droit auteur article 13
Extraits
Droit
Mes TD de droit international privé
Les thèmes 1. Avant-contrats 2. Contrats : loi applicable/conventions internationales 3. Contrats/Groupe de contrats 4. Groupe de contrats/Office du juge à l'égard du droit étranger 5. Choix de loi et loi de police 6. Délits : paiement de l'indu 7. Délits : accident 8. Clause d'élection de for 9. Mariage 10. Mariage homosexuel 11. Divorce : effets personnels, régimes matrimoniaux et aliments 12. Filiation 13. Gestation pour autrui 14. Succession 15. Litispendance
07/2016
Propriété littéraire et artist
Droit de la propriété intellectuelle. 3e édition
Le point complet sur les changements institués par l'ordonnance du 12 mai 2021 transposant les articles 17 à 23 de la directive du 17 avril 2019 sur le droit d'auteur et les droits voisins dans le marché unique numérique Le droit de la propriété intellectuelle confère à l'auteur d'une oeuvre de l'esprit un ensemble de droits exclusifs. Portant sur un objet incorporel, la propriété intellectuelle distingue les créations littéraires et artistiques (droit d'auteur et droits voisins) des créations industrielles (invention, dessin ou marque). Si l'acquisition du droit de propriété intellectuelle varie selon l'objet à protéger, la protection, elle, est identique et spécifique. Le droit de la propriété intellectuelle a subi des modifications majeures ces dernières années dont la dernière en date du 12 mai 2021 avec l'ordonnance transposant les articles 17 à 23 de la directive du 17 avril 2019 sur le droit d'auteur et les droits voisins dans le marché unique numérique qui met en place divers mécanismes dont les plus emblématiques sont : le réajustement sous forme de rémunération complémentaire dans le cas où la rémunération prévue au moment de la conclusion du contrat se révèle être faible par rapport à l'ensemble des revenus ultérieurement tirés de l'exploitation par le cessionnaire ; une obligation de transparence et de créer des obligations de reddition de compte à la charge de tout bénéficiaire d'un contrat d'exploitation (applicables à partir du 7 juin 2022) ; en l'absence totale d'exploitation de son oeuvre un droit pour tout auteur de résilier de plein droit tout ou partie du contrat par lequel il a octroyé à un exploitant une cession ou une licence de ses droits à titre exclusif. Cette nouvelle édition, conforme au cours magistral dispensé en amphi, est à jour de l'ordonnance du 12 mai 2021 dont certaines dispositions seront en applicable en juin 2022. Points forts - Acquérir les connaissances qui me sont nécessaires - Un point clair, structuré et accessible pour l'étudiant - A jour des dernières évolutions législatives et jurisprudentielles
07/2021
Littérature française
Oeuvres complètes. Volume 12, Articles
"Historiens, sociologues, ethnologues ou rêveurs, économistes et philosophes (dussent-ils traîner les pieds), artistes ou poètes et nous qui passons par là sommes conviés à cet étrange banquet de la pensée. Son actualité et sa force ne vont pas manquer de remuer. Les deux derniers volumes des oeuvres complètes de Georges Bataille couvrent une activité décisive et considérable : elle tient en cent vingt-sept longs articles, aujourd'hui méconnus, écrits entre 1944 et 1949 (tome XI), 1950 et 1961 (tome XII) : "Seule la mort se dérobe à l'effort d'un esprit qui s'est proposé de tout embrasser." La plus grande partie d'entre eux a été rédigée pour la revue que Bataille fonde et dirige à partir de 1946, Critique. Mais d'autres ensembles au ton très singulier (pour Troisième convoi ou Botteghe Oscure) se dégagent et font cavalier seul. Pour mieux marquer le mouvement de la pensée, l'ordre chronologique a été ici suivi. Voici donc regroupée et lisible cette impressionnante somme qui, au fond, sert d'exercice préparatoire, d'escorte et de commentaire permanent aux livres imprimés : pour Bataille, le premier sous son nom date, on le sait, de 1943, il a alors quarante-sept ans ; c'est L'expérience intérieure. On assiste ici à une extraordinaire dépense énergétique qui couvre les dix-huit dernières années de sa vie. Toutes les polémiques, tous les débats de l'époque, toutes les amitiés y figurent en première ligne : Breton, Sartre, Heidegger, Char, Prévert, Blanchot, Beckett, Miller, Camus, Masson, Leiris... Les études sont longues, attentives, fouillées. Elles prétendent donner un aperçu de l'esprit humain dans tous les domaines. Elles révèlent une pensée en travail, en état de recherche, d'excitation et de jeu, au jour le jour. A mi-route entre la parole vive et le livre, elles évoquent le rythme, la pulsation et parfois, ponctuation aidant, la respiration de "l'imperceptible colère du bonheur" qui les porte". Francis Marmande.
