ebook fiscalité
Extraits
Droit fiscal
La fiscalité des PME. 2e édition
Les dernières actualités en matière de fiscalité des petites et moyennes entreprises suite aux diverses réformes récentes. Cet ouvrage vise à apporter aux lecteurs une actualisation de la fiscalité des petites et moyennes entreprises (PME) à l'aune des réformes passées et à venir.
03/2024
Economie
Une fiscalité de guerre ? Contraintes, innovations, résistances
?La Première Guerre mondiale a constitué à la fois un tournant et un bouleversement pour les finances publiques des pays belligérants : en mobilisant de nouvelles ressources financières, le conflit a tout d'abord remis en question les équilibres monétaires et financiers ; il a également ouvert un long cycle de déficit budgétaire, d'endettement et d'inflation. L'étude de ce front financier a fait l'objet d'une première publication de travaux inédits sur une question jusque-là peu étudiée. A l'échelle des institutions politiques et financières, la Grande Guerre a déstabilisé le système de gestion des finances publiques et engendré désorganisation administrative, désordres comptables puis improvisations et innovations multiples. L'émergence d'un nouveau visage de l'Etat dans les pays européens engagés dans la guerre a fait l'objet d'une deuxième publication, qui complète ainsi la première par le regard neuf qu'elle offre sur le fonctionnement interne des administrations en temps de guerre. Faisant suite à ces deux ouvrages, ce troisième volume entend se centrer sur l'appel à la fiscalité qui a pris le relais de l'appel à l'épargne pour financer la guerre. Quels types de taxes les gouvernements ont-ils développé ou créé ? Le patriotisme financier manifesté lors des emprunts s'est-il prolongé dans un consensus autour de l'impôt ou bien s'est-il conjugué avec des résistances, voire le développement de fraudes, face à l'augmentation des contributions fiscales ? Dans ce volume, l'analyse comparative des effets de l'élévation de la fiscalité dans les différents pays belligérants nourrit la réflexion historique et permet de tracer là encore des similitudes et des différences parfois inattendues entre les pays. Une bibliographie thématique réunit les références des trois volumes et s'enrichit des dernières parutions scientifiques sur la Grande Guerre.
08/2012
Littérature française
Politique Fiscalité et Investissement Domestique au Cameroun
Cette recherche étudie "la politique fiscale et l'investissement domestique au Cameroun" en utilisant les séries temporelles disponibles et couvrant une période annuelle allant de 1960 à 2017. Les objectifs spécifiques de l'étude consistent à expliquer le lien entre les recettes fiscales et l'investissement public, d'une part, et la relation entre le taux d'imposition et l'investissement privé, d'autre part. Des techniques descriptives et économétriques ont été utilisées à des fins d'analyse. La partie descriptive traite de la composition générale et des tendances des recettes fiscales, des investissements, de la croissance, du crédit, etc. L'analyse économétrique est effectuée à l'aide de la technique d'autorégression vectorielle et de la régression robuste.
10/2022
Droit fiscal
Holding animatrice de groupe et fiscalité patrimoniale
La holding animatrice de groupe est devenue une notion capitale pour la fiscalité patrimoniale des associés et dirigeants de groupe de sociétés. Elle conditionne pour eux la possibilité d'appliquer certains régimes fiscaux, et en modifie les modalités de mise en oeuvre. Il est donc impératif qu'ils puissent déterminer avec certitude si la société dont ils sont associés peut être qualifiée de holding animatrice. L'objectif de cet ouvrage est de présenter cette notion aussi complètement que possible, d'un point de vue théorique et pratique, et notamment les moyens qui permettent de caractériser une holding animatrice. Il dresse aussi un tableau comparatif de l'application des principaux dispositifs fiscaux applicables aux associés d'une holding, en fonction du statut animateur, ou non, de cette dernière, afin de permettre au lecteur de mesurer les enjeux concrets résultant de cette qualification.
