statut auteur france
Extraits
Création d'entreprise
Réforme du statut de l'entrepreneur individuel
Le statut de l'entrepreneur individuel vient d'être réformé par la loi du 14 février 2022. C'est une réforme de grande ampleur, d'une part parce qu'elle concerne près de 3 millions de travailleurs indépendants en France, d'autre part parce que les incidences juridiques et pratiques sont très importantes. Outre son patrimoine personnel, l'entrepreneur individuel est désormais également doté d'un patrimoine professionnel constitué de tous les biens, droits et obligations qui sont utiles à son activité professionnelle. Son patrimoine personnel est ainsi protégé. Cet ouvrage a pour objet de présenter cette réforme en deux temps : - Rénovation du statut de l'entrepreneur individuel : instauration d'un patrimoine professionnel, fonctionnement, transmission et extinction de ce patrimoine professionnel - Articulation du statut de l'entrepreneur individuel : avec le droit des procédures collectives, avec le droit patrimonial de la famille, avec le droit du travail et de la sécurité sociale. Points forts - Analyse de la réforme du statut de l'entrepreneur individuel et de ses incidences pratiques - Pas de concurrence comparable
12/2022
Littérature française
Auteur Academy
Une île grecque au milieu de la Méditerranée. Un vieux monastère. Treize candidats filmés jour et nuit devant leur page blanche. Auteur Academy, c'est la Star Ac à la Villa Médicis. Ou quand la téléréalité s'empare de la littérature. Sur les plateaux du praïme, les pensionnaires croisent les figures du parisianisme le plus caricatural. Ils prennent des cours de " marquetine littéraire " avec Jeandeau, l'académicien éternellement bronzé, ils s'exercent à la pédagogie du scandale avec Michel Hache, écoutent le célèbre animateur Bernard Paix leur enseigner les secrets de l'interviou. Amitiés de circonstance, amour et jalousies, ambition et mesquineries : cette " île de la création " sera-t-elle un tremplin ou un tombeau pour les aspirants au prix Goncourt ? Dans ce jeu de massacre, Pierre Chavagné ridiculise les travers d'une société du divertissement où l'on croit qu'il est possible de fabriquer des écrivains : la moquerie intelligente des moeurs littéraires par un jeune auteur qui s'inscrit dans la tradition des moralistes.
02/2010
Petits classiques parascolaire
L'auteur
"On doit connaître ses auteurs, mais on serait bien embarrassé
de citer même leurs noms" : comme le rappelle ironiquement
Flaubert, il n'y a pas de littérature sans auteur ; fictif ou réel,
caché ou exhibé, vivant ou mort, et pourtant l'auteur est sans
cesse menacé de disparaître derrière ses textes... De quelle
nature est le lien qui unit l'auteur à son oeuvre ? L'auteur est-il
d'abord une figure historique? une notion juridique? l'autre
nom du style ? une signature inscrite en couverture, venant
identifier et cautionner un propos ? Y a-t-il toujours eu des
auteurs ? D'où l'auteur tire-t-il sa légitimité ? Quels sont ses
droits et ses devoirs ? Détient-il la clé de son oeuvre, ou est-ce
au lecteur d'en construire le sens ? l'eut-il devenir un
personnage ? lit n'est-il pas lui-même, à certains égards, une
création ?...
06/2012
Actualité politique France
L'appel de la France. 10 auteurs, 10 discours
Sont ici collectés les dix Discours publiés sur des thématiques qui concernent le politique. Ils forment un bon panorama des grands sujets de la campagne électorale 2022 : rayonnement de la France, laïcité, fracture des droites, convergence des " élites ", inégalités, politique sanitaire, souveraineté et dérives mondialistes, écologie (intégrale ici), néolibéralime et liberté, progressisme sociétal...
