deux romans de jeunesse, il a déjà signé cinq romans remarquables : Los informantes (Les dénonciateurs), 2004 ; Historia secreta de Costaguana (Histoire secrète du Costaguana), 2007 ; El ruido de las cosas al caer (Le bruit des choses qui tombent), 2011 ; Las reputaciones (Les réputations), 2013 ; et La forma de las ruinas (Le corps des ruines), 2015 ; lui valant plusieurs prix internationaux prestigieux (prix Alfaguara du Roman en 2011, de la Real Academia Espanola en 2014, etc.). Cet ouvrage rassemble 23 contributions inédites signées par des spécialistes de la littérature latino-américaine et colombienne : K. Benmiloud, C. Bogoya, F. Bouvet, R. De Maeseneer, R. Estève, E. Fisbach, A. Gabastou, T. García Díaz, D. Gras, M.-J. Hanaï, C. Latxague, N. Mollard, G. Müller, F. Olivier, F. Parisot, V. Pitois Pallares, N. Salamanca-León, M. A. Semilla-Durán, C. Tous, J. Vervaeke, C. Wehr et J. Zárate. Ce livre inclut également deux inédits de l'auteur étudié : un essai intitulé La aplanadora de la historia, et un entretien recueilli auprès de lui à Bogotá.
12/2017
Théâtre
Mon pays de terre rouge
Alors que sévit une terrible sécheresse, la jeune Reine Ava doit faire face à la famine qui frappe son peuple. Accablée de soucis et doléances, elle va chercher un peu de réconfort auprès d'un arbre unique, extraordinaire, et dont le plus grand pouvoir est de faire apparaître les morts. C'est là qu'Ava retrouve souvent sa mère disparue, la grande Reine Sunniva. Mais un jour, une paysanne, Nako, fait une découverte stupéfiante : l'arbre est maléfique et doit être abattu. Personne ne la croit. C'est absurde ! Pourquoi abattre la plus précieuse richesse du royaume ?
05/2023
Droit
Théorie générale du contrat administratif
Il faut relire Péquignot ! Il y a, en droit des contrats administratifs, un avant et un après Péquignot. En recherchant à fonder une "théorie générale" de ces contrats, le jeune auteur s'oppose, subtilement mais radicalement, à toute la doctrine antérieure, de Perriquet à Jèze, qui ne concevait que des "contrats administratifs nommés", comme les marchés, les concessions ou les louages d'ouvrage. La radicalité de la démarche de Péquignot le conduit également à remettre en cause le rôle central de la notion de service public ou les rapports ambigus entre contrat et acte administratif. Comme le montre le professeur Laurent Richer dans son essentielle et éclairante présentation, il faut aujourd'hui relire Péquignot non seulement pour cette rupture épistémologique mais aussi pour la manière dont il a ensemencé la théorie contemporaine des contrats administratifs, de la théorie des pouvoirs administratifs à celle de la transparence. La nouvelle publication de cette oeuvre majeure, si difficilement accessible, constitue un événement éditorial majeur dans l'univers du droit public. Mais c'est surtout l'occasion de ne plus s'arrêter à un nom ou une citation mais de replacer cette pensée plus ambitieuse et singulière qu'on ne l'a souvent dit au centre de la doctrine nouvelle du droit des contrats administratifs. ISBN : 978-2-84539-051-5 Prix : 65 5 la mémoire du 9
09/2019
Droit
La valorisation du patrimoine immatériel des personnes publiques. 10 ans après le rapport Lévy-Jouyet
La métaphore du " tas d'or " sur lequel seraient assises des collectivités locales plus " habiles " à gérer des routes que des actifs immatériels suggère en arrière-plan trois types d'images : celle du rentier qui stérilise sa richesse par un comportement opportuniste néfaste pour la collectivité ; celle des fils du laboureur de Jean de La Fontaine qui cherchent vainement le trésor caché tout en contribuant par cette recherche et sans le savoir à la constitution de ce trésor et celle de l'alchimiste qui, par la connaissance qu'il a de la pierre philosophale, peut transformer le plomb en or . Ces trois dimensions traversent notre journée : – quand l'activité administrative est en soi à l'origine d'une richesse immatérielle ? – quand la bonne connaissance du droit positif permet de créer les conditions d'une transmutation ? – quand la question des droits de l'inventeur du trésor devient la question finale ? Même inégale devant le potentiel " tas d'or ", les gestionnaires des collectivités locales promus chercheurs d'or ne peuvent ignorer ces questions cardinales pour le droit des biens des personnes publiques.