02/2023
Droit fiscal
La fiscalité en France. Edition 2022-2023
Un manuel synthétique accessible à un large public : premiers cycles universitaires en droit, AES, économie, IEP, préparations aux concours administratifs, premiers cycles comptables et commerciaux... Rédigé dans une langue claire et concise, il rassemble les connaissances de base et les éléments de réflexion indispensables pour comprendre le phénomène fiscal et progresser dans son étude. PLAN DE L'OUVRAGE : Les éléments fondamentaux de l'impôtL'impôt sur le revenuL'impôt sur les sociétésLes impôts sur la dépenseLes impôts sur le capitalLes fondements du droit fiscalL'administration de l'impôtLe contentieux fiscalLes fondements de la politique fiscaleLes modalités de la politique fiscale PIERRE BELTRAME est professeur émérite d'Aix-Marseille Université, membre de la Société française de finances publiques, de l'International Fiscal Association et de l'European Association of Tax Law Professors, il est collaborateur régulier du Lamy Fiscal et auteur de nombreux ouvrages.
08/2022
Droit fiscal
La fiscalité en France. Edition 2021-2022
Un manuel synthétique accessible à un large public : premiers cycles universitaires en droit, AES, économie, IEP, préparations aux concours administratifs, premiers cycles comptables et commerciaux... Rédigé dans une langue claire et concise, il rassemble les connaissances de base et les éléments de réflexion indispensables pour comprendre le phénomène fiscal et progresser dans son étude. PLAN DE L'OUVRAGELes éléments fondamentaux de l'impôtL'impôt sur le revenuL'impôt sur les sociétésLes impôts sur la dépenseLes impôts sur le capitalLes fondements du droit fiscalL'administration de l'impôtLe contentieux fiscalLes fondements de la politique fiscaleLes modalités de la politique fiscale PIERRE BELTRAME est professeur émérite d'Aix-Marseille Université, membre de la Société française de finances publiques, de l'International Fiscal Association et de l'European Association of Tax Law Professors, il est collaborateur régulier du Lamy Fiscal et auteur de nombreux ouvrages.
09/2021
Droit
Titres des dirigeants : quelle fiscalité ? 2e édition
Exposer la gestion des titres d'entreprises sous forme de fiches claires et précises Dividendes, IFI, plus-values de cession, départ à la retraite, PEA, démembrement, non-résidents, Exit Tax, sociétés civiles de portefeuille... Retrouvez dans cet ouvrage complet et pratique toutes les règles fiscales à connaître. La gestion des titres d'entreprises peut devenir un véritable casse-tête pour le dirigeant de société. Comment sont imposés les dividendes et les plus-values ? Taxation au PFU ou option globale pour le barème de l'IR ? Quels sont les régimes de faveur dont peut encore bénéficier le dirigeant ? Quels sont les titres exclus ou exonérés d'IFI ? Complet et pratique, cet ouvrage fait la synthèse de toutes ces règles fiscales que vous devez connaître pour gérer efficacement les titres des entreprises dans lesquelles vous détenez une participation. Il est présenté sous forme de fiches illustrées d'exemples, de tableaux récapitulatifs, schémas, etc. pour vous exposer les cas les plus complexes de manière claire et précise.
01/2019
Droit fiscal
Top actuel Fiscalité du patrimoine 2022-2023
Cet ouvrage, à jour de la loi de finances 2021, s'intéresse à la fiscalité du patrimoine. Plan de l'ouvrage : - Les impôts locaux - Les revenus financiers - Les revenus fonciers - Les plus-values des particuliers - L'impôt sur le revenu des particuliers - L'imposition du capital - Les droits de mutation
02/2022
Droit fiscal
La fiscalité en France. Edition 2023-2024
Un manuel synthétique accessible à un large public : premiers cycles universitaires en droit, AES, économie, IEP, préparations aux concours administratifs, premiers cycles comptables et commerciaux... Rédigé dans une langue claire et concise, il rassemble les connaissances de base et les éléments de réflexion indispensables pour comprendre le phénomène fiscal et progresser dans son étude. PLAN DE L'OUVRAGE 1. Les éléments fondamentaux de l'impôt 2. L'impôt sur le revenu 3. L'impôt sur les sociétés 4. Les impôts sur la dépense 5. Les impôts sur le capital 6. Les fondements du droit fiscal 7. L'administration de l'impôt 8. Le contentieux fiscal 9. Les fondements de la politique fiscale 10. Les modalités de la politique fiscale PIERRE BELTRAME est professeur émérite d'Aix-Marseille Université, membre de la Société française de finances publiques, de l'International Fiscal Association et de l'European Association of Tax Law Professors, il est collaborateur régulier du Lamy Fiscal et auteur de nombreux ouvrages. Ce livre existe en version numérique.