03/2022
Droit comparé
Le statut des ministres du culte musulman en France. Etudes comparatives et proposition d'une charte nationale
Le droit musulman encadrant la fonction des imams en France est ici étudié dans une approche comparative. Le statut des ministres du culte musulman est comparé à celui des agents cultuels dans le droit canonique, le droit protestant, le droit hébraïque et le droit bouddhiste. Les modèles étrangers d'organisation de la fonction d'imam en droit des cultes font également l'objet d'une présentation distinguant, d'une part, les pays européens tenus au respect du principe de neutralité en matière religieuse et, d'autre part, des pays dont l'islam est la religion d'Etat. Contrairement à une idée reçue, la rédaction d'un statut ou d'une charte des imams ne rencontre pas d'obstacle majeur, comme en témoignent les exemples étrangers et les propositions commentées de statut et de charte présentés ici. La question est plus que jamais d'actualité, à l'heure où la question de l'organisation de l'islam ressurgit dans le débat public, avec le questionnement politique sur le "séparatisme" . Cet ouvrage sur le statut des imams s'impose donc comme une contribution majeure à la réflexion sur l'organisation de l'islam dans la France d'aujourd'hui.
05/2021
Généralités médicales
Bibliothèque historique de la France médicale. Tome 16. Les apothicaires de Metz, leurs statuts
Bibliothèque historique de la France médicale. 16, Les apothicaires de Metz : leurs statuts / par le Dr Paul Dorveaux,... Date de l'édition originale : 1909 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
11/2020
Littérature française
La France et ses vieux rois. Discours fantastique prononcé par une statue de pierre
Mon ami Gabriel, nouvelle / Emmanuel VingtrinierDate de l'édition originale : 1877Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces œuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces œuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.Pour plus d'informations, rendez-vous sur le site hachettebnf.fr
08/2017
Histoire militaire
Démilitariser la France. Plaidoyer pour un pays acteur de paix
La France est l'un des pays les plus militarisés parmi les pays démocratiques. Notre pays cumule à la fois des symboles militaristes (histoire et mémoire guerrières, défilé militaire, hymne national), une politique de défense très coûteuse avec notamment la dissuasion nucléaire, une industrie de défense qui alimente un important commerce des armes, de nombreuses interventions militaires extérieures et une tendance de plus en plus affirmée à la militarisation de la société. Cet ouvrage met au jour les différents éléments qui structurent la militarisation de notre pays, avec des rappels historiques et des faits d'actualité, conjugués à une réflexion éthique argumentant sur la nécessité de sortir de cette militarisation afin que la France agisse en cohérence avec les valeurs de Liberté, d'Egalité et de Fraternité. Pour que la France devienne un véritable acteur de la paix dans le monde, Alain Refalo nous propose un vibrant plaidoyer en faveur de la mobilisation citoyenne, seule à même de faire bouger les lignes politiques sur des sujets trop souvent confinés dans des cercles spécialisés.
03/2022
Droit
PMA, GPA : quel statut juridique pour l'enfant ?
Cet ouvrage apporte des réflexions et des propositions, à la suite d'un rapport financé pendant deux ans et validé par la Mission Droit et Justice en réponse à un appel d'offres lancé par cette dernière sur le sujet suivant : " Le " droit à l'enfant " et la filiation en France et dans le monde ". L'ouvrage présente les actes du colloque organisé par le Centre de recherches juridiques sur l'efficacité des systèmes continentaux (CEJESCO) de la faculté de droit de Reims, au Conseil supérieur du notariat, le 18 mai 2018. Dans les cas d'assistance médicale à la procréation (AMP) à but non thérapeutique et de gestation pour le compte d'autrui (GPA), le statut juridique de l'enfant se trouve particulièrement exposé. En l'état du droit positif français, ces modes de procréation sont prohibés. Les différences de régime dans le monde favorisent toutefois le développement d'un " tourisme procréatif " mettant à l'épreuve la souveraineté nationale en matière de coercition. Par ailleurs, la fragilité du statut juridique de l'enfant se manifeste, à l'échelle internationale, avec une acuité particulière. En effet, une identité lacunaire, voire inexistante dans certains cas expose l'enfant à des risques d'enlèvement, de vente et, plus largement, de traite. L'ouvrage formule des propositions susceptibles d'aider à endiguer au mieux les différentes dérives analysées dans le rapport.