04/1988
Littérature française
Principes de droit civil. Tome 13
Principes de droit civil. Tome 13 / par F. Laurent,... Date de l'édition originale : 1869-1878 Sujet de l'ouvrage : Droit civil -- France Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
09/2014
Disques et K7 Littérature
Bourlinguer. Musique poésie avec une kamaycha et une sanza-tortue
A l'occasion de la parution du coffret collector La Grande Bleue 1980-2020, Jean-Baptiste Lombard, créateur de la formation montpelliéraine, fait paraître un album inédit de 14 titres, composé avec sa Kamaycha et une sanza-tortue, sur des poèmes de Régine Foloppe et Ida Jaroschek, ainsi que des haïkus japonais. A travers cette musique poésie, Jean-Baptiste Lombard nous offre un véritable voyage qui se déroule avec des titres aussi évocateurs que sont Ulaan Bataar, Kayenza, Islamabach, Shongololo Express, Pondichéry... avec en fil conducteur l'être aimé. Liste des titres : 1 Ulaan Bataar (02 : 56). 2 A Sant Marti D'Empuries (02 : 28). 3 Sur l'île de Korcula (02 : 52). 4 Kyoto (03 : 05) 5 Kayenza (02 : 15). 6 Entre Sénanque et Montserrat d'après "Mariam Matrem" (04 : 22). 7 Islamabach (02 : 39). 8 Shongololo Express (01 : 24). 9 Erevan (02 : 49). 10 Au Krak des Chevaliers (01 : 18). 11 Chut ! (01 : 17). 12 Pondichéry (04 : 10). 13 Marie-Galante (02 : 05). 14 Srinagar (01 : 17). Durée totale : 34 : 47.
09/2021
BD tout public
Immigrants. 13 témoignages, 13 auteurs de bande dessinée et 6 historiens
Ils se nomment Naïma, Misa, Reynad, Hamid, Iraj... Ils viennent de Roumanie, d’Angola, de Turquie, d’Uruguay… Pour des raisons économiques ou politiques, leurs parents ou eux-mêmes ont dû quitter leur pays pour la France. Ce livre recueille leurs témoignages, leur intégration à la France, qui passe très souvent par une phase de « racisme ordinaire ». Cet ouvrage n'a pas pour objectif d'être représentatif des différentes réalités vécues de l'immigration. Il s'agit de porter un regard sur quelques trajectoires singulières sous la forme d'entretiens mis en dessin et, grâce au travail de réflexion des historiens, d'interroger quelques thématiques liées à l'immigration...
11/2010
Droit comparé
Valeurs et technologie du droit constitutionnel. Recueil d'articles
Le Professeur Yoïchi Higuchi est né à Sendaï (Japon) en 1934. Dès avant l'obtention de son doctorat en droit de l'Université de Tôhoku, il rencontre René Capitant à Tokyô à la fin des années 1950 et passe deux années en France. Il devient à son retour professeur de droit constitutionnel à l'Université de Tôhoku, puis à l'Université de Tokyô. Il est aujourd'hui professeur émérite de ces deux Universités. Membre de l'Académie du Japon depuis 2000, correspondant de l'Académie des sciences morales et politiques de l'Institut de France, il est co-fondateur et président d'honneur de l'Association internationale de droit constitutionnel (AIDC). Ancien président de la Société franco-japonaise de science juridique, le Professeur Higuchi a présidé le conseil d'administration de la Maison franco-japonaise de Tokyô entre 2007 et 2010. Docteur honoris causa des Universités de Rouen et Paris II, le Professeur Higuchi a été élevé à la dignité d'officier de la Légion d'honneur en 2011. Le Professeur Higuchi a publié de nombreux travaux en français et en anglais, notamment Le constitutionnalisme et ses problèmes au Japon avec T. Fukaze (1982), L'Etat et l'individu au Japon avec Ch. Sautter (1990), Five Decades of Constitutionalism in Japanese Society (2001), Le constitutionnalisme entre l'Occident et le Japon (2001), Constitution, idée universelle, expressions diversi¿ées (2006). Il est aussi l'auteur d'une trentaine d'articles en français, dont certains étaient difficiles d'accès : pour cette raison, il a semblé utile d'en rassembler quelques-uns dans un volume unique qui est complété par un entretien accordé par le Professeur Higuchi à son collègue Julien Boudon, Professeur de droit public à l'Université Paris-Saclay, le 27 février 2020.