08/2023
Pédagogie
Business Partner C1 Coursebook & eBook with MyEnglishLab & Digital Resources. Coursebook & eBook with MyEnglishLab & Digital Resources
Les besoins en anglais professionnels sont très importants en France, de plus en plus centrés sur les besoins opérationnels et les besoins métiers. Business Partner propose un apprentissage autonome et qui a du sens dans le contexte professionnel actuel, grâce à des 'learning outcomes' clairement identifiés et un éventail riche de matériel (vidéo, études de cas, audio, etc). Un fort accent sur le vocabulaire : c'est ce que souhaitent maitriser les étudiants et les professionnels pour être à l'aide en anglais : le vocabulaire et le langage fonctionnel. La vidéo sert de base à l'introduction de nouveau vocabulaire, qui est ensuite travaillé dans les leçons : champ lexical, collocations, construction de mots, faux amis etc. Le tout dans un objectif de communication et de travail collaboratif. La maitrise des compétences transversales et des soft skills : présenter, négocier, savoir se comporter dans un contexte de socialisation au travail, travailler en équipe, écoute active, utiliser sa capacité d'influence, etc. Le langage fonctionnel : 3 leçons dans chaque unité pour maitriser le langage tel qu'il est utilisé au travail). Ces leçons sont construites de manière à permettre le transfert du langage fonctionnel à toutes les situations professionnelles. La grammaire : chaque unité contient une leçon avec une orientation plus 'grammaire', avec un 2e point de grammaire optionnel dans les ressources en ligne. L'approche est inductive. Le support audio et vidéo de Business Partner permet de s'entrainer à la compréhension de nombreux accents anglophones et autres, reflétant les réalités du monde de l'entreprise
11/2021
BD tout public
Fuzz Book
On le connait en tant que dessinateur de BD cultes comme Le Roi des mouches ou Love in Vain, mais Mezzo est également un illustrateur de renom. Affiches, pochettes d'albums, sérigraphies, couvertures de magazines... cet auteur exigeant a déjà mis son talent au service de supports divers et variés pour délivrer son univers underground, onirique, sexy et rock. Des images muettes qui, par leur force d'évocation, sont souvent aussi parlantes que des cases de BD.Ce très bel ouvrage recueille un florilège des illustrations que Mezzo a pu produire dans sa carrière hors bande dessinée. On prend plaisir à y retrouver son trait incisif, précis et sensuel, autour de quelques-uns de ses thèmes favoris : la musique, l'érotisme et le fantastique. Des pages de BD inédites (projets abandonnés, recherches graphiques du Roi des mouches et histoires courtes) viennent conclure ce panorama graphique d'un auteur à nul autre pareil.
11/2016
BD tout public
Shark Book
Après une longue journée passée à dessiner ses séries en cours, Ju/CDM dessine pour se reposer. Il dessine des requins. C'est son fils de trois ans qui lui a transmis cette passion dévorante. Depuis plusieurs années, dans des carnets de différentes tailles, Julien dessine des requins puis les poste sur Facebook, où ils rencontrent un grand succès. A ce jour, il en a dessiné plus de 200. Ces exercices de styles sont exceptionnels, inventifs, variés, et toujours surprenants, drôles et magnifiquement dessinés. Ce livre, sous la forme d'un carnet de croquis, en regroupe une sélection.