01/2019
Droit
Egalité femmes-hommes dans le droit familial au Maroc, en Algérie et en Tunisie. Lexique et discours
Ce travail de recherche concerne les aspects lexicaux et les stratégies discursives de l'égalité des sexes dans les textes du droit de la famille des pays francophones de la région nord-africaine du Maghreb.
04/2020
Droit
La règle de l'unité ? Le juge et le droit dans la France moderne (XVe-XVIIIe s.)
Cet ouvrage collectif apporte des réponses à la question suivante : dans quelle mesure les juges ont-ils accompagné le mouvement d'unification conceptuelle du droit au profit du pouvoir royal, soit pour s'en faire les critiques, soit pour s'en faire les initiateurs ?
08/2019
Gestion
La transformation des entreprises. Les métiers du conseil, du droit et du chiffre à l'ère phygitale
Tout sur l'accompagnement des entreprises, PME, startups, autoentrepreneurs, managers et dirigeants (digitalisation, phygitalisation, co-working, systèmes d'information, gestion des risques, lutte contre la fraude, responsabilisation sociale et environnementale). Ce livre, en partenariat avec le CCEF (Compagnie des Conseils et Experts Financiers) : - Analyse les insuffisances françaises de l'offre publique et privée d'accompagnement des entrepreneurs et des managers (PME innovantes, ETI, start-up...) - Indique comment réorienter les organisations afin de mieux assurer le pilotage des entreprises française Il s'adresse aux : - Etudiants ayant des cours d'entrepreneuriat et de création d'entreprise (universités de gestion et écoles de management) - Cabinets d'expertise-comptable et de conseil, incubateurs, juristes, avocats d'affaires, réseaux territoriaux, structures de financement
09/2019
Littérature française
Les Éléments du Contrat social, ou le Développement du droit naturel de l'homme sur la propriété
Les Eléments du Contrat social, ou le Développement du droit naturel de l'homme sur la propriété, principes de loix présentés à la Convention nationale et au Comité de constitution, le 12 novembre 1792, par Claude [Romieux],... Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu. Pour plus d'informations, rendez-vous sur le site hachettebnf.fr
09/2013
Droit
La Convention de Vienne sur le droit des traités : bilan et perspectives 50 ans après son adoption
Habituellement, la célébration de l'anniversaire d'un grand texte juridique est marquée par des compliments sur sa nécessaire utilité et son incontestable effectivité. A rebours de ce paradigme, l'axe de ce colloque international, tenu à Grenoble le 15 mars 2019, concerne le bilan et les perspectives de l'ineffectivité partielle ou totale de certaines dispositions de la Convention de Vienne de 1969 (CV) sur le droit des traités, texte au surplus supplétif. Une approche strictement théorique s'avérerait insuffisante pour appréhender l'ineffectivité de telle ou telle disposition de la CV, en raison de son indifférence à l'égard de la pratique. En revanche, la démarche pragmatique retenue permet bien de saisir la pratique étatique et la jurisprudence pertinente en la matière. L'originalité de cette thématique est indéniable parce qu'aucune recherche n'a jusqu'à présent été faite sur la "mauvaise" application de cette CV, les travaux existant se focalisant a contrario sur la "bonne application" de ce traité. Afin d'établir le bilan et envisager les perspectives de l'ineffectivité relative ou intégrale de dispositions de la CV, il convient de faire une distinction entre ce qui relève des domaines de l'inapplication et de la modification. Les raisons de cette inapplication peuvent être soit d'ordre temporel - la désuétude -, soit d'ordre structurel - les mécanismes verticaux et hiérarchisés inhérents à la nullité absolue étant inadaptés au caractère horizontal de l'ordre juridique international, caractérisé par l'égale souveraineté des Etats. Quant à la modification de dispositions de la CV, d'une part la pratique des Etats et la jurisprudence pertinente permettent de constater ces changements et, d'autre part, la nécessité d'une adéquation entre les faits et le droit laisse envisager certaines innovations textuelles.