03/2022
Histoire ancienne
Le monde grec antique. 6e édition
Livre premier : Les premiers temps de la Grèce. 1) L'installation des Grecs. La terre et les hommes 2) Le monde égéen à l'époque des palais crétois 3) Apogée et chute du monde mycénien Livre deuxième : Un nouveau monde grec 4) Les problèmes du Haut-Archaïsme / Homère et Hésiode 5) La cité archaïque et l'expansion coloniale 6) Evolution politique et sociale des cités 7) La diversité des cités grecques 8) L'univers religieux de la cité Livre troisième : La Grèce classique 9) L'avènement du Ve siècle 10) Le rayonnement d'Athènes 11) Vivre en Grèce au Ve siècle 12) De la guerre du Péloponnèse à la mort de Socrate 13. Les franges du monde grec 14. L'économie au ive siècle 15) Les transformations de la cité au ive siècle Livre quatrième : Alexandre et le monde hellénistique 16) Philippe, Alexandre et les cités grecques 17) Les grandes monarchies hellénistiques (Egypte exclue), les ligues et les cités 18) Alexandrie et l'Egypte lagide 19. La société hellénistique
01/2018
Droit des sûretés
Réforme du droit des sûretés. Table de concordance commentée
L'ordonnance n° 2021-1192 du 15 septembre 2021 portant réforme du droit des sûretés a été publiée au Journal officiel du 16 septembre. La majorité des dispositions de cette réforme qui poursuit trois objectifs principaux, la sécurité juridique (rassemblant dans le Code civil les règles éparpillées dans divers codes), le renforcement de l'efficacité des sûretés et le renforcement de l'attractivité du droit français, entrera en vigueur le 1er janvier 2022. L'objectif de cet ouvrage est de reprendre les articles (près de 200 articles sont impactés) un à un est de permettre aux lecteurs de s'approprier cette importante évolution de la matière. Points forts Ce livre est l'outil indispensable pour tout juriste car il y trouvera : - l'intégralité des articles modifiés par l'ordonnance du 15 septembre 2021 - le texte intégral de tous les articles (anciens et nouveaux) - les rapprochements à opérer, soit avec un autre article issu de la réforme, soit avec une disposition préexistante du Code civil et d'autres codes - de brèves explications des modifications proposées et les observations de l'auteur, qui pourront ainsi s'inscrire en miroir du texte amendé - un index alphabétique très détaillé renvoyant aux articles nouveaux.
01/2022
Philosophie
Cahiers de prison. Tome 4, Cahiers 14, 15, 16, 17 et 18
Soucieuse d'offrir toutes les garanties scientifiques désirables et de respecter l'authenticité d'une oeuvre en train de se chercher et de s'écrire, la présente édition critique, tout comme la nouvelle édition italienne établie par V. Gerratana (1975), présente la suite des manuscrits originaux des Cahiers tels qu'ils se trouvent conservés dans les archives de l'I. G. Elle restitue ainsi la pensée de Gramsci, avec toutes ses hésitations, ses détours et ses va-et-vient, et conserve le caractère fragmentaire et discontinu des textes en les présentant dans l'ordre même où ils ont été écrits.
10/1990
Propriété littéraire et artist
Conscience de la création et droit d'auteur
L'ouvrage explore les relations qui existent entre la conscience et le domaine spécifique de la science juridique qu'est le droit d'auteur.
06/2022
Droit
Le droit de destination. Le sort des exemplaires en droit d'auteur
Le sort des exemplaires d'oeuvres de l'esprit après leur mise en circulation constitue un enjeu pour le droit d'auteur. En effet, ils peuvent faire l'objet de divers types d'exploitation secondaire (location, prêt public, importations parallèles, exécution publique...) qui modifient le public initialement visé et concurrencent l'exploitation normale de l'oeuvre. Le droit de destination a pour but d'associer l'auteur au succès réel de son oeuvre, en lui donnant le contrôle de ces utilisations secondaires. Grâce à une conception large ou "synthétique" du droit de reproduction, le droit de destination, consacré en France et en Belgique, permet à l'auteur d'affecter les exemplaires de son oeuvre à une certaine finalité. Cet ouvrage, qui contient aussi des références au droit commun et au droit de la propriété industrielle, est le premier en langue française à décrire, de manière approfondie, la doctrine du droit de destination et, grâce à une étude poussée du droit comparé et du droit communautaire, à confronter cette doctrine à celle de l'épuisement du droit. A travers le droit de destination, qui est une construction originale du droit d'auteur français, cet ouvrage constitue un plaidoyer pour la conception française du droit d'auteur et la sauvegarde des intérêts des créateurs.