10/2014
Romans historiques
Blue book
Il est une chose dont peu se souviennent, c'est que l'Allemagne fut une puissance colonisatrice. De 1883 à 1916, elle occupa ce qu'on appelait alors le Sud-Ouest africain, l'actuelle Namibie. Il en est une autre que beaucoup ignorent, c'est que cette colonie fut le théâtre du premier génocide du xxe siècle. Un génocide oublié, occulté même, car le premier rapport officiel - le fameux Blue Book - sur le massacre des Hereros et des Namas fut soustrait à la connaissance du public en 1926. Elise Fontenaille-N'Diaye, alors qu'elle enquêtait sur son aïeul, le général Mangin, a retrouvé ce rapport disparu. Dès lors, elle se devait de raconter. Si ce livre vise à ranimer le souvenir de cette sombre page de l'histoire du colonialisme, il ne se veut pas un ouvrage de spécialiste. L'auteur y donne son point de vue d'écrivain, son point de vue personnel. Quelque part entre le désert du Kalahari et la presqu'île de Shark Island, au large de Lüderitz, s'est déroulée une macabre répétition générale, préfiguration des exterminations à venir.
01/2015
BD tout public
Le book
Après "la vedette" "le canonnier de Vodkagrad" et "la taupe de Botagogo", Malo Louarn nous a concocté un nouvel opus avec le célébrissime Dupaxon. Il est mauvais Dupaxon ! Dans le plus grand secret, les dirigeants de l'Olympic F.C. se mettent tous d'accord pour gagner beaucoup d'argent au prochain match et font appel à un bookmaker. Dupaxon devient le propriétaire d'un bouc. Patpanic fait de gros efforts pour apprendre le français. Tous ces ingrédients vont provoquer un incroyable quiproquo : le book... le bouc... le bookmaker... le bouc m'écoeure... Qui va finalement gagner le match ? Qui va ramasser le pactole ? Dupaxon est-il vraiment si mauvais ? Lisez cette nouvelle aventure footballistique vraiment drôle et vous saurez qui est le fameux joueur "Hémissaire" !
10/2012
Gestion du stress
Burn Book
Le journal qui défoule et qui fait vraiment du bien ! Un journal intime sans tabou ! La colère est un sentiment souvent présenté de façon négative et culpabilisatrice alors que c'est une émotion élémentaire de notre panel émotionnel qui révèle bien plus de nous-mêmes que d'autres. Dans ce Burn Book, la personne pourra écrire sur des personnes, des évènements, des situations qui la révoltent et également lire et réagir à différents textes et activités sur la colère qui les aideront à mieux comprendre cette émotion et donc son message. Car la colère a des racines qui puise dans nos insécurités ou un passif mal réglé et réagit alors comme une alarme pour nous protéger et éloigner le danger. De façon ludique, se décharger de celle-ci en mettant des mots dessus et via des activités permettra au lecteur de prendre du recul sur cette énergie, de l'appréhender en reconnaissant ses signaux et le pourquoi cette alarme s'enclenche afin d'avancer avec plus de sérénité. Un cahier de stickers permettra au lecteur de personnaliser les pages et de s'approprier pleinement le journal. Un journal défouloir intelligent, qui met la colère au coeur des dénouements !