11/2019
Droit
Traité des fiefs, tant pour le pays coutumier que pour les pays de droit écrit. Tome 1
Traité des fiefs, tant pour le pays coutumier que pour les pays de droit écrit . Tome premier... Par Me Germain-Antoine Guyot,... Date de l'édition originale : 1746 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2020
Droit
La faculté de droit de Bordeaux, 150 ans et même davantage... ses grands maîtres ; ses grandes heures"
Raconter et célébrer les 150 ans de la Faculté de droit de Bordeaux, voilà qui semble modeste à côté de l'histoire ô combien plus ancienne de bien d'autres Universités en France et dans le monde. Si on veut s'y attacher c'est que notre Faculté (je dis : notre, en étant issu et y ayant longtemps enseigné) a bien davantage d'âge que ce triple jubilé. Son fondateur fut en 1441 rien moins que l'illustre évêque Pey-Berland. Et Montesquieu en fut élève. C'est aussi que sa re-création en 1870 après qu'elle ait disparu en 1792 est en elle-même un épisode universitaire majeur et qu'elle a généré une histoire exceptionnellement riche. Pensons en particulier à Léon Duguit (en médaillon en bas à gauche), et à d'autres maîtres tels que Henri Barckhausen, Gabriel Baudry-Lacantinerie (en médaillon en haut à droite), Roger Bonnard, Jean Brethe de la Gressaye, et plus récemment Maurice Duverger, Jacques Ellul et Jean-Marie Auby, qui l'ont illustrée, y ajoutant la cohorte des juristes appelés à tant de belles et hautes destinées et qui y ont été formés, c'est son oeuvre, c'est son honneur.
01/2021
Droit
Gisements transfrontaliers de pétrole dans le golfe de Guinée. Principe du droit international pour une exploitation pacifique
Des guerres sanglantes ont été déclenchées dans l'histoire contemporaine pour le contrôle des gisements pétroliers. Ce contrôle, source de puissance non seulement économique mais aussi politique et géostratégique, a également motivé des ruptures d'alliances et instauré un climat de méfiance entre Etats côtiers frontaliers, avec des conséquences négatives sur leur coopération. Dans un contexte régional africain marqué par la persistance des différends frontaliers liés à l'appropriation des espaces maritimes riches en hydrocarbures, le présent ouvrage s'interroge sur les règles proposées par le droit international pour une exploitation pacifique et durable des ressources traversant les délimitations maritimes des Etats côtiers du golfe de Guinée.