09/1989
Non classé
CD He is alive ! Yes, he has changed our lives - CD 1
01. Yes, he has changed our lives 02. Behold him, he comes 03. Father, Lord of heaven and of earth 04. Jesus, he is the way 05. Alleluia, Jesus, Saviour 06. Veni, Sante Spiritus 07. For you, o Lord 08. O Lord, I am yours 09. Alle, Alleluia 10. Ave Maria 11. Sing out your praises 12. In God alone 13. Ave Maria (instrumental) 14. Sing out your praises (instrumental) 15. In God alone (instrumental)
07/1998
Droit des affaires
Les indispensables du droit commercial. 2e édition
37 fiches de cours et d'exercices corrigés, illustrées par des schémas, pour réviser tout le cours de droit commercial. Fiche 1 - Introduction historique au droit commercial Fiche 2 - La définition et les sources du droit commercial Fiche 3 - Les tribunaux de commerce Fiche 4 - L'arbitrage commercial Fiche 5 - Les modes alternatifs de règlements des conflits (MARC) Fiche 6 - Les actes de commerce par la forme Fiche 7 - Les actes de commerce par nature (I) Fiche 8 - Les actes de commerce par nature (II) Fiche 9 - Les actes de commerce à titre accessoire Fiche 10 - Le régime général applicable aux actes de commerce Fiche 11 - Le régime applicable aux actes mixtes Fiche 12 - La qualité de commerçant Fiche 13 - L'accès à la qualité de commerçant Fiche 14 - Le statut du conjoint du commerçant Fiche 15 - Les auxiliaires du commerçant Fiche 16 - Les obligations du commerçant Fiche 17 - Le patrimoine du commerçant Fiche 18 - L'entreprise individuelle à responsabilité limitée (EIRL) Fiche 19 - L'entrepreneur individuel Fiche 20 - Le commerçant, personne morale Fiche 21 - L'artisan Fiche 22 - L'agriculteur Fiche 23 - Les professions libérales Fiche 24 - Le fonds de commerce : notion et nature juridique Fiche 25 - La composition du fonds de commerce Fiche 26 - Les conditions de la vente du fonds de commerce Fiche 27 - Les effets de la vente du fonds de commerce Fiche 28 - La location-gérance du fonds de commerce Fiche 29 - Le nantissement du fonds de commerce Fiche 30 - Les conditions d'application du bail commercial Fiche 31 - Les droits du locataire durant l'exécution du bail commercial Fiche 32 - Les obligations du locataire durant l'exécution du bail commercial Fiche 33 - Les obligations du bailleur durant l'exécution du bail commercial Fiche 34 - L'expiration du bail commercial Fiche 35 - La protection de la loyauté de la concurrence Fiche 36 - La protection du consommateur Fiche 37 - L'activité commerciale en ligne
06/2023
Constitution
La Constitution commentée. Article par article, Edition 2021-2022
Destiné aux étudiants et à tous ceux qui veulent comprendre le fonctionnement des institutions, cet ouvrage permet d'accéder directement au texte de la Constitution du 4 octobre 1958, avec des commentaires historiques, politiques et juridiques. L'analyse de la pratique des institutions et celle des jurisprudences du Conseil constitutionnel et du Conseil d'Etat précisent la portée des dispositions constitutionnelles. Le classement par articles permet d'utiliser l'index comme un vrai "dictionnaire" de la Constitution. Conforme à la dernière révision constitutionnelle.
09/2021
Droit
Le fait de la création en droit d'auteur français. Etude de l'article L. 111-2 du code de la propriété intellectuelle
L'article L. 111-2 du Code de la propriété intellectuelle répute le "fait de la création" par le "fait de la réalisation" de la "conception de l'auteur" . L'"oeuvre de l'esprit" qui en résulte est l'objet de la propriété incorporelle de l'auteur. Cette thèse propose un prisme de lecture à l'acception juridique de la création : le réalisme philosophique. Ce prisme fournit une analyse causaliste à l'"oeuvre de l'esprit" , une approche de l'acte créatif et une amorce de réflexion sur l'esprit. La lecture proposée tente d'offrir des pistes de réflexions à certains débats de la matière comme le rôle de l'originalité, les notions d'oeuvre, de forme et d'idée, la théorie de l'unité de l'art ou encore le rôle de l'agent de la réalisation. Le prisme adopté est aussi l'occasion d'approfondir des questions telles que l'importance du moyen technique, la question des "cumuls de protections" , ou encore l'identification des fondements théoriques et philosophiques du droit d'auteur. La lecture réaliste développée dans cette thèse est une proposition dont les conclusions touchent à quelques enjeux actuels allant de la motivation judiciaire de la qualification d'"oeuvre de l'esprit" à certaines des questions posées par l'"intelligence artificielle" .