10/2022
Terreur
Commonplace Book
"Ces courtes phrases apparaissent comme l'essence de sa pensée. Lovecraft arrive à y évoquer, cliniquement, des horreurs indicibles, des monstres tapis dans l'obscurité, des cités sous-marines". LIBERATION De longtemps une oeuvre culte : le tout petit carnet de notes de Lovecraft, où pendant quinze ans, de 1919 à 1934, il accumule plus de 200 projets ou sujets d'histoires, dans la folie ou l'horreur. Son atelier, son laboratoire. Et si ces notes valaient pour elles-mêmes comme nouvel art de la fiction brève, ultra-brève ? François Bon Né aux Etats-Unis en 1890 et mort en 1937, Howard Phillips Lovecraft est considéré aujourd'hui comme l'un des écrivains d'horreur et de science-fiction les plus importants du xxe siècle. Traduit de l'anglais (Etats-Unis) par François Bon
10/2022
Finances publiques
La fiscalité privilégiée en propriété industrielle. Contribution à la cohérene d'une fiscalité au service de l'innovation
La fiscalité peut être utilisée par les Etats, soit pour dissuader certaines attitudes des contribuables, soit, au contraire, pour orienter les choix économiques de ceux-ci. En propriété industrielle, elle joue une véritable fonction incitative en raison de la mise en place par de nombreux Etats de soutiens fiscaux en faveur d'activités de R&D. Mais aussi en faveur de revenus provenant de l'exploitation des brevets ou de droits similaires à ces derniers s'agissant des conditions nécessaires à l'obtention de la protection juridique. L'adoption de ces incitations fiscales vise notamment à promouvoir l'innovation au sein des entreprises. Cet ouvrage vise à déterminer si l'orientation de la fiscalité privilégiée en propriété industrielle permet de soutenir efficacement l'innovation. En d'autres termes, il s'agit de vérifier si la conception essentiellement technologique de celle-ci permet d'atteindre l'objectif visé.
04/2022
Economie
Repères de fiscalité des professionnels et des particuliers
La fiscalité est un système de collecte et de redistribution de richesses fondée sur la contribution des ménages, des professionnels et des entreprises. Pour mieux jouer leur partition et s'orienter dans les affaires, le citoyen et le manager ont besoin des repères de fiscalité. Car, en raison de la contrainte financière, le contentieux fiscal au Congo va progressivement s'intensifier.
10/2019
Economie
Prix et fiscalité des produits pétroliers au Cameroun
Les prix et la fiscalité des produits pétroliers demeurent très discrets. Ils sont pour l'essentiel fixés dans le secret des bureaux de quelques administrations (finances, commerce). Ceci pourrait expliquer leur insuffisant encadrement. Grâce à cet ouvrage qui se veut didactique, cette matière devrait avoir toute sa place dans le débat parlementaire et se transformer en un levier à la disposition des pouvoirs publics, pour orienter l'avenir social de leurs concitoyens. L'auteur analyse dans les détails la formation des prix des produits pétroliers, ainsi que les mécanismes de leur imposition. Mais avant cela, il apporte en introduction générale, les informations nécessaires et indispensables à la compréhension du lecteur sur les différents acteurs qui y interviennent. La délimitation de cette analyse au Cameroun est théorique et découle du fait que les données chiffrées sont uniquement celles de ce pays. Au-delà de ces chiffres, les schémas d'analyse présentés peuvent s'appliquer à de nombreux pays, aussi bien en Afrique qu'en Europe. Cet ouvrage constituera par conséquent une référence importante pour les praticiens et étudiants en fiscalité, les juristes et les économistes, les administrations publiques impliquées dans ces activités, ainsi que les décideurs politiques.
01/2019
Fiscalité d'entreprise
Précis de fiscalité des entreprises. Edition 2021-2022
"Cette nouvelle édition présente les grands principes de la fiscalité des entreprises dans un esprit pédagogique. De nombreux exemples de calculs vous permettent de mettre en pratique instantanément les notions apprises au cours des chapitres. Un ouvrage qui par son approche globale et pratique de la fiscalité des entreprises est devenu la référence incontournable dans ce domaine".
08/2021
Droit fiscal
Exercices de fiscalité des entreprises. Edition 2021-2022
Cet ouvrage est le complément indispensable du Précis de fiscalité des entreprises. 90 exercices, tests et études de cas qui permettent de faire le point sur chaque thème abordé et systématiquement accompagnés de corrigés explicatifs détaillés.