01/2019
Droit
Thèse de doctorat. De la Tutelle des enfants naturels. Faculté de droit de l'Université de Toulouse
Faculté de droit de l'Université de Toulouse. De la Tutelle des enfants naturels. Thèse pour le doctorat, par Jean Boyreau,... Date de l'édition originale : 1900 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
01/2020
Droit communautaire
Guide pratique du contentieux européen. L'application du droit de l'Union européenne devant les juridictions nationales
En raison de l'application décentralisée des règles du droit de l'Union, les juridictions nationales sont investies du pouvoir et de l'obligation d'appliquer le droit de l'Union dans les litiges devant elles. Les décisions de la Cour, en particulier celles rendues dans le cadre de la procédure préjudicielle, servent de lignes directrices, contraignantes, aux instances judiciaires des Etats membres. De ce fait, il est primordial que les juges nationaux appliquent le droit de l'Union correctement, en suivant l'interprétation du droit telle que fournie par la Cour de justice. Le but de cet ouvrage est de décrire les règles essentielles relatives à l'application du droit de l'Union devant les juridictions nationales, et de les structurer d'une manière systématique, afin de permettre aux juges et aux juristes de contentieux nationaux d'appréhender les normes principales. En bref, ce livre porte sur les règles qui tomberaient sous la catégorie des règles procédurales du contentieux civil et administratif dans un ordre juridique national. Ces règles, élaborées par la Cour de justice, déterminent quand et comment les juges nationaux doivent appliquer le droit l'Union dans les procédures nationales. L'ouvrage se divise en neuf chapitres, chacun traitant un sujet bien particulier. Pour des fins pragmatiques, la structure des chapitres suit un schéma uniforme et vise à être le plus didactique possible. Chaque chapitre peut être lu individuellement. Comme la réglementation européenne en cette matière a été élaborée par la Cour de justice et se compose, en effet, de principes jurisprudentiels, les sujets analysés sont présentés sur la base des décisions rendues par la Cour de justice. Pour conclure, le but de ce livre est d'apporter une aide pratique aux juges et aux juristes de contentieux des Etats membres à l'application correcte du droit de l'Union. Il s'adresse également aux étudiants et d'autres praticiens du droit qui cherchent à comprendre le mécanisme d'application du droit de l'Union devant les juridictions nationales.
06/2021
Histoire du droit
Contentieux du droit communautaire africain. Le juge national et le contentieux des normes communautaires de l'UEMOA
Partant du constat d'une quasi-absence de recours préjudiciel porté par devant la Cour de Justice de l'Union économique et monétaire Ouest africaine, cet ouvrage se propose d'examiner le cadre théorique et pratique à travers lequel les normes communautaires de l'UEMOA sont appréhendées ou devraient être appréhendées par les juges des Etats membres. Dans la démarche, il privilégie une étude analytique en mettant un accent particulier sur le rôle du juge national dans le système juridique communautaire de l'UEMOA et dans son rapport avec la Cour de justice de l'UEMOA, organe chargé par le Traité de l'UEMOA d'assurer le respect du droit communautaire quant à son interprétation et à son application. Pour ce faire, le recours est fait aux textes et à la jurisprudence communautaire de l'UEMOA et des Etats membres ainsi qu'au droit comparé, notamment celui de l'Union européenne.
06/2023
Sociologie
Memoire contre la proposition de la chambre de commerce de nantes, imposant un droit de tonnage - su
Mémoire de la chambre de commerce de Saint-Nazaire et de M. Fidèle Simon, conseiller général contre la proposition de la chambre de commerce de Nantes, tendant à imposer un droit de tonnage sur tous les navires entrant en Loire, en vue de l'achèvement du canal de Nantes à la mer Date de l'édition originale : 1888 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
12/2021
Santé publique
Construire un nouveau dialogue social dans la fonction publique hospitalière. Droit syndical, nouvelles instances et négociation collective