02/2019
Notions
Perspectives sur l'animalité. Vulnérabilités, empathie, statut moral
Cet ouvrage collectif témoigne de la volonté de s'engager activement dans une série de collaborations scientifiques, sociales et artistiques sur la vulnérabilité, et ce, autour du sujet animal. Il se consacre à l'ontologie animale ou la zooontologie qui questionne sur ce que sont les animaux, et souvent, par ricochet, à ce qui les distingue ou les rapproche fondamentalement des êtres humains. L'ontologie animale s'intéresse aux animaux en eux-mêmes, non pour donner un discours sur l'homme, mais pour les penser en eux-mêmes.
Que sont-ils, ou plutôt qui sont-ils ? Comment les connaître ? Quel effet cela fait d'entrer en contact avec un animal d'une autre espèce ? Y a-t-il un psychisme animal ? Quelle forme de rationalité manifestent-ils ? L'approche est bien souvent continentale, phénoménologique, mais pas exclusivement.
Que sont-ils, ou plutôt qui sont-ils ? Comment les connaître ? Quel effet cela fait d'entrer en contact avec un animal d'une autre espèce ? Y a-t-il un psychisme animal ? Quelle forme de rationalité manifestent-ils ? L'approche est bien souvent continentale, phénoménologique, mais pas exclusivement.
12/2021
Argumentation rhétorique
Ethos et pathos. Le statut du sujet rhétorique
Ce recueil analyse la présence du sujet dans le discours à travers les catégories mouvantes et conflictuelles de l'éthos et du pathos. Ces notions sont déclinées dans leurs rapports avec la philosophie, la politique, la poésie et la fiction, mais aussi en traversant les époques de Virgile à Charles Baudelaire.
08/2023
Romans historiques
Gustave Dron, une statue vivante
Les Tourquennois connaissent bien le nom "Gustave Dron ". Une avenue, un centre hospitalier, une station du métro de la métropole lilloise portent ce patronyme. Une statue monumentale honore le personnage à l'entrée de la grande ville. L'homme public a été célébré : le médecin hygiéniste de la fin du dix-neuvième siècle sut en effet se doter des moyens politiques d'agir concrètement en faveur des plus démunis. Député dès 1889, maire en 1899 puis sénateur jusqu'à son décès en 1930, les traces de ses oeuvres sociales ne manquent pas sur sa ville. Mais de l'homme privé, de sa personnalité complexe, de ses relations avec ses proches, à commencer par Maria son épouse, ou les géants de l'Histoire régionale et nationale (Jaurès, l'abbé Lemire) de la "Belle Epoque" aux années d'après-guerre, il ne demeure que des traces ténues. Le pari de ce récit historique consiste à donner chair humaine à ce que le temps a statufié et figé dans la pierre. Retrouver les sensations, l'air du temps, les paysages, les dialogues avec des personnes, célèbres ou anonymes. Ne rien sacrifier à la vérité, imaginer le reste... à Tourcoing, dans le Nord, en France.
10/2020
Littérature française (poches)
La statue de la liberté
" Quand le morceau fut terminé, Malone, presque sans transition, attaqua Pretty Memory, un autre air de Bobby Timmons, suivi aussitôt par les deux autres. Big Louis, hilare, commença à se dandiner autour de son instrument avec cette élégance onctueuse, inimitable, des gros agiles. Haynes, observant Malone avec un sourire où il y avait de l'affection, tapait avec brio. Et la musique montait dans l'aube, s'écoulait dans Lenox Avenue. C'était un moment de grâce et de paix, une trêve magique au milieu de la violence, du soupçon et de la laideur. Les gens sortaient des immeubles. Les rares automobiles s'arrêtaient et les conducteurs en descendaient. Et ils considéraient avec étonnement ce trio bizarre composé de deux Noirs et d'un géant blanc qui jouaient avec un accord parfait et une conviction irrésistible. Et lorsque ce fut fini, ils éclatèrent en applaudissements et en clameurs. "
05/2000
Littérature érotique et sentim
#Gaymers Tome 1 : Status Update
Adrian Gottlieb a réussi sa vie. C'est un brillant concepteur de jeux vidéo qui a tout ce dont un homme pourrait rêver, y compris un super rencard pour le mariage de sa soeur. Mais il est obligé de tout rebooter quand il se retrouve coincé sur un terrain de camping enneigé en Utah. Ses projets de vacances ? Un plantage monumental. Du moins jusqu'à ce que Noah Walters lui offre un abri pour la nuit et, à contrecoeur, un voyage à travers le pays. Rien chez le géoarchéologue ultra-conservateur ne devrait attirer Adrian, mais lorsqu'il découvre la passion secrète de Noah pour les jeux vidéo, la connexion entre les deux hommes passe au niveau supérieur. Rapidement, une paisible mais indéniable alchimie s'installe entre eux. Mais quelque chose cloche. Tandis que les kilomètres s'accumulent et que le temps passe, Noah doit faire le choix le plus difficile de sa vie. Leur relation vaut-elle la peine qu'on se batte pour elle, ou ce jeu a-t-il pris fin avant même de commencer ?