06/2021
Assurances
La fiscalité de l'assurance vie. 5e édition
L'assurance vie répond parfaitement à de multiples besoins (protection de la famille, épargne en vue d'un projet, préparation de la retraite, transmission de patrimoine...). Aussi est-elle devenue, de loin, le placement préféré des Français. Ce succès, jamais démenti, s'explique également par les qualités financières des produits actuels : souplesse des versements et des rachats, transparence de gestion, et une fiscalité attractive. Cette dernière constitue aujourd'hui le premier argument de vente des contrats d'assurance vie. Une parfaite maîtrise de cette fiscalité est donc un impératif pour les professionnels de l'assurance et les gestionnaires de patrimoine en contact avec la clientèle mais aussi pour les concepteurs de produits vie. Centrée sur l'assurance vie individuelle et les contrats de capitalisation, cette 5e édition est enrichie des produits d'épargne retraite introduits par la loi Pacte de 2019. Entièrement actualisé, cet ouvrage présente - à l'aide de multiples exemples pratiques et propositions d'organisation patrimoniale -, les dernières évolutions législatives (à l'image de la Flat tax ou de la loi de finances pour 2020) et jurisprudentielles. Il explore avec pédagogie leur environnement juridique et fiscal au titre de leur souscription, de leur détention et, naturellement, de leur transmission.
10/2021
Fiscalité d'entreprise
Exercices de fiscalité des entreprises. Edition 2023-2024
1re partie - Le notaire et le droit international privé
06/2023
Droit
La fiscalité des fonds d'investissement en Belgique
La matière des fonds d'investissement a récemment connu de nombreuses évolutions réglementaires et fiscales qui l'ont profondément modifiée et complexifiée, dont : - l'entrée en vigueur de la directive AIFM/GFIA 2011/61/UE du 8 juin 2011 et sa transposition en droit belge par la loi du 19 avril 2014 ; - l'introduction, dans le paysage des fonds d'investissement, des sociétés immobilières réglementées (SIR) en 2014, succédant aux SICAFI, et des fonds d'investissement immobiliers spécialisés (FIIS) en 2016 ; - la réforme fiscale adoptée fin décembre 2017, qui a modifié significativement le régime de la SICAV-RDT, des PRICAF privées, le régime de l'article 19bis du CIR applicable aux personnes physiques belges, etc. ; - l'introduction de la taxe Caïman et les modifications qu'elle a déjà subies, de la taxe sur les comptes-titres et les divers changements apportés au régime de la taxe sur les opérations de bourse. D'autres bouleversements récents en cette matière sont le fruit d'arrêts de la Cour de justice de l'Union européenne. Le présent ouvrage a pour objet de décrypter et d'expliquer toutes les évolutions fiscales de manière claire et pragmatique. La première partie traite d'abord de la fiscalité directe et indirecte de la société d'investissement et de ses actionnaires. La taxe sur les opérations de bourse, la taxe Caïman, les mesures anti-abus ainsi que la taxe sur les comptes-titres y sont aussi analysées. Les régimes fiscaux spécifiques des SICAV à rendement garanti, des SIR/SICAFI, des FIIS, des PRICAF et des SIC y sont enfin exposés en détail. Dans la seconde partie de l'ouvrage, sont d'abord analysées la question de la transparence fiscale des FCP belges et étrangers ainsi que la fiscalité belge des revenus perçus par les FCP. Ensuite, les différentes taxes (indirectes) affectant les FCP et leurs titulaires de parts sont étudiées. Enfin, l'ouvrage détaille la fiscalité des revenus générés par le FCP dans le chef de ses titulaires de parts.
06/2019
Droit fiscal
La fiscalité avec Alice, c'est du gâteau !
Une approche originale fondée sur le storytelling en suivant étape par étape Alice, une créatrice d'entreprise, pour tout comprendre de la comptabilité, de la gestion, de la fiscalité, de la finance, des RH, de l'immobilier touristique. . avec des vidéos supports et une application. Une méthode originale, simple et efficace fondée sur le storytelling pour comprendre et maîtriser la fiscalité. Au début de chaque chapitre Alice, la créatrice d'entreprise, se pose une question fiscale. Dans une première partie, l'auteur répond à Alice sur le ton du storytelling en s'appuyant sur des exemples très pratiques. La question est ensuite reprise et traitée de façon plus approfondie et détaillée. Des schémas, des visuels, des mind maps sont prévus pour aider le lecteur dans son apprentissage. A la fin de chaque chapitre, un quiz et un exercice sont proposés. L'ouvrage est assorti de 10 vidéos disponibles gratuitement pour mettre en évidence des points importants de l'ouvrage et d'une application gratuite de jeux sur smartphone.