01/2021
Droit
L'auteur, ses droits et ses devoirs
La littérature a certes tous les droits, mais pas avec la justice : censure, propriété des manuscrits originaux, fiction à partir de personnages réels, nombre d'obstacles se dressent devant qui espère écrire et être publié. Dans une société en judiciarisation croissante, l'auteur ne peut plus échapper aux questions que lui pose le droit de l'édition. Cet ouvrage est un vade-mecum pour l'impétrant écrivain, le citoyen curieux des livres, l'étudiant ainsi que le praticien du droit, un outil de réflexion pratique et largement illustré d'exemples historiques. La méthode empruntée consiste à retracer tout le parcours de l'écrivain contemporain, aux prises avec les questions juridiques, depuis la reconnaissance de sa qualité d'auteur jusqu'aux litiges auxquels il peut être confronté. Dans ce guide de survie pour créateur en milieu inconnu, et parfois hostile, Emmanuel Pierrat, avocat et écrivain, évoque les enjeux juridiques des différentes phases de l'édition d'un ouvrage comme la conclusion du contrat, la rémunération de l'écrivain, les risques de diffamation, les adaptations de romans en films... et, en parallèle, la vie des gens du livres, qu'ils soient auteurs, traducteurs, éditeurs, libraires, critiques ou lecteurs. Autant de citoyens aux prises avec un objet fait de mots et de droit.
05/2020
Droit
L'application du droit d'auteur aux hyperliens. Analyse de droit français et de droit américain
Cet ouvrage propose un travail de fond sur les droits français et américain concernant une problématique peu traitée malgré son importance pour le développement de l'internet et la protection des auteurs : l'application du droit d'auteur aux hyperliens.
10/2019
Droit constitutionnel
Le droit constitutionnel de la Ve République. 2e édition
Le droit constitutionnel de la Ve République est un ouvrage relatif au droit constitutionnel français contemporain. Il aborde les différentes institutions de la République en essayant de les présenter simplement à partir d'une structure trouvant son fondement dans l'article 16 de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789. Ainsi, il s'articule nécessairement autour d'un volet consacré à l'organisation et à la séparation des pouvoirs et d'un autre réservé à l'étude des différentes garanties constitutionnelles des droits fondamentaux. Principalement destiné aux étudiants des facultés de droit et des instituts d'études politiques, il a vocation à les accompagner dans la compréhension du système constitutionnel français actuel, dans la préparation de leurs travaux dirigés et des différents examens universitaires et concours administratifs. Il est ainsi composé d'extraits de textes ou de décisions de justice, de tableaux et de schémas afin de permettre une rapide visualisation des institutions dans leur composition ou encore dans leur fonctionnement.
01/2022
Droit constitutionnel
Reponse a l'article variete ou lettre aux auteurs du journal de paris
Réponse à l'article Variété ou Lettre de M. Dupont de Nemours, aux auteurs du Journal de Paris. Date de l'édition originale : 1791 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
12/2021
Photographie
Le droit saisi par la photographie suivi de Le personnage et son double. La rue et le droit d'auteur. L'oeil du droit : nature et droit d'auteur
Qu'est-ce qu'un sujet de droit ? Revêt-il une " forme marchande " ? Comment s'approprie-t-on la réalité ? A qui appartient l'image d'un lieu, d'une personne ?
Depuis Le Droit de saisi par la photographie, paru pour la première fois en 1973, jusqu'à aujourd'hui, Bernard Edelman n'a cessé d'explorer les arcanes de ces questions avec un regard insolite. De la naissance de la photographie et du cinéma qui bouleversent les repères juridiques, aux personnages de fiction soudainement en quête d'identité, en passant par les paysages et les villes brutalement soustraits au domaine public, le droit d'auteur étend à l'infini ses ramifications et soutient le rêve de l'artiste : " imaginer " la nature de sorte qu'elle soit absorbée tout entière dans l'œuvre.