La loi de transformation de la fonction publique (2019) a conduit, dans un objectif de simplification et de modernisation, à une profonde réforme du dialogue social dans la FPH illustrée par ? : la mise en place du Comité Social d'Etablissement, en remplacement du CTE et du CHSCT le renforcement de la négociation des accords collectifs Alors que les élections professionnelles de décembre 2022 ont redéfini le paysage syndical hospitalier, cette nouvelle donne offre une réelle opportunité de transformation des relations sociales pour traiter des principales thématiques de la GRH (ex : lignes directrices de gestion, organisation du temps de travail...) Dans un cadre réglementaire ainsi renouvelé, la réforme conduit à interroger les pratiques en matière de dialogue social au sein d'établissements par ailleurs confrontés à des défis sans précédents, tant quantitatifs que qualitatifs, en matière de ressources humaines. L'ouvrage Elaboré par trois experts du management en ressources humaines, cet ouvrage vise dans une première partie à analyser l'évolution du dialogue social dans la FPH, à présenter le nouveau paysage syndical issu des élections professionnelles de décembre 2022 et à décrire les principales règles d'exercice des droits syndicaux. Dans une deuxième partie, l'ouvrage analyse la composition, les attributions et le fonctionnement du comité social d'établissement, nouvelle instance de dialogue social dont est issue la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail . Sont également évoquées les conséquences de la mise en place des lignes directrices de gestion sur les attributions des commissions administratives paritaires. La troisième partie est consacrée à la négociation des accords collectifs appelés à prendre une place grandissante dans le dialogue social hospitalier. Au-delà des nouvelles dispositions législatives et réglementaire, sont analysés les enjeux et les opportunités de la négociation locale au regard notamment des dispositions issues du Ségur de la santé. Prolongeant l'approche juridique de la réforme, les auteurs ont souhaité, comme pour les autres ouvrages de l'ADRHESS, avoir une approche concrète des différentes problématiques et faire de cet ouvrage un guide pratique du dialogue social pour les dirigeants et les différents acteurs RH des établissements de la fonction publique hospitalière. Le public Cet ouvrage s'adresse aux chefs d'établissement, directeurs des ressources humaines, attachés d'administration hospitalière, cadres hospitaliers et représentants du personnel
05/2023
Droit européen - Textes
Droit judiciaire. Tome 2, Procédure civile. Volume 1, Principes directeurs du procès civil. Compétence-Action-Instance-Jugement
Ce tome 2 du Droit judiciaire, faisant suite au tome 1er décrivant les Institutions judiciaires, commente et analyse en douze titres répartis en trois volumes la nouvelle procédure civile. Ce volume comporte huit titres allant de l'action en justice au jugement. Ils sont rédigés par des spécialistes du droit judiciaire ayant de cette matière une excellente maîtrise théorique et pratique. Dans le premier titre, Jacques van Compernolle et Albert-L. Fettweis présentent une vue synthétique des principes directeurs du procès civil qui s'imposent avec une autorité supérieure et encadrent la procédure. Dans le deuxième titre, Georges de Leval expose les règles essentielles en matière de compétence dont l'application aisée et efficace garantit l'accès effectif à la justice dès le début du procès. Il s'achève par un exposé spécial de la compétence et de la procédure en référé. Dans le troisième titre, Hakim Boularbah, Georges de Leval et Pauline Knaepen examinent l'action en justice, la demande et la défense et Bénédicte Biémar l'accès économique à la justice. Dans le quatrième titre consacré à l'instance, Hakim Boularbah et Pierre Moreau passent en revue la tentative de conciliation, l'introduction de l'instance, l'instruction contradictoire, l'instruction et le jugement par défaut. Dans le cinquième titre Hakim Boularbah traite de la requête unilatérale. Dans le sixième titre dédié aux mesures d'instruction, Dominique Mougenot étudie successivement les notions générales, la charge de la preuve, l'administration de la preuve et la réception des preuves. Dans le septième titre, Hakim Boularbah et Vanessa Grella présentent les incidents relatifs au procès en traitant d'abord des incidents relatifs au personnel du procès et ensuite des incidents de l'instance. Dans le huitième titre, Hakim Boularbah et Georges de Leval développent les règles relatives au jugement : la clôture des débats et le délibéré ; la notion de jugement, son contenu et sa communication ; le dessaisissement du juge ; les effets et les attributs du jugement, à l'exception de la force exécutoire présentée dans le troisième volume, titre 10. Afin de faciliter la consultation, même très ponctuelle, de cet ouvrage, un soin particulier a été apporté à l'élaboration d'une table très détaillée des matières et d'un double index alphabétique, l'un à la fin de chaque titre et l'autre, cumulant tous ces index, à la fin des trois volumes. Le deuxième volume est entièrement consacré aux voies de recours ordinaires et extraordinaires et le troisième aux saisies conservatoires, aux voies d'exécution et au règlement collectif de dettes, à l'arbitrage et aux modes amiables de règlement des conflits et à la procédure électronique.