07/2018
Revues de droit
Revue du droit des religions N° 11, mai 2021 : Statut de l'enseignement de la théologie en France
Contrairement aux autres pays européens, la France ne compte pas de facultés de théologie à l'Université hormis à Strasbourg. Ce numéro expose le contexte historique à l'origine de cette particularité et propose des analyses juridiques qui permettent d'éclairer les débats relatifs à la création d'une faculté de théologie musulmane dans le cadre français. Les varia s'attachent à la gouvernance des religions au Canada et au rapport Etat-religions au Japon. Les chroniques reviennent sur la jurisprudence récente de la CEDH en matière de droit à l'instruction et sur la liberté de culte en période de crise sanitaire en France.
05/2021
Critique littéraire
Droit d'auteur
" J'ai peu de goût pour les déclamations et les attitudes avantageuses. Je n'essaie pas de convaincre. Je dis que chaque homme devrait avoir le droit de vivre de son travail et que les écrivains ne sont pas tous riches, ni cupides. Je n'ai jamais tenu en grande estime les professionnels de la compassion, ni leur façon de marcher en tête des cortèges, l'œil vissé à l'objectif des caméras. Je trouve qu'il entre beaucoup de complaisance à s'ériger en défenseur des RMistes et autres miséreux. Je trouve qu'on patauge dans les bons sentiments, et qu'un peu de décence ne nuirait à personne. "
Michel del Castillo prend position dans la polémique autour du prêt payant en bibliothèque. Et, au-delà de ce débat, il s'interroge sur la situation et le métier d'écrivain.
" Comment ce qui aurait dû être un débat purement technique a-t-il pu dérailler ? Comment ce qui aurait dû se discuter avec sang-froid a-t-il donné lieu à de telles extravagances ? Les adversaires du projet auront du moins réussi cette gageure : jeter le discrédit sur les éditeurs et les écrivains.
La cause du livre et des auteurs méritait mieux que cette caricature. "
09/2000
Littérature française
Du même auteur
"Cinq ou six mille titres de livres sont accumulés dans cet ouvrage. Un titre est déjà de la littérature, il est déjà le livre tout entier, résumé ou programmé. Un ensemble de titres finit par constituer un roman, un méta-roman, roman des romans. Trouver un titre est une opération littéraire essentiel. A la fois difficile et décisive. Elle engage, elle détermine l'écriture du livre tout entier. Mes romans, mes nouvelles, mes poèmes, mes essais, mes mémoires, mes journaux de voyage, mes pièces de théâtre, mes biographies et mes autobiographies réunis à ce jour sont tous là. Il ne me reste plus qu'à les écrire c'est-à-dire à les dicter. D'ailleurs certains ont déjà été publiés et il peut alors m'arriver de les relire dans l'un ou l'autre cas, il ne s'agit pas d'un d'une simple formalité. On peut considérer que ce sont donc mes oeuvres littéraires complètes à ce jour".
06/2023
Documentaires jeunesse
Deviens #jeune auteur
Tu veux écrire une bonne histoire ? Tu veux que les gens la lisent ? Ce livre est fait pour toi ! Il contient tout ce qu'il te faut pour apprendre à écrire : une multitude de conseils pratiques et littéraires pour mener à bien ton projet de A à Z. Collectionner les idées dans un petit carnet, te laisser le temps de rêver, te glisser dans la peau des personnages, trouver le bon titre, imaginer les scènes comme une succession de plans de cinéma... Une véritable boîte à outils, pour reprendre les mots de Stephen King dont voici le commandement suprême : "Lis beaucoup et écris beaucoup."