01/2001
Propriété littéraire et artist
Droit de la propriété intellectuelle. Droit d'auteur, brevet, droit voisins, marque, dessins et modèles, 7e édition
Cet ouvrage propose une analyse unitaire de la propriété intellectuelle. La première partie est consacrée aux éléments spécifiques de chacun des régimes de propriété intellectuelle, intégrant de façon synthétique les sources nationales, européennes et internationales. La seconde partie, reprenant la même approche synthétique, expose les éléments communs des régimes de propriété intellectuelle, dont le droit des contrats, le droit de la concurrence ou le droit de la contrefaçon. Points fortsUne approche claire et la présence de schémas pour mieux appréhender la complexité de ce droitL'auteur avance des points d'unité entre le droit d'auteur, le droit des brevets ou le droit des marques, pour faciliter la compréhension de la logique de la propriété intellectuelleDepuis la rentrée universitaire 2021, dans une démarche écoresponsable, les titres de la collection Manuel LGDJ sont imprimés sur papier 100% recyclé.
09/2022
Rhumatologie
L'actualité rhumatologique. Edition 2022
Rhumatismes inflammatoires et maladies systémiques 1 Atteintes axiales du rhumatisme psoriasique 2 Actualité de la vaccination anti-Covid-19 et rhumatismes inflammatoires 3 Actualité du traitement du lupus en 2022 4 Les traitements de fond des spondyloarthrites axiales ont-ils un effet structural ? 5 Rémission dans la polyarthrite rhumatoïde : quelle désescalade ? Pathologies ostéoarticulaires neurologiques et vertébrales 6 Amylose à transthyrétine 7 Faut-il prescrire des orthèses dans la gonarthrose ? 8 Traitement médicochirurgical de l'hallux 9 La pachydermopériostose revisitée Métabolisme phosphocalcique et os 10 Le scanner revisité pour l'évaluation du risque fracturaire 11 Retentissement osseux de la chirurgie bariatrique 12 Le traitement à la cible (treat-to-target) dans l'ostéoporose 13 Traitements séquentiels de l'ostéoporose Pathologies ostéoarticulaires activité physique et sport 14 Lésions musculaires intrinsèques du sportif : du diagnostic au traitement Biologie anatomie physiopathologie moyens d'exploration 15 Alimentation et goutte 16 Jeûne et inflammation 17 Imagerie de la chondrocalcinose : le point 18 Microbiote et spondyloarthrite Thérapeutiques médicales et leurs complications 19 Tolérance des inhibiteurs de JAK : état des lieux en 2022 20 Insuffisance corticotrope postcortisonothérapie 21 Intérêt du dosage des anticorps antimédicaments dans les rhumatismes inflammatoires 22 Actualités cardiologiques de la colchicine 23 Actualité des traitements des tendinopathies dégénératives de la coiffe des rotateurs de l'épaule 24 Traitements percutanés des fractures du sacrum 25 Blocage de l'IL-6 hors autorisation de mise sur le marché
11/2022
Douane
Les contrôles et le contentieux douaniers. Présentés, expliqués et commentés : les lieux et moments, les modalités, les conséquences, les pouvoirs des agents de douanes, les droits des personnes et sociétés contrôlées, etc.
Voici un guide pratique qui apporte dans le domaine des contrôles et du contentieux douanier, sous la forme de fiches thématiques l'essentiel des éléments d'information légaux et pratiques qui répondent aux questions que les intervenants divers et multiples de l'import-export non avertis ou trop peu informés. Les lieux et moments, les modalités, les conséquences, les pouvoirs des agents des douanes, les droits des personnes et sociétés contrôlées, etc. Un ouvrage fondé sur l'expérience du terrain et sur les connaissances théoriques et pratiques acquises au gré de l'expérience de son auteur. Sommaire Fiche 1. Les bases légales des droits de contrôle de la douane Fiche 2. Les contrôles douaniers, le contexte, nature et contenu, les différents types Fiche 3. Les contrôleurs et contrôlés Fiche 4. Les contrôles douaniers : objet et raisons d'être Fiche 5. Les droits, les garanties et recours des personnes contrôlées Fiche 6. Les lieux, moments, délais, objets des contrôles Fiche 7. Le contrôle des personnes Fiche 8. La retenue des personnes Fiche 9. Les visites domiciliaires Fiche 10. L'audition, l'interrogatoire et le droit d'être entendu Fiche 11. Les contrôles des marchandises et des moyens