06/2021
Droit du travail et de l'emplo
Le guide du manager. Le droit du travail pour répondre à vos équipes au quotidien, Edition 2022
Un guide pour aider les managers à faire face aux sollicitations de leur équipe sur l'application du droit du travail au quotidien. Chaque jour, les managers sont sollicités par leur équipe sur l'application du droit du travail. Le guide comporte treize chapitres dans lesquels sont abordées la plupart des situations concrètes auxquelles sont confrontées les managers : embaucher un nouveau salarié, prendre un stagiaire, répondre à une demande de télétravail, faire face à une absence injustifiée, à un comportement fautif, gérer une situation harcèlement... Sans faire du manager un spécialiste du droit du travail, le guide a été conçu comme une aide au quotidien pour permettre au manager de répondre à ses équipes.
08/2021
Droit pénal
L'aveu dans les traditions occidentales accusatoire et inquisitoire. Une histoire de l'aveu en droit pénal
Cet ouvrage est consacré à l'étude de l'aveu dans les traditions pénales occidentales accusatoire et inquisitoire depuis le pré-droit grec jusqu'à nos jours. Avant d'être une règle de preuve et de devenir une pièce autonome de procédure, l'aveu a d'abord été un outil exploratoire de l'individu en philosophie avant que la religion s'en empare comme un dispositif de contrôle des âmes. L'aveu juridique a donc été précédé d'un aveu moral dont il ne s'est jamais vraiment départi. Bien qu'ils partagent des racines communes, les systèmes accusatoire et inquisitoire ont établi des règles différentes à son égard. Dans la procédure accusatoire, issue de la tradition de common law, l'aveu poursuit certes un objectif de vérité à l'instar de la procédure inquisitoire. Mais, contrairement à cette dernière, il a dû répondre très tôt à un impératif de fiabilité, conduisant à la création de règles de preuve et de procédure qui ont ainsi permis de limiter, du moins en apparence, sa fonction politique. Cette différence de traitement de l'aveu dans les deux systèmes ne peut se comprendre que dans le cadre d'un récit historique et les droits qui le concernent ne peuvent vraiment s'apprécier qu'avec l'apport de connaissances qui lui sont extérieures. L'auteur mobilise à cet effet de nombreuses sources multidisciplinaires, juridiques d'abord, mais aussi relevant des sciences humaines et sociales, comme la philosophie, la théologie, la psychologie et l'histoire.
05/2021
Histoire du droit
Edgar P. Jacobs et les dess(e)ins du droit. La justice éclairée par Blake et Mortimer
Avec la bande dessinée Blake et Mortimer, Edgar P. Jacobs nous propose de suivre les aventures de deux héros, un espion gallois, Francis Blake, et un scientifique écossais, Philip Mortimer, qui sont confrontés à des énigmes scientifiques et/ou policières. Derrière des récits d'aventure, les albums fournissent l'occasion de relire certains concepts juridiques comme l'identité. Ils sont aussi un moyen pour leur auteur de nous livrer sa vision du droit et de la justice. La reprise de la série par des dessinateurs et des scénaristes, après le décès de Jacobs, permet de revenir sur l'interprétation juridique au travers de la réinterprétation de l'oeuvre initiale par de nouveaux créateurs.
06/2022
Droit international public
Traité de droit civil belge. Tome 5, Les sûretés et privilèges - Volume 2, Gage et privilèges mobiliers
Les législations, réglementations et solutions jurisprudentielles actualisées gouvernant la matière, présentées de manière complète et accompagnées d'analyses éclairantes. Ce volume rassemble les législations, réglementations et solutions jurisprudentielles actualisées gouvernant la matière, présentées de manière complète et accompagnées d'analyses éclairantes.
10/2023