01/2019
Romans, témoignages & Co
La femme auteur
En 1779, Félicité de Genlis publie Théâtre à l'usage des jeunes personnes. Le livre connaît un succès retentissant, mais cette notoriété s'accompagne de critiques virulentes, notamment de la part des philosophes de L'Encyclopédie. La femme auteur, paru en 1802, est le premier roman présentant un personnage de femme qui, à l'image de son autrice, écrit et publie ses oeuvres.
11/2021
Littérature étrangère
L'auteur caché
Quel est le point commun entre une mère qui se bat pour son enfant, une jeune femme qui réalise son rêve, une maladroite qui ne trouve pas les mots et une timide très attachée à sa voiture à laquelle il ne manque que la parole ? Toutes ces histoires sont racontées par la même personne dans un livre pourtant attribué à quelqu'un d'autre. Cependant "l'auteur caché" ne se contente pas d'expliquer le cheminement d'un écrivain et de fournir des renseignements utiles mais porte également un certain regard sur la réalité de cette vie atypique tout en y exprimant sa sensibilité.
12/2014
Littérature française (poches)
La Femme auteur
" Si vous deveniez auteur, vous perdriez la bienveillance des femmes, l'appui des hommes, vous sortiriez de votre classe sans être admise dans la leur. Ils n'adopteront jamais une femme auteur à mérite égal, ils en seront plus jaloux que d'un homme. Ils ne nous permettront jamais de les égaler, ni dans les sciences, ni dans la littérature ; car, avec l'éducation que nous recevons, ce serait les surpasser. "
03/2007
Romans policiers
Auteur de crimes
Athènes est le théâtre de crimes sordides. Une vieille femme est défenestrée, et au milieu de son salon un singe en plastique ; une professeure d'anglais est égorgée en pleine rue avec de mystérieuses traces de craie bleue sous ses chaussures ; un médecin assassiné en raison de ses initiales ; une serveuse victime d'un rituel satanique, le chiffre 666 inscrit au mur avec son sang... Quel lien relie ces crimes ? Aucun indice, aucun suspect. Etrangement, ces meurtres reproduisent les intrigues de célèbres romans policiers : Double assassinat dans la rue Morgue, d'Edgar Poe ; A. B. C. contre Poirot, d'Agatha Christie ; L'Homme aux cercles bleus, de Fred Vargas. Le capitaine Markou est pris au piège quand il s'aperçoit que la chronologie des scènes de crime correspond au classement des livres de sa bibliothèque. Il soupçonne alors la présence d'une taupe dans son équipe et s'interroge à propos de la profileuse qui ne lui adresse soudain plus la parole après avoir partagé une certaine intimité...
05/2023
Critique littéraire
Le désir demeuré désir. Mélanges autour de Franck Bauer
Les articles rassemblés ici constituent un hommage à Franck Bauer, qui fut professeur de littérature générale et comparée à l'université de Caen Normandie. Insoucieux des honneurs et des grandeurs, voire de sa carrière, exempt de préjugés si bien que sa pensée semble souvent paradoxale, ouvert à toutes les curiosités, Franck Bauer a été défini par une de ses collègues, la romancière Julie Wolkenstein, comme "un Don Quichotte qui aurait avalé Sancho Pança" . Ces mélanges veulent être, à l'image de leur dédicataire, éclectiques, généreux et non conformistes. On y retrouvera la diversité des centres d'intérêt de celui à qui ils sont offerts, et s'ils relèvent tous de la poétique, le terme doit être ici entendu en son sens le plus large : tout ce qui fait la spécificité, donc le plaisir du texte - d'un texte qui n'est en dernier ressort comparable qu'à lui-même.