de transport Fiche 12. Les contrôles des opérations d'import-export par voie maritime Fiche 13. Les contrôles lors des dédouanements aux bureaux de douane Fiche 14. Les contrôles après dédouanement Fiche 15. Les contrôles documentaires Fiche 16. Les contrôles dans les locaux et lieux à usage professionnel Fiche 17. Les contrôles des envois postaux et du frêt express Fiche 18. Les contrôles des marchandises prohibées, "sensibles" , à risque Fiche 19. Les contrôles des produits susceptibles de contrefaçon Fiche 20. Les contrôles des échanges intracommunautaires Fiche 21. Le contrôle des mouvements de capitaux, de l'argent "liquide" Fiche 22. Les contrôles des marchandises soumises à accises Fiche 23. Les contrôles des systèmes informatiques des entreprises Fiche 24. Les contrôles échanges sur internet, à distance, sur les plateformes Fiche 25. L'informatique, l'électronique et les contrôles Fiche 26. Les magistrats, les contrôles et les contentieux douaniers Fiche 27. Les conseils, défendeurs, avocats Fiche 28. Les infractions douanières Fiche 29. La constatation des infractions ; les moyens, modalités, ... Fiche 30. Les suites données aux constatations : les amendes, saisies, ... Fiche 31. Le contentieux du recouvrement
03/2024
Revues de droit
Droits N° 73/2021 : Parenté, moeurs et droit. Tome 2
Deuxième livraison consacrée au thème " Parenté, moeurs et droit ", le numéro 73 de Droits publie la suite des journées organisées en 2021 par Dogma, Institut pour l'étude des disciplines dogmatiques et l'histoire générale des formes, avec le soutien de l'Institut des Hautes Etudes Internationales de Paris 2. De la conception médiévale des parentèles dans la première Europe aux très actuels tests d'origine ethnique par ADN, cette livraison parcourt au gré de l'histoire (l'autorisation de mariage des militaires), parfois la plus sombre (la filiation dans le droit antisémite), les grands enjeux juridiques et politiques des relations de parenté, en Occident ou dans le monde musulman (le nasab). Le dossier est accompagné d'une sélection de " variétés " qui comportent, notamment, une traduction inédite en français d'un important article du célèbre juriste autrichien Hans Kelsen, ainsi qu'un ensemble de contributions relatives à l'élection présidentielle à l'occasion du scrutin d'avril 2022.
05/2022
Criminalité
Affaires classées en Béarn et Pays basque. 1981-2001
1. Le Jour le plus Long (André Blasco. Mazères-Lezons, 1978) /// 2. Meurtre en Stop (Jean-Marc Dallon. Bougarber, 1982)/// 3. Emile et Dominique (Emile Vial-Dominique Redon. Bayonne, 1983) /// 4. Peur sur la Ville (Le drame du Monbar. Bayonne, 1985) /// 5. Tueur Né (Coppola. Pau, 1986) /// 6. Richard, Coeur de Pierre (Richard Boutin. Pau, 1987) /// 7. Des Dollars, comme s'il en pleuvait (Jean Breuil. Biarritz, 1988) /// 8. Dans le Pétrin (Pierre Hiriart. Urcuit, 1991) /// 9. D'une Pierre, Deux Coups (Maurice Dussarat. Castétis, 1990) /// 10. L'Homme qui valait un Milliard (Jacques Milési. Pau, 1990) /// 11. Sacrifice (Patrick Léger. Sendets, 1992) /// 12. Pour un Autoradio (Jacques Brouste. Pau, 1994) /// 13. L'ombre d'un Doute (Christophe LAEK. Bayonne, 1995) /// 14. Le meurtrier court toujours (Les soeurs Nougué-Cazenave. Pau, 1995) /// 15. Gardez-moi de mes amis (Bernard Errandonéa. Sare, 1995) /// 16. Mauvaises Rencontres (Pierre Saunier. Chéraute, 1997) /// 17. Crimes à tiroir (Jean-Etienne Subercaze. Bayonne, 1992-1998) /// 18. Dans un moment de délire... (André BOUR. Lahonce, 1999) /// 19. Secret de Famille (Le bébé Momifié. Biron, 1999) /// 20. L'Assas-saint Valentin (Christophe Dubarry. Hendaye, 2004) /// 21. Pour un mauvais regard (Yannic Mas. Biarritz, 2004) /// 22. La Nuit du Long Couteau (Sébastien Khélifa. Pau, 2005).
11/2022
Histoire internationale
Les grands duels qui ont fait le monde
L'histoire, d'essence tragique, s'incarne souvent dans l'affrontement de deux titans ; leurs rivalités personnelles, réelles et pouvant aller jusqu'à la haine, épousant celles de leurs pays alors au sommet de leur puissance. Sous la direction d'Alexis Brézet et Vincent Trémolet de Villers, historiens d'envergure et plumes du Figaro croisent leurs plumes pour raconter vingt histoires qui ont bouleversé l'histoire de l'Antiquité à nos jours.