04/2022
Droit fiscal
La fiscalité de tous vos placements. Edition 2023
Ce Guide est doublement exhaustif : - il traite de toutes les formes d'épargne et de placement : valeurs mobilières et assurance-vie, immobilier résidentiel, commercial et de loisirs, forêts et terres agricoles, objets d'art et parts de sociétés non cotées... - Il les aborde sous l'angle de tous les impôts : frais d'acquisition, impôt sur le revenu, impôt sur les plus-values, droits de succession et, quand il y a lieu, impôt sur la fortune immobilière (IFI) et impôts locaux. Son objectif : permettre à chacun, épargnant et investisseur, de trouver les réponses à ses interrogations ponctuelles et l'aider à identifier les solutions les mieux adaptées à ses paramètres personnels.
Droit des affaires
Vos activités équestres, sécurisez et optimisez leur fiscalité
La filière équestre génère environ 14 milliards d'euros de flux financiers par an en France et revêt donc une grande importance en droit fiscal. Pour le droit fiscal, un cheval peut-être tout aussi bien un cheval de course qu'un cheval de sport, de travail ou de boucherie. Pour tous ces chevaux, le traitement fiscal des revenus qu'ils génèrent dépend non pas du type de cheval (sport, course, travail, boucherie...) mais de l'activité exercée. Il peut s'agir de revenus agricoles, de bénéfices non commerciaux, de bénéfices commerciaux, de traitements et salaires, ou même ne relever d'aucune catégorie d'imposition et s'agir de revenus exonérés... La ligne de démarcation entre ces activités est parfois assez complexe, mais elle repose sur une logique intrinsèque qui conduit à distinguer entre les activités agricoles (activités liées au sol ou à l'exploitation du cycle biologique du cheval), et les autres activités. Nous espérons que cet ouvrage permettra de mettre en lumière les principes sous-jacents à la " fiscalité équestre " , et de contribuer modestement à la connaissance juridique de ce secteur passionnant et innovant. Il s'adresse tant aux professionnels du droit et du chiffre qu'aux acteurs économiques et professionnels du secteur équestre, qui y trouveront de nombreux exemples pratiques et encarts de vulgarisation.
11/2021
Droit fiscal
La fiscalité de tous vos placements. Edition 2024
Ce Guide est doublement exhaustif : - il traite de toutes les formes d'épargne et de placement : valeurs mobilières et assurance-vie, immobilier résidentiel, commercial et de loisirs, forêts et terres agricoles, objets d'art et parts de sociétés non cotées... - Il les aborde sous l'angle de tous les impôts : frais d'acquisition, impôt sur le revenu, impôt sur les plus-values, droits de succession et, quand il y a lieu, impôt sur la fortune immobilière (IFI) et impôts locaux. Son objectif : permettre à chacun, épargnant et investisseur, de trouver les réponses à ses interrogations ponctuelles et l'aider à identifier les solutions les mieux adaptées à ses paramètres personnels.
Droit fiscal
La fiscalité de tous vos placements. Edition 2022
Ce guide est doublement exhaustif : - il traite de toutes les formes d'épargne et de placement : valeurs mobilières et assurance-vie, immobilier résidentiel, commercial et de loisirs, forêts et terres agricoles, objets d'art et parts de sociétés non cotées... - sous l'angle de tous les impôts : frais d'acquisition, impôt sur le revenu, impôt sur les plus-values, droits de succession et, quand il y a lieu, impôt sur la fortune immobilière (IFI) et impôts locaux.
02/2022
Droit fiscal international
La fiscalité des successions et des donations internationales
Analyse du traitement fiscal des successions et des donations internationales dans 19 pays européens et non-européens. Cet ouvrage se propose d'examiner le traitement fiscal des successions et des donations internationales dans 19 pays européens et non-européens avec lesquels les citoyens français et belges entretiennent des liens étroits.
03/2023