03/2019
Droit
Les droits des auteurs de cinéma. Sociologie historique du copyright et du droit d'auteur
Un film peut-il être librement reproduit et montré par quiconque en possède la copie ? Un écrivain peut-il interdire que sa pièce de théâtre soit adaptée au cinéma ou contrôler l'adaptation de son roman ? La mise en scène est-elle l'essence même d'un film, la mise en oeuvre d'idées préexistantes ou un maillon de la chaîne de production qui apparait dans les génériques de fin ? Les producteurs ne sont-ils que des financiers ou la première condition d'existence de ces oeuvres coûteuses et collectives que sont les films de cinéma ? Les scénaristes ne produisent-ils qu'un ingrédient des films ou leur recette même ? Qui est donc l'auteur d'un film ? Doit-il contrôler le montage, écrire le scénario ? Peut-il être salarié et mérite-t-il d'être rémunéré en fonction du succès du film ? La colorisation d'une oeuvre en noir et blanc dégrade-t-elle le cinéma et la culture d'une nation ? Lorsque des oeuvres sont échangées gratuitement sur des réseaux de peer-to-peer, faut-il se réjouir ou sévir ? Ces questions sont autant de problèmes juridiques posés et rencontrés par les professionnels du cinéma, les juristes et les professionnels de la politique qui participèrent à la définition des droits des auteurs de films. Leurs batailles, qui débutèrent dans les années 1900, montrent que l'attribution des films à des auteurs est le résultat de luttes pour l'imposition de représentations du cinéma et de la division du travail cinématographique. En proposant une approche sociologique originale de l'écriture des normes de la propriété intellectuelle, ce livre explique aussi pourquoi le droit d'auteur français et le copyright américain définissent différemment les auteurs de cinéma et ne leur attribuent pas les mêmes droits. Il raconte comment des cinéastes se sont unis et divisés au sujet de leurs rémunérations, du contrôle de la création des films, des hiérarchies de leur milieu professionnel, du droit de citation et du téléchargement. En s'intéressant aux relations et au fonctionnement des sociétés d'auteurs, il éclaire les logiques d'engagement des cinéastes pour la défense, la redéfinition et la dénonciation du droit de propriété des films.
12/2019
Linguistique
Francophonies périphériques. Histoire, statut et profil des principales variétés du français hors de France, 2e édition revue et augmentée
Répandu sur les cinq continents par suite de l'expansion coloniale, d'usage réel dans une trentaine de pays de par le monde, le français n'échappe pas au sort de toutes les langues de grande extension : la variation. Si la description du français, de ses structures et de son évolution s'est confondue longtemps avec celle du français de l'Hexagone, le présent ouvrage place en revanche au centre de ses préoccupations les français hors de France, tout aussi dignes d'intérêt que le premier. Après une introduction aux théories et concepts nécessaires pour la description de la variation géographique, l'ouvrage brosse le portrait linguistique et sociolinguistique des principales variétés francophones d'Europe, d'Amérique du Nord et d'Afrique.
06/2022
Droit
L’accès au statut juridique d’étranger gravement malade
Depuis 1998, la loi prévoit que l'étranger nécessitant une prise en charge médicale, dont le défaut entraînerait des conséquences d'une exceptionnelle gravité, et qui ne pourrait avoir accès aux soins dans son pays d'origine, peut se voir délivrer un titre de séjour pour soins. La maladie constitue désormais un motif de légitimation de ce dernier : l'étranger peut être biolégitimé. Cette reconnaissance a suscité de vives réticences au sein des autorités normatives, en ce qu'elle implique de concilier (limiter) l'objectif de maîtrise des flux migratoires avec celui de protection de la santé individuelle. L'étude des normes juridiques relatives à la biolégitimation de l'étranger vise ainsi à comprendre l'équilibre mis en place entre ces objectifs, pour in fine, questionner l'effectivité de ce statut. L'analyse de l'application de ce dispositif par les acteurs de la procédure (médecins, préfectures, juges administratifs) met en exergue les mécanismes par lesquels l'Etat a réajusté l'accès à ce statut pour maîtriser le processus de biolégitimation de l'étranger.
12/2021
Fonction publique
Fonction publique territoriale. Le statut en bref, 4e édition
Cette 4e édition présente la fonction publique territoriale française en 2021, au travers notamment de la loi du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique, laquelle a (et va avoir) d'importantes répercussions sur la carrière des agents publics, notamment locaux. Depuis le 1er janvier 2021 et à compter du 1er janvier prochain, les procédures en matière de mutation, d'avancement, de promotion, etc. connaissent en effet d'importantes novations.