En voici le sommaire:
1) Darius / Alexandre : Arnaud Blin
2) Hannibal / Scipion : Eric Treguier
3) Auguste / Cléopâtre : Jean-Louis Voisin
4) Philippe-Auguste/Jean sans Terre : Georges Minois
5) Saladin / Baudouin : Sylvain Gouguenheim
6) Le pape et l'Empereur : « Grégoire VII/Henri IV » : Sylvain Gouguenheim
7) Charles Quint / François Ier : Didier le Fur
8) Henri VIII / Thomas More : Bernard Cottret
9) Philippe II / Elizabeth Ière : Jean-François Solnon
10) Louis XIV / Guillaume d'orange : Jean-Christian Petitfils
11) Frédéric II / Marie-Thérèse : Jean-Paul Bled
12) Napoléon / Alexandre Ier : Thierry Lentz
13) Bismarck / Napoléon III : Arnaud Teyssier
14) Guillaume II/ Nicolas II : Jean des Cars
15) Staline / Trotski : Rémi Kauffer
16) Churchill / Hitler : François Kersaudy
17) Staline / Tito : Jean-Christophe Buisson
18) Kennedy / Khrouchtchev: Georges Ayache
19) Bush / Saddam Hussein : Pierre Razoux
20) Gorbatchev / Eltsine: Bernard Lecomte
10/2016
Littérature française
M.r. 13/18
Après le décès de sa grand-mère Lucas Aubin découvre que son père militant basque a été assassiné par un groupuscule d'extrême droite - M. R. 13/18 - dont un des fondateurs est son grand-père disparu quelques années plus tôt. Pour comprendre l'histoire de ses parents et assouvir son désir de vengeance il recherche les complices éventuels de ce meurtre. Il découvrira au fil de son enquête que des actes graves pour le pays sont en préparation.
La mort est au bout du canon pour certains et du couteau pour d'autres.
La mort est au bout du canon pour certains et du couteau pour d'autres.
01/2013
Littérature anglo-saxonne
L'Auteur ! L'auteur !
David Lodge se penche sur la vie passionnante d'Henry James et fait revivre le monde littéraire et théâtral d'une Angleterre délicieusement victorienne, où l'on croise E. Wharton, R. Kipling, G. B. Shaw, O. Wilde, Maupassant et bien d'autres encore. Humour délicat, perfidie "british" , élégance de plume et prodigieuse érudition : la recette d'un cocktail parfaitement dosé, devenu la marque de fabrique des livres de David Lodge, dont il se sert ici pour nous faire partager l'intimité d'un écrivain, ses travers, ses hésitations, ses espoirs et ses désillusions, et nous donner ainsi de précieux éléments de réponses à la fameuse question : "Qu'est-ce que la littérature ? "
10/2023
Ostéopathie
Les 20 grandes questions pour comprendre l'ostéopathie. Médecines complémentaires et alternatives
Pratique manuelle centrée sur l'individu et destinée aux personnes présentant des troubles fonctionnels, l'ostéopathie est aujourd'hui largement admise parmi les soins complémentaires. Est-elle pour autant une pratique pour tous ? 1. L'ostéopathie, c'est quoi exactement ? 2. D'où vient l'ostéopathie ? 3. Qui sont les ostéopathes ? 4. Où et dans quels secteurs exercent-ils ? 5. Quels sont les principaux motifs de consultations ? 6. Concrètement, comment se déroule une séance ? 7. Ostéopathie, chiropraxie, massage et kinésithérapie : quelle(s) différence(s) ? 8. Ostéopathie : quelle est sa place dans la santé ? 9. Y a-t-il des contre-indications ou des risques pour la santé ? 10. Qui sont les bons ostéopathes et ceux à éviter ? 11. L'ostéopathie, qu'en disent les citoyens ? 12. L'ostéopathie vue par les médecins, ça donne quoi ? 13. L'ostéopathie, quel est l'avis des " kinés " ? 14. L'Ostéopathie pour les tout petits : quand, quoi et comment ? 15. L'ostéopathie pour les sportifs, en pratique ? 16. L'ostéopathie en entreprise : pour qui et pourquoi ? 17. L'ostéopathie en milieu de soin, concrètement ? 18. Ostéos et ostéos exclusifs : collègues ou concurrents ? 19. Pourquoi/comment relever du ministère de la Santé sans être profession de santé ? 20. L'ostéopathie a-t-elle un avenir dans l'écosystème de santé ? Plus que jamais, la santé est une composante du vivre en commun. Elle participe d'un système culturel, social, économique et d'un imaginaire collectif. Elle doit relever d'un compromis démocratique dans lequel le principal concerné est, au bout du compte, souveraine dans sa décision. Encore faut-il que cette décision soit éclairée par une information neutre et objective ! Pour ce faire, la présente collection se propose d'éclairer le grand public à travers 20 questions articulées autour d'une pratique.
07/2023