09/2021
Ethnologie
Le statut du malade (XVIe-XXe siècles). Approches anthropologiques
A la rencontre d'une histoire de la médecine et d'une anthropologie sociale et culturelle, Le statut du malade, XVIe-XXe siècle fait le lien entre l'état des connaissances et des pratiques médicales à un moment donné et les mentalités des groupes sociaux, les comportements de l'individu devant la maladie. A la faveur de ces relations se font jour, par le jeu de l'identique et des différences, les conditions d'un mieux-être pour le temps présent. L'essentiel réside ici moins dans l'accumulation des savoirs que dans la confrontation des méthodes, moins dans l'homogénéité des contenus que dans une orientation commune et l'élection d'un champ commun, celui de la santé, traversé par différentes disciplines. Le choix de situations exemplaires, de représentations-types de la maladie, effectué par des historiens, des anthropologues, des médecins, au sein de chacune de leurs disciplines concourt à la mise en évidence de rapports structurels entre la souffrance et ses représentations historiques, entre les phénomènes d'identification et d'exclusion des groupes sociaux, entre les systèmes de soins et les désirs plus ou moins conscients de l'individu. En étudiant l'interdépendance des problèmes de la médecine et des problèmes de société, ces différentes approches représentent un essai pour fonder dans une anthropologie de la santé, une nouvelle science de l'homme.
06/1991
Elu local
Le métier d'élu local. Statut, pouvoirs et transparence
Nouvelles compétences, nouveaux rôles, nouvelles obligations : près de 40 ans après l'acte I de la Décentralisation promettant l'adoption du statut de l'élu local, un état des lieux s'impose quant à la place de l'élu dans la République et les territoires. Nouvelles compétences d'abord, les lois décentralisatrices ont multiplié les transferts de compétences au profit des collectivités territoriales conduisant à faire peser sur les élus de lourdes responsabilités tout en accentuant la complexité de leur charge. Nouveaux rôles ensuite dans la mesure où, à cette multiplication des fonctions, s'est ajoutée la modification de la figure de l'élu local, allant du notable au technocrate en passant par le professionnel, le négociateur, le conseiller. Les risques liés à l'exercice d'un mandat local, toujours plus nombreux, exigent qu'on envisage sérieusement la protection juridique des élus des collectivités territoriales. Nouvelles obligations enfin, car, plus que jamais, les élus locaux doivent rendre compte de leurs actions, un effort de transparence et de déontologie étant exigé d'eux depuis quelques années, notamment quant à l'usage des moyens matériels et financiers mis à leur disposition. Les contributions rassemblées dans cet ouvrage interrogent ainsi le métier d'élu local d'aujourd'hui. Il s'agit d'un thème en perpétuelle évolution comme l'attestent les nombreux textes adoptés ces dernières années en la matière (loi du 27décembre 2019 relative à l'engagement dans la vie locale et à la proximité de l'action publique ; loi du 31mars 2015 visant à faciliter pour les élus locaux l'exercice de leur mandat ; loi organique du 14 février 2014 interdisant le cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur ; loi du 11octobre 2013 relative à la transparence de la vie publique). Ainsi, cet ouvrage ne manquera pas d'intéresser aussi bien les chercheurs et les étudiants que les élus, de même que les agents publics ou les citoyens, désireux d'apprendre ou d'approfondir leurs connaissances des mécanismes politiques et juridiques de la vie locale.
03/2021
Franc-maçonnerie
Ce que la France doit aux francs-maçons
Lorsque l'on évoque la franc-maçonnerie, c'est le plus souvent la main noire du complot qui vient à l'esprit de certains. Mais si la plupart des francs-maçons cherchent tout simplement à mieux se connaître ou se construire, d'autres - célèbres, méconnus ou tout simplement tombés dans les oubliettes de l'Histoire - ont posé des actes fondateurs qui façonnent aujourd'hui encore la République. Cet ouvrage inventorie les réformes qui portent la marque de la franc-maçonnerie, parmi lesquelles la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789, l'instruction laïque publique et obligatoire, le Code du travail, le divorce, ou encore, plus récemment, de grandes évolutions bioéthiques et sociales.
02/2021
